SCOT DU PAYS D`AUBAGNE ET DE L`ÉTOILE, ET DE

oT
o
Tetd
du
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Pa
P
Pays
a
y
d'Aubagn
d'Aubagne
agn
g
gn
de l'Étoile
to
oiiille
o
e
de Gréasque
SCOT DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ÉTOILE, ET DEE GR
GRÉASQUE
Rapport de présentation
Diagnostic stratégique
des continuités écologiques
Projet de SCoT
arrêté le 18 décembre 2012
SYNDICAT MIXTE CHARGÉ DES ÉTUDES, DE L'ÉLABORATION ET DU SUIVI DU SCOT
DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ÉTOILE ET
DE LA COMMUNE DE GRÉASQUE
CO M P O S I T I O N D U S C h é m a d e co h é r e nc e T e rritori a l E
rapport de présentation
è Diagnostic général
è Diagnostic stratégique des continuités écologiques
è Diagnostic stratégique de l'urbanisme commercial
è état initial de l'environnement (EIE)
è évaluation des Incidences des Plans et Programmes sur l'Environnement (EIPPE)
è Explication des choix
è Articulation du SCoT avec les autres documents et avec les plans ou programmes
è Résumé non technique
projet d'aménagement et de développement durables (padd)
document d'orientation et d'objectifs (doo)
Rapport de présentation
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
Préambule.................................................................................................................................. 5
La Trame verte et bleue dans le SCoT.............................................. 37
Identification des zones d'enjeux.................................................................................................................................................. 39
Méthodologie...................................................................................... 9
Secteur 1 : La Penne-sur-Huveaune / Aubagne-ouest ..............................................................................41
Secteur 2 : Aubagne-nord / Roquevaire - Pont-de-l'étoile .................................................................43
Le territoire du SCoT dans un contexte écologique global........... 15
Secteur 3 : Roquevaire / Auriol - Pont-de-Joux........................................................................................................45
Le territoire du SCoT dans un contexte écologique global................................................................. 17
Secteur 4 : Saint-Savourin / Cadolive / Peypin..........................................................................................................47
Les continuités écologiques :
une problématique partagée avec les espaces limitrophes.............................................................18
Secteur 5 : Gréasque / Belcodène..................................................................................................................................................49
Les composantes du territoire......................................................... 21
Les espèces déterminantes pour la Trame verte et bleue............. 53
Secteur 6 : Auriol / Saint-Zacharie..................................................................................................................................................51
Les cœurs de nature............................................................................................................................................................................................. 23
La trame bleue................................................................................................................................................................................................................24
Amélioration de la perméabilité écologique des axes routiers ... 59
Les coupures écologiques...........................................................................................................................................................................27
L'agriculture..........................................................................................................................................................................................................................33
Sources...................................................................................................................................... 63
Lexique...................................................................................................................................... 67
Annexes..................................................................................................................................... 73
Préambule
5
Préambule
La nécessité d'intégrer les problématiques relatives à la biodiversité et aux continuités
Par ailleurs, ce diagnostic se veut stratégique dans le sens où il pose les bases permet-
écologiques dans la construction des projets de territoire et dans les documents d'urba-
tant la définition :
nisme a été impulsée par la loi portant Engagement National pour l’Environnement.
ld'une
ldes
Trame verte et bleue à l'échelle du territoire du SCoT ;
prescriptions et recommandations, dans le DOO, visant à protéger les espaces
En effet, le SCoT doit préciser, dans le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO), "les
nécessaires au maintien de la biodiversité et à la préservation ou à la remise en bon
modalités de protection des espaces nécessaires au maintien de la biodiversité et à la
état des continuités écologiques.
préservation ou à la remise en bon état des continuités écologiques" (article L122-1-5
du code de l'urbanisme).
L'objectif principal de la Trame verte et bleue est de pallier à l’isolement des milieux
naturels par les espaces artificialisés et par les infrastructures de transport. La mise en
C'est dans cette optique, et dans la nécessité de développer la connaissance du fonc-
place d’une Trame verte et bleue contribue également à entretenir la qualité du cadre
tionnement écologique du territoire, qu'a été élaboré ce diagnostic des continuités
de vie du territoire en proposant des mesures visant à conserver un environnement et
écologiques. Il complète ainsi le diagnostic général du SCoT et l'état Initial de l'Envi-
un patrimoine naturels remarquables.
ronnement (EIE).
À noter que l'élaboration de ce diagnostic stratégique des continuités écologiques a
été menée en amont de la mise en place du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la région Provence-Alpes-Côtes d'Azur (PACA). Cette élaboration a été
partagée avec les services de l'État et, plus précisément, avec la DREAL PACA.
Préambule
7
Le vocabulaire indispensable
Une définition des termes spécifiques est proposée en annexe. Toutefois est proposée la
définition des termes qui sont fréquemment utilisés dans ce document :
• Biodiversité : diversité des êtres vivants sur la planète. La biodiversité naturelle est
issue du processus d'évolution biologique, la biodiversité domestique est issue de
sélèctions dans les élevages et les cultures faites par l'homme.
Les limites méthodologiques liées aux difficultés de l'approche "espèce"
La construction de cette Trame verte et bleue nécessite de se pencher sur les possibilités de déplacement des espèces naturelles dans l’ensemble du territoire. Toutefois,
il convient de prendre en considération que le déplacement des espèces est globale-
• Continuités écologiques : ensemble des espaces dans lesquels les déplacements d'espèces naturelles ne sont pas ou peu soumis à des barrières anthropiques.
ment mal connu.
• Corridors écologiques/biologiques : lien physique permettant le déplacements d'espèces d'un réservoir de biodiversité à un autre.
S’il existe des travaux universitaires en cours, sur l'aire métropolitaine, utilisant cer-
• Ecosystèmes : ensemble fonctionnel constitué d'une communauté d'êtres vivants (biocénose) et de leur environnement (biotope).
pas encore abouti à des déclinaisons méthodologiques précises pour la construction
• Espèces : unité de base de la classification des êtres vivants. Ce concept se base sur des
notions d'interfécondité.
tains groupes zoologiques comme modèles – papillons, fourmis, oiseaux – ils n’ont
des Trames vertes et bleues. Cela s'explique en partie par le fait que chaque espèce
ou groupe zoologique représente un cas particulier nécessitant des conditions spécifiques au sein de la Trame verte et bleue pour ses déplacements potentiels.
• Périmètres de diffusion et enclaves : espaces de transition avec les territoires artificialisés dans lesquels l'influence anthropique limite la richesse naturelle.
La mise en place d’une Trame verte et bleue reste donc une approche exploratoire face
• Réservoirs de biodiversité/noyaux de biodiversité/cœurs de nature : ensemble des
espaces les plus favorables à la présence d'une nature sauvage, caractérisée par une
grande diversité des communautés d'êtres vivants.
tion d'une approche "espèce" pour définir la Trame verte et bleue dans le SCoT s'avère
• Trame verte et bleue : outil d'aménagement et de gestion issu du Grenelle de l'environnement permettant de préserver et remettre en bon état les continuités écologiques. 
De fait, le choix a été fait de développer une approche "espace", basée sur des analyses
à un sujet techniquement très complexe et à une multitude de paramètres. L'intégradonc limitée.
éco-paysagères.
Partie i
Méthodologie
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
10
Le diagnostic stratégique des continuités écologiques du
de l’environnement dans l’élaboration des documents
les grands cœurs de nature : les massifs, les continuités
SCoT du Pays d’Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque se
d’urbanisme. Cette démarche et les choix qui ont été
aquatiques, etc.
décompose en cinq étapes :
faits ont été confirmés au fur et à mesure du déroule-
è une analyse écopaysagère à l’échelle de la partie sud
ment du Grenelle de l'environnement et de la traduction
Des limites nombreuses et inévitables
réglementaire de ses conclusions.
Les limites de l’approche à une échelle globale sont inhé-
En juin 2009, l'Agam a été sollicitée pour présenter ce tra-
rentes à la complexité du sujet, à la précision, à la validité
vail dans le cadre d'une journée d'échange sur la Trame
et à la gamme de données mobilisables pour traiter cette
verte et bleue au sein du CETE Méditerranée, en pré-
problématique. Enfin, le choix de la méthodologie qui
sence de la DREAL PACA.
s’appuie uniquement sur l’agencement des milieux favo-
des Bouches-du-Rhône comme base de la réflexion ;
è une superposition de données complémentaires à
l’échelle du territoire du SCoT ;
è la détermination de secteurs à enjeux pour la conser-
vation et l'amélioration des continuités existantes et
pour la construction de la Trame verte et bleue dans
le territoire du SCoT ;
rables ou non à la biodiversité naturelle, peut également
L’intérêt d’une approche globale
è l'étude de l'amélioration de la perméabilité écolo-
Le choix d’une approche globale comme socle de la
gique du territoire au regard des grands axes routiers.
réflexion sur les continuités écologiques dans le territoire
être débattu.
du SCoT revêt un double intérêt :
Des données complémentaires à l’échelle du
territoire du SCoT
Un intérêt technique
Pour compléter l’étude des continuités écologiques réa-
Il existe presque autant de continuités ou de ruptures
lisée par l’Agam, d’autres données ont été mobilisées :
Cartographie des continuités écologiques à
l’échelle de l’aire métropolitaine marseillaise
écologiques qu’il y a d’espèces : animaux à grande ou
lle
L'étude des continuités et corridors biologiques
par des animaux qui volent ou ne volent pas, etc. Une
è l'étude des espèces déterminantes pour constituer la
Trame verte et bleue dans le territoire du SCoT.
faible mobilité, graines et pollens transportés par le vent,
recensement des parcelles à potentiel agricole réa-
lisé par la Chambre d’Agriculture des Bouches-duRhône en 2009 sur le territoire du SCoT ;
à l’échelle de l’aire métropolitaine marseillaise –
échelle globale permet de prendre du recul par rapport
lles
Agam 2008 – constitue le socle de la réflexion, et per-
à l’analyse des flux d’espèces, qui est matériellement très
lles
infrastructures de déplacement ;
met d’envisager le territoire du SCoT sous l’angle des
difficile à mettre en œuvre.
lles
continuités aquatiques ;
continuités écologiques dans un contexte géographique
Un intérêt pour envisager le territoire du SCoT dans un
lles
large. Ce travail a été réalisé en 2008 à l’Agam à partir de
cadre global
l’ensemble des données SIG qui ont pu être mobilisées.
La réflexion sur le fonctionnement écologique du ter-
L’objectif de cette démarche exploratoire était alors de
ritoire du SCoT ne peut s’envisager sans prendre en
Le cas des espaces agricoles
disposer d’une réflexion sur l’état des continuités écolo-
compte les territoires connexes qui partagent les mêmes
La cartographie des continuités écologiques à l'échelle
giques à une échelle géographique globale et cohérente,
continuités écologiques, notamment en ce qui concerne
de l'aire métropolitaine marseillaise – Agam 2008 – avait
en amont des changements apportés par le Grenelle
espaces d’inventaires et de protection de la nature ;
espèces déterminantes pour la Trame verte et
bleue.
pris comme parti méthodologique de ne considérer que
Partie i ∙ Méthodologie
11
les espaces agricoles non exploités et les surfaces fourra-
per aux échanges naturels entre les différents comparti-
viennent notamment de la rareté de l'information, ou
gères comme éléments favorables à la biodiversité.
ments du territoire d'une part, et d'autre part d'identifier
de la difficulté pour l'obtenir. Il a donc été fait le choix de
À l'échelle du territoire du SCoT, toutes les terres agri-
des espaces sur lesquels s'appuyer pour construire un
s'intéresser aux besoins de ces espèces en terme d'habi-
coles recensées dans le cadre de l'inventaire effectué
projet de Trame verte et bleue dans le SCoT.
tats, et de s'intéresser à leur présence potentielle. Cela
par la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône en
revient à établir des sous-trames de typologie d'habitats.
2009 ont été prises en compte. Cette information, mise à
Une approche "espèces"
disposition sous forme de données SIG, permet de diffé-
La méthodologie axée sur les composantes du territoire
rentier 11 types de cultures :
favorables ou non à la biodiversité est complétée par
Un partage de la démarche avec d'autres
spécialistes de la trame verte
lvignes,
une réflexion sur des espèces déterminantes pour la
Cette étude de la Trame verte et bleue dans le SCoT du
Trame verte et bleue. Ce complément correspond à une
Pays d’Aubagne et de Gréasque a été partagée avec le
demande des Services de l'État, et la complexité d'une
laboratoire Population Environnement Développement
telle approche mérite d'être soulignée. Les limites pro-
(LPED-Université de Provence).
lvergers,
lsurfaces
fourragères,
lserres,
lparcours,
loliviers,
lgrandes
cultures,
lespaces
agricoles non exploités,
len
cours de remise en culture,
lcultures
lcentres
ZONES D'INVENTAIRES ET DE PROTECTION
CONTINUITES AQUATIQUES
légumières,
équestres.
Cette différentiation permet de pouvoir détailler des
cultures plus favorables – sur le principe – que d’autres à
la présence du plus grand nombre possible d'espèces. En
pratique, cette caractéristique est très dépendante des
CONTINUITES POTENTIELLES
ET RUPTURES
DETERMINATION DES MILIEUX FAVORABLES
AUX ESPECES DETERMINANTES POUR LA TVB
OCCUPATION DU SOL
DONNEES CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BDR
INFRASTRUCTURES DE DEPLACEMENT
ANALYSE ECOPAYSAGERE DU TERRITOIRE METROPOLITAIN
ZONES A ENJEUX
ZOOMS SUR SECTEURS INTERESSANTS
POUR CONSTRUIRE LA TVB
usages et des modes de culture.
Des zooms sur des secteurs clés pour la
construction de la Trame verte et bleue
La compilation de l’ensemble de ces données a pour
objectif de déterminer des secteurs qui peuvent partici-
REFLEXIONS LOCALES
DANS LE CADRE DU
SCOT
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
12
Continuités et corridors écologiques

2
Quelques étapes de l'analyse écopaysagère globale cadrées sur le territoire du SCoT
0
2
2
4
Zones hors influence urbaine et agricole
Zones naturelles hors influence espaces
urbains et agricoles denses.
0
2
Kilomètres
Kilomètres
Zones hors influence urbain et agricole
dense + infrastructures linéaires
Zones naturelles hors influence espaces
urbains et agricoles denses.
autoroutes
routes principales - 2 voies larges
routes secondaires locales (1 ou 2 voies
étroites
voie ferrée
4
Partie i ∙ Méthodologie
13
2
0
2
4
2
Kilomètres
Continuités écologiques
Périmètres de diffusion à partir des
zones nodales et/ou refuges. Incluent les
friches agricoles et les zones fourragères
adjacentes.
2
Kilomètres
Continuités écologiques
Zones nodales : unités de milieu naturel
d'une surface supérieure à 10 ha.
Zones refuges : entre 5 et 10 ha pour des
zones entièrement incluses dans des
espaces artificialisés, sinon entre 3 et 10
ha.
0
Chaque couleur correspond à une continuité
écologique (noyau de biodiversité + périmètre
de diffusion.
4
Partie ii
Le territoire du SCoT dans un
contexte écologique global
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
16
Le contexte écologique au-delà des limites du territoire du SCoT
Partie ii ∙ Le territoire du SCoT dans un contexte écologique global
17
Le territoire du SCoT dans un contexte
écologique global
L'insertion du territoire du SCoT du Pays d'Aubagne et
de l'Étoile et de Gréasque dans le contexte écologique
global fait appel :
è aux travaux menés par l'AU[dat] et Eco-Med en 2006
dans le cadre du SCoT Provence Méditerranée ;
è aux travaux menés par l'Agam en 2008 : Étude des
continuités et corridors biologiques à l’échelle de
l’aire métropolitaine marseillaise.
En 2006, le bureau d’études ECO-MED, mandaté par
l'agence d’urbanisme de l’aire toulonnaise (AU[dat]), a
réalisé une étude sur les continuités écologiques dans le
territoire du SCoT Provence Méditerranée donnant des
indications sur les unités de continuités écologiques à
l'échelle de l'ensemble de ce territoire.
La méthodologie utilisée par l’Agam pour étudier les
continuités écologiques à l’échelle de l'aire métropolitaine marseillaise se rapproche de celle utilisée par ECOMED et l’AU[dat]. Ces deux approches et l’examen d’un
scan IGN à l’échelle de la région permettent de décrire le
contexte écologique global dans lequel s’inscrit le territoire du SCoT. Ce cadre global sera complété par le SRCE
en cours d'élaboration par la Région et l'État.
Schématisation de la compartimentation dans le territoire du SCoT et les territoires environnants
n Le réseau autoroutier qui traverse le Pays d'Aubagne représente une coupure majeure dans le territoire à l'ouest de laquelle les massifs sont isolés, et à l'est de laquelle
une grande continuité écologique apparaît sous la forme d'une zone de moindre contrainte imposée par les grandes infrastructures.
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
18
A l’ouest : de grandes continuités
écologiques déconnectées
Les continuités écologiques : une
pas possible en l’état actuel des textes puisque le dernier
problématique partagée avec les
alinéa de l’article L331‐2 du Code de l’Environnement
Dans sa partie ouest, le territoire du SCoT partage avec le
espaces limitrophes
dispose qu’une même commune ne peut être à la fois
territoire de la communauté urbaine Marseille-Provence
incluse, même pour partie, en PNR et en PN)".
mées par les massifs de l'Étoile et du Garlaban d’une part,
La solidarité écologique avec le Parc
national des Calanques
et le massif des Calanques d’autre part. Ces deux terri-
La Charte du Parc national des Calanques fait référence
toires partagent également une rupture écologique ma-
au principe de solidarité écologique (cf. extrait de la
La charte "enjeux patrimoniaux et solidarité écolo-
jeure représentée par l’occupation du sol et les faisceaux
Charte du Parc national des Calanques, annexe p.85).
gique" situe une solidarité écologique et migratoire
d’infrastructures parallèles dans la Vallée de l’Huveaune.
Cette solidarité concerne avant tout le maintien et la res-
entre les communes d’Aubagne et Gémenos. Cette
D’une manière générale, les grands massifs à l’ouest du
tauration des continuités écologiques dans un territoire
solidarité s’inscrit dans la grande continuité éco-
territoire du SCoT, représentent des îlots de nature sépa-
suffisamment vaste pour que les peuplements naturels
logique d’échelle régionale à l’est du SCoT du Pays
rés les uns des autres par l’urbanisme en plaine et les
présents dans le cœur de parc soient pérennisés. Cer-
d’Aubagne et de l’Étoile et de Gréasque.
infrastructures de déplacement.
tains secteurs du territoire du SCoT du Pays d’Aubagne et
-Métropole deux grandes continuités écologiques for-
Extrait Charte du Parc national des Calanques – volume I –
avril 2012
A l’est : une grande continuité d’échelle
régionale
tants dans le cadre de cette solidarité écologique :
Les continuités et corridors écologiques
dans le SCoT de MPM
"Il faut enfin citer la nécessaire articulation du Parc natio-
Le SCoT de la communauté urbaine Marseille-Provence
A l’est, le territoire du SCoT partage avec les territoires de
nal des Calanques avec les autres espaces naturels pro-
-Métropole identifie deux liaisons écologiques qui inter-
SCoT limitrophes – Provence Méditerranée et Provence
tégés de la région PACA (PN, RNN, RNR, Grand site, PNR,
fèrent avec le territoire du SCoT du Pays d’Aubagne et de
Verte – une vaste continuité écologique qui s’étend de
etc.) qui forment un réseau local important avec en par-
l’Étoile et de Gréasque :
l’autoroute A50, au sud, jusqu’à l’autoroute A8 au nord.
ticulier le projet de création du Parc naturel régional de
è une
Cette continuité – représentée sur le schéma de droite –
la Sainte-Baume. En effet, son 'territoire d’étude' délimité
massif des Calanques et les massifs du Grand Caunet et
s'étend sur l'enchaînement des massifs du Grand Caunet,
par la Région en 2009 concerne plusieurs communes
de la Sainte-Baume ;
en continuité géographique directe avec le territoire du
è une
parc national.
constituée par l’Huveaune.
Certains espaces de ces communes (partie sud d’Au-
La grande liaison terrestre fonctionnelle traverse le sud
bagne notamment) ont pleinement vocation à être par-
du territoire d’Aubagne en s’inscrivant dans la ZNIEFF n°
ties prenantes des solidarités écologiques avec le parc
13-126-100 Massif des Calanques.
de l’Étoile et de Gréasque sont présentés comme impor-
de la Sainte-Baume et la Montagne du Regagnas.
national, si ce n’est clairement inclus en AOA (ce qui n’est
grande liaison fonctionnelle terrestre entre le
grande liaison écologique aquatique dégradée
Partie ii ∙ Le territoire du SCoT dans un contexte écologique global
19
Parc National des Calanques
Source : Parc national des Calanques, avril 2012

