1/7 Cours - La « Dénazification » de l'Allemagne et le procès de Nuremberg [MB 2.6] • Voir : Livre p. 184-191. Sommaire Introduction.........................................................................................................1 1. L'occupation et la « dénazification » de l'Allemagne vaincue.........................1 1.1. L'Allemagne occupée................................................................................1 1.2. La « dénazification ».................................................................................2 2. Le grand procès du national-socialisme à Nuremberg (1945-1946) et ses conséquences......................................................................................................4 2.1. L'organisation du procès...........................................................................4 2.2. Le déroulement du procès et ses conséquences......................................5 Conclusion...........................................................................................................6 Introduction Des trois totalitarismes installés en Europe en 1939, seul le fascisme italien disparaît avant la fin de la Deuxième Guerre mondiale 1. Le triomphe de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques (URSS) donne une envergure mondiale au communisme et le consolide pour 46 ans alors que le national-socialisme (= nazisme) s'écroule dans les ruines fumantes de l'Allemagne, écrasée militairement [Livre p.186 doc. 1] en mai 1945. Il reste alors aux vainqueurs américains, soviétiques, britanniques et français à occuper le pays pour « dénazifier » les Allemands et faire le procès du national-socialisme à Nuremberg. 1. L'occupation et l'Allemagne vaincue. 1.1. • la « dénazification » de L'Allemagne occupée L'armistice signé à Berlin, aux mains des soldats soviétiques, le 8 mai 19452 met officiellement fin aux combats en Europe. Dans la nuit du 30 avril au 1er mai, Hitler s'est suicidé dans son bunker sous la Chancellerie avec ses derniers fidèles. C'est « l'année zéro » d'un pays en plein chaos [Livre p.187 doc. 3]. • Dès le 5 juin 1945, les Alliés prennent en main le gouvernement de 1 Après l'armistice du 3 septembre 1943, l'État fasciste disparaît ; Mussolini est alors évacué en Italie du nord par les Allemands avant d'être pris et fusillé par des communistes italiens le 28 avril 1945. 2 Le 9 mai 1945 pour les Soviétiques (il était 23 heures en Allemagne et donc minuit passé à l'heure de Moscou). 2/7 l'Allemagne occupée. La grande conférence de Potsdam (Est de l'Allemagne, près de Berlin) se tient à partir du 17 juillet jusqu'au 2 août 1945. Les trois « Grands » (Harry S. Truman président des États-Unis, Joseph Staline secrétaire général du parti communiste d'Union soviétique et Winston Churchill puis Clement Attlee premiers ministres du RoyaumeUni) s'accordent pour reconnaître l'Allemagne responsable du conflit. Elle voit un déplacement vers l'ouest de sa frontière orientale et perd la Prusse-Orientale au profit de la Pologne et de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques (URSS). Ceci représente une perte d'environ 25 % de son territoire dont la Haute-Silésie, deuxième centre industriel du pays. • Comme prévu à la conférence précédente de Yalta (en Crimée soviétique) de février 1945, l'Allemagne est également divisée en quatre zones d'occupation [Livre, p. 186 et 187 carte centrale]. Berlin, située en zone soviétique, est aussi divisée en quatre. L'Allemagne doit payer $20 milliards de réparation dont la moitié à l'URSS. La frontière germanopolonaise est fixée provisoirement sur la ligne Oder-Neisse [Livre, p. 187 doc. 4]. En revanche, les Alliés ne parviennent pas à se mettre d'accord sur un traité de paix, en raison de leurs divergences sur les frontières du futur État, la durée et l'importance de l'occupation, la forme du gouvernement à mettre en place. • En 1945, l'Allemagne est ruinée : 3,5 millions