LE PROJET MÉDICAL ET SES 6 COMPOSANTES

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LE PROJET MÉDICAL
ET SES 6 COMPOSANTES
PROJET D’ÉTABLISSEMENT
2012-2017
DU CHU DE STRASBOURG
Notre projet médical
se doit d’être ambitieux,
mais aussi réaliste
Ambitieux parce qu’il signe notre choix et notre ﬁerté de travailler en CHU.
Réaliste car il doit s’intégrer à la politique nationale de santé, au projet régional de santé de l’ARS, aux SROS et SIOS, au rôle des HUS dans le
territoire de santé n° 2, à notre rôle de soins de recours, à notre fonction universitaire et à notre mission de service public.
Le projet médical est l’élément essentiel du projet d’établissement. Il doit ensuite devenir la référence pour
la rédaction des contrats de pôle qui deviennent ainsi le niveau de son exécution. Il est aussi un élément
essentiel dans la rédaction des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) signés avec l’ARS.
Le projet médical résume pour notre CHU de Strasbourg la bonne entente qui existe entre les Hôpitaux
universitaires, sa direction, la Faculté de médecine, l’Université, les EPST (Établissements publics à
caractère scientiﬁque et technologique), les tutelles et tous les personnels médicaux, paramédicaux
ou autres qui travaillent aux HUS. Nous sommes dans une période de restructuration de notre hôpital
qui se traduit par plusieurs projets architecturaux.
Nous sommes dans une phase bâtisseuse et je m’en réjouis. Bâtir c’est bien, mais le projet des hommes
précède toujours celui de l’architecte. De plus, il faut savoir mettre en corrélation nos désirs et nos
possibilités. La direction et les tutelles sont souvent là pour modérer et canaliser la dynamique médicale. Cette dynamique est bien présente, et c’est l’essentiel. Au-delà des projets immobiliers, ce sont
les hommes qui mènent cette restructuration qui touche les soins, mais aussi la recherche clinique
et l’enseignement. L’ensemble des personnels des HUS a compris les enjeux de cette restructuration
et fait des efforts majeurs pour atteindre les équilibres ﬁnanciers avec le secret espoir de dégager
quelques excédents qui seraient l’assurance de la réalisation de la totalité des projets dans de bonnes conditions.
Le nouveau découpage en pôles est maintenant bien entré dans les mœurs. Il doit cependant franchir le cap de la délégation de gestion
sélective qui seule pourra améliorer la performance médico-économique de l’organisation des soins dans sa déclinaison opérationnelle.
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Notre ambition est de hisser le CHU de Strasbourg au niveau des cinq ou six CHU en France qui feront la référence de demain. C’est possible, car
nous pouvons nous appuyer sur une Université qui vient de s’uniﬁer, de choisir le monde du vivant comme axe prioritaire et d’obtenir le soutien
de l’État par le biais du grand emprunt où elle a obtenu une Initiative d’excellence, six Laboratoires d’excellence, une Société d’accélération
du transfert de technologie (SATT), un Institut hospitalo-universitaire (IHU) dans l’axe choisi. L’hôpital a besoin d’une Université forte qui
elle-même nécessite des cliniciens de haut niveau.
La restructuration vise à optimiser les soins sur deux plateaux techniques : le Nouvel Hôpital Civil et l’hôpital de Hautepierre avec l’assistance du
pôle logistique. Si, comme nous l’espérons, cette restructuration conduit à un bilan ﬁnancier optimisé pour l’exploitation, nous pourrons alors
ajouter les projets que sont l’Institut régional du cancer, le pôle locomoteur, la rénovation du plateau technique de Hautepierre, le projet de la
psychiatrie et la restructuration de la médecine interne. Notre CHU sera alors réparti sur deux sites principaux, mais avec une bonne logique de
fonctionnement. Il sera attractif par ses possibilités de recherche de haut niveau et cela devrait permettre de faire des recrutements médicaux
de haut niveau. Le recrutement médical sera la clé de la réussite des CHU de demain en raison d’une démographie très peu favorable. La qualité
de l’environnement universitaire avec ses possibilités de recherche, la présence d’un IHU seront les atouts pour convaincre un candidat médecin
de nous rejoindre. Si le CHU de Strasbourg atteint l’excellence dans un certain nombre de domaines, les retombées économiques pour la région
iront de pair, car la haute technologie médicale de demain s’accompagnera de la création de start-up et de développement économique.
C’est un véritable « campus santé » qui est en train de se créer sur le site du centre-ville, mêlant l’enseignement, les soins, la recherche et les
applications industrielles.
La qualité et la sécurité des soins doivent accompagner les progrès de la médecine. De même que la recherche des équilibres ﬁnanciers doit aussi
garantir l’accès aux soins. Le projet de soins (Esther Wiltz), le projet de prise en charge des patients et le projet de qualité, gestion des risques
et accueil des patients (Michèle Wolf) décrivent parfaitement cette volonté de qualité et de sécurité des soins, mais aussi tout l’humanisme qui
caractérise un hôpital.
L’enseignement médical et paramédical est en pleine mutation avec la création de la Première année commune aux études en santé (PACES) et
l’intégration des écoles paramédicales dans l’Université et la logique du LMD. Notre doyen Jean Sibilia décrit dans le volet enseignement tous
les déﬁs que nous devons relever pour garantir une formation d’excellence aux futurs médecins et paramédicaux, mais aussi pour développer le
3e cycle.
La recherche clinique est également en pleine réorganisation et c’est un véritable choix politique qui vient d’être fait pour structurer et développer la recherche clinique aux HUS. Jean-Marie Danion, vice-président Recherche du directoire, décrit dans le projet recherche toutes les actions
qui doivent nous conduire à une recherche clinique et translationnelle qui s’intègre bien à l’excellence de la recherche fondamentale de notre
Faculté de médecine et de notre Université.
C’est donc bien une grande ambition et un réalisme bien dosé qui nous animent dans la rédaction de ce projet médical alliant notre rôle de service
public et celui de soins de recours, d’enseignement, d’innovation et de recherche.
Professeur Jean-Michel CLAVERT
Président de la commission médicale d’établissement
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LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
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3.1 Le projet médical
Le présent projet n’a pas l’ambition de reprendre l’ensemble des activités du CHU et
leurs évolutions à cinq ans. Par souci de clarté et d’efficacité, il ne cible que les
priorités d’actions pour la période 2012-2017.
Il se situe dans le prolongement du précédent projet médical et d’établissement, dont il poursuit et développe les grands axes :
- organisation et renforcement ou sécurisation du fonctionnement
des activités, des coopérations interhospitalières et des ﬁlières
de soins ;
- poursuite des projets de réorganisation et de restructuration des
pôles et des structures internes ;
- développement des alternatives à l’hospitalisation, et notamment de la chirurgie ambulatoire ;
Ce projet attache un soin particulier à la pérennisation et l’anticipation de la constitution des équipes médicales, qui conditionnent le
maintien et le développement des activités et la place du CHU dans
l’offre de soins.
Ce projet s’inscrit également dans les politiques nationales et les
priorités d’actions du projet régional de santé (PRS) et du schéma
régional d’organisation des soins en particulier (SROS PRS), qui en
constitue un volet majeur.
- poursuite des rapprochements et mutualisations au sein des
pôles ;
- afﬁrmation des activités de recours ;
- développement et modernisation des plateaux techniques.
3.1.1 Projet global de restructuration
des sites et d’adaptation du patrimoine
aux besoins de l’activité
LES GRANDS OBJECTIFS
L
e plan directeur des HUS repose sur des objectifs mis en œuvre
depuis plusieurs années, qui peuvent se résumer en cinq points :
1. Concentrer les activités de court séjour, consommatrices de prestations médico-techniques, sur deux sites : l’Hôpital Civil et l’hôpital
de Hautepierre.
2. Limiter les redondances et regrouper les activités de court séjour
dans une logique médicale autour des ﬁlières de prises en charge et
des complémentarités médico-chirurgicales en suivant la logique de
structuration en pôles d’activité.
3. Intégrer les projets de coopération initiés par la planiﬁcation régionale avec les établissements participant au service public sur la CUS
(établissements UGECAM, Centre Paul Strauss), dans une logique
de complémentarité et de regroupement des plateaux techniques.
4. Développer les activités gériatriques médicalisées (hors court
séjour) sur le site de l’hôpital de la Robertsau en se désengageant
des activités gériatriques d’hébergement à faible contenu médical.
5. Rationaliser les activités non médicales en cherchant à conjuguer
qualité des prestations et réduction des coûts.
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Ces principes sont les ﬁls conducteurs du schéma directeur immobilier
de l’établissement pour les prochaines années. Ils resituent les principaux projets inscrits au plan pluriannuel d’investissement dans une
logique globale.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
LES PRINCIPALES ACTIONS :
LES PROJETS IMMOBILIERS
s,ACRÏATIONPARL)NSTITUTHOSPITALOUNIVERSITAIREDE3TRASBOURG,
en partenariat avec les HUS, d’un bâtiment dédié au développement
de la chirurgie mini-invasive guidée par l’image.
Ces projets et les opérations immobilières qui y sont associées sont
les suivants :
s,A RÏORGANISATION ET LA MODERNISATION DES STRUCTURES DHÏBERgement et de prises en charge des activités de médecine par la
redéﬁnition d’un projet d’organisation médicale et la construction
d’un bâtiment relié au NHC sur le site de l’Hôpital Civil. Ce bâtiment s’élèvera sur l’emplacement actuel des cliniques chirurgicale A
(désaffectée) et dermatologique (libérable par une opération tiroir
réinstallant, la dermatologie en chirurgie B).
s,ACRÏATIONDEL)NSTITUTRÏGIONALDUCANCER)2#, en partenariat
avec le Centre Paul Strauss, qui se matérialisera par :
- la construction, sur le site de Hautepierre, d’un bâtiment dédié
aux activités cliniques spécialisées sur le cancer, à la radiothérapie et à la médecine nucléaire ;
- l’intégration d’un plateau technique complémentaire (imagerie,
blocs interventionnels, oncobiologie, pharmacie) et des services
administratifs et généraux du Groupement de coopération sanitaire (GCS) dans le PMTL ou dans les bâtiments existants du site.
s,EREGROUPEMENTDUPÙLELOCOMOTEUR individualisation d’un pôle
chirurgical d’orthopédie-traumatologie et de chirurgie maxillo-faciale et réparatrice, entièrement localisé dans le bâtiment « plateau
médico-technique et locomoteur » (PMTL) sur le site des urgences
chirurgicales adultes des HUS ; rapatriement des activités HUS du
site UGECAM d’Illkirch (CCOM) et des services de chirurgie hors NHC
du site de l’Hôpital Civil, isolés du plateau technique.
s,AMODERNISATIONDUPLATEAUTECHNIQUECHIRURGICALETDIMAGERIE
du site de Hautepierre par :
- la création de nouveaux blocs opératoires, d’une nouvelle stérilisation et d’une extension du plateau technique d’imagerie dans
le PMTL ;
- la restructuration de la réanimation et de la surveillance continue
chirurgicales dans les locaux du bâtiment I (blocs opératoires
actuels) dans une optique d’optimisation du circuit de l’opéré,
de renforcement de la logique thérapeutique et d’optimisation
des moyens en personnel.
s,A RESTRUCTURATION DU PÙLE DE PSYCHIATRIE pour prendre en
compte les objectifs de coopération à l’échelle du département sur
les urgences et les situations de crises psychiatriques et le projet
interne aux HUS de regroupement des unités de pédopsychiatrie sur
le site de l’Hôpital Civil.
s,A MODERNISATION DES STRUCTURES DHOSPITALISATION ADULTE DE
l’hôpital de Hautepierre (grand Y) : restructuration interne de ces
bâtiments pour améliorer les conditions d’hébergement et les infrastructures techniques ; cette opération pourra être conduite par une
série d’opérations tiroirs permettant de libérer les unes à la suite des
autres les différentes ailes composant le bâtiment ; elle s’enchaînera
à la création de l’IRC, au regroupement du plateau technique et à
plusieurs opérations préalables permettant de libérer le maximum
de locaux.
s,A POURSUITE DES OPÏRATIONS DE RÏORGANISATION DES ACTIVITÏS
logistiques et des services généraux qui se matérialisera par :
- la constitution d’un centre de stockage et de gestion des
archives médicales sur le site d’activités du parc des Forges à
Koenigshoffen, à proximité immédiate du pôle logistique ;
- le rapprochement des services techniques de l’Hôpital Civil du
NHC ;
- la cession de parcelles foncières libérées par les activités hospitalières sur le même site, dans le cadre du ﬁnancement des
opérations du plan directeur et de rationalisation des activités
d’exploitation ;
- la restructuration des services à destination des personnels sur
le site de l’Hôpital Civil (regroupement des crèches et modernisation du restaurant du personnel).
L’ensemble de ces projets est détaillé ci-après.
s,E RAPPROCHEMENT DES ACTIVITÏS DE RÏÏDUCATION FONCTIONNELLE
des HUS et du Centre de réadaptation fonctionnelle Clemenceau
(CRFC) de l’UGECAM qui se traduira par un transfert des soins de
suite et de réadaptation spécialisés dans la prise en charge des
affections de l’appareil locomoteur des HUS sur le site principal du
CRF, et l’installation au sein de l’hôpital d’enfants de Hautepierre
(après la restructuration de ce site) de l’activité de rééducation
pédiatrique du CRF.
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3.1.2 Poursuite des projets de réorganisation
et de restructuration des pôles
et structures internes
CANCÉROLOGIE,
INSTITUT RÉGIONAL DU CANCER (IRC)
Le contexte général de la cancérologie
L
a prise en charge des cancers s’inscrit dans plusieurs tendances
lourdes qui affectent la plupart des disciplines qui y concourent.
Même si elle reste la base du traitement pour la majorité des tumeurs
solides, la chirurgie risque d’évoluer vers deux extrêmes : la chirurgie
« maxi-invasive », nécessitant des moyens lourds, typique d’un centre
de recours comme les HUS/IRC, et la chirurgie mini-invasive éventuellement assistée par robot, actuellement représentée par la chirurgie
endoscopique, qui cédera probablement plus de place à l’imagerie
interventionnelle et à des techniques hybrides. Les techniques disponibles proposent des ablations de tumeurs sous contrôle par imagerie
(radiofréquence, micro-ondes, cryothérapie), ainsi qu’un arsenal pour
palliation de douleurs (vertébroplastie, neurolyses, etc.). Le projet
médical « oncologie » se recoupe avec celui de l’imagerie interventionnelle et doit s’articuler avec celui de l’IHU.
L’oncologie médicale subira d’importants changements, étant donné
que la chimiothérapie classique a atteint ses limites et se voit substituée dans un nombre croissant d’indications par des thérapeutiques
ciblées.
Les HUS/IRC se doivent, par essence, d’être parmi les pionniers dans
ce domaine. La biologie tumorale prendra une importance croissante
en parallèle et devra s’intriquer de façon serrée avec la pratique clinique. La biologie devient le pivot central du progrès thérapeutique
avec l’essor des thérapeutiques ciblées. Sans renier le rôle quotidien
de la biologie diagnostique et de l’anatomie pathologique classique,
nous assisterons à un développement de la biologie moléculaire tous
azimuts.
En parallèle, l’établissement devra suivre en proposant des infrastructures pour tumorothèque et sérothèque.
Une collaboration avec le laboratoire d’histocompatibilité de l’EFS est
indispensable pour la pratique de la greffe de moelle.
La radiothérapie est actuellement prise en charge par le Centre Paul
Strauss et sera intégrée à l’IRC. L’avenir sera sans doute marqué par
des progrès techniques qui ont déjà considérablement changé les
pratiques et les résultats.
Les soins de support, volet longtemps négligé qui inclut non seulement les soins palliatifs, mais aussi les soins liés aux handicaps postthérapeutiques et aux effets secondaires des traitements, la prise en
charge des problèmes psychologiques et sociaux des patients, font
aussi partie des chantiers à traiter.
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Le contexte strasbourgeois
Depuis 2006, les HUS et le Centre Paul Strauss, sous l’impulsion de
l’Agence régionale de l’hospitalisation, ont convenu d’un rapprochement et d’un projet de coopération à travers la constitution d’une
structure unique de prise en charge de patients atteints d’une pathologie cancérologique.
Cette structure, qui a pris la dénomination d’Institut régional du
cancer (IRC) d’Alsace, doit regrouper dans un groupement de coopération sanitaire les activités cliniques et médico-techniques spécialisées dans la prise en charge du cancer et développer des actions
communes autour de cette pathologie. Ce mode de fonctionnement,
qui devrait idéalement s’appliquer à toute l’activité de cancérologie,
inclut notamment les secteurs d’activité médicale ou chirurgicale
localisés en dehors du bâtiment de l’IRC.
La constitution de l’IRC a pour ﬁnalité de donner une meilleure cohérence et une plus grande efﬁcacité à la prise en charge des cancers à
l’échelle régionale, en restructurant le maillon hospitalo-universitaire
strasbourgeois.
Ce maillon, constitué par les activités de deux établissements proches
par l’histoire, à la fois complémentaires et concurrents, nécessite un
nouvel élan, une modernisation de ses structures de prise en charge
et une organisation plus intégrée et plus lisible.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
Les grands objectifs du projet médical
des HUS en matière de cancérologie
Le projet des HUS, partagé avec le Centre Paul Strauss à travers la
constitution de l’IRC, vise à :
- Créer un pôle de soins spécialisés dans les prises en charge oncohématologiques, doté d’une autonomie juridique et fonctionnelle, sur le site de l’hôpital de Hautepierre, dans un bâtiment
spéciﬁque dédié à cette activité. L’autonomie de l’IRC se traduira
par la transformation, pour cette activité de soins, du GCS en un
établissement de santé, conformément aux dispositions du code
de la santé publique.
- Organiser les prises en charge des cancers en établissant des
ﬁlières de soins cohérentes et lisibles en complémentarité
avec les autres disciplines médicales et chirurgicales ; ainsi, la
création de l’IRC doit notamment conforter la ﬁlière de prise en
charge des cancers pulmonaires par le pôle de pathologie thoracique, la ﬁlière de prise en charge des cancers pédiatriques par le
pôle de pédiatrie, ainsi que les prises en charge chirurgicales ou
interventionnelles réalisées par les autres pôles des HUS.
- Proposer un fonctionnement original en articulant, autour d’une
base formée par les réunions de concertation pluridisciplinaires
(RCP), les parcours de soins et la recherche clinique, en proposant d’emblée l’éligibilité dans un essai thérapeutique. La RCP
sera également le point de rencontre et de coordination entre
les équipes « IRC-maison » et les acteurs « HUS-extramuros ». Une
gestion centralisée des RCP harmonisera le fonctionnement d’une
façon globale. Le lieu des RCP pourra être choisi en fonction des
intervenants à l’IRC, à Hautepierre ou au NHC ; les deux sites
disposeront de moyens de visioconférence pour communiquer au
sein de l’établissement ou en réseau avec les centres hospitaliers
de la région.
3
Les principales actions
Le projet de cancérologie des HUS repose sur des plans d’actions
structurés autour de la concrétisation de l’IRC. Trois séries d’actions
sont à poursuivre dans les cinq prochaines années, dans le sillage de
celles conduites depuis l’année 2006 :
- La construction d’un nouveau bâtiment sur le site de Hautepierre
et l’installation sur le site des différentes activités qui seront
nécessaires au fonctionnement de l’établissement de santé IRC.
- La déﬁnition du contenu du projet IRC à travers la mise en œuvre
de la feuille de route adoptée en 2011, à la suite d’un séminaire
médical rassemblant les équipes des HUS et du Centre Paul
Strauss et des travaux du comité de pilotage constitué entre les
équipes de direction des deux établissements ; cette feuille de
route distingue vingt-deux plans d’action, avec une planiﬁcation
de mise en œuvre sur cinq ans de 2012 à 2017, mise à la charge
d’une équipe projet constituée à cette ﬁn.
- L’élaboration d’une gouvernance et d’une organisation administrative adaptées aux ﬁnalités du projet. Cet axe doit aboutir à
la concrétisation du montage juridique et ﬁnancier imaginé par
les deux établissements fondateurs de l’IRC, et surtout parvenir
à établir un mode de gouvernance équilibré respectueux des
équilibres médicaux et sociaux existants.
- Disposer d’un plateau technique à la pointe des innovations
disponibles en matière de diagnostic et de traitement des
cancers ; la création de l’IRC doit permettre de disposer à Strasbourg d’un plateau technique complet et performant, tant sur
le plan de la biologie des cancers, de l’imagerie diagnostique et
interventionnelle, de la pharmacie et de la pharmacologie, de la
radiothérapie, que sur celui de la chirurgie. Le regroupement des
deux institutions doit donner la masse critique pour ﬁnancer les
investissements matériels nécessaires à cet objectif.
- Développer les activités de formation et de recherche autour
du cancer dans une dynamique commune, en facilitant notamment les partenariats avec l’Université, les organismes publics
de recherche et les industriels. Au niveau de la formation des
jeunes médecins, les différentes disciplines sont encouragées à
avoir une vision à la fois démographique et stratégique aﬁn de
pouvoir couvrir les besoins sanitaires et de consolider la place de
leader régional de l’IRC.
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Promoteur : PGIL
N°1
Plan Nat.
SROS
Construction du bâtiment IRC
et opérations annexes
OBJECTIFS : Construction d’un nouveau bâtiment sur le site de Hautepierre
et installation sur le site des différentes activités qui seront nécessaires
au fonctionnement de l’établissement de santé IRC
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Opération immobilière conduite sur le plan opérationnel par la
cellule de restructuration de la direction des infrastructures et des
travaux du pôle de gestion des investissements et de la logistique,
dans le cadre d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
passée par le groupement d’intérêt public IRCal (composé des HUS,
du CPS et du GCS IRC).
2. Des opérations complémentaires sur l’existant (pharmacie, biologie, etc.) pour installer les fonctionnalités médico-techniques
nécessaires au fonctionnement de l’IRC, ainsi que ses services
administratifs et généraux.
3. Des aménagements du site pour rendre celui-ci compatible avec les
activités nouvelles qui y sont apportées (cf. opération parkings et
circulations internes du site).
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction de site Hautepierre
s Pôle pharmacie-pharmacologie
s Pôle biologie
s Pôle d’imagerie
s Pôle d’onco-hématologie
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Responsable CERHUS
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : 91 M€ + opérations annexes
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2010-2011 (programmation)
s Respect du calendrier
s 2011 (concours)
s De l’enveloppe ﬁnancière
s Directeur Généraux HUS/CDS
s Directeur DGIL/DIT
s 2012 (APS et APD)
s 2013 (DCE, APPC)
s 2014-2017 (travaux)
s 2018 (mise en service)
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QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
Promoteur : HUS et CPS
Projet pôle
Autre
N°2
Mise en œuvre
de la feuille de route IRC
OBJECTIFS : Déﬁnition du contenu du projet IRC à travers la mise en œuvre
de la feuille de route adoptée en 2011
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Enseignement
La feuille de route distingue 22 plans d’action (cf. liste ci-dessous),
avec une planiﬁcation de mise en œuvre sur 5 ans de 2012 à 2017
mise à la charge d’une équipe projet constituée à cette ﬁn.
14. Valoriser la nouvelle entité auprès de l’université de Strasbourg
15. Mettre en place des cursus communs de formation
Qualité
Soins
16. Déﬁnir les outils assurance qualité
1. Structurer les ﬁlières et parcours de prise en charge
Affaires financières
2. Structurer les compétences en soins de support
17. Déﬁnir les modalités en termes de pilotage médico-économique
3. Déﬁnir et partager des outils communs et modalités de RCP
4. Déﬁnir le parcours du patient en aval (SSR, HAD)
5. Renforcer le travail en réseau avec les partenaires et les acteurs
extrahospitaliers
6. Structurer l’activité d’oncobiologie
Ressources humaines
18. Réaliser un audit social
SI/TIC
19. Faire un schéma directeur SI et le mettre en œuvre
7. Structurer l’activité d’imagerie
Achats et logistique
8. Déﬁnir le modèle d’organisation de la pharmacie
9. Organiser l’accès au bloc opératoire
20. Réaliser un audit et procéder à l’harmonisation des achats
10. Structurer la prévention et le dépistage
21. Réaliser un audit et procéder à l’harmonisation des procédures
logistiques
Recherche
22. Analyser et harmoniser les pratiques en biomédical
11. Mettre en place une structure commune de recherche
12. Mettre en place une structure commune de promotion des essais
cliniques
13. Créer un comité d’éthique régional
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Services ayant une activité en rapport avec la cancérologie
s Directions fonctionnelles
s Centre Paul Strauss
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Pr J.-P. Bergerat
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012-2017
s État d’avancement du projet
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PLATEAU MÉDICO-TECHNIQUE
ET LOCOMOTEUR (PMTL)
Le contexte
Depuis le lancement de l’opération de construction du Nouvel Hôpital
Civil, la réhabilitation de l’hôpital de Hautepierre fait partie des
objectifs du plan directeur des HUS. Plusieurs projets d’établissement
successifs ont mentionné cet objectif, qui a été en partie mis en œuvre
notamment dans le secteur de l’hôpital d’enfants et avec la création
d’une extension pour les urgences et la réanimation médicale. Les
structures d’hébergement adultes et le plateau technique central
demeurent relativement proches de leur état d’origine (construction
des années 1970 sur des conceptions des années 1960) et, sur de
nombreux aspects, ne sont plus adaptés aux contraintes d’un établissement d’hospitalisation moderne. La poursuite de la réhabilitation
du site de Hautepierre demeure une priorité institutionnelle.
Le plan stratégique de 2007 a arrêté le principe d’une restructuration
par phase dont la première étape est constituée par la construction
d’un nouveau bâtiment accueillant l’intégralité des activités du pôle
locomoteur (orthopédie, traumatologie, chirurgie du rachis et de la
main), la chirurgie maxillo-faciale, les blocs opératoires du site avec
un secteur d’hébergement ambulatoire et une extension du secteur
d’imagerie.
Les grands objectifs
La réalisation de cette nouvelle phase de restructuration s’inscrit
pleinement dans le projet médical et le projet d’établissement 20122017. Sous l’appellation de plateau médico-technique et locomoteur,
ce projet de bâtiment poursuit cinq objectifs :
1. Regrouper dans un même ensemble architectural, en cohérence
fonctionnelle avec les ﬂux d’urgence, les activités chirurgicales
d’un pôle locomoteur élargi à la chirurgie maxillo-faciale et réparatrice. Ces activités sont aujourd’hui, depuis l’intégration aux HUS
des activités de l’ex-Centre de traumatologie et d’orthopédie (CTO,
devenu Centre de chirurgie orthopédique et de la main - CCOM),
dispersées sur trois sites : orthopédie et chirurgie de la main à
Illkirch, chirurgie maxillo-faciale et réparatrice et chirurgie du
rachis à l’Hôpital Civil dans un pavillon en partie dévitalisé depuis
l’ouverture du Nouvel Hôpital Civil, et traumatologie sur le site de
l’hôpital de Hautepierre.
2. Moderniser le plateau technique lourd du site de Hautepierre en
offrant des espaces plus adaptés et neufs aux blocs interventionnels (blocs opératoires et salles hybrides), à la stérilisation du site
et à l’imagerie en coupe (IRM).
3. Développer la chirurgie ambulatoire en dotant l’établissement
d’une structure physique d’hébergement de jour en liaison directe
avec les blocs opératoires.
4. Intégrer les besoins en plateau technique non spéciﬁque du cancer
de l’Institut régional du cancer en matière de blocs opératoires et
d’imagerie.
5. Libérer des espaces dans les bâtiments existants pour permettre
le déploiement des phases ultérieures de réhabilitation du site.
Les principales actions
La réalisation de cette opération repose :
- sur une opération immobilière réalisée en loi MOP, commune avec
celle portant sur la réalisation de l’Institut régional du cancer ;
- sur des plans d’action portant sur l’organisation future de ce
bâtiment, notamment en matière d’organisation des blocs opératoires.
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Promoteur : PGIL
Autre
N°3
Plateau médico-technique
et locomoteur (PMTL)
OBJECTIFS : - Regrouper le pôle locomoteur
- Moderniser le plateau technique lourd du site de Hautepierre
- Développer la chirurgie ambulatoire
- Intégrer les besoins en plateau technique de l’IRC
- Libérer des espaces dans les bâtiments existants
pour la suite des restructurations
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Opération immobilière en loi MOP réalisée dans le cadre d’une opération unique incluant l’IRC
s Plans d’action portant sur l’organisation future de ce bâtiment
notamment en matière d’organisation des blocs opératoires
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Responsable CERHUS
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : 117 M€
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2010-2011 (programmation)
s Respect du calendrier
s Directeur PGIL
s Directeur DIT
s 2011 (concours)
s 2012 (APS et APD)
s 2013 (DCE, APPC)
s 2014-2017 (travaux)
s 2018 (mise en service)
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PSYCHIATRIE
L’ancien projet d’établissement prévoyait déjà le rapatriement des
activités de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent de l’Elsau sur le
site de l’Hôpital Civil. Ce projet a été différé dans le temps du fait du
retard pris par le transfert des services de neurologie à Hautepierre,
le bâtiment de l’ancienne neurologie devant accueillir après restructuration lourde une partie des activités installées à l’Elsau. Cette
opération a été précisée dans le cadre du projet de restructuration
du pôle de psychiatrie et de santé mentale, validé par les instances
des HUS en juin 2010 (ce projet est détaillé en 3 - Organisation,
renforcement et sécurisation du fonctionnement des activités, des
coopérations interhospitalières et des ﬁlières de soins). Sa traduction
architecturale ressort du programme technique détaillé (PTD) élaboré
avec le concours d’un programmiste et les futurs utilisateurs, puis
transmis à l’ARS le 18/10/2010.