Enjeux patrimoniaux et solidarités écologiques
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
SCOT MPM - DOG
20
SCoT de Marseille-Provence-Métropole

Carte du DOG : "construire une trame écologique"
Construire une trame écologique
Partie iii
Les composantes du territoire
Les cœurs de nature, la trame bleue, les coupures écologiques, l'agriculture
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
22
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Les périmètres à statut
Partie iii ∙ Les composantes du territoire
23
Les cœurs de nature
Murin, Lézard ocellé, ainsi que des espèces remarquables
bleue y sont citées : le Grand et le Petit Rhinolophe, le
et protégées comme la Sabline de Provence.
Minioptère de Schreibers, le Petit Murin et le Pélodyte
L’analyse écopaysagère montre que, dans le territoire
ZNIEFF 13-119-100 Massif du Garlaban
Ponctué. Comme pour la ZNIEFF précédente, cette partie
du SCoT, les cœurs de nature correspondent aux massifs
Cette ZNIEFF est attenante à la ZNIEFF du massif de
de la chaîne est caractérisée par la présence de nom-
collinaires. Des richesses naturelles sont également iden-
l'Étoile. Elle englobe l’ensemble des sites remarquables
breux invertébrés remarquables.
tifiées dans l’Huveaune et ses affluents.
pour la richesse du patrimoine naturel à l’échelle de ce
ZNIEFF 13-119-100 Montagne du Regagnas – Pas de la
massif. Elle est également fondée sur le territoire de
Couelle – Mont Olympe
Des cœurs de nature bien identifiés par les
ZNIEFF
chasse du couple d’aigles de Bonelli présents dans le
La qualité biologique des milieux présents dans cette
Massif de l'Étoile. Des espèces déterminantes pour la
ZNIEFF se traduit par la présence de rapaces comme le
Les Zones Naturelles d’Intérêt Écologique Faunistique et
Trame verte et bleue y sont signalées : le Grand Murin et
Circaète Jean-le-Blanc et le Grand Duc d’Europe. Parmi
Floristique (ZNIEFF) représentent 40% de la surface du
le Lézard ocellé.
les espèces déterminantes pour la Trame verte et bleue,
territoire du SCoT. Elles se repartissent en six ZNIEFF de
ZNIEFF 13-126-100 Massif des Calanques
le Lézard ocellé y est cité. La Tortue d’Hermann est éga-
type 2 et une ZNIEFF de type 1.
ZNIEFF justifiée par la richesse en terme de faune/flore/
lement présente dans ce secteur sous la forme d’une
habitats naturels de ce secteur. Il s’agit également d’un
probable population naturelle relictuelle.
Les ZNIEFF de type 2
territoire de chasse de l’aigle de Bonelli. Des espèces
ZNIEFF 13-153-100 L’Huveaune et ses affluents
Elles désignent des ensembles naturels étendus caracté-
déterminantes pour la Trame verte et bleue sont signa-
L’Huveaune et sa ripisylve présentent un intérêt :
risés par un faible degré d’artificialisation et un contenu
lées, notamment : le Lézard ocellé, le Grand Rhinolophe
lornithologique
patrimonial riche. Elles regroupent des unités écolo-
et le Pélodyte ponctué.
giques homogènes dans leur structure ou leur fonction-
ZNIEFF 13-121-100 Chaîne de la Sainte-Baume
nement. Une ZNIEFF de type 2 peut contenir une ou
Cette ZNIEFF est justifiée par l’intérêt écologique (pré-
lentomologique
plusieurs ZNIEFF de type 1. Six ZNIEFF de type 2 sont
sence d’insectes rares et remarquables) et géologique de
lichtyologique
présentes sur le territoire du SCoT
l’ensemble de la chaîne de la Sainte-Baume. Une espèce
ZNIEFF 13-123-100 Chaîne de l'Étoile
déterminante pour la Trame verte et bleue y est citée :
Cette ZNIEFF a été délimitée suivant une logique de mas-
le Pélodyte ponctué. Deux couples nicheurs d’Aigles de
Les ZNIEFF de type 1
sif intégrant l’ensemble des sites remarquables pour leur
Bonelli y sont également présents.
Les ZNIEFF de type 1 désignent un secteur géographique
faune, leur flore ou les habitats naturels présents. Cette
ZNIEFF 83-208-100 Chaîne de la Sainte-Baume
plus restreint mais caractérisé par une valeur patrimo-
ZNIEFF correspond également à la zone de chasse d’un
Il s’agit de la continuité de la précédente ZNIEFF dans le
niale plus élevée que les espaces environnants.
couple d’aigles de Bonelli. Des espèces déterminantes
département du Var, et sur la commune de Saint-Zacha-
La ZNIEFF de type 1 13-121-136 Crêtes de la Sainte-
pour la Trame verte et bleue y sont signalées : Petit
rie. Cinq espèces déterminantes pour la Trame verte et
Baume et Hauts du Vallon de Saint-Pons est présente sur
avec la présence d’espèces comme
le Cincle Plongeur, le Martin pêcheur ou la Chevêche
d’Athéna ;
avec le Cordulégastre annelé ;
avec deux poissons remarquables : le
Barbeau méridional et le Blageon.
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
24
les communes de Roquevaire et d’Auriol. Elle est justifiée
La Trame Bleue
diterranée du Plan Anguille du 5 février 2010 fait
état de l’absence d’anguille dans l’Huveaune, du
par la présence d'un milieu très riche.
La trame bleue est constituée du réseau hydrogra-
fait de sa quasi inaccessibilité*, alors que tous les
Le réseau Natura 2000
phique : cours d’eau pérennes et temporaires, et des
fleuves côtiers à l’ouest et à l’est du delta du Rhône
Le réseau Natura 2000 représente seulement 10% de la
milieux qui y sont associés sur les berges : ripisylves,
sont colonisés par l’espèce. L’Huveaune est classée
surface du territoire du SCoT, ce qui est peu au regard
zones humides…
dans ce document comme une zone d’action à long
des 40% du territoire écologiquement intéressants et
L’Huveaune est le principal cours d’eau permanent qui
terme pour l’anguille.
identifiés dans le cadre des ZNIEFF. Le principal écart
traverse le territoire du SCoT. Il s’agit d’un fleuve côtier de
Environ 27 ouvrages destinés à modifier l’écoulement
entre l’emprise de Natura 2000 (450 ha dans le SCoT) et
51 kilomètres de long au régime d’écoulement méditer-
sont recensés dans le cadre du Référentiel des Obstacles
la surface identifiée par les ZNIEFF concerne la chaîne de
ranéen (irrégulier). Il prend sa source principale dans le
à l’Ecoulement (ROE) de l’Office National de l’Eau et des
la Sainte-Baume.
massif de la Sainte-Baume au Plan d’Aups, et se jette à la
Milieux Aquatiques (ONEMA). Pour la plupart il s’agit de
mer sur le territoire marseillais. Son bassin versant draine
seuils ou de barrages. Les données relatives aux conti-
Enjeux pour les cœurs de nature
une surface d’environ 500 km². Dans le Pays d’Aubagne
nuités aquatiques du ROE sont en cours de constitu-
Du point de vue des richesses naturelles dans le terri-
et de l'Étoile, ses principaux affluents sont :
tion et ne doivent pas encore être considérées comme
toire du SCoT, les noyaux de biodiversité représentent
lle
ruisseau du Merlançon ;
validées. Toutefois, à titre indicatif, la presque totalité des
la principale composante des continuités écologiques
l
le
ruisseau du Grand Pré ;
obstacles à l’écoulement présents sur le réseau hydrogra-
terrestres. La trame verte a pour objectif de relier ces
l
le
ruisseau de Vede ;
phique du territoire du SCoT sont recensés comme non
noyaux de biodiversité entre eux.
l
le
ruisseau de Roux ;
équipés de passe à poissons.
Les enjeux de préservation des noyaux de biodiversité
l
le
ruisseau du Fauge ;
L’Huveaune a été canalisée dans les villages de Saint-
concernent plus particulièrement les espaces à domi-
l
le
ruisseau du Maïne.
Zacharie, Auriol, Roquevaire, la Penne-sur-Huveaune, et
nante naturelle qui ne font l’objet d’aucune identification
au titre des périmètres à statut, mais qui contribuent aux
à Aubagne. L’Huveaune est également couverte en zone
Un cours d’eau ponctuellement artificialisé
urbaine à Aubagne et à la Penne-sur-Huveaune.
Artificialisation et obstacles à l’écoulement
Atteinte à la qualité du milieu aquatique
La modification du débouché naturel de l'Huveaune,
Les stations de mesure de la qualité du milieu (surveil-
anciennement situé au niveau des plages du Prado à
lance DCE) montrent une amélioration de l’état écolo-
Marseille, a une influence sur le potentiel écologique
gique de l’Huveaune entre 2008 et 2009 pour Roquevaire
de ce fleuve, et notamment sur la présence de poissons
et Auriol. Le potentiel écologique était médiocre pour
migrateurs amphihalins. A ce titre, le volet Rhône-Mé-
l’Huveaune à Aubagne en 2006. L’Huveaune est le milieu
continuités écologiques.
Partie iii ∙ Les composantes du territoire
25
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

La trame Bleue
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SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic
stratégique des continuités écologiques
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26
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Huveaune à Auriol
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récepteur de la station d’épuration d’Auriol-Saint-Zacha-
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Huveaune
à Aubagne
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La présence des espèces suivantes fait partie de l’arguaffluents".
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Des richesses naturelles associées à
l’Huveaune
mentaire de désignation de la ZNIEFF "L’Huveaune et ses
Huveaune à Roquevaire
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
rie situé au niveau de Pont de Joux.


libellule spécifique de la région PACA 
:
Cordulegaster boltoni immaculifrons.
l
La
Tulipe précoce (Tulipia raddii) est ponctuellement
présente dans la ripisylve de l’Huveaune à Auriol.
l
deux
poissons remarquables : le Barbeau Méridional
(Barbus meridionalis), le Blageon (Leuciscus soufia).
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oiseaux remarquables : Martin pêcheur (Alcedo
atthis), Chevêche d’Athena (Athene noctua), Cincle
plongeur (Cinclus cinclus).
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L'Huveaune et ses affluents constituent un réservoir
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de biodiversité, compte tenu des espèces remar-
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quables qui y ont été identifiées. Toutefois, c'est un
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

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



nuité de la ripisylve, et du point de vue de la qualité
de l'eau.
Enfin, la restauration globale de ce fleuve côtier


continuité : continuité du milieu aquatique, conti-
relève à la fois d'une réflexion globale à l'échelle de
son bassin versant, et d'une réflexion spécifique sur
son débouché à la mer.
Partie iii ∙ Les composantes du territoire
27
Les coupures écologiques
lles
invertébrés terrestres (mollusques gastéropodes,
myriapodes, certains insectes, etc.).
Les infrastructures de déplacement
ritoire du SCoT du Pays d’Aubagne et de l'Étoile et de
Gréasque. Leur fréquentation est quasi continue avec
Un certain nombre d’insectes capables de voler mais
des véhicules qui se déplacent vite. Les chances de tra-
avec peu d’agilité et/ou avec une faible hauteur de vol
versée sont faibles pour la faune terrestre et les espèces
(papillons, gros coléoptères, etc.) auront des chances
qui volent à faible hauteur (certains insectes). De plus les
Impact dans les écosystèmes
limitées de traverser une infrastructure très fréquentée.
autoroutes sont conçues pour limiter les intrusions d’ani-
Du fait de leur configuration linéaire, les infrastructures
Enfin, les végétaux sont souvent tributaires des animaux
maux (domestiques ou sauvages) qui peuvent générer
de déplacement génèrent un fractionnement des éco-
pour assurer leur dispersion sous forme de graines ac-
des accidents : localement, elles sont bordées par une
systèmes et isolent des portions de territoires initiale-
crochées aux pelages ou de pollens transportés par les
protection destinée à empêcher d’éventuelles intrusions
ment continues. Elles font office de barrières plus ou
insectes butineurs. Certains végétaux pourraient donc
(grillages, etc.) et disposent d’un muret séparateur cen-
moins franchissables selon :
être potentiellement concernés par l’effet barrière des
tral.
lles
espèces impactées ;
aménagements et des infrastructures de déplacement.
La société Escota a fait réaliser un diagnostic sur la per-
lles
dimensions et le type d’infrastructure ;
L’enjeu principal reste celui du déplacement de la
méabilité écologique de son réseau. Dans le territoire du
faune terrestre et des possibilités de repeuplement
SCoT, ce diagnostic met en évidence :
Même en l’absence de véhicules, les infrastructures rou-
des milieux naturels après un incendie et le bras-
lune
tières représentent un milieu hostile à de nombreuses
sage génétique des populations installées dans les
espèces en raison de la chaleur excessive du revêtement
noyaux de biodiversité.
lleur
fréquentation.
d’hydrocarbures, etc.
Les différents types d’infrastructures et leurs
effets
Les autoroutes
Les infrastructures ne représentent pas une barrière in-
Le territoire est parcouru principalement par :
franchissable pour toutes les espèces. Globalement, les
ll’autoroute
ter les véhicules et les remous qu’ils engendrent restent
peu concernés. En revanche, les infrastructures de déplacement sont problématiques pour :
l les vertébrés terrestres (mammifères, reptiles et amphi-
biens) ;
munes de Gréasque et Belcodène ;
A50 en provenance de Marseille qui par-
court la Vallée de l’Huveaune et redescend vers le
littoral (La Ciotat) ;
ll’autoroute
zone de continuité boisée ou de matorral inter-
rompue par l’A50 au sud d’Aubagne, en direction de La
Ciotat ;
Les espèces concernées par les infrastructures
animaux capables de voler suffisamment haut pour évi-
rompue par l’A52 au nord du territoire, sur les comlune
en journées ensoleillées, de la présence de pollution et
zone de continuité boisée ou de matorral inter-
A52 qui parcourt le territoire SCoT dans le
sens nord-sud à partir d’Aubagne.
lun
ouvrage existant favorable aux grands mammifères
sur la commune de Peypin : passage de l’ancienne voie
de Valdonne sous l’autoroute ;
ldeux
ouvrages éventuellement utilisables par le san-
glier sur la commune de Roquevaire.
A l’échelle de l’ensemble du territoire du SCoT, la perméabilité écologique du réseau autoroutier est faible. Les
Ces infrastructures représentent un des facteurs les plus
passages potentiellement utilisables par les mammifères
limitants pour le déplacement des espèces dans le ter-
correspondent à des passages du réseau routier local
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
28
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Les infrastructures de déplacement
Partie iii ∙ Les composantes du territoire
29
sous l’autoroute et ne sont donc pas prévus pour le passage de la faune. Dans le cadre de ce diagnostic, Escota
propose l’installation d’un ouvrage destiné à améliorer la
perméabilité écologique de l’autoroute A52 au nord du
SCoT, au-dessus du village de Belcodène.
Voies départementales
Leur impact est inférieur à celui des autoroutes du point
de vue de l’infrastructure elle-même et de la vitesse des
véhicules. Toutefois, leur fréquentation peut être très
importante et limiter fortement d’éventuelles traversées
par la faune. Certaines voies peuvent être équipées d’un
muret de protection (route de Saint-Zacharie à Nans-lesPins par exemple) qui rend leur franchissement impossible pour certaines espèces de la faune terrestre. Les
dessertes locales et voies de petit gabarit L’effet de barrière de ces voies varie en fonction de leur fréquentation
et de la présence ou non de protections (murets…).
L'autoroute A52 n En limite des communes de Roquevaire et Auriol, elle représente une des principales barrières dans un secteur qui relie la continuité écologique des massifs de l'Étoile-Garlaban et de la Sainte-Baume
La trame urbaine
L’anthropisation et l’artificialisation des espaces ont des
effets très variables sur la biodiversité. Toujours perturbateurs, les changements imposés aux écosystèmes s’échelonnent en fonction de la nature des aménagements,
des modes d’occupation du sol et du fonctionnement
des territoires.
Le territoire du SCoT se caractérise par une prédominance de l’habitat individuel sous forme de lotissements
ou d’habitat diffus. Ce mode d’occupation de l’espace
induit des effets directs et indirects très variables sur les
Compartimentation du territoire SCoT
par les infrastructures de déplacement
ne tenant pas compte de l'urbanisation
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
30
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

