Mettre en place un cadre pérenne de coopération - Imagerie

IMAGERIE
Partag er les solutions org anisationnelles pour la
performance des services d'imag erie
http://imagerie.anap.fr/publication/1824-mettre-en-place-un-cadre-perenne-de-cooperation
Méthode ¨ Kit de productions
Mettre en place un cadre pérenne de coopération
Les équipements d’imagerie médicale, et plus particulièrement, les équipements lourds,
participent à la structuration de l’offre de soins territoriale.
Soumis à autorisation, ils nécessitent des investissements nanciers importants, et
mobilisent des ressources médicales rares et spécialisées.
Historiquement, de nombreux projets de coopération en imagerie médicale se sont
structurés autour d’une exploitation commune d’un équipement lourd, mais d’une manière
plus générale, la mise en place des coopérations permet de répondre à de nombreux
enjeux : pallier la pénurie des radiologues hospitaliers, favoriser la complémentarité et la
substitution entre les techniques d’imagerie, améliorer la pertinence et l’ecience des
examens, réaliser des économies d’échelle, partager les investissements et améliorer l’accès
à l’imagerie en coupe.
Cette fiche cherche à répondre aux questions suivantes :
Comment déterminer les axes de coopération ?
Quels sont les principaux freins et leviers à la coopération ?
Quelles sont les différentes formes juridiques de coopération ?
Comment mettre en œuvre un cadre de coopération pérenne ?
Cible
Chef de service
Cadre du service
Radiologue référent
Direction de l'établissement
ARS
Instances du GHT
Enjeux
Inscrire les coopérations dans une démarche territoriale
Mettre en œuvre des coopérations pérennes
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Indicateurs de suivi
Nombre de passages ou d'actes par modalité sur la période
Dépenses d'exploitations
Délai de RDV sur les actes les plus fréquents
Délais moyens des comptes rendus
Kit Outil / REX
Outil d'analyse des services d'imagerie
Outil : Actes du 1er Cercle ANAP Imagerie
Exemple de conventions public - privé
Exemple de charte de fonctionnement de service d'imagerie
Outil : Article 107 de la loi de modernisation du système de santé
Outil : Vade-mecum GHT Mode d'emploi
Exemple de coopération en imagerie / 1er Cercle ANAP Imagerie
Pré-requis
Recueillir des données nécessaires au diagnostic (données territoriales, projets de
l’ARS, données d’activité, projets médicaux)
Dénir les modalités de conduite du projet de coopération avec les diérentes parties
prenantes : objectifs de la coopération, modes de communication, instances de
pilotage du projet (groupe projet, comté de pilotage, chef de projet territorial)
Clés de la réussite
Disposer d’un diagnostic territorial global, permettant de rendre compte des
principaux enjeux d’offres, de ressources et de besoins de la population
Impliquer les établissements dans la dénition du besoin et partir des attentes des
professionnels pour conduire des actions de coopérations qui ont du sens
Promouvoir un chef de projet au niveau territorial
Respecter les bonnes pratiques dans la mise en œuvre
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Thèmes et fiches associés
Fiche : Faire un état des lieux du fonctionnement de son service d'imagerie
Fiche : Utiliser les nouvelles pratiques et les nouveaux métiers
Sommaire
1. Etablir un diag nostic à l’échelle du territoire
2. Déterminer les orientations stratég iques
3. Identifier la forme juridique adaptée
4 . Mettre en œuvre et pérenniser la coopération
Actions pour la mise en oeuvre
1. Etablir un diag nostic à l’échelle du territoire
Avant de lancer un projet de coopération, il est nécessaire d’analyser les besoins de la
population, le niveau d’activité et les ressources matérielles et humaines disponibles pour
l’ensemble des établissements et des professionnels libéraux potentiellement concernés par
la coopération.
Chaque établissement peut réaliser son propre diagnostic (cf. Fiche : Faire un état des lieux
du fonctionnement de son service d'imagerie) avec l’aide de l'outil d'analyse des services
d'imagerie.
Une synthèse du diagnostic peut être construite à l’aide d’une matrice d’analyse qui présente
:
La pertinence de l’ore (adéquation entre l’ore et les besoins de la population), à
travers les indicateurs suivants :
Analyse de la demande : les indicateurs épidémiologiques, la variation
saisonnière de l’activité, le potentiel de développement de l’activité
(démographie, priorités de santé publique), les besoins des services
demandeurs…
Analyse de l’ore publique et privée du territoire : positionnement
géographique, équipements, effectifs et compétences des radiologues…
Les attentes des professionnels : réaliser des entretiens permet de cerner les attentes
et les priorités des professionnels
La performance actuelle de l’offre, évaluée à travers les éléments suivants :
Taux d’occupations des équipements
Délais d’accès RDV
Qualité du service rendu (délai CR, satisfaction des services demandeurs…)
Modalité d’organisation de la permanence des soins
Equilibre économique de l’activité
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2. Déterminer les orientations stratég iques
La réussite du projet de coopération est conditionnée par le choix d’orientations
stratégiques fédératrices pour les acteurs de l’imagerie du territoire, porteuses de sens en
termes de qualité des soins et de valeur ajoutée pour les patients.
