Étape d`identification de projet

Système national de gestion de projet
Annexe 1 – Formulaire d’examen de la conformité au Système national de gestion de projet (SNGP)
Numéro de projet
Nom du projet
Catégorie du projet
Spécifier : Projet de TPSGC relatif aux biens (ponts, rénovations, barrages, travaux visant un immeuble), projet relatif aux locaux (p. ex.
aménagement), projet environnemental, projet d’autres ministères (relatif aux biens), projet de services aux locataires
Étape
Phase
Exigence relative aux
produits livrables du
SNGP
Inclus
(Oui/En
attente/ Non
compris/ Sans
objet)
Commentaires
(si le choix précédent
était « En attente »,
« Non compris » ou
« Sans objet »)
Date
d’approbation
Nom de la
personne
disposant des
pouvoirs
d’approbation
Emplacement
des documents
/ no. GDDE
Étape de début
de projet
Phase de définition
Approbation de l’énoncé des
exigences
Étape d’identification de projet
Phase de début
Approbation du plan préliminaire
de projet
Phase de faisabilité
Approbation du rapport de
faisabilité
Phase d’analyse
Arrêté de projet (seulement
nécessaire pour les projets relatifs
aux locaux)
Évaluation de la complexité et des
risques du projet (ECRP)
Document d'approbation relatif à
l'approbation préliminaire de
projet et à l’approbation de projet
de location (Rapport d'analyse
des investissements [RAI] /
présentation au Conseil du Trésor
[CT])

Système national de gestion de projet
Numéro de projet
Nom du projet
Catégorie du projet
Spécifier : Projet de TPSGC relatif aux biens (ponts, rénovations, barrages, travaux visant un immeuble), projet relatif aux locaux (p. ex.
aménagement), projet environnemental, projet d’autres ministères (relatif aux biens), projet de services aux locataires
Étape
Phase
Exigence relative aux
produits livrables du
SNGP
Inclus
(Oui/En
attente/ Non
compris/ Sans
objet)
Commentaires
(si le choix précédent
était « En attente »,
« Non compris » ou
« Sans objet »)
Date
d’approbation
Nom de la
personne
disposant des
pouvoirs
d’approbation
Emplacement
des documents
/ no. GDDE
- Estimations indicatives du
projet et calendrier
- Évaluation de la gestion des
risques
Convention particulière de
services (CPS) signée (seulement
nécessaire pour les projets relatifs
aux locaux)
Phase de clôture de
l’identification
Document de clôture de
l'identification
Étape de réalisation de projet
Phase de
planification
Arrêté de projet (pour les projets
d'autres ministères)
Compte rendu de l'examen du
projet (Rapport du Comité
consultatif sur l’examen de
projets ou d'autres conseils, s'il y
a lieu)
Approbation du plan de gestion
de projet
CPS signée (seulement nécessaire
pour les projets relatifs aux
locaux)

Système national de gestion de projet
Numéro de projet
Nom du projet
Catégorie du projet
Spécifier : Projet de TPSGC relatif aux biens (ponts, rénovations, barrages, travaux visant un immeuble), projet relatif aux locaux (p. ex.
aménagement), projet environnemental, projet d’autres ministères (relatif aux biens), projet de services aux locataires
Étape
Phase
Exigence relative aux
produits livrables du
SNGP
Inclus
(Oui/En
attente/ Non
compris/ Sans
objet)
Commentaires
(si le choix précédent
était « En attente »,
« Non compris » ou
« Sans objet »)
Date
d’approbation
Nom de la
personne
disposant des
pouvoirs
d’approbation
Emplacement
des documents
/ no. GDDE
Phase de
conception
Document d'approbation relatif à
l'approbation définitive de projet
(RAI / présentation au CT)
- Estimations de coûts fondées
et calendrier
- Plan de gestion des risques
Révision de l'ECRP, s'il y a lieu
Phase de mise en
œuvre
Approbation du transfert, c.-à-d.
certificat d’achèvement
substantiel signé (provisoire)
Phase de clôture de
la réalisation
Approbation du document de
clôture
- Leçons apprises