La trame urbaine
Partie iii ∙ Les composantes du territoire
31
écosystèmes. En outre l’artificialisation des espaces peut
été choisies en s’inspirant de diverses sources et travaux
Un territoire caractérisé par la colonisation des plaines et
créer des conditions favorables à certaines espèces : ta-
relatifs à l’étude des continuités écologiques : AU[dat]/
des piémonts par l’habitat individuel
rentes dans les centres-villes, chiroptères, fleurissements
ECO-MED, etc. :
La cartographie de la trame urbaine met en évidence
favorables aux insectes butineurs… Les principaux im-
l t ype
la très forte influence de l’urbain et des axes de dépla-
pacts des modes d’occupation de l’espace sont résumés
autoroutier = 140m de part et d’autre de l’infras-
tructure,
principales (type 2 voies) = 50m,
cement au sud-ouest du territoire et notamment dans
dans le tableau de droite.
l liaisons
Ces principaux impacts sur la biodiversité montrent la
l voies
synergie entre l’occupation du sol et les usages au sein
Afin de représenter l’influence des dessertes locales - qui
du lien naturel entre les vallées et les massifs par l’urba-
des espaces anthropisés. Les choix faits dans le cadre du
n’avaient pas été prises en compte dans l’étude Conti-
nisation diffuse qui occupe les piémonts et les espaces
SCoT (prescriptions et recommandations) pourront agir
nuités écologiques non aquatiques à l’échelle de l’aire
initialement voués à l’activité agricole.
sur les conditions de maintien des richesses naturelles
métropolitaine marseillaise – un tampon de 10 m de part
Le territoire compte six séquences d’interruption urbaine
dans le territoire principalement sous l’angle des condi-
et d’autre de ces voies a été choisi.
non soumises à l’influence des axes autoroutiers :
tions d’occupation du sol.
Il convient de préciser que ces périmètres d’influence
ldeux
ferrées = 40m.
sont totalement théoriques car les espèces réagissent
La tache urbaine
la Vallée de l’Huveaune (Aubagne et La Penne-sur-Huveaune). Elle met également en évidence la dégradation
liaisons inter-massifs de part et d’autre du village
de Cuges-les-Pins ;
de manières très différentes aux perturbations anthro-
lune
liaison inter-massif à l’est de Saint-Zacharie ;
Elaboration de la représentation cartographique de la
piques. D’autre part ces tampons permettent une bonne
ldes
espaces agricoles entre Auriol et Saint-Zacharie ;
tache urbaine dans le territoire du SCoT
visualisation de la trame urbaine et de ses composantes :
ldeux
La méthodologie choisie s’organise de la façon suivante :
noyaux villageois, habitat dispersé…
è un tampon de 30 mètres est généré autour des élé-
coupures d’urbanisation de faible amplitude à
l’ouest du territoire, entre Saint-Savournin, Cadolive et
Peypin.
ments du bâti pour matérialiser l’aire d’influence immédiate de l’urbain sur la biodiversité : espaces aménagés,
jardins, terrasses, parkings dessertes locales… Mais aussi
perturbations sonores, lumineuses, dérangement de la
faune…
è Les aires d’influence des infrastructures de déplace-
ment sont identiques à celles de l’étude "Continuités
écologiques non aquatiques à l’échelle de l’aire métropolitaine marseillaise" – Agam, 2009. Les largeurs des
tampons servant à matérialiser ces aires d’influence ont
Les dessertes locales  n De faible largeur et de faible fréquentation, leur impact est réduit sur le déplacement des espèces –
Auriol, juillet 2010
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
32
Impacts probables des différents types de tissus urbains sur la biodiversité
Occupation de l’espace
Habitat dispersé
Habitat regroupé
(lotissements)
Zones d’activité
Centres villes / noyaux
villageois
Effets directs
A un degré faible : effet des clôtures sur le déplacement de
la faune terrestre, impact de l’entretien des espaces verts et
lutte contre certaines espèces indésirables (produits
phytosanitaires, insecticides, anti-escargots…), risque
d’introduction d’espèces invasives, impact des animaux
domestiques sur la faune sauvage…
A un degré fort : artificialisation de l’espace, effet des
clôtures sur le déplacement de la faune terrestre, impact de
l’entretien des espaces verts et lutte contre certaines
espèces indésirables (produits phytosanitaires, insecticides,
anti-escargots…), risque d’introduction d’espèces invasives,
impact des animaux domestiques sur la faune sauvage,
impact des voies de desserte…
Surfaces imperméabilisées, peu de végétation, importante
circulation de véhicules, chaleur excessive, transformation
localement importante des habitats naturels.
Effets indirects
Implique des voies de desserte locales, circulation automobile
dans les espaces de campagne, dans les espaces agricoles ou des
espaces à dominante naturelle
Pollution lumineuse nocturne diffuse
Induit un besoin de mobilité et participe au cloisonnement des
espaces réservoirs de biodiversité.
Pollution lumineuse nocturne accentuée : impact sur la faune
nocturne.
Impact sur la qualité de l’air (déplacements)
Induit un important besoin de déplacements, des voies
fréquentées (zones commerciales)…
Pollution lumineuse nocturne très accentuée (enseignes,
éclairages de parkings…)
Impacts sur la qualité de l’air (véhicules utilitaires, poids lourds…)
Espaces historiquement totalement artificialisés
Pollution lumineuse nocturne maximale, qualité de l’air potentiellement dégradée (circulation, chauffages, poussières…)
Partie iii ∙ Les composantes du territoire
33
l'agriculture
et le retrait de la flore spontanée constitue une activité
moins favorable. Toutefois, le maintien de bandes enher-
Dans le territoire du SCoT, les espaces non urbanisés
bées en bordure de culture peut permettre la présence
qui permettent une liaison entre les espaces naturels
d’une certaine biodiversité dans ces espaces.
sont fréquemment occupées par des zones agricoles.
L’influence de l’activité agricole sur la biodiversité varie
Les espaces agricoles non exploités
en fonction des cultures d’une part et des modes de pro-
Les parcelles, dont l'exploitation est temporairement ar-
duction d’autre part.
rêtée, disposent d'un potentiel faunistique et floristique
élevé. Cette caractéristique peut faire l'objet de considé-
Les modes de production
rations spécifiques – en fonction du type de production
Ils sont d’autant plus favorables à la présence d’une
envisagé – lors de la remise en culture : maintien de
certaine biodiversité que l’utilisation d’intrants – trai-
bandes enherbées en bordure de parcelles, productions
tements phytosanitaires et fertilisants chimiques – est
bio/à faible apport d'intrants, etc.
Aubagne
n
Auriol
n
Coteaux du Regagnas - juillet 2010
Auriol
n
La plaine- juillet 2010
Plaine agricole - juillet 2010
réduite. A ce titre, les productions bio ou s’en rapproles espaces à enjeu prioritaire pour la construction de la
Les éléments ponctuels et linéaires des
paysages agricoles
Trame verte et bleue.
Sous forme d’arbres isolés, de bosquets, de haies… Ces
chant sur le principe, présentent un intérêt évident dans
éléments linéaires ou ponctuels représentent des struc-
Les différentes cultures
tures d’accueil, notamment pour la faune et constituent
Chaque type de culture détermine un travail du sol dif-
une composante importante de la Trame verte et bleue
férent. Les cultures qui ne nécessitent pas un retour-
en zone agricole. Il en est de même des canaux d’irriga-
nement fréquent de la terre et permettent l’établisse-
tion à ciel ouvert qui peuvent conditionner la présence
ment d’une flore spontanée sont les plus favorables à la
d’une faune et d’une flore particulières : amphibiens, etc.
présence d’une biodiversité développée. A ce titre, les
oliveraies, et notamment celles installées en restanques,
constituent potentiellement des habitats naturels variés
favorables à de nombreuses espèces : flore spontanée
au sol, interstices entre les pierres, etc. En revanche, le
maraîchage qui implique un travail fréquent de la terre
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
34
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

