La qualité, on l`affiche

La qualité, on l’affiche !
Cher Patient,
Les établissements privés à but non lucratif, regroupés au sein de la fédération FEHAP, ont fait de la
qualité leur priorité depuis de nombreuses années.
Dans un souci de transparence, voici les résultats qualité du e l’établissement qui vous prend en
charge :
- le tableau de bord des Infections Nosocomiales
- le résultat de sa certification par la Haute Autorité de Santé
- les Indicateurs Pour l'Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins
- Les résultats de la satisfaction des patients
Tableau de bord des infections nosocomiales - année 2011
Objectif : prévenir la survenue des infections associées aux soins, dites « nosocomiales ».
Le Score AGREGE est un affichage simplifié des 4 indicateurs de qualité des soins : la lutte contre les
infections nosocomiales, l’hygiène des mains, le bon usage des antibiotiques et la transmission des
bactéries multi résistantes (voir tableau ci-dessous). Les indicateurs sont pondérés et adaptés selon
l’activité de l’établissement et permettent de situer l’établissement par rapport aux autres établissements
de sa catégorie.
Les résultats de chaque indicateur sont donnés sous la forme suivante :
Voici nos résultats détaillés sur l’année 2011 :
Mots clés
Intitulés des indicateurs
Résultats de
l’établissement
Classe de
performance
2011
Evolution
par rapport à
l’année précédente
Reflet global de la lutte
contre les infections
nosocomiales
Le score agrégé
activités 2011
75/100
A
Non adapté
Organisation, Moyens,
Actions, de lutte contre
les infections
nosocomiales
ICALIN.2
Indicateur Composite des
activités de lutte contre les
infections nosocomiales
68/100
B
Non adapté
Hygiène des mains
ICSHA.2
Indicateur de consommation
de produits Hydro
Alcooliques
75/100
B
Bon usage des
antibiotiques
ICATB
Indicateur Composite de bon
usage des Antibiotiques
85/100
A
Transmission des
Bactéries
multirésistantes
ICA-BMR
Indicateur Composite de
maitrise de la diffusion des
Bactéries Multi Résistantes
84/100
B
Non adapté
Résidence Clinique Le Château Blanc

Résultats de Certification – année 2011
La certification mise en œuvre par la Haute Autorité de Santé (HAS) est une procédure d'évaluation
externe. Elle est obligatoire pour tous les établissements de santé français, publics et privés et intervient
périodiquement tous les 4 ans.
Basée sur un référentiel élaboré par la HAS (le manuel de certification) et menée par des experts
visiteurs qui sont également des professionnels de santé, la Certification a pour objectifs :
- La mise en place d'un système d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ;
- L'atteinte d'un niveau de qualité sur l’ensemble de l’organisation et des pratiques professionnelles.
La décision de certification peut comporter :
- des recommandations : demandes formulées à l'établissement de progresser dans certains domaines,
- des réserves : constat(s) d'insuffisances dans des domaines,
- des réserves majeures : constat(s) d'insuffisances graves relatives aux exigences de qualité et de sécurité.
Version de Certification
Version 1
« V2004 »
Version 2
« V2007bis »
Version 3
« V2010 »
Version 4
« V2014 »
Visite de Certification
Clinique Le Château Blanc
2004
Janvier 2008
Décembre
2011
Date
prévisionnelle
2015
La clinique « Le Château Blanc » a reçu la visite des experts visiteurs de
la HAS du 13 au 16 décembre 2011 pour évaluer les activités de la clinique.
L’équipe d’experts visiteurs a investigué 38 critères. Nous constatons que
91% des critères d’évaluation ont obtenu une cotation de A ou B.
Total de critères
77 critèresd’évaluation
Manuel de certification
Pourcentage
Dont 38 critères investigués
par la HAS
Nombre de cotation A
23 A
30%
8 A
Nombre de cotation B
47 B
61%
23 B
Nombre de cotation C
7 C
9%
7 C
Nombre de cotation D
0 D
0%
0 D
La Haute Autorité de Santé a prononcé une certification avec réserve dans le rapport de certification le
15 mai 2012. Le rapport de certification a été validé en novembre 2012.
La décision de la Haute Autorité de Santé est :
 1 réserve sur la maîtrise du risque infectieux (critère 8g) ;
 6 recommandations sur :
- La politique et organisation de l'évaluation des pratiques professionnelles ;
- La gestion des évènements indésirables (critère 8f);
- L’information du patient en cas de dommage lié aux soins (critère 11.c) ;
- La prise en charge de la douleur (critère 12.a) ;
- La prise en charge et droits des patients en fin de vie (critère 13.a)
- L’éducation thérapeutique du patient (critère 23.a)
L’'établissement a choisi de lever le plus rapidement possible cette réserve et ces recommandations par le
biais d’un rapport de suivi et d’un plan d’actions qui devront être fournis à la HAS pour novembre 2013.
Les décisions et les rapports de certification sont tous rendus publics sur le site internet de la Haute Autorité de
Santé, http://www.has-sante.fr ou sur le site internet de l’établissement.

Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - année 2011
Depuis 2009, l’établissement mesure annuellement un certain nombre d’indicateurs, identiques pour
tous les établissements de santé, et mis au point par la Haute Autorité de Santé.
Ces indicateurs ont été choisis pour leur fiabilité, leur reproductibilité, et leur représentativité de la
qualité au sein de l’établissement.
Il a été démontré que la mesure régulière de ces indicateurs (tous les ans), et la prise en compte de leur
résultat contribuent à l’amélioration de la qualité.
Les résultats de chaque indicateur sont donnés sous la forme suivante :
Voici nos résultats détaillés pour l’année 2011 :
Mots clés
Intitulés des indicateurs
Résultats de
l’établissement
Classe de
performance
2011
Evolution
par rapport à
l’année précédente
Partage d’informations
au cours d’une
hospitalisation
Tenue du dossier du patient
92/100
A
Communication avec le
médecin traitant
Délai d’envoi du courrier de
fin d’hospitalisation
88/100
B
Mesure de la douleur
Evaluation de la douleur
85/100
B
Suivi du poids
Dépistage des troubles
nutritionnels
96/100
A

Satisfaction des patients – année 2011
Nous distribuons lors de la sortie de nos patients un questionnaire de satisfaction
qui permet d’évaluer le niveau d’appréciation sur différents items.
Voici les résultats synthétiques de ces questionnaires de sortie pour l’année 2011 :
Votre satisfaction sur :
Très
satisfaisant
Satisfaisant
Peu
satisfaisant
Insatisfaisant
Sans
réponse
l’accueil
53 %
23 %
2 %
0 %
21 %
la chambre
43 %
48 %
7 %
1 %
1 %
la restauration
21 %
55 %
7 %
2 %
15 %
la prise en charge
62 %
23 %
2 %
6 %
7 %
l’information liée à vos
soins
62 %
28 %
6 %
1 %
4 %
le respect de votre
intimité
89 %
10 %
0 %
0 %
1%
Quelle est votre
satisfaction globale sur
la clinique du Château
Blanc
49 %
47 %
3 %
0 %
1 %
La commission des relations avec les usagers (CRU) prend connaissance de ces résultats
lors de ces réunions. Après analyse de ces résultats, la commission élabore un
programme d’actions visant à améliorer la qualité de la prise en charge.
Pour plus d’informations, voici les sites que vous pouvez consulter :
http://www.platines.sante.gouv.fr/
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_5071/grand-public?cid=c_5071