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Approche par les revenus et le TEE
On va revenir à l’idée de base du circuit économique.
1. Présentation générale
Approche par les revenus : représentation de l’économie nationale sous la forme d’un circuit
économique mettant en œuvre des opérations non-financières et financières entre les différents
agents économiques. =/= approche par les produits.
Les agents sont regroupés en secteurs institutionnels : Des regroupements d’unités institutionnelles
définies comme centre élémentaire de décisions économiques.
- Les unités dont le comportement est analogue forment une SI
- Le comportement s’apprécie d’après la fonction principale, la nature et l’origine des
ressources principales.
(
Il existe 6 secteurs institutionnels
Les sociétés non financière (SNF)
Les ménages (MEN), incluant les entreprises individuelles (EI)
Les administrations publiques (APU)
Les institutions financières (SF)
Les institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM)
Le reste du monde (RDM)
Le SI des SNF regroupe les unités institutionnelles dont la fonction est de produire des biens
et des services non financiers marchands, c.-à-d. à un prix économiquement significatif (prix
de vente qui recouvre au moins 50% des couts de production). Ça sera essentiellement la
branche bien et service, mais il faut qu’ils ai une forme institutionnelle reconnue. On
retrouve aussi des sociétés privées ou quasi-publiques. Par exemple, la SNCF n’est pas
classée APU mais SNF, par ce que c’est une activité dite marchande.
Le SI des MEN (incluant les EI) : La fonction principale est la consommation (et la production
marchande pour les EI) et dont les ressources principales sont obtenues par la rémunération
des facteurs de production et par des transferts effectués par d’autres SI (et par les produits
de la vente pour les EI).
Les ménages = ménages ordinaires + ménages collectifs (collocation, maison de repos,
institutions catégorisée comme ménage…)
L’entreprise individuelle (EI): une unité économique qui ne possède pas de personnalité
juridique distincte de celle de son exploitant. Il y a donc confusion du patrimoine de
l’entreprise et de celui du ménage auquel l’exploitant appartient.
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Le SI des APU : La fonction principale est de produire des services non marchands ou
d’effectuer des opérations de redistribution du revenu ou du patrimoine. Leurs ressources
principales sont les prélèvements obligatoires.
Administration centrale : Etat et organismes divers d’administration centrale
Administrations locales : collectivités locales et organismes divers d’administration locale
Administration de Sécurité sociale : distribution des prestations sociales à partir des cotisations
sociales obligatoires et les organismes dépendant des assurances sociales.
Le SI des SF : La fonction principale est de financer ou de gérer ces moyens de financement.
Le SI des ISBLSM : regroupe les unités institutionnelles qui produisent principalement des
services non marchands au bénéfice des ménages à partir de cotisation volontaire.
Le SI du RDM regroupe les unités non résidente uniquement dans la mesure ou elles
effectuent des opérations économiques avec l’économie nationale. On peut le subdiviser en
3 : Les Tom, la CE, et les pays hors CE
2. Conventions Comptables
Pour retracer toutes les opérations économiques d’un SI, la CN les regroupe en 3 catégories de
compte :
Les comptes courants traitent de la production, de la formation et de l’utilisation des
revenus pendant la période.
Les comptes d’accumulation permettent de présenter tout ce qui, pendant la période, a
fait varier les actifs (ce que possède les SI) et les passifs (les dettes des SI) et la variation
nette du SI c.-à-d. sa richesse. Ils comprennent le compte de capital, le compte financier,
le compte « autre changement de volume » et le compte de réévaluation.
Les comptes de patrimoine décrivent à un moment donné (début et fin de période) les
stocks d’actif et de passifs, ainsi que le niveau de la valeur nette.
Les opérations non financières s’écrivent dans des comptes en T.
- Sortie de monnaie Emploi (a gauche)
- Entrée de monnaie Ressource (a droite)
Entreprise
Emploi Ressource
A tout moment, une situation est équilibrée pour chaque SI. Le solde porté à emploi (à gauche), qui
assure l’équilibre emploi = ressource.
Si ressource > emploi capacité de financement (+)
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Si ressource < emploi besoin de financement (-)
Exemple :
Entreprise
Emploi
Ressources
Salaires 700
Ventes 400
Ménages
Emplois
Ressource
Achats 400
Salaires 700
Les entreprises versent 700 de salaires aux ménages, qui leur achètent 400 de produit. Comme pour
les ménages, les ressources sont supérieurs aux emplois, ils ont une capacité de financement. Pour
les entreprises qui ont des ressources inférieures aux emplois, on a un besoin de financement.
On va pouvoir comprendre ce qui se passe dans un secteur institutionnel en détaillant les activités et
en mettant en évidence différents types de solde.
L’important c’est qu’on a un enregistrement en partie double. C’est lui qui nous permet directement
de revenir a l’idée de base du circuit économique. Ca veut dire que si j’ai un salaire de 700 euros,
j’enregistre ce salaire chez les ménages en ressources, mais aussi chez les entreprises en emplois !