L'agriculture
Partie iii ∙ Les composantes du territoire
35
Des espaces agricoles qui s'intègrent dans la
Trame verte et bleue
La Charte pour une agriculture durable du Pays d'Aubagne et de l'Étoile rappelle la participation des espaces
agricoles à la Trame verte et bleue au travers de son défi
Des espaces agricoles supports de liaisons
n° 3 : "renforcer la contribution de l'agriculture à la qua-
écologiques dans le SCoT
lité du cadre de vie et des milieux naturels". Des actions
L'agriculture représente une activité économique liée à
favorables au maintien d'une certaine biodiversité dans
des objectifs de production et de rentabilité. Mais la
ces espaces y sont listés, notamment :
configuration du territoire du SCoT nécessite d'intégrer
l
réduire
des espaces dédiés à l'agriculture à la construction de la
Trame verte et bleue. Les zones agricoles permettant de
l’utilisation des produits phytosanitaires
(Ecophyto 2018) et des engrais chimiques ;
ldévelopper
maintenir une continuité non urbanisée entre les massifs
nisateurs ;
sont les plus intéressantes pour recréer ou conforter des
lencourager
continuités écologiques :
lfaire
lespaces
agricoles entre Auriol et Saint-Zacharie ;
laccentuer
lespaces
agricoles faisant office de coupures urbaines
entre Saint-Savournin, Cadolive et Peypin ;
lle
nord de la plaine agricole d'Aubagne.
les espèces mellifères et les insectes pollil’agro-foresterie ;
connaître la biodiversité agricole locale ;
la diversification des cultures de restanques.
Agriculture et biodiversité domestique
Enfin, les lois Grenelle traitent de la biodiversité au sens
Les corridors écologiques, à préserver ou à restaurer,
large, ce qui inclut le maintien de la diversité des espèces
identifiés dans le SCoT seront repris par les PLU qui pré-
domestiques, et pour lequel l’activité agricole est le prin-
ciseront les parcelles concernées. Toutefois les PLU ne
cipal garant.
peuvent pas imposer de mode de gestion particulière.
Si des modes de gestion spécifiques visant à protéger la
biodiversité dans les espaces agricoles identifiés comme
faisant partie de la Trame verte et bleue s'avèrent nécessaires, ils peuvent être mis en place par voie contractuelle.
Partie iv
La Trame verte et bleue dans le SCoT
Zones d'enjeux écologiques
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
38
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Synthèse des continuités
Partie iv ∙ La Trame verte et bleue dans le SCoT
39
Des corridors écologiques à maintenir et
restaurer
Donner au milieu aquatique une qualité optimale
La superposition des différentes composantes du ter-
Les pages suivantes détaillent les espaces qui ont été
lIdentifier
ritoire : cœurs de nature, trame bleue, coupures écolo-
identifiés comme intéressant pour construire la Trame
tives ou potentielles susceptibles d’affecter la pollu-
giques, espaces agricoles, font apparaître les potentiali-
verte et bleue dans le SCoT. Les enjeux en termes de
tion de l’eau.
tés d’une Trame verte et bleue à l’échelle du SCoT.
protection des zones agricoles et de maintien des
Identification des zones d'enjeux
connexions entre réservoir de biodiversité se croisent.
Une grande continuité écologique d’échelle
régionale
Trois interconnections de massifs sont identifiées à l’est
du territoire : à l’ouest et à l’est du village de Cuges-les-
fertilisants à proximité des cours d’eau.
et supprimer les sources de pollutions effec-
La trame noire
Lutter contre la pollution lumineuse nocturne
Des objectifs communs à l'ensemble des
sites qui composent la trame bleue et la
trame noire
Pins, et la zone naturelle correspondant à la partie est de
La multiplication des éclairages artificiels perturbent l'activité de nombreuses espèces nocturnes et le repos de
nombreuses espèces diurnes. La trame noire - constituée
des espaces non perturbés par les éclairages artificiels -
la commune de Saint-Zacharie. Pour ces trois secteurs,
La trame bleue
est une composante de la Trame verte et bleue, elle est
l’enjeu correspond au maintien des continuités sous
Favoriser le maintien ou le développement de la ripisylve
nécessaire au bon fonctionnement des écosystèmes. Les
forme d’espaces naturels entre les massifs des Calanques
de l’Huveaune et de ses ruisseaux affluents
espaces jouant le rôle de corridors écologiques dans le
(Grand Caunet), de la Sainte-Baume et du Regagnas. Il
lPérenniser
SCoT pourront bénéficier, en fonction de leurs caracté-
s’agit ici de conforter la grande continuité écologique
d’échelle régionale identifiée à l’est du territoire en
créant, par exemple, des passages à faune si nécessaire.
dans leur plus grande largeur possible.
l Créer les conditions favorables à la reconstitution des ripi-
sylves lorsque les berges de l’Huveaune le permettent.
lFavoriser
La trame bleue
L’Huveaune, ses principaux affluents et la ripisylve asso-
les ripisylves existantes et les maintenir
ristiques, d'une réflexion sur la réduction de l'impact des
éclairages urbains : suppression, optimisation, réduction,
orientation du flux lumineux, etc.
les espèces végétales locales lors des opé-
Au-delà du seul impact écologique, la qualité de la nuit
rations d’entretien des berges en supprimant d’éven-
contribue à la qualité du cadre de vie : paysages noc-
tuelles espèces invasives.
turnes, ciel étoilé, etc. L'excès de lumière artificielle peut
ciée représentent une opportunité en termes de restau-
Reconstituer une continuité aquatique linéaire dans
également avoir une influence négative sur la santé des
ration des richesses écologiques pour les milieux aqua-
l’Huveaune
habitants proches des sources lumineuses : qualité du
tiques et humides. Mais la mise en valeur de ce fleuve
lIdentifier
côtier, dans un contexte méditerranéen caractérisé par
l’ensoleillement et l’aridité dépasse le seul intérêt écologique. Il s’agit d’un élément paysager de première importance qui participe pleinement à la qualité du cadre
de vie et à l’attractivité du territoire.
et supprimer les obstacles à l’écoulement
sommeil, perturbation physiologiques, etc.
(seuils, barrages…) non justifiés dans le cadre de la
Enfin, la réduction des sources lumineuses nocturne re-
gestion du cours d’eau et de l’irrigation des cultures.
joint les objectifs du développement durable en s'inscri-
lRendre
perméables à la faune aquatique les obstacles
à l’écoulement indispensable (passes à poissons…).
lÉviter
l’emploi de traitements phytosanitaires et de
vant dans la maîtrise de la demande en énergie.
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
40
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Secteur La Penne-sur-Huveaune / Aubagne-ouest
Partie iv ∙ La Trame verte et bleue dans le SCoT
41
secteur 1 : la penne-sur-huveaune /
Le secteur des Calanques est encore relié à la Sainte-
aubagne -ouest
Baume, d’un point de vue écologique, par les communes
è Réduire l'impact des infrastructures sur la perméabi-
lité écologique.
de Gémenos (hors territoire SCoT) et Cuges-les-Pins.
Caractéristiques
La continuité aquatique et milieux associés
La continuité verte
L’Huveaune est couverte sur de courtes longueurs à
Faisant continuité avec une vallée de l’Huveaune très
La Penne-sur-Huveaune, puis à Aubagne. Toutefois ces
artificialisée sur le territoire marseillais, le secteur de la
zones couvertes ne présentent pas un enjeu majeur pour
Penne-sur-Huveaune/Aubagne est un secteur globale-
la mise en valeur du fleuve. Bien que s’inscrivant ici dans
ment peu favorable à la biodiversité. Les nombreuses
un contexte artificialisé (zones d’activités), l’Huveaune a
infrastructures de déplacement parallèles et très fré-
conservé une ripisylve.
quentées représentent la principale entrave à la restauration de "potentialités" pour le déplacement de la faune
terrestre entre les massifs des Calanques et la chaîne de
Objectifs pour le maintien ou la restauration
des continuités
l'Étoile/Garlaban. Au nord de l’autoroute A50, une transi-
zones urbaines
espaces naturels/semi-naturels
tion avec les piémonts du Garlaban se fait sous forme de
La trame verte
espaces mixtes urbains/agricoles
corridors écologiques
zones agricoles, en revanche, la frange sud de l’autoroute
è Maintenir les éléments de nature constituant une
zones agricoles
est occupée par des zones d’activités fortement artificialisées. La transition avec le massif des Calanques se
potentialité de passage en "pas japonais".
è Maintenir ou accroître la présence d’éléments favo-
fait par une vaste zone d’habitat individuel relativement
rables à la biodiversité : boisements ou arbres isolés…
dense dans laquelle sont inclus deux boisements. Le po-
è Favoriser les pratiques non destructives pour la bio-
tentiel écologique des espaces d’habitats individuels est
diversité : pratiques d’aménagement et de jardinage
très variable et dépend notamment des usages.
dans les espaces privés…
La continuité verte nord/sud dans la vallée de l’Huveaune
est très vraisemblablement rompue pour de nombreuses
espèces, et notamment celles de la faune terrestre. Certaines espèces volantes peuvent toutefois profiter de
certains jardins particuliers, des boisements et des zones
agricoles pour se déplacer entre les deux massifs.
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
42
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Secteur Aubagne-nord / Roquevaire - Pont-de-l'étoile
Partie iv ∙ La Trame verte et bleue dans le SCoT
43
secteur 2 : Aubagne-nord / roquevaire
è Conserver les boisements et les arbres isolés.
- pont-de-l'étoile
è Favoriser le maintien et/ou la création de structures
porteuses de biodiversité : bosquets, haies, bandes
Caractéristiques
enherbées…
è Préserver la continuité entre la plaine agricole et les
La continuité verte
piémonts des massifs en utilisant par exemple le
La continuité verte entre la chaîne de la Sainte-Baume et
potentiel écologique des restanques et de l’oléicul-
les piémonts du Garlaban permise par la plaine agricole
ture, en évitant d’interrompre la continuité espaces
d’Aubagne. Depuis les piémonts du Garlaban, des val-
agricoles/massifs par de nouvelles infrastructures
lats permettent des coulées boisées jusqu’à l’autoroute
A501. De l’autre côté du triangle autoroutier, des boise-
routières…
è Étudier le potentiel bénéfique, en terme de biodi-
ments rejoignent le massif de la Sainte-Baume.
versité, des canaux d’irrigation gravitaire : maintien
Les autoroutes A501 et A52, qui se rejoignent dans ce
des canaux gravitaires à ciel ouvert encore présents,
secteur, ainsi que les voies parallèles aux axes autorou-
possibilités de remise en eau, réutilisation pour créer
tiers, représentent une barrière physique pour la faune
terrestre.
des bandes végétalisées, etc.
Ne pas aggraver l’effet de coupure lié aux infrastructures
de déplacement.
La continuité aquatique et milieux associés
Dans ce secteur, l’Huveaune conserve une ripisylve continue, même si cette dernière est parfois très étroite en
è Intégrer la réflexion sur les continuités écologiques
dans le cadre de projets susceptibles d’induire un
accroissement du trafic routier et/ou autoroutier.
zone urbanisée.
è Étudier les possibilités d’amélioration de la perméa-
Objectifs pour le maintien ou la restauration
des continuités
è Intégrer la réflexion sur les continuités écologiques
bilité des autoroutes A501/A52 à la faune terrestre.
dans le cadre de la remise en service de la voie de
Valdonne.
La trame verte
Maintenir les éléments de nature permettant le maintien
de la biodiversité.
è Pérenniser la plaine agricole d’Aubagne.
zones urbaines
espaces naturels/semi-naturels
espaces mixtes urbains/agricoles
corridors écologiques
zones agricoles
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
44
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Secteur Auriol - Pont-de-Joux
Partie iv ∙ La Trame verte et bleue dans le SCoT
45
secteur 3 : auriol - Pont-de-Joux
Objectifs pour le maintien ou la restauration
des continuités
Caractéristiques
La trame verte
La continuité verte
Maintenir les éléments de nature permettant le passage
La continuité est-ouest entre les massifs de la Sainte-
des espèces volantes (continuité en pas japonais.
Baume et de l'Étoile existe sous la forme de boisements
è Pérenniser les espaces agro-naturels, d’est en ouest :
et d’espaces agricoles occupés par de l’habitat diffus.
l
depuis la Sainte-Baume jusqu’à l’autoroute ;
Toutefois cette continuité est interrompue pour la faune
l
entre l’autoroute et l’Huveaune/D 96 (ZNIEFF) ;
terrestre par l’autoroute A52, qui traverse le territoire du
l
et entre l’Huveaune/D 96 et l'Étoile.
nord au sud, et se sépare en A520 qui rejoint la D 560
à Auriol. Une protection est présente sur la voie auto-
è Utiliser le potentiel écologique élevé des restanques
en cultures ou abandonnées.
routière de droite (sens de circulation sud-nord) sous la
Ne pas aggraver l’effet de coupure lié aux infrastructures
forme d’un muret plein qui accentue les difficultés de
de déplacement.
franchissement de l’autoroute.
è Intégrer la réflexion sur les continuités écologiques
Des voies parallèles à fort trafic comme la D 96 qui suit
l’Huveaune accentuent l’effet de barrière des infrastructures de déplacement.
dans le cadre de projets susceptibles d’induire un
accroissement du trafic routier et/ou autoroutier.
è Étudier les possibilités d’amélioration de la perméa-
Au niveau de la séparation autoroutière, le boisement
bilité des autoroutes A52 /A520 à la faune terrestre.
situé entre l’Huveaune, la D96 et l’A52 est inscrit en
è Intégrer la réflexion sur les continuités écologiques
ZNIEFF.
dans le cadre de la remise en service de la voie de
Valdonne.
La continuité aquatique et milieux associés
L’Huveaune perd sa naturalité dans le village de Roquevaire où son cours et ses berges artificialisées ne permettent pas la présence d’une ripisylve.
zones urbaines
espaces naturels/semi-naturels
espaces mixtes urbains/agricoles
corridors écologiques
zones agricoles
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
46
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Secteur Saint-Savourin / Cadolive / Peypin
Partie iv ∙ La Trame verte et bleue dans le SCoT
47
secteur 4 : Saint-Savourin / Cadolive /
Peypin
diversité : bosquets, haies, bandes enherbées dans
les zones cultivées ;
è Utiliser le potentiel écologique des cultures en res-
Caractéristiques
tanque et notamment des oliveraies.
Ne pas aggraver l’effet de coupure lié aux infrastructures
La continuité verte
de déplacement
La continuité naturelle entre la Forêt du Défens et le mas-
è Intégrer la réflexion sur les continuités écologiques
sif de l'Étoile est presque entièrement rompue. Une cou-
dans le cadre de projets susceptibles d’induire un
pure à l’urbanisation d’environ 300 m existe encore entre
accroissement du trafic routier sur les axes D7 et
Saint-Savournin et Cadolive et une seconde coupure
D908.
d’urbanisation plus importante se situe entre Cadolive
è Étudier les possibilités d’amélioration de la perméabi-
et Peypin. Ces deux coupures d’urbanisation sont consti-
lité des voies D7 et D908 à la faune terrestre (passages
tuées de zones agricoles mêlées à des boisements. Les
à faune).
voies D7 et D908 traversent ces deux continuités vertes.
La continuité aquatique
Elle est représentée ici par l'amont du ruisseau du Merlançon.
Objectifs pour le maintien ou la restauration
des continuités
La trame verte
Maintenir les éléments de nature permettant le passage
des espèces entre la forêt du Défens et le massif de l'Étoile
è Pérenniser les espaces agro-naturels qui marquent
les coupures d’urbanisation ;
è Conserver les boisements et les arbres isolés ;
è Favoriser le maintien des structures porteuses de bio-
zones urbaines
espaces naturels/semi-naturels
espaces mixtes urbains/agricoles
corridors écologiques
zones agricoles
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
48
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Secteur Gréasque / Belcodène
Partie iv ∙ La Trame verte et bleue dans le SCoT
49
secteur 5 : Gréasque / belcodène
Objectifs pour le maintien ou la restauration
des continuités
Caractéristiques
La trame verte
La continuité verte
Créer une perméabilité écologique transversale sur
Le secteur de Belcodène contribue à une certaine conti-
l'autoroute A52.
nuité verte entre les cœurs de nature identifiés par la
è Maintenir le caractère naturel de ce secteur, notam-
ZNIEFF n° 13 119 100 Montagne du Regagnas - Pas de la
ment au nord du village de Belcodène.
Couelle - Mont Olympe et la ZNIEFF n° 13 123 100 Chaîne
è Réduire l'impact de l'A52 sur la perméabilité éco-
de l'Étoile. Au nord du secteur, cette continuité qui passe
logique en lien avec la société ESCOTA (étude et
notamment par la forêt du Defens, n'est interrompue
éventuellement réalisation d'un ouvrage au-dessus
que par l'autoroute A52 et éventuellement la RD96.
de l'autoroute).
Le document Étude et amélioration de la perméabilité
transversale des autoroutes ESCOTA – document de travail d'août 2011 –, identifie l'intérêt écologique de ce
secteur de la manière suivante : "enfin l’A52 traverse une
grande étendue de boisements et de garrigues dans
lesquels se trouvent notamment d’importantes populations d’ongulés".
En limite nord de la commune de Belcodène, l'autoroute
A52 présente un profil compatible avec la mise en place
d'un ouvrage de type éco-pont : "l’autoroute A52 au
Pr 5,700 présente un profil en travers en déblai favorable
à l’implantation d’un ouvrage supérieur".
zones urbaines
espaces naturels/semi-naturels
espaces mixtes urbains/agricoles
corridors écologiques
zones agricoles
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
50
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Secteur Auriol / Saint-Zacharie
Partie iv ∙ La Trame verte et bleue dans le SCoT
51
secteur 6 : auriol / saint-zacharie
La continuité entre le massif de la Sainte-Baume et la
montagne du Regagnas est interrompue par la route
Caractéristiques
D560 qui relie Auriol et Saint-Zacharie. Le chemin de
Moulin de Redon, même si moins fréquenté que la D560,
La continuité verte
constitue une autre infrastructure parallèle et accentue
Ce secteur s’inscrit dans une vaste zone de moindre
cet effet de coupure. Contrairement aux autoroutes, ces
contrainte au déplacement potentiel des espèces entre
infrastructures routières ne disposent pas d’obstacles
le massif du Grand Caunet, au sud du territoire du SCoT,
empêchant leur franchissement par certains animaux,
et le massif du Regagnas au nord du territoire. Les cartes
comme un muret central, et ne constituent donc pas
de présence potentielle des espèces déterminantes pour
une barrière imperméable à la faune terrestre. Dans ce
la Trame verte et bleue indiquent que ce secteur est
secteur, l’effet barrière des routes varie avec l’intensité de
important pour la continuité des espèces de milieux boi-
la circulation.
sés entre les massifs de la Sainte-Baume et du Regagnas.
Les espaces agricoles constituent un double lien peu
La continuité aquatique et milieux associés
urbanisé entre Auriol et Moulin de Redon d’une part,
Entre Auriol et Saint-Zacharie, l’Huveaune présente une
entre Moulin de Redon et Saint-Zacharie d’autre part.
ripisylve sur l’ensemble de son linéaire, et la continuité
Dans ces espaces de lien entre les massifs, l’étude de la
aquatique est interrompue par un ouvrage : le seuil de
Chambre d’Agriculture signale la présence de cultures
Moulin de Redon.
potentiellement favorables à la biodiversité comme les
oliveraies et les vignes si toutefois ces dernières sont peu
soumises aux traitements phytosanitaires (vignes "bio").
Objectifs pour le maintien ou la restauration
des continuités
La présence d'espaces agricoles en attente d'une remise
en culture est également une caractéristique favorable à
La trame verte
la biodiversité dans ce secteur.
Maintenir des coupures d’urbanisation entre Auriol et
La présence de boisements ponctuels (même de petite
Saint-Zacharie
surface) au sein de la trame agricole présente un intérêt
è Pérenniser les espaces agricoles, ou des espaces non
pour les déplacements par "bonds" entre les deux mas-
construits à végétation naturelle, entre Auriol, le
sifs des espèces volantes d’affinité forestière.
Moulin de Redon et Saint-Zacharie sur une largeur
suffisante pour être favorable à la biodiversité.
zones urbaines
espaces naturels/semi-naturels
espaces mixtes urbains/agricoles
corridors écologiques
zones agricoles
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
52
è Pérenniser un lien naturel sous forme de zones agri-
coles, de boisements, ou d’espaces non artificialisés
entre le massif de la Sainte-Baume et la montagne
du Regagnas, d’une largeur suffisante pour être favorable à la biodiversité.
Favoriser la perméabilité des coupures d’urbanisation à la
faune et à la flore
è Limiter l'impact de l'accroissement des déplacements
motorisés sur les continuités écologiques.
è Étudier l’intérêt et/ou les possibilités de mettre en
place des passages à faune au niveau de la D560.
è Préserver les éléments relais pour la faune : boi-
sements,
arbres
isolés,
haies,
bosquets…
Éventuellement, réaménager des éléments relais
dans les zones qui en sont dépourvues : plantations
d'arbres (espèces locales), etc.
è Favoriser le maintien de linéaires enherbés le long
des cultures.
è Favoriser des pratiques agricoles favorables à la biodi-
versité comme les cultures "bio".
è Favoriser l’implantation de cultures favorables à la
biodiversité comme l’oléiculture.
Secteur Auriol/Saint-Zacharie
n Schématisation de cheminements
empruntant les éléments végétaux structurants du paysage : haies, bosquets
ou arbres isolés
Partie v
Les espèces déterminantes
pour la Trame verte et bleue
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
54
L’étude d’une Trame verte et bleue par détermination
La liste des espèces déterminantes pour la Trame verte
des flux d’espèces paraît être la meilleure approche
et bleue est élaborée par le Muséum National d’Histoire
Détermination de la répartition potentielle
des espèces de la liste
dans une optique de conservation de la biodiversité.
Naturelle (MNHN), en lien avec les Conseils Scientifiques
La donnée SIG relative à l’occupation du sol en 2006 :
Toutefois l’approche par espèce représente à elle seule
Régionaux du Patrimoine Naturel (CSRPN). Ce travail
OCSOL 2006 – source CRIGE PACA, a été utilisée pour
une vaste problématique : quelles espèces prendre en
s’inscrit dans le cadre de l’élaboration des Schémas Ré-
identifier les espaces potentiellement occupés par les
compte, quel suivi, quelles sources de données ? La mise
gionaux de Cohérence Écologique. Les espèces sélec-
espèces déterminantes pour la Trame verte et bleue dans
en œuvre d’une telle approche est délicate et reste, dans
tionnées pour constituer cette liste ne sont pas nécessai-
le territoire du SCoT. Pour cela, une correspondance a été
la plupart des cas, très théorique. Les informations de
rement des espèces protégées. Le choix se porte surtout
recherchée entre les milieux généralement occupés par
terrain et les données naturalistes – sous réserve d’être
sur des espèces indicatrices de l’efficacité des Trames
chaque espèce et les classes d’occupation du sol qui s’en
disponibles et homogènes pour l’ensemble du territoire
verte et bleue :
rapprochent le plus.
étudié – donnent majoritairement des informations de
len
Cette méthode constitue une première approche en rai-
présence et de richesse des milieux, sans information sur
lespèces
les flux d’espèces.
raison de leur écologie ;
caractéristiques de cortèges faunistiques et/
ou de continuum ;
lespèces
nécessitant le maintien de continuités inter­
son :
ldes
ldu
limites de la donnée OCSOL 2006 (cf. encart) ;
fait que certaines espèces occupent des lieux qui
Des travaux de marquage d’animaux ou de recherche
régionales en raison de leur distribution géographique
ne sont pas pris en compte dans les données carto-
d’échanges entre populations par analyses génétiques
naturelle.
graphiques. Les amphibiens par exemple peuvent
relèvent plutôt de programmes de recherche universi-
30 espèces appartenant aux groupes zoologiques des
utiliser les bassins d’ornement peu entretenus dans
taires qui pourront apporter des éléments concrets aux
amphibiens, reptiles, oiseaux et mammifères ont ainsi
les jardins privatifs, les canaux d’irrigation, les mares
réflexions sur la Trame verte et bleue, sous réserve de
été sélectionnées par le MNHN. Le CSRPN propose de
temporaires…
résultats significatifs.
compléter cette liste régionale par 33 espèces.
La méthode proposée ici se base sur la donnée OCSOL
Dans le cadre de cette étude, il a été choisi de donner la
Une méthode qui rejoint la détermination
de sous-trames
2006 pour déterminer les habitats potentiels des es-
priorité aux espèces terrestres : amphibiens, reptiles et
La recherche des milieux favorables aux différentes es-
pèces, les indications présentes dans les fiches ZNIEFF,
mammifères. Toutefois les chiroptères de la liste, poten-
pèces déterminantes pour la Trame verte et bleue revient
et les données SILENE FAUNE. Un approfondissement
tiellement présents dans les Bouches-du-Rhône ont été
à déterminer un ensemble de sous-trames en fonction
de la réflexion sur les espèces dans le cadre de la Trame
intégrés à la réflexion.
des habitats naturels. Les deux cartes en pages 54 et 55
verte et bleue pourra se faire dans le cadre de démarches
montrent les zones du territoire potentiellement occu-
ultérieures.
pées par les espèces de milieux ouverts : sous-trame des
Partie v ∙ Les espèces déterminantes pour la Trame verte et bleue
55
milieux ouverts, et les espèces de milieux boisés : soustrame des milieux boisés.
Des sous-trames interrompues
Les sous-trames des milieux ouverts et des milieux boisés montrent des continuités possibles à l'échelle de
l'ensemble du territoire SCoT et des territoires de frange.
La sous-trame favorable aux espèces des milieux
boisés
Elle concerne l'est et le nord du territoire du SCoT,
jusqu'au massif de l'Étoile. Cette continuité est interrompue par l'autoroute A52 au niveau de Belcodène.
La sous-trame favorable aux espèces des milieux
ouverts
Elle concerne le massif du Garlaban et une partie du massif de la Sainte-Baume. Cette continuité passe par le nord
de la plaine agricole d'Aubagne et est interrompue par
les Autoroutes A501 et A52 qui se rejoignent.
Les limites de la donnée "occupation
du sol 2006" pour la localisation des surfaces potentiellement occupées par certaines espèces
• La précision maximale est limitée au 1/50 000.
• OCSOL 2006 est une représentation généralisée de
l’occupation du sol qui ne permet pas une représentation exhaustive des éléments de surface du territoire
cartographié, comme par exemple la présence de
haies…
• Les éléments fins du réseau hydrographique : la largeur minimale prise en compte est de 40 m. Les petits
cours d’eau et canaux d’irrigation ne sont pas pris en
compte.
• Les plans d’eau ne sont représentés qu’au-delà d’une
surface seuil de 2,5 ha. Les petites mares, bassins,
mares temporaires, ne sont pas représentés.
• Les classes d’occupation du sol nécessitent de procéder
à une approximation des milieux de vie nécessités par
les espèces. 
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
56
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Partie v ∙ Les espèces déterminantes pour la Trame verte et bleue
57
Espèces déterminantes Trame verte et bleue par grands milieux
Partie vi
Amélioration de la perméabilité
écologique des axes routiers
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
60
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque

