la vie du reseau

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Lettre d'information n°120
Du 1
er
février 2008
LA VIE DU RESEAU
www.reseausantequalite.com
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Prochaines réunions
Qualité
Mardi 11 mars 2008
Mardi 29 avril 2008
Hygiène
7 sous groupes thématiques se
réunissent pour préparer un travail
dont le résultat sera présenté en
séance plénière le lundi 23 juin 2008.
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Nouveautés
L'assemblée Générale du GIP Réseau Santé Qualité, réunie le 15 décembre 2007, a voté à l'unanimité
l'extension du territoire d'activité à la Picardie. Il s'agit de formaliser le partenariat étroit entre le Nord-Pas-de-
Calais et la Picardie dont le principe avait été validé par l'AG en décembre 2006. Les établissements de Picardie
peuvent donc désormais adhérer à notre réseau en tant que membres et avec tous les droits et obligations qui en
découlent.
Les premiers adhérents en 2008 sont :
- Centre Hospitalier de Senlis
- Centre Hospitalier Philippe Pinel - Amiens
- Polyclinique Saint Côme - Compiègne
- Centre Hospitalier de Corbie
- Hôpital Villiers Saint Denis
- Centre Hospitalier Bertinot Juel - Chaumont en Vexin
- Centre Hospitalier Clermont de l'Oise
Pour plus de renseignements sur ces établissements, rendez vous dans notre rubrique " Les membres du
réseau" : http://www.reseausantequalite.com/pres2.htm
Toute l'équipe de Réseausantéqualité leur souhaite la bienvenue
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EPP
En 2007, 9 établissements ont été accompagnés par notre
Organisme Agréé. Une dizaine de médecins sont à la
disposition des établissements désireux d'être accompagnés
par notre Organisme Agréé.
Un nombre significatif d'EPP sont achevées. Toutefois les
validations sont en attente par la Haute Autorité de Santé sur le
circuit à suivre, les CRFMC ne semblant plus être d'actualité.
14 mars 2008
Conférence Régionale de restitution des EPP
14h - 18h EPSM des Flandres à Bailleul
Cette conférence est soutenue par l'ARH Nord-Pas-de-Calais
Intervenants : M. Deroubaix Directeur de l'ARH, Dr Bisiau (Identitovigilance), Dr Braillon (RMM), Dr Caillon,
Dr Fievet et le Dr Nachin, (sous réserve), Président de la FORAP (Fédération des Organismes Régionaux
pour l'Amélioration des Pratiques Professionnelles en Etablissements de Santé)

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Nos Adhérents
CH de Cambrai
Le rapport de certification du Centre Hospitalier de Cambrai de septembre 2007 est paru sur le site de la
HAS le 18 janvier 2008. Vous pouvez le consulter à l'adresse suivante :
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/3761_racdefinitif_vd.pdf
Source : HAS, www.has-sante.fr, le 18 janvier 2008
Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil
Le rapport de certification du centre hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil d'octobre 2007 est
disponible sur le site de la HAS à l'adresse suivante : http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_616144
Source : HAS, www.has-sante.fr, le 03 janvier 2008
CH d'Arras
Une nouvelle unité d'Accueil Alzheimer a ouvert ses portes le 10 janvier 2008 au Centre de Cure Médicale
(CCM) Pierre Brunet. Les résidents sont accueillis dans un environnement propice à la prise en charge
spécifique aux démences de type Alzheimer. L'objectif de cette unité nommée "L'Age d'or" est d'offrir une
prise en soins et en mains adaptée aux résidents, de préserver les capacités restantes et de maintenir les
capacités d'attention et l'éveil des personnes âgées.
Source : Centre Hospitalier d'Arras, www.charras.fr, le 22 janvier 2008
CH de Lens
Le centre de soins de longue durée pour personnes âgées "Montgré" a accueilli ses premiers résidents lundi
14 janvier 2008. En construction depuis 2005, le bâtiment aux normes HQE est divisé en 5 maisonnées de
20 lits et 2 maisonnées de 10 lits psycho-gériatriques. Le centre Montgré accueille désormais 120 lits de long
séjour sur les 183 du centre hospitalier de Lens.
http://www.ch-lens.fr/contacts/supports/plaquette_montgre-01-08v1.pdf
Source : Centre Hospitalier de Lens, www.ch-lens.fr, janvier 2008
CHRU de Lille
La maternité Jeanne de Flandre a vu naître 5 070 bébés en 2007. Il s'agit d'un record car en 2006,
"seulement" 4 800 accouchements avaient eu lieu. Jeanne de Flandre suit beaucoup de mamans par son
secteur géographique et du fait de l'accueil des grossesses à risques
Si vous souhaitez que les informations de votre établissement apparaissent dans notre lettre, contactez-nous
par mail : [e-mail] par fax : [phone] ou par téléphone au 03.28.55.90.82
La prochaine lettre d'information sera envoyée en mars 2008.
