SICAV Prospectus

0515

Goldman Sachs Funds SICAV
Mai 2015
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Goldman Sachs Asset Management
Informations importantes
À propos du présent Prospectus - Le Prospectus fournit des informations sur le Fonds et les Portefeuilles et
contient des informations dont les futurs investisseurs doivent prendre connaissance avant d’investir dans le Fonds
et qui doivent donc être conservées pour référence future. Il est demandé aux futurs investisseurs, au titre de
l’Accord Initial de Compte, de confirmer qu’ils ont lu et compris le Prospectus. D’autres exemplaires du Prospectus
peuvent être obtenus auprès du Fonds ou auprès de la Société de gestion, à leurs adresses respectives qui sont
indiquées dans l’« Annuaire » du Prospectus. Des exemplaires du rapport annuel le plus récent et du rapport
semestriel ultérieur du Fonds sont disponibles gratuitement sur demande.
Le Fonds propose des Actions de ses Portefeuilles sur la base des informations contenues dans le
Prospectus et des documents auxquels il est fait référence dans celui-ci. Personne n’a été autorisé à
donner des informations ni à effectuer des interprétations autres que celles contenues dans le Prospectus,
et, si cela est fait, ces informations et interprétations ne devront pas être considérées comme avoir été
autorisées. Ni la distribution du prospectus ni aucune vente effectuée conformément à celui-ci, en aucune
circonstance, n’impliquera que les informations contenues dans celui-ci sont correctes à une date
ultérieure à la date du Prospectus ou que les affaires du Fonds resteront inchangées après cette date.
Le Conseil d’Administration a pris les mesures nécessaires afin de garantir que les faits cités ici sont vrais et justes
dans tous leurs aspects matériels et qu’il n’existe aucun fait matériel dont l’omission rendrait trompeuse toute
déclaration figurant ci-après. Le Conseil d’administration accepte cette responsabilité en conséquence. Sauf
indication contraire, les déclarations faites dans le présent Prospectus reposent sur les lois et usages actuellement
en vigueur au Luxembourg et sont soumises à toute modification de ceux-ci. Le Prospectus peut être traduit dans
d’autres langues à condition que ladite traduction soit une traduction directe du texte anglais et dans le cas d’un
conflit, la version anglaise prévaudra. Tous les conflits relatifs aux conditions ci-après seront régis et interprétés
conformément au droit du Grand-Duché de Luxembourg.
Les présentes informations ne doivent pas être interprétées comme des conseils en matière d’investissement ou
en matière fiscale. Les investisseurs potentiels doivent consulter leurs conseillers financiers et fiscaux avant
d’investir afin de déterminer si un investissement leur conviendrait.
À propos du Fonds - Le Fonds est une structure à compartiments permettant aux investisseurs de choisir entre
un ou plusieurs objectifs d’investissement en investissant dans un ou plusieurs Portefeuilles séparés proposés par
le Fonds. À la date du Prospectus, le Fonds propose des Actions dans les Portefeuilles décrits dans les
Suppléments les plus récents en vigueur à la date de ce Prospectus. Le Conseil d’Administration peut de temps à
autre décider de proposer des Portefeuilles d’investissement séparés supplémentaires et/ou des catégories
d’Actions supplémentaires dans un/des Portefeuille(s) existant(s). Dans ce cas, le Prospectus sera mis à jour et
modifié afin d’inclure les informations détaillées sur les nouveaux Portefeuilles et/ou catégories, et/ou un
Supplément séparé ou un Addendum en ce qui concerne ces Portefeuilles et/ou Catégories d’Actions sera rédigé
et distribué. Le prospectus mis à jour et modifié et/ou le nouveau supplément séparé ou l’Addendum ne sera pas
distribué aux Actionnaires existant sauf si cela a un lien avec leur souscription à des Actions desdits Portefeuilles.
Le Fonds déclare et garantit de manière permanente que le Fonds est l’unique propriétaire légal de l’ensemble de
ses actifs, qu’aucune restriction ne pèse sur le transfert, la vente ou tout autre type de cession de l’un de ces actifs,
et qu’il n’existe ou n’existera aucune option, privilège, charge, droit de sûreté ou grèvement, du fait de toute action
ou omission du Fonds, en dehors de ce que l’on peut généralement retrouver dans les contrats de dépôt conclus
entre un Dépositaire et le Fonds ou de ce qui peut être autorisé au titre des Documents du Fonds ou de ce qui
peut être envisagé dans ces derniers.
