recueil-r75-2017-051-recueil-des-actes-administratifs

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PRÉFET DE LA
RÉGION NOUVELLE-
AQUITAINE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R75-2017-051
PUBLIÉ LE 24 AVRIL 2017

Sommaire
ARS ALPC
R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de
l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5
tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux
délivrée à la SAS IRM Saint Augustin à Bordeaux (33) (3 pages) Page 4
R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique de l'épuration extrarénale
selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse
d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn à Aressy (3 pages) Page 8
R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques délivrée au Centre hospitalier de
Dax (3 pages) Page 12
R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivrée au Centre hospitalier
d'Agen-Nérac (3 pages) Page 16
R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique
Jean le Bon à Dax (3 pages) Page 20
R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique
Jean Le Bon à Dax (3 pages) Page 24
R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer chirurgie des cancers gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier
d'Agen-Nérac (47) (3 pages) Page 28
R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un
appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement
d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac
délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux (33) (3 pages) Page 32
R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un
appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement
d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) (3 pages) Page 36
R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un
appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement
d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL
Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) (3 pages) Page 40
R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par
résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le 5
août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique
Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à la SELARL Imagerie Médicale Pessac
Bordeaux-Centre (33) (3 pages) Page 44
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ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16
R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de
Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA
ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA ROCHEFOUCAULD (6 pages) Page 48
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-09-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant l'EARL CHAMP MERI (19) (1 page) Page 55
R75-2017-02-10-019 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) (2 pages) Page 57
R75-2017-02-09-008 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant le GAEC CHEIX (19) (1 page) Page 60
R75-2017-02-09-010 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant le GAEC EYRIGNOUX (19) (1 page) Page 62
R75-2017-02-09-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. BOURNAZEL Fredéric (19) (1 page) Page 64
R75-2017-02-09-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. BUFFIERE Jean Pierre (19) (1 page) Page 66
R75-2017-02-09-009 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. GAEC DUMAURE (19) (1 page) Page 68
R75-2017-02-10-018 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. POITRENAUD Didier (23) (2 pages) Page 70
R75-2017-02-03-016 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. REDON Vincent (23) (2 pages) Page 73
R75-2017-02-27-040 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. THONNET Gaetan (23) (2 pages) Page 76
R75-2017-02-09-011 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. TROULIER Jérome (19) (2 pages) Page 79
DRDJSCS ALPC
R75-2017-04-18-001 - MX-arrêté portant agrément pour l'organisation de séjours de
"vacances adaptées organisées" (2 pages) Page 82
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ARS ALPC
R75-2017-04-21-001
Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant
renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil
d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla
avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint
Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint
Augustin à Bordeaux (33)
ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par
résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustin
à Bordeaux (33) 4

ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par
résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustin
à Bordeaux (33) 5