Manuel de Sécurité et de Santé Applicable aux Travaux en Basse

Manuel de Sécurité et de Santé
Manuel de Sécurité et de Santé
Applicable aux Travaux
Applicable aux Travaux
en Basse Tension
en Basse Tension

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Page
•1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
•2. Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
•3. DÉCRET ROYAL 614/2001, sur les
Dispositions Minimums pour la Protection
de la Santé et de la Sécurité des Travailleurs
face aux risques electriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
-Installations électriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
-Formation et Information . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
-Procédures de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
•Travaux sans Tension . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
•Travaux sous Tension . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
•Manœuvres, mesures, essais et vérifications . . . . . . . 19
•Travaux de proximité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
•Travaux dans un emplacement qui représente
un risque d’incendie ou d’explosion . . . . . . . . . . . . . . . . 24
•Travaux dans un emplacement qui
représente un risque d’accumulation
de charges électrostatiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
•Règles Générales des Premiers Secours . . . . . . . . . . . . . . 27
•Obligations des travailleurs en
prévention des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
Indice

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Riesgos1. Introduction
Le présent manuel pour travailleurs et assistants dans le secteur des installations électriques en basse
tension s’établit dans le but de décrire les dispositions minimums de sécurité et de santé pour la pro-
tection des travailleurs face aux Risques Electriques pendant l’exécution des activités propres des ins-
tallations électriques. Ce manuel comprend à la fois les moyens matériels (de travail et de protection)
et les moyens humains (qualification ou formation du personnel) pour mener à bien les différents tra-
vaux.
Ce manuel vise également à appliquer ce qui est spécifié dans la LOI DE PRÉVENTION DES RIS-
QUES PROFESSIONNELS dans son article 18, ou ce qui concerne l’obligation de l’employeur d’in-
former ses travailleurs sur les risques du poste de travail qui peuvent affecter leur santé et les mesures
préventives qu'ils doivent appliquer pour les éviter.
Le présent manuel affecte tous les travailleurs de l’entreprise qui réalisent des travaux dans des insta-
llations électriques sous tension jusqu’à 1000 volts.
Les critères techniques appliqués dans ce manuel émanent du contenu de la réglementation suivante:
• Loi 31/95 du 8 novembre relative à la Prévention des Risques Professionnels.
• R.D. 614/2001, du 8 juin, sur les dispositions minimums pour la protection de la santé et de la sécu-
rité des travailleurs face au risque électrique. (Guide Technique).

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2. Définitions
Risque électrique: Risque dérivé de l’énergie électrique. Les risques suivants sont spécifiquement
compris:
• Choc électrique: par contact avec des éléments de tension (C.E.D. : contacts électriques directs),
ou avec masses (parties métalliques) mises accidentellement sous tension (C.E.I. : contacts élec-
triques indirects).
• Brûlures: par choc électrique ou par arc électrique (union de deux points à un potentiel différent
au moyen d’un élément de basse résistance électrique).
• Chutes ou coups provoqués comme conséquence d’un choc électrique ou d’un arc électrique.
• Incendies ou explosions provoqués par l’électricité.
Travailleur AUTORISÉ: Travailleur qui a été autorisé par l’employeur pour réaliser certains tra-
vails comportant un risque électrique, en fonction de sa capacité, conformément aux procédés éta-
blis dans le R.D 614/2001.
Travailleur QUALIFIÉ: Travailleur autorisé qui possède des connaissances spécialisées en matière
d’installations électriques, en raison de sa formation accréditées, professionnelle ou universitaire, ou
de son expérience certifiée de deux ans ou plus.
Zone de danger ou zone de travails SOUS TENSION: Espace autour des éléments sous tension où la
présence d’un travailleur non protégé implique un risque grave et imminent d’arc électrique, ou de
contact direct avec un élément sous tension, en tenant compte des gestes ou mouvements normaux
que peut réaliser le travailleur sans se déplacer. En l’absence d’une barrière physique qui garantisse la
protection face à ce droit, la distance entre l’élément en tension et la limite extérieure de cette zone
sera de 50 cm. (Pour les tensions <1 000 volts.)
Zone DE PROXIMITÉ: Espace délimité autour de la zone de danger, depuis laquelle le travailleur peut
envahir accidentellement celle-ci. En l’absence d’une barrière physique qui garantisse la protection con-
tre le risque électrique, la distance entre l’élément en tension et la limite extérieure de cette zone sera de