Université de Toulon • 13/02/17 • Document non contractuel
Master Entreprise et patrimoine • Université de Toulon
CONTENU DES ENSEIGNEMENTS
SEMESTRE 1
› UE1 - 90h - Droit des suretés, Droit des instruments de
paiement et de crédit
› UE2 - 30h - Droit des régimes matrimoniaux
›UE3 - 72h - Publicité foncière, Droit de la construction,
Fiscalité
› UE4 - 12h - Anglais
SEMESTRE 2
› UE5 - 90h - Droit des entreprises en difcultés, Voies
d’exécution
› UE6 - 30h - Successions et libéralités
› UE7 - 48h - Droit des assurances, Comptabilité et analyse
nancière
› UE8 - 14h - Droit des contrats
›UE9 - 12h - Anglais
SEMESTRE 3
› UE1 - 83h (Propriété et droits réels; Responsabilité et
assurance construction; Gestion scale du patrimoine
immobilier; Ventes d’immeubles existants; Administration de
l’immeuble : droit de la copropriété.)
› UE2 - 56h (Droit de l’urbanisme; aménagement du territoire et
droit du sol; Baux commerciaux; civils; Promotion immobilière.)
› UE3 - 48h (Transmission de l’immeuble à titre gratuit; Droit
scal de l’immobilier; Saisie immobilière.)
› UE4 - 12h - Anglais
SEMESTRE 4
› UE5 - 62h (Droit des instruments nanciers; Assurance-vie;
Evaluation et transmission de l’entreprise.)
› UE6 - 42h (Les sociétés immobilières SCI/SCPI, Sûretés
personnelles, Sûretés réelles.)
› UE7 - 34h (Droit pénal nancier, Les aspects internationaux
des investissements nanciers, Responsabilité
professionnelle du conseil en gestion du patrimoine.)
› UE8 - 12h - Anglais
›UE9 - 6h - Stage, Méthodologie et rapport de stage
CONTACTS
SERVICE FORMATION TOUT AU
LONG DE LA VIE (FTLV)
Bâtiment V1 • Rez de chaussée
Campus de La Garde • CS 60584 • 83041
TOULON CEDEX 9 • Tél. 04 94 14 22 50
Secrétariat pédagogique
UFR Droit de Toulon • Service FTLV
35, avenue A. Daudet BP 1416
83056 Toulon Cedex
Tél. 04 94 46 75 72
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
CALENDRIER
Cours le vendredi et le samedi matin de septembre à juillet pour les M1 et
d’octobre à juillet pour les M2, sous réserve de modications.
COÛT PÉDAGOGIQUE
Du M1 :
Tarif personnel : 3600, 00 € *
Tarif prise en charge : 4600, 00 € *
Du M2 :
Tarif personnel : 4200, 00 € *
Tarif prise en charge : 5800, 00 € *
* Droits universitaires en sus du coût pédagogique.
Toute formation est due selon les modalités prévues dans le contrat de formation.
EFFECTIF
Spécique à chaque diplôme.
L’organisme de formation se réserve le droit d’annuler ou de reporter une
formation si le nombre minimal de participants n’est pas atteint.
Présentation complète de la
formation sur le site
http:/www.univ-tln.fr
ou en scannant ce tag.
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