Commerce Équitable

CONSTRUCTION ET ENJEUX • CADRES
RÉGLEMENTAIRES • TENDANCES DU MARCHÉ
LE COMMERCE ÉQUITABLE
le Pôle du Commerce Équitable et Solidaire

Collection les Guides Pratiques de l’Économie Solidaire
coordination du projet, rédaction et graphisme
sous la direction de
Benoit Hamon
et Bruno Lasnier
Salima Badi
Le commerce équitable
construction et enjeux
cadres réglementaires
tendances du marché

Cette synthèse d’études a été réalisée avec le soutien du Conseil Régional Provence-
Alpes-Côté d’Azur et du Conseil Général des Bouches-du-Rhône, et dans le cadre d’un
projet de développement du Pôle du Commerce Équitable et Solidaire, dont l’objet était le
positionnement de ses acteurs.
© Édition du centre de ressources de l’APEAS
49 rue de Village
13006 Marseille
www.apeas.fr
Directeur de publication : Bruno Lasnier
Crédits
Toutes les photos : Pascal Hennequin (creative commons : P.NK1/fokus21)
Toutes les images de produits issus du commerce équitable : Eco-sapiens et ses partenaires
Les timbres et autres insertions : collection privée
Les timbres sont la propriété des autorités postales de chaque pays émetteur
Conception graphique : Salima Badi
ISBN 2-9524428-3-5
EAN : 9782952442831
Dépôt légal : avril 2010

Sommaire
introduction
sigles et acronymes
CONSTRUCTION ET ENJEUX DU
COMMERCE ÉQUITABLE
trois courants historiques fondateurs
le courant humaniste et religieux
le courant tiers-mondiste
le courant du développement durable
influences idéologiques
la critique de l’aide au développement
le libre-échange
la critique de la mondialisation néolibérale
le réencastrement du marché dans la sphère sociale
le post-développementalisme
différentes approches du commerce équitable
le référentiel géographique
l’approche de la filière
l’inscription dans le développement durable
COMMERCE INTERNATIONAL ET
COMMERCE ÉQUITABLE
 cadres législatifs et référentiels privés 
la société internationale
les instances régulatrices du commerce international
standards internationaux et cahiers des charges
l’Union Européenne
le droit communautaire de la concurrence
la politique extérieure
les positions institutionnelles favorables au commerce
équitable
les réseaux associatifs européens
la France
le cadre législatif
les aides publiques
les tentatives législatives
les systèmes de garantie
LE MARCHÉ FRANÇAIS DU COMMERCE
ÉQUITABLE
les activités du secteur
les différents acteurs
une analyse des ux du secteur
les filières de distribution
la lière intégrée
la lière «labellisée»
les produits commerce équitable
l’alimentaire
le non-alimentaire
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remerciements
textes législatifs, chartes et référentiels privés
sources documentaires
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