La mise en œuvre de cette restructuration a été retardée en
raison du coût de l’opération et de ses difﬁcultés de ﬁnancement. Un projet de ﬁnancement dans le cadre de la deuxième
tranche d’Hôpital 2012 a été déposé à la demande de l’ARS le
30 septembre 2011. Des échanges récents avec l’ARS devraient
permettre d’arrêter déﬁnitivement les modalités de ﬁnancement,
ainsi que les contributions ﬁnancières de chaque partie (HUS,
ARS).
Par ailleurs, ce projet, qui conduisait dans sa version initiale à la
déconstruction/reconstruction du bâtiment Clovis Vincent, est
affecté par l’implantation temporaire de l’Institut hospitalo-universitaire dans ce pavillon (le temps de la construction du bâtiment qui
l’hébergera). Dès lors, une réalisation de l’opération en tranches est
devenue nécessaire (cf. ﬁche action ci-après).
s La première phase vise à détruire le bâtiment situé en cour intérieure et un transformateur.
s La seconde (2014-2015) consiste à réaliser :
- d’une part, l’unité de prise en charge des urgences psychiatriques
et des situations de crise adultes et adolescents (accueil ambulatoire, 6 lits d’urgence dont 1 pour adolescents et 6 lits de crise,
dont 2 pour adolescents), par construction d’un nouveau bâtiment et restructuration d’une aile du bâtiment de psychiatrie
adulte actuelle ;
- d’autre part, la restructuration de l’ex-bâtiment de neurologie,
destiné à accueillir les unités de pédopsychiatrie de l’Elsau et de
l’Hôpital Civil.
s La troisième phase (2016-2017) conduira à la destruction du bâtiment Clovis Vincent et à la construction sur son emplacement d’un
bâtiment de liaison entre l’ex-clinique neurologique et le bâtiment
de psychiatrie adulte destiné à accueillir l’unité d’hospitalisation
mères-nourrissons, celle des adolescents et le centre de ressources
autisme.
s La quatrième phase permettra d’aménager les espaces extérieurs et
les voiries (2017).
La mise en service de ces différents locaux sera de ce fait étalée sur
la période 2015-2017, au fur et à mesure de la livraison des tranches
fonctionnelles autonomes sus-indiquées.
Cette opération, comme les autres projets de restructuration, fera
l’objet d’une commande artistique et de design (cf. projet culturel).
43
SROS
Projet pôle
N°4
Restructuration du pôle
de santé mentale des HUS
OBJECTIFS : Prendre en compte les impératifs de coopération à l’échelon
de la CUS sur les urgences et les situations de crises psychiatriques,
ainsi que le projet de déplacement et de restructuration des unités
de pédopsychiatrie sur le site de l’Hôpital Civil
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Opération immobilière en loi MOP réalisée dans le cadre d’une opération unique visant à répondre aux objectifs mentionnés ci-dessus
s Lancement d’un appel d’offres concepteur dès approbation par
l’ARS du PTD et du plan de ﬁnancement associé
s Dossier immobilier complet produit à l’ARS dans le cadre du plan
Hôpital 2012 comportant le PTD, le plan de ﬁnancement et le
calendrier prévisionnel de réalisation (transmission en date du
30/09/2011).
s La partie urgences/crise du projet sera ﬁnalisée dans le cadre du
partenariat HUS / EPSAN / CH d’Erstein
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction de site HC
s PGIL
s Direction des projets / direction déléguée du pôle
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Direction PGIL
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : 25 M€ (valeur novembre 2009)
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012 : concours et études de programmation
s Respect du calendrier
s Directeur HC
s Directeur des projets / directeur délégué du pôle
s 2014 à 2017 : travaux en 4 phases fonctionnelles
44
MÉDECINE
Un projet médical concerté
pour pôles de médecine
Le découpage choisi aux HUS pour ce qui concerne la médecine et les
spécialités médicales a donné naissance à trois pôles : MIRNED, SMOH
et NUDE. Ces trois pôles à dominante médicale sont répartis sur trois
implantations différentes : le Nouvel Hôpital Civil (SMOH), l’hôpital
de Hautepierre (MIRNED), et les locaux de l’ancien pavillon dit de
« médicale B » au sein de l’Hôpital Civil (NUDE).
Si cette répartition permet globalement une bonne réponse médicale
aux besoins des malades accueillis sur les différents sites, elle n’a pas
permis de clariﬁer certaines prises en charge communes à plusieurs
sites, ni de promouvoir des interactions entre spécialités médicales
partageant des intérêts scientiﬁques communs, ni d’améliorer la
ﬁlière d’hospitalisation des patients non programmés à partir des
structures d’urgence (SU).
Le projet d’établissement 2006-2011 avait en son temps identiﬁé l’intérêt de rapprocher, voire de réunir tout ou partie de ces différentes
unités de médecine dans un objectif de suppression de certaines
redondances. Ni l’ouverture du NHC, ni la structuration en pôles n’ont
à ce jour permis d’aller au bout d’une telle logique.
Cependant, les équipes des trois pôles concernés ont entamé depuis
2010 une série de réﬂexions préalables à la mise en œuvre d’un projet
médical commun.
Ces travaux ont permis de déﬁnir et d’arrêter les principes directeurs
suivants : création de deux grands pôles de médecine au lieu des trois
pôles existants. Cette organisation créera une clariﬁcation des prises
en charge actuellement communes à plusieurs sites et permettra une
meilleure interaction des équipes qui ont le même intérêt scientiﬁque
(développement de la recherche clinique, masse critique des équipes).
sUn pôle de médecine interne-inﬂammation-infection : ce
pôle regrouperait les activités de médecine interne du NHC, de
pathologie infectieuse, d’immunologie clinique, de rhumatologie,
de dermatologie et d’une partie de la néphrologie s’occupant des
transplantations rénales.
sUn pôle de médecine interne, diabétologie, nutrition, métabolisme, endocrinologie, qui regrouperait les activités de médecine
interne de l’hôpital de Hautepierre, de diabétologie de Hautepierre
et de médicale B, d’endocrinologie de Hautepierre et médicale B, de
métabolisme et de nutrition.
sCompte tenu de l’importance de la discipline gériatrie dans la prise
en charge des hospitalisations non programmées, une unité de
court séjour devrait être située sur l’un des deux sites. Cette localisation dépendra des nécessités de l’établissement après analyse des
ﬂux des patients venant des urgences et des besoins de plateaux
techniques.
sLa localisation précise des lits de médecine interne de la médicale
B sur l’un ou l’autre des deux sites devra être précisée en fonction
des ﬂux de patients venant des deux structures d’urgence, aﬁn de
rendre ces ﬂux rationnels.
45
sEn ce qui concerne la prise en charge des hospitalisations non programmées venant des urgences, les services de médecine interne
des deux nouveaux pôles souhaitent :
- poursuivre cette activité importante pour la population et dans
laquelle ils assurent déjà une grande contribution à l’échelle des
HUS ;
- poursuivre et ampliﬁer, avec les urgentistes, les réﬂexions indispensables pouvant améliorer la ﬂuidité du parcours des patients.
Il est convenu qu’à l’échéance de ﬁn 2013, cette réﬂexion aura abouti
et aura donné naissance à un projet médical commun (ﬁche n° 5)
conﬁrmant les rapprochements, les complémentarités et précisant les
organisations retenues au service d’une meilleure lisibilité et d’une
ﬂuidité accrue des parcours des patients. Ces choix d’organisation
intégreront les opportunités offertes par les importants renouvellements à intervenir dans la constitution des équipes médicales
concernées.
Une réponse architecturale adaptée
Sur la base des organisations retenues par le projet médical commun,
il conviendra de procéder à la réalisation d’un bâtiment destiné à
permettre la fermeture des installations de l’actuel pavillon dit de
« médicale B ». Les études et la programmation des travaux en cours
relatives à la restructuration du site historique de l’Hôpital Civil ont
prévu, après la déconstruction des anciens bâtiments de dermatologie
et de chirurgie A, d’ériger sur tout ou partie de leur terrain d’assiette
un bâtiment dédié au regroupement des unités de médecine.
Ce bâtiment d’une capacité prévisionnelle de 140 à 160 lits (chiffres
2010) sera a priori dépourvu de plateau technique général (imagerie,
laboratoires…). Il sera relié au NHC par une galerie de liaison aﬁn de
bénéﬁcier des prestations du plateau technique existant.
Le calendrier des réalisations de travaux en cours par les HUS, et le
plan de ﬁnancement (PGFP) de ces opérations pour les cinq années
qui viennent, ne permettront pas un démarrage effectif des travaux
du bâtiment de médecine avant 2018. Il semble toutefois souhaitable, aﬁn de permettre un démarrage effectif des travaux en 2018,
d’anticiper l’ensemble des opérations préalables à cette ouverture de
chantier.
Sur la base des éléments du projet médical précité, il conviendra dès
l’automne 2015 de dérouler les nombreuses étapes de réalisation de
ce projet (ﬁche n° 6).
Promoteur : pôles SMOH,
MIRNED, NUDE et gériatrie
N°5
Recomposition
des pôles de médecine
OBJECTIFS : - Déﬁnir les besoins de lits d’hospitalisation conventionnelle
dans chacun des futurs pôles
- Déﬁnir l’organisation des deux futurs pôles de médecine
- Déﬁnir les interactions entre les différentes composantes
de chaque nouveau pôle
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Impliquer le DIM pour calibrer les besoins de lits d’hospitalisation
conventionnelle en tenant compte des ﬂux de patients venant
des urgences ainsi que des hospitalisations programmées et des
admissions directes dans chacun des futurs pôles. Ce travail a déjà
débuté et devra être conclu au dernier trimestre 2012 en tenant
compte de l’évolution démographique de la population
s Déterminer la répartition des lits d’hospitalisation conventionnelle
dans chaque nouveau pôle en fonction de l’éclairage des données
du DIM : 1er trimestre 2013
s Mettre en place deux groupes de travail (un pour chaque nouveau
pôle) pour déﬁnir, sur la base de la répartition des lits dans chaque
pôle, les organisations médicales et interactions entre les différentes composantes : 2e - 4e trimestre 2013
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Dermatologie
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s J.-L. Pasquali
s tous les responsables des services concernés
s G. Nisand
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Fin 2012-2013
s Dépôt des conclusions devant les instances ﬁn 2013
46
Promoteur : pôles SMOH,
MIRNED, NUDE et gériatrie
N°6
SIOS
SROS
Projet pôle
Construction
d’un bâtiment de médecine
OBJECTIFS : - Cesser l’exploitation des anciens bâtiments de médecine B
et Chir. B en vue de leur aliénation
- Adapter les installations des services de médecine à leurs besoins
- Adapter les localisations, les capacités et les installations
au projet médical des pôles concernés
- Capacité initialement prévue entre 140 et 160 lits (à préciser)
- Raccordement au plateau technique du NHC (par galerie de liaison)
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
sRemise du programme septembre 2015
sÀ partir du projet commun des pôles concernés : élaboration d’un
programme (intervenant spécialisé)
sConcours de conception lancement début 2016
sDéconstruction Chir. A + dermato + Poincaré 2014-2015
sAPS + APD en 2017. AO travaux : lancement à l’automne 2017
sÉlaboration du programme en groupes participatifs à partir de 2015
sDébut des travaux printemps 2018 (durée 36 mois)
sChoix déﬁnitif d’une équipe de maîtrise d’œuvre automne 2016
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction de site + CERHUS
s Direction des soins + DRH
s Pôles concernés NUDE, MIRNED, SMOH + gériatrie + service de dermatologie
s Pôles médico-techniques (imagerie, labos…)
s Soins palliatifs
s Unité de polysomnographie
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Aspects architecturaux : D. Schaff et CERHUS (M. Roos)
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : 50 M€ valeur estimée 2012
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2015-2019
s Maîtrise d’œuvre désignée ﬁn 2016
s Chef de projet aspects médicaux
s J.-L. Pasquali + D. Prange
s APD réalisé en 2017
s AO travaux lancé ﬁn 2017
47
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
BIOLOGIE
La réﬂexion menée suite à un audit (juin 2009-février 2010) avec
l’ensemble des laboratoires des HUS a conduit à la rédaction d’un plan
directeur biologie 2010-2016.
Ce projet, élaboré dans le cadre du SROS biologie Alsace et du CPOM
biologie, a pour objectif principal une optimisation de la biologie et
de son efﬁcience aﬁn de donner des moyens au développement de la
biologie spécialisée et innovante, à la recherche, à la formation et
d’ouvrir la biologie usuelle et spécialisée sur le territoire.
Ces nouvelles organisations se déploieront autour de plateaux de
techniques partagées :
- un laboratoire de biologie usuelle automatisé au R+3 du PTB
(biochimie, immuno-analyse, hématologie, hémostase) ;
- un secteur d’analyses automatisées hors chaîne d’immuno-analyse ;
- un secteur de techniques manuelles et semi-automatisées
d’immunologie et d’immuno-analyse ;
- un secteur de dosage et de spectrométrie ;
La mise en œuvre de cet objectif s’appuie sur :
- une réorganisation des laboratoires des établissements de santé
et le renfort de la dimension biologico-clinique ;
- un regroupement et un renforcement des plateaux techniques
communs pour disposer d’équipements partagés ;
- une simpliﬁcation des circuits pour réduire les temps de réponse ;
- le renfort du management du pôle ;
- le respect des exigences du management de la qualité visant
à l’accréditation COFRAC de tous les laboratoires du pôle de
biologie en novembre 2016.
- Le projet biologie des HUS 2010-2016 a été validé par le conseil
exécutif du 3 février 2010. La responsabilité générale de la
conduite du projet est conﬁée au bureau du pôle de biologie.
La réalisation du projet nécessite la mise en place de nouvelles
organisations :
- déploiement de la prescription connecté ;
- trois secteurs de biologie moléculaire : plateau technique de
biologie NHC, plateau technique de microbiologie - plateau de
Hautepierre ;
- un secteur de technique de culture et hybridation, R+4 du PTB.
Calendrier : en raison d’études supplémentaires liées à la complexité
des locaux du plateau technique de biologie du NHC et au réaménagement de Hautepierre, le calendrier prévu en 2010 a été retardé :
- juin 2011 : début du déploiement de la prescription connectée
de biologie ;
- ﬁn 2012 : installation de la toxicologie et de la biochimie spécialisée au PTB ;
- mi-2013 : aménagement d’une réception de site unique à Hautepierre ;
- mi-2013 : déploiement d’un pneumatique à Hautepierre ;
- mi-2013 : aménagement d’un laboratoire de site, pour les analyses
à réponses rapides, à Hautepierre (au contact de la réception) ;
- simpliﬁcation et renforcement des fréquences des transports
intersite ;
- 2013 : renforcement du secteur de biologie moléculaire du PTB ;
- déploiement d’un pneumatique sur le site de Hautepierre ;
- 2013 : présentation du dossier d’accréditation COFRAC ;
- installation d’une réception centralisée au NHC et à Hautepierre ;
- mi-2014 : transfert des analyses de biochimie, hématologie et
immunologie de Hautepierre au NHC ;
- regroupement des analyses de routine de biochimie, d’hématologie et d’immuno-analyses (hors réponses rapides) sur le plateau
technique de biologie du NHC ;
- aménagement à Hautepierre d’un laboratoire effectuant les
analyses à réponses rapides ;
- regroupement des laboratoires de génétique (diagnostic génétique et cytogénétique) au plateau technique de biologie du
NHC, en relation avec l’actuel plateau de biologie moléculaire
qui est à renforcer ;
- 2013 : transfert de la cytogénétique au PTB ;
- 2015 : restructuration du secteur de biologie moléculaire de
Hautepierre. Aménagement des laboratoires liés au cancer ; ce
point fait désormais partie du programme IRC dans le cadre de la
création du laboratoire d’oncobiologie de l’IRC ;
- 2016 : accréditation COFRAC du pôle de biologie ;
- 2017 : déménagement de l’anatomie pathologique.
- aménagement d’un secteur de spectrométrie, chromatographie
et dosages de type HPLC, partagé entre la biochimie, l’immunoanalyse, l’hormonologie et la toxicologie au plateau technique
de biologie du NHC ;
- aménagement à Hautepierre, en relation avec le futur Institut
régional du cancer, des laboratoires orientés oncobiologie ;
- relocalisation du laboratoire d’anatomie pathologique dans des
nouvelles surfaces à Hautepierre ;
- création d’un secteur de conservation des prélèvements biologiques (biobanque) à Hautepierre ;
- centralisation de la gestion des échantillons externés.
48
INSTITUT
HOSPITALO-UNIVERSITAIRE (IHU)
Dans le cadre de la mise en place du programme « Investissement
d’avenir », les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, l’Institut de
recherche contre les cancers de l’appareil digestif (IRCAD), l’université
de Strasbourg, en lien avec de nombreux partenaires industriels, ont
remporté la création d’un Institut hospitalo-universitaire. Ce projet,
porté le professeur Jacques Marescaux, bénéﬁcie d’un soutien fort de
la Ville de Strasbourg, du Conseil général du Bas-Rhin et de la Région
Alsace.
Les IHU ont pour mission de développer, dans leur domaine thématique, la recherche translationnelle en ampliﬁant les liens entre la
recherche fondamentale et ses applications cliniques et industrielles.
Ils favorisent le développement de produits et procédés préventifs,
diagnostiques ou thérapeutiques innovants. Leur expertise, leurs
prestations de qualité et leur visibilité internationale permettront
d’attirer les partenariats industriels du monde entier.
Cet institut est spécialisé en chirurgie mini-invasive guidée par
l’imagerie.
Les évolutions dans le domaine des techniques mini-invasives ont
été majeures au cours des dernières années : elles remplacent peu
à peu les techniques chirurgicales plus classiques. Ces nouvelles
techniques sont développées par des spécialités différentes limitant
les possibilités de développement et de mise en commun des innovations. L’IHU se focalisera dans un premier temps sur la problématique
des maladies abdominales, puis élargira aux autres spécialités son
action. Les pôles des pathologies digestives du NHC et d’imagerie
seront les principaux pôles concernés dans une première phase, mais
le périmètre aura vocation à s’étendre notamment sur la durée du
projet d’établissement.
L’IHU sera localisé dans un bâtiment relié au Nouvel Hôpital Civil et
à l’IRCAD.
Un étage sera réservé aux activités de soins, une passerelle permettant le transfert des patients du NHC, lieu d’hospitalisation des
patients, vers le plateau technique de l’IHU.
Ce bâtiment ﬁnancé par les collectivités locales sera opérationnel
ﬁn 2015.
Dans l’attente de sa réalisation, les HUS mettent à la disposition de
l’IHU le pavillon Clovis Vincent pour l’activité de recherche sur animal
et ouvrent le plateau technique du NHC pour l’activité de recherche
clinique.
L’ambition du projet, son caractère novateur et le lien très étroit entre
l’IHU et le CHU imposent une gouvernance active et coordonnée entre
les différents acteurs.
Ainsi, aﬁn de mener à bien ce projet et de pouvoir tirer le meilleur
parti des nouvelles synergies mises en œuvre, il conviendra que les
équipes médicales des HUS et de l’IHU travaillent en très étroite
collaboration.
La conception du plateau technique dédié aux soins et la rédaction
du projet médical de l’IHU seront une priorité pour l’année 2012.
49
Les années suivantes devront permettre de développer l’activité de
recherche clinique pour un nombre croissant de pôles, permettant
aux patients des HUS d’avoir accès à un plateau technique optimum.
L’IHU, fondation de coopération scientiﬁque, intègre dans sa gouvernance les HUS par l’intermédiaire du directeur général et du président
de CME.
Aﬁn d’assurer la mise en œuvre effective de l’IHU dans l’ensemble
de ces aspects (construction, bâtiment, liaisons, projet médical,
ﬁnancement…), un groupe de travail mensuel a été mis en place. Il
sera maintenu sur l’ensemble de la période du projet d’établissement
aﬁn de coordonner les très nombreuses actions à mener.
Promoteur : HUS
Pôle et UF : pathologies
digestives HC / imagerie
Plan Nat.
Autre
N°7
Institut hospitalo-universitaire
OBJECTIFS : - Mettre en œuvre le projet d’Institut hospitalo-universitaire
en lien avec l’ensemble des partenaires du projet
- Assurer une articulation optimum entre les projets de l’IHU
et du CHU
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
La mise en œuvre du projet IHU nécessite de mettre en œuvre parallèlement plusieurs actions :
s Construction du bâtiment en lien avec les équipes retenues
par l’IHU. Les opérations préalables à la construction du bâtiment
vont toucher une partie des réseaux des HUS. Leur dévoiement,
s’il est assuré ﬁnancièrement par l’IHU, devra être suivi par les
équipes techniques des HUS. De plus, l’expertise des HUS pourra
être mise à contribution aﬁn d’accompagner la bonne réalisation
du projet. Enﬁn, la liaison physique entre le nouveau bâtiment et
l’IHU nécessitera une coordination sans faille entre les équipes
respectives. Le bâtiment doit être ouvert pour le début de l’année
2015.
s Finalisation et mise en œuvre du projet médical de l’IHU. Dans
l’attente de la construction du bâtiment, le plateau technique
du NHC sera mis à contribution pour permettre de concrétiser
les actions de recherches cliniques de l’IHU. Ces actions devront
s’inscrire harmonieusement avec les actions propres des HUS. Les
équipes médicales des HUS pourront être force de proposition dans
le cadre du projet médical de l’IHU pour nombres de spécialités.
s Préparation de l’exploitation de l’étage clinique. Les patients
pris en charge à l’IHU seront hospitalisés aux HUS. Le personnel non médical intervenant sur le plateau technique sera du
personnel du CHU. Il conviendra donc d’anticiper l’ensemble des
questions organisationnelles, médicales et ﬁnancières liées au
fonctionnement de cet ensemble.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Université, IRCAD, partenaires privés, collectivités publiques locales
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s M. le professeur Marescaux : directeur de l’IHU
s Pôles des pathologies digestives, d’imagerie
s PGIL pour l’aspect travaux
s Pôle ﬁnances pour la coordination du projet
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012-2017
s Nombre de patients pris en charge par l’IHU
s Nombre de pôles associés à l’IHU
s Nombre de publications
s Nombre de brevets
50
3.1.3 Organisation, renforcement et sécurisation du
fonctionnement des activités, des coopérations
interhospitalières et des ﬁlières de soins
L’UNITÉ NEUROVASCULAIRE (UNV)
L
a préparation du déménagement de l’activité de neurologie
à l’hôpital de Hautepierre, prévue par le précédent projet
d’établissement, a été l’occasion d’actualiser le projet médical de ce
service. S’agissant de l’UNV, il a été décidé d’étendre ses capacités
aﬁn de permettre à une grande proportion de patients victimes d’AVC
de pouvoir bénéﬁcier de sa prise en charge très spécialisée. L’unité
est ainsi passée d’une capacité de 18 lits, dont 4 de soins intensifs
neurovasculaires, à 30 lits, dont 8 de soins intensifs neurovasculaires
et 2 places de jour depuis le 18 septembre 2011.
Cette capacité va connaître une nouvelle évolution à la demande de la
tutelle ; cette extension et ses mesures d’accompagnement devraient
permettre à la majorité des patients victimes d’AVC pris en charge
de bénéﬁcier d’une égalité de traitement, et notamment d’accès au
plateau technique et à certains soins spécialisés ; elle s’accompagne
aussi de la réorganisation de la ﬁlière de prise en charge des patients
du territoire de santé n° 1 et, d’ici mi-2013, de la mise en place de la
télé-AVC ; une coordination régionale de la ﬁlière devrait par ailleurs
voir le jour dans le cadre de la mise en œuvre du SROS PRS.
La nouvelle extension de l’UNV
Le CH de Haguenau a fermé son UNV le 27 juillet 2011 du fait de
l’insufﬁsance de ressources médicales pour la faire fonctionner, avec
impossibilité de réouverture constatée par l’ARS le 13 octobre 2011.
Cette dernière a souhaité que la ﬁlière s’organise au niveau de l’UNV
de référence des HUS.
Pour permettre aux HUS d’absorber les urgences neurovasculaires
des territoires de santé n° 1 et 2, l’ARS leur demande, dans le cadre
du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) 2012-2016,
d’étendre la capacité de l’UNV.
Une réﬂexion est en cours sur :
- la faisabilité d’une extension dans les locaux libérés par le service
de médecine physique et de réadaptation après son transfert à
l’UGECAM ;
- le dimensionnement et l’équilibre ﬁnancier de cette extension.
Les conclusions de ce travail seront traduites dans le cadre du CPOM.
Compte tenu des délais de libération de cet espace et de réalisation
d’une telle opération, l’unité étendue ne pourra ouvrir qu’à l’automne
2013 et dans un cadre médico-économique équilibré.
Dans le cadre de la négociation d’un partenariat renforcé avec
l’UGECAM (cf. SSR), il est prévu l’intervention de l’équipe mobile de
réadaptation (3R) au sein de l’UNV aﬁn de pouvoir bénéﬁcier d’un avis
spécialisé précoce conformément à la réglementation, et d’un début
de prise en charge de rééducation au sein de l’UNV dans l’attente
d’une place en soins de suite et de réadaptation.
51
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
La filière de prise en charge des urgences
neurovasculaires aux HUS
Avec le transfert des services de neurologie à Hautepierre, la ﬁlière de
prise en charge des urgences neurovasculaires a été déplacée sur ce
site. Une garde séniorisée de neurologue a été mise en place.
Depuis son ouverture, l’UNV a mis en place un processus de prise
en charge court des patients appelé « ﬁlière thrombolyse » pour les
patients suspectés d’AVC récent : après appel du SAMU, arrivée directe
à l’IRM où un avis neurologique séniorisé est donné. Les prélèvements sanguins et la mise en place d’une voie veineuse sont le plus
souvent réalisés par l’inﬁrmière de l’USINV sur le site de l’IRM. Une
conduite à tenir thérapeutique et une orientation sont décidées.
Lorsqu’une recanalisation est indiquée (environ 10 % des patients),
la thrombolyse par voie intraveineuse est réalisée immédiatement à
la sortie de l’IRM avec transfert immédiat dans l’UNV ou en salle de
radiologie interventionnelle en cas d’indication d’un geste endovasculaire. L’hospitalisation des patients victimes d’AVC récents, pour
lesquels une recanalisation est contre-indiquée, se fait en UNV dans
la limite de ses capacités d’accueil. La réalisation des explorations
vasculaires et cardiaques nécessaires au bilan étiologique est rapide
du fait de la présence de cardiologue et d’angiologue dans l’équipe
depuis mai 2011.
Tous les patients victimes d’AVC arrivant aux HUS bénéﬁcient de cette
ﬁlière, mais l’accès aux explorations fonctionnelles vasculaires et cardiaques, réalisées par d’autres acteurs, n’est pas toujours aussi rapide.
Pour y remédier, il est prévu, dans le cadre de l’extension de l’UNV et
de la coopération interprofessionnelle, de former des inﬁrmières à
l’exploration échographique vasculaire, qui pourront, sous contrôle
de l’angiologue, réaliser cette activité au proﬁt des patients de l’UNV,
mais aussi de ceux admis aux urgences Hautepierre avant orientation
dans un autre service clinique.
Ces mêmes patients devraient également bénéﬁcier des services de
l’équipe mobile de rééducation qui sera mise en place par l’UGECAM,
conformément au SROS PRS. Cette équipe sera chargée d’assurer une
expertise de médecine physique et de réadaptation au bénéﬁce de ces
patients, expertise comprenant la pose rapide d’un diagnostic, d’un
traitement adapté, des mesures préventives pour éviter l’aggravation
des déﬁciences des patients, et une aide à leur orientation.
La filière de prise en charge
des urgences neurovasculaires
du territoire de santé n° 1
En parallèle de la désignation des HUS comme UNV de référence pour
le territoire de santé n° 1, l’ARS exige l’adaptation de la ﬁlière de
prise en charge des urgences et d’hospitalisation des patients du
territoire de santé n° 1.
3
Par voie de conventions bilatérales, les HUS doivent s’engager à assurer un avis neurologique 24 heures sur 24 au proﬁt des patients des
centres hospitaliers du territoire de santé n° 1 disposant d’une autorisation d’accueil des urgences (Saverne, Haguenau et Wissembourg)
présentant une urgence neurovasculaire. Ces établissements, quant
à eux, adresseront les patients relevant de la ﬁlière thrombolyse aux
HUS, aﬁn qu’ils soient pris en charge en USINV conformément aux
recommandations ; ils s’engagent ensuite à les reprendre dès stabilisation de leur état.
La négociation de ces conventions devra intervenir à la demande de
l’ARS d’ici la ﬁn du second semestre 2012 et faire l’objet d’un accompagnement permettant la réalisation de cette nouvelle activité.
La mise en place de la télé-AVC
Le déploiement du réseau télé-AVC est une priorité du PRS-SROS et du
programme régional de télémédecine. Il vise (cf. SROS PRS médecine
AVC) à organiser l’accès à l’avis neurovasculaire et à améliorer la prise
en charge initiale du patient ; à améliorer l’accès à la thrombolyse et
la qualité de la prise en charge spécialisée en dehors des services
UNV en court et moyen séjour et en milieu ambulatoire pour les AIT
(accidents ischémiques transitoires). Il permettra aussi d’éviter des
déplacements inutiles de patients.
L’organisation régionale de télé-AVC s’appuie sur l’expertise et les
moyens du niveau de recours.
Concrètement, le programme télé-AVC repose sur le partage d’images
et l’examen vidéo partagé du patient.
Il permet plus de ﬁnesse dans les orientations, renforce l’expertise
locale et autorise la mise en œuvre de la thrombolyse par voie intraveineuse par un urgentiste formé.
