Document de référence 2013

Rapport annuel
Document de référence
2013

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Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès du Crédit Coopératif,
12 boulevard Pesaro – Direction de la Vie sociale et coopérative - CS 10002 - 92024 Nanterre cedex, ou sur son site internet
(www.credit-cooperatif.coop/informations-financieres/activite-et-resultats/), ainsi que sur celui de l’AMF (www.amf-france.org).
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2014 conformément à
l’article 212-13 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers, sous le numéro de dépôt D.14-0202. Il pourra être
utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers.
Cedocument a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

1
Éditorial ....................................... 3
Le Groupe Crédit Coopératif ...................... 4
Le Crédit Coopératif au sein du Groupe BPCE ....... 6
L’organisation du Groupe Crédit Coopératif ......... 7
Le Conseil d’administration
du Groupe Crédit Coopératif...................... 8
La Direction générale ...........................10
Le Conseil National du Crédit Coopératif ..........11
Le communiqué de presse des résultats
et les chiffres clés ..............................12
A / Rapport du Président sur les travaux
du Conseil d’administration
et les procédures de contrôle interne
1. Organisation et préparation
des travaux du Conseil........................16
2. Procédures de contrôle interne ....................27
B / Rapport de gestion
du Groupe Crédit Coopératif
1. L’activité 2013 du Groupe Crédit Coopératif.......38
2. Architecture du Groupe ........................53
3. Conseil d’administration et direction générale .....62
4. Comptes sociaux et comptes consolidés 2013 .....72
5. Exposition et gestion des risques ................80
6. Responsabilité sociétale de l’entreprise ...........92
7. Distribution et affectation du résultat .......... 117
8. Perspectives 2014 ........................... 118
C / Les comptes du Groupe
Crédit Coopératif
1. Comptes consolidés IFRS
du Groupe Crédit Coopératif .....................120
2. Comptes sociaux du Crédit Coopératif.............190
Rapports des commissaires aux comptes ............228
Projets de résolutions ..............................239
Table de concordance ..............................242
Attestation du responsable .........................243
Coordonnées de nos agences .......................244
Index .............................................246
Sommaire

3
Cent vingt ans ! En 1893, un groupe de militants des coopéra-
tives de travailleurs créait une banque capable de répondre à
leurs besoins et de les accompagner dans leur développement.
C’est ainsi qu’est né le Crédit Coopératif : une banque de per-
sonnes morales compétente sur tout le territoire national, fon-
dée sur la coopération et imaginée pour répondre aux attentes
concrètes de ses usagers. En cent vingt ans, ce modèle ver-
tueux ne s’est pas démenti. Plus que jamais, le groupe Crédit
Coopératif est présent pour financer des projets qui, s’ils appa-
raissent à certains comme utopiques, mobilisent des énergies
par leur plus-value sociale au service de l’économie réelle.
Né d’une idée novatrice, le Crédit Coopératif fait perdurer
cette volonté d’innover sans cesse et d’aller toujours plus loin.
Il y a trente ans, c’est le Crédit Coopératif qui initiait la fi-
nance solidaire en France avec la création du premier fonds
de partage. Il y a tout juste deux ans, c’est la traçabilité des
comptes courants qui était proposée avec le lancement du
compte Agir…
En 2013, le Crédit Coopératif a intensifié son action vers les
secteurs qui contribuent au développement économique des
territoires et à l’emploi, à la lutte contre les exclusions, au
développement de la personne, à la préservation de l’environ-
nement.
Son métier de banquier, le Crédit Coopératif entend l’exercer
au service de ses clients et sociétaires avec ambition et ri-
gueur. C’est pourquoi un équilibre a été recherché entre un
plan d’investissement en faveur du système d’information et
des canaux de distribution, adossé à un pilotage permettant
une parfaite maîtrise des charges. La stabilité des résultats
ainsi que la progression du produit net bancaire confortent
les choix réalisés.
Cent vingt ans… Cette durée porte également la marque d’une
longue relation de partenariat entre les acteurs de l’économie
sociale et solidaire (ESS) et le groupe Crédit Coopératif.
2013 a vu s’intensifier la reconnaissance de cette économie
réelle, utile à tous qui place l’humain au cœur des projets et
de l’action. Le Crédit Coopératif n’est pas absent de cette dy-
namique grâce à son expertise reconnue des secteurs de
l’entrepreneuriat social, des associations, des coopératives ou
des mutuelles, grâce aussi à sa volonté de promouvoir l’ESS et
ses valeurs en direction de tous les décideurs et de tous les
prescripteurs.
A l’heure où le monde bancaire doit assumer les conséquences
de la crise des valeurs, le Crédit Coopératif entend s’armer
toujours davantage comme une banque à part.
Pour la seconde année consécutive, il demeure la seule banque
française acceptée au sein de la GABV (Global Alliance for
Banking on Values) restant fidèle à son objectif d’œuvrer à
l’édification d’un système financier plus responsable, plus ver-
tueux, plus transparent.
Nous irons plus en avant cette année en demandant son avis
à l’Assemblée générale sur les rémunérations des mandataires
sociaux de la banque. Et ce, dans un contexte réglementaire
toujours plus exigeant.
C’est peut-être pour cela que nos clientèles, personnes mo-
rales comme personnes physiques, ont fait le choix de nous
faire confiance pour les aider à mener à bien leurs projets et
satisfaire leurs besoins.
2013, année d’anniversaire et donc de bilan, aura aussi été
marquée par la définition collective de nos ambitions avec le
Projet d’entreprise 2015-2019, axé sur trois priorités : être
toujours plus utile au développement de nos clients et socié-
taires ; construire et imaginer sans cesse de nouveaux pro-
duits et services avec nos partenaires, en redynamisant la
relation ternaire ; enfin accompagner les collaborateurs pour
développer leur expertise et leur adhésion au modèle coopé-
ratif de notre banque.
Nous sommes une banque coopérative. Chacun d’entre nous
en est l’acteur. C’est ensemble que nous construisons l’avenir.
TOUS COOPERATEURS ! TOUS BANQUIERS !
Éditorial
Jean-Louis Bancel
Président
François Dorémus
Directeur général