ANNEXE 1: Formulaire d’examen du respect au Système national de gestion de projet (mise à jour 2)
2
Preuve documentée de confirmation de
financement du client (au besoin, tel qu’exigé
par la matrice des seuils du SNGP)
Phase de clôture
de l’identification
Document de clôture de l’identification (DCI)
A_SNGP/05_ Clôture de
l’identification / Document de
clôture de l’identification (DCI )
A_NPMS/05_Clôture de
l’identification/ Documents de
leçons apprises
Exigence relative aux produits livrables du
SNGP
(Oui/En
attente/ Non
compris/
Sans objet)
(si le choix précédent
était « En attente »,
« Non compris » ou
« Sans objet »)
Nom de la
personne
disposant des
pouvoirs
d’approbation
Endroit des documents / Liens
GCDocs
Étape de réalisation de projet
Arrêté de projet (pour les projets d’autres
ministères [AM])
A_SNGP/06_Planification/Approbat
ion de l’arrêté de projet (autres
ministères)
Compte rendu de l’examen du projet (Rapport
du Comité consultatif sur l’examen de projets
ou d’autres conseils, s’il y a lieu)
A_SNGP/09_Documents à l’appui
du SNGP/CCEP
Approbation du plan de gestion de projet
(APGP)
A_SNGP/06_Planification/Approbat
ion du Plan de gestion de projet
Convention particulière de service (CPS) signée
(si requise, tel qu’indiqué dans la matrice des
seuils du SNGP)
F_CLIENTS/01_Entente /CPS
Document d’approbation relatif au pouvoir de
dépenser (RAI / présentation au CT)
- Estimation fondée des coûts et calendrier
H_ SUIVI DU
PROJET/01_Calendrier, portée et
budget du projet
- Plan de gestion des risques
A_ SNGP/09_Documents à l’appui
du SNGP/ Plan de gestion des
risques
Révision de l’ECRP, si nécessaire
A_ SNGP/09_Documents à l’appui
du SNGP/ECRP