La mise en place de ce dispositif à compter de ﬁn 2013 sur les
territoires de santé n° 1 et 2 passera par l’adhésion à un réseau, la
signature d’une convention avec l’UNV de référence, mais aussi la
formation des professionnels de la ﬁlière par cette UNV. Le niveau
de recours a de plus une mission d’accompagnement des équipes
spécialisées.
La mise en place de ce dispositif, qui repose largement sur l’équipe du
CHU, ne pourra être que progressive. Outre l’organisation du partage
d’images au niveau régional et la mise en place des systèmes vidéo
utiles, elle supposera le déploiement d’un programme de formation/
accompagnement des équipes concernées, mais aussi la déﬁnition au
niveau de l’ARS des modalités de ﬁnancement de ces différents types
d’intervention.
La coordination régionale de la filière AVC
Le SROS PRS volet médecine AVC prévoit également, à la charge
des HUS, en dehors de son rôle habituel de recours (enseignement,
recherche, déﬁnition de protocoles…) un rôle de coordination
régionale de la ﬁlière AVC et d’animation d’un comité scientiﬁque des
urgences neurovasculaires.
Ce rôle devra se déployer en lien avec l’ARS.
52
Pôle et UF : tête et cou
N°8
Plan Nat.
SROS
Projet pôle
Extension de l’unité neurovasculaire (UNV)
et mise en place de la ﬁlière AVC
OBJECTIFS : - Étendre les capacités de prise en charge des patients atteints
de pathologies neurovasculaires aﬁn de permettre la prise
en charge des patients du territoire de santé n° 1
- Mettre en place et en œuvre la ﬁlière AVC sur les territoires
de santé n° 1 et 2
- Mettre en place et en œuvre la télé-AVC avec les établissements
des territoires de santé n° 1 et 2 habilités
- Mettre en place la ﬁlière AVC de l’enfant
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Extension des capacités de prise en charge des patients atteints de
pathologies neurovasculaires aﬁn de permettre la prise en charge
des patients du territoire de santé n° 1
sOuverture transitoire de 4 lits de soins intensifs neurovasculaires en
UHCD Hautepierre à compter de ﬁn 2012
sExtension de l’UNV dans le bâtiment K de Hautepierre niveau 3: réaliser
les études/marchés (2e semestre 2012), réaliser les travaux (1er semestre
2013), ouverture de 8 lits supplémentaires de soins intensifs neurovasculaires, de 10 lits de subaigus et de 2 places de jour à compter de
septembre 2013
2. Mise en place et en œuvre de la ﬁlière AVC sur les territoires de
santé n° 1 et 2
sOrganiser par convention la prise en charge des pathologies neurovasculaires en phase aiguë avec les établissements des territoires de santé n° 1
et 2 dotés de structures d’urgence (SU)
sOrganiser par convention la qualité et la ﬂuidité de la prise en charge en
hospitalisation complète en dehors de l’UNV avec les établissements de
court séjour et de SSR des territoires de santé n° 1 et 2
sOrganiser par convention avec les HAD la ﬁlière pour favoriser le retour
à domicile
sOrganiser par convention avec l’UGECAM et dans le cadre du projet médical commun les interventions de l’EM3R
3. Mise en place et en œuvre de la télé-AVC avec les établissements des
territoires de santé n° 1 et 2 habilités
sOrganiser par convention la prise en charge par télémédecine des pathologies neurovasculaires en phase aiguë avec les sites d’urgences des
territoires de santé n° 1 et 2 et les cabinets d’imagerie libéraux associés
4. Mise en place de la ﬁlière AVC de l’enfant au sein du pôle médicochirurgical de pédiatrieet en collaboration avec l’UNV: ﬁnalisation du
projet médical, puis de l’organisation médicale à mettre en œuvre au
sein du pôle médico-chirurgical par les neuropédiatres, en collaboration
le cas échéant avec l’UNV
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction de Hautepierre
s Pôle médico-chirurgical de pédiatrie
s Direction des projets / direction de la stratégie / directions déléguées des pôles concernés
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Travaux: direction de Hautepierre, en lien avec les responsables médicaux
de l’UNV et le chef du pôle tête et cou, assisté du directeur délégué de pôle
s Organisation de la filière AVCet de la télé-AVC: Dr Wolff, en lien avec le chef
du pôle tête et cou, le directeur des projets, puis le directeur de la stratégie
et le directeur délégué de pôle
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 : 2,7 M€
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : 1,060 M€ de travaux (à conﬁrmer)
et environ 413 K€ de mobiliers et d’équipements
s Organisation de la filière AVC de l’enfant: Pr Laugel et Dr de Saint Martin, en
lien avec les chefs de pôle concernés, les responsables médicaux de l’UNV,
les directeurs délégués concernés et la direction de la stratégie
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 16 septembre 2012: ouverture de 4 lits de SINV en UHCD Hautepierre
s Respect du calendrier ; nb. de patients accueillis à l’UNV, avec
l’origine géographique ; DMS en l’UNV ; nb. de patients transférés
aux HUS (ﬁlière thrombolyse) par établissement conventionné ;
délai de retour des patients dans leur territoire d’origine ; nb.
annuel de télé-expertises assurées ; nb. de thrombolyses réalisées
après télé-expertise ; signature des conventions ; rédaction des
projets médicaux
s Septembre 2013: ouverture de l’extension de l’UNV au K3 Hautepierre
s 2012-2013: signature des différentes conventions
s Fin 2013: ﬁnalisation du projet médical de la ﬁlière AVC de l’enfant
s 1er semestre 2014: mise en place de la télé-AVC avec les établissements de
santé des territoires de santé n° 1 et 2 et les cabinets de radiologie associés
53
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
LES RÉANIMATIONS, SOINS INTENSIFS,
SURVEILLANCES CONTINUES
En dehors des réﬂexions sur les rapprochements entre les pôles de
réanimation médicale/urgences et d’anesthésie-réanimation chirurgicale/SAMU-SMUR (qui sont traitées au point 3.1.6) pour des raisons
de complémentarité d’activité, se posent :
spour la réanimation médicale, des problèmes de ﬁlières, accentués
par des questions démographiques qui vont s’intensiﬁer dans les
années à venir ;
spour la réanimation chirurgicale « adultes » et certains secteurs
de soins intensifs spécialisés, des problèmes de capacité d’accueil
liés au développement de certaines activités et techniques.
Ces problèmes devront être examinés et traités dans les années à venir.
Rappelons que les textes réglementaires relatifs à la réanimation
« adultes » déﬁnissent trois niveaux de soins selon que le patient
présente une défaillance multiviscérale mettant en jeu le pronostic
vital (réanimation), une défaillance monoviscérale (soins intensifs)
ou un état nécessitant une surveillance répétée et méthodique car
susceptible de décompensation d’une fonction vitale (surveillance
continue). Les textes portant sur la réanimation pédiatrique ne
prévoient que les niveaux de réanimation et de surveillance continue.
Seule l’activité de réanimation entre dans le champ des autorisations,
les autres structures bénéﬁciant d’une reconnaissance contractuelle
(CPOM).
Les problématiques propres
au secteur de réanimation médicale
Le SROS PRS rappelle que les HUS exercent une forte attractivité en
matière de réanimation. Ils ont l’exclusivité des soins de réanimation
pédiatrique, qui sont spécialisés. Ils réalisent ainsi près de 40 % de
séjours pour des patients adultes des autres territoires et hors région.
Ils ont pour cela le plus fort indice de lits par habitant de la région
(double de la moyenne des autres territoires). Leur taux d’occupation
particulièrement élevé pose pour l’ARS la question de l’effectivité
des ﬁlières d’aval. Si le rapport entre le nombre de lits de réanimation / nombre de lits de surveillance continue sur les deux sites
concernés (Hôpital Civil et Hautepierre) est sufﬁsant (102/88) et la
ﬁlière opérante entre réanimation et surveillance continue (35 % des
séjours), le SROS PRS relève qu’en dehors de la réanimation médicale
du NHC et de la réanimation pédiatrique, il s’agit dans presque tous
les cas d’unités de surveillance continue rattachées à des services de
spécialité et géographiquement éloignées des réanimations.
Pour le SROS PRS, le projet de regroupement des multiples unités
de surveillance continue (USC) des HUS, objectif non abouti du SROS
3, reste prioritaire, et lors de tout projet architectural doit être envisagé le regroupement ou le rapprochement d’unités de réanimation
médicale et de surveillance continue. C’est le choix qui a été fait dans
le cadre du projet de restructuration du site de Hautepierre consécutif à l’ouverture du PMTL. Le projet PMTL conduira au regroupement
des différentes unités de surveillance continue du pôle locomoteur ;
3
la restructuration de la réanimation chirurgicale (objectif 2015-2020)
qui suivra l’ouverture de ce bâtiment permettra de situer ce secteur
en proximité immédiate (locaux du bâtiment I, blocs opératoires
actuels) des unités regroupées de surveillance continue visées cidessus. Ce regroupement permettra d’optimiser le circuit du patient
chirurgical, en particulier du polytraumatisé, de faciliter la gestion
des patients critiques de manière concertée entre la réanimation et
les unités de surveillance, d’optimiser la permanence des soins et les
ressources humaines.
Le SROS PRS ajoute que le principe de regroupement des unités de
surveillance continue d’un même établissement, recommandé pour les
unités adultes, est également applicable en pédiatrie. C’est le sens
des réﬂexions engagées par le pôle médico-chirurgical de pédiatrie
(cf. ci-après la partie relative à la pédiatrie), qui préconisent au
moment de la restructuration du site de Hautepierre le regroupement
des trois unités de surveillance continue du pôle et leur adossement
à la réanimation médico-chirurgicale pédiatrique spécialisée. Ces
propositions feront l’objet d’analyses institutionnelles dans le cadre
du projet de restructuration de l’hôpital de Hautepierre (2015-2020).
Le SROS précise que la responsabilité médicale des USC devra être
conﬁée à l’équipe de réanimation et que la permanence des soins
pourra être commune. Cette question devra être examinée dans
chacun des secteurs concernés. La concentration de ressources
sera d’autant plus nécessaire que ces disciplines, et notamment la
réanimation médicale, seront très affectées par les problèmes de
démographie médicale. Comme le rappelle le SROS PRS, le problème
du remplacement des réanimateurs médicaux va se poser rapidement
au vu de la pyramide des âges. Dans les dix ans à venir, une douzaine
de départs sont prévisibles alors que cinq ou six praticiens au plus
seront formés dans la même période. Une démarche prospective et
d’anticipation de ces départs doit donc être entreprise sans trop
tarder, dans le cadre de la stratégie détaillée au chapitre consacré
à la pérennisation et à l’anticipation de la constitution des équipes
médicales.
S’agissant de la ﬂuidité de la ﬁlière d’aval des réanimations médicales,
il convient de mieux structurer ces ﬁlières avec les établissements
de soins de suite et de réadaptation et le secteur médico-social. Des
contacts sont d’ores et déjà pris avec l’UGECAM pour avancer sur ce
premier point dès 2012. Le partenariat avec le médico-social devra
être revu dans le même temps.
Le service de réanimation médicale de l’hôpital de Hautepierre gère
par ailleurs un caisson hyperbare, qui entre dans la catégorie des
équipements lourds soumis à autorisation. Après la fermeture de
celui situé au CHU de Nancy, le caisson hyperbare des HUS est un des
seuls à fonctionner au niveau de l’interrégion Est. Cette fermeture a
entraîné une augmentation de l’activité des HUS, qui nécessite un
renforcement des ressources médicales pour assurer son fonctionnement. Ce renforcement ne pourra être envisagé que dans le cadre d’un
soutien à cette activité, devenue interrégionale, par l’ARS, dans le
cadre du CPOM 2012-2016.
54
L’augmentation de capacité en soins
intensifs spécialisés et en réanimation
chirurgicale pour répondre au besoin
de certaines activités ou techniques
en plein essor
Si les capacités autorisées en réanimation médicale permettent
(hors problème de ﬂuidité de la ﬁlière) de répondre aux besoins
selon le SROS, les capacités d’accueil en réanimation chirurgicale
sont questionnées par l’évolution des pratiques médicales. Le développement de la radiologie interventionnelle (notamment développement important des thrombolyses combinées par neuroradiologie
interventionnelle) nécessitera probablement le renforcement des lits
de réanimation chirurgicale de l’hôpital de Hautepierre. Des études
médico-économiques sont d’ores et déjà engagées pour vériﬁer la
faisabilité et l’équilibre ﬁnancier d’une telle extension.
55
Le développement des activités réglées de neuroradiologie
interventionnelle, des activités de neurochirurgie et d’ORL se heurte
également aux capacités limitées d’accueil en soins intensifs de
neurochirurgie (6 lits actuellement). Des réﬂexions devront là aussi
être menées en lien avec la tutelle aﬁn d’adapter les capacités aux
besoins en évolution (besoins estimés à + 6 lits) dans des conditions
budgétaires équilibrées.
Un autre secteur de soins intensifs susceptible d’évolution est celui
pris en charge par l’unité neurovasculaire (soins intensifs neurovasculaires), dont l’extension est sollicitée par l’ARS suite à la fermeture
de l’UNV de Haguenau et pour répondre aux besoins des patients
du territoire de santé n° 1. Cette extension ne pourra être réalisée
dans le contexte budgétaire de l’établissement que dans le cadre d’un
équilibre ﬁnancier rigoureux garanti par le CPOM.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
LA GÉRIATRIE
Le projet médical du pôle de gériatrie des HUS s’articule essentiellement autour des thématiques et actions dont le ﬁl conducteur pourrait s’intituler « Réorganisation et renforcement de la médicalisation
de la ﬁlière gériatrique ».
Dans le même temps, les HUS abandonnent progressivement – tout
en conventionnant avec des structures d’aval – leur fonction d’hébergement à caractère médico-social exercée au sein des lits d’EHPAD.
La recomposition de l’offre de soins sur le site de la Robertsau,
amorcée dès 2009-2010 à la suite de la délibération du conseil
d’administration des HUS du 27 novembre 2008, s’effectue également
pour répondre aux objectifs et impératifs du SROS PRS, du CPOM et
des conventions tripartites en cours d’instruction auprès de l’ARS et
du Conseil général du Bas-Rhin.
Ces objectifs sont déclinés en une série de propositions d’action
adoptées par les instances de gouvernance du pôle de gériatrie :
1. Poursuivre la médicalisation des activités inscrites dans la mission du pôle de gériatrie aﬁn de permettre la prise en charge
des patients âgés, fragiles et polypathologiques nécessitant
des soins adaptés par :
- la réouverture de l’unité de médecine interne gériatrique fermée
après travaux en 2011 et faute de disposer des effectifs soignants sufﬁsants pour son fonctionnement ;
- la reprise en charge des patients âgés des urgences de Hautepierre, notamment des chuteurs qui nécessitent un bilan
étiologique court et qui sont essentiellement orientés vers des
cliniques privées avant retour dans leur domicile d’origine. Un
transfert en SSRG pourrait être envisagé dans un second temps
en cas de désadaptation posturale persistante ;
- l’augmentation du nombre de places permettant de prendre, en
plus des patients les plus lourds, des patients à fort potentiel de
retour à domicile, assurant ainsi une baisse de la DMS globale du
service. La sélection des malades en fonction de leur dépendance
et de leur pronostic est contraire à l’éthique professionnelle du
pôle ;
- le raccourcissement des délais d’admission des malades venant
de leur domicile ou d’EHPAD aﬁn d’éviter un passage par les
urgences ou une admission dans les cliniques privées qui sont
pour certaines plus réactives pour les patients nécessitant une
hospitalisation courte, donc plus rentable économiquement.
2. Améliorer l’organisation de la ﬁlière d’aval de manière à soutenir les efforts de dynamisation de ce secteur d’activité, en
poursuivant l’augmentation de la capacité d’hospitalisation en
SSRG par le redéploiement partiel de lits d’EHPAD.
- rappel : ouverture de l’unité cognitivo-comportementale (SSRG)
de 10 lits en décembre 2010 ;
- ﬁnalisation de l’ouverture de la troisième unité de 28 lits au 2e
étage du pavillon Saint-François d’ici ﬁn 2012 : orientation de
cette unité vers la rééducation des patients âgés traumatisés ;
- demande d’extension de l’autorisation de SSRG dans le cadre du
CPOM 2012-2016 aﬁn de compléter l’offre avec une quatrième
unité de 26 lits au 3e étage du pavillon Saint-François (ouverture
prévisionnelle : décembre 2013).
- Objectif : amélioration de la rotation des lits permettant de
prendre en charge plus rapidement les patients des services de
MCO et notamment des patients à fort potentiel de retour à domicile permettant de compenser la durée de séjour des patients
présentant des dépendances lourdes et/ou des problématiques
sociales importantes.
56
3. Poursuivre la structuration des activités du service d’évaluation du pôle :
Poursuivre la montée
en charge des lits qualifiés SMTI :
s2ÏORIENTATIONDELACTIVITÏDELACONSULTATIONDAPTITUDEPHYSIQUE
du senior : création d’une consultation de réentraînement à l’effort
sur ergocycle du patient âgé déconditionné au décours d’une hospitalisation.
Dans le contexte de la réforme du long séjour, le pôle de gériatrie a
demandé à exercer une activité de SLD redéﬁnie sous deux formes :
- patients sortant d’un séjour de MCO permettant, au-delà du
reconditionnement, d’assurer au service d’amont une sortie
anticipée avec assurance d’un suivi ;
- patients âgés atteints d’un cancer.
s(ÙPITALDEJOUR
- poursuite de l’activité de bilans gériatriques et de bilans cognitifs, avec augmentation de l’activité de recherche au sein du
Centre mémoire de ressources et de recherche.
s5NITÏMOBILEDEGÏRIATRIEUNITÏVERTE
- poursuite de l’implantation de l’unité mobile de gériatrie sur
l’ensemble des services des HUS accueillant des personnes âgées
en développant des partenariats plus spéciﬁques avec certains
pôles (évaluation pré et post-TAVI en cardiologie, évaluation
prédialyse en néphrologie, accessibilité quotidienne pour les
services d’urgence…) ;
- mise en place courant de l’année 2012 en collaboration avec
l’ABRAPA d’une équipe d’évaluation à domicile (unité verte car
évaluation dans le milieu écologique des patients) permettant
d’intervenir :
- en préhospitalier pour juger au mieux de la pertinence
d’une hospitalisation, la programmer au mieux et éviter le
passage par les urgences,
- chaque fois que l’évaluation de la personne s’avère plus
pertinente à domicile (patients difﬁcilement déplaçables,
déafférentés ou refusant de se rendre en hôpital de jour ou
en consultation),
- en post-hospitalier pour consolider des retours à domicile
précoces et valider le plan d’aide et de suivi organisé pendant les séjours hospitaliers et réajuster au besoin.
s#ONSULTATIONNEUROGÏRIATRIQUEETMÏMOIRE
- poursuite de l’activité.
- Un SLD à composante somatique majeure de 108 lits installés à
Kuss. Il s’agit d’orienter les admissions vers des malades classés
SMTI selon la grille PATHOS ; ces malades sont aussi plus souvent
fortement dépendants (GIR 1 et GIR 2). La réforme du SLD a
entraîné un turn-over au pavillon Kuss beaucoup plus rapide,
nécessitant une réﬂexion en cours et partagée avec les services
de l’ARS sur le devenir et l’occupation de ces lits classés SMTI.
- Un SLD à composante géronto-psychiatrique de 16 lits localisés
à Saint-François. La proposition du pôle de gériatrie a été dès
2010 de créer une telle unité spéciﬁque au 1er étage du pavillon
Saint-François. Le but de cette unité protégée vise les soins et
l’hébergement des personnes ayant des troubles psychocomportementaux non compatibles avec les unités Alzheimer des EHPAD
davantage centrées sur les malades déambulants, à la recherche
d’occupation et d’un cadre de vie rassurant. Les critères d’admission de cette unité ont été modiﬁés à partir de septembre 2011
(critères de mobilité notamment) pour répondre à l’ensemble des
critères médicaux du cahier des charges tels que déﬁnis dans
la circulaire du 15/09/2008 (cf. projet d’UHR déposé à l’ARS le
16/04/2012).
Procéder à l’adaptation des lits
actuels EHPAD à l’accueil de résidents
plus dépendants :
Cet objectif se poursuivra à la fois par l’adaptation architecturale
des lits du pavillon Bois Fleuri et la cession de lits d’hébergement à
d’autres opérateurs.
s#ESSIONDELITSÌL!"2!0!AVECEFFETAUer juillet 2013 :
- préparation en cours de la cession des 98 lits de la Faisanderie
à l’ABRAPA ;
- préparation de la fermeture de la Faisanderie avec mise en place
d’un projet individualisé pour chaque résident.
s#ESSION DE LITS Ì !-2%3/"%4(%, CALENDRIER PRÏVISIONNEL SEPtembre 2013) :
- préparation de la cession de 46 lits du pavillon Saint-François.
s2ÏmEXIONSURUNPROJETDERÏDUCTIONDELITSD%(0!$DANSLECADRE
de l’extension des soins de suite et de réadaptation gériatriques :
- projet de cession des lits d’EHPAD restant à Saint-François à un
autre opérateur (AMRESO-BETHEL).
57
Pôle et UF : pôle
de gériatrie
Projet pôle
Autre : CPOM
N°9
Restructuration du pôle de gériatrie
OBJECTIFS : - Poursuivre la médicalisation des activités
- Améliorer l’organisation de la ﬁlière d’aval des HUS
- Poursuivre la structuration des activités du service d’évaluation du pôle
- Poursuivre la montée en charge des lits qualiﬁés SMTI
- Procéder à l’adaptation des lits actuels EHPAD à l’accueil de résidents
plus dépendants
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Poursuivre la médicalisation des activités, notamment par la réouverture de l’unité de médecine interne gériatrique fermée après travaux
en 2011
2. Améliorer l’organisation de la ﬁlière d’aval des HUS en développant
l’activité de SSRG. Ce mouvement doit s’accompagner du développement
de l’offre d’éducation thérapeutique dans le cadre de la mission de
prévention et d’éducation thérapeutique du patient pour les malades
chroniques accueillis en SSR à vocation gériatrique (en particulier pour
la nutrition et l’orthopédie). L’activité de SSRG intégrera également la
création d’une consultation d’aptitude physique du senior (CAPS) dédiée
au réentraînement à l’effort de patients fragiles déconditionnés à compter du 2e semestre 2012.
3. Poursuivre la structuration des activités du service d’évaluation du
pôle par:
- Le développement de l’activité de recherche au sein du Centre
mémoire de ressources et de recherche
- La mise en place de « l’unité verte » par extension des missions
de l’unité mobile de gériatrie au domicile de la personne âgée ou
à son substitut (EHPAD), en lien avec l’ABRAPA. À la demande
de l’ARS, il conviendra d’étudier ensuite les modalités de coopération de l’équipe mobile de gériatrie commune HUS/ABRAPA
avec celle du groupe hospitalier Saint-Vincent. Un projet de
coopération contenant l’identiﬁcation des zones de couverture
de chaque équipe mobile devra être élaboré (calendrier : 2013).
4. Poursuivre la montée en charge des lits qualiﬁés SMTI
5. Procéder à l’adaptation des lits actuels EHPAD à l’accueil de résidents
plus dépendants, en cédant les lits d’EHPAD à d’autres opérateurs pour
renforcer la médicalisation du site. Ceci suppose la ﬁnalisation du
planning et des opérations de transfert de lits d’EHPAD vers l’ABRAPA et
AMRESO-BETHEL. La mise en œuvre de cette opération devra s’accompagner de la mise à jour du plan d’utilisation des bâtiments de la Robertsau
et de leur communication à l’ARS.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Établissements concernés : ABRAPA, AMRESO-BETHEL, groupe hospitalier Saint-Vincent
s Direction des projets, puis de la stratégie
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Chef du pôle, assisté du directeur délégué de pôle,
du cadre supérieur et du conseiller de gestion du pôle
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2e semestre 2012 : création d’une consultation d’aptitude physique
du senior (CAPS) dédiée au réentraînement à l’effort de patients
fragiles déconditionnés
s Démarrage des CAPS ; nombre de patients inclus dans le programme annuellement ; nombre de programmes d’ETP autorisés en
SSRG.
s 2012 et 2013 : dépôt de programmes d’éducation thérapeutique
du patient pour les SSRG à l’ARS en vue de leur autorisation
s Signature de la convention de coopération avec l’ABRAPA (unité
verte) ; date de ﬁnalisation du projet de coopération entre équipes
mobiles HUS/ABRAPA et GHSV et date de transmission à l’ARS.
s Fin 2012 : signature de la convention de coopération
avec l’ABRAPA (unité verte)
s 2013 : élaboration d’un projet de coopération entre les équipes
mobiles des HUS/ABRAPA et du GHSV contenant l’identiﬁcation
des zones de couverture de chaque équipe, et transmission à l’ARS
s Date de transmission du planning de transfert de lits d’EHPAD à
l’ABRAPA et à AMRESO-BETHEL et du plan d’action préparatoire à
l’ARS.
s Évolution du taux d’occupation des lits de SMTI.
s Fin 2012 : transmission du planning des opérations de transfert
de lits EHPAD vers l’ABRAPA et AMRESO-BETHEL et du plan d’action
déﬁni pour préparer ces opérations à l’ARS
s 2013 : mise à jour du plan d’utilisation des bâtiments
de la Robertsau et transmission à l’ARS
58
L’UNITÉ DE PRISE EN CHARGE DES
PATHOLOGIES LIÉES AU SOMMEIL
Le projet médical de cette unité a été totalement refondu au printemps 2010 lors de la préparation du déménagement des services de
neurologie vers l’hôpital de Hautepierre.
Il est parti du constat :
- que la prise en charge des troubles du sommeil constituait un
enjeu majeur de santé publique ;
- que la médecine du sommeil était en pleine mutation nosographique et thérapeutique ;
- qu’elle comportait pour certaines pathologies un cadre médicolégal contraignant ;
- mais en même temps que localement cette activité était en
difﬁculté (organisation datant de plus de quinze ans, effectifs
réduits au ﬁl des années, certaines prises en charge mal assurées, une recherche difﬁcile à mettre en œuvre) ;
- qu’elle avait cependant réussi à mettre en place de nouvelles
activités et prises en charge et développé des actions de formation et d’information.
Dans ce contexte, un projet de refondation de l’unité a été déﬁni et
acté par la direction générale dans le cadre d’un avenant au contrat
de pôle, qui devait se réaliser en quatre étapes, trois après réﬂexions
complémentaires :
Un projet ambitieux et novateur
Une nouvelle étape va s’ouvrir lors du déplacement de l’unité en
chirurgie B :
- une organisation encore plus fonctionnelle, avec trois grands
secteurs d’activité :
- dix chambres d’enregistrement polysomnographiques, dont
deux pour la prise en charge des enfants, une dédiée aux
personnes à mobilité réduite ou présentant une déﬁcience
visuelle ou mentale,
- quatre boxes pour l’hospitalisation de jour,
- un secteur de consultation, d’explorations ambulatoires et
externes ;
- des prises en charge optimisées dans le cadre de schémas d’hospitalisation par ﬁlières de soins en fonction des pathologies ;
- les deux premières au sein des locaux actuels de neurologie, pour
consolider, réorganiser l’activité ;
- prise en charge de tous types de pathologies du sommeil, de la
petite enfance au sujet âgé, c’est-à-dire certaines pathologies
qui ne sont pas prises en charge au niveau de la grande région ;
- la troisième pour relocaliser et étendre l’unité en lui donnant une
nouvelle envergure.
- des ressources humaines et matérielles consolidées pour faire
face à l’augmentation de capacité ;
Le principe posé était, compte tenu des engagements ﬁnanciers de la
direction générale à chaque étape, qu’il n’y aurait passage à l’étape
suivante qu’après atteinte des objectifs de l’étape en cours.
Par ailleurs, faute de place sur le site de Hautepierre et compte tenu
des nombreuses liaisons fonctionnelles de l’unité avec différents
services et pôles de l’Hôpital Civil (psychiatrie, diabétologie, pneumologie…), il a été décidé de la maintenir à l’Hôpital Civil et de la
déplacer à terme vers la chirurgie B.
Une réorganisation en marche
La première étape, initiée en septembre 2010, s’est achevée début
2012 après une atteinte des objectifs posés (réorganisation en profondeur de l’activité avec raccourcissement des délais de prise en
charge, mise en place et respect des schémas de prise en charge
par pathologies, progression d’activité, amélioration du codage de
celle-ci, retour à l’équilibre budgétaire). L’unité avait bénéﬁcié, lors
du lancement de cette étape, d’un poste de cadre paramédical et de
l’installation d’une cinquième chambre d’enregistrement polysomnographique.
59
Une nouvelle étape est en cours qui devrait s’achever en septembre/
octobre 2013, au moment du transfert de l’activité en chirurgie B. Elle
a permis un renforcement des moyens médicaux et paramédicaux et
l’acquisition de deux polygraphes ventilatoires supplémentaires. Les
premiers résultats sont prometteurs et laissent augurer une atteinte
complète des objectifs d’ici l’automne 2013 (progression de l’activité,
consolidation de l’organisation, excédent d’exploitation pour garantir
les investissements importants à venir).
- des déﬁs technologiques pour aménager les espaces dédiés à la
luminothérapie et conformes aux normes acoustiques exigées ;
- une activité de recherche totalement intégrée : deux des dix
chambres d’enregistrement seront dédiées à la recherche, avec
des moyens humains spéciﬁques. Ces chambres constituent un
espace adapté pour poursuivre les recherches engagées par le
professeur Bourgin et son équipe sur le sommeil et les rythmes
circadiens, axe prioritaire de recherche en neurosciences pour
les décennies à venir (activité de recherche adossée à une unité
de recherche du CNRS : équipe 4 - UPR 3212 dirigée par le professeur Bourgin, et devenir un centre de ressources et de formation
de référence.
