CONTRAT DE PARTENARIAT Depuis 1932 Ecole de Football Labellisée (Conditions au verso) ENTRE : ET : USSR FOOTBALL SOCIETE : ……………………………………………………………… F.F.F N° 502034 – L.A.F ADRESSE : ……………………………………………………………... 44160 Sainte-Reine de Bretagne ……………………………………………………………………………. Représentée par : ……………………………………………………… Représentée par : ………………………………………………………. Tél Contact : ……………………………………………………………. Tél du représentant : …………………………………………………... D’une part D’autre part Les deux parties ont convenu du (des) partenariat (s) suivant (s) : N° du Pack Désignation Valeur Unitaire Durée du partenariat Pack Pub N°1 Mise en place d’un panneau publicitaire autour du terrain 300 € / an 3 ans Pack Pub N°2 Mise en place d’un beach wing à l’entrée du stade les jours de match 300 € / an 3 ans Pack Match 200 € Durée du match Pack 2 Matchs 350 € Durée du match Pack Tournoi N°1 180 € Durée du tournoi Pack Tournoi N°2 Achats des lots principaux du tournoi (équipements, T-shirts, Ballons, etc…) Défini ou Sur Devis Durée du tournoi Pack Equipement Achat d’équipements pour les équipes du club selon ses besoins (Impression de tenues au nom du partenaire) Défini ou sur Devis Saison Pack Evènement Participation financière à une ou plusieurs manifestations du club (Tournois, Loto, Tombola, etc…) Défini ou sur Devis Durée de l’évènement Pack Matériel Participation financière pour l’achat de matériel : (Ballons, Matériel d’entraînement, etc…) Défini ou sur Devis Saison Partenariat sur 1 match de la saison comprenant : Ballon du match + encart publicitaire affiché à l’entrée du stade. Partenariat sur 2 matchs de la saison comprenant : Ballon du match + encart publicitaire affiché à l’entrée du stade. Partenariat sur l’achat d’un des terrains du tournoi + Annonce publicitaire sur la journée + Affichage publicitaire (à fournir) Nombre de packs choisis Pour un total de ……… …………….€ Nota : L’ensemble des packs cités ci-dessus comprend par défaut un encart publicitaire sur le site internet du club. 1 Qté Total CONTRAT DE PARTENARIAT Depuis 1932 Ecole de Football Labellisée (Conditions au verso) Les Avantages Fiscaux du partenariat : Le partenariat : Soutien matériel et/ou financier en vue d’en tirer un bénéfice direct, est assimilable à une opération de publicité. Les dépenses en sponsoring sont intégralement déductibles du résultat net. Les Conditions du Partenariat : Article 1 Les parties s’engagent à respecter les accords du présent contrat et ce sur l’ensemble de la durée prévue. Article 2 Le club de L’USSR Football se réserve le droit de réclamation sur les accords signés jusqu’à la date d’expiration du présent contrat. Article 3 Les sommes versées par le partenaire feront l’objet d’un justificatif de la part de L’USSR Football pour faire valoir ce que de droit. Article 4 L’USSR Football s’engage à ne pas utiliser l’image du partenaire en dehors des accords du présent contrat. Article 5 La durée du contrat prend effet à la date de la signature. Pour L’USSR FOOTBALL Pour le PARTENAIRE Représentant :………………………….. Représentant :………………………………… Date : …………………………………... Date :…………………………………………... Signature : Signature : ………………………………………………………………………………………………………………………………… ATTESTATION DE PARTENARIAT Je soussigné, Monsieur Laurent JOSSE Président de L’USSR Football, certifie avoir reçu du partenaire cité dans le contrat ci-dessus la somme de …………………………. €, au titre de sponsor de notre association. Pour faire valoir ce que de droit. Pour L’USSR FOOTBALL Nom : …………………………………………… Signature : Date : ……………………………………………. 2