Informations archéologiques

Mise en révision par DCM du 24.09.2012
40 avenue du Drapeau - BP 17510 - 21075 DIJON Cedex
POS approuvé par AP du 28.05.1980
PLU approuvé par DCM 13.12.2005
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil
de communauté en date du :
LE PRÉSIDENT
François REBSAMEN
COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND DIJON
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
PLAN LOCAL D’URBANISME
RÉVISION
Prescrite par délibération du Conseil municipal du 24 septembre 2012
ENQUÊTE PUBLIQUE
Arrêté communautaire du
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
Révision du PLU
Dossier d'enquête publique
1 Note explicative
2
Rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Études d'entrée de ville
2.1 Rapport de présentation - Tome 1 : diagnostic communal et état initial de l'environnement
2.2 PADD : orientations générales et objectifs de consommation économe de l'espace
2.3 Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
2.4 Rapport de présentation – Tome 2 : choix retenus pour établir le PADD, traduction réglementaire,
prise en compte et mise en valeur de l'environnement
2.5 Études d'entrée de ville
3Règlement
4Documents graphiques
4.1 Plan de zonage – partie urbanisée
4.2 Plan de zonage général
4.3 Plan des secteurs de mixité sociale
5Annexes
5.1 Périmètres du droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC)
5.2 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
5.3 Servitudes d'utilité publique (SUP)
Plan
Note
5.4 Annexes sanitaires
Note
5.5 Plan d'exposition au bruit (PEB)
5.6 Règlement local de publicité (RLP)
6 Informations complémentaires
6.1 Lotissements de moins de 10 ans
6.2 Informations archéologiques
6.3 Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles
6.4 Risque lié au phénomène de remontée de nappe
6.5 Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUPE)
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
Révision du PLU
Dossier d'enquête publique
1 Note explicative
2
Rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Études d'entrée de ville
2.1 Rapport de présentation - Tome 1 : diagnostic communal et état initial de l'environnement
2.2 PADD : orientations générales et objectifs de consommation économe de l'espace
2.3 Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
2.4 Rapport de présentation – Tome 2 : choix retenus pour établir le PADD, traduction réglementaire,
prise en compte et mise en valeur de l'environnement
2.5 Études d'entrée de ville
3Règlement
4Documents graphiques
4.1 Plan de zonage – partie urbanisée
4.2 Plan de zonage général
4.3 Plan des secteurs de mixité sociale
5Annexes
5.1 Périmètres du droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC)
5.2 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
5.3 Servitudes d'utilité publique (SUP)
Plan
Note
5.4 Annexes sanitaires
Note
5.5 Plan d'exposition au bruit (PEB)
5.6 Règlement local de publicité (RLP)
6 Informations complémentaires
6.1 Lotissements de moins de 10 ans
6.2 Informations archéologiques
6.3 Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles
6.4 Risque lié au phénomène de remontée de nappe
6.5 Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUPE)

013
015
004
003
012
009
011
001
014
005
010
008
002
007
006
Légende
sites archéologiques
zone archéologique préventive (seuil à 10.000 m²)
Commune de Saint-Apollinaire
Informations archéologiques
±
0 500 m
001
002
003
004
005
006
007
008
009
010
011
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015
Liste des entités archéologiques
Numéro Dénomination
« Arbecey », ferme mentionnée au XIVème siècle.
« Ferme de Champlevé », ensemble, peut-être fortifié, avec chapelle, d'époque médiévale.
« Pièce au Bailly », concentration de pierres, évoquant la présence possible de constructions.
« Champs aux Pierres, sur le Boucher », présence importante de pierres, pouvant prévenir
d'un ensemble de constructions. Il pourrait s'agir du lieu d'origine de Saint-Apollinaire, mentionné en 1403.
Voie ancienne, gallo-romaine ou médiévale.
Fontaine Soger d'époque moderne.
« Bourg », église Sainte-Clotilde fondée avant 511, entourée d'un cimetière.
Un temple gallo-romain, lié à un culte de source aurait existé antérieurement à cet endroit.
« Bourg », habitat fortifié, avec enceinte fossoyée, tour, porte polygonale, colombier..., attesté
au XIVème siècle.
« Ferme Sully », village détruit en 1513, dont il rest deux maisons à Sully. Son extension est inconnue.
Au sud (parcelles accolées à la D70) une intervention archéologique et des travaux d'urbanisation
ont totalement détruit le site.
« La Pièce au Poirier », zone d'occupation protohistorique. Extension inconnue autour du secteur fouillé
Lors des travaux de la liaison routière Dijon/Arc-sur-Tille.
« La Pièce au Poirier », découverte fortuite d'empierrement, de période indéterminée.
« La Pièce derrière la Grange», occupation du premier Age du fer, en partie fouillée lors des travaux
de la liaison routière Dijon/ Arc-sur-Tille, dont nous ne connaissons pas l'extension.
« Sud de la Commune » les opérations archéologiques réalisées dans le cadre des travaux de la liaison
Arc-Sur-Tille/ Dijon, ont révélé une forte sensibilité archéologique dans ce secteur.
« Les Courbes Royes », éléments architecturaux de période indéterminée.
« La Fontaine aux Jardins », occupation de l'époque protohistorique à l'époque moderne.