Annexe 1 – Formulaire d’examen de la conformité au Système national de gestion de projet (SNGP) Numéro de projet Nom du projet Catégorie du projet Étape Étape de début de projet Spécifier : Projet de TPSGC relatif aux biens (ponts, rénovations, barrages, travaux visant un immeuble), projet relatif aux locaux (p. ex. aménagement), projet environnemental, projet d’autres ministères (relatif aux biens), projet de services aux locataires Phase Phase de définition Étape d’identification de projet Phase de début Phase de faisabilité Phase d’analyse Exigence relative aux produits livrables du SNGP Inclus Commentaires (Oui/En attente/ Non compris/ Sans objet) (si le choix précédent était « En attente », « Non compris » ou « Sans objet ») Date d’approbation Nom de la Emplacement personne des documents disposant des / no. GDDE pouvoirs d’approbation Approbation de l’énoncé des exigences Approbation du plan préliminaire de projet Approbation du rapport de faisabilité Arrêté de projet (seulement nécessaire pour les projets relatifs aux locaux) Évaluation de la complexité et des risques du projet (ECRP) Document d'approbation relatif à l'approbation préliminaire de projet et à l’approbation de projet de location (Rapport d'analyse des investissements [RAI] / présentation au Conseil du Trésor [CT]) Système national de gestion de projet Numéro de projet Nom du projet Catégorie du projet Étape Spécifier : Projet de TPSGC relatif aux biens (ponts, rénovations, barrages, travaux visant un immeuble), projet relatif aux locaux (p. ex. aménagement), projet environnemental, projet d’autres ministères (relatif aux biens), projet de services aux locataires Phase Étape de réalisation de projet Phase de clôture de l’identification Phase de planification Exigence relative aux produits livrables du SNGP Inclus Commentaires (Oui/En attente/ Non compris/ Sans objet) (si le choix précédent était « En attente », « Non compris » ou « Sans objet ») Date d’approbation Nom de la Emplacement personne des documents disposant des / no. GDDE pouvoirs d’approbation - Estimations indicatives du projet et calendrier - Évaluation de la gestion des risques Convention particulière de services (CPS) signée (seulement nécessaire pour les projets relatifs aux locaux) Document de clôture de l'identification Arrêté de projet (pour les projets d'autres ministères) Compte rendu de l'examen du projet (Rapport du Comité consultatif sur l’examen de projets ou d'autres conseils, s'il y a lieu) Approbation du plan de gestion de projet CPS signée (seulement nécessaire pour les projets relatifs aux locaux) Système national de gestion de projet Numéro de projet Nom du projet Catégorie du projet Étape Spécifier : Projet de TPSGC relatif aux biens (ponts, rénovations, barrages, travaux visant un immeuble), projet relatif aux locaux (p. ex. aménagement), projet environnemental, projet d’autres ministères (relatif aux biens), projet de services aux locataires Phase Phase de conception Phase de mise en œuvre Phase de clôture de la réalisation Exigence relative aux produits livrables du SNGP Inclus Commentaires (Oui/En attente/ Non compris/ Sans objet) (si le choix précédent était « En attente », « Non compris » ou « Sans objet ») Date d’approbation Nom de la Emplacement personne des documents disposant des / no. GDDE pouvoirs d’approbation Document d'approbation relatif à l'approbation définitive de projet (RAI / présentation au CT) - Estimations de coûts fondées et calendrier - Plan de gestion des risques Révision de l'ECRP, s'il y a lieu Approbation du transfert, c.-à-d. certificat d’achèvement substantiel signé (provisoire) Approbation du document de clôture - Leçons apprises Système national de gestion de projet