PLAN DE COURS LES INSTITUTIONS DE LA RÉPUBLIQUE UNE RELECTURE DE L’HISTOIRE POLITIQUE FRANÇAISE DES XIXE ET XXE SIECLES Professeur : Alain CHATRIOT Année universitaire 2015/2016 : Semestre de printemps e Séance 1 : Introduction : problématique du cours et réflexions sur les héritages du XIX siècle Lectures complémentaires : FURET François, La Révolution 1770-1880, Paris, Hachette, 1988 (nombreuses rééd.) ROSANVALLON Pierre, Le sacre du citoyen. Histoire du suffrage universel en France, Paris, Gallimard, 1992. ROSANVALLON Pierre, Le peuple introuvable. Histoire de la représentation démocratique en France, Paris, Gallimard, 1998. ROSANVALLON Pierre, La démocratie inachevée. Histoire de la souveraineté du peuple en France, Paris, Gallimard, 2000. e Séance 2 : La III République : au-delà du mythe ! Lecture demandée : FONTAINE Marion, MONIER Frédéric, PROCHASSON Christophe, « Introduction » et « Conclusion », in FONTAINE Marion, MONIER Frédéric, PROCHASSON Christophe, Une contre-histoire de la Troisième République, Paris, La Découverte, 2013, pp. 5-9, 379-382. Lectures complémentaires : e AUDREN Frédéric, HALPÉRIN Jean-Louis, La culture juridique française. Entre mythes et réalités XIX e XX siècles, Paris, CNRS éditions, 2013. BERSTEIN Serge, RUDELLE Odile (dir.), Le Modèle républicain, Paris, PUF, 1992. CANDAR Gilles, DUCLERT Vincent, Jean Jaurès, Paris, Fayard, 2014. DELALANDE Nicolas, Les batailles de l’impôt. Consentement et résistances de 1789 à nos jours, Paris, Le Seuil, 2011. FONTAINE Marion, MONIER Frédéric, PROCHASSON Christophe (dir.), Une contre-histoire de la III e République, Paris, La Découverte, 2013. er MERLET Jean-François, Une grande loi de la troisième république : la loi du 1 juillet 1901, Paris, LGDJ, 2001. W RIGHT Julian, JONES H. Stuart, (eds.), Pluralism and the Idea of the Republic in France, Londres, Palgrave, 2012. 01.02.2016 1 PLAN DE COURS Séance 3 : Crises et débats sur l’Etat républicain (1900-1940) Lecture demandée : Extraits de CHARDON Henri, L’organisation de la République pour la paix, Paris, New Haven, PUF, Yale University Press, 1927, « Histoire économique et sociale de la guerre mondiale, Publications de la dotation Carnegie pour la paix internationale ». Lectures complémentaires : BARTHÉLEMY Joseph, DUEZ Paul, Traité de droit constitutionnel, Paris, rééd. Panthéon-Assas, 2004 (édition de 1933). DARD Olivier, Le rendez-vous manqué des relèves des années trente, Paris, PUF, 2002. JONES H. Stuart, The French State in Question. Public law and political argument in the Third Republic, Cambridge, Cambridge University Press, 1993. MONNET François, Refaire la République : André Tardieu : une dérive réactionnaire, 1876-1945, Paris, Fayard, 1993. RUIZ Emilien, « Compter : l’invention de la statistique des fonctionnaires en France (1890-1930) », Sociologie du travail, 52, 2010, pp. 212-233. Séance 4 : Réinventer la République (1940-1946) Lecture demandée : CRÉMIEUX-BRILHAC Jean-Louis, « La France libre et l’Etat républicain », in Marc Olivier BARUCH, Vincent DUCLERT (dir.), Serviteurs de l’Etat. Une histoire politique de l’administration française 18751945, Paris, La Découverte, 2000, pp. 528-538 (https://www.cairn.info/serviteurs-de-l-etat-9782707133694-page-528.htm) Lectures complémentaires : BARUCH Marc Olivier, Servir l’Etat français. L’administration en France de 1940 à 1944, Paris, Fayard, 1997. CALLON Jean-Eric (dir.), Les projets constitutionnels de la Résistance, Paris, La Documentation française, 1998. CARTIER Emmanuel, La transition constitutionnelle en France (1940-1945). La reconstruction révolutionnaire d’un ordre juridique « républicain », Paris, LGDJ, 2005. NORD Philip, France’s New Deal: From the Thirties to the Postwar Era, Princeton & Oxford, Princeton University Press, 2010. ROSENTAL Paul-André, L’intelligence démographique. Sciences et politiques des populations en France (1930-1960), Paris, Odile Jacob, 2003. SHENNAN Andrew, Rethinking France. Plans for Renewal 1940-1946, Oxford, Clarendon Press, 1989. 