The Application - RBC Assurances

TABLE DES MATIÈRES
FACTEURS À EXAMINER - MÉDICAUX ET NON MÉDICAUX ...............1
ABUS D’ALCOOL.....................................................................................................2
ABUS DE DROGUES .................................................................................................4
DIABÈTE.................................................................................................................6
DOSSIER DU CONDUCTEUR .....................................................................................9
TROUBLES DORSAUX............................................................................................12
TROUBLES DU SYSTÈME CIRCULATOIR..................................................................14
Souffle cardiaque..............................................................................................14
Douleur de poitrine..........................................................................................15
Hypertension artérielle ....................................................................................17
Pontage aortocoronarien.................................................................................18
Infarctus du myocarde (IDM) ou crise cardiaque...........................................19
Thrombose veineuse / phlébite.........................................................................20
Attaque cérébrale (accident vasculaire cérébral AVC ou accident ischémique
transitoire AIT).................................................................................................21
TROUBLES HÉPATIQUES ET HÉPATITE ...................................................................23
TROUBLES PSYCHIATRIQUES ................................................................................26
Dépression nerveuse ........................................................................................27
Trouble bipolaire (trouble maniacodépressif).................................................28
Troubles anxieux (stress, épuisement, épuisement professionnel ou dépression
nerveuse) ..........................................................................................................29
Schizophrénie ...................................................................................................30
Tentative de suicide et pensées suicidaires......................................................31
Anorexie et boulimie.........................................................................................32
Troubles organiques.........................................................................................33

FACTEURS À EXAMINER - MÉDICAUX ET NON MÉDICAUX
Cette section vise à vous aider à comprendre l'effet de certains facteurs,
médicaux et non médicaux, sur le processus de tarification. Il vous aidera à
comprendre les questions que le tarificateur se pose avant de procéder à
l'évaluation du risque et à obtenir de votre client l'information appropriée pour
permettre au tarificateur d'évaluer le risque comme il se doit et le plus vite
possible. Le processus d'établissement du contrat sera écourté à l'avantage de
toutes les parties concernées.
'Dans cette section, nous examinerons les problèmes médicaux ou non médicaux
suivants :
1. Abus d'alcool
2. Abus de drogues
3. Diabète
4. Dossier du conducteur
5. Troubles dorsaux
6. Troubles du système circulatoire
7. Troubles hépatiques et hépatite
8. Troubles psychiatriques
Dans chaque cas :
• nous vous donnerons une description du problème ;
• nous vous exposerons les renseignements que vous devez obtenir du client
(interrogatoire du client) ;
• nous vous expliquerons le travail du tarificateur (évaluation par le
tarificateur) ;
• nous vous expliquerons les situations pour lesquelles une surprime est
nécessaire (tarification) ;
• et, finalement, nous vous indiquerons si vous pouvez accorder la note de
couverture et encaisser la première prime.
1

Abus d’alcool
DESCRIPTION
La consommation excessive d'alcool peut occasionner une atteinte hépatique, des
troubles gastriques chroniques, ainsi que des troubles de malnutrition. L'abus
d'alcool est lié aux causes violentes de décès, telles que les suicides, homicides ou
les décès par accident. La dépendance physique à l'alcool entraîne des problèmes
psychologiques et sociaux, pouvant se solder entre autres par la perte d'emploi. Il
peut y avoir une atteinte physique et psychologique sans que le diagnostic
d'alcoolisme ait été posé.
INTERROGATOIRE DU CLIENT
Si vous apprenez que le client est un ancien buveur ou si vous soupçonnez que le
client a eu dans le passé un problème de consommation d'alcool, il faut lui faire
remplir le questionnaire relatif à l'usage d'alcool. Il faut veiller à y inscrire tous les
détails sur la consommation d'alcool passée et actuelle. Comme l'alcoolisme ou la
consommation excessive d'alcool est souvent chronique et récidivante, il faut
s'assurer d'indiquer sur le formulaire la quantité exacte d'alcool consommée, le
nombre d'années de consommation et les dates s'y rapportant, notamment les
récidives, ainsi que les noms des médecins traitants, dates de traitement et
hôpitaux et centres de désintoxication. Généralement, le client, ancien buveur qui
fait partie des AA, collaborera bien avec vous. Dans le cas de consommation
mondaine, précisez la quantité consommée car cette expression risque d'avoir une
signification bien différente pour le client. Une description complète du milieu
familial et social du client facilitera notre évaluation du risque. Il convient donc de
donner le plus de renseignements possibles sur la vie familiale, les activités, les
antécédents professionnels et les associations auxquelles le client appartient.
ÉVALUATION PAR LE TARIFICATEUR
Généralement, le tarificateur fait abstraction de la consommation modérée et
mondaine d'alcool sauf s'il constate que le client a été arrêté pour conduite en état
d'ivresse, l'usage de drogues ou des changements fréquents de travail. Si le client
est un ancien buveur ou si le tarificateur soupçonne une consommation excessive,
nous demanderons un profil sanguin ou un rapport du médecin traitant ou les
deux. Le profil sanguin nous permettra de déceler la présence d'une atteinte
hépatique. Le médecin traitant peut avoir des résultats d'autres analyses de sang et
nous aider à nous faire une idée plus précise du client. Dans certains cas, un
rapport d'enquête peut nous aider à nous faire une idée plus exacte du risque.
2