La mise en œuvre de ce projet permettra à n’en pas douter de faire
de Strasbourg une des principales places dans le domaine du soin,
de la recherche et de l’enseignement au niveau international dans le
domaine des pathologies du sommeil.
Promoteur : PGIL,
Dir. Hôpital Civil,
pôle tête-cou, Dir. projets
Plan Nat.
Projet pôle
N°10
Relocalisation de l’unité de prise en charge
des pathologies du sommeil en chirurgie B
OBJECTIFS : - Libération des locaux de neurologie aﬁn de permettre leur restructuration et l’intégration des activités de pédopsychiatrie
- Extension de l’unité du sommeil aﬁn d’apporter une meilleure réponse
aux besoins des patients et développer les activités de recherche
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
sInstallation de l’unité de pathologies du sommeil en chirurgie B,
structurée en 3 grands secteurs d’activité :
- 10 chambres d’enregistrement polysomnographiques, dont 2 pour
la prise en charge des enfants, 1 dédiée aux personnes à mobilité
réduite ou présentant une déﬁcience visuelle ou mentale
- 4 boxes pour l’hospitalisation de jour
- Un secteur de consultation, d’explorations ambulatoires et
externes
Ces locaux devront être adaptés pour répondre aux normes acoustiques, aux contrôles de luminosité et de température exigés.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction de l’Hôpital Civil/PGIL
s Direction des équipements, DRH, DAM, direction du budget
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Responsable médical de l’unité des pathologies du sommeil, Pr
Bourgin, en lien avec le chef du pôle tête et cou, le directeur délégué du pôle et les directions support : PGIL / direction de l’Hôpital
Civil / direction des équipements, CRIH
(estimation)
Groupe 1 : après extension PM 553 K€, PNM 783 K€
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : Équipements biomédicaux 456 K€, mobilier 179 K€,
informatique 95 K€
- Travaux 2,394 M€
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Septembre/octobre 2013
s Respect du calendrier, atteinte des objectifs
posés dans le contrat de pôle
60
LA PSYCHIATRIE
Le projet de restructuration du pôle de psychiatrie et de santé mentale
(PPSM) a été ﬁnalisé au printemps 2010 et approuvé par les instances
en juin de la même année. Il a été validé dans différentes de ses
composantes par l’ARS (activité d’urgence/crise, économie générale) ;
une aide à l’investissement a été actée par la tutelle en avril 2012.
Il comporte un projet médical actualisé, qui se décline dans un
projet architectural. Une partie de sa mise en œuvre sera assurée
dans le cadre du partenariat, qui est en cours de ﬁnalisation avec le
centre hospitalier d’Erstein et l’EPSAN. Un autre volet de ce projet,
relatif à la prise en charge coordonnée avec le secteur médico-social
de jeunes patients présentant des troubles autistiques et d’autres
troubles envahissants du développement (TED), sera, après accord
de la tutelle, mis en place dans le cadre d’une collaboration avec
l’association Adèle de Glaubitz.
sLes réﬂexions sur la restructuration du PPSM ont également été
l’occasion de repenser les conditions de prise en charge des
enfants, adolescents et jeunes adultes présentant des troubles
autistiques et d’autres troubles envahissants du développement
(TED), et la place respective ainsi que l’articulation des secteurs
sanitaire et médico-social dans cette prise en charge. Cette réﬂexion est approfondie depuis plus d’un an avec l’association Adèle
de Glaubitz ; elle a donné naissance à un projet commun détaillé au
point (4).
sLe PPSM est par ailleurs très impliqué dans la mise en place et le
fonctionnement de la ﬁlière addictologie (cf. volet « projet de
prise en charge » sur ce thème) :
- sa participation à l’équipe de liaison en addictologie (ELA), à
la prise en charge des abus de toxiques et des addictions aux
jeux et sans produits chez les adolescents est en cours de mise
en place ;
Évolutions du projet médical
du pôle de psychiatrie et de santé mentale
- il concourra par ailleurs à la gestion et au fonctionnement de
l’unité de sevrage complexe, qui devrait ouvrir ses portes en
2013 ;
Les évolutions majeures du projet médical du PPSM portent sur les
points suivants :
- il est chargé de structurer et de gérer le niveau 3 de la ﬁlière,
dédié à l’enseignement et à la recherche en addictologie.
sLa restructuration de l’unité de prise en charge des urgences
psychiatriques intégrant :
- la création de deux lits supplémentaires d’hospitalisation
temps plein d’urgences psychiatriques pour des patients présentant des troubles psychiatriques aigus nécessitant une prise
en charge urgente psychiatrique +/- médicale +/- médico-légale
(hospitalisation sous contrainte par exemple). DMS prévue
< 24 heures ; 0-48 heures, dont un réservé aux adolescents ;
cette création portera la capacité d’accueil à six lits, qui seront
regroupés dans une même zone géographique ;
Le projet de restructuration
du pôle de psychiatrie et de santé mentale
Ce projet est développé dans la partie I du projet médical consacré
à la poursuite des projets de réorganisation et de restructuration
des pôles et structures internes des HUS, à laquelle il convient de
se référer.
- la création de six lits d’hospitalisation temps plein de crise
pour prendre en charge de façon spéciﬁque et adaptée des
patients en situation de crise psychique (crise suicidaire, premiers symptômes psychotiques par ex.), dont deux dédiés aux
adolescents. DMS envisagée : 48-72 heures (1-7 jours) ;
Ces lits seront pris sur le contingent du pôle.
- la mise en place d’une plate-forme d’appel téléphonique spéciﬁque à la psychiatrie s’appuyant sur le centre d’appel 15 ;
- par ailleurs, un renforcement de la présence de l’équipe
médicale et inﬁrmière psychiatrique aux urgences du NHC
est envisagé, aﬁn d’améliorer la prise en charge ambulatoire et
en hospitalisation de courte durée (UHCD) des urgences mixtes
(somato-psychiques) qui y sont admises.
sLa création d’une unité de psychiatrie périnatale à partir des
unités d’hospitalisation temps plein mères-nourrissons et d’hôpital
de jour mères-enfants (service de psychiatrie I et service de psychiatrie pour enfants) et la montée en charge de la consultation
intersectorielle « psychotropes et grossesse ».
sL’amélioration des conditions de prise en charge des adolescents
(notamment en hospitalisation temps plein) et le développement
de l’hospitalisation de jour.
(1)
61
Cette organisation avait été proposée à l’ARS par les trois établissements dans le cadre de la rédaction du SROS-PRS.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
Partenariat avec le centre
hospitalier d’Erstein et l’EPSAN
Projet de partenariat
avec l’association Adèle de Glaubitz
Le SROS PRS publié en janvier 2012 sollicite la mise en place d’une
organisation coordonnée des soins psychiatriques sur la Communauté
urbaine de Strasbourg (CUS). La motivation de cette demande est
liée au fait que trois établissements (HUS, CH d’Erstein et EPSAN)
interviennent sur cette zone géographique, rendant peu lisible l’offre
de soins. Par ailleurs, l’ARS souhaite qu’une équité d’accès aux soins
soit garantie aux usagers.
Ce projet s’inscrit dans deux des quinze priorités du plan stratégique
régional de santé d’Alsace du PRS arrêté le 30 janvier 2012. Priorité 7 :
« Faciliter le projet de vie des personnes en situation de handicap en
développant des modalités de prise en charge adaptées » ; priorité 8 :
« Adapter la prise en charge sanitaire et médico-sociale pour faciliter
l’autonomie et l’insertion des personnes souffrant de pathologies
mentales et de handicap psychique ». Ces priorités sont déclinées
dans le schéma régional d’organisation des soins (SROS PRS) et le
schéma régional d’organisation médico-sociale (SROMS).
Pour arriver à ce résultat, l’ARS préconise la mise en place d’une
gouvernance reposant sur trois structures(1) :
1. Un conseil local de santé mentale, mis en place à l’échelon de
la CUS, organe de concertation avec les élus et les partenaires
extérieurs aux trois établissements, usagers et établissements
médico-sociaux.
2. Un conseil stratégique réunissant a minima les directeurs, présidents de CME et directeurs de soins des trois établissements,
chargé d’élaborer un projet cohérent de prise en charge médicale
et organisationnelle sur le territoire.
3. Une cellule de coordination opérationnelle chargée d’assurer la
coordination des centres médico-psychologiques (CMP) adultes et
enfants en place sur la CUS, et la coordination de ceux-ci avec les
urgences psychiatriques.
Pour garantir une égalité d’accès aux soins et un fonctionnement
harmonisé de leurs CMP, les trois établissements ont déﬁni conjointement un cahier des charges, qu’ils s’engagent à respecter. Une
convention en cours de ﬁnalisation consacrera cet engagement, de
même que celui de participer aux organes de gouvernance déﬁnis
ci-dessus. L’intégration d’un objectif sur ce point dans le CPOM des
HUS a ofﬁcialisé cette orientation vis-à-vis de l’ARS.
Cet engagement porte également sur la coordination des CMP et
des urgences psychiatriques, et les modalités d’organisation et de
fonctionnement de ces urgences, qui feront l’objet d’un cahier des
charges spéciﬁques, d’un complément à la convention, et d’un autre
objectif du CPOM des HUS.
Dans ce dernier domaine (urgences psychiatriques), les HUS souhaitent
faire évoluer l’organisation en place gérée au sein de la Fédération
médicale interhospitalière des urgences psychiatriques (FIDUPSY),
qui fait concourir des personnels soignants et médicaux des trois
établissements à la prise en charge des urgences psychiatriques.
Il répond aussi aux orientations des nouvelles politiques favorisant
les synergies entre le sanitaire et le médico-social (plan psychiatrie
et santé mentale 2011-2015, plan stratégique régional de santé
d’Alsace, SROS PRS et SROMS 2012-2016, plan autisme et recommandations HAS).
Il répond à l’objectif suivant du CPOM 2012-2016 proposé aux HUS :
« Développer les coopérations avec les structures médico-sociales aﬁn
d’accroître les interventions des acteurs de la psychiatrie dans ces
domaines ».
Ce projet prévoit d’assurer, après une première phase d’interventions
intensives assurées par le service de psychothérapie pour enfants et
adolescents (SPEA) des HUS dans le cadre de l’hospitalisation de jour,
interventions associées à des expériences de scolarisation pour les
enfants référés avant l’âge de quatre ans, l’intervention d’un service
d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) géré par l’association Adèle de Glaubitz aﬁn d’appuyer la scolarisation. L’originalité
du dispositif repose dans les complémentarités d’intervention à ce
stade de la prise en charge, les prises en charge médico-sociales étant
entrecoupées ou complétées en fonction des besoins de bilans, suivis
séquentiels… réalisés par l’équipe de SPEA des HUS. Les partages
d’expérience, actions de formation, de recherche et d’évaluation
communes, qui verront le jour à l’occasion de ces prises en charge,
permettront de développer une culture commune.
La mise en œuvre de ce projet suppose la création par l’ARS de
nouvelles places en SESSAD et IME, compte tenu de leur insufﬁsance
relevée dans le SROMS PRS.
L’établissement envisage de recentrer l’organisation et l’autorité fonctionnelle sur les HUS (ces urgences constituent une de leurs structures
internes et sont gérées dans le cadre de l’autorisation d’exercice des
activités de soins de médecine d’urgence de l’établissement) pour en
garantir une meilleure efﬁcacité, tout en préservant la participation
de personnels médicaux et inﬁrmiers de deux autres établissements
au fonctionnement de l’unité.
62
Pôle et UF : psychiatrie
et santé mentale
N°11
Plan Nat.
Projet pôle
Restructuration du pôle de
psychiatrie et de santé mentale des HUS
OBJECTIFS : - Mettre en œuvre le projet de restructuration du pôle de psychiatrie
et de santé mentale
- Mettre en œuvre une organisation coordonnée des soins psychiatriques
ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la Communauté urbaine
de Strasbourg, en lien avec l’EPSAN et le centre hospitalier d’Erstein
- Mettre en place, en lien avec l’EPSAN et le centre hospitalier d’Erstein,
6 lits d’urgence et 6 lits de crise dont 1 lit d’urgence pour adolescents
et 2 lits de crise pour adolescents dans le cadre de la nouvelle organisation des soins ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la CUS
- Mettre en place la ﬁlière addictologie en lien avec le pôle NUDE
(cf. ﬁche consacrée à l’addictologie)
- Développer la coopération avec les structures médico-sociales, en particulier avec l’association Adèle de Glaubitz, aﬁn d’améliorer la coordination et la ﬂuidité du parcours des patients avec troubles envahissants du développement, de la petite enfance à la ﬁn de l’adolescence
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Mettre en œuvre le projet de restructuration du pôle de psychiatrie
et de santé mentale (cf. ﬁche sur le sujet) : suppose notamment
la restructuration du bâtiment de neurologie, la construction
d’extension des bâtiments existants, le déplacement des activités
de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent à l’Hôpital Civil
2. Mettre en œuvre une organisation coordonnée des soins psychiatriques ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la
Communauté urbaine de Strasbourg, en lien avec l’EPSAN et le
centre hospitalier d’Erstein
Suppose : la ﬁnalisation des cahiers des charges (CMP et urgences
psychiatriques), la signature d’une convention de partenariat
avec le CH d’Erstein et l’EPSAN structurant l’organisation des soins
psychiatriques ambulatoires et les urgences, la mise en place des
structures de coordination (conseil stratégique, cellule de coordination), la présentation de projets communs de mutualisation
des activités ambulatoires (prises en charge intersectorielles),
la rédaction et la transmission d’un projet médical commun sur
la CUS avec les HUS, le CH d’Erstein et l’EPSAN concernant les
urgences et les CMP.
3. Mettre en place, en lien avec l’EPSAN et le centre hospitalier d’Erstein, 6 lits d’urgence et 6 lits de crise dont 1 lit d’urgence pour
adolescents et 2 lits de crise pour adolescents dans le cadre de
la nouvelle organisation des soins ambulatoires et des urgences
psychiatriques sur la CUS.
Suppose la réalisation des opérations de restructuration visées
ci-dessus et la déﬁnition préalable de modalités d’organisation et
de fonctionnement concertées de ces urgences.
4. Mettre en place la ﬁlière addictologie en lien avec le pôle NUDE
(cf. ﬁche consacrée à l’addictologie)
5. Développer la coopération avec les structures médico-sociales, en
particulier avec l’association Adèle de Glaubitz, aﬁn d’améliorer la
coordination et la ﬂuidité du parcours des patients avec troubles
envahissants du développement, de la petite enfance à la ﬁn de
l’adolescence
Suppose la validation du projet par l’ARS, la ﬁnalisation d’une
convention de coopération, la mise en place des nouvelles modalités de coordination de la prise en charge des enfants atteints
de TED après extension des bâtiments de l’association Adèle de
Glaubitz.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction de site HC
s PGIL
s Direction des projets / direction de la stratégie / direction déléguée du pôle
¹
63
suite
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Chef du pôle de psychiatrie et de santé mentale, assisté
de la direction de site HC et du directeur délégué du pôle
QCALENDRIER DE RÉALISATION
e
s 2 semestre 2012 : signature d’une convention de partenariat
avec le CH d’Erstein et l’EPSAN structurant l’organisation
des soins psychiatriques ambulatoires et les urgences
s 2e semestre 2012 : ﬁnalisation des cahiers des charges
(CMP et urgences psychiatriques)
s Fin 2012 : mise en place des structures de coordination
(conseil stratégique, cellule de coordination)
s Fin 2012 : présentation de projets communs de mutualisation
des activités ambulatoires (prises en charge intersectorielles)
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement (restructuration du pôle) : 25 M€ valeur
novembre 2009
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Respect du calendrier ; signature de la convention par les 3 établissements ; nomination du responsable de la coordination des
structures ambulatoires ; mise en place des structures de coordination ; ﬁnalisation des cahiers des charges ; présentation de
projets communs de mutualisation des activités ambulatoires ;
rédaction et transmission d’un projet médical commun sur la
CUS ; transmission d’un rapport annuel d’activité par le conseil
stratégique.
s Pour les lits d’urgence et de crise : respect du calendrier de
mise en œuvre et des objectifs du CPOM.
s 2e semestre 2013 : rédaction et transmission d’un projet
médical commun sur la CUS avec les HUS, le CH d’Erstein
et l’EPSAN concernant les urgences et les CMP
s 2013-2016 : transmission d’un rapport annuel d’activité
par le conseil stratégique
s 2013 : mise en œuvre opérationnelle des nouvelles modalités
et des nouveaux outils de coordination des activités
psychiatriques sur la CUS
s 2013 : ﬁnalisation du partenariat avec l’association
Adèle de Glaubitz
s Fin 2015 : mise en place, en lien avec l’EPSAN et le centre
hospitalier d’Erstein, de 6 lits d’urgence et 6 lits de crise dont 1
lit d’urgence pour adolescents et 2 lits de crise pour adolescents, dans le cadre de la nouvelle organisation des soins
ambulatoires et des urgences psychiatriques sur la CUS
s 2017 : ﬁn des travaux de restructuration,
ouverture des dernières unités restructurées
64
LA PÉDIATRIE
Évolution de l’activité
Conformément à la réglementation, la prise en charge médico-chirurgicale des enfants est réalisée dans des secteurs dédiés et adaptés à
leur spéciﬁcité. Ils sont regroupés pour l’essentiel au sein de l’hôpital
mères-enfants sur le site de Hautepierre. Les caractéristiques et
évolutions de cette prise en charge seront évoquées en (1).
L’évolution de l’activité du pôle se caractérise par la poursuite du
développement des surspécialités, qui sont souvent le siège de
centres de référence ou de compétences, de la chirurgie ambulatoire
et de l’hospitalisation de jour, des soins de support (prise en charge
de la douleur et soins palliatifs) et du partenariat avec les hôpitaux
généraux et les pédiatres de la région, conformément aux exigences
du SROS PRS.
Les HUS développent par ailleurs une activité de psychiatrie pour
les enfants et les adolescents (intégrée au pôle de psychiatrie et
santé mentale des HUS). Cette prise en charge spécialisée de
pédopsychiatrie est réalisée pour l’essentiel sur le site de l’hôpital de
l’Elsau, mais aussi à l’Hôpital Civil et dans différents centres médicopsychologiques (CMP) répartis sur la ville de Strasbourg. Le service
de psychothérapie pour enfants et adolescents (SPEA) travaille en
partenariat étroit avec le pôle médico-chirurgical de pédiatrie. Il
intervient notamment à la demande aux urgences médico-chirurgicales pédiatriques et dans les unités médicales ou chirurgicales
pédiatriques ou de néonatologie, dans le cadre de la psychiatrie de
liaison (2).
Organisation et évolution de la prise
en charge des enfants au sein du pôle
médico-chirurgical pédiatrique
Organisation de la prise en charge au sein
du pôle médico-chirurgical pédiatrique
Au sein du pôle médico-chirurgical pédiatrique, le parcours de l’enfant
est déﬁni selon ses besoins, et non seulement en fonction de son âge.
Des ﬁlières par pathologies ont ainsi été mises en place (cardiologie,
néphrologie, neuropédiatrie, centres référents, oncologie, spécialités
chirurgicales…, l’ensemble en lien avec la réanimation médicochirurgicale spécialisée et les unités de surveillance continue), et des
unités dédiées créées.
De ce fait, il n’y a pas d’unité dédiée aux « adolescents ». Cependant,
un « espace adolescents » est en cours de création dans le service
d’oncologie hématologie pédiatrique pour améliorer leur prise en
charge et permettre à ces jeunes patients de construire un univers
personnalisé, privé, représentatif de leurs goûts et de leurs idées,
en dehors de l’espace de détente existant dans le service et ouvert
à tous, jeunes enfants et parents. Cet espace favorisera la transition
entre le milieu hospitalier et le retour au milieu extérieur duquel
ils sont provisoirement coupés, en étant également accessible aux
adolescents suivis en hôpital de jour.
S’agissant de la prise en charge des adolescents, l’équipe médicale
du pôle est attentive à la spéciﬁcité de cette tranche d’âge et au
relais de prise en charge avec la médecine adulte. Une poursuite de
la formalisation des modalités de ce passage sera entreprise avec
les services adultes relais, et les personnels formés à sa gestion.
Cette problématique concerne notamment les jeunes adultes atteints
de mucoviscidose, d’insufﬁsance rénale, de diabète, d’épilepsie,
d’asthme, de tumeurs malignes et d’hémoglobinopathies.
65
Développement de surspécialités
Leur développement se poursuit en lien avec les obligations d’établissement de recours du CHU. Il importe de leur donner une meilleure
visibilité, car elles constituent de véritables valeurs ajoutées en
termes clinique et de recherche scientiﬁque pour toute la pédiatrie.
Elles hébergent fréquemment des centres de référence ou de compétences (ex. Centre de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM) chez l’enfant d’Alsace, Centre référent des troubles
des apprentissages, Centre de compétences pour les malformations
ano-rectales, atrésie de l’œsophage et malformations de l’œsophage,
hernie diaphragmatique, malformations faciales et fentes labiopalatines en chirurgie pédiatrique…). Ces centres de compétences
manquent souvent de moyens, notamment pour développer la
recherche clinique, alors qu’ils sont de véritables moteurs pour ces
activités.
À titre d’exemple, le Centre de ressources et de compétences de la
mucoviscidose (CRCM) pédiatrique, qui a vu sa ﬁle active de patients
doubler depuis sa création en 2002 et se développer certaines activités, notamment les consultations pluridisciplinaires, l’éducation
thérapeutique et la recherche clinique, sollicite une réévaluation
des moyens qui lui sont alloués. Ces moyens supplémentaires sont à
envisager en tenant compte de la valorisation ﬁnancière des consultations pluridisciplinaires par la création en juin 2011 d’une nouvelle
unité d’hospitalisation de jour (UF 6733).
Une autre surspécialité développée au sein du pôle médico-chirurgical de pédiatrie est la prise en charge des enfants atteints de
pathologies à caractère neurologique. Cette surspécialité répond à
la fréquence importante de certaines affections neurologiques chez
l’enfant et de ses lourdes conséquences en termes de handicap et sur
la vie sociale de l’enfant et de ses proches.
Un des objectifs majeurs des neuropédiatres est de poursuivre et
d’améliorer la prise en charge conjointe, pédiatrique, neurologique et
neurochirurgicale des patients épileptiques. Cette activité transversale s’appuiera sur le développement de la chirurgie de l’épilepsie chez
l’enfant, en lien avec la réanimation médico-chirurgicale de pédiatrie,
la neurologie adulte, la neurochirurgie et l’imagerie médicale (en
particulier au niveau du Pet-Scan). Cette activité sera développée
en partenariat avec le centre de l’épilepsie de Kork (Epilepzentrum)
en Allemagne.
Le renforcement de cette activité supposera la mise en place d’une
astreinte régionale de neuropédiatrie, qui elle-même devra s’appuyer
sur une équipe médicale renforcée.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
Il s’appuiera également sur le développement de l’éducation thérapeutique, sur un rapprochement avec les équipes de rééducation
pédiatriques du Centre de réadaptation fonctionnelle Clemenceau, et
le développement de la recherche clinique dans le cadre de l’ouverture
d’une antenne du Centre d’investigation clinique (CIC) à Hautepierre
à compter de 2013.
Il en est ainsi également de la structuration des activités médicochirurgicales de prise en charge des cardiopathies congénitales dans
le cadre du SIOS. Pour donner de la lisibilité à ce pôle d’expertise
multidisciplinaire – qui est unique dans l’interrégion Est et qui engage
des ressources du pôle médico-chirurgical de pédiatrie, mais aussi
de chirurgie cardiaque d’adulte, de cardiologie adulte, d’anesthésie
réanimation adulte, du centre de diagnostic prénatal, d’imagerie… –
et en améliorer l’efﬁcacité, une unité médico-chirurgicale a été mise
en place, des expertises développées, une ﬁlière multidisciplinaire
clairement déﬁnie, des actions de formation, d’information et de
communication mises en œuvre…
L’appui de la tutelle sera nécessaire aﬁn que les ﬁlières d’adressage se
mettent en place en conformité avec l’autorisation d’activité délivrée.
3
Développement de la chirurgie ambulatoire,
de l’endoscopie digestive et de l’activité
d’hospitalisation de jour
La chirurgie pédiatrique est déjà réalisée à 60 % en ambulatoire. Elle
devrait encore se développer dans les prochaines années, notamment
avec la réalisation de l’activité de chirurgie ORL pédiatrique au sein
du pôle.
Est en cours aussi, grâce au recrutement d’un médecin spécialisé dans
le domaine, le développement de l’activité d’endoscopie digestive.
Cette activité conduira à l’installation d’un plateau technique de
chirurgie digestive et respiratoire pédiatrique sur le site de l’hôpital
de Hautepierre.
Le pôle est en train de formaliser un projet de création d’un Centre
d’endoscopie et de chirurgie ambulatoire (CECA) pédiatrique (cf. ciaprès) par regroupement des activités de chirurgie ambulatoire et
d’endoscopie digestive et trachéo-bronchique.
Par ailleurs, l’activité de jour ne cesse de progresser, tant en oncohématologie pédiatrique qu’en unité multidisciplinaire pédiatrique.
Elle s’accompagne du développement de l’éducation thérapeutique
des jeunes patients. Cette évolution est rendue difﬁcile par l’exiguïté
des locaux et l’impossibilité de les étendre avant la restructuration
du site de Hautepierre.
66
Urgences médico-chirurgicales pédiatriques
Pour améliorer encore la qualité et la sécurité des soins, différentes
actions sont envisagées :
- une séniorisation des urgences pédiatriques 24 heures sur 24 ;
- une amélioration de l’articulation et de l’organisation des transferts de jeunes patients des urgences vers les unités situées dans
les étages de l’hôpital d’enfants ou vers les urgences psychiatriques (situées à l’Hôpital Civil) si nécessaire ;
- l’organisation d’un secteur d’hospitalisation des urgences pédiatriques générales et l’amélioration des capacités d’accueil en cas
de pic d’activité saisonnière.
Partenariat avec les hôpitaux généraux
et les pédiatres de la région
Le rôle du pôle médico-chirurgical de pédiatrie est important dans
la mise en place d’une dynamique régionale et du renforcement des
équipes pédiatriques des centres hospitaliers.
De fait, depuis de nombreuses années se développent des réseaux de
pédiatrie et de chirurgie pédiatrique sur l’Alsace, et des conventions
de partenariat sont passées avec les hôpitaux généraux de la région,
prévoyant fréquemment la mise en place de postes de praticiens
partagés aﬁn de rendre ceux-ci plus attractifs.
Projets de restructuration du pôle
Développement des soins de support
La prise en charge de la douleur
Elle s’exerce d’une part à travers des interventions du pédiatre spécialisé dans cette activité, Mme le Dr Nadine Cojean, dans les services
de pédiatrie et de chirurgie pédiatrique, et d’autre part dans le cadre
d’une consultation pédiatrique de la douleur, qui a lieu une demijournée par semaine sur le site de Hautepierre. Cette dernière activité
est assurée en binôme avec un praticien du CETD (Centre d’évaluation
et de traitement de la douleur). La relocalisation du CETD à l’hôpital
de Hautepierre dès la ﬁn 2012 permettra d’accentuer la synergie entre
ces deux secteurs d’activité. Actuellement, cette complémentarité
permet la réalisation d’actes techniques par les praticiens du CETD
(mise en place de pompes) et par le recours à la psychologue et au
kinésithérapeute du CETD par le pédiatre en charge de la consultation
de la douleur. Tous types de douleur sont ainsi pris en charge.
Les soins palliatifs
Cette activité s’inscrit dans un projet de coordination alsacienne de
soins palliatifs pédiatriques, qui a été initié en 2010 entre l’ARS et
les HUS, pour concrétiser des orientations du ministère de la Santé.
La coordination régionale a été conﬁée au Dr Nadine Cojean, pédiatre
issue du service d’oncopédiatrie des HUS.
L’objectif était principalement de faire le lien entre le service hospitalier de référence (services pédiatriques des HUS, autres hôpitaux et
IME de la région) et le lieu de vie de l’enfant, d’apporter une expertise
dans les situations complexes. Il est aussi de participer à la formation
aux soins palliatifs pédiatriques en formation initiale et continue et à
la mise en place de protocoles de prise en charge adaptés.
Le Dr Cojean est rattaché à l’EMSP (équipe mobile de soins palliatifs)
des HUS. Ce rattachement permet à l’équipe en soins palliatifs pédiatriques de bénéﬁcier de la proximité, des expériences et dans une
certaine mesure de la mutualisation des moyens de l’EMSP « adultes ».
67
La restructuration du site de Hautepierre après l’ouverture du PMTL
et de l’IRC à l’horizon 2018 offre des opportunités de restructuration
au pôle médico-chirurgical de pédiatrie. Des réﬂexions sont engagées
(non encore validées) visant notamment :
- la restructuration de l’unité de réanimation néonatale dans
le but d’améliorer les conditions d’accueil et de fonctionnement
(suppression des chambres à quatre lits) ;
- le regroupement des trois unités de surveillance continue
du pôle et leur adossement à la réanimation médico-chirurgicale pédiatrique spécialisée dans un but d’optimisation des
ressources et de mise en conformité avec la réglementation et
les recommandations du SROS ;
- le rapprochement de l’hôpital de jour pédiatrique avec les
autres structures du pôle, pour optimiser et sécuriser la prise
en charge et faciliter la mise en œuvre des activités d’éducation
thérapeutique ;
- l’intégration de l’activité de soins de suite et de réadaptation
pédiatriques de l’UGECAM dans l’hôpital de Hautepierre et
le rapprochement des structures de neuropédiatrie et de neuroorthopédie permettront une meilleure prise en charge du handicap de l’enfant. Elle est prévue par la convention de partenariat
HUS-UGECAM.
