Les entreprises d`économie sociale entre viabilité financière et utilité

UNIVERSITE DU QUEBEC A CHICOUTIMI
MEMOIRE PRESENTE A
L'UNIVERSITÉ DU QUEBEC À CHICOUTIMI
COMME EXIGENCE PARTIELLE
DE LA MAÎTRISE EN ÉTUDES ET INTERVENTIONS RÉGIONALES
PAR
FATOUMATA DIADIOU
LES ENTREPRISES D'ECONOMIE SOCIALE ENTRE VIABILITÉ
FINANCIÈRE ET UTILITÉ SOCIALE : LE CAS DE LA COOPÉRATIVE DE
SOLIDARITÉ DE SERVICES À DOMICILE DU ROYAUME (CSSDR)
JANVIER 2011

TABLE DES MATIERES
TABLE DES MATIÈRES I
LISTE DES ACRONYMES V
LISTE DES FIGURES VII
LISTE DES TABLEAUX VII
REMERCIEMENTS VIII
RÉSUMÉ X
INTRODUCTION 1
CHAPITRE 1: 6
PROBLÉMATIQUE 6
1.1 LES FAILLES DES POLITIQUES SOCIALES, SOURCES D'INSPIRATION DU TIERS SECTEUR 7
1.2 LES ENTREPRISES D'ÉCONOMIE SOCIALE ENTRE L'ÉCONOMIQUE ET LE SOCIAL 10
1.3 LA DIFFICULTÉ DE CONCILIER UTILITÉ SOCIALE ET RENTABILITÉ ÉCONOMIQUE DANS LES EESAD 13
1.4 ÉLARGISSEMENT DU PANIER DES SERVICES ET SES CONNOTATIONS MARCHANDES 18
1.4.1 Historique de la création des EESAD 18
1.4.2 Le Programme d'exonération financière en aide domestique PEFSAD 20
1.4.3 L'élargissement du panier des services 22
CHAPITRE 2: 31
RECENSION DES ÉCRITS 31
2.1 LE REPÉRAGE HISTORIQUE DU CONCEPT D'UTILITÉ SOCIALE 33
2.1.1 L'utilité sociale vue sous l'angle des conventions fiscales 33
2.1.2 La référence à l'utilité sociale dans le droit 34
2.2 LES TENTATIVES DE DÉFINITION 36
2.3 L'ÉVALUATION DE L'UTILITÉ SOCIALE 40
2.3.1 Les enjeux de l'évaluation de l'utilité sociale 40

2.3.2 Les dimensions humaines de l'utilité sociale 43
2.3.3 L'utilité sociale à forte composante économique 44
2.4 LA RENTABILITÉ FINANCIÈRE 46
CHAPITRE 3: 52
MÉTHODOLOGIE 52
3.1 LA PRÉSENTATION DE JONQUIÈRE 54
3.1.1 Un aperçu du territoire de Jonquière 54
3.1.2 Caractéristiques démographiques 55
3.1.3 Répartition de la population selon le sexe 56
3.1.4 La population de 65 ans et plus 57
3.1.5 Les aspects sociaux 58
3.1.6 Proportion selon la situation matrimoniale 59
3.1.7 Le profil économique de Jonquière 60
3.2 LA COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ DE SERVICES À DOMICILE DU ROYAUME 62
3.2.1 Les aspects institutionnels 62
3.2.2 Les caractéristiques organisationnelles 64
3.3 LA DÉMARCHE MÉTHODOLOGIQUE DE L'ÉTUDE 67
3.3.1 La description de l'approche 68
3.3.2 La collecte de données 69
3.3.3 L'analyse des données 72
CHAPITRE 4: 75
L'ÉLARGISSEMENT DU PANIER DES SERVICES, OBJECTIFS ET ENJEUX 75
4.1 ÉLARGISSEMENT DU PANIER DES SERVICES : OBJECTIFS ET RETOMBÉES FINANCIÈRES 76
4.1.1 L'élargissement du panier des services 76
4.1.2 Les objectifs de l'élargissement du panier des services 77
4.1.3 Les enjeux de l'élargissement du panier des services 78
il

4.2 LES RETOMBÉES FINANCIÈRES DE L'ÉLARGISSEMENT DU PANIER DES SERVICES 82
4.2.1 Les forces de la CSSDR dans le marché de l'aide domestique 83
4.2.2 Les faiblesses de la CSSDR dans l'aide domestique 85
4.3 BILAN FINANCIER DE LA VENTE DE SERVICES DOMESTIQUES 86
4.3.1 Les revenus 86
4.3.2 Les dépenses 89
4.3.3 Seuil de rentabilité de l'entreprise 90
CHAPITRE 5: 94
L'UTILITÉ SOCIALE DE L'ÉLARGISSEMENT DU PANIER DES SERVICES 94
5.1 LES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DE L'ÉLARGISSEMENT DU PANIER DES SERVICES 95
5.1.1 La qualité des services 96
5.1.2 Les coûts publics évités par la distribution des AVQ par la CSSDR 103
5.2 ANALYSE CRITIQUE DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES D'UTILITÉ SOCIALE 109
5.2.1 Les coûts évités et les conditions de travail despréposé(e)s 109
5.2.2 La discrimination salariale vue par les préposé(e)s 112
CHAPITRE 6: 117
LA DIMENSION HUMAINE DE L'UTILITÉ SOCIALE 117
6.1 LA COHÉSION SOCIALE ET LES LIENS SOCIAUX ENTRE LES ACTEURS 118
6.1.1 Le métier de préposé, une vocation pour les employées 118
6.1.2 La proximité, un frein à l'isolement des personnes âgées et/ou handicapées 122
6.1.3 La solidarité entre préposé(e)s 123
6.2 LES AVQ ET LA RECONNAISSANCE DES PREPOSÉ(E) S 125
6.3 LES AVQ: UN GAIN DE NOTORIÉTÉ POUR LA CS SDR 128
6.3.1 Une meilleure visibilité pour la coopérative 128
6.3.2 Les partenaires 130

CHAPITRE 7: 133
UNE DOUBLE MISSION COMPLEXE DANS UN CONTEXTE NÉOLIBÉRAL 133
7.1 ÉQUILIBRE ET COMPLÉMENTARITÉ DE L'ÉLARGISSEMENT DU PANIER DES SERVICES 134
7.1.1 L'équilibre des missions sociale et économique de l'élargissement du panier des services. 135
7.1.2 La complémentarité des missions et l'élargissement du panier des services 140
12 DE LA COMMANDE PUBLIQUE À LA PRESTATION DE SERVICES: LA SUBSTITUTION 143
7.3 LES ENTREPRISES D'ÉCONOMIE SOCIALE CONFINÉES DANS DES SECTEURS MOINS PRODUCTIFS ? 151
CONCLUSION 158
BIBLIOGRAPHIE 162
ANNEXE I: 168
DEVIS D'ENTREVUE POUR LES PRÉPOSÉ(E) S DE LA CSSDR 168
ANNEXE II: 172
DEVIS D'ENTREVUE POUR LE PERSONNEL ET LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA
CSSDR 172
ANNEXE III: 177
ORGANIGRAMME DE LA CSSDR 177
IV