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DOCUMENT DE RECHERCHE 3
ENJEUX DES NOUVELLES RÉGLEMENTATIONS MINIÈRES
EN AFRIQUE
Sous la direction de
Bonnie Campbell
Groupe de recherche sur les activités minières en Afrique (GRAMA)
Faculté of de Science politique et de droit
Université du Québec à Montréal (UQÀM)
Bonnie Campbell, Pascale Hatcher, Ariane Lafortune and Bruno Sarrasin
avec la collaboration de Thomas Akabzaa,
Départment de Géologie, Université du Ghana, Legon
et de Paula Butler,
Ontario Institute for Studies in Education, Université de Toronto
NORDISKA AFRIKAINSTITUTET, UPPSALA 2004

Termes d’indexation
Afrique
Industrie minière
Developpement minière
Politique minière
Environnement
Législation
ISBN 91-7106-528-8
ISSN 1401-8926
© les auteurs et Nordiska Afrikainstitutet, 2004
Imprimé en Suède par Elanders Infologistics Väst AB, Göteborg 2004

Preface
Les auteurs de cette étude, Bonnie Campbell, Pascale Hatcher, Ariane Lafortune et
Bruno Sarrasin sont membres du Groupe de recherche sur les activités minières en
Afrique (GRAMA), instance qui fait partie du Centre Études Internationales et
Mondialisation de la Faculté de Science Politique et de Droit de l’Université du Qué-
bec à Montréal (UQÀM). Bonnie Campbell est professeure d’économie politique au
Département de Science Politique de l’UQÀM et Bruno Sarrasin, professeur au
Département d'Études Urbaines et Touristiques de la même université. Pascale Hat-
cher et Ariane Lafortune sont diplômées du Département de Science Politique de
l’UQÀM. Ce manuscrit inclut également la contribution de Thomas Akabzaa, pro-
fesseur de géologie à l’Université du Ghana de Legon, et celle de Paula Butler docto-
rante au Ontario Institute for Studies in Education, Université de Toronto.
Nous tenons à exprimer notre gratitude au Fonds Humanitaire des Métallos, au
Fonds John Holmes du Département des Affaires étrangères et du Commerce inter-
national du Canada et au Ministère des Relations internationales du Québec via son
programme de Fonds délégués aux organisations non-gouvernementales – par le
biais de l’Entraide missionnaire, pour leur soutien à la recherche de cette étude.
Nous remercions également le Fonds John Holmes de son aide pour la traduction
des textes en français et en anglais, et le Centre de recherches pour le développe-
ment international (CRDI) à Ottawa pour son soutien financier qui a permis de
compléter l’une des études de cas.
Nous souhaitons enfin remercier Suzie Boulanger, coordonnatrice du Groupe
de recherche sur les activités minières en Afrique, pour son travail méticuleux et son
assistance précieuse pour finaliser ce manuscrit.

Table des matières
I NTRODUCTION
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
I. L
IBÉRALISATION DU SECTEUR MINIER EN
A
FRIQUE
DANS LES ANNÉES
80
L E RETRAIT DIFFÉRENCIÉ DE L ’É TAT ET SES CONSÉQUENCES . . . . . . . . 9
II. C
RÉATION D
’
UN NOUVEAU CADRE DE RÉGLEMENTATION
POUR LE SECTEUR MINIER EN
A
FRIQUE DANS LES ANNÉES
90
D
IAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS DE LA BANQUE MONDIALE
. . . . 16
III. C
ODES MINIERS ET RÉGLEMENTATIONS ENVIRONNEMENTALE
T
ROIS GÉNÉRATIONS TIRÉES DE L
’
EXPÉRIENCE DES PAYS AFRICAINS
. .27
A. La première génération des codes miniers . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
Thomas Akabzaa
Ghana: La législation minière et les bénéfices nets de la mise en
en valeur de ce secteur pour le pays . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
B. La deuxième génération des codes miniers . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
Bonnie Campbell
Guinée: La déréglementation et ses conséquences du point de vue
de la protection de l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
C
. La troisième génération des codes miniers en Afrique . . . . . . . . 43
Pascale Hatcher
Mali: Réécrire le code minier ou redéfinir le rôle de l’État? . . . . . . . . . . . 43
Bruno Sarrasin
Madagascar: Un secteur minier en émergence, entre
l’environnement et le développement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58
Paula Butler
Tanzanie: La libéralisation de l’investissement et le secteur minier:
Analyse du contenu et de certaines implications du code minier
tanzanien de 1998 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
C
ONCLUSION
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89
B
IBLIOGRAPHIE
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94