LE DÉVELOPPEMENT DE QUARTIERS DURABLES DANS LES

LE DÉVELOPPEMENT DE QUARTIERS DURABLES DANS LES MUNICIPALITÉS DU
QUÉBEC
Par
Mylène Savard
Essai présenté au Centre Universitaire de Formation en Environnement en vue de
l’obtention du grade de maître en environnement (M. Env.)
Sous la direction de M. Pierre Poulin
CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION EN ENVIRONNEMENT
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
Québec, Québec, Canada, juin 2012

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SOMMAIRE
Mots clés : Quartier durable, écoquartier, aménagement durable, urbanisme durable,
développement urbain durable, ville durable, municipalité.
L’optimisme relié aux opportunités d’un mode de développement durable à l’échelle du
quartier perd tout son sens si le concept reste incompris ou hors d’atteinte. En effet, le
quartier représente une échelle d’intervention réaliste et prometteuse faisant partie
intégrante de la solution pour des villes durables. Encore faut-il que ce changement de
cap soit accessible aux acteurs de l’aménagement du territoire et du développement des
municipalités.
L’objectif poursuivi par la rédaction de cet essai est d’outiller les municipalités du Québec
désirant réaliser un projet de quartier durable sur leur territoire quant au concept et aux
options possibles pour son intégration au cadre municipal. Le présent document répond
dans un premier temps à la lacune de l’absence d’une définition reconnue du terme
quartier durable. Le terme quartier durable est d’ailleurs privilégié à celui d’écoquartiers
afin d’éviter toute ambiguïté sur l’intégration des trois pôles du développement durable au
concept. Basée notamment sur l’étude de modèles existants, la définition proposée
s’appuie sur 21 paramètres répartis selon trois thématiques qui définissent l’essence d’un
quartier durable : la collectivité, l’aménagement et l’urbanisme durable et la gestion
environnementale. La présentation des stratégies d’intervention municipales tant
générales que spécifiques, propres à ce contexte particulier, expose un éventail
d’opportunités pour s’assurer que soient mises en place des mesures d’encadrement des
projets. À cela s’ajoutent différents niveaux d’implication possibles pour les municipalités.
Certaines tendances se dégagent de l’étude de la stratégie de développement durable des
projets québécois, dont une nécessité d’accroître la considération des paramètres de la
thématique collectivité. Les conclusions de l’étude du fonctionnement municipal
démontrent que la stratégie d’intervention à privilégier reste celle adaptée au contexte
particulier du projet et qu’une même municipalité peut recourir à plusieurs options
différentes. Finalement, la différentiation des projets de quartiers durables de ceux qui,
sans l’atteindre, tendent vers cet objectif, ainsi que le suivi de l’évolution des initiatives
québécoises permettra de parfaire les connaissances à ce niveau et de faciliter la venue
de nouveaux projets.

ii
REMERCIEMENTS
Un grand merci à tous les collaborateurs m’ayant permis de mener à bien ce projet, à
commencer par mon directeur d’essai, M. Pierre Poulin, pour avoir eu confiance en mes
ambitions et s’être embarqué dans l’aventure sans aucune hésitation. Sa disponibilité, son
expérience et son optimisme m’ont grandement été utiles.
Je tiens également à remercier M. Pierre Blais de m’avoir accueillie dans son équipe pour
le stage-intervention qui a alimenté cet essai. Cette collaboration était toute indiquée pour
le sujet traité et l’expertise de M. Blais a été un facteur plus que facilitant pour la
réalisation de ce travail. Je voudrais aussi remercier toutes les personnes interrogées qui
se sont montrées disponibles et intéressées à mes recherches. Leur participation a
grandement contribué à l’élargissement de ma connaissance de la réalité des projets de
développement de quartiers au Québec. Un merci tout spécial à M. Charles Marceau de la
Ville de Québec, source d’inspiration du sujet de l’essai, pour m’avoir initiée à ce domaine
qui me passionne tant.
Je ne saurais oublier mes co-lectrices qui ont contribué fortement à la qualité du résultat,
tant sur la forme que sur le fond. Quoi de mieux que les commentaires constructifs de
collègues de la maitrise, de collègues de travail et d’amies pour discuter, échanger et
pousser plus loin la réflexion. Merci à Dominique Boursier-Lépine, Sylvie Tremblay,
Isabelle Boucher et Vanessa Viera. Enfin, je remercie l’équipe du Centre universitaire de
formation en environnement de l’Université de Sherbrooke pour sa disponibilité et sa
flexibilité.