de soldats allemands sont morts, 3 millions de civils également et toutes les grandes villes ont été réduites en cendres (ex. : bombardement de Dresde en février 1945, 135 000 morts en 2 jours !) par le bombardement stratégique intensif mené par les Anglo-américains depuis 1942. Plus de 12 millions de réfugiés, qui ont fui les territoires de l'Est pour échapper aux Soviétiques, aggravent les difficultés de ravitaillement de leurs concitoyens [Livre, p. 186 doc. 2]. Le marché noir se développe grâce à la présence des militaires occidentaux, bien ravitaillés (les Américains surtout). • Le traumatisme général issu de la guerre amène les Alliés à définir une politique dite des « 5 D » : l'Allemagne doit devenir à terme une démocratie démilitarisée pour empêcher tout réarmement [Livre, p. 189 doc. 2]. De plus, son potentiel économique est modifié dans le sens d'une « décartellisation », c'est à dire le démantèlement des grands groupes industriels (les Konzern) comme IG Farben qui ont par trop appuyé l'effort de guerre allemand. Désormais, seuls les besoins intérieurs de l'économie allemande doivent être pris en considération. Hitler s'était appuyé sur une très forte centralisation du pouvoir ; en conséquence, les Alliés prévoient de développer les pouvoirs régionaux (forme de décentralisation) dans les Länder. Enfin et surtout, il faut « dénazifier » la population en déracinant l'idéologie nationalesocialiste et en écartant le plus possible les fonctionnaires mis en place par le IIIème Reich. 1.2. • La « dénazification » Dès le 17 avril 1940, les gouvernements français, polonais (en exil) et britannique dénoncent « la persécution des Polonais, le traitement atroce 3/7 • • • • infligé à la communauté juive en Pologne ». La déclaration du palais de Saint-James à Londres (13 janvier 1942) est signée par 8 dirigeants de gouvernements en exil à Londres plus le général Charles de Gaulle, chef de la France Libre (= Résistance extérieure). Les signataires « placent parmi leurs principaux buts de guerre le châtiment par le moyen de la justice organisée, des responsables de ces crimes ». Faite par les trois puissances alliées (Roosevelt, Churchill et Staline) « au nom des trente-deux Nations Unies », la Déclaration de Moscou du 30 octobre 1943 (4e section sur les « atrocités, massacres et exécutions » allemands - Statement of German Atrocities) est un avertissement solennel : « Prévenons ceux qui jusqu’à présent n’ont pas trempé leurs mains dans le sang innocent qu’ils craignent de rejoindre les rangs des coupables, parce qu’il n’est pas douteux que les trois puissances alliées les poursuivront jusqu’aux confins de la Terre pour les remettre aux mains de leurs accusateurs de façon que justice soit rendue ». Les criminels de guerre allemands « seront envoyés dans les pays où leurs forfaits abominables ont été perpétrés, afin d'y être jugés et punis » mais la Déclaration réserve une procédure particulière aux « criminels allemands dont les crimes sont sans localisation géographique précise » en indiquant qu'ils feraient l'objet d'une « décision conjointe du gouvernement des Alliés ». Le 8 mai 1945 il y a 8 millions de membres du parti national-socialiste (NSDAP) en Allemagne ; à Bonn (future capitale de la République Fédérale Allemande - RFA - de 1949 à 1990 ; ouest de la RFA, sur le Rhin), 102 médecins sur 112 sont membres du parti ; à Cologne (près de Bonn, sur le Rhin), sur les 21 spécialistes du service des eaux 18 le sont... Dans chaque zone d'occupation, des responsables de faible envergure politique (enseignants, postiers...) sont écartés et les civils ordinaires sont souvent suspectés : en zone américaine, plus de 13 millions de personnes remplissent des questionnaires (Fragebogen) qui servent de base à l'épuration [Livre, p. 189 doc. 4]. La dénazification est autant affaire de pédagogie que de justice (visite de camps de concentration imposées aux populations locales, projection