À plus court terme (horizon 2013 ?) est envisagée la création d’un
Centre d’endoscopie et de chirurgie ambulatoire (CECA) pédiatrique,
regroupant les activités de chirurgie ambulatoire et d’endoscopie
respiratoire et digestive, à proximité du bloc opératoire de chirurgie
pédiatrique.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
Contribution du pôle de psychiatrie et
de santé mentale à la prise en charge des
enfants au sein de l’hôpital mères-enfants
La prise en charge des enfants en service de psychothérapie pour
enfants et adolescents (SPEA) est réalisée en partie selon les modalités déﬁnies par la réglementation concernant les soins psychiatriques : organisation des soins au sein d’un secteur psychiatrique,
dans des structures variées (CATTP…) faisant une large place aux
activités ambulatoires et de jour, en interaction forte avec l’univers
de vie de l’enfant (milieu scolaire, éducatif…). Mais dans la mesure
où ce service est universitaire, il développe des activités de recours
et d’expertise non sectorisées : hospitalisations pour adolescents,
diagnostics et soins très précoces pour les très jeunes enfants présentant des troubles graves du développement. Il est très fréquemment
en lien (hors de ses activités purement sectorielles) avec les unités
de médecine somatique pour les enfants et adolescents du pôle de
pédiatrie (urgences ; activités de psychiatrie de liaison : pathologies
spéciﬁques avec retentissement psychique, pathologies intriquées
somato-psychiques ; diagnostics soins précoces pour les très jeunes
enfants présentant des troubles graves du développement, en lien
avec l’unité de neurologie pédiatrique).
Contrairement au pôle pédiatrique, le pôle de psychiatrie et de santé
mentale renforcera dans les prochaines années, lors de sa restructuration (avec le regroupement à l’Hôpital Civil de l’ensemble des
activités hospitalières du SPEA), les structures de prise en charge
des adolescents :
- ainsi, le secteur d’hospitalisation de jour sera-t-il renforcé, l’hospitalisation complète installée dans des locaux plus adaptés, un
lit d’urgence et deux lits de crise dédiés à leur prise en charge
dans la nouvelle unité d’urgence et de crise, qui sera mise en
place dans le prolongement du bâtiment de psychiatrie adulte ;
- ces nouveaux lieux et modalités de prise en charge des adolescents offriront des relais utiles, en cas de besoin, aux interventions réalisées au sein des urgences médico-chirurgicales
pédiatriques ou des unités d’hospitalisation du pôle.
68
N°12
Promoteur : PGIL
Plan Nat.
SROS
Restructuration du pôle
médico-chirurgical de pédiatrie
OBJECTIFS : - Poursuivre le développement de surspécialités
- Développer la chirurgie ambulatoire, l’endoscopie
et l’activité d’hospitalisation de jour
- Améliorer la qualité et la sécurité de la prise
en charge des urgences médico-chirurgicales pédiatriques
- Poursuivre le développement des soins de support
(prise en charge de la douleur, soins palliatifs)
- Développer le partenariat avec les hôpitaux généraux
et les pédiatres de la région
- Restructurer certaines activités du pôle
(chirurgie ambulatoire, réanimation néonatale, surveillance continue,
hôpital de jour pédiatrique) et préparer l’intégration de l’activité
de soins de suite et de réadaptation pédiatriques de l’UGECAM
- Poursuivre et développer la collaboration avec le service
de psychothérapie pour enfants et adolescents
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Poursuivre le développement de surspécialités
Il est en lien avec la mission de référence et de recours des HUS
et conduit à la reconnaissance de nombreux centres de référence
ou de compétences au sein du pôle. Certaines activités devront
notamment être consolidées au cours des prochaines années :
le Centre de ressources et de compétences de la mucoviscidose
(CRCM), la chirurgie cardiaque congénitale, en lien avec les autres
pôles concernés (médico-chirurgical cardiovasculaire, anesthésieréanimation chirurgicale, gynécologie obstétrique, imagerie), la
neurologie pédiatrique. Un des objectifs majeurs de cette dernière
surspécialité est la poursuite de l’amélioration de la prise en charge
médico-chirurgicale des enfants épileptiques. Un autre axe de travail est proposé par le CPOM 2012-2016 : l’organisation de la ﬁlière
régionale AVC de l’enfant, d’ici ﬁn 2013.
2. Développer la chirurgie ambulatoire, l’endoscopie digestive et
l’activité d’hospitalisation de jour
C’est un axe fort de développement du pôle depuis de nombreuses
années, qui sera consolidé dans les années à venir avec le projet
de création d’un Centre d’endoscopie et de chirurgie ambulatoire
(CECA) pédiatrique regroupant les activités de chirurgie ambulatoire et d’endoscopie digestive et respiratoire, et le rapprochement
de l’hôpital de jour pédiatrique avec les autres structures du pôle
pour optimiser et sécuriser la prise en charge et faciliter la mise
en œuvre des activités d’éducation thérapeutique (cf. projets de
restructuration du pôle).
3. Améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge des
urgences médico-chirurgicales pédiatriques
Cette amélioration a été initiée avec la séniorisation des urgences
24h/24 et la mise en place d’inﬁrmière d’accueil et d’orientation
au niveau de l’accueil des urgences pédiatriques entre 9h30 et 22h
les jours ouvrables et les week-ends et jours fériés (toutes deux
réalisées). Elle se poursuivra avec la mise en œuvre d’améliorations
d’organisationnelles et le développement de meilleures articulations entre secteurs (en cours).
4. Poursuivre le développement des soins de support (prise en
charge de la douleur, soins palliatifs)
Ces activités déjà bien implantées dans le pôle seront développées
en lien avec les autres établissements de la région (notamment
s’agissant des soins palliatifs).
5. Développer le partenariat avec les hôpitaux généraux et les
pédiatres de la région
Ce partenariat est opérationnel et actif. Il sera ofﬁcialisé par
convention conformément aux exigences du CPOM 2012-2016.
Est notamment exigée par le CPOM 2012-2016 l’organisation par
convention de la prise en charge chirurgicale en urgence aux HUS
des enfants de moins de trois ans admis dans les services des
urgences de niveau de proximité pour cette discipline de la région.
Est également sollicitée par ce contrat l’actualisation de la convention avec les hôpitaux civils de Colmar en chirurgie pédiatrique.
¹
69
suite
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
6. Restructurer certaines activités du pôle et préparer l’intégration de l’activité de soins de suite et de réadaptation pédiatriques de l’UGECAM
Cette restructuration concerne les activités de chirurgie ambulatoire/endoscopie (création d’un CECA pédiatrique), de réanimation
néonatale (amélioration des conditions d’accueil et de fonctionnement par suppression des chambres à 4 lits), de surveillance
continue (regroupement des 3 unités de surveillance continue
du pôle et leur adossement à la réanimation médico-chirurgicale
pédiatrique spécialisée pour optimiser les ressources et se mettre
en conformité avec la réglementation et les recommandations du
SROS), l’hôpital de jour pédiatrique (rapprochement avec les autres
structures du pôle pour optimiser et sécuriser la prise en charge
et faciliter la mise en œuvre des activités d’éducation thérapeutique), intégration de l’activité de soins de suite et de réadaptation
pédiatriques de l’UGECAM.
Cette restructuration est dépendante pour la plupart des opérations (sauf chirurgie ambulatoire) de la libération d’espaces par
l’ouverture de l’Institut régional du cancer (IRC) et du pôle médicotechnique et locomoteur (PMTL). Des réﬂexions doivent néanmoins
être entamées rapidement aﬁn de déﬁnir les projets médicaux et
architecturaux correspondants et de vériﬁer les équilibres médico-
économiques des opérations. Dans le cadre du CPOM 2012-2016,
l’ARS est en attente, dès 2013, du projet médical, architectural et
ﬁnancier de l’opération de transfert du SSR pédiatrique de l’UGECAM vers les HUS. Rappelons que ce projet (qui est une composante
importante du partenariat HUS-UGECAM) vise à rapprocher le SSR
pédiatrique des activités de pédiatrie aﬁn de garantir aux enfants
une continuité de prise en charge et une sécurité renforcée à
proximité des installations de pédiatrie des HUS.
7. Poursuivre et développer la collaboration avec le service de
psychothérapie pour enfants et adolescents
Le service de psychothérapie pour enfants et adolescents est très
fréquemment en lien avec les unités de médecine somatique pour
les enfants et adolescents du pôle de pédiatrie (urgences ; activités
de psychiatrie de liaison : pathologies spéciﬁques avec retentissement psychique, pathologies intriquées somato-psychiques ;
diagnostics soins précoces pour les très jeunes enfants présentant
des troubles graves du développement, en lien avec l’unité de
neurologie pédiatrique).
L’ouverture de lits d’urgence et de crise pour adolescents au sein de
la clinique psychiatrique à l’horizon 2015 offrira des relais utiles,
en cas de besoin, aux interventions réalisées selon les modalités
précisées ci-dessus.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s UGECAM
s Pôle tête et cou
s Pôle psychiatrie et santé mentale
s SAMU/SMUR
s Direction des projets, puis direction de la stratégie
s Directions fonctionnelles concernées par les projets
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Chef du pôle médico-chirurgical de pédiatrie, assisté du directeur
délégué du pôle, du cadre supérieur et du conseiller de gestion
du pôle
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2013 : étude et priorisation des différents projets du pôle
dans le cadre de la rédaction du contrat de pôle
s Réalisation de l’étude des différents projets du pôle
dans le cadre de la préparation du contrat de pôle.
s 2012-2013 : signature de conventions avec les établissements
de la région admettant des urgences chirurgicales pédiatriques
de proximité
s Signature des conventions avec les établissements de la région
admettant des urgences chirurgicales de niveau de proximité.
Actualisation de la convention dans le domaine de la chirurgie
pédiatrique avec les HCC
s 2012-2013 : actualisation de la convention
avec les HCC en chirurgie pédiatrique
s 2013 : rédaction et transmission à l’ARS du projet médical
prévoyant l’installation de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM
aux HUS, à proximité du pôle médico-chirurgical de pédiatrie.
Ce projet devra intégrer la valorisation T2A de l’activité
s Date de rédaction et de transmission à l’ARS du projet prévoyant
l’installation de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM aux HUS,
à proximité du pôle médico-chirurgical de pédiatrie.
s Date de transmission du projet médical concernant
l’organisation de la ﬁlière régionale AVC de l’enfant.
s ﬁn 2013 : transmission d’un projet médical concernant
l’organisation de la ﬁlière régionale AVC de l’enfant
70
LES SOINS DE SUITE
ET DE RÉADAPTATION (SSR)
Les HUS exercent une activité de soins de suite et de réadaptation
spécialisée dans deux domaines :
- les affections de l’appareil locomoteur. Cette activité est développée sur le site de l’hôpital de Hautepierre ;
- les affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance, activité réalisée sur le site de
la Robertsau.
- Ces activités seront amenées à évoluer comme suit dans les
prochaines années.
Évolution du service de SSR
spécialisé dans la prise en charge
des affections de l’appareil locomoteur
L’Union pour la gestion des établissements des caisses d’Assurance
maladie d’Alsace (UGECAM), pour sa part, qui gère les sites du Centre
de réadaptation fonctionnelle Clemenceau (Strasbourg et Illkirch),
est spécialisée dans la prise en charge des affections de l’appareil
locomoteur, des affections du système nerveux, des enfants ou des
adolescents, et des affections des systèmes digestif, métabolique et
endocrinien.
Les HUS, non désireux de développer les soins de suite hors gériatriques, ont souhaité mettre en place un partenariat privilégié avec
l’UGECAM sur le territoire de santé n° 2 pour assurer les ﬁlières d’aval
de ses activités de court séjour. Aﬁn d’accroître par ailleurs le rayonnement et l’attractivité de ces activités, d’augmenter les terrains de
stage pour les internes et les étudiants, de développer la recherche,
les HUS ont proposé d’inscrire ce rapprochement dans un cadre hospitalo-universitaire commun.
Des rencontres régulières entre les directions et les responsables
médicaux des deux établissements ont ainsi eu lieu depuis plusieurs
années. Elles ont permis de déﬁnir un projet médical et de gouvernance
commun, ainsi que des ﬁlières de prise en charge par pathologies
(traumatisés crâniens, accidents vasculaires cérébraux, pathologies
médullaires et autres pathologies neurologiques, enfants, appareil
locomoteur, gériatrie, troubles métaboliques, endocriniens et nutritionnels).
Ces projets ont été traduits dans une première convention-cadre de
partenariat soumise aux instances des HUS en septembre 2011. Son
contenu a évolué ﬁn 2011 suite au changement de direction générale
de l’UGECAM et à l’évolution de son positionnement sur un certain
nombre de sujets, et au souhait de l’ARS qu’aucune activité de SSR
locomoteurs ne subsiste sur Hautepierre.
71
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
La nouvelle convention-cadre sera signée en juillet 2012. Elle
conduira :
- au transfert de l’activité de soins de suite spécialisée dans
les affections de l’appareil locomoteur au CRFC (site de Strasbourg) le 17 septembre 2012 ; des personnels médicaux et non
médicaux des HUS seront mis à la disposition de l’UGECAM pour
assurer cette activité ;
- à la mise à la disposition des services de court séjour des HUS
d’une équipe mobile de réadaptation de l’UGECAM chargée
d’assurer une expertise de médecine physique et de réadaptation
au bénéﬁce de leurs patients (cérébrolésés prioritairement),
expertise comprenant la pose rapide d’un diagnostic, d’un traitement adapté, des mesures préventives pour éviter l’aggravation
des déﬁciences des patients, et une aide à leur orientation pour
les situations complexes ;
- au transfert des activités de soins de suite et de réadaptation
pédiatriques du CRFC à Hautepierre après restructuration de ce
site, aﬁn de garantir aux enfants une continuité de prise en
charge et une sécurité renforcée à proximité des installations de
pédiatrie des HUS ;
- à la désignation du professeur des universités-praticien hospitalier, responsable de l’activité de SSR spécialisée dans les
affections de l’appareil locomoteur des HUS, comme médecin
chef du CRFC et coordinateur des activités d’enseignement et de
recherche de médecine physique et de réadaptation.
Cette convention est complétée par un conventionnement du CRFC
avec l’université de Strasbourg et les HUS, qui pose le cadre général
de mise à disposition du CRFC de personnels médicaux et enseignants
des HUS et de la Faculté de médecine. Une annexe individuelle précisera ce cadre pour chaque praticien concerné. Ce conventionnement
conduit au transfert du lieu de formation des médecins de médecine
physique et de réadaptation et les terrains de stage hospitalo-universitaires de cette discipline du site de Hautepierre vers le CRFC. Le CRFC
deviendra ainsi l’Institut universitaire de réadaptation Clemenceau.
3
Évolution du secteur de SSR spécialisé
dans les affections de la personne
âgée polypathologique, dépendante
ou à risque de dépendance
Le service de SSR gériatriques implanté sur le site de la Robertsau
s’inscrira bien entendu dans les ﬁlières de prise en charge coordonnées déﬁnies avec l’UGECAM, d’autant que ce dernier établissement ne
dispose pas de cette autorisation d’activité.
Il poursuivra par ailleurs l’évolution engagée dans le cadre du projet
d’établissement 2006-2011 d’augmentation de ses capacités d’accueil
(besoins estimés à l’époque entre 60 et 80 lits) aﬁn de répondre à la
demande de lits d’aval du territoire de santé n° 2 et aux demandes
de soins sans cesse croissantes liées à l’évolution démographique
attendue en Alsace (cf. PRS).
Une extension de capacité de 34 lits est en cours, débutée en 2010 :
les 10 lits de l’unité cognitivo-comportementale fonctionnent à la
satisfaction générale depuis mi-décembre 2010 ; les 24 autres lits
sont en cours de déploiement dans les locaux restructurés au 2e étage
du pavillon Saint-François, au ﬁl de la libération des lits d’EHPAD
transformés en SSRG. À la date du 15 avril 2012, 15 lits de SSRG sont
effectivement installés sur ce total de 24 lits.
Une seconde extension de 24 lits de SSRG est envisagée d’ici ﬁn 2013
en lieu et place des lits d’EHPAD installés au 3e étage du pavillon
Saint-François à transférer à AMRESO-BETHEL. Elle portera la capacité
globale du SSRG à 112 lits.
Ce projet s’inscrit dans la médicalisation du site de la Robertsau
poursuivie depuis un certain nombre d’années, conformément aux
orientations stratégiques arrêtées par le conseil d’administration des
HUS le 27 novembre 2008 et validées par l’ARS et le Conseil général
du Bas-Rhin.
La signature de cette convention tripartite est intervenue en juillet 2012.
Un comité de concertation et de coordination composé de représentants des deux établissements sera chargé d’évaluer le bon fonctionnement de ce partenariat. Il veillera particulièrement à la ﬂuidité des
ﬁlières par pathologies mises en place et à l’efﬁcacité de l’intervention de l’équipe mobile de rééducation.
72
N°13
Pôle et UF : direction
des projets
SROS
Projet pôle
Autre : CPOM
Mise en œuvre du partenariat avec l’UGECAM
OBJECTIFS : - Créer l’Institut universitaire de réadaptation Clemenceau avec l’UGECAM
et l’université de Strasbourg
- Appliquer la convention-cadre « relative à la mise en œuvre d’une
coopération renforcée dans les domaines des soins de suite et de réadaptation (SSR) » avec l’UGECAM, prévoyant notamment le transfert
des activités du service de médecine physique et de réadaptation des
HUS vers le CRFC, la mise en place de ﬁlières par pathologies entre les
deux établissements et la création d’une équipe mobile de rééducation
commune
- Préparer le transfert de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM vers les
HUS sur le site de Hautepierre (projet médical, localisation du service,
étude médico-économique dans le cadre de la T2A)
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Création de l’Institut universitaire de réadaptation Clemenceau
avec l’UGECAM et l’université de Strasbourg
Cette création résultera de la signature d’un conventionnement du
CRFC par les HUS et l’UDS, en vue de la mise à disposition de cet
établissement de personnels médicaux enseignants et hospitaliers.
Le CRFC, devenu IURC, deviendra le lieu de formation des médecins
de médecine physique et réadaptation (MPR) et les terrains de
stage hospitalo-universitaires de cette discipline. À terme, lors de
sa restructuration, le CRFC pourrait héberger aussi l’école de massokinésithérapie.
L’IURC sera dirigé par le PU-PH responsable du service de médecine
physique et de réadaptation des HUS, M. le professeur Vautravers.
1. Appliquer la convention-cadre « relative à la mise en œuvre
d’une coopération renforcée dans les domaines des soins de
suite et de réadaptation (SSR) » avec l’UGECAM
Cette convention conduit en particulier à transférer les activités du
service de médecine physique et de réadaptation des HUS vers le
CRFC, à mettre en place des ﬁlières par pathologies entre les deux
établissements et à constituer une équipe mobile de rééducation
commune, qui interviendra sur tous les sites des HUS, principalement
au bénéﬁce des patients cérébrolésés.
3. Préparer le transfert de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM
vers les HUS sur le site de Hautepierre (projet médical, localisation du service, étude médico-économique dans le cadre de
la T2A)
Ce transfert est prévu dans la convention-cadre visée ci-dessus. Il
doit intervenir après restructuration du site de Hautepierre. Il vise
à rapprocher le SSR pédiatrique des activités de pédiatrie aﬁn de
garantir aux enfants une continuité de prise en charge et une sécurité
renforcée à proximité des installations de pédiatrie des HUS. À la
demande de l’ARS (CPOM 2012-2016), le projet médical de cette activité après son transfert vers le pôle médico-chirurgical des HUS devra
être préparé (et transmis à l’ARS) dès 2013, de même que l’étude de
son implantation future et la valorisation T2A de l’activité.
¹
73
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s UGECAM
s Pôle médico-chirurgical de pédiatrie
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Direction des projets, puis direction de la stratégie, ainsi que
chefs de pôle et directeurs délégués concernés
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Juillet 2012 : signature d’une convention entre le Centre de
réadaptation fonctionnelle Clemenceau, les HUS et l’université
de Strasbourg, conduisant à la création de l’IURC
s Signature des conventions.
s Juillet 2012 : signature de la convention-cadre « relative à la
mise en œuvre d’une coopération renforcée dans les domaines
des soins de suite et de réadaptation (SSR) » avec l’UGECAM
s 17 septembre 2012 : transfert des activités du service de médecine
physique et de réadaptation des HUS au CRFC/UGECAM et mise en
place par l’UGECAM de l’équipe mobile de réadaptation 3R
s À compter de 2013 : mise en place des ﬁlières par pathologies
entre les deux établissements
s 2013 : rédaction et transmission à l’ARS du projet médical prévoyant l’installation de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM
aux HUS, à proximité du pôle médico-chirurgical de pédiatrie.
Ce projet devra intégrer la valorisation T2A de l’activité
s Date de réalisation du transfert des activités du service de
médecine physique et de réadaptation des HUS au CRFC/UGECAM.
s Nombre de services des HUS desservis par l’équipe mobile de
rééducation ; nombre d’aides à l’orientation réalisées par cette
équipe.
s Fluidité des ﬁlières évaluée notamment à travers les indicateurs
issus du logiciel « Trajectoire ».
s Date de rédaction et de transmission à l’ARS du projet prévoyant l’installation de l’activité SSR pédiatrique de l’UGECAM
aux HUS, à proximité du pôle médico-chirurgical de pédiatrie.
74
LE DÉVELOPPEMENT DE L’ÉDUCATION
THÉRAPEUTIQUE DU PATIENT (ETP)
DANS LA PRISE EN CHARGE
DES PATHOLOGIES CHRONIQUES
Les demandes d’autorisation
de programmes prévues par les pôles
Dans le cadre de leurs propositions pour le projet médical des HUS,
de nombreux pôles ont évoqué la création de programmes d’ETP. Il
s’agit de :
Suite aux parutions réglementaires d’août 2010, un établissement
hospitalier doit être autorisé pour l’exercice de chacune de ses activités d’éducation thérapeutique. Aussi les HUS ont-ils déposé des programmes d’ETP dès ﬁn 2010 à l’ARS. À ce jour, vingt-six programmes
ont fait l’objet d’une autorisation de la tutelle.
- pôle médico-chirurgical de pathologie cardiovasculaire :
ETP relative au syndrome coronarien aigu, l’AOMI, l’insufﬁsance
cardiaque, la télémédecine ;
Il s’agit des programmes suivants :
- pôle d’hépato-gastro : ETP relative à la prise en charge des
hépatites B et C ;
Les programmes d’ETP autorisés
- pôle NUDE : ETP relative au diabète et adaptée aux populations
migrantes ;
Apprentiss age de l’insulinothérapie fonctionnelle
Autosondage urinaire
Diabète
Diabète gestationnel
Diabétologie pédiatrique
Semaine d’enseignement aux diabétiques
Session ados et diabète
Dialyse péritonéale
- pôle de biologie : ETP relative à la maladie athéro-thrombotique ;
- pôle MIRNED : éducation des patients diabétiques ; ETP en
rhumatologie : SPA avec ou sans biomédicaments ; sclérodermie
systémique ; PR sans biomédicaments ;
- pôle de pathologie thoracique : ETP dans les maladies respiratoires chroniques ; ETP relative à la tuberculose.
Tous ces programmes nécessitent une cohérence d’ensemble et un
pilotage commun. Il est prévu que ce rôle soit assuré par un comité
de pilotage et de suivi de l’ETP, assisté d’une unité transversale en
éducation thérapeutique (UTEP).
Éducation des patients à la gestion du traitement par AVK
Épilepsie
ETP atteint de la maladie de Parkinson
Patients transplantés rénaux
La création d’une UTEP a fait l’objet d’une demande auprès de l’ARS.
Les moyens sollicités (0,5 médecin, 0,5 cadre de santé, 1 inﬁrmier, 1
diététicien, 0,8 secrétaire) visent à notamment coordonner l’action
des acteurs de l’ETP au sein des HUS.
Hémophilie (CRTH)
Dans le détail, cette UTEP aura pour mission de :
Greffe hépatique
Greffés du poumon
Hépatite chronique C
Hypertension artérielle pulmonaire (HTAP)
IF (Insulinothérapie fonctionnelle) ambulatoire
Insomnie chronique sévère
Lupus rhumato
Maladie de Glanzmann
Maladies inﬂammatoires chroniques intestinales
(MICI) (programme EDUMICI)
Mucoviscidose
Obésité
Patient asthmatique
Polyarthrite
VIH-Sida
Cette liste n’est pas close. D’autres programmes seront déposés pour
demande d’autorisation à l’ARS.
75
La création d’unité transversale
en éducation thérapeutique (UTEP)
- faire des propositions d’organisation de l’ETP aux HUS ;
- proposer des mises en cohérence des différents programmes
thérapeutiques au sein de l’établissement, d’harmoniser les
pratiques ;
- favoriser la collaboration et les échanges entre les équipes au
sein de l’hôpital ; avec les médecins traitants libéraux ; favoriser,
le cas échéant, la mutualisation des moyens ;
- développer les échanges avec des équipes d’autres centres hospitaliers ;
- développer la collaboration avec les partenaires intra-CHU – le
service de formation continue, l’équipe des soins de support,
l’équipe du centre de coordination en cancérologie – et extrahospitaliers : les réseaux, associations de patients, autres UTEP… ;
- mettre à disposition des moyens matériels et apporter une aide
logistique ; aider à la rédaction de procédures ;
- apporter une aide documentaire et transmettre textes ofﬁciels,
circulaires, articles, appels à projets ;
- assurer une veille des pratiques à partir d’échanges avec d’autres
structures ;
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
- proposer des partages d’expériences, des formations communes,
de la recherche ;
- s’inscrire dans une perspective d’évaluation constante (pilotage
d’une EPP, évaluation annuelle ARS…) ; garantir la réalisation
des évaluations réglementaires, en y apportant, si nécessaire,
son concours ;
- favoriser la reconnaissance professionnelle des actions d’éducation aux HUS ;
- faciliter la reconnaissance ﬁnancière de l’ETP aux HUS en informant, de concert avec le DIM, les services quant aux modalités
de codage de l’activité.
Le pilotage/suivi de l’ETP aux HUS
L’UTEP constituera la structure de coordination opérationnelle de
l’ETP au sein des HUS, le pilotage et le suivi étant assurés au niveau
institutionnel par un comité de pilotage, animé par la direction générale, en lien avec la direction des projets et la direction des soins. Il
se réunira deux fois par an, aﬁn de faire le bilan de l’évolution de l’ETP
aux HUS, d’arrêter les orientations institutionnelles requises et les
programmes d’action annuels.
Les modalités de ﬁnancement de l’ensemble de ces activités devront
être sécurisées en lien avec l’ARS aﬁn d’assurer leur pérennité et leur
niveau d’excellence.
3
POLITIQUE DE MAÎTRISE
DE L’ÉMERGENCE ET DE LA DIFFUSION
DES BACTÉRIES MULTIRÉSISTANTES
AUX ANTIBIOTIQUES ET À LEUR
TRAITEMENT
La politique de maîtrise de l’émergence et de la diffusion des bactéries multirésistantes aux antibiotiques et à leur traitement est une
composante de la politique de lutte contre les infections nosocomiales des HUS.
Cette politique est élaborée par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) et l’équipe opérationnelle d’hygiène, qui
en constitue le bras armé. Elle est validée par la commission médicale
d’établissement (CME) et s’inscrit dans le projet qualité - gestion des
risques des HUS.
Cette politique se décline à travers un plan d’action pluriannuel piloté
par le CLIN. Le dernier en date est le plan 2009-2013, qui s’articule
autour des six objectifs suivants :
1. Promouvoir une culture partagée de qualité et de sécurité des
soins.
2. Optimiser le recueil et l’utilisation des données de surveillance.
3. Anticiper et détecter l’émergence des agents pathogènes à fort
potentiel épidémique.
Associations des usagers en ETP :
4. Maintenir l’usager au centre du dispositif.
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires (HPST) reconnaît l’éducation
thérapeutique du patient. Elle l’aborde sous trois aspects : les programmes d’éducation thérapeutique proprement dits, les actions
d’accompagnement des patients et les programmes d’apprentissage.
5. Améliorer l’organisation du dispositif de prévention des infections
nosocomiales.
6. Promouvoir la recherche sur les infections nosocomiales.
C’est dans ce contexte que les HUS, dans le cadre de leurs programmes
d’éducation thérapeutique autorisés, collaborent pleinement avec
les associations d’usagers. Elles constituent dorénavant une réelle
ressource éducative pour les patients, ressource dont il est tenu
compte lorsqu’il s’agit d’élaborer un dispositif d’accompagnement
thérapeutique.
Pour exemple, les associations d’usagers suivantes collaborent, entre
autres, avec les équipes ETP des HUS : Hémophilie, Association Francis
Oberlin, Association Patients Asthme 67, AFD (Association française
des diabétiques), Vaincre la mucoviscidose, SOS hépatites, AFP ric
(Association française de la polyarthrite), Association France lupus…
76
N°14
Promoteur : CME/CLIN/COMEDIMS/CAI
Pôle et UF : SMOH-biologiepharmacie, 2401-1301-3430-6320
Plan Nat.