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TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION..................................................................................................................1
1LE CONCEPT DE QUARTIER DURABLE...................................................................4
1.1L’origine du développement durable dans les villes...............................................4
1.2Les écoterritoires....................................................................................................5
1.3Ville durable, quartier durable et écoquartier .........................................................6
1.3.1Ville durable versus quartier durable...............................................................7
1.3.2Quartier durable versus écoquartier................................................................7
1.4Différentes formes de développement urbain durable ...........................................9
1.4.1New Urbanism.................................................................................................9
1.4.2Smart Growth..................................................................................................9
1.4.3HQETM - Aménagement ................................................................................10
1.4.4HQE2R ..........................................................................................................10
1.4.5Charte de développement durable................................................................11
1.4.6LEED Aménagement de quartier (LEED AQ)...............................................12
1.4.7Guide de la fédération des Entreprises publiques locales (Epl)....................13
1.4.8@d aménagement durable®.........................................................................13
1.4.9Eco-Town......................................................................................................14
1.4.10One Planet....................................................................................................14
1.4.11Collectivités EQuilibrium ...............................................................................15
1.4.12ÉcoQuartier...................................................................................................15
1.4.13EcoDISTRICTS.............................................................................................16
1.4.14Urbanisme Durable.......................................................................................17
1.4.15Comparaison de modèles de développements urbains durables.................17
1.5Vers une définition................................................................................................21
1.5.1Méthodologie.................................................................................................21
1.5.2Les paramètres.............................................................................................22
1.5.3Les thématiques............................................................................................29
1.5.4La définition...................................................................................................32
2L’INTÉGRATION DES QUARTIERS DURABLES DANS LE CADRE
D’INTERVENTION MUNICIPAL ........................................................................................33
2.1Outils d’urbanisme en lien avec les principes des quartiers durables..................33

iv
2.1.1Schéma d’aménagement et de développement............................................33
2.1.2Plan d’urbanisme ..........................................................................................34
2.1.3Règlement de zonage...................................................................................35
2.1.4Règlement de lotissement.............................................................................37
2.1.5Règlement sur les permis et les certificats....................................................37
2.2Outils particuliers pour le développement de quartiers durables .........................38
2.2.1Politiques et plans d’intervention...................................................................38
2.2.2Programme particulier d’urbanisme..............................................................39
2.2.3Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble .................................40
2.2.4Règlement de construction ...........................................................................41
2.2.5Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale.........42
2.2.6Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification et
d’occupation d’un immeuble........................................................................................42
2.2.7Règlement sur les usages conditionnels.......................................................43
2.2.8Règlement sur les ententes relatives aux travaux publics............................44
2.3Stratégies d’intervention pour le développement de quartiers durables ..............44
2.3.1Loi sur les compétences municipales ...........................................................45
2.3.2Sensibilisation et soutien technique..............................................................45
2.3.3Dispositions fiscales et financières ...............................................................46
2.4Évaluation des niveaux d’implication et d’intervention municipale possibles.......47
2.4.1Propriété des terrains et développement par la municipalité........................48
2.4.2Propriété des terrains et vente conditionnelle à des développeurs privés....49
2.4.3Projet en terrain privé....................................................................................50
3LES PROJETS DANS UN CONTEXTE QUÉBÉCOIS : ÉTAT DE LA PRATIQUE ...51
3.1Résumé des projets .............................................................................................51
3.1.1La Cité Verte, Ville de Québec......................................................................51
3.1.2Pointe-aux-Lièvres et Pointe-D’Estimauville, Ville de Québec......................52
3.1.3Pointe-Nord de l’Île des Sœurs, Ville de Montréal........................................53
3.1.4Éco-quartier, Ville de Montréal......................................................................53
3.1.5Écoquartier de feuilles en aiguilles, Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc.55
3.1.6Domaine Kogan, Ville de Rivière-du-Loup....................................................56
3.1.7Projet immobilier Bois-Franc, Arrondissement Saint-Laurent.......................57
3.1.8Faubourg Boisbriand, Ville de Boisbriand.....................................................57