Les fondements de 1789 et la première Séparation
Août 1789 : base de tout. DDHC. Article 3 change tout : « le principe de toute
souveraineté réside essentiellement dans la nation, nul corps, nul individu ne peut
exercer d’autorité qui n’en émane expressément ». La nation et non pas Dieu. C’est le
peuple, en tant que communauté de droit (et non plus comme sujets), qui décide du
pouvoir Fin de l’alliance entre le trône et l’autel. Le pouvoir n’est plus d’essence
divine. Le pouvoir est humain.
Le catholicisme n’est plus religion d’Etat.
Article 1 : « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit »
Article 4 : « la liberté consiste à faire tout ce qui ne nuit pas à autrui »
Article 10 : « nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que
leur manifestation ne trouble pas l’ordre public ». L’ordre public doit être établi par la
loi mais qui n’est pas celle de Dieu mais celle du peuple.
Article 11 : « la libre communication des pensées et des opinions est un droit les plus
précieux de l’Homme ».
Cette fois-ci, on va plus loin que la tolérance. Il est question de droit, de loi. Le droit
pour chacun de penser comme il veut, de croire ou de ne pas croire (66% de la
population française), s’exprimer librement dans les limites fixées par la loi.
Bouleversement incroyable de siècles de domination religieuse et de soumission
du politique au religieux.
On n’est toujours pas sur la séparation totale. On ne parle pas encore de laïcité car
les institutions ne sont pas séparées.
Pour bien affirmer la fin de la domination religieuse :
- Il faut déchristianiser la société avec un nouveau calendrier, des nouveaux mois
fondés sur les saisons, des nouvelles semaines (décadis : périodes de 10
jours), des nouvelles cérémonies (baptêmes républicains, mariage civil, état
civil pour tout le monde et non plus seulement aux paroissiens), nouveaux noms
pour les départements. On passe de l’autorité religieuse à l’autorité municipale.
Cela se passe mal sur le terrain. N’a pas marché.
- Mettre fin aux privilèges. 14 avril 1790 : l’Etat nationalise les biens religieux. En
échange, l’Etat paie les religieux : budget des cultes. Les prêtres prêtent
serment à la fidélité à l’Etat (acceptent les valeurs de la République).
Intégration de l’Eglise à l’Etat démocratique. Eglise n’est pas séparée. Accord,
donnant/donnant.
Apport de 1789 est la liberté de culte.
Février 1795, sous le Directoire, première séparation de l’Eglise et de l’Etat. Mise dans
la Constitution de l’an III Plus de budget des cultes.
Laïcisation de l’enseignement sous l’influence de Condorcet. Plan d’instruction d’avril
1792 : « n’admettre dans l’instruction publique l’enseignement d’aucun culte ». Un
décret interdit les congrégations enseignantes, les collèges confessionnels.
L’épisode napoléonien : concordat et pluralité religieuse
L’Eglise petit à petit retrouve l’influence qu’elle avait perdu pendant la révolution. Elle
devient un instrument du pouvoir personnel de Napoléon. En même temps, il y a du
progrès car Napoléon essaie de contrôler l’Eglise, avec le Concordat de juillet 1801
(accord papauté/Napoléon).