LE SÉNAT

Samedi 12 Octobre 2013
C.A.L.M Visites et loisirs
LE SÉNAT
La construction du Palais du Luxembourg, confiée en 1615 par Marie de Médicis à l'architecte Salomon de Brosse, fut achevée en 1631. Installée, dès 1625,
dans le Palais, la reine-mère doit le quitter l'année même et s'exiler sur l'ordre de son fils Louis XIII, à l'issue de l'épisode dit de la "journée des dupes" Louis
XVI donne le Palais à son frère, le Comte de Provence, futur Louis XVIII qui en sera chassé par la Révolution Française Le Palais devient prison, avant d'être
affecté, en 1795, au Directoire, puis, fin 1799, au "Sénat conservateur".
Marie de Médicis Salomon de Brosse Plan du Palais du Luxembourg Louis XVI Comte de Provence Louis XVIII
La salle du livre d'or rassemble tout ce qui subsiste de la décoration
d'origine du Palais. Cette salle, évocation du passé doré du Palais, tire son
nom du Livre d'or de la pairie, registre consignant les titres des pairs de
France, auparavant conservé au Sénat et versé aux Archives nationales en
1848. Au plafond, nous pouvons remarquer deux grands tableaux sur bois et
autour, une série de panneaux figurant des angelots et des sibylles réalisés
probablement par Philippe de Champaigne
Salle du livre d’or Salle du livre d’or
Avec une surface de près de 650 m2 égale à celle de la galerie d'Apollon du Louvre, la salle des Conférences occupe un espace dont la fonction a évolué
au fil de l'histoire C'est là que pris place pendant la première moitié du XIXème siècle l'hémicycle du Sénat conservateur. Le décor actuel réalisé entre 1852
et 1854 est l'un des plus riches du Second Empire. Les murs sont ornés de tapisseries des Gobelins inspirées des Métamorphoses d'Ovide.
Salle des conférences Trône de Napoléon 1er Salle des conférences
La France peinte par Adolphe Brune en 1854
Adolphe Brune peint également les médaillons intermédiaires, où des anges porteurs de divers attributs exaltent la France chrétienne, la France guerrière
la Chevalerie, et les grandes découvertes
La France chrétienne La France guerrière La Chevalerie Les grandes découvertes
Dans la coupole, une peinture de Jean Alaux (1786-1864 )
L’hémicycle actuel a été construit entre 1836 et 1841. il comporte deux hémicycles opposés, l’un pour les membres de l’Assemblée et l’autre pour le
Président et les secrétaires du Sénat. Le grand hémicycle est lambrissé et orné de statues monumentales de deux souverains emblématiques,
Charlemagne et Saint Louis, ainsi que, sur des consoles, de bustes de quatre maréchaux d’Empire (Lannes, Mortier, Masséna et Gouvion Saint-Cyr). Deux
statues colossales des rois Charlemagne et Saint Louis décorent l'hémicycle de part et d'autre. Le petit hémicycle accueille la tribune du Président, les
bureaux des secrétaires et la tribune de l'orateur. L'ensemble est traité en bois d'acajou orné de bronze doré.
Les statues du petit hémicycle

Dans le petit hémicycle, sept statues de marbre réalisées en D'un diamètre de 9 m, le petit hémicycle accueille la tribune du Président, les bureaux des secrétaires et la tribune de l'orateur.
L’ensemble est traité en bois d’acajou orné de bronze doré
1844 et 1846, sont placées entre les huit colonnes.
Ell Elles représentent des grands législateurs et hommes d'Etat
de de l'Ancien Régime et de l'Empire (Turgot, Molé, d'Aguesseau,
hL'l’Hospital, Colbert, Malesherbes et Portalis).
Compartiments peints
1840
Merry-Joseph Blondel (1781-1853)
Merry-Joseph Blondel peint, vers 1840, de part et d'autre du petit hémicycle, deux grandes compositions. A gauche figure Le couronnement de Philippe V le Long.
La partie droite, représentée ci-dessus, représente Louis XII aux Etats généraux de Tours en 1506. Au nom des Etats, le roi Louis XII, se voit offrir les remerciements de la Nation.