Potentialités d'amélioration de la perméabilité écologique du réseau routier
Partie vi ∙ Amélioration de la perméabilité écologique des axes routiers
61
Les différents types de passages à faune repré-
culation automobile : chevreuil, sangliers, mammifères
régionale à l’est du SCoT et le massif de l'Étoile. L’Étude
sentent les principaux outils permettant d’amélio-
carnivores (renards…).
de la perméabilité transversale des autoroutes ESCOTA
rer la perméabilité écologique des infrastructures
justifie cette proposition en mentionnant une importante
de déplacement. Ces ouvrages sont de tailles très
Perméabilité du réseau routier local
population de chevreuils et de sangliers dans ce secteur,
variables en fonction des objectifs recherchés, et
Les infrastructures de déplacement locales – voies dé-
et un profil en travers de l’A52 en déblai, ce qui favorise
leur mise en place ne relève pas nécessairement
partementales notamment – et potentiellement très
l’implantation d’un ouvrage de type éco-pont.
d’une réflexion d’échelle SCoT. Toutefois en tant
fréquentées, participent à l’effet de cloisonnement des
qu’outils mobilisables dans le cadre de la "remise en
noyaux de biodiversité. Une éventuelle réflexion visant
bon état des continuités écologiques", le SCoT pour-
à compléter le réseau routier avec la mise en place de
rait recommander d’étudier la mise en place de pas-
passages à faune pourrait améliorer les continuités éco-
sages à faune dans certains secteurs du territoire.
logiques. Dans le SCoT, les secteurs assurant une continuité naturelle entre les massifs présentent le plus grand
Une logique d'espèces
intérêt pour une telle réflexion :
Les ouvrages de franchissement des infrastructures de
lcontinuité
déplacement ciblent plus particulièrement la faune terrestre, mais peuvent également concerner des espèces
volantes comme certains chiroptères (chauve-souris).
Les espèces déterminantes pour la Trame verte et bleue
citées dans au moins deux ZNIEFF séparées par le réseau
routier ou ferré et qui pourraient justifier une améliora-
entre la Montagne du Regagnas, la forêt
du Defens et le massif de l'Étoile-Garlaban au nord du
territoire du SCoT ;
lcontinuité
entre la chaîne de la Sainte-Baume et la
Montagne du Regagnas à l’est du territoire du SCoT ;
lcontinuité
entre la chaîne de la Sainte-Baume et le
massif des Calanques au sud du territoire du SCoT.
tion de la perméabilité des infrastructures sont :
lreptiles :
le Lézard Ocellé (4 ZNIEFF) ;
lamphibiens :
lchiroptères :
Perméabilité du réseau autoroutier
le Pélodyte Ponctué (2 ZNIEFF) ;
La proposition par ESCOTA d’un ouvrage spécifique à la
le Petit Murin et le Petit Rhinolophe.
perméabilité écologique de l’autoroute A52 au nord du
Au-delà de ces espèces, la mise en place d’ouvrages des-
village de Belcodène présente l’intérêt de rétablir à terme
tinés à favoriser la traversée des routes s’adressent à des
une continuité entre deux espaces naturels : la montagne
espèces communes : hérissons, écureuils… et plus par-
du Regagnas et la forêt du Défens. Ce secteur est le plus
ticulièrement à la grande faune très impactée par la cir-
intéressant pour rétablir ainsi, au moins partiellement,
un lien écologique entre la grande continuité d’échelle
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
62
Types de passages à faune
Type de passage à faune
Passage simple : buses,
dalots
Passages spécialisés associés
à des dispositifs de collecte :
« crapauduc »,
« batracoduc »
Passage supérieur
spécialisé : « écureuiloduc »
Passage hydraulique mixte
associé à une banquette ou
marchepied
Passage agricole et forestier
(pas de vocation biologique
au départ, mais utilisé par
des espèces)
dimensions
Buses : diamètre de 400 à 2000 mm
Dalots : de 1 x 0,7m
Catégorie de faune
Petite faune et animaux fouisseurs : hérissons,
lapins, renards, blaireaux…
Buses : diamètre de 400 à 600 mm
Dalots : de 0,7 x 1m
Amphibiens + petite faune
De niveau local
Linéaire en corde et branches reliant
des arbres au dessus des
infrastructures
Ecureuil roux
De niveau local
Petite dimension
Rétablissement de ruisseaux, animaux utilisant les
cours d’eau et leurs berges : musaraigne, couleuvre
vipérine, amphibiens, loirs, chiroptères…
De niveau local à régional
Largeur < à 7m
Faune non spécialisée : renard, lapins, lièvres,
hérissons… Plus ponctuellement : grande faune.
De niveau local à régional
Passage inférieur grande
faune
Largeur comprise entre 7 et 12m
Passage supérieur grande
faune : écopont, pont vert,
pont végétalisé…
Largeur comprise entre 12 et 40m
Passage sous viaduc
Hauteur > à 8m, longueur > à 25m
Pont écologique
Tranchée couverte
Prioritairement aménagés pour les ongulés, sont
également empruntés par un grand nombre
d’espèce de moyenne et petite faune.
Prioritairement aménagés pour les ongulés, sont
également empruntés par un grand nombre
d’espèce de moyenne et petite faune.
Corridor de rivière, continuité d’un couloir
biologique.
Connectivité intégrale des habitats avec possibilité
immédiate de mouvement de l’ensemble de la
faune locale et régionale.
Types de déplacements
De niveau local
De niveau régional à supra-régional
De niveau régional à supra-régional
De niveau régional à supra-régional
De niveau régional à supra-régional
Sources
Sources
65
Les infrastructures 
Cœurs de nature 
Conseil Général des Bouches-du-Rhône : TRAFIC en 2009 sur le réseau départemental -
ZNIEFF - Nature 2000 : SIG DREAL PACA
Moyennes Journalières Annuelles - arrondissement de Marseille.
ENS : SIG CG des Bouches-du-Rhône, SIG CG du Var
Étude et amélioration de la perméabilité transversale des autoroutes Escota en dehors
du Val de Durance A51 - document de travail - O.G.E. - août 2011
Espèces déterminantes TVB 
Cartographie des continuités écologiques à l'échelle de l'aire
métropolitaine marseillaise 
OCSOL 2006 CRIGE PACA
cf. tableau des données et des sources page 71.
ZNIEFF PACA
Insertion du territoire SCoT dans un contexte écologique global 
Consommation foncière 
Agam 2008
CAPAE Opsigaïa 2008
SIRENE Faune
AU[dat]/ECO-MED2006
GIP des Calanques
Références juridiques 
État initial de l'environnement du SCoT MPM
http://www.legifrance.gouv.fr
Agriculture 
Photos et schémas non mentionnés 
SIG Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône 2010-2011
Agam
Charte pour une agriculture durable du Pays d'Aubagne et de l'Étoile
Ortho-photo du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque 
Trame bleue 
ONEMA
Hydrographie : SIG Agam d'après IGN
Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée
ISTAR 2004
Lexique
Lexique
69
Amphihalin. Se dit de poissons passant une partie de leur cycle de vie en eau salée
Corridor biologique. C’est une liaison fonctionnelle entre écosystèmes ou entre
et une autre en eau douce. Exemples : anguilles, saumons…
différents habitats d’une espèce permettant la dispersion et la migration. Les corridors
Anthropisation. Transformation des espaces, des paysages, des écosystèmes sous
l'action de l'homme.
biologiques impliquent la notion d’échanges génétiques entre différentes populations
d’une même espèce.
Corridor écologique. C’est une liaison qui n’implique pas forcément la notion
Barrage. "Un barrage est un ouvrage qui barre plus que le lit mineur d'un cours d'eau
d’échanges génétiques. Par exemple, un corridor écologique peut relier les différents
permanent ou intermittant ou un talweg" (source : ONEMA, Référentiel des obstacles à
habitats saisonniers d’une espèce.
l'écoulement).
Barrage mobile. Barrage pouvant s’effacer sur le fond de la rivière ou échapper
Les éléments constituant
les continuités écologiques :
cœur de nature, corridors et
continuités aquatiques avec
leur ripisylve
en aérien lorsque le débit atteint une certaine valeur, ce qui évite de constituer un
obstacle à l’écoulement de l’eau en temps de crue.
Barrage-voûte. Construit dans une vallée étroite, il permet de repousser la poussée
de l’eau sur les flancs de la vallée au moyen d’un mûr de béton arqué horizontalement,
et parfois verticalement (voûte à double courbure).
Biodiversité. La biodiversité ou diversité biologique désigne la diversité des formes
de vies présentes sur la planète. Cette diversité est le résultat observable de l'évolution
biologique naturelle (biodiversité naturelle) ou de sélections effectuées par l'homme
(biodiversité domestique).
CSRPN. "En 2002, dans chaque région de France, un Conseil Scientifique Régional
du Patrimoine Naturel (CSRPN) a légalement été créé comme instance consultative
La variabilité du vivant se considère à différentes échelles : échelle de l'information
à compétence scientifique en matière de patrimoine naturel (Loi nº 2002-276 du 27
génétique, échelle des espèces et échelle des écosystèmes.
février 2002 art. 109). S’il travaille en concertation avec le conseil scientifique national,
Continuité écologique. Les continuités écologiques correspondent à l'ensemble
sa vocation est d’être un conseil de proximité pour les collectivités territoriales"
des espaces réservoirs de biodiversité - ou cœur de nature - et des corridors biologiques/écologiques. Il s'agit en fait de l'ensemble des espaces dans lesquels le déplacement des espèces n'est pas contraint par une barrière d'origine anthropique.
(Wikipedia).
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
70
Dendrotelme. Habitat naturel aquatique de petite taille, formé par la structure
MNHN. Muséum National d’Histoire Naturelle (Paris).
particulière d’un arbre dans laquelle de l’eau peu s’accumuler. Il s’agit d’un milieu
Parcours. Espaces de pâture définis dans les espaces naturels (hors surfaces agri-
humide/aquatique temporaire, dans lequel peut s’accomplir l’ensemble ou partie
seulement du cycle de vie de certaines espèces.
Déversoir. Structure le plus souvent verticale et généralement plus haute que large,
augmentant le niveau de la rivière qui s’écoule par surverse sur sa crête.
Ecosystème. C’est un ensemble fonctionnel constitué d'une communauté
d'organismes : végétaux, animaux, champignons, microorganismes, etc. appelée
biocénose et de leur environnement : sol, climat, ensoleillement, température, etc.
appelé biotope.
Espèce. L'espèce est en quelque sorte l'unité de base de la classification des êtres
vivants (systématique). La définition la plus généralement admise présente une espèce
comme un ensemble de populations dont tous les individus peuvent potentiellement
se reproduire entre eux et dont la descendance sera viable et féconde. Toutefois cette
définition reste très floue et le critère d'inter fécondité se vérifie surtout dans le monde
animal. L'hybridation entre espèces végétales est courante dans la nature, et encore
plus en horticulture.
L'espèce est un concept pratique, hérité de l'ancienne classification des êtres vivants. Ce
terme est très présent dans le langage courant et scientifique. Ainsi, le nom scientifique
d'un être vivant correspond au nom de l'espèce précédé du nom de genre, auxquel cet
être vivant appartient.
Grande faune. Relatif aux grands mammifères.
coles).
Passage à faune. Equipement permettant à des animaux de traverser les infrastructures de déplacement (autoroutes, voies ferrées…).
Passe ou échelle à poissons. Équipement permettant de rétablir des possibilités
de migration (montaison ou dévalaison) pour certains poissons (saumons, anguilles,
aloses…). Ils se présentent généralement sous la forme de petits bassins disposés en
escalier au niveau des obstacles à l'écoulement (barrages, seuils…).
Périmètre de diffusion et enclaves. Espaces de transition avec les territoires
artificialisés dans lesquels l'influence anthropique limite la richesse naturelle.
Perte de biodiversité (= extinction des espèces/érosion de la biodiversité). Une espèce s'éteint lorsque l'ensemble de ses populations sont détruites
ou que la population survivante n'est plus assez importante pour qu'une dynamique
d'expansion puisse rétablir un effectif viable.
La géologie permet d'observer un rythme naturel d'apparition et d'extinction des
espèces dans les couches sédimentaires, avec une durée de vie moyenne pour une
espèce d'environ 5 à 10 millions d'années. L'histoire de la vie est ponctuée de périodes
d'extinctions brusques et massives, suivies d'une expansion de nouvelles espèces
qui occupent les niches écologiques laissées vacantes. Les causes de ces extinctions
massives sont des transformations rapides de l'environnement par des phénomènes
géologiques ou cosmiques (volcanisme, impact météoritique). L'originalité de la crise
Intrants. Les intrants sont les différents produits apportés aux cultures : engrais,
actuelle vient du fait que la dégradation généralisée de l'environnement est causée par
amendements, produits phytosanitaires, activateurs ou retardateurs de croissance, etc.
le développement et le mode de vie d'une espèce : l'homme.
Matorral. Type de végétation méditerranéenne basse et aérée comprenant notamment des chênes, des oliviers, des arbousiers…
Lexique
71
Pollution lumineuse nocturne/trame noire. Il s'agit de la présence anormale
Réservoir de biodiversité / noyau de biodiversité / cœur de nature.
ou gênante de lumière durant la période nocturne, induite par les éclairages artificiels.
Ensemble des espaces les plus favorables à la présence d'une nature sauvage, caractéri-
La pollution lumineuse est un élément très perturbateur pour les écosystèmes : impact
sée par une grande diversité des communautés d'êtres vivants.
sur de nombreuses espèces nocturnes (insectes, amphibiens, chiroptères…), impact sur
Ripisylve. Formations végétales qui se forment sur les bords des cours et des plans
le repos des espèces diurnes, impact sur la flore…
La pollution lumineuse désigne également la disparition des ciels étoilés en zone
urbaine soumises à l'influence des éclairages.
Population naturelle relictuelle. Il s'agit du vestige d'une population anciennement beaucoup plus vaste.
Radier. Dalle en béton ou en maçonnerie stabilisant le lit d’une rivière et pouvant
constituer les fondations d’un ouvrage (exemple : radier de pont). A la différence d’un
seuil, un radier présente une largeur en crête sensiblement plus importante que la hauteur de chute.
d'eau. Elles sont constituées de peuplements particuliers influencés par la présence de
l'eau.
Roselière. Zone en bordure de lac ou de bras d'eau caractérisée par la présence de
roseaux.
Seuil en rivière. Un seuil en rivière est un ouvrage, fixe ou mobile, qui barre tout
ou partie du lit mineur contrairement au barrage qui, lui, barre plus que le lit mineur.
La présence d’un seuil crée une surélévation de la ligne d’eau en amont du seuil, une
section de contrôle hydraulique au niveau du seuil, pouvant conduire à la création d’un
petit plan d’eau à l’amont de l’ouvrage, suivi d’une zone de rapides sur le parement
Réseau écologique. "Il s’agit d’un complexe constitué par la somme (physique et
aval. Un seuil peut être un ouvrage artificiel en béton, en maçonnerie, en gabions, en
fonctionnelle) des systèmes naturels efficients à plusieurs échelles spatiales et tem-
enrochements, en bois, en métal… Il permet dans certains cas d’alimenter un canal de
porelles. Il est en effet fonctionnel, dès les échelles les plus locales jusqu’aux échelles
dérivation, d’exploiter la force motrice de l’eau, de prélever de l’eau dans de meilleures
paysagères et même au-delà (biosphère). Il comprend l’ensemble des infrastructures
conditions, grâce à la surélévation de la ligne d’eau en amont du seuil. Remarque : Par
naturelles et ses représentations en sont nécessairement souvent théoriques, très sim-
abus de langage, les ouvrages communément dénommés "barrages au fil de l’eau" et
plifiées, car il est un système ouvert et d’une extrême complexité. Il s’agit probablement
"barrages à aiguilles" sont à considérer comme des seuils et non pas comme des bar-
du système le plus complexe qu’on puisse trouver sur la planète. La notion de réseau
rages. Un seuil peut être composé d’un dispositif d’auscultation permettant de mesurer
écologique sous-tend celle d’équilibre dynamique, il ne s’agit pas d’un ensemble figé
le débit d’un cours d’eau" (source : http://sandre.eaufrance.fr).
mais de milieux naturels fonctionnels en connexion.
Ces connexions sont réalisées grâce à des espaces libres d’obstacles offrant des possibilités d’échanges entre noyaux de biodiversité, les réservoirs ou les zones de développement, il s’agit de corridors biologiques et/ou écologiques.
Annexes
Méthodologie de l'étude des continuités écologiques non aquatiques à l'échelle de l'aire métropolitaine marseillaise ..............74
Liste des espèces déterminantes pour la Trame verte et bleue des Bouches-du-Rhône.............................................................................77
La notion de solidarité écologique .................................................................................................................................................................................89
Le cadre juridique ..................................................................................................................................................................................................................90
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
74
Aire métropolitaine

