L’ÉCHEC DE LA MONARCHIE
CONSTITUTIONNELLE (1790-1792)
X
La France est transformée selon les principes de la
Déclaration des droits de l’homme.
1 Une nouvelle France (1790-1791)
A L’organisation des partis
• La presse connaît un essor considérable (250 titres).
• Des clubs se développent: celui des Jacobins (Robespierre)
et celui des Cordeliers (Marat, Danton et Desmoulins).
• L’Assemblée fait l’apprentissage du travail parlementaire.
Des regroupements s’eff ectuent parmi les députés.
B La Fête de la fédération (14 juillet 1790)
Elle a lieu au Champ-de-Mars à Paris pour célébrer le nou-
veau régime. Le roi, contraint, prête serment de fi délité à la
Nation.
C La Constitution de 1791
• La Constitution (appliquée jusqu’au 10 août 1792) est éla-
borée de juillet 1789 à septembre 1791.
• Elle instaure la séparation des pouvoirs. Le pouvoir exé-
cutif est confi é au roi qui l’exerce avec 6 ministres. Intou-
chable, largement irresponsable, il dispose du veto suspensif.
L’Assemblée vote des lois, établit l’impôt et les dépenses.
• Mais le suff rage est censitaire et les femmes sont exclues
du droit de vote.
D La réorganisation de la France
• Le territoire est réaménagé en 83 départements.
• La justice est moins coûteuse. Les juges sont élus. La peine
de mort subsiste mais torture et supplices sont interdits.
•
Pour régler les dettes de l’État, les biens du clergé sont mis en
vente (biens nationaux)et doivent garantir l’émission d’assignats.
• Avec la Constitution civile du clergé (1790), les évêques et
les curés deviennent des salariés de l’État et doivent prêter
serment à la Constitution.
• Le libéralisme économique est consacré par la loi Le Cha-
pelier qui vise à garantir la liberté d’entreprise.
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