Information aux investisseurs – Les investisseurs potentiels doivent effectuer les enquêtes et les analyses
indépendantes qu’ils estiment appropriées afin d’évaluer le bien-fondé et les risques d’un investissement dans les
Portefeuilles. Un investisseur doit investir uniquement s’il a les ressources financières nécessaires pour supporter
une perte de la totalité de cet investissement. Les investisseurs, soumis aux lois en vigueur, peuvent investir dans
tout Portefeuille proposé par le Fonds. Les investisseurs devront choisir le Portefeuille qui correspond le mieux à
leurs attentes particulières en termes de rendement et de risque ainsi qu’à leurs besoins de diversification et ils
sont encouragés à rechercher un conseil indépendant en la matière. Un ensemble séparé d’actifs sera conservé
pour chaque Portefeuille et sera investi conformément à la politique d’investissement applicable au Portefeuille
concerné afin d’atteindre son objectif d’investissement. On s’attend à ce que la valeur liquidative nette et la

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performance des Actions des différents Portefeuilles et Catégories d’Actions ci-après varient. Il faut garder à
l’esprit que le prix des Actions et le revenu de ces dernières (le cas échéant) peuvent chuter comme ils peuvent
progresser et qu’il n’existe aucune garantie que l’objectif d’investissement indiqué pour un Portefeuille soit atteint.
Droits des actionnaires – Le Fonds attire l’attention des investisseurs sur le fait que tout investisseur aura
uniquement la possibilité d’exercer pleinement ses droits en tant qu’investisseur directement à l’encontre du Fonds,
si l’investisseur s’est inscrit lui-même et en son nom propre dans le registre des Actionnaires. Dans des cas dans
lesquels un investisseur investit dans le Fonds via un intermédiaire investissant dans le Fonds en son nom propre
mais pour le compte de l’investisseur, il ne sera peut-être pas toujours possible pour l’investisseur d’exercer
directement certains droits d’Actionnaires à l’encontre du Fonds. Nous invitons les investisseurs à se renseigner
sur leurs droits.
Investissement dans un véhicule commun – Le Fonds est une structure à compartiments, dont chaque
Portefeuille est un véhicule d’investissement commun. Les investissements dans une structure à compartiments et
portefeuilles communs présentent certaines caractéristiques dont les investisseurs doivent avoir connaissance.
Les montants de souscriptions seront mis en commun avec ceux d’autres investisseurs et le Portefeuille dans
lequel un investisseur investit n’a pas été créé ou conçu à l’intention d’un investisseur spécifique. Cela signifie qu’il
n’a pas été élaboré en fonction de la situation particulière d’un investisseur et que chaque investisseur doit
déterminer si un investissement dans le Portefeuille lui convient au vu de sa situation personnelle.
Par ailleurs, les investisseurs n’exerceront aucun pouvoir sur les investissements effectués pour le Portefeuille ; le
Conseiller en investissement aura tout loisir de sélectionner les investissements que le Portefeuille doit acquérir et
vendre. La réussite du Portefeuille tient donc, dans une large mesure, aux services du Conseiller en
investissement et les investisseurs ne disposeront d’aucun droit contractuel direct à son encontre eu égard aux
services qu’il fournit au Portefeuille.
Un rapport annuel et un rapport semestriel seront préparés chaque année. Par ailleurs, le Fonds peut, sans
toutefois y être tenu, mettre à la disposition des Actionnaires, sur demande et sous réserve de certaines politiques
et conditions, des rapports contenant des estimations de la performance d’un Portefeuille, une liste des positions
d’investissement d’un Portefeuille et/ou de ses garanties et activités ou d’autres informations concernant le
Portefeuille. Sauf stipulation contraire dans un rapport spécifique, aucun rapport ne sera adapté de manière
spécifique aux investisseurs ou à leur situation particulière. En outre, hormis dans le cadre d’un rapport annuel et
d’un rapport semestriel, le Fonds et le Conseiller en investissement ne donnent aucune garantie quant à
l’exactitude, à l’exhaustivité, à l’adéquation à des fins précises ou au caractère actuel des informations contenues
dans tout rapport. Le Fonds, le Conseiller en investissement et leurs Sociétés affiliées respectives ne seront
responsables d’aucune perte subie par des investisseurs du fait de la foi accordée à l’un de ces rapports.
Le Fonds est un véhicule à compartiments contenant plusieurs Portefeuilles. En vertu de la loi luxembourgeoise, le
Fonds n’est pas responsable à l’égard de tiers de manière générale et il ne devrait pas y avoir de contamination des
engagements d’un Portefeuille à un autre. Toutefois, aucune assurance catégorique ne peut être donnée qu’en cas
d’action à l’encontre du Fonds devant des tribunaux relevant d’une autre juridiction, la nature séparée de la
responsabilité des Portefeuilles soit nécessairement maintenue. En conséquence, il subsiste un risque que les actifs du
Portefeuille dans lequel un investisseur investit soient exposés aux engagements d’autres Portefeuilles.
