CONTRAT DE PARTENARIAT
Depuis 1932 (Conditions au verso)
Ecole de Football Labellisée
1
ENTRE : ET :
USSR FOOTBALL
F.F.F N° 502034 L.A.F
44160 Sainte-Reine de Bretagne
Représentée par : …………………………………………………
Tél Contact : ………………………………………………………….
D’une part
SOCIETE : ………………………………………………………………
ADRESSE : ……………………………………………………………...
…………………………………………………………………………….
Représentée par : ………………………………………………….
Tél du représentant : …………………………………………………...
Dautre part
Les deux parties ont convenu du (des) partenariat (s) suivant (s) :
N° du Pack
Désignation
Valeur
Unitaire
Durée du
partenariat
Q
Total
Pack Pub N°1
Mise en place d’un panneau publicitaire autour du terrain
300 € / an
3 ans
Pack Pub N°2
Mise en place d’un beach wing à l’entrée du stade les jours
de match
300 € / an
3 ans
Pack Match
Partenariat sur 1 match de la saison comprenant :
Ballon du match + encart publicitaire affiché à l’entrée du
stade.
200 €
Durée du
match
Pack 2 Matchs
Partenariat sur 2 matchs de la saison comprenant :
Ballon du match + encart publicitaire affiché à l’entrée du
stade.
350 €
Durée du
match
Pack Tournoi N°1
Partenariat sur lachat d’un des terrains du tournoi +
Annonce publicitaire sur la journée + Affichage publicitaire
(à fournir)
180 €
Durée du
tournoi
Pack Tournoi N°2
Achats des lots principaux du tournoi
(équipements, T-shirts, Ballons, etc…)
Défini ou
Sur Devis
Durée du
tournoi
Pack Equipement
Achat d’équipements pour les équipes du club selon ses
besoins
(Impression de tenues au nom du partenaire)
Défini ou sur
Devis
Saison
Pack Evènement
Participation financière à une ou plusieurs manifestations du
club (Tournois, Loto, Tombola, etc…)
Défini ou sur
Devis
Durée de
l’évènement
Pack Matériel
Participation financière pour l’achat de matériel :
(Ballons, Matériel d’entraînement, etc…)
Défini ou sur
Devis
Saison
………
Pour un total de
…………….€
Nota : L’ensemble des packs cités ci-dessus comprend par défaut un encart publicitaire sur le site internet du club.
CONTRAT DE PARTENARIAT
Depuis 1932 (Conditions au verso)
Ecole de Football Labellisée
2
Les Avantages Fiscaux du partenariat :
Le partenariat :
Soutien matériel et/ou financier en vue d’en tirer un bénéfice direct, est assimilable à une opération de publicité. Les
dépenses en sponsoring sont intégralement déductibles du résultat net.
Les Conditions du Partenariat :
Article 1
Les parties s’engagent à respecter les accords du présent contrat et ce sur l’ensemble de la durée
prévue.
Article 2
Le club de L’USSR Football se réserve le droit de réclamation sur les accords signés jusqu’à la date
d’expiration du présent contrat.
Article 3
Les sommes versées par le partenaire feront l’objet d’un justificatif de la part de L’USSR Football
pour faire valoir ce que de droit.
Article 4
L’USSR Football s’engage à ne pas utiliser l’image du partenaire en dehors des accords du présent
contrat.
Article 5
La durée du contrat prend effet à la date de la signature.
Pour L’USSR FOOTBALL Pour le PARTENAIRE
Représentant :………………………….. Représentant :…………………………………
Date : …………………………………... Date :…………………………………………...
Signature : Signature :
…………………………………………………………………………………………………………………………………
ATTESTATION DE PARTENARIAT
Je soussigné, Monsieur Laurent JOSSE Président de L’USSR Football,
certifie avoir reçu du partenaire cité dans le contrat ci-dessus la somme de …………………………. €, au titre
de sponsor de notre association.
Pour faire valoir ce que de droit.
Pour L’USSR FOOTBALL
Nom : …………………………………………… Signature :
Date : …………………………………………….
1 / 2 100%
La catégorie de ce document est-elle correcte?
Merci pour votre participation!

Faire une suggestion

Avez-vous trouvé des erreurs dans linterface ou les textes ? Ou savez-vous comment améliorer linterface utilisateur de StudyLib ? Nhésitez pas à envoyer vos suggestions. Cest très important pour nous !