Les continuités écologiques non aquatiques
Annexes
75
méthodologie de l'Étude des continuités
écologiques non aquatiques à l’échelle
de l’aire métropolitaine marseillaise
Le territoire d’étude
Le territoire d’étude correspond à une échelle géographique regroupant 5 territoires de
SCoT :
l le
SCoT de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole ;
l le
SCoT du Pays d’Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque ;
l le
SCoT du Pays d’Aix ;
l le
SCoT de la communauté d’agglomération Ouest Étang de Berre et SAN Nord-Ouest
NATURE DES DONNEES SCoT de la communauté d’agglomération Agglopole Provence.
En outre, le travail d’analyse cartographique s’étend également sur une partie du territoire du Pays d’Arles. Réalisée en 2009, la détermination des continuités écologiques à
une échelle géographique large a été motivée par :
è le souhait de sortir des limites institutionnelles pour disposer d’une échelle géogra-
phique cohérente avec cette problématique. Pour l’Agam, cette échelle permet de
s’interroger sur les continuités écologiques à l’échelle de ses territoires d’étude en
considérant l’intégrité des espaces naturels, et les liens qu’ils ont avec les territoires
limitrophes ;
è d’alimenter les travaux en cours sur la question métropolitaine, en y intégrant la
dimension écologique avec une approche exploratoire sur la fragmentation du ter-
Altitude (BDAlti) Relief Pentes (BDAlti) Pédologie Hydrographie « Petites régions naturelles » Le choix de la méthode est justifié notamment par l’échelle géographique de l’analyse.
Il s’agit d’une approche spatiale structurale qui s’intéresse à l’agencement des différents
IGN (via CRIGE PACA) AGAM (à partir de la BDAlti) CETE Méditerranée SCP – INRA (via CRIGE PACA) AGAM (à partir d’IGN) CRIGE‐PACA‐CEMAGREF 2001 2006 1995 2003 2006 2000 (données pluviométrie, température, ensembles écologiques, relief et type de roches)
OCCUPATION DU SOL Orthophotoplan Mode d’occupation du sol (analyse d’images satellitaires) Inventaire Forestier National ISTAR CRIGE PACA 2004 2006 IFN 2004 PERIMETRES A STATUTS ZNIEFF terrestres de 2ème génération ZICO INVENTAIRES DIREN PACA DIREN PACA (site Internet) NATURA 2000 Sites d’Intérêt Communautaire DIREN PACA (site Internet) Zones de Protection Spéciale DIREN PACA (site Internet) PROTECTIONS REGLEMENTAIRES Arrêtés Préfectoraux de Biotope DIREN PACA (site Internet) Réserve Naturelle DIREN PACA (site Internet) Sites classés DIREN PACA (site Internet) Parcs Naturels Régionaux DIREN PACA (site Internet) Zones ND (digitalisation des DDE 13 POS) PROTECTIONS FONCIERES Acquisition du Conservatoire du Conservatoire du Littoral Littoral ritoire.
Le choix de la méthode
DERNIERE MISE A JOUR CONNUE MILIEU PHYSIQUE de l’Étang de Berre ;
l le
ORIGINE DES DONNEES 2008 (site Internet DIREN) 2007 2008 2008 2007 2007 2006 2004 2005 AUTRES Limites de communes Périmètre du SCOT Réseau routier Réseau ferré ZONES ND (digitalisation des POS) BDCarto (via CRIGE PACA) DIACT BDCarto (via CRIGE PACA) BDCarto (via CRIGE PACA) DDE13 2004 2008 2004 2004 2004 SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
76
habitats naturels et des coupures écologiques d’origine anthropiques dans l’espace.
Etapes
Données utilisées Méthode de détermination des différentes composantes
- Désagrégation des couches : zones urbaines et zones agricoles
2
- Suppression des polygones inférieurs à 625m dans les couches
précédentes
Cette méthodologie s’inspire du travail effectué par Eco-Med et l’AU[dat] dans le cadre
de l’Étude des continuités écologiques du SCoT Provence Méditerranée. Cette méthodo-
- Délimitation des zones d’influence urbaine par calcul de tampons
correspondant à la zone d’influence urbaine :
 urbanisation diffuse : 30m (bâti diffus code 113)
 toutes les autres catégories (Niv_1_06 = 1 sauf 113 ; 141 ; 142): 50 m
logie fait le choix de ne pas prendre en compte la répartition d’espèces cibles, mais elle
conserve néanmoins un caractère biologique puisqu’elle s’appuie sur la localisation spatiale des habitats naturels et semi-naturels, ainsi que les différents périmètres à statuts,
Espaces naturels hors influence
urbaine et agricole dense
(traitement des enclaves de 3 à 5ha)
Occupation du sol
2006
- Délimitation des zones d’influence agricole par calcul de tampons
correspondant aux zones agricoles intensives [213 à 224] (à l’exception des
friches et des cultures fourragères : 212, 231, 242, 243) : 10m
qui révèlent la richesse écologique des milieux.
Suppression des parties des tampons des couches précédentes sortant du
périmètre d’étude
Les données SIG utilisées pour analyser les continuités écologiques se divisent en trois
- Détermination de l’espace naturel hors influences urbaines et agricoles
catégories :
Elimination au niveau de l’espace naturel non-impacté :
 des enclaves < 5ha si elles sont entièrement entourées de l’espace
urbain
 des enclaves < 3ha si elles sont en contact avec des espaces agricoles
ldonnées
relatives au milieu physique ;
ldonnées
relatives à l’occupation du sol ;
lles
périmètres à statuts.
Le traitement des données SIG et la construction des cartes
des continuités écologiques
Le traitement des données a été réalisé à l’aide du logiciel MapInfo 7.5. Il se décompose
en deux étapes :
l une
analyse spatiale du territoire d’étude ;
l une
analyse fonctionnelle en vue de la détermination des continuités écologiques.
Analyse spatiale du territoire d’étude
Il s’agit du regroupement des éléments de connaissance du contexte territorial. Cette
étape est détaillée dans le tableau page précédente.
Analyse fonctionnelle en vue de la détermination des continuités écologiques
Les étapes de la détermination des continuités écologiques sont détaillées dans le
tableau ci-contre.
Espaces naturels hors influence
urbaine et infrastructures linéaires
Zones naturelles nodales, refuges,
enclaves et périmètres de diffusion
Eléments définissant les continuités
écologiques terrestres non aquatiques :
Occupation du sol
2006
Occupation du sol
2006
Zones nodales
Zones refuges
Périmètres de diffusion
Friches/surfaces fourragères au contact
Occupation du sol
2006
Réseau de continuités écologiques
terrestres non aquatiques
Occupation du sol
2006
Continuités écologiques terrestres
non aquatiques et infrastructures
linéaires
Occupation du sol
2006
Délimitation des zones d’influence des infrastructures routières et ferrées :
(Tampons d’influence)
route importante (2 voies larges) : 50m
type autoroutier : 140m
voies ferrées normales : 40m
Ligne à grande vitesse : 120m
Séparation des polygones milieux naturels hors influences en deux
catégories : > 10ha : zones nodales
de 3 à 10ha en contact avec des friches ou des surfaces fourragères
ou 5ha à 10ha entourées de territoires artificialisés ou de zone agricole
intensive: zones refuges
Calcul de périmètre de diffusion :
Tampons de 100m autour des zones nodales et refuges
Rognage de ces tampons en fonction des infrastructures routières
Ajout des friches & surfaces fourragères qui « interceptent »les espaces
naturels sans influence
Agrégation des zones nodales, des zones refuges et des périmètres de
diffusion et friches et surfaces fourragères avec celles-ci
Coloration des unités de continuité afin de mieux distinguer les continuités
écologiques. Les nuances de couleur sont choisies de façon à rappeler les
grands ensembles écologiques (écocomplexes), qui sont fragmentés en
unités ou sous-unités spatiales et écologiques.
Annexes
77
Liste des espèces déterminantes pour la Trame Verte et Bleue des Bouches-du-Rhône
Cette liste a été communiquée en janvier 2011 par la DREAL. Il s'agit de la synthèse des
propositions du MNHN et des CSRPN d'octobre 2010.
Espèces déterminanates
TVB-PACA
Amphibiens
Reptiles
Nom français
(Retenue MNHN)
(Ajout CSRPN)
Catégorie UICN pour la France (Liste rouge MNHN/comité français de l'UICN 2009)
CR : En danger critique
EN : En danger
VU : Vulnérable
Espèces menacées
NT : Quasi menacé
LC : Préocupation mineure
DD : Données manquantes pour évaluer le risque d'extinction
TxPaca
Représentativité de l’espèce en Région PACA (en %)
Pour les reptiles/amphibiens/mammifères
P = espèce présente (même en très petits effectifs et/ou localisée) sur le département
P? = présence à confirmer
Pour les oiseaux
N = espèce nicheuse (même en très petits effectifs et/ou localisée) sur le département
Np = nicheuse potentielle ou probable
N? = nidification à confirmer
NA = nicheuse ancienne (pas de données récentes mais pas certains qu'elle ait disparue)
E = espèce éteinte du département
(1p) = 1 couple
(loc) = localisé
Mammifères
LR Fr
Espèce proposée par le MNHN et donc validée par le CSRPN
Espèce qualifiée ou non de responsabilité nationale, PROPOSEE à l'AJOUT par le CSRPN
Lézard ocellé
Psammodrome d'Edwards
Seps strié
Couleuvre d'Esculape
Couleuvre vipérine
Cistude d'Europe
Pélobate cultripède
Sonneur à ventre jaune
Crapaud calamite
Pélodyte ponctué
Barbastelle d'Europe
Bouquetin des Alpes
Campagnol de Fatio
Campagnol des neiges
Castor d'Eurasie
Cerf élaphe
Chamois
Crossope de Miller
Grand Rhinolophe
Lièvre variable
Lynx boréal
Marmotte des Alpes
Minioptère de Schreibers
Murin à oreilles échancrées
Murin de Capaccini
Petit Murin
Petit Rhinolophe
Souris d'Afrique du Nord
Alouette calandre
Alouette calandrelle
Alouette lulu
Bruant des roseaux
Reptiles
Nom scientifique
Timon lepidus
Psammodromus hispanicus
Chalcides striatus
Zamenis longissimus
Natrix maura
Emys orbicularis
Pelobates cultripes
Bombina variegata
Bufo calamita
Pelodytes punctatus
Barbastella barbastellus
Capra ibex
Microtus multiplex
Chionomys nivalis
Castor fiber
Cervus elaphus
Rupicapra rupicapra
Neomys anomalus
Rhinolophus ferrumequinum
Lepus timidus
Lynx lynx
Marmota marmota
Miniopterus schreibersii
Myotis emarginatus
Myotis capaccinii
Myotis blythii
Rhinolophus hipposideros
Mus spretus
Melanocorypha calandra
Calandrella brachydactyla
Lullula arborea
E. s. witherbyi
LR Fr TxPaca
VU
NT
LC
LC
LC
NT
VU
VU
LC
LC
LC
NT
LC
LC
LC
LC
LC
LC
NT
NT
EN
LC
VU
LC
VU
NT
LC
LC
EN
NT
LC
DD
22,2
49,1
40,0
10,5
10,5
11,2
20,0
3,1
7,0
7,8
2,1
33,3
46,2
28,6
15,8
4,3
28,6
12,0
6,4
46,2
13,0
26,1
8,4
2,6
18,5
9,6
6,2
32,0
B. du Rhône
(13)
P
P
P
P
P
P
P
E
P
P
P
Var
(83)
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
N
N
N
N
P
P
P
N
N
N
Np
Synthèse des propo
octobr
Mammifères
Oiseaux
Amphibiens
Reptiles
Mamm
Grand Rhinolophe
Rhinolophus ferrumequinum
Lièvre variable
Lepus timidus
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Lynx boréal
Lynx lynx
Diagnostic
stratégique
écologiques
Marmotte
des Alpes des continuités
Marmota marmota
Minioptère
de
Schreibers
Miniopterus
schreibersii
78
Murin à oreilles échancrées Myotis emarginatus
Murin de Capaccini
Myotis capaccinii
Petit Murin
Myotis blythii
anates
Reptiles
Petit Rhinolophe
Rhinolophus hipposideros
Nom français
Nom scientifique
Souris d'Afrique du Nord
Mus spretus
Lézard
ocellé
Timon
lepidus calandra
Alouette calandre
Melanocorypha
Psammodrome
d'Edwards
Psammodromus
hispanicus
Alouette calandrelle
Calandrella brachydactyla
Seps
strié
Chalcides
striatus
Alouette lulu
Lullula arborea
Couleuvre
Zamenis
longissimus
Bruant desd'Esculape
roseaux
E. s. witherbyi
Couleuvre
Natrix
maura
Bruant fouvipérine
Emberiza
cia
Cistude
d'Europe
Emys
orbicularis
Bruant ortolan
Emberiza
hortulana
Pélobate
Pelobates
Cassenoixcultripède
moucheté
Nucifraga cultripes
caryocatactes
Sonneur
ventre jaune
Bombina
variegata
Chouetteàchevêche
Athene noctua
Crapaud
Bufo
calamita
Chouettecalamite
chevêchette
Glaucidium
passerinum
Chouetteponctué
de Tengmalm
Aegolius funereus
Pélodyte
Pelodytes
punctatus
Cisticole desd'Europe
joncs
Cisticola juncidis
Barbastelle
Barbastella
barbastellus
Crave à becdes
rouge
Pyrrhocorax
Bouquetin
Alpes
Capra
ibex pyrrhocorax
Fauvette à lunettes
Sylvia conspicillata
Campagnol
de Fatio
Microtus
multiplex
Fauvette grisette
Sylvia communis
Campagnol
des neiges
Chionomys
nivalis
Fauvette
orphée
Sylvia hortensis
Castor
d'Eurasie
Castor
fiber
Fauvette
passerinette
Sylvia cantillans
Cerf
élaphe
Cervus
elaphus
Fauvette pitchou
Sylvia undata
Chamois
Rupicapra
rupicapra
Gélinotte de
desMiller
bois
Tetrastesanomalus
bonasia
Crossope
Neomys
Lagopède
alpin
Lagopus muta
Grand
Rhinolophe
Rhinolophus
ferrumequinum
Lusciniole
à
moustaches
Acrocephalus
Lièvre variable
Lepus
timidus melanopogon
Moineau
soulcie
Petronia
Lynx
boréal
Lynx
lynxpetronia
Niverolle alpine
Montifringilla
nivalis
Marmotte
des Alpes
Marmota
marmota
Perdrix bartavelle
Alectoris graeca
Minioptère
de Schreibers
Miniopterus
schreibersii
Pie-grièche
à poitrine
rose
Lanius minor
Murin
à oreilles
échancrées
Myotis
emarginatus
Pie-grièche
écorcheur
Lanius collurio
Murin
de Capaccini
Myotis
capaccinii
Pie-grièche
Lanius meridionalis
Petit
Murin méridionale
Myotis
blythii
Pipit rousseline
Anthus campestris
Petit
Rhinolophe
Rhinolophus
hipposideros
Pipit spioncelle
Anthus
spinoletta
Souris
d'Afrique du Nord
Mus
spretus
Rollier d'Europe
Coracias garruluscalandra
Alouette
calandre
Melanocorypha
Rousserolle
turdoïde
Acrocephalus
arundinaceus
Alouette
calandrelle
Calandrella
brachydactyla
Tétras lyre
Lyrurusarborea
tetrix
Alouette
lulu
Lullula
Traquetdes
motteux
Oenanthe
oenanthe
Bruant
roseaux
E.
s. witherbyi
Traquetfou
oreillard
Oenanthecia
hispanica
Bruant
Emberiza
Tarier des
prés
Saxicola rubetra
Bruant
ortolan
Emberiza
hortulana
Venturon montagnard
Carduelis citrinella
Cassenoix
moucheté
Nucifraga
caryocatactes
Chouette chevêche
Athene noctua
Chouette chevêchette
Glaucidium passerinum
Chouette de Tengmalm
Aegolius funereus
Cisticole des joncs
Cisticola juncidis
NT
6,4
P
NT
46,2
EN
13,0
LC
26,1
VU
8,4
P
LC
2,6
P
VU
18,5
NT
9,6
P
LC
6,2 B. du PRhône
LR Fr TxPaca
(13)
LC
32,0
P
VU
22,2
P
EN
N
NT
49,1
P
N
LC
40,0
P
N
LC
10,5
P
DD
N
LC
10,5
P
N
NT
11,2
P
VU
N
VU
20,0
P
LC
VU
3,1
E
LC
N
LC
7,0
P
VU
LC
7,8
P
N
LC
2,1
P
LC
NT
33,3
EN
N
LC
46,2
NT
N(1p)
LC
28,6
P
N
LC
15,8
P
N
LC
4,3
N
LC
28,6
VU
LC
12,0
LC
NT
6,4
P
NT
N
46,2
LC
EN
13,0
LC
26,1
NT
VU
8,4
P
CR
N
LC
2,6
P
LC
N
VU
18,5
VU
N
NT
9,6
P
N
LC
6,2
P
LC
32,0
P
NT
EN
N
VU
NT
N
LC
N
NT
DD
N
EN
LC
N
VU
N
(LC)
LC
LC
N
VU
LC
LC
N
P
P
P
P
P
Var
P
(83)
P
P
N
P
N
P
N
P
Np
P
N
P
N
P
N
P
P
N
P
N
N
N
P
N
P
N
P
N
P
P
N(loc)
N
P
P
N
P
N
N
P
N
P
P
N
N
N?
N
N
Np
N
N
N
N
N
Synthèse
propositionsdéterminants pour la Trame verte et bleue
Lesdes
amphibiens
octobre 2010
La donnée OCSOL 2006 est certainement trop imprécise pour élaborer des
cartes représentatives de la répartition potentielle des amphibiens dans le
territoire du SCoT. Ces animaux sont étroitement liés aux milieux aquatiques
et humides, en particulier pendant la période de reproduction et durant les
premiers stades de vie (phase têtard). Ils peuvent alors occuper toute sorte
de milieux comme les bassins ornementaux peu entretenus dans les jardins
privatifs, les mares temporaires, les canaux d’irrigation, etc.
Même s’il est difficile de prévoir la répartition potentielle des amphibiens
à l’aide d’OCSOL 2006, ces animaux sont fortement soumis aux effets de
barrière constitués par les infrastructures de déplacement et les espaces
bétonnés ou goudronnés sur une large surface.
Annexes
79
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque
commune
nombre d'observations
dernière observation
Aubagne
9
2002