Protection des données - Conformément aux dispositions de la loi luxembourgeoise du 2 août 2002 relative à la
protection des individus en matière de traitement des données personnelles, dans sa version modifiée, le Fonds,
en tant que responsable du contrôle des données, collecte, stocke et traite, par voie électronique ou autre, les
données fournies par les Actionnaires afin d’exécuter les services demandés par les Actionnaires et de se
conformer à ses obligations légales. Parmi les données traitées figurent en particulier le nom, les coordonnées (y
compris leur adresse postale et e-mail), les coordonnées bancaires, les montants investis et les participations au
Fonds de chaque Actionnaire (les « Données personnelles »). L’Actionnaire peut, à son entière discrétion, refuser
de communiquer ses Données personnelles au Fonds. Dans un tel cas, toutefois, le Fonds se réserve le droit de
rejeter la demande de souscription d’Actions de cet Actionnaire. Les données fournies par les Actionnaires sont
traitées afin (i) de tenir le registre des Actionnaires, (ii) d’exécuter les demandes de souscription, de rachat et
d’échange d’Actions ainsi que le paiement des dividendes aux Actionnaires, (iii) de procéder aux contrôles relatifs
aux pratiques anormales de marché et de market timing et (iv) de respecter les règles applicables en matière de
lutte contre le blanchiment de fonds. Les Données personnelles peuvent être transférées aux responsables du
traitement des données du Fonds (les « Responsables du traitement des données »), parmi lesquels figurent en
particulier la Société de gestion, l’Agent de tenue des registres et de transfert, le Gestionnaire administratif et le
Distributeur, qui sont situés dans l’UE. Les Données personnelles peuvent également être transférées à des

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Responsables du traitement des données situés dans des pays en dehors de l’UE et dont les lois en matière de
protection des données risquent de ne pas offrir un niveau adéquat de protection. En souscrivant des Actions,
l’Actionnaire accepte expressément le transfert de ses Données personnelles à des Responsables du traitement
des données situés en Australie, à Singapour, au Japon, en Corée, à Hong Kong, en Inde et aux États-Unis. Ces
transferts permettront en particulier aux Actionnaires de bénéficier de services d’information en dehors des heures
d’ouverture des bureaux en Europe. En souscrivant des Actions, l’Actionnaire reconnaît et accepte également de
manière expresse que ses données soient communiquées par la Société de gestion aux entités suivantes : Access
Data Corp., qui a des bureaux aux États-Unis et en Inde, Broadridge Investor Communication Solutions Inc., qui a
des bureaux aux États-Unis, au Canada et en Inde, fournissant toutes deux des services de surveillance des
informations commerciales à la Société de gestion, et Boston Financial Data Systems et DST Systems, toutes
deux situées aux États-Unis, qui fournissent des solutions de numérisation de documents et d’hébergement de
technologies workflow afin d’optimiser l’efficacité des contrôles en matière de lutte contre le blanchiment de fonds
effectués pour le compte du Fonds par la Société de gestion et afin d’optimiser les contrôles encadrant le workflow
en ce qui concerne la prestation de services aux actionnaires par la Société de gestion. En outre, en souscrivant
des Actions, l’Actionnaire accepte expressément le traitement de ses Données personnelles par Goldman Sachs
Asset Management LP, Goldman Sachs & Co et Goldman Sachs Group, Inc., qui sont situées aux États-Unis, ainsi
que certaines entités affiliées de Goldman Sachs Group, Inc., selon ce qui pourra être adapté le cas échéant, et
qui peuvent se trouver dans des pays en-dehors de l’UE qui risquent de ne pas offrir un niveau de protection
adéquat, afin de traiter, de suivre et de contrôler plus efficacement les informations commerciales relatives au
Fonds. Chaque Actionnaire dispose d’un droit d’accès à ses Données personnelles et peut demander leur
rectification si elles sont inexactes ou incomplètes par un courrier adressé au Fonds.
Luxembourg - le Fonds est immatriculé en vertu de la Partie I de la Loi du 17 décembre 2010. Cependant, cette
immatriculation ne nécessite pas qu’une autorité luxembourgeoise approuve ou désapprouve le caractère adéquat
ou exact du Prospectus ou des actifs détenus dans les divers Portefeuilles. Toute déclaration contraire est interdite
et illégale. Le Fonds a nommé la Société de gestion afin que celle-ci remplisse les fonctions de société de gestion
désignée conformément à la Loi du 17 décembre 2010.
