IFRS_Inhoud_F_v201010.docx
UN ENSEMBLE STRUCTURÉ D'ÉLÉMENTS DÉRIVÉS DES NORMES IFRS:
UN "MODÈLE IFRS"
CONTENU DU "MODÈLE IFRS"
Le "modèle IFRS" mentionne par élément, le cas échéant, le paragraphe IAS/IFRS (ou SIC) en
vertu duquel l'élément est repris. Ces paragraphes peuvent être consultés en Anglais sur le site de
la IFRS Foundation (www.ifrs.org > IFRS > Standards (IFRSs)).
Certains éléments figurent avec l'indication "CP" (Common Practice). Il s'agit d'éléments que l'on
peut déjà trouver dans les comptes consolidés établis selon les normes IFRS présentés par des
sociétés belges ou étrangères.
Voici une courte description des différentes parties du "modèle IFRS".
GENERAL CARACTERISTICS
Cette partie reprend toutes les caractéristiques de l'entreprise, telles que le nom, la date de début
et de fin de l'exercice comptable, la devise dans laquelle les données financières sont exprimées,
la description des activités principales, etc...
BUSINESS COMBINATIONS
Ici, on retrouve toutes les informations relatives aux regroupements d'entreprises qui ont eu lieu au
cours de l'exercice écoulé.
CONSOLIDATION
Les sociétés doivent également fournir de l'information sur le périmètre de consolidation: liste des
principales filiales, liste des principales entreprises associées, liste des principales coentreprises.
EMPLOYMENT
Dès lors que les IFRS ne sont guère astreignantes en matière d'information sur l'emploi, seul le
nombre de travailleurs à la fin de l'exercice comptable a été prévu, ainsi que le nombre moyen de
travailleurs sur la période, en termes tant d'effectif nominal que d'équivalents temps plein. Le
nombre moyen de travailleurs est ventilé par catégorie comme l'exige l'article 114 § 4 de l'arrêté
royal du 30.01.2001 portant exécution du code des sociétés.
STATEMENT OF FINANCIAL POSITION: ASSETS, LIABILITIES AND EQUITY
Le modèle ne donne qu'une présentation basée sur une répartition courant / non-courant. Une
répartition en fonction de la liquidité est une autre option possible, mais qui ne peut être utilisée
dans le cadre des IFRS que pour donner une image plus fidèle des activités. Dans la mesure où
cette possibilité est considérée comme une exception à la règle, une telle présentation n'a pas été
prévue dans le modèle.