conseilmunicipal - Roannais Agglomération

V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L
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Séance Publique
du jeudi 3 novembre 2016
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1
-
Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2
-
Lancement de marchés publics - Information
INTERCOMMUNALITE
3
-
Communauté d'Agglomération Roannais Agglomération - Rapport d'activité - Année 2015 -
Examen
4
-
Société d'Equipement et Développement de la Loire (S.E.D.L) - Rapport d'activité - Année
2015 - Examen
5
-
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (S.I.E.L.) - Rapport
d'activité - Compte Administratif - Année 2015 - Examen
6
-
Roannaise de l’Eau - Syndicat du cycle de l'eau - Rapport d’activité - Année 2015 -
Examen
7
-
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable, de
l'assainissement collectif et non collectif et de la collecte des déchets ménagers et
assimilés - Année 2015 - Examen

CADRE DE VIE
8
-
Opération Ilot Foch-Sully - Immeuble situé 10, rue de Sully - Relogement d’une locataire -
Indemnités de déménagement et de réinstallation - Approbation
9
-
Cession de divers espaces à OPHEOR - Approbation
10
-
Cession à la Ville de Riorges d'une parcelle de terrain située à l’angle des rues Galliéni et
du Fuyant - Approbation
11
-
Aide financière au ravalement de façades pour 2017 - Périmètre d’intervention -
Modification du règlement d’attribution - Approbation
12
-
Révision du Règlement Local de Publicité - Prescription - Approbation
13
-
Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Modification du décret
statutaire - Avis
14
-
Fourrière automobile - Délégation de Service Public avec la Société LAFAY - Rapport
d'activité - Année 2015 - Examen
FINANCES - MOYENS GENERAUX
15
-
Versement d'une subvention d'équipement du Budget Général au Budget Annexe
Théâtre pour la modernisation du système de sonorisation - Exercice 2016 - Approbation
16
-
Décision Modificative n° 2 - Budgets Général et Annexes : Service Funéraire Public et
Théâtre - Exercice 2016 - Approbation
17
-
Cotes irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Créances éteintes - Budgets Général
et Annexes : Service Funéraire Public et Crématorium - Approbation
18
-
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - Ajustements - Approbation
19
-
Panneautique LED – Nouveaux tarifs – Approbation
20
-
Tarif de la foire froide – Actualisation – Approbation
21
-
Dotation Globale de Fonctionnement - Actualisation des longueurs de voies -
Approbation
22
-
Croix Rouge française - Proposition de versement d'une subvention exceptionnelle en
faveur de la population d'Haïti suite au passage de l'ouragan Matthew, le 4 octobre 2016 -
Approbation

CULTURE ET EVENEMENTS
23
-
Noël magique 2016 - Programmation - Fixation de tarifs - Approbation
24
-
Médiathèque - Réinformatisation et fourniture de portails documentaires – Modalités de
financement et clé de répartition - Approbation
25
-
Promotion des bons usages d'internet dans les collèges de Roanne pour l'année scolaire
2016-2017 - Convention de partenariat avec les associations Fréquence Ecoles et
Zoomacom - Approbation
26
-
Musée de Beaux-Arts et d'Archéologie Joseph Déchelette - Exposition Mattia Bonetti -
Vente du catalogue et des objets dérivés - Fixation des prix de vente - Approbation
27
-
Maison des Métiers d'Art - Règlement intérieur - Approbation
COMMERCE - ARTISANAT
28
-
Exonération partielle des droits de terrasse aux commerces organisant une animation
musicale - Approbation
AFFAIRES SOCIALES
29
-
Adhésion au "Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés" - Désignation d'un
représentant - Approbation
30
-
Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 – Convention d'objectifs et de financement –
Approbation
31
-
Cofinancement étude Bourgogne - Soutien financier d'OPHEOR - Convention avec
OPHEOR - Sollicitation d’un Fonds de Concours de Roannais Agglomération au titre de la
compétence "Cohésion Sociale" - Approbation
SPORTS ET JEUNESSE
32
-
Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy - Subvention URHAJ "accès et droits aux soins" –
Convention - Approbation
AFFAIRES DIVERSES