La galerie des Bustes est bordée de bustes de grandes figures du XIXème siècle. Elle garde le souvenir des sénateurs et des hommes politiques
célèbres. C'est par cette galerie que le président du Sénat, passant entre deux haies de gardes républicains, se rend dans l'hémicycle pour l'ouverture de la
séance publique. On y remarque notamment les effigies d'Adolphe Thiers, Henri Wallon, Sadi Carnot, Léon Gambetta, Jules Simon et Pierre Waldeck-
Rousseau.
L'escalier d’honneur est composé de 48 marches avec un unique palier de repos où l'on trouve quatre lionnes inspirées des sculptures égyptiennes des
fontaines de Rome. La balustrade en encorbellement date du Second Empire, la série des tapisseries des Gobelins de la fin du XIXème siècle, et le tapis
rouge a été mis en place en 1958. En revanche les deux bas-reliefs aux extrémités représentant Minerve entourée de génies ailés sont d'origine.
Rédigée sous l'influence directe du nouveau maître du régime, le Premier Consul Bonaparte, la Constitution du 13 décembre 1799 est la première à créer
un Sénat. Bonaparte va faire de ce "Sénat conservateur", chargé de veiller au respect de la Constitution, un élément-clé de son régime. Pour le former, il
n'est plus question d'élections, même indirectes : le Sénat se recrute lui-même. et s'installe au Luxembourg. Le Sénat règle, par des actes ayant force de
loi, les "sénatus-consultes", tout ce qui n'était pas prévu par la Constitution et qui est nécessaire à l'action politique du régime.

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Constitution du 13 décembre 1799 Premier consul Bonaparte
Après la déchéance de Napoléon, le 3 avril 1814 et son abdication à Fontainebleau, Louis XVIII élabore une « Charte constitutionnelle » et substitue au
Sénat impérial une Chambre des Pairs, composée de membres nommés par lui, en nombre illimité, soit à vie, soit avec transmission héréditaire. La Charte
institue un régime qui annonce le régime parlementaire, dans lequel le pouvoir législatif est exercé à la fois par le roi, la Chambre des Pairs et la Chambre
des députés. Les "Trois Glorieuses" de juillet 1830 mettent fin au régime de Charles X et portent sur le trône Louis-Philippe, duc d'Orléans. Une nouvelle
Charte renforce le caractère parlementaire du régime. Pour les deux Chambres, dont les séances sont désormais publiques, le droit d'initiative en matière
législative est confirmé. La pairie n'est plus héréditaire, mais les pairs de France sont toujours nommés, en nombre illimité, par le roi.
Napoléon signe son abdication à Exemplaire signé par Louis XVIII Charles X Louis Philippe
Fontainebleau 4 avril 1814 Coffret en cuir Duc d’Orléans
La Constitution de 1848 avait rétabli la République et était revenue au monocamérisme. Mais elle est rapidement mise à mal par le coup d'Etat du 2
décembre 1851 qui renoue avec la tradition napoléonienne. Sous le Second Empire, la composition et l'activité du Sénat sont étroitement contrôlées par le
nouveau régime autoritaire. Considérée comme le plus sûr soutien du régime, l'armée occupe une bonne partie des sièges du nouveau Sénat. Ministres,
hauts fonctionnaires et magistrats, membres de l'Institut sont également bien représentés. Cette prestigieuse assemblée va se révéler curieusement
inactive. Ne votant que peu de sénatus-consultes, elle n'exerce pas réellement les pouvoirs que lui confère la Constitution.
La troisième République (qui va durer soixante-cinq ans !) voit, pour la première fois, un nouveau Sénat disposer de pouvoirs identiques à ceux de la
Chambre des députés. Il compte trois cents membres élus, à partir de 1884, par un collège restreint (députés, conseillers généraux, délégués des conseils
municipaux) pour neuf ans et renouvelés par tiers tous les trois ans Ce mode d'élection doit en faire le représentant privilégié des petites communes
rurales et, espèrent les conservateurs, un bastion de la tradition.
La Constitution de 1946 crée une Chambre Haute qui ne s'appelle plus Sénat mais "Conseil de la République". Chambre de réflexion et non de décision,
le Conseil de la République peut émettre des avis, mais n'a pas d'initiative législative. Ses trois cent quinze membres - qui prennent le titre de conseillers
avant de retrouver, dès 1947, celui de sénateurs, sont élus au suffrage universel indirect et représentent les collectivités communales et départementales.
