recueil-r75-2017-051-recueil-des-actes-administratifs
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R75-2017-051 PRÉFET DE LA RÉGION NOUVELLEAQUITAINE PUBLIÉ LE 24 AVRIL 2017 1 Sommaire ARS ALPC R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustin à Bordeaux (33) (3 pages) R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique de l'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn à Aressy (3 pages) R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques délivrée au Centre hospitalier de Dax (3 pages) R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivrée au Centre hospitalier d'Agen-Nérac (3 pages) R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax (3 pages) R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax (3 pages) R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) (3 pages) R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux (33) (3 pages) R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) (3 pages) R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) (3 pages) R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à la SELARL Imagerie Médicale Pessac Bordeaux-Centre (33) (3 pages) Page 4 Page 8 Page 12 Page 16 Page 20 Page 24 Page 28 Page 32 Page 36 Page 40 Page 44 2 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA ROCHEFOUCAULD (6 pages) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-09-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL CHAMP MERI (19) (1 page) R75-2017-02-10-019 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) (2 pages) R75-2017-02-09-008 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant le GAEC CHEIX (19) (1 page) R75-2017-02-09-010 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant le GAEC EYRIGNOUX (19) (1 page) R75-2017-02-09-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. BOURNAZEL Fredéric (19) (1 page) R75-2017-02-09-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. BUFFIERE Jean Pierre (19) (1 page) R75-2017-02-09-009 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. GAEC DUMAURE (19) (1 page) R75-2017-02-10-018 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. POITRENAUD Didier (23) (2 pages) R75-2017-02-03-016 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. REDON Vincent (23) (2 pages) R75-2017-02-27-040 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. THONNET Gaetan (23) (2 pages) R75-2017-02-09-011 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. TROULIER Jérome (19) (2 pages) DRDJSCS ALPC R75-2017-04-18-001 - MX-arrêté portant agrément pour l'organisation de séjours de "vacances adaptées organisées" (2 pages) Page 48 Page 55 Page 57 Page 60 Page 62 Page 64 Page 66 Page 68 Page 70 Page 73 Page 76 Page 79 Page 82 3 ARS ALPC R75-2017-04-21-001 Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustin à Bordeaux (33) ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustin 4 ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustin 5 ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustin 6 ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustin 7 ARS ALPC R75-2017-04-20-007 Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique de l'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn à Aressy ARS ALPC - R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique de l'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn à 8 ARS ALPC - R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique de l'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn à 9 ARS ALPC - R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique de l'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn à 10 ARS ALPC - R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique de l'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn à 11 ARS ALPC R75-2017-04-20-006 Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques délivrée au Centre hospitalier de Dax ARS ALPC - R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques délivrée au Centre hospitalier de Dax 12 ARS ALPC - R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques délivrée au Centre hospitalier de Dax 13 ARS ALPC - R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques délivrée au Centre hospitalier de Dax 14 ARS ALPC - R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques délivrée au Centre hospitalier de Dax 15 ARS ALPC R75-2017-04-20-003 Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivrée au Centre hospitalier d'Agen-Nérac ARS ALPC - R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivrée au Centre hospitalier d'Agen-Nérac 16 ARS ALPC - R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivrée au Centre hospitalier d'Agen-Nérac 17 ARS ALPC - R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivrée au Centre hospitalier d'Agen-Nérac 18 ARS ALPC - R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivrée au Centre hospitalier d'Agen-Nérac 19 ARS ALPC R75-2017-04-20-005 Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax ARS ALPC - R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax 20 ARS ALPC - R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax 21 ARS ALPC - R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax 22 ARS ALPC - R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax 23 ARS ALPC R75-2017-04-20-004 Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax ARS ALPC - R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax 24 ARS ALPC - R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax 25 ARS ALPC - R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax 26 ARS ALPC - R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax 27 ARS ALPC R75-2017-04-14-004 Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) ARS ALPC - R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) 28 ARS ALPC - R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) 29 ARS ALPC - R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) 30 ARS ALPC - R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) 31 ARS ALPC R75-2017-04-21-004 Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux (33) ARS ALPC - R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux 32 ARS ALPC - R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux 33 ARS ALPC - R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux 34 ARS ALPC - R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux 35 ARS ALPC R75-2017-04-21-005 Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) ARS ALPC - R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) 36 ARS ALPC - R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) 37 ARS ALPC - R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) 38 ARS ALPC - R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) 39 ARS ALPC R75-2017-04-21-003 Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) ARS ALPC - R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) 40 ARS ALPC - R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) 41 ARS ALPC - R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) 42 ARS ALPC - R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) 43 ARS ALPC R75-2017-04-21-002 Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à la SELARL Imagerie Médicale Pessac Bordeaux-Centre (33) ARS ALPC - R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à la 44 ARS ALPC - R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à la 45 ARS ALPC - R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à la 46 ARS ALPC - R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à la 47 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 R75-2017-04-12-007 arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit Cession d'autorisation du SSIAD GCS 16, sis à ANGOULEME au profit du Centre Hospitalier de du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis LA ROCHEFOUCAULD place du champ de foire à LA ROCHEFOUCAULD ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA 48 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA 49 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA 50 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA 51 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA 52 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA 53 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA 54 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-09-007 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL CHAMP MERI (19) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL CHAMP MERI (19) 55 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL CHAMP MERI (19) 56 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-10-019 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-019 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) 57 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-019 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) 58 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-019 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) 59 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-09-008 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant le GAEC CHEIX (19) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-008 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant le GAEC CHEIX (19) 60 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-008 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant le GAEC CHEIX (19) 61 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-09-010 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant le GAEC EYRIGNOUX (19) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-010 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant le GAEC EYRIGNOUX (19) 62 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-010 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant le GAEC EYRIGNOUX (19) 63 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-09-005 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. BOURNAZEL Fredéric (19) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. BOURNAZEL Fredéric (19) 64 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. BOURNAZEL Fredéric (19) 65 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-09-006 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. BUFFIERE Jean Pierre (19) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. BUFFIERE Jean Pierre (19) 66 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. BUFFIERE Jean Pierre (19) 67 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-09-009 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. GAEC DUMAURE (19) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-009 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. GAEC DUMAURE (19) 68 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-009 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. GAEC DUMAURE (19) 69 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-10-018 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. POITRENAUD Didier (23) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-018 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. POITRENAUD Didier (23) 70 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-018 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. POITRENAUD Didier (23) 71 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-018 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. POITRENAUD Didier (23) 72 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-03-016 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. REDON Vincent (23) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-03-016 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. REDON Vincent (23) 73 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-03-016 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. REDON Vincent (23) 74 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-03-016 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. REDON Vincent (23) 75 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-27-040 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. THONNET Gaetan (23) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-27-040 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. THONNET Gaetan (23) 76 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-27-040 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. THONNET Gaetan (23) 77 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-27-040 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. THONNET Gaetan (23) 78 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R75-2017-02-09-011 Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. TROULIER Jérome (19) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-011 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. TROULIER Jérome (19) 79 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-011 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. TROULIER Jérome (19) 80 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-011 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures concernant M. TROULIER Jérome (19) 81 DRDJSCS ALPC R75-2017-04-18-001 MX-arrêté portant agrément pour l'organisation de séjours de "vacances adaptées organisées" DRDJSCS ALPC - R75-2017-04-18-001 - MX-arrêté portant agrément pour l'organisation de séjours de "vacances adaptées organisées" 82 DRDJSCS ALPC - R75-2017-04-18-001 - MX-arrêté portant agrément pour l'organisation de séjours de "vacances adaptées organisées" 83 DRDJSCS ALPC - R75-2017-04-18-001 - MX-arrêté portant agrément pour l'organisation de séjours de "vacances adaptées organisées" 84