de documentaires, retransmission de procès à la radio dont celui de Nuremberg...). Beaucoup sont jugées (ex. : procès des médecins) ou destituées ce qui prive le pays de nombreux cadres. Pour les trois zones occidentales, les procès donnent lieu à plus de 5 000 condamnations (486 exécutés). L'école, l'Université et les médias sont également encadrés. • Des excès et un climat global de suspicion donnent à beaucoup Allemands le sentiment d'être traités tous comme des coupables ; d'autres dénoncent ironiquement une « dénazification » simpliste [Livre, p. 189 doc. 3]. Comme le souligne en 1947 Konrad Adenauer (futur chancelier de la RFA de 1949 à 1963), la prolongation de la dénazification risque de déboucher sur une réaction nationaliste de la part de la population allemande. • Dans le contexte de la « Guerre froide », en 1949 puis en 1954, des lois d'amnistie sont votées en RFA pour les peines inférieures à 3 ans d'emprisonnement. En 1951, en Bavière, 94 % des juges et des 4/7 procureurs, 77 % des employés du ministère des finances sont d’anciens nazis... • L'évolution des diverses zones d'occupation est déjà très divergente. En effet, dans la zone d'occupation soviétique, quatre partis politiques sont autorisés et forment, le 14 juillet 1945, un bloc « anti-fasciste » (pour les Soviétiques, « fasciste » signifie « nazi »). Au titre des réparations, des usines sont démontées et expédiées en URSS. Une réforme agraire est introduite et les entreprises industrielles sont nationalisées. Dans la zone soviétique, la dénazification est cependant limitée pour plusieurs raisons : le souci est moins de punir les Nazis que d’asseoir solidement le pouvoir communiste ; l’interprétation communiste, qui fait du « fascisme » (= nazisme) un produit du capitalisme mourant, amène à cibler la répression sur des hommes d’affaires ; l’idée dominante est que le nazisme se concentrerait dans l’ouest capitaliste de l'Allemagne. Dans les zones occidentales, les partis se reconstituent plus tardivement et les démontages d'usines s'arrêtent dès 1946 (c'était l'oeuvre, presque exclusive, des Français). Le libéralisme économique est maintenu et la réintégration de nombreux Allemands impliqués dans le régime nazi est une réalité [Livre, p. 189 doc. 5]. Le clivage entre la zone soviétique et les autres préfigure la division future de l'État Allemand (en 1949). Cependant, les Occidentaux comme les Soviétiques récupèrent des savants et des ingénieurs jugés utiles de par leurs compétences, en se montrant peu curieux de leur passé 3. Au début des années 1960, 10 % des parlementaires communistes est-allemands (RDA) sont d’anciens nazis et beaucoup de cadres du ministère de la Sécurité d’État de RDA (Stasi) sont d’anciens membres de la Gestapo... 2. Le grand procès du national-socialisme à Nuremberg (1945-1946) et ses conséquences 2.1. L'organisation du procès • En accord avec la Déclaration de Moscou d'octobre 1943 confirmée à la Conférence de Postdam (17 juillet-2 août 1945), le Tribunal militaire international est créé par l'Accord concernant la poursuite et le châtiment des grands criminels de guerre des Puissances européennes de l'Axe et statut du tribunal international militaire de Londres le 8 août 1945 (Royaume-Uni, URSS, États-Unis et France) [texte intégral et protocole rectificatif du 6 octobre 1945]. La procédure, accusatoire, est donc de type anglo-saxon (Common law). Les Alliés choisissent Nuremberg (en Bavière) pour les débats car la ville a conservé des locaux suffisamment en bon état (palais de justice avec prison, Grand Hôtel) pour permettre l'organisation du procès. Par ailleurs (mais cela n'a pas été une motivation), la ville a été un haut lieu du nazisme : c'est là que se réunissaient les Congrès du Parti nazi. Dans de grandes mises en 3 Par exemple, le SS allemand Werner von Braun, spécialiste des fusées, qui dirige le programme qui permet aux États-Unis de gagner la course à l'espace contre les Soviétiques entre 1957 et 1969. 