TARIFICATION
Si le client est un ancien buveur et s'il n'a pas bu pendant 5 ans, le tarif ordinaire
pourrait lui être accordé. S'il s'agit d'une assurance vie ou maladies graves, au
moins 2 années d'abstinence sont requises pour que l'assurance soit accordée avec
surprime. S'il s'agit d'une assurance soins de longue durée, 3 années d'abstinence
sont nécessaires. Si le client ne boit plus mais a récidivé dans le passé, une
surprime plus élevée pourrait lui être imposée, laquelle sera fonction de la date à
laquelle il a cessé de boire pour la dernière fois. Même si le client n'a pas bu
depuis plus de 5 ans, notre décision dépendra de la présence ou l'absence d'atteinte
physique, notamment hépatique.
Si le diagnostic d'alcoolisme a été posé dans le passé et que le sujet boit toujours,
le tarificateur refusera d'évaluer le risque.
NOTE DE COUVERTURE ET PREMIÈRE PRIME
Nous vous recommandons de ne pas accepter la première prime si la police risque
d'être surprimée. Toutefois, si tous les facteurs à examiner, y compris le dossier de
conduite automobile, ne révèlent aucun problème, vous pouvez, à votre discrétion,
accepter la première prime.
3

Abus de drogues
DESCRIPTION
L'abus de substances toxiques (drogues ou médicaments) a un effet à la fois
physique et psychologique sur l'individu. En plus d'une atteinte hépatique, l'abus
de drogues peut causer des troubles de malnutrition, des troubles psychiatriques et
exposer le sujet au VIH. Ajoutons à cela, l'aspect criminel de l'achat de substances
illégales. Comme dans le cas d'usage d'alcool, l'abus de drogues peut être associé
aux causes violentes de décès, homicides et accidents. L'abus de drogues peut
entraîner la perte d'emploi et des troubles sociaux et familiaux.
INTERROGATOIRE DU CLIENT
Si le client a fait usage de drogues, le questionnaire pertinent dûment rempli est
exigé. Vous devez vous assurer d'indiquer les noms des médecins, dates des
consultations, hôpitaux, centres de désintoxication et la durée des traitements. En
général, l'usage de drogues est assimilé la consommation excessive d'alcool. Il faut
donc vérifier si le client boit. Si tel est le cas, il faut lui faire remplir également le
questionnaire relatif à la consommation d'alcool. Une description complète du
milieu familial et social du client facilitera notre évaluation du risque. Il convient
donc de donner le plus de renseignements possibles sur la vie familiale, les
activités, les antécédents professionnels, les associations auxquelles le client
appartient.
ÉVALUATION PAR LE TARIFICATEUR
Comme l'industrie de l'assurance est assez indulgente en ce qui concerne l'usage
intermittent de la marihuana (pour autant que le client ne prenne aucune autre
drogue), nous pourrions offrir le tarif ordinaire dans certains cas. Toutefois, nous
refusons d'assurer toute personne qui fait usage de drogues illégales comme la
cocaïne et l'héroïne. Si le client est abstinent depuis 3 ans au moins, nous sommes
prêts à examiner la possibilité de lui accorder l'assurance avec surprime. Dans ce
cas, le tarificateur pourrait demander un test de dépistage du VIH. Il peut demander
également, un rapport du médecin traitant, un examen paramédical et un rapport
d'enquête.
4