01.02.2016 2 PLAN DE COURS Séance 5 : Retour sur une « mal aimée » et ses dysfonctionnements Lecture demandée : Discours Pierre Mendès France, Chambre des députés, Paris, 3 juin 1953 (http://www2.assembleenationale.fr/decouvrir-l-assemblee/histoire/grands-moments-d-eloquence/pierre-mendes-francegouverner-c-est-choisir-3-juin-1953) Lectures complémentaires : BLOCH-LAINÉ François, BOUVIER Jean, La France restaurée 1944-1954 Dialogue sur le choix d’une modernisation, Paris, Fayard, 1986. BOUGRAB Jeannette, Aux origines de la constitution de la IV République, Paris, Dalloz, 2002. CHATRIOT Alain, Pierre Mendès France. Pour une République moderne, Paris, Armand Colin, 2015. VALAT Bruno, Histoire de la Sécurité sociale (1945-1967). L’Etat, l’institution et la santé, Paris, e Economica, 2001. e Séance 6 : Du « principat » gaullien aux usages des institutions de la V République Lecture demandée : Discours Charles de Gaulle, place de la République, Paris, 4 septembre 1958 (http://www.charlesde-gaulle.org/pages/l-homme/accueil/discours/le-president-de-la-cinquieme-republique-19581969/discours-prononce-place-de-la-republique-a-paris-4-septembre-1958.php) Lectures complémentaires : BEZÈS Philippe, Réinventer l’Etat. Les réformes de l’administration française (1962-2008), Paris, PUF, 2009. E COMITÉ NATIONAL CHARGÉ DE LA PUBLICATION DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DES INSTITUTIONS DE LA V RÉPUBLIQUE, Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la constitution du 4 octobre 1958, 4 vols., Paris, La documentation française, 1987, 1988, 1991 et 2001. E COMMISSION DES ARCHIVES CONSTITUTIONNELLES DE LA V RÉPUBLIQUE, Archives constitutionnelles de e la V République, 5 vols., Paris, La documentation française, 2008, 2010 et 2011. DEWERPE Alain, Charonne 8 février 1962. Anthropologie historique d’un massacre d’Etat, Paris, Gallimard, 2006. HAZAREESINGH Sudhir, Le mythe gaullien, Paris, Gallimard, 2010 [In the shadow of the General : Modern France and the myth of de Gaulle, Oxford, Oxford University Press, 2012]. Séance 7 : Le Conseil d’Etat A noter que cette séance s’ouvrira par un QCM obligatoire. Lecture demandée : VANEUVILLE Rachel, « Le Conseil d’Etat » in DUCLERT Vincent, PROCHASSON Christophe (dir.), Dictionnaire critique de la République, Paris, Flammarion, 2002, rééd. 2007, pp. 684-690. 01.02.2016 3 PLAN DE COURS Lectures complémentaires : CHATRIOT Alain, « La difficile écriture de l’histoire du Conseil d’Etat », French Politics, Culture & Society, 26-3, Winter 2008, pp. 23-42. FOUGÈRE Louis (dir.), Le Conseil d’Etat, son histoire à travers les documents d’époque 1799-1974, Paris, éditions du CNRS, 1974. GONOD Pascal, La Présidence du Conseil d’Etat républicain, Paris, Dalloz, 2005. LATOUR Bruno, La Fabrique du droit. Une ethnographie du Conseil d’Etat, Paris, La Découverte, 2002. Séance 8 : Les préfets Lecture demandée : BARUCH Marc Olivier, « Les préfets », in DUCLERT Vincent, PROCHASSON Christophe (dir.), Dictionnaire critique de la République, Paris, Flammarion, 2002, rééd. 2007, pp. 765-770. Lectures complémentaires : KARILA-COHEN Pierre, L’Etat des esprits. L’invention de l’enquête politique en France (1814-1848), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008. MASSARD-GUILBAUD Geneviève, Histoire de la pollution industrielle France 1789-1914, Paris, les éditions de l’EHESS, 2010. W RIGHT Vincent, Les préfets de Gambetta, Paris, Presses Universitaires de Paris Sorbonne, 2007. Séance 9 : « Monsieur le Maire » Lecture demandée : e BELLANGER Emmanuel, « Le maire au XX siècle, ou l’ascension d’une figure « sympathique » et « intouchable » de la République », Pouvoirs, 148, 2014, pp. 15-29 (https://www.cairn.info/revuepouvoirs-2014-1-page-15.htm) Lectures complémentaires : AGULHON Maurice, « La Mairie. Liberté, Egalité, Fraternité », in Pierre NORA (dir.), Les Lieux de mémoire, t.1, La République, Paris, Gallimard, 1984, pp. 167-193 (rééd. en « Quarto », 1997, 1, pp. 179-197). AGULHON Maurice et al., Histoire des maires en France du Consulat à nos jours, Paris, Publications de la Sorbonne, 1986. FOUGÈRE Louis, MACHELON Jean-Pierre, MONNIER François, Les communes et le pouvoir. Histoire politique des communes françaises de 1789 à nos jours, Paris, Presses universitaires de France, 2002. LE LIDECK Patrick, « Le jeu du compromis : l’Etat et les collectivités territoriales dans la décentralisation en France », Revue française d’administration publique, 121-122, 2007, pp. 111130 (https://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2007-1-page-111.htm) 01.02.2016 4 PLAN DE COURS Séance 10 : Les institutions « coloniales » Lecture demandée : BEAUD Olivier, « L’Empire et l’empire colonial dans la doctrine publiciste française de la III République (1 ère e partie) », Jus politicum, 14, juin 2015, (http://juspoliticum.com/L-Empire-et-l-empire- colonial-dans.html) Lectures complémentaires : COOPER Frederick, Français et Africains ? Etre citoyen au temps de la décolonisation, Paris, Payot, 2014 [Citizenship between Empire and Nation remaking France and French Africa, 1945-1960, Princeton, Princeton University Press, 2014] SAADA Emmanuelle, Les enfants de la colonie. Les métis de l’Empire français entre sujétion et citoyenneté, Paris, La Découverte, 2007. SINGARAVÉLOU Pierre, Professer l’Empire. Les « sciences coloniales » en France sous la III e République, Paris, Publications de la Sorbonne, 2011. e e SINGARAVÉLOU Pierre (dir.), Les empires coloniaux (XIX -XX siècles), Paris, Le Seuil, 2013. e e Séance 11 : 2 et 3 chambres : débats et expériences Lecture demandée : e CONORD Fabien, « De la « République sénatoriale » à la « forfaiture ». Le Sénat et la V République 1959-1962 », Histoire@politique, 12, 2010. (https://www.cairn.info/revue-histoire-politique-2010-3page-4.htm) Lectures complémentaires : CHATRIOT Alain, La démocratie sociale à la française. L’expérience du Conseil national économique 1924-1940, Paris, La Découverte, 2002. CHATRIOT Alain, « Jaurès face au Sénat. La Chambre haute : problème ou solution pour les socialistes et les républicains », Cahiers Jaurès, 174, octobre-décembre 2004, pp. 39-52 (https://www.cairn.info/revue-cahiers-jaures-2004-4-page-39.htm) CHATRIOT Alain, « Les apories de la représentation de la société civile. Débats et expériences autour e des compositions successives des assemblées consultatives en France au XX siècle », Revue française de droit constitutionnel, 71, juillet 2007, pp. 535-555 (https://www.cairn.info/revuefrancaise-de-droit-constitutionnel-2007-3-page-535.htm) Séance 12 : Entre circonstances exceptionnelles et extension des pratiques démocratiques Lecture demandée : THÉNAULT Sylvie, « L’état d’urgence (1955-2005). De l’Algérie coloniale à la France contemporaine : destin d’une loi », Le Mouvement social, 218, janvier-mars 2007, pp. 63-78 (http://www.cairn.info/revue-le-mouvement-social-2007-1-page-63.htm) Lectures complémentaires : MATHIEU Bertrand et alii (dir.), Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1983, Paris, Dalloz, 2009. 01.02.2016 5 PLAN DE COURS ROSANVALLON Pierre, La Contre-démocratie. La politique à l’âge de la défiance, Paris, Le Seuil, 2006. ROSANVALLON Pierre, La Légitimité démocratique. Impartialité, réflexivité, proximité, Paris, Le Seuil, 2008. ROUSSEAU Dominique, « L’équivoque référendaire », La vie des idées, 2014 (http://www.laviedesidees.fr/IMG/pdf/20140422_l_equivoque_referendaire.pdf) 01.02.2016 6