Comptes non financiers
Entreprise
Ménages
Emplois
Ressources
Ressources
Salaires 700
Ventes 400 besoin de
financement 300
Salaires 700
Total : 700
Total : 700
Total : 700
Les opérations financières s’écrivent en variation d’actifs (a gauche) et de passif (à droite) :
Entreprises
Variations d’actifs Variations de passifs
Comptabilité
Exemple :
Banques
Emploi
Ressources
Emprunts
Recouvrement de dette
Donc deux opérations différentes, mais a chaque fois on a eu une rentrée d’argent donc c’est
dans ressource. Du coup on l’écrit autrement :
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Actifs (patrimoine)
Passifs (dettes)
Recouvrement
Emprunts
Donc dès qu’on va traiter des opérations financières, on enregistrera ça dans des comptes ∆
Actifs et ∆Passif de manière a tenir compte de la nature différente de l’activité, de l’opération
économique.
3. Les comptes non-financiers
Les comptes non financiers d’une SI retracent toutes les opérations non financières effectuées par les
unités institutionnelles concernées. Il se décompose en 2 sous-groupes :
- Les comptes des opérations courantes
- Les comptes d’accumulation : ils vont donner une valeur nette du patrimoine.
Opérations
Séquence des comptes
Compte des opérations courantes
Production
Compte de production
Répartition et redistribution
Compte d’exploitation
Compte d’affectation des revenus primaires
Compte de distribution secondaire du revenu
Compte de redistribution du revenu en nature
Dépense
Compte d’utilisation du revenu
Comptes d’accumulation
Compte de capital
Chaque sous compte va donner lieu à un solde, et ce solde aura une signification économique
importante.
L’idée est de pouvoir identifier par ces différents comptes différents soldes qui vont nous faire
apparaitre un agrégat, un indicateur économique d’importance pour comprendre ce qui se passe
dans l’économie et surtout dans ce secteur institutionnel.
Comptes
Soldes
Compte de production
Valeur ajoutée brute (VAB)
Compte d’exploitation
Excédent brut d’exploitation (EBE) ou revenu
mixte brut (RMB) pour les EI
Compte d’affectation des revenus primaires
Solde de répartition primaire (SRP)
Compte de distribution secondaire du revenu
Revenu disponible brut (RDB)
Compte de redistribution du revenu en nature
Revenu disponible ajusté brut (RDAB)
Compte d’utilisation du revenu disponible
Epargne brute (EB)
Compte de capital
Besoin (-) ou capacité (+) de financement
Le compte de production : Retrace le processus de formation de la VAB. Il mesure la
richesse réellement créée par un SI.
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Le compte d’exploitation : Retrace le partage de la VA entre les salariés (rémunération),
l’Etat (impôts sur la production subventions d’exploitation) et l’entreprise (excédent
brut d’exploitation EBE). Notons que dans le cas des EI, ce solde est le revenu mixte brut
(RMB) car le profit de l’entreprise et la rémunération du ménage chef d’entreprise ne
peuvent pas être distingués. C’est séquenciel, grace au compte précédent on arrive au
compte suivant.
Compte d’affectation des revenus primaires : S’intéresse aux secteurs ayant perçu des
revenus primaires, et non à l’activité productive. Revenu primaire c’est les revenus qui
proviennent de l’activité de production, et les revenus de la propriété. Le solde de ce
compte est le solde de répartition primaire (SRP).
Le compte de distribution secondaire du revenu : Ce compte montre comment le SRP est
affecté par les impôts courants et les transferts en espèces. Son solde est le revenu
disponible brut (RDB).
Le compte de redistribution du revenu en nature : présente une mesure plus large du
revenu des ménages que le RDB en intégrant les flux correspondant à des transferts
sociaux en nature (par ex, remboursement de prestations de sécurité sociale). Son solde
est le revenu disponible ajusté brut (RDAB) ; Concerne les administrations et les ISBSLM
Le compte d’utilisation du revenu disponible analyse le partage du RDB entre DC et
épargne brute (EB).
Le compte d’utilisation du revenu disponible ajusté : Analyse le partage du RDAB entre
DC et épargne brute (EB).
Le compte de capital décrit les opérations d’accumulation et dégage un solde : soit une
capacité soit un besoin de financement. Son solde sera reporté dans le compte financier.
Exemple de Tableau de comptes détaillé :
Compte d’opérations courantes
Emplois
Compte de production
Ressources
CI
1461,6
2392,2
VAB
957,1
26,5
Compte d’exploitation
Rémunération des
salariés
622,8
957,1
Autre impôt sur la
production
51,6
Sub. D’exploitation
-16,4
EBE
299
Compte d’affectation des revenus primaires
Intérêts
97,7
299
Revenus distribués des
sociétés
227
58,5
Autres revenus de la
propriété
19,2
150,4
SRP
192,7
18,6
1 / 32 100%
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