VILLE CONSEIL DE ROANNE MUNICIPAL _____________________________________________________________________________ Séance Publique du jeudi 3 novembre 2016 Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville ------- ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION MUNICIPALE 1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu 2 - Lancement de marchés publics - Information INTERCOMMUNALITE 3 - Communauté d'Agglomération Roannais Agglomération - Rapport d'activité - Année 2015 Examen 4 - Société d'Equipement et Développement de la Loire (S.E.D.L) - Rapport d'activité - Année 2015 - Examen 5 - Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (S.I.E.L.) - Rapport d'activité - Compte Administratif - Année 2015 - Examen 6 - Roannaise de l’Eau - Syndicat du cycle de l'eau - Rapport d’activité - Année 2015 Examen 7 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif et de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Année 2015 - Examen CADRE DE VIE 8 - Opération Ilot Foch-Sully - Immeuble situé 10, rue de Sully - Relogement d’une locataire Indemnités de déménagement et de réinstallation - Approbation 9 - Cession de divers espaces à OPHEOR - Approbation 10 - Cession à la Ville de Riorges d'une parcelle de terrain située à l’angle des rues Galliéni et du Fuyant - Approbation 11 - Aide financière au ravalement de façades pour 2017 - Périmètre d’intervention Modification du règlement d’attribution - Approbation 12 - Révision du Règlement Local de Publicité - Prescription - Approbation 13 - Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Modification du décret statutaire - Avis 14 - Fourrière automobile - Délégation de Service Public avec la Société LAFAY - Rapport d'activité - Année 2015 - Examen FINANCES - MOYENS GENERAUX 15 - Versement d'une subvention d'équipement du Budget Général au Budget Annexe Théâtre pour la modernisation du système de sonorisation - Exercice 2016 - Approbation 16 - Décision Modificative n° 2 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public et Théâtre - Exercice 2016 - Approbation 17 - Cotes irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Créances éteintes - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public et Crématorium - Approbation 18 - Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - Ajustements - Approbation 19 - Panneautique LED – Nouveaux tarifs – Approbation 20 - Tarif de la foire froide – Actualisation – Approbation 21 - Dotation Globale de Fonctionnement - Actualisation des longueurs de voies Approbation 22 - Croix Rouge française - Proposition de versement d'une subvention exceptionnelle en faveur de la population d'Haïti suite au passage de l'ouragan Matthew, le 4 octobre 2016 Approbation CULTURE ET EVENEMENTS 23 - Noël magique 2016 - Programmation - Fixation de tarifs - Approbation 24 - Médiathèque - Réinformatisation et fourniture de portails documentaires – Modalités de financement et clé de répartition - Approbation 25 - Promotion des bons usages d'internet dans les collèges de Roanne pour l'année scolaire 2016-2017 - Convention de partenariat avec les associations Fréquence Ecoles et Zoomacom - Approbation 26 - Musée de Beaux-Arts et d'Archéologie Joseph Déchelette - Exposition Mattia Bonetti Vente du catalogue et des objets dérivés - Fixation des prix de vente - Approbation 27 - Maison des Métiers d'Art - Règlement intérieur - Approbation COMMERCE - ARTISANAT 28 - Exonération partielle des droits de terrasse aux commerces organisant une animation musicale - Approbation AFFAIRES SOCIALES 29 - Adhésion au "Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés" - Désignation d'un représentant - Approbation 30 - Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 – Convention d'objectifs et de financement – Approbation 31 - Cofinancement étude Bourgogne - Soutien financier d'OPHEOR - Convention avec OPHEOR - Sollicitation d’un Fonds de Concours de Roannais Agglomération au titre de la compétence "Cohésion Sociale" - Approbation SPORTS ET JEUNESSE 32 - Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy - Subvention URHAJ "accès et droits aux soins" – Convention - Approbation AFFAIRES DIVERSES