Amphibiens déterminants pour la Trame verte et bleue
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
80
Nom commun
Crapaud calamite
Nom scientifique
Bufo calamita
commune
nombre d'observations
dernière observation
Cadolive
1
2003
Saint-Savournin
1
2003
Biotope / milieux fréquentés
•
•
Reproduction : points d’eau peu profonds et ensoleillés. Mares
temporaires, petites ornières.
Habitats : sablières, gravières, sols sableux, carrières, roselières.
Pélobate cultripède
Pelobates cultripes
•
•
Reproduction : points d’eau, mares temporaires.
Habitats : sols meubles ou sableux avec peu de végétation (milieux
dunaires…).
Pélodyte ponctué
Pelodytes punctatus
•
•
Reproduction : cours d’eau à végétation aquatique
Habitats : zones boisées, terres cultivées, terrains secs si sol meuble
ou présence de cachettes.
Correspondance classes occupation du sol
131 extraction de matériaux
400 zones humides indifférenciées
512 plans d’eau
511 cours et voies d’eau
243 terrains principalement occupés par de l’agriculture avec présence de végétation naturelle
331 plages, dunes, sable
131 extraction de matériaux
400 zones humides indifférenciées
512 plans d’eau
511 cours et voies d’eau
243 terrains principalement occupés par de l’agriculture avec présence de végétation naturelle
331 plages, dunes, sable
511 cours et voies d’eau
512 plans d’eau
231 prairies
243 terrains principalement occupés par de l’agriculture avec présence de végétation naturelle
311 forêts de feuillus
312 forêts de conifères
313 forêts mélangées
Annexes
81
Les reptiles déterminants pour la Trame verte et bleue
Le cas de la couleuvre vipérine
A l’exception de la couleuvre vipérine, qui est fortement inféodée aux milieux aqua-
Ce serpent a un mode de vie principalement aquatique. Pour prédire sa potentielle ré-
tiques, les reptiles déterminants pour la Trame verte et bleue dans les Bouches-du-
partition dans le territoire du SCoT, un tampon de 200 mètres de rayon a été créé autour
Rhône et dans le Var se répartissent préférentiellement dans les noyaux de biodiversité.
du réseau hydrographique (cours d’eau permanents et temporaires). Les classes d’occu-
Les espaces d’habitat diffus et les zones agricoles représentent également un territoire
pation du sol se rapprochant le plus des habitats naturels occupés par cette espèce ont
potentiel pour ces espèces.
été conservés à l’intérieur de ce tampon.
Les espaces urbains denses et les infrastructures de déplacement fortement fréquentées
sont les principaux obstacles au déplacement des reptiles déterminants pour la Trame
verte et bleue.
Nom commun
Seps strié
Nom scientifique
Chalcides striatus
Biotope / milieux fréquentés
Prairies sèches, pelouses, maquis, garrigue et friches bien ensoleillées. Cette espèce fréquente
également des endroits humides à couverture herbacée dense.
Lézard ocellé
Timon lepidus
Cette espèce fréquente des habitats secs, à végétation plutôt basse ou broussailleuse, offrant de
nombreux abris : tas de pierres, terriers abandonnés, vieilles souches, ruines… Il se retrouve dans le
maquis, la garrigue, les pelouses herbeuses, les dunes littorales, les flancs de collines rocailleuses, les
vignobles, les oliveraies…
Couleuvre vipérine
Natrix maura
Sous-bois et milieux humides, à proximité de points d’eau : mares, lacs ou cours d’eau à faible courant.
Psammodrome d'Edwards
Psammodromus hispanicus
Fréquente les milieux ouverts de type méditerranéen. Affectionnent les sols durs avec une végétation
sous forme d’îles.
Couleuvre d'Esculape
Zamenis longissimus
Fréquente les milieux clairs et ensoleillés. Peut approcher des habitations. Se nourrit de petits
mammifères, oisillons, lézards.
Correspondance classes occupation du sol
231 prairies
321 pelouses et pâturages naturels
323 maquis et garrigues
131 extractions de matériaux
323 maquis et garrigues
332 roches nues
333 végétation clairsemée
131 extraction de matériaux
223 oliveraies
221 vignobles
311 forêts de feuillus
312 forêts de conifères
313 forêts mélangées
511 cours et voies d’eau
512 plans d’eau
324 forêt et végétation arbustive en mutation
333 végétation clairsemée
332 roches nues
323 maquis et garrigues
333 végétation clairsemée
323 maquis et garrigues
314 zones naturelles avec présence d’habitat
résidentiel récent
243 terrains principalement occupés par de
l’agriculture avec présence de végétation
naturelle
245 territoires à dominante agricole avec
présence d’habitat diffus résidentiel
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
82
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque
commune
nombre d'observations
dernière observation
Gémenos
1
2003
Saint-Zacharie
1
1999

Reptiles déterminants Trame verte et bleue
Légende
continuité potentielle
des milieux favorables à l'espèce
source : OCSOL 2006 - CRIGE PACA
ZNIEFF confirmant la présence des espèces
autoroutes
cours d'eau permanents
cours d'eau temporaires
observations à l'échelle des communes : source SILENE FAUNE
(données fournies par le CEEP)
Annexes
83
commune
nombre d'observations
dernière observation
commune
nombre d'observations
dernière observation
Aubagne
1
1995
Aubagne
1
1997
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
84
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile et de Gréasque
Nom commun
Barbastelle d'Europe
Nom scientifique
Barbastella barbastellus
Minioptère de Schreibers
Miniopterus schreibersii
Petit Murin
Myotis blythii
Murin à oreilles
échancrées
Myotis emarginatus
•
•
•
Chasse : zones boisées et massifs forestiers.
Repos : bâtiments (volets, doubles poutres).
Hibernation : grottes et caves.
•
Repos : espèce cavernicole qui fréquente les grottes, gouffres, avens, anciennes mines,
tunnels…
Chasse : zone type de chasse mal identifiée. Probablement les zones forestières. En
Corrèze, l’espèce utilise les lisières de bois et les forêts, chassant dans la canopée.
•
•
•
Repos / reproduction : grandes combles ou caves chauffées.
Chasse : milieux forestiers, parcs et jardins (à proximité de point d’eau).
•
Repos : cavités naturelles ou artificielles dont l’obscurité est totale, la température
comprise entre 5°et 12°C, hygrométrie supérieure à 96%, ventilation légère, sous couvert
végétal.
Chasse : paysages semi-ouverts, à forte diversité d’habitats, formés de boisements de
feuillus (30 à 40%), d’herbages en lisière de bois ou bordés de haies, pâturés par des
bovins, voire des ovins (30 à 40%) et de ripisylves, landes, friches, vergers pâturés,
jardins... (30 à 40%). Fréquente les zones karstiques, les bocages, les agglomérations…
Reproduction : greniers, bâtiments agricoles, vieux moulins, toitures d’églises ou de
châteaux, à l’abandon ou entretenus, mais aussi galeries de mine et caves suffisamment
chaudes. Des bâtiments près des lieux de chasse servent régulièrement de repos nocturne
voire de gîtes complémentaires.
Rhinolophus ferrumequinum
Rhinolophus hipposideros
Repos : grottes, puits de mine, greniers, dendrotelmes ou toute autre cavité sombre.
Chasse : prairies non fauchées. Capture principalement des sauterelles postées en haut
des herbes.
•
•
•
Petit Rhinolophe
Mammifères déterminants Trame verte et bleue
Biotope / milieux fréquentés
•
Grand Rhinolophe