5/7 • • • scène, les Nazis paradaient et y furent annoncées les fameuses « Lois de Nuremberg » de 1935. Les 18-19 octobre 1945, le tribunal tient sa séance inaugurale à Berlin (siège permanent officiel4) et l'acte d'accusation est remis aux accusés 5. Les juges sont des Français, des Américains, des Britanniques et des Soviétiques. L'audience préliminaire a lieu le 14 novembre 1945 à Nuremberg, les débats s’ouvrent le 20 novembre 1945 et durent jusqu'au 31 août 1946. Les 30 septembre et 1er octobre 1946, est lu le jugement [texte]. Les pendaisons ont lieu le 16 octobre 1946. Des 24 noms inscrits sur l’acte d’accusation [texte6], il n’y a que 21 présents pendant la totalité du procès (l'industriel Gustav Krupp est déclaré inapte à être jugé pour raison de santé par une décision du 15 novembre 1945 ; Martin Bormann, introuvable, est représenté par un avocat et Robert Ley s’est suicidé). Sept organisations nazies sont également jugées (ex. : l’État-Major général et le Haut commandement). Les accusés, présentés comme de hauts dirigeants du nazisme 7, sont suspectés de quatre chefs d'accusation [Livre, p. 191 doc. 1 et 4] : « Complot » (ou « plan concerté ») contre la paix ; « Crimes contre la paix», c'est-à-dire d'avoir préparé et organisé la guerre. C'est, en partie, une innovation juridique : la guerre, considérée jusque là comme la prérogative d'un État souverain, peut désormais être considérée comme un crime en droit international ; « Crimes de guerre », c'est-à-dire avoir violé les règles de la guerre (ex. : en exécutant des prisonniers de guerre) en ne respectant pas les Conférences de la Haye (1899 et 1907) ou les Conventions de Genève (la dernière en 1929) ; « Crimes contre l’Humanité » : « assassinat, extermination, réduction en esclavage, déportation et tout autre acte inhumain commis contre toute population civile, avant ou pendant la guerre, ou bien les persécutions pour des motifs raciaux ou religieux lorsque ces actes ou persécutions […] ont été commis à la suite de tout crime rentrant dans la compétence du Tribunal ». Ce crime nouveau est imprescriptible. Le procureur américain, Robert Jackson, a donné au procès son sens profond: « La véritable partie plaignant à cette barre, c’est la Civilisation ». 2.2. Le déroulement du procès et ses conséquences • Chaque accusé a le droit de choisir un avocat sur une liste où, en principe, ne figure aucun Nazi. Ils sont écoutés et les juges les respectent, faisant preuve à leur égard d'impartialité. Leur tâche n'est pas très facile : les projections de films sur les camps de concentration [Livre, p. 190 doc. 2 ] ainsi que les témoignages de survivants renforcent l'émotion et la tentation d'une justice expéditive. Le massacre de Katyn (commis par les Soviétiques en 1940 mais attribué par ceux-ci aux Allemands), objet de discorde entre les Alliés, ne figure pas dans le 4 Statut..., tit. 4, art. 22 5 Attention : nous avons détaillé plus qu'il n'est nécessaire car il y a de nombreuses erreurs ou confusions de date sur Internet, dans les manuels, livres... Une chronologie précise : <http://www.trumanlibrary.org/whistlestop/study_collections/nuremberg/index.php>. 6 Attention : le reste du site est à éviter car illégal (négationniste). 7 C'est très discutable pour certains (Krupp, von Papen...). 