3 Règlement 4 Documents graphiques COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND DIJON COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE 4.1 Plan de zonage – partie urbanisée 4.2 Plan de zonage général 4.3 Plan des secteurs de mixité sociale PLAN LOCAL D’URBANISME 5 Annexes RÉVISION 5.1 Périmètres du droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC) 5.2 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres 5.3 délibération Servitudes d'utilité publique (SUP) Prescrite par du Conseil municipal du 24 septembre 2012 ENQUÊTE PUBLIQUE Plan Note 5.4 Annexes sanitaires Arrêté communautaire du Note 6 5.5 Plan d'exposition au bruit (PEB) 5.6 Règlement local de publicité (RLP) Informations complémentaires 6.1 Lotissements de moins de 10 ans 6.2 Informations archéologiques 6.3 Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles 6.4 Risque lié au phénomène de remontée de nappe 6.5 Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUP Vu pour être annexé à la délibération du Conseil de communauté en date du : LE PRÉSIDENT François REBSAMEN POS approuvé par AP du PLU approuvé par DCM 28.05.1980 13.12.2005 Mise en révision par DCM du 40 avenue du Drapeau - BP 17510 - 21075 DIJON Cedex 24.09.2012 Commune de Saint-Apollinaire 001 Informations archéologiques Légende sites archéologiques zone archéologique préventive (seuil à 10.000 m²) 002 003 0 004 005 011 012 007 008 500 m Liste des entités archéologiques 010 006 ± 009 014 013 015 Numéro Dénomination 001 « Arbecey », ferme mentionnée au XIVème siècle. 002 « Ferme de Champlevé », ensemble, peut-être fortifié, avec chapelle, d'époque médiévale. 003 « Pièce au Bailly », concentration de pierres, évoquant la présence possible de constructions. 004 « Champs aux Pierres, sur le Boucher », présence importante de pierres, pouvant prévenir d'un ensemble de constructions. Il pourrait s'agir du lieu d'origine de Saint-Apollinaire, mentionné en 1403. 005 Voie ancienne, gallo-romaine ou médiévale. 006 Fontaine Soger d'époque moderne. 007 « Bourg », église Sainte-Clotilde fondée avant 511, entourée d'un cimetière. Un temple gallo-romain, lié à un culte de source aurait existé antérieurement à cet endroit. 008 « Bourg », habitat fortifié, avec enceinte fossoyée, tour, porte polygonale, colombier..., attesté au XIVème siècle. 009 « Ferme Sully », village détruit en 1513, dont il rest deux maisons à Sully. Son extension est inconnue. Au sud (parcelles accolées à la D70) une intervention archéologique et des travaux d'urbanisation ont totalement détruit le site. 010 « La Pièce au Poirier », zone d'occupation protohistorique. Extension inconnue autour du secteur fouillé Lors des travaux de la liaison routière Dijon/Arc-sur-Tille. 011 « La Pièce au Poirier », découverte fortuite d'empierrement, de période indéterminée. 012 « La Pièce derrière la Grange», occupation du premier Age du fer, en partie fouillée lors des travaux de la liaison routière Dijon/ Arc-sur-Tille, dont nous ne connaissons pas l'extension. 013 « Sud de la Commune » les opérations archéologiques réalisées dans le cadre des travaux de la liaison Arc-Sur-Tille/ Dijon, ont révélé une forte sensibilité archéologique dans ce secteur. 014 « Les Courbes Royes », éléments architecturaux de période indéterminée. 015 « La Fontaine aux Jardins », occupation de l'époque protohistorique à l'époque moderne.