Espèce caractéristique des espaces de mosaïque avec bois, forêts, parcs, jardins, champs cultivés,
prairies, espaces proches de l’eau... Cette espèce recherche une grande diversité d’habitats en
petite superficie. Peut s’abriter dans les bâtiments.
Correspondance classes occupation du sol
244 territoires agro-forestiers
311 forêts de feuillus
312 forêts de conifères
313 forêts mélangées
314 zones naturelles avec présence d’habitat résidentiel récent
324 forêt et végétation arbustive en mutation
244 territoires agro-forestiers
311 forêts de feuillus
312 forêts de conifères
313 forêts mélangées
314 zones naturelles avec présence d’habitat résidentiel récent
324 forêt et végétation arbustive en mutation
321 pelouses et pâturages naturels
231 prairies
311 forêts de feuillus
312 forêts de conifères
313 forêts mélangées
511 cours et voies d’eau
512 plans d’eau
112 tissus urbain discontinu
113 bâti diffus
112 tissus urbain discontinu
113 bâti diffus
141 espaces verts urbains
222 vergers et petits fruits
223 oliveraies
221 vignobles
324 forêt et végétation arbustive en mutation
311 forêts de feuillus
312 forêts de conifères
313 forêts mélangées
511 cours et voies d’eau
112 tissus urbain discontinu
113 bâti diffus
141 espaces verts urbains
222 vergers et petits fruits
223 oliveraies
221 vignobles
324 forêt et végétation arbustive en mutation
311 forêts de feuillus
312 forêts de conifères
313 forêts mélangées
511 cours et voies d’eau
314 zones naturelles avec présence d’habitat résidentiel récent
245 territoires à dominante agricole avec présence d’habitat
diffus résidentiel
244 territoires agro-forestiers
Annexes
85
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
86
Les mammifères volants déterminants pour la Trame verte et bleue
milieux qui leurs sont favorables, notamment pour le repos et l’hibernation, ainsi que le
Six chiroptères sont inscrits sur la liste de la faune déterminante pour la Trame verte
maintien de leurs ressources alimentaires : pollution lumineuse nocturne, pesticides, etc.
et bleue dans les Bouches-du-Rhône et dans le Var. La particularité de ces espèces est
nation.
Les mammifères terrestres déterminants pour la Trame verte et
bleue
Les espaces cartographiés correspondent aux espaces de déplacements potentiels pour
A l'exception du castor d'Eurasie, les mammifères terrestres sélectionnés comme indi-
la chasse (les chiroptères en France sont principalement insectivores), car les habitats
cateurs de la Trame verte et bleue sont plutôt des espèces adaptés aux milieux rocheux,
utilisés pour le repos et l’hibernation (grottes, caves, greniers…) sont ponctuels et
voire secs. Comme pour l'ensemble de la faune terrestre, les principales entraves à leur
impossibles à déterminer à l’aide des données SIG sur l’occupation du sol.
déplacement correspondent aux espaces artificialisés, mais surtout aux infrastructures
Les chiroptères étant des animaux volants principalement nocturnes, les infrastruc-
de déplacement dès que leur fréquentation ne permet pas de période calme propice à
tures de déplacement ne représentent pas un facteur aussi limitant que pour la faune
une traversée, ou la présence de murets de protection sans passages possibles.
d’occuper des habitats très différents pour la recherche de nourriture, le repos ou l’hiber-
terrestre. La présence de ces mammifères est plutôt conditionnée par le maintien des
Annexes
87
Légende
continuité potentielle
des milieux favorables à l'espèce
source : OCSOL 2006 - CRIGE PACA
ZNIEFF confirmant la présence des espèces
autoroutes
cours d'eau permanents
cours d'eau temporaires
observations à l'échelle des communes : source SILENE FAUNE
(données fournies par le CEEP)
commune
nombre d'observations
dernière observation
Aubagne
1
1995
Nom commun
Nom scientifique
Biotope / milieux fréquentés
Cours d’eau, certains étangs dont les berges meubles permettent à cette espèce de creuser un
terrier. Présence nécessaire de bois sur les berges.
Castor d'Eurasie
Castor fiber
Campagnol des neiges
Chionomys nivalis
fréquente les zones pierreuses, les éboulis, les forêts claires ou les alpages des montagnes
européennes.
Souris d'Afrique du Nord
Mus spretus
Occupe la garrigue à chênes kermès, les peuplements clairs à pin d’Alep, les cultures : vignobles et
oliveraies, les sansouires. A de faibles besoins en eau.
Correspondance classes occupation du sol
511 cours et voies d’eau
323 maquis et garrigues
332 roches nues
333 végétation clairsemée
323 maquis et garrigues
332 roches nues
333 végétation clairsemée
223 oliveraies
221 vignobles
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
88
Annexes
89
la notion de solidarité écologique
Charte du Parc national des Calanques – Eléments de diagnostic et enjeux Charte du Parc national des Calanques ‐ Eléments de diagnostic et d’enjeux Extrait
Charte du Parc national des Calanques – volume I – avril 2012
3.2.6 Les solidarités écologiques l’espace au nord de l’agglomération de Cassis qui fait le lien entre les « deux cœurs terrestres » du parc national. En effet, des continuités encore fonctionnelle persistent grâce aux espaces naturels, agricoles ou urbains peu denses, vers le bois de la Marcouline ou, plus au nord, vers la Sainte Baume par le vallon des anglais mais ces continuités se fragilisent ; 3.2.6.1 Généralités l’espace, hors du territoire du parc national, entre l’est du cœur et le littoral sur Ceyreste et La Ciotat (Les Plaines Baronnes) où les espaces agricoles et les espaces encore naturels apparaissent de plus en plus isolés au sein d’une trame urbaine en expansion sur cette zone proche du littoral. La notion de solidarité écologiqueg est un concept important de la loi du 14 avril 2006 sur les parcs nationaux, au sens où elle permet, d’une part, d’inscrire le cœur de parc national au sein d’un plus vaste ensemble fonctionnel et, d’autre part, de caractériser l’AOA. Une étude réalisée en 2009 par Parcs Nationaux de France, précise ce concept15 reposant sur six principes : Plus largement le Parc national aura vocation à mener des études visant à mieux caractériser l’état et le devenir des solidarités écologiques de son territoire. 1.maintenir le fonctionnement écologique et l'intégrité des entités paysagères présentes sur le cœur (qui sont souvent plus vastes que le cœur lui‐même) ; 2.maintenir la viabilité des espèces présentes dans le cœur en conservant des surfaces d'habitat naturel suffisamment vastes et fonctionnelles (contiguës) ; 3.garantir une approche concertée pour définir les priorités de protection et de gestion de l’habitat naturel et des espèces patrimonialesg dans le cœur et l'aire d'adhésion (en lien avec les autres gestionnaires) ; 4.protéger des habitats écologiques en aire d'adhésion dont la présence est critique pour certaines phases de la vie des espèces (zones d’alimentation, d’hivernage etc.) ou pour la connectivité entre différents sites ; 5.assurer la connectivité des habitats naturels pour permettre le déplacement d’individus (éviter un appauvrissement du patrimoine génétique de populationsg) ; 6.conserver la mosaïque d’habitats à travers les zones de transitions écologiques et des gradients environnementaux pour permettre une adaptation des populations aux changements climatiques. Cette solidarité est avant tout assurée « de fait » par le maintien et la restauration des continuités écologiques entre le cœur et les espaces qui l’environnent. En outre, la loi du 12 juillet 2010, dite « Grenelle II », prévoit la mise en place à l’échelle nationale de la Trame Verte et Bleueg (TVB), traduite dans le futur Schéma Régional de Cohérence Écologique et, à une échelle plus fine, dans les documents d’urbanisme. Le présent projet de territoire s’inscrit pleinement dans cette démarche : le Parc national des Calanques, fort de ses composantes marines, littorales, terrestres, rurales et périurbaines devra constituer un élément stratégique de ce réseau d’échelle régionale. Il s’attachera également à prendre en compte d’autres trames : la « trame bleue marine » qui est l’équivalent en mer de la trame verte ; la « trame noire » pour la préservation et la restauration d’espaces nocturnes en diminuant les lumières artificielles ; la « trame de quiétude » pour la préservation et la restauration d’espaces de tranquillité. 3.2.6.2 Les espaces de solidarités écologiques du parc national L’une des caractéristiques majeures du cœur terrestre, est d’être au contact direct d’espaces fortement artificialisés, tel que les zones urbaines des villes de Marseille, La Ciotat et Cassis, les importantes infrastructures de réseau (routes, autoroutes, voies ferrées, etc.) qui constituent d’importants obstacles à ces continuités et qu’il conviendra de traiter en certains points. Néanmoins malgré la densité des zones urbaines, plusieurs espaces de « nature en ville » subsistent autour du cœur et ont vocation à en être partie prenante, soit par leur intégration à l’aire d’adhésion, soit dans la continuité du parc national. Il s’agit notamment des parcs urbains, des thalwegsg, canaux et portions de réseau viaire plus ou moins végétalisés, etc. Outre cette caractéristique structurelle, deux entités territoriales s’individualisent où l’enjeu en termes de continuité est particulièrement prégnant : 15
« Application du concept de solidarité écologique » – INEA – Parcs Nationaux de France – oct. 2009. Le parc national est également confronté à d’autres types de solidarités écologiques qui devront être prises en compte par l’EPPN, même si elles concernent des espaces en dehors de son propre territoire, au‐delà de l’AOA : on pourra parler ici d’« aire ou sphère d’influence du Parc national »). Il s’agit donc ici d’une influence de l’extérieur vers l’intérieur du Parc national. Il s’agit des problématiques liées : aux bassins versants dont l’espace marin du parc national constitue l’exutoire. Ces bassins versants ne sont pas proposés en AOA pour des raisons de cohérence territoriale et par réalisme technique et politique, ils n’en sont pas moins des espaces dont la gestion, principalement en termes de rejets dans les milieux aquatiques, constitue un enjeu majeur pour la protection de la zone marine (bassin versantg de l’Huveaune, du Jarret, etc.). Les réseaux d’assainissement (eaux usées et pluviales) d’une trentaine de communes sont directement concernés ; aux centres d’enfouissement techniques (CET) de déchets ménagers. Ils sont les lieux de nourrissage des Goélands leucophées qui viennent ensuite nicher sur les îles du cœur de parc générant la dégradation des sols et la modification des équilibres écologiques, ils participent aussi à la pollution dans la nature par l’envolée des papiers, plastiques, etc. et à la pollution du sol par infiltration des polluants dans les nappes phréatiques ; 33 34 à la circulation des espèces terrestres qui parcourent de longues distances, notamment l’avifauneg et les chiroptères à la fonctionnalité écologiqueg en mer des zones de protection renforcée (Trame Bleue marineg) à l’échelle du parc national et au‐delà. Ainsi, du fait de la très grande proximité du Parc marin de la Côte Bleue, une coopération étroite devra se mettre en place entre son syndicat mixte et l’EPPN des Calanques ; aux infrastructures ferroviaires, portuaires ou routières d’où proviennent potentiellement des visiteurs du parc national. Il faut enfin citer la nécessaire articulation du Parc national des Calanques avec les autres espaces naturels protégés de la région PACA (PN, RNN, RNR, Grand site, PNR, etc.) qui forment un réseau local important avec en particulier le projet de création du Parc naturel régional de la Sainte Baume. En effet, son « territoire d’étude » délimité par la Région en 2009 concerne plusieurs communes en continuité géographique directe avec le territoire du parc national. Certains espaces de ces communes (partie sud d’Aubagne notamment) ont pleinement vocation à être parties prenantes des solidarités écologiques avec le parc national, si ce n’est clairement inclus en AOA (ce qui n’est pas possible en l’état actuel des textes puisque le dernier alinéa de l’article L331‐2 du Code de l’Environnement dispose qu’une même commune ne peut être à la fois incluse, même pour partie, en PNR et en PN). 3.2.6.3 Changements climatiques et solidarités écologiques A l’échelle du parc national, les perturbations liées au réchauffement climatiques pourront affecter le fonctionnement global des écosystèmes et de leurs populations animales et végétales. Leur capacité d’adaptation et de résilienceg dépendra pour beaucoup du maintien et des restaurations des solidarités écologiques entre les différents sites. A terre, le réchauffement climatique se traduira par des déplacements des aires de répartition potentielle des espèces, des changements dans les communautés végétales, des modifications de la phénologie des espèces (décalage des périodes de migration, de reproduction, de floraison, de chutes des feuilles, etc. ) pouvant entraîner des ruptures de symbioseg ou de réseau trophiqueg (par exemple éclosion des oiseaux avant que les insectes dont ils se nourrissent SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
90
le cadre juridique
Loi n° 2009-967 du «3 août 2009 de programmation relative à la mise
en œuvre du Grenelle de l’environnement dite loi Grenelle I
- la mise en œuvre d’une stratégie nationale de création d’aires protégées terrestres
identifiant les lacunes du réseau actuel afin de placer sous protection forte, d’ici dix ans,
2 % au moins du territoire terrestre métropolitain : cet objectif implique notamment
Titre II : biodiversité, écosystèmes et milieux naturels
la création de trois nouveaux parcs nationaux et l’acquisition à des fins de lutte contre
Chapitre 1er : stopper la perte de biodiversité sauvage et domestique, restaurer et
l’artificialisation des sols et de valorisation, notamment agricole, de 20 000 hectares
maintenir ses capacités d’évolution
de zones humides par les collectivités publiques, identifiées en concertation avec les
acteurs de terrain, sur la base de données scientifiques ;
Article 23
- la création d’aires marines protégées afin de couvrir, en incluant notamment le réseau
Pour stopper la perte de biodiversité sauvage et domestique, restaurer et maintenir ses
Natura 2000 en mer et la création de parcs naturels marins, 10 % des eaux placées sous
capacités d’évolution, l’État se fixe comme objectifs :
la souveraineté de l’État dans les limites de la mer territoriale, d’ici à 2012 en métropole,
- la constitution, d’ici à 2012, d’une Trame verte et bleue, outil d’aménagement du terri-
et d’ici à 2015 dans les départements d’outre-mer ; les collectivités d’outre-mer et les
toire qui permettra de créer des continuités territoriales ;
collectivités en Nouvelle-Calédonie volontaires seront aidées pour la mise en place et la
- la mise en œuvre de mesures de protection, de valorisation, de réparation des milieux
gestion de ces aires ;
et espèces naturels et de compensation des dommages causés à ceux-ci, tenant compte
- la mise en place d’ici à 2013 de plans de conservation ou de restauration compatibles
des spécificités des territoires ruraux, insulaires et de montagne et s’articulant de ma-
avec le maintien et le développement des activités humaines afin de protéger les
nière cohérente avec les dispositifs existants de protection ; sans préjudice des dispo-
espèces végétales et animales en danger critique d’extinction en France métropolitaine
sitifs de compensation et d’évaluation en vigueur, lorsqu’il n’existe pas d’autre solution
et outre-mer, dont 131 ont été recensées en 2007 ;
que la réalisation d’un projet ou d’un programme susceptible de nuire à la biodiversité,
- la mise en œuvre de plans de lutte contre les espèces exotiques envahissantes, ter-
des mesures de compensation proportionnées aux atteintes portées aux continuités
restres et marines, afin de prévenir leur installation et leur extension et réduire leurs
écologiques dans le cadre de la Trame verte et bleue seront rendues obligatoires selon
impacts négatifs ;
des modalités définies par le code de l’environnement en concertation avec les élus
- la réalisation des documents d’objectifs dans les sites Natura 2000 d’ici à 2013 ;
locaux et les acteurs de terrain ;
- le renforcement du soutien de la France à la création d’un groupe d’expertise scienti-
- le renforcement du rôle de la stratégie nationale de la biodiversité et l’élaboration,
fique internationale pour la biodiversité sur le modèle du Groupe d’experts intergouver-
y compris outre-mer, de stratégies régionales et locales cohérentes dans le respect
nemental sur l’évolution du climat.
des compétences des collectivités territoriales et en concertation avec l’ensemble des
acteurs concernés ;
Article 24
Annexes
91
L’État se fixe comme objectif la création, d’ici à 2012, d’une trame verte constituée, sur
tion commerciale, d’équipements structurants, de développement économique, touris-
la base de données scientifiques, des espaces protégés en application du droit de l’envi-
tique et culturel, de développement des communications électroniques, de protection
ronnement et des territoires assurant leur connexion et le fonctionnement global de la
et de mise en valeur des espaces naturels, agricoles et forestiers et des paysages, de pré-
biodiversité, et d’une trame bleue, son équivalent pour les eaux de surfaces continen-
servation des ressources naturelles, de lutte contre l’étalement urbain, de préservation
tales et leurs écosystèmes associés.
et de remise en bon état des continuités écologiques.
Leur élaboration associera l’État, les collectivités territoriales et les parties concernées
sur une base contractuelle. L’élaboration de la trame bleue s’effectuera en cohérence
Art.L. 122-1-5 du code de l'urbanisme :
avec les travaux menés par les commissions locales de l’eau.
I. Le document d’orientation et d’objectifs définit les objectifs et les principes de la poli-
Leur pilotage s’effectuera dans chaque région en association étroite avec les collectivités
tique de l’urbanisme et de l’aménagement.
territoriales et en concertation avec les acteurs de terrain dans un cadre cohérent garanti
Il détermine les conditions d’un développement équilibré dans l’espace rural entre l’ha-
par l’État.
bitat, l’activité économique et artisanale, et la préservation des sites naturels, agricoles
Les modalités de leur prise en compte par les documents d’urbanisme, les schémas
et forestiers.
d’aménagement et de gestion des eaux, les schémas d’infrastructures, la fiscalité locale
II. Il détermine les espaces et sites naturels, agricoles, forestiers ou urbains à protéger. Il
et les concours financiers de l’État seront précisées à l’issue d’un audit qui aboutira avant
peut en définir la localisation ou la délimitation.
fin 2009.
Il précise les modalités de protection des espaces nécessaires au maintien de la biodiver-
A cet effet, l’action des conservatoires d’espaces naturels sera confortée par une recon-
sité et à la préservation ou à la remise en bon état des continuités écologiques
naissance spécifique.
Art.L. 122-1-12 du code de l'urbanisme :
Les schémas de cohérence territoriale prennent en compte :
Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour
l’environnement dite loi Grenelle II
- les programmes d’équipement de l’État, des collectivités territoriales et des établissements et services publics ;
- les schémas régionaux de cohérence écologique et les plans climat-énergie territoriaux
Titre premier : bâtiments et urbanisme
lorsqu’ils existent.
Chapitre II : dispositions relatives à l'urbanisme
Titre IV : biodiversité
Article 17 (extraits)
Chapitre II : Trame verte et bleue
Art.L. 122-1-3 du code de l’urbanisme :
Le projet d’aménagement et de développement durables fixe les objectifs des politiques
Article 121
publiques d’urbanisme, du logement, des transports et des déplacements, d’implanta-
I.-Le livre III du code de l’environnement est complété par un titre VII ainsi rédigé :
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
92
TITRE VII : TRAME VERTE ET TRAME BLEUE
2° Tout ou partie des zones humides dont la préservation ou la remise en bon état contri-
Art.L. 371-1.
bue à la réalisation des objectifs visés au IV de l’article L. 212-1, et notamment les zones
I. La trame verte et la trame bleue ont pour objectif d’enrayer la perte de biodiversité en
humides mentionnées à l’article L. 211-3 ;
participant à la préservation, à la gestion et à la remise en bon état des milieux néces-
3° Les cours d’eau, parties de cours d’eau, canaux et zones humides importants pour la
saires aux continuités écologiques, tout en prenant en compte les activités humaines, et
préservation de la biodiversité et non visés aux 1° ou 2° du présent III.
notamment agricoles, en milieu rural.
IV. Les espaces naturels, les corridors écologiques, ainsi que les cours d’eau, parties de
A cette fin, ces trames contribuent à :
cours d’eau, canaux ou zones humides mentionnés respectivement aux 1° et 2° du II
1° Diminuer la fragmentation et la vulnérabilité des habitats naturels et habitats d’es-
et aux 2° et 3° du III du présent article sont identifiés lors de l’élaboration des schémas
pèces et prendre en compte leur déplacement dans le contexte du changement clima-
mentionnés à l’article L. 371-3.
tique ;
V. La trame verte et la trame bleue sont notamment mises en œuvre au moyen d’outils
2° Identifier, préserver et relier les espaces importants pour la préservation de la biodi-
d’aménagement visés aux articles L. 371-2 et L. 371-3.
versité par des corridors écologiques ;
3° Mettre en œuvre les objectifs visés au IV de l’article L. 212-1 et préserver les zones
Art.L. 371-2.
humides visées aux 2° et 3° du III du présent article ;
Un document-cadre intitulé "Orientations nationales pour la préservation et la remise
4° Prendre en compte la biologie des espèces sauvages ;
en bon état des continuités écologiques ” est élaboré, mis à jour et suivi par l’autorité
5° Faciliter les échanges génétiques nécessaires à la survie des espèces de la faune et de
administrative compétente de l’État en association avec un comité national "Trames
la flore sauvages ;
verte et bleue ”. Ce comité regroupe les représentants des collectivités territoriales, des
6° Améliorer la qualité et la diversité des paysages.
partenaires socioprofessionnels, des parcs nationaux et des parcs naturels régionaux,
II. La trame verte comprend :
des comités de bassin, des associations de protection de l’environnement agréées
1° Tout ou partie des espaces protégés au titre du présent livre et du titre Ier du livre IV
concernées ainsi que, le cas échéant, des personnalités qualifiées en raison de leurs
ainsi que les espaces naturels importants pour la préservation de la biodiversité ;
compétences et de leur connaissance en matière de protection de l’environnement. Sa
2° Les corridors écologiques constitués des espaces naturels ou semi-naturels ainsi que
composition et son fonctionnement sont fixés par décret.
des formations végétales linéaires ou ponctuelles, permettant de relier les espaces men-
Les orientations nationales sont mises à la disposition du public, en vue de recueillir ses
tionnés au 1° ;
observations, avant d’être adoptées par décret en Conseil d’État.
3° Les surfaces mentionnées au I de l’article L. 211-14.
Ce document-cadre, fondé, en particulier, sur les connaissances scientifiques dispo-
III. La trame bleue comprend :
nibles, l’inventaire du patrimoine naturel mentionné à l’article L. 411-5 et des avis
1° Les cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux figurant sur les listes établies en
d’experts, comprend notamment :
application de l’article L. 214-17 ;
a) Une présentation des choix stratégiques de nature à contribuer à la préservation et à
la remise en bon état des continuités écologiques ;
Annexes
93
b) Un guide méthodologique identifiant les enjeux nationaux et transfrontaliers relatifs à
tions de protection de l’environnement agréées concernées et des partenaires socio-
la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques et comportant un
professionnels intéressés. Sa composition et son fonctionnement sont fixés par décret.
volet relatif à l’élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique mentionnés
Le schéma régional de cohérence écologique prend en compte les orientations natio-
à l’article L. 371-3. Il est complété par un volet spécifique relatif à l’élaboration des sché-
nales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques men-
mas régionaux de cohérence écologique pour les départements d’outre-mer.
tionnées à l’article L. 371-2 ainsi que les éléments pertinents des schémas directeurs
Sans préjudice de l’application des dispositions du chapitre II du titre II du livre Ier rela-
d’aménagement et de gestion de l’eau mentionnés à l’article L. 212-1.
tives à l’évaluation environnementale, les documents de planification et projets relevant
Le projet de schéma régional de cohérence écologique est transmis aux communes
du niveau national, et notamment les grandes infrastructures linéaires de l’État et de
concernées et soumis pour avis aux départements, aux communautés urbaines, aux
ses établissements publics, sont compatibles avec les orientations nationales pour la
communautés d’agglomération, aux communautés de communes, aux parcs naturels
préservation et la remise en bon état des continuités écologiques mentionnées au pre-
régionaux et aux parcs nationaux situés en tout ou partie dans le périmètre du schéma.
mier alinéa et précisent les mesures permettant d’éviter, de réduire et, le cas échéant,
Cet avis est réputé favorable s’il n’a pas été rendu par écrit dans un délai de trois mois à
de compenser les atteintes aux continuités écologiques que la mise en œuvre de ces
compter de leur saisine.
documents de planification et projets, notamment les grandes infrastructures linéaires,
Le projet de schéma régional de cohérence écologique, assorti des avis recueillis, est
sont susceptibles d’entraîner.
soumis à enquête publique, réalisée conformément au chapitre III du titre II du livre Ier,
A l’expiration d’un délai fixé par décret, l’autorité administrative compétente de l’État
par le représentant de l’État dans la région. A l’issue de l’enquête publique, le schéma,
procède à une analyse des résultats obtenus du point de vue de la préservation et de
éventuellement modifié pour tenir notamment compte des observations du public, est
la remise en bon état des continuités écologiques par la mise en œuvre du document-
soumis à délibération du conseil régional et adopté par arrêté du représentant de l’État
cadre mentionné au premier alinéa et décide de son maintien en vigueur ou de procéder
dans la région.
à sa révision. Elle procède également à l’analyse du développement du territoire en
Le schéma adopté est tenu à la disposition du public.
termes d’activité humaine, notamment en milieu rural. Il est procédé à la révision du
Dans les conditions prévues par l’article L. 121-2 du code de l’urbanisme, le schéma
document-cadre selon la procédure prévue pour son élaboration.
régional de cohérence écologique est porté à la connaissance des communes ou de
leurs groupements compétents en matière d’urbanisme par le représentant de l’État
Art.L. 371-3.
dans le département.
Un document-cadre intitulé "Schéma régional de cohérence écologique" est élaboré,
Le schéma régional de cohérence écologique, fondé en particulier sur les connaissances
mis à jour et suivi conjointement par la région et l’État en association avec un comité
scientifiques disponibles, l’inventaire national du patrimoine naturel et les inventaires
régional "Trames verte et bleue" créé dans chaque région. Ce comité comprend l’en-
locaux et régionaux mentionnés à l’article L. 411-5 du présent code, des avis d’experts et
semble des départements de la région ainsi que des représentants des groupements
du conseil scientifique régional du patrimoine naturel, comprend notamment, outre un
de communes compétents en matière d’aménagement de l’espace ou d’urbanisme, des
résumé non technique :
communes concernées, des parcs nationaux, des parcs naturels régionaux, des associa-
SCoT du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, et de Gréasque
Diagnostic stratégique des continuités écologiques
94
a) Une présentation et une analyse des enjeux régionaux relatifs à la préservation et à la
révision. Le représentant de l’État dans région se prononce par décision dans les mêmes
remise en bon état des continuités écologiques ;
termes. Il est procédé à la révision du schéma selon la procédure prévue pour son éla-
b) Un volet identifiant les espaces naturels, les corridors écologiques, ainsi que les cours
boration.
d’eau, parties de cours d’eau, canaux ou zones humides mentionnés respectivement aux
1° et 2° du II et aux 2° et 3° du III de l’article L. 371-1 ;
Art.L. 371-4.
c) Une cartographie comportant la trame verte et la trame bleue mentionnées à l’article
I. En Corse, le plan d’aménagement et de développement durable, mentionné aux
L. 371-1 ;
articles L. 4424-9 à L. 4424-15 du code général des collectivités territoriales, prend en
d) Les mesures contractuelles permettant, de façon privilégiée, d’assurer la préservation
compte les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des
et, en tant que de besoin, la remise en bon état de la fonctionnalité des continuités éco-
continuités écologiques mentionnées à l’article L. 371-2 du présent code et vaut schéma
logiques ;
régional de cohérence écologique. Si le plan d’aménagement et de développement du-
e) Les mesures prévues pour accompagner la mise en œuvre des continuités écolo-
rable est approuvé avant l’approbation des orientations nationales, il est, si nécessaire,
giques pour les communes concernées par le projet de schéma.
modifié dans un délai de cinq ans.
Les collectivités territoriales et leurs groupements compétents en matière d’aména-
II. Dans les départements d’outre-mer, le schéma d’aménagement régional, mentionné
gement de l’espace ou d’urbanisme prennent en compte les schémas régionaux de
aux articles L. 4433-7 à L. 4433-11 du code général des collectivités territoriales, prend
cohérence écologique lors de l’élaboration ou de la révision de leurs documents d’amé-
en compte les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des
nagement de l’espace ou d’urbanisme.
continuités écologiques mentionnées à l’article L. 371-2 du présent code et vaut schéma
Sans préjudice de l’application des dispositions du chapitre II du titre II du livre Ier rela-
régional de cohérence écologique. Si un schéma d’aménagement régional est approuvé
tives à l’évaluation environnementale, les documents de planification et les projets de
avant l’approbation des orientations nationales, il est, si nécessaire, modifié dans un
l’État, des collectivités territoriales et de leurs groupements prennent en compte les
délai de cinq ans.
schémas régionaux de cohérence écologique et précisent les mesures permettant d’évi-
III. A Mayotte, le plan d’aménagement et de développement durable, mentionné à
ter, de réduire et, le cas échéant, de compenser les atteintes aux continuités écologiques
l’article LO 6161-42 du code général des collectivités territoriales, prend en compte les
que la mise en œuvre de ces documents de planification, projets ou infrastructures
orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités
linéaires sont susceptibles d’entraîner. Les projets d’infrastructures linéaires de transport
écologiques mentionnées à l’article L. 371-2 du présent code et vaut schéma régional
de l’État prennent en compte les schémas régionaux de cohérence écologique.
de cohérence écologique. Si le plan d’aménagement et de développement durable est
Au plus tard à l’expiration d’un délai fixé par décret, le président du conseil régional
approuvé avant les orientations nationales, il est, si nécessaire, modifié dans un délai de
et le représentant de l’État dans la région procèdent conjointement à une analyse des
cinq ans.
résultats obtenus du point de vue de la préservation et de la remise en bon état des
continuités écologiques par la mise en œuvre du schéma mentionné au premier alinéa.A
Art.L. 371-5.
l’issue de cette analyse, le conseil régional délibère sur son maintien en vigueur ou sur sa
Les départements peuvent être maître d’ouvrage ou exercer une mission d’assistance à
Annexes
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maître d’ouvrage dans le cadre des règles de la commande publique pour tous les travaux contribuant à la préservation ou à la remise en bon état des continuités écologiques
sur la trame verte et la trame bleue d’un schéma régional de cohérence écologique
adopté. Ils peuvent, pour les missions autres que celles d’assistance à maître d’ouvrage,
mobiliser à cet effet le produit de la taxe départementale des espaces naturels sensibles.
Art.L. 371-6.
I. Les conditions d’application du présent titre sont précisées par décret en Conseil d’État.
II. Au second alinéa de l’article L. 5141-2 du code général de la propriété des personnes
publiques, la référence : «, L. 342-1" est supprimée.
document conçu et réalisé par
SYNDICAT MIXTE CHARGÉ DES ÉTUDES, DE L'ÉLABORATION ET DU SUIVI DU SCOT
DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ÉTOILE ET DE LA COMMUNE DE GRÉASQUE
932, avenue de la Fleuride . ZI Les Paluds . BP 1415 . 13785 Aubagne cedex . tél. 04-42-62-80-13 . e-mail : [email protected]