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1. Le Consulat ou la fin de la Révolution (1799-1804)
a. Bonaparte, premier consul
La Constitution de l'an VIII (1799) est essentiellement l'œuvre de Bonaparte. Elle cherche
essentiellement à remédier à la faiblesse des institutions qui avaient caractérisé le Directoire.
La nouvelle constitution établit donc un pouvoir exécutif fort, mais le pouvoir législatif est très
affaibli.
Le suffrage universel est rétabli, mais la souveraineté du peuple ne peut s'exprimer que par
plébiscite, c'est-à-dire en répondant par oui ou non aux questions qui lui sont posées.
Quand les 3 consuls reçoivent le pouvoir après le coup d’Etat du 18 Brumaire, ils ont comme
mission de stabiliser le pays après 10 années de difficultés économiques et de changements
politiques. La majorité des Français ont accepté le coup d’Etat dans l’indifférence, fatigués de
l’instabilité politique et confiant dans les promesses de Napoléon de maintenir les acquis de la
Révolution. En quelques semaines, les Consuls rédigent une Constitution. La Constitution de
l’An VIII est proclamée en décembre 1799et est l’œuvre quasi-personnelle de Bonaparte. Elle
est très différente des constitutions précédentes.
Le pouvoir législatif est divisé à l’extrême, est très affaibli et n’a aucun pouvoir de décision. Il
est divisé en 4 assemblées : le Conseil d’Etat, le Tribunat, le Corps législatif et le Sénat. Le
Conseil d’Etat élabore les lois, les tribuns les discutent, le Corps législatif les votent sans les
discuter et le Sénat veille au respect de la Constitution. Ces assemblées ont pour but de
discuter les lois mais en réalité tous les membres sont nommés par le 1er Consul selon les
fidélités.
Le pouvoir exécutif domine la vie politique. Il est confié à un triumvirat de consuls dans lequel
la personnalité de Bonaparte, nommé 1er consul, émerge immédiatement. Dans le consulat
partagé entre Cambacérès et Lebrun, choisis par Bonaparte, Bonaparte possède en réalité le
pouvoir. Il propose et vote les lois, nomme et révoque les ministres, il dirige la diplomatie et
commande l’armée.
Le pouvoir judiciaire perd son indépendance et tous les magistrats sont nommés par
Bonaparte.
Enfin, le suffrage universel (masculin, de plus de 21 ans) est adopté mais ce n’est qu’une
façade de démocratie car toutes les élections législatives sont supprimées. Les Français
participent à la vie politique par le plébiscite, consistant à approuver ou non sa politique par
l’intermédiaire d’une question posée. Bonaparte veut instaurer un lien direct avec les
Français, qui approuveront à l’unanimité cette nouvelle constitution (à plus de 99%) comme
toutes les grandes décisions de Bonaparte. En réalité, chaque plébiscite est le fait de
campagnes de propagande, le vote n’est pas secret et l’armée surveille les élections.
Bonaparte décide en fait d’instaurer le suffrage universel pour prouver l’adhésion du peuple
au gouvernement.