les soins à domicile - Publications du gouvernement du Canada

LES SOINS À DOMICILE
Document de travail joint à
Renouvellement des soins de santé au Canada: Accélérer le changement
(Janvier 2005)
Conseil canadien de la santé
Bureau 900 90, av. Eglinton Est Toronto (Ontario) M4P 2Y3
www.conseilcanadiendelasante.ca

Remerciements
Le Conseil canadien de la santé aimerait remercier les personnes suivantes de la
contribution qu’elles ont apportée à l’élaboration du présent rapport : membres (passés et
présents) du groupe de travail sur les soins à domicile du Conseil, à savoir Verda Petry
(présidente), Jeanne Besner, Simone Comeau Geddry, Albert Fogarty et Tom Ward;
Patricia M. Baranek, qui a élaboré le document; Judith Shamian, qui a livré de précieux
commentaires; John Housser, du personnel du Conseil, qui a prêté son soutien au groupe
de travail; Amy Zierler, qui s’est chargée des travaux de mise en forme du rapport.
Il convient de noter que les renseignements que renferme ce dernier sont ceux dont nous
disposions en octobre 2004.
La production du rapport a été rendue possible par une contribution financière de Santé
Canada. Les vues qui y sont exprimées sont celles du Conseil canadien de la santé et
celui-ci les expose de sa seule autorité; elles n’ont été l’objet ni d’un contrôle ni d’une
surveillance de Santé Canada et ne correspondent pas nécessairement pas à celles de ce
ministère ni de tout gouvernement provincial ou territorial.

Conseil canadien de la santé Soins à domicile : document d’information
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Table des matières
Sommaire 5
1.0 Introduction 15
1.1 Qu’ont promis les gouvernements? 15
1.2 Que faut-il entendre par soins à domicile? 17
1.3 Quel est l’objet du présent rapport? 19
2.0 Méthodes 20
3.0 Panier minimal de services 20
4.0 Soins à domicile de courte durée 21
4.1 Qu’ont promis les gouvernements? 21
4.2 Que faut-il entendre par soins à domicile de courte durée? 22
4.2.1 Quels problèmes pose la variabilité des définitions? 23
4.3 Que savons-nous du besoin de soins à domicile de courte durée au Canada? 25
4.4 Quels services les secteurs de compétence assurent-ils actuellement? 26
4.5 Quelles sont les choses que font bien actuellement les secteurs de
compétence au Canada? 26
4.6 Quelles sont les lacunes qu’accusent les services et leur financement?
Quelles améliorations d’ordre stratégique sont-elles proposées? 27
5.0 Soins actifs en santé mentale communautaire 28
5.1 Qu’ont promis les gouvernements? 28
5.2 Que faut-il entendre par soins actifs en santé mentale communautaire? 28
5.2.1 Quels problèmes pose la variabilité des définitions? 29
5.3 Que savons-nous du besoin de soins actifs en santé mentale communautaire
au Canada? 30
5.4 Quels services les secteurs de compétence assurent-ils actuellement? 31
5.5 Quelles sont les choses que font bien actuellement les secteurs de
compétence au Canada? 32
5.6 Quelles sont les lacunes qu’accusent les services et leur financement?
Quelles améliorations d’ordre stratégique sont-elles proposées? 35
6.0 Soins en fin de vie 37
6.1 Qu’ont promis les gouvernements? 37
6.2 Que faut-il entendre par soins en fin de vie? 37
6.2.1 Quels problèmes pose la variabilité des définitions? 39
6.3 Que savons-nous du besoin de soins en fin de vie au Canada? 40
6.4 Quels services les secteurs de compétence assurent-ils actuellement? 42
6.4.1 Prestations de compassion 43
6.5 Quelles sont les choses que font bien actuellement les secteurs de
compétence au Canada? 44

Conseil canadien de la santé Soins à domicile : document d’information
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6.6 Quelles sont les lacunes qu’accusent les services et leur financement?
Quelles améliorations d’ordre stratégique sont-elles proposées? 46
7.0 Déclaration 47
7.1 Qu’ont promis les gouvernements? 47
7.2 Que se passe-t-il actuellement? 47
7.2.1 Difficultés de déclaration des soins à domicile 47
7.2.2 Déclaration des premiers ministres 48
7.2.3 Élaboration d’indicateurs 49
7.2.4 Progrès dans la mise au point d’un outil d’évaluation commune ou
comparable 52
7.2.5 Élaboration d’un système de déclaration des soins à domicile 52
7.3 Quelles sont les lacunes qu’accuse l’évolution de la déclaration des soins à
domicile? Quelles améliorations d’ordre stratégique sont-elles proposées? 53
8.0 Difficultés et possibilités 54
8.1 Ressources humaines en santé 54
8.2 « Médicalisation » des soins à domicile et discontinuité des services 54
8.3 Technologie, plateformes d’information et dossiers électroniques de santé 55
8.4 Nouveaux modèles de soins 55
9.0 Recommandations d’ensemble 56
Annexe 1 : Questionnaire destiné aux gouvernements fédéral,
provinciaux et territoriaux 59
Annexe 2 : Questionnaire destiné aux grands experts 69
Annexe 3 : Définitions des soins à domicile de courte durée dans les
secteurs de compétence 74
Annexe 4 : Programmes et services actuels des gouvernements fédéral,
provinciaux et territoriaux en soins à domicile de courte durée 77
Annexe 5 : Meilleures pratiques en soins à domicile de courte durée 82
Annexe 6 : Définitions des soins actifs en santé mentale communautaire
dans les secteurs de compétence 86
Annexe 7 : Programmes actuels des gouvernements fédéral, provinciaux et
territoriaux en soins actifs de santé mentale communautaire 89
Annexe 8 : Meilleures pratiques en soins actifs de santé mentale
communautaire 96
Annexe 9 : Définitions des soins en fin de vie dans les secteurs de compétence 99
Annexe 10 : Programmes actuels des gouvernements fédéral, provinciaux et
territoriaux dans le domaine des soins en fin de vie et des soins
palliatifs 103

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Annexe 11 : Meilleures pratiques en soins de fin de vie 108
Annexe 12 : Examen de l’utilisation d’outils et de systèmes d’évaluation des
gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux dans
les soins à domicile 112