Historique Mandat Vision - Institut universitaire en santé mentale

1
Historique
Par souci de protéger les droits des patients participant aux recherches cliniques, le
Douglas a fondé son premier comité d’éthique clinique en 1966. Véritable pionnier en la
matière, le comité a ensuite remis en question les conditions de vies et traitements offerts
aux patients en misant sur l’aspect humain. Des enjeux tels que la détention des patients
contre leur gré et l’exercice du droit de vote ont alors préoccupé le comité d’éthique
clinique.
Au milieu des années soixante-dix le comité d’éthique veilla à l’examen des plaintes
portées en regard d’une atteinte aux droits des patients jusqu’à la création du poste
d’ombudsman hospitalier en 1986 et l’adoption des projets de loi 120, 27 et 83 (1991 à
2005), instaurant un mécanisme formel d’examen des plaintes.
Depuis, le comité d’éthique clinique porte son regard sur la résolution de problèmes et de
questionnements éthiques dans la prestation des soins et services de santé, aux personnes
présentant des problèmes de santé mentale.
Mandat
Le comité d'éthique clinique a pour fonction de recevoir et d’analyser des situations
délicates à caractère éthique en contexte de soins psychiatriques, d’accompagner, ainsi
que sensibiliser les intervenants à l’éthique clinique. Le comité formule ensuite des avis,
recommandations et propositions facilitant la résolution des dilemmes éthiques. Il n’a pas
de pouvoir décisionnel à l’égard des questions qui lui sont soumises, mais sert plutôt de
guide.
Il a aussi pour fonction de collaborer à la définition des orientations et des lignes
directrices, ainsi que d’assurer la mise à jour du cadre conceptuel en matière d’éthique
clinique à l’Institut.
Concrètement, le comité d’éthique clinique :
• Offre un lieu de rencontre pour favoriser le dialogue et la réflexion sur l’éthique
• Révise les politiques de l'Institut qui ont une composante de nature éthique
• Accompagne les intervenants aux prises avec des cas cliniques particuliers
• Renseigne et sensibilise le milieu à ces questions
• Fournit une boîte à outils aux intervenants et aux gestionnaires pour promouvoir
un processus de prise de décision fondé sur l’éthique
Vision
Le Douglas distingue l’éthique de la morale et du droit. À ce titre l’éthique clinique
repose sur une pratique réflexive et adaptée aux situations, de façon à justifier des actions
précises. Elle ne repose donc pas sur une simple conduite morale, conforme à ce qui est

2
normalement prescrit et ne concerne pas uniquement l’interprétation et l’application de
codes de loi. En ce sens, elle nécessite une réflexion poussée et une analyse personnalisée
privilégiant le cas par cas. Cette réflexion est à la portée de tous, il est du ressort de
chacun de faire de la réflexion éthique sa responsabilité et de l’éthique clinique une
culture commune.
Valeurs
Fondé sur des valeurs de respect, d’autodétermination, de bienveillance, de bienfaisance,
de confiance, de justice et d’intégrité de la personne, le Comité d’éthique clinique
reconnaît à chacun le droit fondamental de prendre ses propres décisions éclairées
relativement à ses soins ou à toute autre question touchant sa qualité de vie. Il reconnaît
aussi la capacité de chacun d’amorcer sa démarche de réflexion éthique. Le comité
promeut la prise de décision en contexte éthique, selon les principes de consultation, de
collaboration et d’entraide collective.
Composition
Le Comité est composé des personnes suivantes :
 Éthicien (Dr Thomas Maniatis, M.D., M.Sc, FRCPC), coprésident
 Avocat de l’Institut (Me Susy Landreville)
 Adjoint au directeur général (Mme Nicole Germain
Un représentant de chacun des programmes et professions:
 Utilisateur de services (Mme Janina Komaroff);
 Représentant de la direction de la Qualité et/ou de la direction des Soins
infirmiers (Mme Martine Lafleur, conseillère soins spécialisés), coprésidente
 Représentant du CMDP (Dr Joan Mason, omnipraticien);
 Réadaptation psychosociale et hébergement spécialisés (Mme Nathalie Caron,
travailleuse sociale);
 Santé mentale pour adultes des territoires du Sud-Ouest (M. Carlos Dias, chef de
programme);
 Troubles psychotiques (Mme Nathalie Desormeaux, neuropsychologue,)
 Déficience intellectuelle avec comorbidité psychiatrique (M. Luc Gagnon,
psychoéducateur)
 Troubles de l’alimentation (Mme Christiane Jolicoeur, ergothérapeute)
 Pédopsychiatrie (Mme Cécilia Malinski, infirmière et liaison avec le C.É.R,)
 Gérontopsychiatrie (Mme Cléanthe Maughan, travailleuse sociale)
 Troubles de l’humeur, d’anxiété et d’impulsivité (Mme Nancy Poirier,
psychologue).
Le commissaire local aux plaintes peut participer à titre d’observateur (Mme Francine
Y. Bourassa)

3
Fonctionnement
Qui peut faire appel au Comité d'éthique ?
Le Comité d'éthique répond aux questions:
 des cliniciens et intervenants de l’Institut Douglas
 des patients
 du public
Coordonnées
Les demandes au Comité d'éthique peuvent être formulées par courriel à l’adresse :
[e-mail]
Assis (de gauche à droite) : Carlos Dias, Nancy Poirier, Émilie Campeau, Dr Joan Masson, Me Landreville, Debout (de
gauche à droite) : Nicole Germain, Martine Lafleur, Janina Komaroff, Cléante Maughan, Nathalie Desormeaux, Dr
Thomas Maniatis, Luc Gagnon, Christiane Jolicoeur. N’apparaissent pas sur la photo: Cécilia Malinski, Nathalie Caron.