Restrictions de vente - La distribution du Prospectus et l’offre d’Actions sont restreintes dans certaines
juridictions. Le Prospectus ne constitue pas une offre de vente ni une demande d’offre d’achat d’Actions
autres que celles auxquelles il se réfère pas plus qu’une offre de vente ni une demande d’offre d’achat
d’Actions par qui que ce soit dans quelques circonstances que ce soit qui feraient que cette offre ou
demande serait illégale ou dans toute juridiction où cela est illégal ou si la personne effectuant l’offre ou
l’invitation n’est pas habilitée à le faire ou si la personne recevant l’offre ou l’invitation ne peut pas
légalement la recevoir. Il relève de la responsabilité de toute personne en possession du Prospectus et de
toute personne désirant souscrire des Actions de s’informer à ce sujet et de respecter toutes les lois et
réglementations en vigueur de toutes les juridictions concernées. Les investisseurs doivent s’informer et
devront prendre les conseils appropriés au sujet des mesures légales, des éventuels impôts ultérieurs,
des restrictions sur le marché des changes et/ou des obligations de contrôle des changes qui sont
susceptibles d’être applicables en vertu des lois nationales du pays dont ils ont la nationalité, où ils
possèdent leur résidence ou leur domicile et qui peuvent concerner la souscription, l’achat, la détention,
l’échange, le rachat ou la cession d’Actions.
Union européenne – Le Fonds bénéficie du statut d’OPCVM au titre de la Directive OPCVM, pour une distribution
auprès du public dans certains États membres et dans certains pays de l’EEE, des informations complémentaires
sont disponibles auprès du Distributeur dont l’adresse est indiquée dans l’Annuaire du Prospectus.
États-Unis : Les Actions proposées ici n’ont pas été et ne seront pas enregistrées au titre de la Loi de 1933 que ce
soit pour une offre ou pour la vente faisant partie de leur distribution et le Fonds n’a pas été et ne sera pas
enregistré au titre de la Loi de 1940. Sous réserve de la décision finale du Conseil d’Administration, les Actions ne
pourront donc pas être offertes ni vendues au profit d’une Personne américaine, selon la définition qui est donnée
de ce terme dans les présentes. Les Statuts précisent que le Fonds peut racheter des Actions qui sont transférées,
ou faisant l’objet d’une tentative de transfert, à ou au profit d’une Personne américaine. Les investisseurs peuvent
être tenus de certifier au Fonds que les Actions ne sont pas acquises et ne seront à aucun moment, directement
ou indirectement, détenues pour le compte ou au bénéfice d’une Personne américaine sauf autorisation contraire
du Conseil d’Administration tel que stipulé dans la Section 15 « Transfert d’Actions » (sous l’intitulé « Souscriptions
par et transferts à des Personnes américaines ») du Prospectus. Il relève de la responsabilité individuelle des
Actionnaires de vérifier qu’ils ne sont pas des Personnes américaines concernées par l’interdiction de posséder

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des Actions. L’offre et la vente des Actions à des personnes qui ne sont pas américaines seront dispensées
d’enregistrement dans le cadre du Règlement S promulgué en vertu de la Loi de 1933. Sur autorisation des
Administrateurs, tout acheteur d’Actions qui est une Personne américaine doit répondre du statut d’« acheteur
qualifié » tel que défini dans la Loi de 1940 susvisée et dans les règlements y afférents ainsi que d’« investisseur
accrédité » tel que défini dans le Règlement D en vertu de la Loi de 1933.
Bien que le Conseiller en investissement soit, et que certains de ses conseillers associés puissent être,
immatriculés au titre de l’Advisers Act (Loi sur le Conseil) du fait que les Portefeuilles sont des entités
d’investissements non américaines, les investisseurs des Portefeuilles ne pourront pas bénéficier des dispositions
importantes du droit américain, y compris de l’Advisers Act, sauf dans la mesure où le Conseiller en
investissement a délégué certaines de ses obligations à l’égard du Fonds à une Entité affiliée résidant aux États-
Unis qui est immatriculé au titre de l’Advisers Act.