Politique de maîtrise de l’émergence et de
la diffusion des bactéries multirésistantes
(BMR) aux antibiotiques et de leur traitement
OBJECTIFS : - Préserver l’efﬁcacité des antibiotiques pour une prise en charge
optimale des patients infectés, particulièrement par des BMR
- Limiter l’émergence et la diffusion de souches bactériennes
toto-résistantes
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Améliorer le niveau de dépistage des BMR au sein des services
à haut risque
- Identiﬁer les patients porteurs
- Identiﬁer les ﬁlières de soins sources de BMR
2. Améliorer le niveau de compliance aux précautions standard et
complémentaires des services touchés par une forte incidence
des BMR
- Assurer une information régulière des services de soins et des
prescripteurs de leur niveau de production de BMR
- Évaluer les pratiques en matière de précautions standard et
complémentaires
3. Promouvoir une politique adaptée de l’antibiothérapie prophylactique au sein des HUS
4. Promouvoir une politique adaptée de l’antibiothérapie curative
au sein des HUS : optimiser efﬁcacité et prévention de l’émergence de résistance
- Mettre à disposition des prescripteurs des recommandations de
bonnes pratiques d’utilisation des antibiotiques.
- Assurer un conseil en antibiothérapie
- Maîtriser les modalités de prescription et de réévaluation de
l’antibiothérapie
- Développer les outils de surveillance de l’efﬁcacité et de la tolérance des antibiotiques
5. Augmenter les capacités de prise en charge des BMR par le
laboratoire de bactériologie
- Techniques et capacités de dépistage des BMR
- Mise à disposition d’outils épidémiologiques pertinents et rapides
(rendu rapide pour minimiser les durées d’isolement, diagnostic
rapide d’épidémie…)
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Référents en antibiothérapie des HUS
s Laboratoire de bactériologie
s Pôle pharmacie-pharmacologie
s Services de soins
s Service des maladies infectieuses et tropicales
s Instances des HUS : CME
et ses sous-commissions : CLIN, COMEDIMS (CAI)
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Pr J.-M. Clavert, président CME
s Pr J. Sibilia, président de la COMEDIMS
s Pr D. Christmann, président du CLIN
s Pr Y. Hansmann, maladies infectieuses
s Dr N. Lefebvre, référent en antibiothérapie
s Dr Th. Lavigne, responsable EOH
s Dr B. Gourieux, chef de pôle pharmacie-pharmacologie
s Dr D. Leveque, pharmacie
s Pr B. Jaulhac, chef de service laboratoire de bactériologie
s Dr F. Jehl, laboratoire de bactériologie
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Action continue (évaluation annuelle)
s Indicateurs du tableau de bord des IN : ICALIN, ICATB, ICA-BMR
s Révision du plan national en 2016
s Enquêtes BMR RAISIN
s Consommation de certaines classes d’antibiotiques :
carbapénèmes, daptomycine…
77
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
AMÉLIORATION ET RENFORCEMENT
DES RELATIONS AVEC LA MÉDECINE
DE VILLE
Le rôle éminent et actif joué par les équipes des HUS dans les nombreux réseaux Ville-Hôpital qui assurent l’organisation et le fonctionnement des ﬁlières spécialisées de soins constituent l’essentiel de
la relation Ville-Hôpital aujourd’hui structurée. Ce dispositif assure
globalement en Alsace un niveau satisfaisant de concertation et de
coordination des prises en charge des patients. La présence des HUS
doit y être conﬁrmée, confortée et développée.
Le fonctionnement de ces réseaux est aujourd’hui caractérisé par
une performance insufﬁsante des outils de partage de l’information
médicale.
En relation avec les projets de modernisation de l’informatisation des
réseaux portés par le GCS Alsace e-santé, et l’émergence du DMP en
Alsace, les HUS entendent favoriser une meilleure continuité de la
prise en charge des patients et une ﬂuidité accrue des parcours de
soins.
La participation active des HUS à l’ensemble des projets régionaux de
télémédecine, téléradiologie, télé-expertise et de partage d’information va dans le sens d’une relation plus structurée avec la médecine
de ville.
Enﬁn, les chefs de pôle seront accompagnés et aidés dans leurs
spécialités à développer des événements ou des projets favorisant le
rapprochement avec leurs confrères de ville.
78
Pôle et UF : DG
N°15
Plan Nat.
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
Développer les relations
avec la médecine de ville
OBJECTIFS : - Améliorer les relations Ville-Hôpital
- Favoriser les complémentarités et les rapprochements
- Développer des initiatives communes
- Développer des réponses communes
ou concertées à des projets régionaux
- Favoriser dans chaque spécialité la cohérence du parcours patient
- Favoriser et améliorer les échanges d’informations à travers le DMP
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
sCréer des événements favorisant les rapprochements
sFavoriser l’accueil téléphonique des praticiens de ville à l’hôpital
sAnimer la vie des réseaux Ville-Hôpital
sDévelopper les usages du DMP comme support de la relation VilleHôpital
sCommunication ciblée à destination des praticiens de ville (newsletter)
sAssocier l’URMLA à la réﬂexion Ville-Hôpital conduite aux HUS
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Président de CME
s Direction de la qualité
s URMLA
s GCS Alsace e-santé
s DIM
s Bureau des admissions
s Chefs de pôle
s Direction de la communication
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Président de CME
s DGA
s Pôle de gestion des projets
QCALENDRIER DE RÉALISATION
e
79
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Programme d’action établi au 4 trimestre 2012
s Nombre de DMP créés et alimentés
s Comité de rédaction de la newsletter en mai 2012
s Nombre de médecins participant aux événements
s Diffusion de la newsletter à compter de septembre 2012
s Délai de production des courriers de sortie
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
LA COOPÉRATION
INTERPROFESSIONNELLE
Avec la loi Hôpital, patients, santé et territoires (article 51), cette
démarche est sortie du cadre expérimental et a été généralisée. Elle
n’est plus limitée à certaines catégories d’actes ou de professionnels.
Les démarches de coopération interprofessionnelle visent soit à
opérer entre les professionnels de santé des transferts d’activités
ou d’actes de soins, soit à réorganiser leurs modes d’exercice auprès
du patient. Elles constituent une dérogation aux conditions légales
d’exercice des professions médicales et des auxiliaires médicaux.
Le SROS PRS encourage le développement de ces pratiques. Il préconise leur mise en œuvre notamment dans le cadre de la prise en
charge des patients insufﬁsants rénaux chroniques (transfert des
activités de prise en charge et de suivi de ces patients intégrant
l’éducation thérapeutique du patient, compte tenu de la démographie
peu favorable des néphrologues), des soins d’urgence (élargissement
du champ d’intervention des inﬁrmières d’accueil et d’orientation
présentes dans les structures des urgences), de la radiologie ou dans
toute autre spécialité dont la démographie est particulièrement
défavorable.
En autorisant des pratiques professionnelles avancées, elles
favorisent un exercice professionnel enrichi pour les professionnels
concernés (inﬁrmiers le plus souvent, mais aussi manipulateurs en
radiologie…) et économe en temps médical. Elles peuvent concerner
la réalisation de certains gestes techniques (échographies…) ou le
suivi de patients chroniques.
Les enjeux de la coopération sont l’optimisation du parcours de
soins des patients par une coordination performante entre tous les
intervenants et le recentrage de l’activité médicale sur des missions
d’expertise.
Les transferts d’activités ou d’actes de soins, ainsi que les réorganisations des modes d’intervention, ne sont possibles qu’à certaines
conditions :
- ils s’effectuent dans les limites des connaissances et de l’expérience des professionnels de santé ;
- ils sont réalisés sur la base d’un protocole ;
le patient est informé par les professionnels de santé de cet engagement dans un protocole initiant une démarche de coopération interdisciplinaire.
Les protocoles de coopération sont soumis à l’Agence régionale de
santé (ARS) ainsi qu’à la Haute autorité de santé (HAS). Ils doivent
répondre à un besoin de santé constaté au niveau régional par l’ARS.
Ils précisent l’objet et la nature de la coopération, notamment les
disciplines ou pathologies, le lieu et le champ d’intervention des
professionnels concernés. Le directeur général de l’ARS autorise la
mise en œuvre de ces protocoles par arrêté pris après avis conforme
de la HAS.
De manière générale, il propose l’identiﬁcation au sein des établissements de santé, en collaboration avec le président de la CME et
les directeurs des soins, des champs favorables au développement de
telles coopérations.
Aux HUS, une seule coopération est, à la date de rédaction du présent
projet, autorisée : elle est portée par le pôle d’activité médico-chirurgicale cardiovasculaire (Dr Petit-Eisenmann) et concerne « l’enregistrement et préinterprétation en vue du dépistage de l’échographie
anormale, des paramètres échocardiographiques transthoraciques
(ETT) par deux IDE en lieu et place d’un médecin cardiologue avant
interprétation médicale déﬁnitive ».
Une autre est en cours : elle concerne la pratique d’échographies
vasculaires par des IDE dans le cadre de la prise en charge d’accidents
vasculaires cérébraux (AVC). D’autres sont en projet en service d’imagerie ; elles concernent des manipulateurs en radiologie
Pour développer cette pratique de manière cohérente et planiﬁée au
sein des HUS, un état des lieux des besoins sera réalisé par la direction
des soins d’ici ﬁn 2012 et des propositions de déploiement élaborées.
Celles-ci seront ensuite validés par le directoire de l’établissement,
après concertation de la CME et de son président.
80
3.1.4 Pérennisation et anticipation
de la constitution des équipes médicales
P
lus que jamais, les cinq années à venir vont être déterminantes
pour la préservation et la consolidation des effectifs médicaux des
HUS, elles-mêmes fondamentales pour le maintien du positionnement
des HUS dans l’offre de soins au niveau régional et interrégional et
la poursuite du rayonnement de l’établissement dans le domaine de
l’enseignement et de la recherche en France et en Europe.
C’est ce qu’a rappelé le doyen de la faculté de médecine de Strasbourg,
M. le professeur Sibilia, dans le projet de formation hospitalo-universitaire développé au point B.
Il mentionne en effet qu’entre 2015 et 2019, près d’un tiers des
effectifs de professeurs des universités-praticiens hospitaliers du
CHU devront être renouvelés du fait de départs à la retraite massifs.
Il précise que certaines disciplines ont d’ores et déjà des difﬁcultés à
former de futurs hospitalo-universitaires, compte tenu des exigences
de la carrière hospitalo-universitaire. Il rappelle à ce sujet que les
recrutements hospitalo-universitaires (rang A et rang B) sont de plus
en plus sélectifs et justiﬁent des projets des candidats indiscutables
pour être validés par les ministères de la Recherche et de l’Enseignement supérieur et de la Santé. Cette nécessité est en partie liée à un
souhait de redistribution de ces postes hospitalo-universitaires, en
fonction de certains critères comme le ratio enseignants/enseignés
de chaque faculté.
Au niveau des mono-appartenants (praticiens hospitaliers pour
l’essentiel), la problématique se présente de la manière suivante : sur
la période étudiée, le nombre de départs à la retraite de praticiens
hospitaliers croît progressivement avec une prédominance en anesthésie (quinze de 2015 à 2019). La réanimation médicale connaîtra
un mouvement similaire dans les dix ans à venir avec une dizaine de
départs, alors que cinq à six praticiens au plus seront formés dans
la période. C’est à partir de 2017 que le phénomène s’accentue avec
douze départs par an toutes spécialités confondues.
Le problème est accru par le fait que certaines activités connaissent
aujourd’hui déjà des problèmes de recrutement : Centre de rétention
administrative, UCSA, Boussole… Il en est de même pour certaines
spécialités telles que la réanimation médicale, la neurochirurgie, la
radiologie vasculaire interventionnelle, la biologie (médecine), l’anatomie pathologique, l’hépato-gastro-entérologie, la chirurgie (dans
les prochaines années)…
Une stratégie offensive s’avère donc nécessaire. Pour les personnels
hospitalo-universitaires, le doyen Sibilia propose à la direction générale et à la présidence de la CME des HUS d’engager une réﬂexion
concernant la prospective des recrutements hospitalo-universitaires.
La même démarche doit être menée pour les mono-appartenants.
Il propose, à l’instar de ce qui se passe pour la révision des effectifs
hospitalo-universitaires annuelle, de réunir dès l’automne 2012 la
commission tripartite (en formation plénière ou restreinte), compo-
81
sée de représentants de la Faculté de médecine, de la commission
médicale d’établissement (CME) et de la direction des HUS, pour
établir une prospective plus précise des besoins de chaque spécialité
et discipline. Cette commission aurait pour mission de réaliser un état
des lieux des départs prévisionnels et des besoins des disciplines,
spécialité par spécialité, et de déﬁnir une stratégie de recrutement
ou de redéploiement cohérente dans le domaine des soins, de la formation et de la recherche. Ce travail devra concerner l’ensemble des
effectifs médicaux, mono et bi-appartenants.
Cette réﬂexion prospective visant à la pérennisation des équipes
médicales des HUS peut aussi recouvrir une dimension régionale :
sDepuis 2009, les CHU ont la possibilité de recruter des assistants
spécialistes pour permettre à de jeunes médecins d’approfondir
leur formation spécialisée (postinternat) sur des fonctions de
plein exercice. Pour une bonne part, ceux-ci seront les praticiens
hospitaliers de demain. Au sein des HUS, l’effectif de postes de
chefs de clinique s’avérant insufﬁsant dans certaines spécialités
par rapport au nombre d’étudiants de DES (ex. : cinquante internes
inscrits dans la ﬁlière anesthésie et six postes de chef de clinique),
ou même certaines spécialités ne disposant pas de tels postes et
la procédure de prêt de postes s’avérant trop aléatoire, ces postes
d’assistants spécialistes peuvent permettre d’offrir ponctuellement
à ces internes un postinternat adapté.
sCes postes ont été déﬁnis comme « un instrument de rapprochement
et de collaboration avec les CH dans le cadre de conventions de coopération », car ils donnent ainsi la possibilité à de jeunes médecins
de tisser des liens professionnels qui faciliteront leur installation
dans leur région de formation. L’objectif est de s’appuyer sur « l’excellence de la formation dans les CHU » pour renforcer les équipes
médicales des CH. Les HUS se situent au cœur de ce dispositif
régional reposant sur des postes partagés d’assistants spécialistes,
destiné à proposer un postinternat à de jeunes praticiens et tout
particulièrement à ceux inscrits à un DESC qualiﬁant de groupe 2.
sLes travaux entrepris dans le cadre du comité régional de l’ONDPS
pour établir la prévision pluriannuelle (cinq ans) d’internes en
médecine à former par spécialité (trente spécialités) et les arrêtés
déterminant le nombre d’internes en médecine à former par spécialité pour la période quinquennale constituent une base de données
riche d’informations pour alimenter cette réﬂexion.
Cette prospective est souhaitée par l’ARS, comme le mentionne le
plan stratégique régional qui fonde le projet régional de santé de
la région Alsace. Un des objectifs posés par ce document est en
effet de « mieux anticiper les évolutions démographiques à venir
et les besoins des professionnels de santé et renforcer la capacité
d’analyse en région ». Si l’ARS se charge de porter avec l’ensemble des
partenaires concernés une réﬂexion au niveau régional dans le cadre
de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
(ONDPS), elle sollicite également une analyse et un plan d’action de la
part de l’établissement dans le cadre du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) en cours de négociation. Cette demande est
formulée tant pour les professions paramédicales que médicales, et
s’énonce comme suit : « Repérer les effectifs sur les métiers (personnel
non médical) et les spécialités (personnel médical) sensibles ou en
tension et mettre en œuvre un plan d’action. » La mise en place d’un
plan d’action sur les métiers et spécialités sensibles ou en tension est
attendue de la part des HUS d’ici ﬁn 2013.
3
Comme le rappelle le doyen Sibilia, aucune évolution signiﬁcative du
numerus clausus des professions médicales n’est à attendre dans les
prochaines années. II importe dans ce cas de réﬂéchir en parallèle au
transfert de certaines activités médicales vers des professions paramédicales dans le cadre de la coopération interprofessionnelle. Une
réﬂexion prospective est envisagée dans ce domaine d’ici ﬁn 2012 (cf.
coopération interprofessionnelle p.80).
3.1.5 Développement des alternatives
à l’hospitalisation : chirurgie ambulatoire
L
es Hôpitaux universitaires de Strasbourg ont depuis 2006 fait
progresser dans plusieurs secteurs la prise en charge ambulatoire :
au CCOM, où la plupart des chirurgies de la main se réalisent en ambulatoire, le parcours patient a été largement optimisé pour garantir un
recours quasi systématique à l’ambulatoire, même pour les urgences ;
au NHC, où le centre de chirurgie ambulatoire (CECA, Centre d’endoscopie et de chirurgie ambulatoire) a permis à plusieurs spécialités
(ophtalmologie, chirurgie maxillo-faciale, urologie) d’accueillir les
patients sur un plateau dédié.
En 2012, ces réﬂexions se traduiront par des engagements chiffrés
de la part des services chirurgicaux, l’établissement s’engageant en
retour à mettre à leur disposition autant que possible les moyens
d’atteindre ces objectifs.
Toutefois, plusieurs interventions sont encore réalisées en hospitalisation conventionnelle, générant parfois deux à trois nuits d’hospitalisation alors que le patient pourrait entrer et sortir le jour même de
son intervention ; ceci a pour effet de diminuer le confort du patient
et d’accroître le coût pour l’institution.
À Hautepierre, les services ayant un potentiel de développement
de la chirurgie ambulatoire (ORL, chirurgie digestive, gynécologie,
sénologie, chirurgie infantile) formaliseront la prise en charge
ambulatoire avec :
Le logiciel Dim Chir Ambu a permis de cibler un grand nombre d’actes
considérés « à dire d’expert » comme faisables en ambulatoire sous
certaines conditions. Aussi, depuis mai 2011, des rencontres se
sont-elles déroulées en central et avec chaque spécialité chirurgicale
montrant un potentiel signiﬁcatif sur ces actes, aﬁn de valider ce
potentiel et d’identiﬁer les axes d’augmentation de ces prises en
charge.
La démarche engagée au printemps 2011 s’est articulée autour des
étapes suivantes :
sidentiﬁcation par le DIM des principaux services ayant une activité
ambulatoire et calcul des taux associés ;
svalidation avec les chirurgiens des actes suggérés, et identiﬁcation
du potentiel ambulatoire de ces actes actuellement réalisés en
hospitalisation complète (1 ou 2 jours) ;
Pour les services du centre-ville, l’essor de la chirurgie ambulatoire
passera par une meilleure occupation du CECA, qui permettra de dégager des plages opératoires à proposer aux services ayant un potentiel
ambulatoire (chirurgie digestive, urologie) ou par la mise en place
de vacations dédiées au sein des blocs opératoires conventionnels.
- la création d’unités dédiées à l’hospitalisation de jour pour les
spécialités qui n’en étaient pas encore dotées (chirurgie digestive : ﬁn décembre 2011 / ORL : ﬁn 2012) ;
- l’intégration de ces patients dans l’activité des blocs, de manière
à ne pas désorganiser les prises en charge conventionnelles et
à assurer une sortie des patients du bloc au plus tard en début
d’après-midi (ORL : créneaux dédiés ou premiers patients de la
journée ; chirurgie digestive, gynécologie et sénologie : premiers
patients de la journée).
La structuration du PMTL permettra une optimisation de la prise en
charge ambulatoire.
Le circuit du patient sera revu en profondeur et évalué régulièrement,
notamment pour assurer les appels la veille et le lendemain de l’intervention, la mise à disposition d’une lettre de sortie le jour même.
sréﬂexion sur les organisations à mettre en place et, le cas échéant,
dimensionnement des besoins en vacations opératoires pour l’activité ambulatoire prévisionnelle.
82
3.1.6 Rapprochements
et mutualisations au sein des pôles
RENFORCEMENT DE LA PLACE
DES PÔLES DANS LE PILOTAGE
DE L’ÉTABLISSEMENT
L
a loi Hôpital, patients, santé et territoires a renforcé le rôle
des pôles dans la déﬁnition et la mise en œuvre de la politique
médicale de l’établissement. Si la délégation de gestion est un des
éléments majeurs de réﬂexion pour l’établissement, la place des pôles
ne saurait être résumée à la simple question économique.
Il s’agit bien d’un pilotage médical qui intègre les contraintes économiques qu’il convient de cibler. Il implique une évolution de nos
organisations et un renforcement effectif de la place des pôles dans
le pilotage de l’établissement.
Celui-ci passe par la mise en œuvre conjointe de quatre actions
principales :
- Le développement des outils d’analyse et de pilotage
Point stratégique du projet de gestion et du projet des systèmes
d’information, il doit permettre d’améliorer les informations
disponibles pour les pôles. Cette démarche mise en œuvre
depuis plusieurs années doit être poursuivie et ampliﬁée aﬁn de
permettre la déﬁnition d’une stratégie médicale, son évaluation
régulière et son adaptation éventuelle en cas d’écart entre les
résultats et les objectifs.
- L’évolution de l’organisation des directions fonctionnelles,
aﬁn d’ampliﬁer la relation client-fournisseur avec les pôles
L’amélioration de la réactivité de l’ensemble des acteurs de l’institution est un objectif clé du projet de gestion qui trouve tout
son sens dans le cadre du projet médical. Une des conditions
de la performance des pôles est la capacité de l’institution à
répondre aux besoins des pôles et à leur évolution. Le corollaire
d’une réponse plus adaptée, support d’une activité de soins évolutive, doit être la capacité de tous les acteurs à interroger les
pratiques, les organisations pour viser à une plus grande qualité
de soins, à une meilleure réponse aux besoins de santé de la
population et à une meilleure efﬁcience.
Parallèlement, l’appui des sous-commissions de la CME,
notamment la commission des médicaments et des dispositifs
médicaux, de la commission d’imagerie et de la commission de
biologie, sera un point complémentaire fondamental de cette
démarche pour ce qui touche aux pôles médico-techniques.
83
- Le renforcement de la place des chefs de pôle dans le pilotage de l’établissement
Les modalités de composition de la CME confèrent une nouvelle
place aux chefs de pôle. Néanmoins, le rôle renforcé des pôles
nécessite de déﬁnir de nouvelles modalités d’échanges avec
l’ensemble des chefs de pôle, de leurs équipes et de l’institution.
La mise en œuvre de rencontres régulières avec le directeur
général et le président de CME devra permettre de poursuivre
l’amélioration de l’articulation entre le niveau central et le
niveau polaire. L’association des référents qualité, recherche,
enseignement, en fonction des thématiques abordées, assurera
un relais au sein du pôle.
- Le rapprochement et le développement de mutualisations
entre pôles
Initialement, les HUS ont fait le choix d’un nombre de pôles
médicaux et médico-techniques relativement élevé. La plupart
des CHU ont opéré ou opèrent une diminution du nombre de
pôles, massiﬁant leur taille et mutualisant les moyens dans
l’objectif d’un meilleur pilotage de ces entités.
Les HUS ne souhaitent pas diminuer artiﬁciellement le nombre
de pôles. Il n’existe pas de nombre idéal à atteindre et cela ne
saurait constituer en soi un objectif.
Néanmoins, il convient de développer les mutualisations entre
pôles, de tirer parti des synergies entre les projets des pôles
et de ne pas passer à côté des transversalités possibles. Cette
démarche nécessitera de rendre des arbitrages, notamment dans
le cadre des projets de pôles sur certaines activités partagées
entre plusieurs structures, aﬁn de ne créer ni des doublons ni
des activités concurrentes. Ces points devront être traités au
cas par cas en prenant en compte l’ensemble des contraintes de
l’établissement (obligations du PRS, CPOM, contraintes économiques…).
La cohérence du projet médical de l’institution ne pourra que
s’en trouver renforcée.
Le renforcement de la place des pôles dans le pilotage de l’établissement impose donc une évolution de nos organisations. Mais,
il suppose avant tout une démarche institutionnelle et collective
impliquant tous les acteurs des pôles.
Promoteur : HUS
Pôle et UF : tous les pôles
Projet pôle
Autre
N°16
Développer les rapprochements
et les mutualisations entre les pôles
OBJECTIFS : - Renforcer la place des pôles
- Tirer parti des synergies potentielles entre les pôles
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Les HUS sont découpés en 22 pôles cliniques et médico-techniques.
Certains CHU ont opéré une diminution forte de leur nombre de
pôles. Le CHU de Nantes s’oriente ainsi vers moins d’une dizaine de
pôles.
Les HUS n’ont pas pour objectif d’atteindre un nombre donné de
pôles, mais de conserver la cohérence des projets et des organisations en place. Cet objectif implique de prendre en compte les
évolutions de structures (nouveaux bâtiments, réhabilitation de
locaux), de modalités de prise en charge de patients (développement
de nouvelles techniques, développement des activités mutualisées
comme la chirurgie ambulatoire…), de stratégie régionale et de
projet d’établissement (Institut régional du cancer et plateau
médico-technique et locomoteur, bâtiment de médecine interne…).
Le découpage initial des pôles a peu évolué au cours des dernières
années. Cette stabilité a permis de créer progressivement des dynamiques internes à chaque pôle, de développer une méthodologie de
travail en commun. Il serait inefﬁcient de mettre cela à mal dans un
objectif de réduction artiﬁcielle du nombre de pôles.
Le regroupement de pôles ne pourra s’entendre que sur la base d’un
projet médical commun, d’un projet de gestion partagé et d’un
objectif institutionnel clairement déﬁni.
Néanmoins, il convient de développer les mutualisations entre les
pôles et de favoriser les rapprochements entre équipes médicales là
où cela est possible pour permettre une amélioration de la prise en
charge des patients. Cette démarche concerne tous les pôles et tous
les secteurs d’activité.
Ainsi, il conviendra de poursuivre l’harmonisation des pratiques
médicales pour les activités se pratiquant sur plusieurs sites.
De même, il sera nécessaire de déterminer une stratégie uniﬁée
pour les prises en charge communes à plusieurs pôles, aﬁn d’afﬁcher
une politique claire vis-à-vis des structures extérieures (tutelle et
professionnels de santé) et des patients.
Enﬁn, il sera également indispensable de développer la mutualisation des moyens entre les pôles. La poursuite d’une politique
d’équipement ambitieuse des HUS impose de tirer parti de l’ensemble
des possibilités de mise en commun des moyens.
De nombreuses actions ont déjà été menées en ce sens ou sont en
cours. Elles devront donc être poursuivies et ampliﬁées tout au long
de la durée du projet d’établissement.
Elles seront un des axes de contrats de pôle et feront l’objet d’un
suivi particulier par le directoire.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Ensemble des pôles
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Directoire
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement :
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012-2017
s Nombre de projets transversaux portés par plusieurs pôles
s Ensemble des chefs de pôle
s CME
s Évolution du nombre de plateaux techniques / d’activité mutualisés entre plusieurs pôles
84
3.1.7 Afﬁrmation des activités de recours
Principes généraux
de l’organisation des soins ;
place des HUS dans cette organisation
L
’activité des établissements de santé s’inscrit dans une organisation déﬁnie au niveau régional par voie de schémas régionaux
d’organisation des soins. Ces schémas sont arrêtés par le directeur de
l’Agence régionale de santé. Cette modalité d’organisation de l’offre de
soins est en place depuis plus de quinze ans. Les schémas inscrits dans
le projet régional de santé (PRS) arrêté en janvier 2012 sont ceux de
la quatrième génération.
- le niveau de recours, régional ou interrégional. C’est celui qui
porte les activités les plus spécialisées ; en relation avec la fonction universitaire, il est aussi celui qui organise l’enseignement
et favorise la recherche et la diffusion de l’innovation médicale.
C’est donc le niveau spéciﬁque d’intervention des HUS, qui est
reconnu comme tel dans le SROS PRS.
Le rôle de recours des HUS s’exerce dans de nombreuses disciplines
bien au-delà des limites de la région, comme en témoignent les
points ci-après consacrés :
- aux centres de référence, de compétences, de ressources ou
centres experts ;
Ces schémas reposent sur plusieurs principes d’organisation des
soins :
- aux activités d’assistance médicale à la procréation (AMP) et de
diagnostic préimplantatoire (DPI), ou à celles
sUne organisation par territoire. Ainsi l’Alsace est-elle découpée
en quatre territoires de santé dont les contours ont été revus à la
marge dans le cadre du nouveau SROS PRS 2012-2016. C’est au sein
des territoires que sont organisées les principales ﬁlières de prise
en charge et la permanence des soins.
- réalisées dans le cadre du schéma interrégional d’organisation
sanitaire (SIOS).
sCes territoires s’organisent autour de quatre centres hospitaliers
de référence : le centre hospitalier de Haguenau pour le territoire
de santé n° 1 (T1), les HUS pour le territoire de santé n° 2 (T2), le
centre hospitalier de Colmar pour le territoire de santé n° 3 (T3) et
le centre hospitalier de Mulhouse pour le territoire de santé n° 4
(T4).
La mission des centres hospitaliers de référence est d’assurer au
bénéﬁce de la population du territoire, 24 heures sur 24, des soins
spécialisés requérant une qualiﬁcation des équipes et un environnement technique spéciﬁque. Ils ont pour vocation d’impulser la
coopération entre établissements de santé du territoire. Ils ont
également pour mission, selon le SROS PRS, d’anticiper les effets de
l’évolution démographique sur le territoire et de fédérer les équipes
médicales des spécialités les plus fragiles.
sLes troisième et quatrième principes d’organisation sont ceux de
la gradation des soins et de son corollaire, la subsidiarité. Trois
niveaux d’activité sont ainsi déﬁnis par le SROS :
- le niveau de proximité, dont l’offre dessert essentiellement
l’une des douze zones de proximité que comporte la région. Ainsi
les HUS jouent-ils un rôle d’hôpital de proximité pour la zone
dans laquelle ils sont implantés (ville de Strasbourg) ;
- le niveau de référence, à l’échelle du territoire de santé (cf. cidessus), ou plus rarement de deux territoires contigus (fonction
du nombre de patients concernés et des ressources médicales
disponibles). Les HUS exercent ainsi une activité de référence
pour toutes les disciplines sur le territoire de santé n° 2, en plus
d’une activité de proximité et de recours ;
sLe principe de subsidiarité exige que ce qui peut être fait à un
niveau dans des conditions satisfaisantes ne doit pas l’être à un
niveau supérieur. Le SROS PRS précise qu’il revient fréquemment
aux réseaux de soins d’organiser la mise en œuvre de ce principe.
sComme le rappelle le SROS PRS, seule la psychiatrie dispose d’une
organisation dérogatoire par rapport au modèle décrit ci-dessus :
elle dispose d’une organisation géographique spéciﬁque articulée
autour de secteurs, la partie ambulatoire de son activité est plus
développée et les niveaux de soins moins marqués.