ACTUALITES SANTE
LES TROUBLES DE LA MARCHE DE LA PERSONNE AGEE
Les chutes sont très fréquentes parmi la population âgée. Ces incidents augmentent le risque d'hospitalisation et la
perte d'autonomie des personnes âgées. Cette étude s'est intéressée aux diverses anomalies de la marche et aux
moyens qui existent pour les dépister.
http://www.rmlg.ulg.ac.be/PDF/2007/200712_07.pdf
Source : Cismef, www.cismef.org, 26 janvier 2008

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LES CHARTES DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
Le représentant des usagers a notamment pour mission de veiller à la bonne application
des droits des usagers dans son établissement. Pour cela le représentant doit connaître le contenu de ces
droits. Il existe le Code de la santé publique mais sa complexité peut parfois en décourager plus d'un.
Ce livret consacré aux chartes dans le domaine de la santé a été conçu car son approche est beaucoup plus
accessible. Le style est plus pédagogique et l'information y est synthétisée
Parfois complétées par des commentaires, elles sont souvent accompagnées par des résumés qui donnent une
idée globale de l'étendue des droits.
L'Union Nationale des Associations Familiale (UNAF) réalise depuis des années des outils afin d'aider les
représentants à agir au sein des établissements de santé.
http://www.unaf.fr/IMG/pdf/Chartes_sante.pdf
Source : Pratiques en santé, www.pratiquesensante.info , décembre 2007
CONDITIONS DES NOUVELLES FORMES DE COOPERATION ENTRE PROFESSIONNELS DE SANTE
Ce projet de recommandation s’inscrit dans le cadre des travaux initiés depuis décembre
2003 par le ministre de la Santé sur le thème des coopérations entre professions de santé. La
mission confiée au Professeur Yvon Berland sur le lancement et l’évaluation
d’expérimentations de coopération entre professions de santé en 2003 a permis de définir un
premier état de la question, de préciser le cadre réglementaire des expérimentations et de
produire une première évaluation relative à cinq expérimentations. Afin d’approfondir ces
enseignements et de proposer des pistes pour l’action, le ministre de la Santé a
chargé la HAS d’élaborer une recommandation sur les coopérations entre les professions de
santé. Ces travaux ont été conduits en collaboration avec l’Observatoire National de la Démographie des
Professions de Santé (ONDPS).
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/cooperation_pros_projet_recommandation.pdf
Source : HAS, www.has-santee.fr décembre 2007
L’ACTIVITE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE EN 2006 EN HOSPITALISATION COMPLETE ET
PARTIELLE
L'activité des établissements de santé en France métropolitaine et dans les DOM a connu une augmentation
de 2.6 % en 2006. Cet accroissement est principalement dû au développement de l'hospitalisation partielle (+
4.8%) et plus particulièrement dans les soins de suite et de réadaptation. En MCO, la prise en charge à temps
partiel reste forte mais tend à ralentir ( + 6.6%). En psychiatrie, la hausse est plus modérée. En hospitalisation
complète, la situation diffère selon les disciplines : l'activité augmente en médecine, en soins de suite et de
réadaptation et en obstétrique. L'augmentation de l'activité en obstétrique s'explique par une natalité toujours
croissante. Au contraire, le nombre d'entrées diminue en chirurgie (-2,1 %) et en psychiatrie générale (-1,1 %).
En soins de longue durée, le transfert de l'activité du domaine sanitaire vers le médico-social se poursuit.
http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er-pdf/er618.pdf
Source : Ministère de la Santé, www.sante.gouv.fr, décembre 2007
L’EXERCICE COORDONNE ET PROTOCOLE EN MAISONS DE SANTE, POLES DE SANTE ET CENTRES
DE SANTE
Il s'agit d’organiser un exercice ambulatoire coordonné autour d’un projet de soins commun comprenant la mise
en œuvre et le suivi de protocoles, en référence aux recommandations, dans un but d’amélioration des
pratiques et des soins délivrés aux patients. Le mode d'exercice coordonné et protocolé permet de répondre à
l'obligation d'évaluation des pratiques professionnelles des professionnels de santé en ambulatoire.