Pour les déterminer, les acteurs du projet de coopération doivent répondre collectivement
aux questions suivantes :
Quel est le niveau des besoins de la population à satisfaire ? Quels sont les objectifs
cibles de la coopération pour répondre à ces besoins ?
Comment les acteurs du territoire doivent-ils faire évoluer leurs organisations et leurs
pratiques pour répondre à ces besoins ?
Une fois les orientations stratégiques arrêtées, le projet de coopération peut prendre
diérentes formes en fonction du contexte, des ressources disponibles et des contraintes
propres au territoire. Il n’existe pas de modèle unique mais une multitude de formes de
coopération, notamment :
le partage de temps médical entre plusieurs sites,
la création d’une équipe de territoire,
la structuration de la réponse au besoin des patients par la gradation de l’ore de
soin sur le territoire,
la télé radiologie,
le partage d’équipement
le partenariat sur la permanence des soins
Les actes du 1er Cercle imagerie témoignent de la variété des formes de coopération qui
ont permis à des équipes de mener des projets pérennes garants de la qualité et de la
sécurité de la prise en charge sur leur territoire.
Des facteurs clés de réussite communs à ces projets ont été identifiés :
L’attractivité du projet pour les radiologues liée à la valeur ajoutée pour les patients du
territoire,
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La motivation des acteurs pour coopérer et la bonne communication intra et inter –
établissements,
Le soutien des tutelles,
La proximité géographique entre les acteurs de la coopération,
La fédération des équipes autour d’un projet commun plutôt que l’absorption de
certaines équipes par d’autres,
La prise en compte des nouvelles technologies et de l’innovation comme des outils au
service des coopérations de territoire.
3. Identifier la forme juridique adaptée
Le Guide méthodologique des coopérations territoriales publié par l'ANAP décrit la
déclinaison des orientations stratégiques en orientations opérationnelles et propose des
outils de gestion de projet (plan d’action) ainsi que des éléments pour guider le choix de la
forme juridique adaptée selon le cas considéré (convention, GCS, GIE).
Une fois que ce choix est arrêté, une convention entre les établissements établit les
modalités de fonctionnement de la coopération. Nous vous proposons des exemples de
convention public - privé. Cette convention peut faire l’objet d’une inclusion dans les chartes
des services concernés, dont un exemple vous est proposé ici. Deux exemples de formes
juridiques diérentes utilisées pour des coopérations en imagerie (un GCS et un GIE) ont été
décrits dans le dossier « Coopération public-privé » publié en 2011 dans Imaging
Management (n°1) en coopération avec la SFR.
Dans les prochaines années, la mise en place des GHT conditionnera l’organisation de
l’imagerie sur le territoire : un projet d’organisation commune au sein du GHT articulé au
projet médical partagé est prévu par l'article 107 de la loi de modernisation du système de
santé. Le vade-mecum sur les GHT produit par le Ministère des Aaires Sociales et de la
Santé explicite les dispositions législatives à ce sujet. Cependant, les coopérations existantes
ne sont pas remises en causes par la création du GHT.
4 . Mettre en œuvre et pérenniser la coopération
La mise en œuvre d’une coopération en imagerie est un projet à part entière qui nécessite
une gestion appropriée :
Mise en place d’une gouvernance : identication d’un porteur de projet et d’un groupe
de travail réunissant l’ensemble des professionnels concernés
Définition des modalités de suivi : indicateurs, comités de pilotage, fiches projets
La mise en œuvre du projet s’appuiera sur des leviers variés, notamment certaines pratiques
innovantes (cf. Fiche : Utiliser les nouvelles pratiques et les nouveaux métiers), permettant de
dépasser les principaux obstacles à la coopération. Les travaux menés par l’ANAP ont
permis d’en repérer certains :
Des leviers techniques et technologiques : mettre en place des systèmes
d’information communs et des infrastructures communes ou compatibles pour les
technologies innovantes (télé radiologie)
Des leviers nanciers : mettre en place un modèle de nancement soutenable et
équitable pour toutes les parties prenantes, améliorer le taux d’utilisation des
équipements en structurant l’offre de soin sur le territoire
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