Rapport d`activité 2015

Rapport d’activité 2015
Électricité de Strasbourg S.A.
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1Rapport d’activité 2015. Électricité de Strasbourg
Sommaire
I. Rapport de gestion du Conseil d’administration sur l’exercice social 2015 3
1. Activité 2015 4
2. Évaluation des risques de l’entreprise 10
3. Tendances pour 2016 11
4. Dirigeants et administrateurs 11
5. Actionnariat 18
6. Analyse du compte de résultat social - Proposition d’affectation du résultat 19
II. Rapport du Président du Conseil d’administration sur le gouvernement
d’entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 23
1. Gouvernement d’entreprise 24
2. Procédures de contrôle interne 28
III. Rapport du Conseil d’administration sur la situation consolidée 35
1. Les sociétés du Groupe ÉS 37
2. Données financières Groupe - Comptes consolidés 2015 43
3. Données sociales, environnementales et sociétales du Groupe ÉS 47
4. Tendances pour 2016 67
IV. Rapport des commissaires aux comptes 69
1. Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 70
2. Rapport des commissaires aux comptes établi en application
de l'article L.225-235 du Code de commerce, sur le rapport
du Président du Conseil d’administration de la Société Electricité de Strasbourg S.A. 71
3. Rapport Spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 72
4. Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 73
V. Rapport d’un organisme tiers indépendant sur les données sociales,
environnementales et sociétales 75
VI. Assemblée générale ordinaire du 12 avril 2016 79
1. Ordre du jour 80
2. Résolutions soumises au vote des actionnaires 80
VII.États financiers 2015 83
1. Comptes sociaux 84
2. Comptes consolidés 113

Le Groupe ÉS, énergéticien régional multi-énergies, est
organisé autour de trois activités : la distribution d’électricité,
la commercialisation d’énergies, les services énergétiques et
les énergies renouvelables (EnR).
Le Groupe ÉS, qui fonde son modèle sur la proximité
du territoire, est constitué d’Électricité de Strasbourg, avec
sa direction ÉS Réseaux, en charge de la distribution
d’électricité, d’ÉS Énergies Strasbourg, sa filiale de
commercialisation d’énergies, de sa filiale ÉCOTRAL, devenue
ÉS Services Énergétiques au 01/01/2016, dans les services
énergétiques, et de ses filiales actives dans les énergies
renouvelables.
Électricité de Strasbourg, entreprise centenaire, cotée sur
EURONEXT, est aujourd’hui, avec sa direction S Réseaux,
le deuxième distributeur d’électricité de France, après ERDF.
Elle compte près de 505 000 points de livraison répartis sur
409 communes bas-rhinoises avec lesquelles elle a signé un
contrat de concession.
Électricité de Strasbourg exerce par ailleurs les fonctions
transverses pour ses activités de distribution ainsi qu’au profit
d’ÉS Énergies Strasbourg dans les domaines tertiaires
(comptabilité, finances, gestion des ressources humaines,
communication, juridique etc.), logistique et informatique ainsi
que des prestations aux filiales dans les services énergétiques.
Électricité de Strasbourg. Rapport d’activité 20152

Rapport de gestion
du Conseil d’administration
sur l’exercice social 2015
1. Activité 2015 4
1.1. L’activité réglementaire et régulatoire – Faits marquants 4
1.2. L’activité contractuelle 7
1.3. Les raccordements 8
1.4. L‘activité technique 8
1.5. Les prestations aux ELD et autres Gestionnaires de Réseaux de Distribution 8
1.6. Des résultats très satisfaisants pour le distributeur 8
1.7. Activité de la Société en matière de recherche et de développement 9
1.8. Informations sociales et environnementales 10
2. Évaluation des risques de l’entreprise 10
2.1. Risques financiers 10
2.2. Risques industriels 10
2.3. Risques juridiques 11
3. Tendances pour 2016 11
4. Dirigeants et administrateurs 11
5. Actionnariat 18
6. Analyse du compte de résultat social – Proposition d’affectation du résultat 19
6.1. Évolution des consommations d’électricite 19
6.2. Commentaires sur le compte de résultat 19
6.3 Affectation du résultat 20
6.4. Résultats financiers de la Société au cours des cinq derniers exercices 21
6.5. Règlements clients et fournisseurs 22
6.6. Prise de participation et de contrôle 22
Chapitre I
3Rapport d’activité 2015. Électricité de Strasbourg
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