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_612425
Source : HAS, www.has-sante.fr, le 09 janvier 2008
LETTRE D'INFO N°10
La lettre d'information de la Haute autorité de santé de janvier/février 2008 est disponible à l'adresse ci-après.
Le dossier du mois est consacré à l'amélioration de la prescription des psychotropes chez les personnes âgées.
http://www.has-sante.fr/portail/types/FileDocument/doXiti.jsp?id=c_619291
Source : HAS, www.has-sante.fr, janvier 2008
REUSSIR L'INFORMATISATION EN SANTE : UN DEFI
L'informatisation s'est répandue rapidement dans le milieu médical : dossier médical personnel, dossier
pharmaceutique, Web médecin, messageries sécurisées, sites e-santé. Quels sont les bénéfices, les coûts et
les risques ? Le Dr Jacques Lucas, vice-président du conseil national de l'ordre, fait le point dans ce dossier.
http://bulletin.conseil-national.medecin.fr/IMG/pdf/dossier12008.pdf
Source : L'Ordre des médecins, www.conseil-national.medecin.fr, janvier 2008

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HOPITAUX
Une étude a été réalisée sur les hôpitaux par l'Ifop du 17 au 18 janvier 2008 sur un échantillon de 956
personnes. 59% des français considèrent que la situation de l'hôpital public se dégrade. Seulement 15 %
pensent qu'elle s'est améliorée et 26 % qu'elle est inchangée. Les femmes à 64 % témoignent de cette
dégradation contre 54 % pour les hommes. Si l'on se réfère à l'expérience personnelle, l'image de l'hôpital
public s'améliore nettement : 78 % des personnes interrogées sont satisfaites de leur dernier séjour à
l'hôpital que ce soit pour elle ou pour un proche. La majorité des personnes déclarent faire autant confiance
aux hôpitaux publics qu'aux cliniques privées concernant l'information des patients et de leurs proches
(64%), la compétence du personnel médical (63%) ou de la qualité des soins (57%).
http://www.acteurspublics.com/PDF/article/41/auditpublic.pdf
Source : La Gazette Santé Social, www.lagazette-sante-social.com, le 28 janvier 2008
LES JOURNALISTES ET LA SANTÉ
L'Observatoire régional de la santé du Nord-Pas-de-Calais a publié un dossier sur les journalistes et la santé.
Le numéro 16 de 50/51° degré Nord traite de la relation qui existe entre les médias et la santé publique à
l'heure actuelle. La demande des citoyens dans ce domaine est en constante progression. Les médias
répondent à cette demande en multipliant les articles et reportages dédiés à ce thème. D'un côté un univers
où règne la complexité et le secret et de l'autre le monde du droit à l'information, de la simplification.
http://orsnpdc.gapi.fr/50-51/133872_15051-16.pdf
Source : ORS, http://www.orsnpdc.org, 50/51° Nord, n°16, 2007
DOSSIER PATIENT
La Meah a sélectionné 8 établissements volontaires sur 34 (dont le centre hospitalier de Cambrai) afin
d'analyser et d'optimiser leur organisation ainsi que d'identifier ou révéler l'apport du dossier patient à la
qualité et à l'efficience des prises en charges. Grâce au soutien méthodologique de sociétés de conseil, les
équipes projets ont dans un premier temps réalisé un diagnostic de leurs organisations, dont le présent
rapport de phase 1 relate les principaux constats.
http://www.meah.sante.gouv.fr/meah/uploads/tx_meahfile/Dossier_patient_-_MeaH_-
_Rapport_de_phase_1.pdf
Source : Meah, www.meah.sante.gouv.fr, le 17 janvier 2008
RADIOTHERAPIE : EFFICACITE DU TRAITEMENT ET MAITRISE DES RISQUES
Ce rapport rend compte de l'audition publique organisée le 15 novembre 2007 à l'Assemblée nationale sur le
thème "Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques".
Les récents accidents dans ce domaine ont démontré que le système n'est pas infaillible. Des efforts
importants doivent encore être fournis que ce soit au niveau des effectifs des physiciens médicaux ou du
dispositif de veille ou de sécurité.
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-off/i0576.asp
Source : La Documentation française, www.ladocumentationfrancaise.fr, janvier 2008
GUIDE DES PROCEDURES DE RADIOTHERAPIE EXTERNE 2007
Ce guide répond à une obligation réglementaire dans le domaine de la radioprotection (art. R.1333-71 du
Code de la Santé Publique). Il est divisé en deux parties :
-La première rappelle les étapes d'un traitement par radiothérapie et identifie les mesures et les moyens pour
réunir les meilleures conditions d'assurance de qualité
-La deuxième propose un ensemble de procédures opérationnelles qui décrivent les différentes étapes du
traitement.
