Informations archéologiques

publicité
3
Règlement
4
Documents graphiques
COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND DIJON
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
4.1
Plan de zonage – partie urbanisée
4.2
Plan de zonage général
4.3
Plan des secteurs de mixité sociale
PLAN LOCAL D’URBANISME
5
Annexes
RÉVISION
5.1
Périmètres du droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC)
5.2
Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
5.3 délibération
Servitudes d'utilité
publique (SUP)
Prescrite par
du Conseil
municipal du 24 septembre 2012
ENQUÊTE PUBLIQUE
Plan
Note
5.4
Annexes sanitaires
Arrêté communautaire du
Note
6
5.5
Plan d'exposition au bruit (PEB)
5.6
Règlement local de publicité (RLP)
Informations complémentaires
6.1
Lotissements de moins de 10 ans
6.2
Informations archéologiques
6.3
Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles
6.4
Risque lié au phénomène de remontée de nappe
6.5
Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUP
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil
de communauté en date du :
LE PRÉSIDENT
François REBSAMEN
POS approuvé par AP du PLU approuvé par DCM
28.05.1980
13.12.2005
Mise en révision par DCM du 40 avenue du Drapeau - BP 17510 - 21075 DIJON Cedex
24.09.2012
Commune de Saint-Apollinaire
001
Informations archéologiques
Légende
sites archéologiques
zone archéologique préventive (seuil à 10.000 m²)
002
003
0
004
005
011
012
007
008
500 m
Liste des entités archéologiques
010
006
±
009
014
013
015
Numéro
Dénomination
001
« Arbecey », ferme mentionnée au XIVème siècle.
002
« Ferme de Champlevé », ensemble, peut-être fortifié, avec chapelle, d'époque médiévale.
003
« Pièce au Bailly », concentration de pierres, évoquant la présence possible de constructions.
004
« Champs aux Pierres, sur le Boucher », présence importante de pierres, pouvant prévenir
d'un ensemble de constructions. Il pourrait s'agir du lieu d'origine de Saint-Apollinaire, mentionné en 1403.
005
Voie ancienne, gallo-romaine ou médiévale.
006
Fontaine Soger d'époque moderne.
007
« Bourg », église Sainte-Clotilde fondée avant 511, entourée d'un cimetière.
Un temple gallo-romain, lié à un culte de source aurait existé antérieurement à cet endroit.
008
« Bourg », habitat fortifié, avec enceinte fossoyée, tour, porte polygonale, colombier..., attesté
au XIVème siècle.
009
« Ferme Sully », village détruit en 1513, dont il rest deux maisons à Sully. Son extension est inconnue.
Au sud (parcelles accolées à la D70) une intervention archéologique et des travaux d'urbanisation
ont totalement détruit le site.
010
« La Pièce au Poirier », zone d'occupation protohistorique. Extension inconnue autour du secteur fouillé
Lors des travaux de la liaison routière Dijon/Arc-sur-Tille.
011
« La Pièce au Poirier », découverte fortuite d'empierrement, de période indéterminée.
012
« La Pièce derrière la Grange», occupation du premier Age du fer, en partie fouillée lors des travaux
de la liaison routière Dijon/ Arc-sur-Tille, dont nous ne connaissons pas l'extension.
013
« Sud de la Commune » les opérations archéologiques réalisées dans le cadre des travaux de la liaison
Arc-Sur-Tille/ Dijon, ont révélé une forte sensibilité archéologique dans ce secteur.
014
« Les Courbes Royes », éléments architecturaux de période indéterminée.
015
« La Fontaine aux Jardins », occupation de l'époque protohistorique à l'époque moderne.
Téléchargement