Nonobstant toute indication contraire figurant dans ce qui précède ou ailleurs dans le présent Prospectus, sauf si
celle-ci est raisonnablement nécessaire afin de se conformer aux lois applicables en matière de titres, chaque
investisseur potentiel (et tout salarié, représentant ou autre agent de ces derniers) peut divulguer à quiconque,
sans limitations d’aucune sorte, le traitement fiscal et la structure fiscale de l’offre, de la détention d’Actions, et
toutes transactions potentielles décrites dans les présentes et tous les supports de toute sorte (y compris les avis
et autres analyses fiscales) qui sont fournies à l’investisseur potentiel au sujet dudit traitement fiscal et de ladite
structure fiscale. À cette fin, « structure fiscale » désigne tous faits pertinents pour le traitement de l’impôt sur le
revenu fédéral et étatique aux États-Unis de l’offre, de la propriété des Actions et de toutes transactions
potentielles décrites dans les présentes, et ne comprend pas les informations relatives à l’identité de l’émetteur ou
ses Entités affiliées.
CONFORMÉMENT À LA CIRCULAIRE 230 DU DÉPARTEMENT DU TRÉSOR DES ÉTATS-UNIS, LE FONDS
INFORME LES INVESTISSEURS POTENTIELS QUE (A) TOUTE DIVULGATION DE NATURE FISCALE
FIGURANT DANS LES PRÉSENTES N’EST PAS DESTINÉE À ET N’A PAS ÉTÉ ÉCRITE DANS LE BUT
D’ÊTRE UTILISÉE, ET NE PEUT ÊTRE UTILISÉE, PAR UN CONTRIBUABLE AFIN D’ÉVITER DES
PÉNALITÉS AU TITRE DES LOIS FISCALES FÉDÉRALES AMÉRICAINES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE
IMPOSÉES À CELUI-CI, (B) LES DIVULGATIONS DE NATURE FISCALE FIGURANT DANS LES PRÉSENTES
ONT ÉTÉ ÉCRITES DANS LE CADRE DE LA PROMOTION OU DE LA COMMERCIALISATION PAR LE
FONDS ET LES AGENTS DE PLACEMENT DES ACTIONS, ET (C) CHAQUE CONTRIBUABLE DOIT
CHERCHER À OBTENIR DES CONSEILS EN FONCTION DE SA SITUATION PARTICULIÈRE AUPRÈS D’UN
CONSEIL FISCAL INDÉPENDANT.
Hong-Kong – Le présent Prospectus n’a pas été déposé à des fins d’enregistrement auprès du Registre des
Sociétés de Hong Kong, et son contenu n’a été examiné par aucune autorité de régulation de Hong Kong. En
conséquence, à moins que les lois hongkongaises relatives aux valeurs mobilières ne le permettent, (i) personne
ne peut publier ou faire publier le présent Prospectus à Hong Kong, sauf à des personnes qui sont des
« investisseurs professionnels » au sens de la Securities and Futures Ordinance (Ordonnance sur les Titres et les
Contrats à terme standardisés) (Chapitre 571 des Lois de Hong Kong) et de toutes règles prises en application de
ce texte ou dans des circonstances qui ne constituent pas une offre ou une vente d’Actions du Fonds au public à
Hong Kong pour les besoins des exigences en matière de prospectus de la Companies Ordinance (Ordonnance
sur les Sociétés) (Chapitre 32 des Lois de Hong Kong) ; et (ii) personne ne peut émettre ou avoir en sa possession
à des fins d’émission, le présent Prospectus, ou toute publicité, invitation ou document concernant les Actions du
Fonds, à Hong Kong ou ailleurs, qui soit destiné(e) au public à Hong Kong ou dont le contenu peut être consulté
par celui-ci, sauf pour les Actions du Fonds qui sont destinées à être cédées uniquement à des personnes en
dehors de Hong Kong ou uniquement à des « investisseurs professionnels » au sens de la Securities and Futures
Ordinance (Chapitre 571 des Lois de Hong Kong) et de toutes règles prises en application de ce texte.
Japon – Certaines Catégories d’Actions de certains Portefeuilles du Fonds peuvent être enregistrées au Japon. Le
Prospectus n’est pas destiné à être distribué au Japon. Si une Catégorie d’Actions d’un Portefeuille est enregistrée
au Japon, un Prospectus séparé sera rédigé pour être utilisé au Japon et celui-ci sera distribué conformément à la
législation japonaise relative aux instruments financiers et opérations de Bourse et comprendra substantiellement
toutes les informations relatives aux Catégories d’Actions concernées des Portefeuilles enregistrés auxquels se
réfère le Prospectus.
Uruguay – Certains Portefeuilles du Fonds décrits dans le Prospectus peuvent être offerts uniquement aux
personnes auxquelles ils peuvent être proposés à la vente en toute légalité. Le présent Prospectus ne constitue