Centres de référence / de compétences /
de ressources / centres experts ou associés
Les HUS ont acquis des compétences spéciﬁques pour la prise en
charge de certaines pathologies ciblées qui s’appuient sur des centres
référents bénéﬁciant de moyens humains et techniques particuliers.
La qualité de « centres référents » a fait l’objet d’une labellisation
nationale dès 2004 et 2006 pour huit centres spécialisés dans les
maladies rares des HUS.
Pour certaines maladies ou cancers rares, les HUS, sans avoir le statut
de centre de référence ou de centre expert national, ont été reconnus
comme centres de compétences ou centres associés.
Les objectifs poursuivis pour les années 2012-2017 consistent :
- à conforter les centres référents, de compétences ou associés
déjà en place ;
- à promouvoir la mise en place de nouveaux centres proposés par
les pôles dans le cadre d’appels à projets ;
- et à améliorer la communication autour de ces expertises aﬁn
d’en permettre une meilleure identiﬁcation par les usagers et les
professionnels.
Il est important de relever que le développement d’expertises particulières dans le domaine des maladies rares se fait dans le cadre
d’un partenariat privilégié avec des associations de patients, dont il
convient de souligner l’engagement et le soutien.
85
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
LES CENTRES DE RÉFÉRENCE
ET DE COMPÉTENCES MALADIES RARES
3. Centre de compétence des maladies rénales rares
Les centres de compétences maladies rares
5. Centre de compétence des troubles du rythme cardiaque
Il s’agit d’accompagner et de développer les centres de référence
existants, aﬁn de faire bénéﬁcier les patients des HUS et des autres
établissements de la région des référentiels et des transferts de
compétences déployés.
4. Centre de compétence des amyloses primitives et des autres maladies de dépôts d’immunoglobulines
6. Centre de compétence des cardiomyopathies
7. Centre de compétence des malformations cardiaques congénitales
complexes
8. Centre de compétence des maladies vasculaires rares
Une des conditions incontournables à cette dynamique est d’assurer
les modalités et le niveau de ﬁnancement de ces activités.
9. Centre de compétence des maladies bulleuses auto-immunes
Les centres concernés sont les suivants :
11. Centre de compétence des maladies endocriniennes rares incluant
maladies du calcium et du phosphore
Le label instauré par le plan national maladies rares 2004-2008
désigne un ensemble de compétences hospitalières et hautement
spécialisées assurant un double rôle d’expertise pour ces malades et
leurs familles et de recours pour les médecins extérieurs. Il concerne :
10. Centre de compétence des fentes labio-palatines
12. Centre de compétence des maladies rares du foie
13. Centre de compétence des cytopénies auto-immunes, du syndrome d’Evans et des anémies hémolytiques
14. Centre de compétence des déﬁcits immunitaires héréditaires
Les centres de référence maladies rares
(labellisés dès 2004 ou 2006)
sCentre de référence pour les maladies génétiques ophtalmologiques
15. Centre de compétence des angiodèmes non histaminiques
16. Centre de compétence des hypersomnies rares
sCentre de référence des maladies neuromusculaires rares
17. Centre de compétence des maladies neurologiques à expression
motrice et cognitive
sCentre de référence pour les épilepsies rares (en partenariat avec
Necker-enfants malades)
18. Centre de compétence de l’hypertension artérielle pulmonaire
sévère
sCentre de référence des maladies systémiques rares auto-immunes
19. Centre de compétence des maladies respiratoires rares
sCentre de référence des amyloses primitives (en partenariat avec les
CHU de Limoges et Poitiers)
20. Centre de compétence des surdités congénitales et génétiques
sCentre de référence des anomalies du développement embryonnaire
d’origine génétique (en partenariat avec le CHU de Dijon)
sCentre de référence des manifestations odontologiques des maladies rares
sCentre de référence pour les maladies héréditaires du métabolisme
(en partenariat avec le CHU de Nancy).
Les centres de compétences maladies rares
(vingt-cinq centres HUS arrêtés en décembre 2009
après sélection nationale)
21. Centre de compétence des maladies osseuses constitutionnelles
(rhumatologie)
22. Centre de compétence des malformations ORL rares
23. Centre de compétence du syndrome de transfusion fœto-fœtale
24. Centre de compétence des troubles de l’hémostase
25. Centre de compétence des microangiopathies thrombotiques.
Cancers rares
- Centres experts nationaux pour cancers rares de l’adulte auxquels
les HUS sont associés :
Nom du réseau : cancers rares concernés
Ces centres sont la déclinaison territoriale de centres de référence
labellisés pour les pathologies concernées. Ils participent à la densiﬁcation de l’offre de soins en contribuant, par leurs compétences
reconnues, à un maillage géographique qui apporte des réponses de
proximité aux patients.
Pour les HUS, vingt-cinq centres de compétences maladies rares ont
été reconnus.
1. Centre de compétence des maladies auto-inﬂammatoires et
arthrites juvéniles
2. Centre de compétence des maladies constitutionnelles du globule
rouge et de l’érythropoïèse
NETSARC : sarcomes des tissus mous et des viscères
RENATEN (HUS : établissement coordinateur Alsace-Lorraine) : tumeurs
neuroendocrines malignes rares sporadiques et héréditaires
REFCOR : cancers ORL rares
MESOCLIN : mésothéliomes pleuraux malins (HUS pour la région Alsace)
GFELC (réseau d’experts du groupe français d’études des lymphomes
cutanés) : lymphomes cutanés
POLA : tumeurs oligodendrogiales de haut grade
Observatoire des tumeurs malignes rares gynécologiques : cancers rares
de l’ovaire
86
CALG : cancers survenant pendant une grossesse
- Centre national de référence des Borrelia
TUTHYREF : cancers de la thyroïde réfractaires
- Centre correspondant au Centre référent de Reims pour les infections
ostéoarticulaires (IOA).
CELAC : lymphomes associés à la maladie cœliaque
Thymomes malins et carcinomes thymiques
MTG : tumeurs trophoblastiques gestationnelles
PREDIR : maladie de Von Hippel-Lindau et prédispositions héréditaires au
cancer du rein de l’adulte
RENAPE : tumeurs rares du péritoine
COMETE : cancers de la surrénale
K-VIROGREF : cancers viro-induits chez le transplanté.
- Réseaux anatomopathologiques de référence pour cancers rares de
l’adulte, auxquels les HUS sont associés :
Lymphopath : lymphomes
CRePS-TMV : sarcomes des tissus mous et des viscères
TNEpath : tumeurs endocrines malignes rares.
Les centres de référence et de compétences
qui n’ont pas fait l’objet d’une procédure
de labellisation nationale, mais ont été reconnus
suite à appel à projets national ou régional
L’objectif, dans le cadre du présent projet d’établissement, est de
développer des actions de communication (manifestations ciblées,
plaquettes, site Internet…) permettant une meilleure identiﬁcation
par les usagers et les professionnels des expertises particulières
développées au sein des HUS.
Associations des usagers pour les maladies rares
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité
du système de santé a créé un dispositif d’agrément des associations
qui assurent la représentation des personnes malades et des usagers
du système de santé (article L.1114-1 du code de la santé publique).
Ce texte a été modiﬁé par la loi du 9 août 2004 relative à la politique
de santé publique.
- Centre de ressources et de compétences pour la mucoviscidose chez
l’enfant d’Alsace
Bien implantées aux HUS dans le cadre des maladies rares, ces associations y traduisent concrètement leurs missions, à savoir : apporter
une aide aux personnes malades ou à leurs proches (souvent par des
activités de soutien et d’accompagnement) ; contribuer à améliorer
le séjour des personnes malades ; partager leur expérience avec les
soignants.
- Centre référent des troubles des apprentissages
Et cela sans compter avec leurs missions plus générales, qui sont de :
- Centre de compétence pour les malformations ano-rectales, atrésie
de l’œsophage et malformations de l’œsophage, hernie diaphragmatique, malformations faciales et fentes labio-palatines, en chirurgie
pédiatrique
- Centre de ressources et de compétences pour la mucoviscidose chez
l’adulte d’Alsace
- Centre référent pour la prise en charge des vertiges
- Centre référent mémoire de ressources et de recherche
- Centre référent sclérose latérale amyotrophique (SLA)
- Centre de référence pour dysplasie ectodermique
- Centre de référence régional pour les infections fongiques invasives
- Centre régional de traitement de l’hémophilie
- Centre spécialisé régional « obésité »
- Centre référent en AMP
- Centre référent en médecine fœtale et en pathologies de la gémellité
- Centre expert schizophrénie
- Centre de référence départemental pour l’activité de sismothérapie
(ECT)
- Centre de ressources autisme et unité d’évaluation des TED (troubles
envahissants du développement)
- Centre de référence pour la prise en charge du mélanome
- Centre régional vascularite et sclérodermie
87
Aux centres de référence, de compétences associés précités viendront
s’ajouter de nouveaux centres développés par les pôles en réponse
notamment à des appels à projets.
- sensibiliser aux maladies et handicaps rares et encourager la
recherche, l’entraide et l’information ;
- faire connaître et reconnaître les maladies rares sur leurs enjeux
scientiﬁques, sanitaires et sociaux, ainsi que les personnes
qu’elles concernent, auprès du public et des pouvoirs publics ;
- améliorer la qualité de vie et l’espérance de vie des personnes par
l’accès à l’information, au diagnostic, aux soins, aux droits, à la
prise en charge et à l’insertion ;
- promouvoir la recherche scientiﬁque et clinique et donner l’espoir
de guérison.
Pour exemple, nous pouvons citer, entre autres, les associations
d’usagers suivantes qui collaborent, avec les équipes des centres de
référence ou de compétences des HUS : associations Gougerot-Sjogeren, Lupus France, Lupus Plus, Behcet, ASF (Association Sclérodermie
de France), Wegener, Association des aveugles d’Alsace…
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
Les activités d’AMP et de DPI
Le niveau de recours se caractérise pour le SROS PRS par un degré
élevé d’expertise à tous les stades de la prise en charge : dépistage,
exploration, diagnostic et traitement.
Dans le domaine de la périnatalité, il concerne notamment les activités spécialisées de diagnostic préimplantatoire (DPI) et l’assistance
médicale à la procréation (AMP).
Rappelons qu’aux termes de l’article L.2141-1 du code de la santé
publique, l’assistance médicale à la procréation (AMP) s’entend « des
pratiques cliniques et biologiques permettant la conception in vitro,
la conservation des gamètes, des tissus germinaux et des embryons,
le transfert d’embryons et l’insémination artiﬁcielle ».
Le diagnostic préimplantatoire (DPI), quant à lui, consiste à rechercher certaines anomalies génétiques sur des embryons obtenus par
fécondation in vitro (FIV). Les embryons non porteurs de l’anomalie
sont transférés dans l’utérus et les embryons atteints sont détruits.
Le DPI est utilisé pour les couples ayant un risque très important de
transmission d’une maladie génétique grave (myopathie, mucoviscidose…), à condition qu’un diagnostic génétique soit possible.
Ces activités sont toutes les deux exercées sur le site du CMCO :
sLe centre d’AMP des HUS est un des deux centres alsaciens (le
second est situé à la clinique du Diaconat à Mulhouse). Il a une
très forte activité (près de 1 200 ponctions folliculaires par an) et
il offre toute la palette des activités cliniques et biologiques. Avec
le centre de Mulhouse, il répond, selon les termes du SROS PRS
périnatalité, aux besoins des femmes de la région.
Ce centre des HUS est attractif pour les patientes non domiciliées
en Alsace. Ainsi, 21 à 22 % de l’activité du centre concerne des
patientes domiciliées en Lorraine ou dans d’autres départements ;
une partie de cette attractivité s’explique par l’autorisation dont
dispose l’établissement pour le diagnostic préimplantatoire (DPI),
qui recrute des couples au niveau national.
sLe centre DPI des HUS est un des quatre centres de DPI agréés en
France (avec le CHU de Montpellier, l’hôpital Antoine Béclère de
Clamart et le CHU de Nantes).
LES EXIGENCES DU SROS PRS CONCERNANT CES ACTIVITÉS
3
Le SROS préconise aussi le développement de la coordination et
de la collaboration entre les médecins gynécologues obstétriciens
libéraux, les laboratoires autorisés pour l’activité d’AMP et le centre
d’AMP des HUS.
ÉVOLUTION PRÉVISIONNELLE
DES ACTIVITÉS D’AMP ET DE DPI
Les deux activités, notamment sur leur versant biologique, ont été
affaiblies par des départs successifs de biologistes, conduisant à une
réorganisation du service de biologie de la reproduction.
Ces activités sont à présent, et depuis début 2011, en phase de
renforcement ; un plan de recrutement, mais aussi d’investissement
pluriannuel est en effet en cours, qui devrait s’achever en 2013. Il
concerne non seulement le DPI, mais aussi les activités d’AMP clinique
et biologique, qui y concourent. Il s’accompagne de l’informatisation
du dossier médical clinico-biologique, qui devrait être opérationnelle
au second semestre 2012.
L’objectif est, conformément aux termes du SROS PRS :
- de doubler progressivement l’activité de DPI, y compris en
renforçant l’activité d’AMP clinique et biologique, qui y est liée ;
- de doubler (par recrutement et qualiﬁcation) le nombre de
personnels titulaires des agréments relatifs au DPI et à l’AMP,
et d’augmenter le nombre de praticiens habilités à réaliser des
consultations médicales de génétique ou de cytogénétique ;
- et in ﬁne de réduire les délais de prise en charge des couples.
Ces évolutions sont cependant conditionnées par plusieurs facteurs :
- la possibilité de trouver sur le marché du travail des praticiens
spécialisés en AMP, en cytogénétique moléculaire et en biologie
moléculaire. Les professionnels titulaires de ces qualiﬁcations
hautement spécialisées ne sont en effet pas nombreux. Les
faibles réponses aux offres d’emploi diffusées depuis de nombreux mois témoignent de cette difﬁculté ;
- un soutien à l’investissement de la part de la tutelle, conformément aux engagements du ministère ;
- une dotation en crédits « missions d’intérêt général » qui permette de couvrir les charges d’exploitation de ces activités.
Le SROS PRS souhaite une amélioration de l’accès à l’AMP et au DPI,
notamment en termes de réduction des délais de prise en charge des
couples.
Ces deux derniers sujets seront contractualisés courant 2012 avec
l’ARS dans le cadre du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens
2012-2016.
Concernant l’AMP, l’objectif posé par le SROS PRS est surtout une
réduction du délai de rendez-vous pour la première consultation de
stérilité, particulièrement pour les femmes les plus avancées en âge,
en augmentant le nombre de consultations.
D’ores et déjà et compte tenu de la montée en charge progressive des
recrutements et des investissements, il paraît difﬁcile d’atteindre une
prise en charge de plus de 190 à 200 couples en DPI d’ici 2014-2015.
Pour l’accès au DPI, le SROS indique que les ressources disponibles
doivent permettre de doubler l’activité d’ici 2014 (prise en charge de
240-250 couples) et donc de diminuer les délais d’attente qui sont
aujourd’hui de deux ans. Un CPOM contractualisera ce dispositif.
S’agissant du développement de la coordination et de la collaboration
entre les médecins gynécologues obstétriciens libéraux, les laboratoires autorisés pour l’activité d’AMP et le centre d’AMP des HUS
souhaité par le SROS PRS périnatalité, des partenariats sont déjà en
place avec ces professionnels. Ils seront renforcés dans le cadre du
présent projet.
88
SIOS
Les HUS exercent quatre des cinq activités soumises à autorisation
dans le cadre du schéma interrégional d’organisation sanitaire (SIOS)
2008-2013 :
- la chirurgie cardiaque adulte et pédiatrique ;
- les greffes ;
- la neurochirurgie ;
- la neuroradiologie interventionnelle par voie endovasculaire.
CHIRURGIE CARDIAQUE
ADULTE ET PÉDIATRIQUE
La chirurgie cardiaque adulte est une activité ancienne des HUS, dont
les conditions d’exercice se sont améliorées suite à son transfert dans
le Nouvel Hôpital Civil. Elle connaît une activité soutenue s’appuyant
sur le développement de techniques innovantes telles que la pose
de valves aortiques percutanées et l’assistance circulatoire, qui sera
poursuivie.
sdéveloppement des expertises et activités au niveau de l’établissement, permettant un recrutement direct (ex. : développement des
activités d’échographie fœtale, fondamentales pour le diagnostic
des pathologies cardiaques congénitales) ;
senﬁn, de multiples actions sont entreprises par les responsables
institutionnels (directeur général, président de la CME, doyen) en
direction de la tutelle et des responsables du CHU de Nancy, en
particulier pour établir un partenariat et un adressage conforme
aux autorisations.
L’objectif posé est le dépassement du seuil de 150 interventions par
an d’ici 2013 et le maintien de l’autorisation après révision du SIOS
en 2013.
GREFFES
Les HUS sont le seul centre de chirurgie cardiaque pédiatrique autorisé de l’interrégion Est depuis 2009. Cette activité repose sur une
équipe dynamique, qui associe les secteurs de chirurgie cardiaque
pédiatrique et congénitale (adulte), d’anesthésie-réanimation
cardiaque pédiatrique et adulte, la cardiologie pédiatrique et congénitale (adulte), le centre de diagnostic prénatal.
Les HUS sont un des rares CHRU français où sont pratiquées la totalité
des transplantations d’organes, tissus et cellules : l’établissement
attache une importance toute particulière au développement de ces
activités et à l’optimisation de leur management.
Malgré la reconnaissance interrégionale, l’activité a du mal à atteindre
le seuil de référence de 150 interventions par an, faute d’un adressage
conséquent de la part du secteur privé strasbourgeois et des autres
CHU de l’interrégion et du CHU de Nancy en particulier, qui a perdu
l’autorisation d’activité en 2009, suite au départ de son chirurgien.
La dissolution du service de transplantations multi-organes a abouti
à une réorganisation de la transplantation des organes abdominaux.
Les greffes de foie ont été conﬁées au service de chirurgie hépatique
et endocrinienne de Hautepierre. L’activité chirurgicale de la greffe
rénale s’est déplacée au NHC sous la responsabilité du service de
chirurgie vasculaire, simpliﬁant le circuit du patient du fait de la
proximité de l’équipe de néphrologie-transplantation. La greffe de
pancréas suit au NHC la greffe rénale, l’acte chirurgical y sera réalisé
sous la responsabilité de l’équipe de chirurgie hépatique.
Différentes actions engagées par l’équipe pluriprofessionnelle et l’établissement depuis quelques années visent à inverser cette tendance :
sstructuration et identiﬁcation de l’activité au sein de l’établissement par la création d’une unité médico-chirurgicale spécialisée
dans les locaux de pédiatrie ;
sdéveloppement d’actions de communication et de formation en
direction des professionnels de santé et des familles de patients,
dans le but d’accroître la visibilité de la chirurgie cardiaque pédiatrique et congénitale des HUS au sein de l’interrégion :
- réalisation d’une plaquette de présentation du Centre de compétence interrégional pour la prise en charge chirurgicale des
cardiopathies congénitales des HUS et diffusion aux cardiologues, gynécologues et pédiatres exerçant en secteur libéral, en
centres hospitaliers et en CHU en Alsace ou dans l’interrégion,
- organisation de rencontres interrégionales de cardiopédiatrie le
25 novembre 2011 ;
saugmentation des coopérations, au niveau régional – notamment
avec le CH de Mulhouse et les cardiopédiatres libéraux – et au
niveau interrégional (CHR de Metz-Thionville, CHU de Besançon, CH
de Belfort…), et des collaborations dans le domaine de la recherche
clinique (participation conjointe des équipes pédiatriques des HUS
et de celles du CH de Nancy à un PHRC interrégional) ;
89
srenforcement de la collaboration public-privé au niveau local par
la participation d’un cardiopédiatre libéral strasbourgeois à cette
activité, à raison de cinq demi-journées par semaine depuis début
2012 ;
L’année 2011 a constitué une charnière pour la transplantation
d’organes aux HUS.
La transplantation pulmonaire a connu un développement hors du
commun, avec une progression inédite de l’activité (43 greffes réalisées en 2011) ; cette activité correspond au double de l’objectif ﬁxé
par le projet médical 2007-2012. Strasbourg s’est conﬁrmée dans le
rôle de centre interrégional exclusif prévu par le SIOS en développant
la coopération avec la Lorraine et la Franche-Comté ; notre CHU s’est
stabilisé dans sa position de deuxième centre sur le plan national.
Un poste de coordinateur des activités de transplantation a été créé
pour assurer la cohésion du nouveau dispositif, en parallèle avec
l’avènement d’une fédération de greffe reliant les activités cliniques
et de recherche sur des thématiques transversales.
Un projet de restructuration de la coordination transplantation est
à l’étude (cf. ci-après). Il a été élaboré à la lumière d’une démarche
qualité devant aboutir à une certiﬁcation ISO 9001 de cette structure, dont l’approche systémique par processus fait apparaître des
axes d’amélioration.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
La transplantation aux HUS a atteint sa phase de maturité. Les programmes sont actifs, les recrutements organisés. Toutes les équipes
médicales en place animent la transplantation avec compétence, professionnalisme, et leurs excellents résultats en témoignent. La gouvernance de l’établissement s’implique fortement dans le management
et le développement d’une politique de qualité. La transversalisation
des activités de transplantation est en marche, avec la création en
2011 d’un poste de coordinateur des transplantations au sein de la
direction générale et l’avènement d’une fédération de greffes reliant
les services cliniques et biologiques.
La pénurie en organes d’une part, les structures et effectifs en place
d’autre part, n’annoncent pas une explosion de l’activité, mais laissent
espérer une croissance modérée, soit une augmentation de l’ordre de
10 à 20 % du volume d’activité actuel à l’horizon 2017. Dans tous
les secteurs par contre, le secteur des bilans prégreffes et consultations postgreffes est un point critique du fait de l’accumulation
continue des nouveaux greffés qui font l’objet d’un suivi rapproché
et rigoureux. L’implication des coordinatrices, personnel paramédical
compétent et pointu, apporte déjà une aide décisive aux équipes
médicales parvenues à saturation, constituant une délégation des
tâches exemplaire qu’il convient de mettre à la disposition de toutes
les équipes. Un projet a été initié dans ce sens (cf. ci-après).
L’augmentation d’activité la plus sensible devrait porter sur le rein,
ce d’autant qu’il existe, pour des raisons d’économie de santé, une
forte injonction des autorités de tutelle pour développer la part de la
greffe dans le traitement de l’insufﬁsance rénale chronique. La greffe
à donneur vivant pourrait ainsi pallier au manque aigu de greffons
issus de sujets en état de mort encéphalique. L’organisation en est
lourde, tant au plan administratif que logistique et technique, et
devra être accompagnée.
3
l’avenir ne peut se faire sans évoquer l’importance de la médecine
régénérative, et la création d’une unité polyvalente de thérapie cellulaire est un projet ambitieux à l’étude (cf. ﬁche projet en annexe).
Le prélèvement des organes, tissus et cellules est une mission de
service public qui est soutenue par une volonté forte de l’institution.
La conservation d’une mutualisation chirurgicale du prélèvement,
l’organisation d’une coordination transplantation efﬁcace, la pérennisation de la structure de la coordination hospitalière des prélèvements, l’organisation des biovigilances, sont des chantiers en cours.
Parallèlement, l’utilisation de techniques innovantes de perfusion des
organes devrait permettre d’améliorer l’organisation et le nombre des
prélèvements.
Les équipes médico-chirurgicales en charge de la greffe insistent unanimement sur la nécessité de développer une recherche clinique de
haut niveau permettant de donner à la transplantation une visibilité
scientiﬁque. L’implication renforcée de la direction de la recherche
clinique sera déterminante pour trouver les aides appropriées.
La Faculté de médecine, par la voix de son doyen, entend réserver
à l’enseignement de la greffe la place qui lui est due, et s’attelle à
réviser les programmes en ce sens.
Enﬁn, tous les acteurs de la transplantation admettent la place
importante de la qualité dans leur activité et adhèrent aux démarches
qualité accompagnées par l’établissement et résultant en plusieurs
certiﬁcations et accréditations, effectives pour certaines et en cours
de réalisation pour d’autres (HAS, ISO 9001, JACIE, Agence de la
biomédecine).
L’activité de transplantation pulmonaire a doublé par rapport aux
objectifs ﬁxés par le projet médical précédent. L’équipe a su développer la technicité (greffe lobaire, retransplantation) ainsi que la
collaboration avec les transplanteurs abdominaux (greffes combinées
poumon et foie, poumon et îlots pancréatiques). L’augmentation
sensible du recrutement de receveurs sur le plan interrégional,
l’augmentation de l’offre d’organes de donneurs par la libéralisation
des critères de prélèvement, permettront à l’activité de se stabiliser ;
l’introduction récente d’appareils de perfusion du poumon permet
d’espérer un recrutement supplémentaire de greffons soit par reconditionnement de poumons limites, soit en développant le prélèvement
à cœur arrêté. L’activité pourrait cependant être menacée si les effectifs médico-chirurgicaux et paramédicaux ainsi que les structures
n’évoluent pas en parallèle.
Les greffes de foie et de pancréas se sont récemment intégrées dans
des structures nouvelles. Si les acteurs sont très motivés, ils doivent
être épaulés et une politique clairement afﬁrmée de recrutements de
haut niveau en constitue le dispositif d’étayage.
Cœur, tissus et cellules ont atteint un bon rythme de croisière et
s’efforcent de préserver le niveau d’excellence atteint, tout en préparant l’avenir en « collant » aux technologies de pointe et en préparant
des collaborateurs dans la ﬁlière hospitalo-universitaire. Préparer
90
On constate qu’il existe deux types de fonctions principales :
- des fonctions d’organisation du bilan prégreffe et de suivi de
greffes, qui sont assumées par des coordinatrices de transplantation dans la plupart des équipes de greffe (hors chirurgie cardiaque et greffes de cellules hématopoïétiques, où les médecins
remplissent ces tâches) ;
- des fonctions « logistiques », qui ne sont assurées que par les
coordinatrices du pôle des pathologies digestives, hépatique
et transplantation de Hautepierre, au seul proﬁt des greffes de
foie, rein, pancréas.
La certiﬁcation ISO 9001, démarrée par le coordinateur des activités de transplantation (Pr Wolf) et accompagnée par la direction
de la qualité, met en évidence d’intéressantes possibilités de
réorganisation qui permettraient de mettre à disposition de tous
les services transplanteurs des HUS une coordination efﬁcace,
connectée et homogène.
Projet de restructuration
de la coordination transplantation
Fonctions de la coordination transplantation
Schématiquement, un processus de greffe nécessite un prélèvement
d’organe chez un donneur et un acte chirurgical de transplantation
chez un receveur :
sla coordination hospitalière des prélèvements est en charge du
donneur ;
sla coordination transplantation est en charge du receveur ;
sles deux instances agissant sous la régulation et le contrôle de
l’Agence de la biomédecine.
Les coordinatrices de transplantation sont des personnels paramédicaux prenant en charge, en collaboration avec les équipes médicochirurgicales de greffe, différentes tâches relatives à :
- la préparation des patients devant bénéﬁcier d’une transplantation ;
- l’inscription en liste d’attente et la gestion de la liste d’attente ;
- la logistique du greffon, dès qu’il est attribué par l’ABM à un
patient de la liste d’attente, et la logistique de l’acte chirurgical
de transplantation ;
- et l’organisation du suivi postgreffe.
Dans certains services, ces fonctions de coordination sont effectuées
par des médecins, soit dans leur intégralité (chirurgie cardiaque), soit
pour la partie logistique (chirurgie thoracique).
De plus, une greffe à donneur vivant est totalement organisée par la
coordination transplantation (préparation du donneur et du receveur,
logistique du prélèvement et de la greffe).
Enﬁn, la transmission des bases de données cliniques et biologiques
à l’ABM ou autres registres scientiﬁques est effectuée par les techniciennes d’études cliniques, qui pour cette raison sont fonctionnellement intégrées à la coordination transplantation.
Ces différentes fonctions sont explicitées dans la cartographie des
processus de la coordination transplantation.
91
Projet de restructuration
La mise en œuvre de ce projet conduit aux évolutions suivantes :
sles coordinatrices chargées du bilan prégreffe et du suivi restent
localisées dans leurs pôles ou services, sous la responsabilité des
cadres médicaux et paramédicaux actuels ;
sil conviendra de réévaluer les effectifs inﬁrmiers de façon à doter
chaque service d’une coordinatrice prégreffe et de créer une cellule
centrale de coordination transplantation abritant trois coordinatrices logisticiennes, qui exercent leurs tâches pour l’ensemble des
services HUS, demandeurs de ce service, ainsi que les deux TEC ;
sle coordinateur des activités de transplantation (Pr Wolf) devient
le médecin référent qualité de l’ensemble des coordinatrices et
TEC, assurant le management de la structure en conformité avec la
norme ISO et en partenariat avec la Fédération des greffes : pilotage, actions correctives et préventives, stratégie qualité. Il rend
compte aux instances (DG, CME, Faculté) par un rapport annuel et
s’engage à maintenir la pérennité de la certiﬁcation de la structure ;
sil conviendra d’homogénéiser les différentes tâches de sous-processus entre les différents services.