6/7 jugement final. Au total : plus de 400 audiences, 300 000 déclarations écrites, 1 600 pages de procès-verbaux, 3 000 tonnes de documents et 100 témoins ! • Le Tribunal [Livre, p. 191 doc. 5], le 1er octobre 1946, condamne à mort douze accusés : Martin Bormann (par contumace), Hermann Göring (qui se suicide juste avant l'exécution de la sentence), Wilhelm Keitel, Alfred Rosenberg, Julius Streicher... Des peines de prison allant jusqu'à la perpétuité (3 cas) sont prononcées contre Karl Dönitz, Rudolf Hess, Baldur von Schirach, Albert Speer... Quatre organisations sont condamnées (chefs du NSDAP, Gestapo, SS et SD). Enfin trois accusés (dont Hjalmar Schacht) sont acquittés. Il y aura encore 12 procès (moins connus) de dénazification à Nuremberg même [témoignage]. Et jusqu'à aujourd'hui, des procès ont lieu contre d'anciens Nazis (ex. : procès d'Adolf Eichmann à jérusalem en 1961, procès de Klaus Barbie à Lyon en 1987 – dossier vidéo). • De nombreuses personnalités dénoncent une « Justice de vainqueurs » [Livre, p. 191 doc. 6]. Du point de vue juridique, la légitimité du procès et de nombreux points de droit et de procédure sont douteux. Le grand théoricien du Droit international Hans Kelsen se montre critique, le président de la Cour suprême américaine dénonce le procès comme un « lynchage », une « fraude » et le puissant sénateur américain républicain Robert Taft parle de « viol de la justice » ; le procureur américain à Nuremberg (Jackson) avoue même dans une lettre au président Harrry S. Truman que les Alliés ont commis et commettent certains des crimes nazis8 ! Aux États-Unis et au Royaume-Uni, les médias déplorent la dureté du verdict. Léon Poliakov, juif français, expert au procès, écrit : « à dater de maintenant, il y a deux genres de droit international, un pour les Allemands, l’autre pour le reste du Monde». Ce procès - il est vrai mal connu souvent - est, pourtant, devenu une référence aujourd'hui... • Dès décembre 1946, l'Assemblée générale des Nations Unies confirme « les principes de droit international reconnus par le Statut du tribunal de Nuremberg et par le jugement de celui-ci », et leur donne une valeur permanente. La Convention contre le génocide, adoptée par l'Organisation des Nations Unies (ONU) en décembre 1948 [texte], prévoit que ce crime puisse être sanctionné par une Cour internationale. Cela aboutit, finalement, à la mise en place du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (1993) et d'autres Tribunaux pénaux internationaux temporaires (TPI) par l'ONU, puis, surtout, en juillet 2002 de la Cour pénale internationale (CPI) à La Haye (Pays-Bas) ; mais, la majorité des grandes puissances – États-Unis, République populaire de Chine, Fédération de Russie, Inde, a refusé de signer ou de ratifier le statut de la CPI. Conclusion Le jugement de Nuremberg a pris la dimension mythique de naissance d'un 8 Document original numérisé, 12 octobre 1945, p. 4, paragr. 2 : <http://www.trumanlibrary.org/whistlestop/study_collections/nuremberg/documents/index.p hp?documentdate=1945-10-12&documentid=7-2&studycollectionid=&pagenumber=1> 7/7 nouveau Droit international avec le concept de « Crime contre l'Humanité ». Au-delà du « politiquement correct » et du soutien de la France à la CPI, il faut souligner les problèmes éthiques et juridiques engendrés par cette vision contestable (que certains dénoncent comme un « droit de l'hommisme »9) du Droit international. La « Guerre froide », à partir de 1947, éclipse la « dénazification ». L'Allemagne est coupée en deux États rivaux en 1949. A l'Ouest, la République Fédérale Allemande (RFA) pratique une assez large politique d'amnistie 10 ce qui stabilise les nouvelles institutions démocratiques en limitant la rancoeur des vaincus et il faut attendre les années 1960 pour voir une réelle prise de conscience collective du national-socialisme. A l'Est, la République Démocratique Allemande (RDA) communiste, s'affirme comme l'incarnation de l'Allemagne anti-nazie mais est, en fait, un régime dont la nature totalitaire ne diffère guère du régime national-socialiste. 9 Exemples : articles français critiques envers la CPI, l'universalité des droits de l'Homme... On a eu un exemple concret de ces problèmes avec le vote, en décembre 2011, par l'Assemblée nationale d'un texte sur la négation du génocide arménien (ex. de réaction critique). 10 En 1970, on estime à 11 000 le nombre des Nazis condamnés par les tribunaux alliés et ouest-allemands (pour un Reich de ~ 80 millions d'habitants en 1939).