Les objectifs de ce guide sont d'aider les oncologues radiothérapeutes à mettre en application le principe
d'optimisation des pratiques ainsi que les dispositifs organisationnels et de vigilance. Ce guide permettra
également l'optimisation et l'harmonisation des pratiques cliniques concernant les procédures de
radiothérapie. Enfin il pourra servir de référentiel utile dans le cadre des audits cliniques.
http://www.sfro.org/francais/Guide%20RT%202007.pdf
Source : Cismef, www.cismef.org, le 26 janvier 2008
FORMATION ET EPP
Les généralistes et les spécialistes doivent se soumettre aux obligations de la FMC et de l'EPP.
Les trois associations de la CSMF ( ACFM, AFORSPE et FORMUNOF) proposent une offre de FMC et
d'EPP coordonnée, classée par régions et par thème dans chaque région.
Pour en savoir : www.csmf.org
Source : Catalogue des actions de formation et d' EPP, Pôle CSMF, janvier 2008

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ACTUALITES JURIDIQUES
♦ Accréditation - Qualité
Loi n°2007-1786 du 19 décembre 2007
de financement de la sécurité sociale pour 2008 ( JO n°296 du 21 décembre 2007)
Arrêté du 5 décembre 2007
fixant le modèle de présentation du plan global de financement pluriannuel des établissements publics de santé et
des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
(JO du 21 décembre 2007)
Circulaire DHOS/F2 n°2007-248 du 15 juin 2007
relative à la mise en œuvre du plan Hôpital 2012 ( BO n°2007-11)
Décret no 2008-92 du 30 janvier 2008
modifiant les dispositions relatives à l’accréditation de la qualité des pratiques professionnelles des médecins et
équipes médicales exerçant en établissement de santé ( JO du 31 janvier 2007)
♦ Evaluation des Pratiques Professionnelles
Décision n°2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007
relative aux modalités de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles ( JO du 3 janvier 2008)
Décision n°2007.12.042/EPP du 19 décembre 2007
modifiant la décision n°2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 de la Haute autorité de santé relative aux modalités
de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles (JO n°8 du 10 janvier 2008)
♦ Satisfaction du patient
Circulaire DREES/ESPAS n
o
2007-406 du 14 novembre 2007
relative à la réalisation de l’enquête auprès des établissements d’hébergement pour personnes âgées (EHPA
2007) ( BO n°2007-12)
Instruction ministérielle DGAS/2A n°2007-398 du 6 novembre 2007 modifiant la circulaire DGAS/2A n°2007-
112 du 22 mars 2007
relative au développement de la bientraitance et au renforcement de la politique de lutte contre la maltraitance (BO
n°2007-11)
UN LIVRET SUR LA DOULEUR DES TOUT-PETITS
L'enfant est confronté à la douleur dès sa naissance : tests à la maternité, vaccins, soins de plaies et pansements,
kinésithérapie respiratoire, prises de sang, perfusions : rien n'est épargné au nouveau-né.
L'association Sparadrap vient d'éditer un livret illustré de 20 pages à destination des parents. Ce document explique
les moyens mis à disposition des parents afin de soulager la douleur du bébé de la naissance à l'âge de 2 ans. Ce
livret est remis aux parents à la maternité ou lors de la première consultation chez le pédiatre ou dans certains
centres de protection maternelle ou infantile.
Source : La Gazette Santé Social, www.lagazette-sante-social.fr, le 07 janvier 2008
INFECTIONS NOSOCOMIALES
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, a présenté mercredi 30 janvier à la
presse le classement des centres hospitaliers les plus rigoureux dans la lutte contre les infections nosocomiales.
L’enquête a été menée par la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS) et démontre que
80% des établissements ont un engagement satisfaisant dans la lutte de ces infections. La ministre a annoncé
qu’elle lancera fin mai une journée "hygiène des mains" dans tous les établissements de santé pour inciter les
agents hospitaliers à respecter des règles d’hygiène stricte.
Dossier de Presse :
http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualite-presse/presse-sante/dossiers-
presse/IMG/pdf/dossier_de_presse_Les_infections_nosocomiales.pdf
Tableau de bord des IN :
http://www.icalin.sante.gouv.fr
Source : Ministère de la Santé,
www.sante.gouv.fr
,
le 30 janvier 2008