Le 7 décembre 1954, une révision constitutionnelle rend au Conseil de la République l'initiative des lois et rétablit la navette. Mais l'Assemblée nationale
reste seule habilitée à statuer définitivement sur le dernier texte voté par elle.
Promulguée le 4 octobre 1958, la constitution de la Vème République confère au Sénat un rôle éminent dans les institutions. Conçu comme un élément de
régulation, le Sénat va en fait voir son rôle évoluer, à partir de 1958, en fonction du contexte politique et institutionnel français.
En 1962, se produit un grave affrontement : le général de Gaulle va soumettre à référendum. L’élection au suffrage universel du président de la
République. Pour les sénateurs - et particulièrement pour Gaston Monnerville, président de la Haute Assemblée, cette procédure n'est pas conforme à la
Constitution, elle dessaisit le Parlement de ses prérogatives ; Ils combattent vivement la démarche du chef de l'Etat mais échouent : une majorité de
français votera pour la réforme.
Gaston Monnerville Alain Poher
Président du Sénat du 2 octobre 1958 - 3 octobre 1968 Président du Sénat du 3 octobre1968 - 2 octobre 1992
En 1969, une nouvelle épreuve de force s'annonce. Le général de Gaulle décide de soumettre à référendum un double projet de réforme des régions et du
Sénat. Le projet aurait ôté toute attribution législative et tout droit de contrôle du gouvernement au Sénat et en aurait fait une simple Chambre consultative :
la réforme est rejetée et le Général se retire de la vie politique au lendemain du référendum. La Chambre Haute retrouve son influence.
La loi constitutionnelle du 4 août 1995 modifie profondément le rythme de travail du Sénat par l’instauration de la session unique qui permet aux
assemblées parlementaires de siéger du premier jour ouvrable d’octobre au dernier jour ouvrable de juin. Les instruments du contrôle sénatorial vont
connaître dans les années suivantes une diversification croissante : auditions ouvertes au public, missions d’information, groupes de travail, débats en
séance publique sur des travaux de contrôle des commissions, questions orales avec débat… La loi organique du 30 juillet 2003, issue d’une proposition
de loi sénatoriale, diminue la durée du mandat à 6 ans, abaisse l’âge d’éligibilité de 35 à 30 ans, augmente le nombre de sièges de 321 à 348 (objectif
devant être atteint en 2011), parallèlement au passage progressif, de 2004 à 2011, à un renouvellement par moitié tous les trois ans (au lieu d’un
renouvellement par tiers tous les trois ans). Cette réforme inscrit dans la Constitution la compétence traditionnelle du Sénat à l’égard des collectivités
territoriales. Le Sénat devra être saisi en premier des projets de loi concernant l’organisation des collectivités territoriales.
Il n’en reste pas moins que c’est toujours l’Assemblée Nationale qui a le dernier mot pour l’adoption des lois après navette et Commission
Paritaire.

La mise en œuvre de la révision constitutionnelle adoptée en 2008 poursuit la tendance au renforcement des droits du Parlement observée depuis 1995.
La priorité du Gouvernement dans l’élaboration de l’ordre du jour est limitée à deux semaines sur quatre. C’est sur le texte de la commission et non plus sur
le texte proposé par le Gouvernement (ou transmis par l’Assemblée nationale) que s’appuie désormais la discussion des textes législatifs en séance au
Sénat, sauf en ce qui concerne la discussion des lois de finance, des lois de financement de la sécurité sociale et des projets de loi constitutionnelle.
Les élections sénatoriales de septembre 2011 conduisent au premier renouvellement par moitié du Sénat, en application de la loi organique de 2003. Pour
la première fois sous la Vème République, le Sénat élit un président socialiste, Jean-Pierre Bel, qui met l’accent sur la nécessité de renforcer le pluralisme ;
Jean-Pierre Bel
Président du Sénat depuis le 1 octobre 2011
la présidence de la commission des Finances est confiée à un sénateur de l’opposition. La nécessité d’assurer un suivi rigoureux de l’application des lois
conduit par ailleurs à la création d’une commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois.
En septembre 2014 aura lieu le deuxième renouvellement par moitié du Sénat qui concernera 178 sénateurs.
TEXTES : Michel
Mise en forme: Daniel
Gravures : Wikipédia