Vade-mecum de l`aide médicale urgente

Vade-mecum
de l’aide médicale urgente
(loi du 8 juillet 1964)
à destination
des services mobiles d’urgence

Cette publication a été financée par le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la
Chaîne alimentaire et Environnement.
© 2007, Service public fédéral Santé publique,
Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement.
Les textes de ce vade-mecum peuvent être reproduits sous réserve d’indication de la source.
Le vade-mecum et ses mises à jour se trouvent également en version électronique sur le site
www.health.fgov.be
Ce vade-mecum ne se substitue en rien à la Loi, qu’il y a toujours lieu de consulter.
D/2007/2196/10
Réalisation : Anthemis (www.anthemis.be)

Colophon
Rédaction :
Jean-Marc Hannotiau
Traduction :
Sarah Vandendriessche (tradjus)
Avec la collaboration de :
Vinciane Charlier, Seppe Bauwens
Éditeur responsable :
Dirk Cuypers, Place Victor Horta 40, boîte 10, B-1060 Bruxelles
Crédit photographique :
Pascal Vigneron
Graphisme et mise en page :
Communications pour Anthemis S.A., société d’édition
Impression :
Ciaco pour Anthemis S.A., société d’édition
Coordonnées de contact :
Direction générale Soins de Santé primaires et Gestion de Crise
Place Victor Horta, 40 bte 10 – 1060 Bruxelles
T. + 32 (0)2 524 99 21
F. + 32 (0)2 524 97 98
[email protected].be
www.health.fgov.be

SMUR – 5
À tous les intervenants de l’aide médicale urgente
Madame, Monsieur,
La loi de 1964 est une législation aux concepts performants que les différents
intervenants de l’aide médicale urgente se doivent de connaître et d’appliquer.
Cette loi est riche de mise en œuvre mais peut paraître complexe. Un profes-
sionnel qui souhaite trouver réponse à ses questions ne sait pas toujours où cher-
cher. En outre, nul n’ignore que la lisibilité des textes législatifs, avec leurs multi-
ples modifications, est difficile.
Le SPF Santé publique était mal outillé pour proposer une information rapide
et de grande qualité aux intervenants de l’aide médicale urgente. Dans ce but,
nous avons élaboré le vade-mecum de l’aide médicale urgente, guide reprenant
en 18 sujets la loi du 8 juillet 1964 relative à l’aide médicale urgente. À travers
dix-huit fiches, la loi y est commentée et expliquée. Des réponses sont appor-
tées aux questions les plus souvent posées. Afin de répondre plus précisément
aux interrogations de chaque groupe cible (autorités administratives, personnel
du SPF, médecins et infirmiers urgentistes, secouristes ambulanciers, etc.) nous
proposons quatre versions spécifiques de cet ouvrage, adaptées aux différents
intervenants.
Un autre objectif du vade-mecum est d’éviter les différentes interprétations de
la loi et de favoriser le traitement égal de chacun. Par souci de qualité et de
pertinence, ce travail a été réalisé par un juriste spécialisé depuis de nombreuses
années dans le domaine de l’aide médicale urgente.
Pour vous faciliter encore la tâche, nous vous proposons également une version
Internet du vade-mecum. Intégrée sur le site www.health.fgov.be du SPF, elle
vous permet de naviguer facilement parmi les différentes parties du travail.
La version papier du vade-mecum, que vous tenez en main, ne sera distribuée
qu’une fois. Or les textes législatifs sont régulièrement révisés. Les mises à jour se
trouveront sur le site Internet, où la date de validité sera mise spécifiquement en
lumière. Celui-ci vous sera donc également utile pour imprimer et intégrer dans
votre exemplaire les révisions qui ne manqueront pas de se produire.
En espérant que ce vade-mecum répondra à vos attentes, je vous prie de croire,
Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.
Michel Van Hoegaerden
Directeur général
Soins de Santé primaires et Gestion de Crise