Cette restructuration améliorera l’efﬁcience du système, qui s’interface directement en miroir avec la coordination hospitalière des
prélèvements, et reliera beaucoup plus efﬁcacement les HUS aux
instances réglementaires : ABM/ARS.
Promoteur : coordinateur des activités
de transplantation / pôle de gestion des soins
inﬁrmiers, de rééducation et médico-techniques
Autre
N°17
Projet de restructuration
de la coordination de la transplantation
OBJECTIFS : - Créer une cellule centrale de coordination logistique des transplantations au service de l’ensemble des services de transplantation des HUS
- Doter chaque service des ressources paramédicales nécessaires à
la prise en charge des bilans prégreffe et au suivi des patients greffés
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Phase 1 :
- Acte fondateur de création d’une unité de coordination de la logistique de transplantation d’organes des HUS, sous la direction du
professeur P. Wolf. Cette unité est rattachée au pôle des pathologies
digestives et transplantation
- Les missions des 3 coordinatrices sont détaillées ci-avant
- Les TEC sont rattachées à cette unité
- Les coordinatrices prégreffe restent rattachées à leur pôle de
spécialité et ont un lien fonctionnel avec l’unité de logistique de
transplantation
Phase 2 :
- Implication des coordinatrices de transplantation dans la logistique
de la greffe de cœur et de poumon
- En parallèle, création d’un poste d’inﬁrmière coordinatrice prégreffe
foie, mission actuellement remplie par les coordinatrices de transplantation, pour former cette inﬁrmière à cette mission. Les coordinatrices de transplantation vont ainsi progressivement se décharger
du prégreffe foie pour investir leurs missions propres
- Création d’un poste à mi-temps de coordination prégreffe cœur
Phase 3 :
- Prise en charge de la logistique greffe de cœur et de poumon par les
3 coordinatrices de transplantation
- Renforcement de la coordination prégreffe rein par un demi-poste
inﬁrmier
Phase 4 :
- Implication des coordinatrices dans la logistique de greffe de
cellules
- Implication des coordinatrices dans la biovigilance
- Création d’un demi-poste IDE de coordination prégreffe cellules
Cette restructuration nécessitera la création d’une base de vie pour
les coordinatrices au NHC, où se fait une part plus importante de
l’activité de transplantation.
Leur départ de l’unité de transplantation hépatique se fera après passation de toutes leurs compétences dans les missions de préparation
des patients et leurs dossiers prégreffe en transplantation hépatique.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Pôle d’oncohématologie, pôle cardiovasculaire, pôle des pathologies thoraciques, pôle NUDE,
pôle des pathologies digestives et transplantation
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Professeur Wolf
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 : 2,5 ETP IDE
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement :
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Juillet 2012 - juillet 2013
92
Pôle et UF : direction
des projets
N°18
SROS
Projet pôle
Autre : CPOM
Projet de création d’une unité
de thérapie cellulaire polyvalente
OBJECTIFS : Création d’un centre de référence pour le Grand Est
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Création d’une unité de thérapie cellulaire polyvalente dont le
principal promoteur est le Pr L. Kessler, responsable du programme
îlots (PHRC poumon-îlots de 550 kF en cours, 2 patients inscrits,
PHRC TRIMECO avec Grenoble et Lille).
Justiﬁcation du projet :
- Pas de structure de thérapie cellulaire polyvalente dans le Grand Est
- Lisibilité et afﬁchage d’activité
- Le soin au malade : extension des activités existantes et mise en
commun des moyens
- La recherche clinique : accès aux protocoles de thérapie cellulaire
innovants de phase III (PHRC)
- La recherche fondamentale : mise à disposition de plate-forme
Les activités
de thérapie cellulaire aux HUS :
sLe soin au malade
- Hématologie : R. Herbrecht, A. Bohbot (unité de thérapie cellulaire d’hématologie, pôle onco-hématologie)
- Diabète : L. Kessler, F. Moreau, M. Pinget (service d’endocrinologie diabète et maladies métaboliques, pôle NUDE)
sLa recherche clinique
- Les maladies vasculaires : D. Stephan (service des maladies
vasculaires et HTA, pôle cardiologie)
Une évolution positive est probable dans le domaine de la greffe d’îlots
pancréatiques : des concertations ABM/HAS laissent espérer l’intégration prochaine des greffes d’îlots aux protocoles de soins courants,
quittant ainsi le domaine de la recherche clinique et bénéﬁciant de
tarifs dans le cadre d’un GHS. Les autres équipes des HUS impliquées
dans ce projet : médecine vasculaire, chirurgie orthopédique, chirurgie
cardiaque et hématologie. Elles sont associées à un pôle majeur de
recherche en thérapie cellulaire à Strasbourg. Tous ont la volonté de
s’unir pour monter une plate-forme de thérapie cellulaire. Ce projet est
en cours d’analyse au niveau de la gouvernance de l’établissement.
Besoins
sLes locaux :
Extension par étape autour de l’unité de thérapie cellulaire hématologique (faisabilité de l’installation évaluée par le service technique
de Hautepierre).
> Aménagement possible d’une salle blanche (20 m² + SAS 10 m²)
à côté de l’unité de thérapie cellulaire du service d’oncologiehématologie, Hautepierre
- Traitement d’air, ventilation… (280 000 €)
- Matériel spéciﬁque pour production d’îlots (108 750 €)
> Mise à disposition de la nouvelle salle :
- Production d’îlots ou autres types cellulaires
- Maintenance de l’unité d’hématologie
> Coût total investissement : 390 000 € TTC
- Rhumatologie ; J. Sibilia, J.-E. Gottenberg (pôle MIRNED)
sLe personnel
- Neurologie : J. de Séze (pôle tête et cou)
- En thérapie cellulaire hématopoïétique : 2 techniciens ETP, 1,8 PH ETP
- L’orthopédie : J.-Y. Jenny (pôle appareil locomoteur)
- Au Centre européen d’étude du diabète : 1 technicien et 1 chercheur
formés à l’isolement d’îlots (traitement des pancréas prélevés à visée
scientiﬁque depuis 2004, autorisation ABM) ; redéploiement d’activité
vers les HUS dans le cadre d’une convention (accord de M. Pinget)
sLa recherche fondamentale
- L’utilisation des cellules pluripotentes : S. Viville
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Pôle onco-hématologie, pôle locomoteur, pôle médico-chirugical cardiovasculaire…
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Pôle NUDE, professeur Kessler
QCALENDRIER DE RÉALISATION
93
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
NEUROCHIRURGIE
Évolution du partenariat avec Colmar
Le SIOS de l’interrégion Est pour la période 2008-2012 avait notamment exigé pour cette activité :
Certaines des activités, dont le développement devait se faire de
manière privilégiée aux HCC, sont en voie de réimplantation aux HUS :
il s’agit principalement de la prise en charge de la spasticité et de
certaines techniques utilisées dans le cadre de la prise en charge de
la douleur.
- la mise en place d’une coopération neurochirurgicale entre les
sites du centre hospitalier de Colmar et des HUS, qui devait
aboutir à la création d’un neuropôle alsacien ;
- une ﬁlière spéciﬁque aux patients cérébrolésés.
Ces exigences ont été honorées.
- Une convention a été signée avec le CH de Colmar le 9 septembre
2009. Elle a prévu le développement de surspécialités sur les sites
des hôpitaux civils de Colmar (HCC) et des HUS en mutualisant
les plateaux techniques et les compétences, et l’identiﬁcation de
ﬁlières de prise en charge préférentielles.
Concrètement, cela s’est traduit par le développement de certaines activités de manière préférentielle sur l’un des deux sites :
la chirurgie du rachis et en particulier la chirurgie des prothèses
discales surtout aux HCC, la neurochirurgie pédiatrique – y
compris le traitement chirurgical des épilepsies de l’enfant et les
explorations profondes de type SEEG chez les tout-petits – aux
HUS, la neurochirurgie oncologique dans les deux établissements
en lien avec le Centre Paul Strauss pour la radiothérapie en
conditions stéréotaxiques, la neurochirurgie fonctionnelle
(chirurgie de l’épilepsie, traitement des mouvements anormaux
et stimulation cérébrale profonde pour la maladie de Parkinson)
aux HUS ; le traitement de la spasticité et de la douleur devait
être plus particulièrement développé par les équipes et sur le
plateau technique des HCC, à l’exception des actes de neurochirurgie fonctionnelle cérébrale.
- S’agissant de l’organisation de la ﬁlière cérébrolésés, elle s’est
traduite par la mise en place d’un partenariat privilégié avec le
Centre de réadaptation fonctionnelle Clemenceau, qui dispose
d’une unité spécialisée dans la prise en charge des traumatisés
crâniens. Le praticien responsable de cette unité se rend de
manière hebdomadaire aux HUS aﬁn de ﬁnaliser les transferts de
patients dans son établissement.
Cette ﬁlière s’est enrichie début 2011 de six lits d’éveil implantés
en neurochirurgie. Cette unité de postréanimation (qui relève
tarifairement de la surveillance continue), placée sous la responsabilité d’un médecin anesthésiste, a pour objectif de mettre
en place un programme multidisciplinaire, coordonné et personnalisé, visant à stimuler le patient de façon adaptée et précoce.
Ce programme est mis en œuvre sous la responsabilité d’un
médecin de médecine physique et de réadaptation, avec l’aide
d’une équipe paramédicale de rééducation. Il accélère l’ouverture
des patients vers l’extérieur. Cette unité connaît un vif succès
et assure depuis sa création le lien avec l’unité de soins de suite
spécialisée du CRFC, dans laquelle les patients sont transmis
dans un second temps, le cas échéant.
- S’agissant de la spasticité : la nécessité de développer à nouveau
la pose de pompes pour patients spastiques s’est fait jour en
2010, certains établissements de santé strasbourgeois (CRFC
notamment) ne souhaitant pas, pour des raisons de coût de
transport, envoyer leurs patients à Colmar. Une ﬁlière de prise
en charge a été reconstituée en neurochirurgie aux HUS, en lien
avec le CRFC.
- Concernant le traitement de la douleur : suite à un départ de
neurochirurgien des HUS, les HCC avaient repris l’activité de
stimulation corticale et souhaitaient développer la stimulation
magnétique transcrânienne dans ce cadre. Ces activités étaient
d’ailleurs réalisées par un praticien à temps partagé entre les
deux hôpitaux. L’ARS a fait savoir aux HUS que ces techniques
étaient fonctionnellement liées au champ de la neurochirurgie
fonctionnelle, dont l’autorisation était détenue exclusivement
par les HUS.
Un projet de plate-forme de stimulation magnétique transcrânienne (rTMS) multidisciplinaire a alors vu le jour aux HUS entre
les disciplines de neurochirurgie, de psychiatrie, le Centre d’évaluation et de traitement de la douleur, l’épileptologie, l’unité
neurovasculaire des HUS, avec des perspectives de soins et de
recherche.
Ces évolutions ont altéré l’équilibre trouvé dans le cadre de la convention de partenariat signée en 2009 avec le CH de Colmar. Ce cadre va
donc devoir être redéﬁni, un nouveau projet médical conjoint établi,
peut-être une chefferie de service commune mise en place, scellant
plus profondément le partenariat.
En toute hypothèse, les HUS sont prêts à permettre aux membres de
l’équipe colmarienne de participer à ces techniques dans leurs locaux.
94
Évolution de l’activité de neurochirurgie
L’équipe du professeur Kehrli poursuit le développement de techniques innovantes, dont la neuronavigation avec l’aide depuis peu du
robot chirurgical Rosa. Cet instrument de dernière génération permet
d’améliorer sensiblement certaines opérations chirurgicales délicates,
tout en apportant un gain de confort et de sécurité pour les patients.
Il permet notamment de prendre en charge de jeunes enfants particulièrement difﬁciles à opérer. L’équipe va s’investir également dans
la mise en place et l’exploitation de la plate-forme de stimulation
magnétique transcrânienne visée ci-dessus.
Au niveau régional, l’équipe de neurochirurgie s’inscrira activement
dans le développement de la télé-expertise, dans le cadre de la mise
en œuvre du plan régional de télémédecine.
Est également en projet la structuration de l’activité de neurooncologie entre neurologues, neurochirurgiens, oncologues
médicaux, radiothérapeutes, en harmonie avec le projet d’IRC.
L’objectif est l’amélioration de la prise en charge des patients par
une meilleure organisation de la ﬁlière de prise en charge du début à
la ﬁn de la maladie, une amélioration de la circulation et du partage
d’informations, de la coordination des soins et de l’accès aux soins
des patients atteints de tumeurs cérébrales, de la moelle et de ses
enveloppes (méninges et rachis). Ce projet vise aussi une participation
accrue aux protocoles de recherche nationaux et une dynamisation
de la recherche fondamentale à Strasbourg. Un médecin neurologue
est actuellement en cours de formation (DESC de neuro-oncologie,
postinternat dans un service de neuro-oncologie de réputation
internationale). La création à l’horizon 2014 d’un poste de neurooncologue dédié à cette activité, aﬁn d’assurer la coordination et le
suivi des patients hospitalisés en neurologie et en neurochirurgie et
de répondre aux priorités du SROS, sera nécessaire.
Notons que les HUS participent activement au développement de
la radiothérapie en conditions stéréotaxiques en lien et sur le site
du Centre Paul Strauss. Il serait important que cette activité soit
reconnue dans le cadre du prochain SIOS et ne soit pas limitée à
un seul établissement nancéien, qui ne développe pas l’ensemble des
techniques disponibles.
Ces évolutions devront s’accompagner d’un renforcement et d’une
stabilisation de l’équipe de neurochirurgiens.
Dans le cadre du nouveau SIOS, qui doit être arrêté en 2013, les HUS
entendent conserver leur autorisation, y compris pour la prise en
charge pédiatrique, qui intègre la radiochirurgie intracrânienne et
extracrânienne en conditions stéréotaxiques.
95
NEURORADIOLOGIE
INTERVENTIONNELLE
PAR VOIE ENDOVASCULAIRE
Pour cette activité, le SIOS de l’interrégion Est pour la période 20082012 avait notamment exigé :
- comme pour la neurochirurgie, la mise en place d’une coopération dans ce domaine entre les sites du centre hospitalier de
Colmar et des HUS, qui devait aboutir à la création d’un neuropôle alsacien ;
- la coordination avec les unités neurovasculaires ;
- l’attribution de lits dédiés à cette activité.
Ces exigences, ont elles aussi, été honorées.
sUne convention a été signée avec le CH de Colmar le 9 septembre
2009. Elle a prévu :
- la réalisation de l’activité de neuroradiologie interventionnelle
par voie endovasculaire adulte dans les deux établissements et
la prise en charge des enfants aux HUS ;
- la déﬁnition d’une organisation concertée de la permanence
des soins entre les deux établissements. Cette disposition, qui
s’est avérée difﬁcile à mettre en œuvre, n’a jamais été suivie
d’effet. Chaque équipe s’est en effet étoffée et n’a pas eu besoin
de l’autre pour assurer la permanence des soins. Par contre, des
rencontres régulières et échanges de pratiques ont eu lieu entre
les deux équipes.
sUne nouvelle salle bi-plan dédiée à cette activité a été installée
au printemps 2011 à Hautepierre, peu avant le déménagement des
services de neurologie, dont l’UNV, sur ce site. Dès le mois de juin,
les activités ont été à nouveau réunies et situées en proximité
avec le service de neurochirurgie avec qui elles ont des relations
fonctionnelles étroites. L’unité de lieu exigée par la réglementation
a ainsi été réalisée. Notons que ce rapprochement a permis le développement par le professeur Beaujeux et son équipe de techniques
de désobstruction combinée après AVC ischémiques, qui concernent
un nombre croissant de patients.
sS’agissant de l’attribution de lits à cette activité, la neuroradiologie
interventionnelle utilise (en activité réglée) des lits de soins intensifs de neurochirurgie. En urgence, ses patients sont pris en charge
en postinterventionnel en réanimation chirurgicale. Par ailleurs,
elle va bénéﬁcier de trois places d’hôpital de jour à raison de deux
demi-journées par semaine, au sein de l’hôpital de jour qui va être
créé au troisième trimestre 2012 par redéploiement de l’activité
d’hospitalisation conventionnelle d’ORL.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
Avec la nouvelle extension de l’UNV prévue pour l’automne 2013 et le
développement des désobstructions combinées après AVC ischémiques
qu’elle entraîne, des besoins supplémentaires se font jour pour l’activité de neuroradiologie interventionnelle par voie endovasculaire :
- nécessité d’individualiser une astreinte de neuroradiologie
interventionnelle en plus de celle relative à la radiologie interventionnelle vasculaire, de faire fonctionner ces astreintes de
façon complémentaire et coordonnée, et de renforcer l’équipe
médicale en fonction de l’activité ;
- nécessité de renforcer les équipes de manipulateurs en radiologie et de mettre en place une garde de manipulateurs sur chaque
site, en plus de l’astreinte ;
- nécessité de ﬁnaliser la réouverture de la deuxième salle de
radiologie interventionnelle du NHC avec le personnel paramédical nécessaire – salle au fonctionnement partagé avec la
chirurgie et la cardiologie aﬁn de résoudre les problèmes actuels
de sécurité, de désengorger les différents secteurs d’activité
concernés et de développer de nouvelles activités ;
3
- nécessité d’obtenir des temps d’anesthésistes supplémentaires ;
- nécessité d’un accès plus important aux lits de soins intensifs de
neurochirurgie, de réanimation chirurgicale, ce qui demandera
l’extension de capacités d’accueil (+ 6 lits de soins intensifs et
+ 2 lits de réanimation chirurgicale) ;
- nécessité d’obtenir des créneaux sufﬁsants en IRM, pour les
contrôles pré et post-thérapeutiques.
Ces besoins sont en cours d’évaluation au sein de l’établissement
et devront conduire à un renforcement de cette activité, de même
qu’à celle de réanimation chirurgicale et d’anesthésie, dont elle est
étroitement dépendante.
Concernant l’évolution du partenariat avec le CH de Colmar, il sera
fonction de l’évolution du SIOS dans ce domaine.
96
3.1.8 Développement et modernisation
des plateaux techniques
LABORATOIRES
P
lusieurs évolutions techniques devraient être mises en œuvre
dans les cinq prochaines années au sein des laboratoires, qui
s’intégreront dans le schéma directeur de la biologie déjà développé
spéciﬁquement dans un autre chapitre du projet médical.
En central : un plateau
de biologie de routine à haut débit
Le processus de centralisation des plateaux techniques joue à plein
en biologie (cf. schéma directeur HUS et loi Ballereau). Aux HUS, cela
se traduira par le regroupement sur le centre-ville (NHC-PTB et PTM)
des activités de routine hors urgence.
Pour permettre à ce plateau de routine de fonctionner à un très haut
débit, le préanalytique et l’analytique seront robotisés. C’est déjà
le cas au PTB pour la biochimie depuis l’ouverture du NHC ; courant
2012, c’est l’hématologie qui bénéﬁciera de l’installation d’une chaîne
robotisée. Dans le cadre du schéma directeur, ces chaînes existantes
seront étendues pour accueillir l’activité de routine biochimiehématologie de Hautepierre tout en améliorant les délais de rendu
des résultats.
En proximité : notion de laboratoire de
réponse rapide et biologie délocalisée
À Hautepierre seront maintenus deux types de laboratoires : d’une
part un laboratoire d’urgence, dit « de réponse rapide », permettant
de faire face pour certains paramètres limitativement identiﬁés aux
besoins de réponse extrêmement rapide avec des délais de rendu des
résultats de moins de 45 minutes conformes aux recommandations.
D’autre part, des laboratoires spécialisés et notamment la plate-forme
d’oncobiologie, dépendant de l’Institut régional du cancer (IRC) et
regroupant les professionnels travaillant à la biologie des cancers
(clinique, recherche, développement).
Par ailleurs, les équipements de biologie délocalisée se trouvant
actuellement hors des laboratoires feront l’objet d’une politique
d’amélioration de la qualité qui passe par la maîtrise du nombre, du
type et de la localisation de ces équipements, ainsi que des modalités
d’utilisation. Cette politique est conduite et mise en œuvre par le
comité d’encadrement des examens de biologie médicale délocalisée,
créé ﬁn 2011, et qui réunit des représentants des laboratoires comme
des services, en lien avec la commission de biologie.
97
Biologie spécialisée :
à base de biologie moléculaire
Au-delà du plateau central de biologie de routine continueront à
exister plusieurs laboratoires de biologie spécialisée, tel celui d’oncobiologie, déjà cité, mais aussi le diagnostic génétique, l’immunologie,
les quatre laboratoires de microbiologie du PTM… De plus en plus,
ces laboratoires spécialisés rendront des analyses sur la base de techniques de biologie moléculaire, ce qui devrait renchérir leur coût mais
raccourcir les délais et améliorer la précision des analyses.
L’essor de la biologie prédictive :
mise en place de plates-formes
de séquençage à moyen et haut débit
Enﬁn, une tendance importante et très rapide des plateaux techniques
de biologie est la mise en place de plates-formes de séquençage à
moyen et haut débit, également appelées NGS (nouvelle génération
de séquençage).
Deux laboratoires sont d’ores et déjà résolument engagés dans cette
démarche :
La plate-forme d’oncobiologie
Grâce à une subvention de 120 000 euros de la Ligue contre le cancer
et au soutien des HUS et du Centre Paul Strauss à hauteur de la même
somme, deux séquenceurs moyen débit vont pouvoir être mis en service en septembre 2012 à Hautepierre, sur une plate-forme partagée
HUS-CPS qui préﬁgurera la future plate-forme d’oncobiologie.
Ces séquenceurs permettront dans un premier temps d’aller beaucoup
plus vite pour séquencer certains gènes bien particuliers dans le cadre
de cancers, et dans un second temps de séquencer de nouveaux gènes
aujourd’hui non explorés. L’objectif principal est de permettre l’adaptation rapide du traitement en fonction des caractères propres du
patient, permettant ainsi de mieux prédire et d’améliorer l’efﬁcacité
du traitement.
Le laboratoire de diagnostic génétique
La même dynamique est à l’œuvre dans le laboratoire de diagnostic génétique, en lien avec celui de cytogénétique. Soutenus par une subvention
de 700 000 euros notiﬁée en avril 2012, les HUS pourront investir massivement pour doter ce laboratoire d’équipements de séquençage nouvelle
génération ainsi que d’outils préanalytiques et d’une plate-forme de
CGH-Array (cf. projet rédigé par le Dr Muller en ﬁche jointe).
Ces équipements permettront, comme pour la plate-forme d’oncobiologie, de rendre des résultats beaucoup plus rapidement et sur plus
de gènes, facilitant des prises de décision rapides et adaptées. Ils
permettront également de ne plus dépendre du CHU de Nancy pour la
lecture des puces ADN (technique CGH-Array).
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
BLOCS OPÉRATOIRES
Comme tous les plateaux techniques de l’établissement, les blocs opératoires sont amenés, dans les cinq années à venir, à se moderniser
pour répondre aux déﬁs techniques et organisationnels qui s’imposent
à l’hôpital. Plusieurs leviers pourront ainsi être activés :
Robotisation
Au-delà du robot chirurgical, sans aucun doute le plus connu car le
plus médiatisé et le plus controversé, la robotisation dans les blocs
opératoires recouvre plusieurs réalités et couvre plusieurs disciplines.
Robot chirurgical
Depuis 2005, les HUS se sont dotés d’un robot chirurgical « da Vinci
S ». Plusieurs disciplines en bénéﬁcient régulièrement aujourd’hui :
chirurgie urologique, vasculaire, thoracique, de la main et digestive
de Hautepierre. Par ailleurs, depuis décembre 2011, l’équipe de chirurgie digestive du NHC travaille sur un robot chirurgical de nouvelle
génération dans le cadre de l’IHU.
Depuis l’installation du robot en 2005, le principe d’accueil de nouvelles disciplines a trouvé à s’appliquer à plusieurs reprises : chirurgie
thoracique et de la main en 2008, et à compter de 2012 chirurgie ORL.
D’ici à 2017, une réﬂexion de fond devra être engagée pour redéﬁnir
au sein de chaque discipline les procédures qui obtiennent, par l’utilisation du robot chirurgical, le meilleur rapport coût/efﬁcacité. En
effet, il s’agit d’une activité structurellement très coûteuse et ne faisant l’objet d’aucune tariﬁcation spéciﬁque, mais qui aujourd’hui fait
presque ﬁgure de technique de routine qu’un CHU se doit d’offrir pour
rester à un haut niveau d’expertise et attirer patients et praticiens.
Robot endovasculaire
Les HUS ont pour projet de se doter d’un tout nouveau type de robot,
très innovant, qui à terme devrait pouvoir être utilisé conjointement
par toutes les disciplines utilisant un abord endovasculaire : chirurgie
vasculaire, cardiologie interventionnelle, radiologie vasculaire interventionnelle, voire neuroradiologie interventionnelle.
3
Il s’agit d’un robot permettant de piloter à distance, à partir d’un
accès fémoral, un cathéter très souple qui serpente à l’intérieur des
vaisseaux du patient jusqu’à sa destination ﬁnale. Cette technique
de pilotage présente quatre avantages majeurs par rapport aux techniques manuelles actuelles de torsion du cathéter :
- une « navigation » à l’intérieur du corps du patient très considérablement facilitée : moins de risques pour le patient d’abîmer les
vaisseaux avec le cathéter, ou de ne pas parvenir dans les temps
à l’endroit souhaité ;
- un temps de procédure plus court et donc la possibilité d’augmenter l’activité avec des ressources (salle d’opération, personnel médical et paramédical) identiques ;
- l’opérateur se tient à distance pour piloter le cathéter, et reste
donc hors du champ d’émission des rayons X : sécurité pour le
praticien et nette réduction de la pénibilité de l’intervention ;
- le patient lui-même est beaucoup moins irradié, la procédure
étant moins longue.
L’installation d’un tel robot endovasculaire au NHC pourrait être
couplée à un projet de l’IHU, axé sur l’enseignement et la recherche
de nouvelles indications avec ce type de robot. Ce double projet
permettrait de positionner Strasbourg au tout premier plan national,
voire international, dans les disciplines endovasculaires.
S’agissant là aussi d’une technologie très innovante mais aussi très
coûteuse, le projet devra inclure un montage ﬁnancier compatible
avec la situation de l’établissement.
Navigation en orthopédie
À l’horizon de cinq ans, il est également possible d’envisager de
diffuser plus largement que cela n’est fait actuellement des outils
de navigation de type « orthopilot », qui permettent de réaliser un
repérage 3D de la surface des os du patient grâce à des capteurs,
pour adapter la prothèse spéciﬁquement à la morphologie de chaque
patient.
Neuronavigation et stimulation
magnétique transcrânienne
En neurochirurgie, la robotisation est déjà une réalité avec les techniques de neuronavigation et plus récemment l’utilisation du robot
Rosa, inauguré en mars 2012. Ces techniques seront poursuivies et
optimisées au cours des cinq prochaines années.
Un projet de mise en place d’une plate-forme partagée de stimulation
magnétique transcrânienne est également à l’étude au niveau régional. Soutenue par l’ARS, cette nouvelle technologie pourrait bénéﬁcier à la neurochirurgie, mais aussi à la psychiatrie, à l’épileptologie,
au Centre d’évaluation et de traitement de la douleur (CETD) ou au
neurovasculaire. Potentiellement, on peut envisager des implications
de cette technique dans de multiples domaines : repérage préopératoire plus précis des zones à risque en neurochirurgie, traitement de
dépressions profondes ou de la douleur réfractaire, rééducation des
patients post-AVC…
98
Développement de la chirurgie mini-invasive
et de l’ambulatoire
Développement de la chirurgie mini-invasive
Dans toutes les disciplines, la chirurgie mini-invasive va être amenée à se développer plus encore qu’elle ne l’est actuellement, et
notamment en chirurgie cardiaque (projet relatif à la pose de valves
mitrales de façon mini-invasive), en chirurgie digestive, vasculaire,
et gynécologique.
De plus, en chirurgie gynécologique et digestive déjà largement utilisatrice de techniques endoscopiques, les années à venir vont amener
la miniaturisation des instruments de cœlioscopie qui passeront de
10 à 5 mm, permettant le développement de nouvelles indications et
la diminution des effets secondaires associés.
Enﬁn, il est probable que dans certaines indications, les techniques
endoscopiques remplacent peu à peu les procédures chirurgicales, ce
qui est déjà le cas pour la chirurgie du cholédoque.
Développement des prises en charge ambulatoires
Par ailleurs, il faut noter le fort développement souhaité de la chirurgie ambulatoire dans la plupart des disciplines, et notamment en ORL
avec la création d’un hôpital de jour à l’automne 2012, qui accueillera
également des patients du Centre d’évaluation et de traitement de la
douleur et de neuroradiologie interventionnelle.
Les deux services de chirurgie digestive ont également pour objectif
de développer la prise en charge ambulatoire des hernies et de la
proctologie (cf. chapitre sur l’endoscopie digestive au NHC).
Enﬁn, le service de chirurgie vasculaire va poursuivre le développement de la chirurgie ambulatoire des varices (cf. 3.1.5 - Développement des alternatives à l’hospitalisation).
Modernisation du système de production
et diffusion d’images au bloc opératoire
(« blocs intelligents », salles hybrides)
L’évolution des blocs opératoires ne se limite pas à la modernisation
des outils directement utilisés sur le patient : c’est tout le système
de production et de diffusion d’images au bloc opératoire qui
révolutionne depuis quelques années la pratique opératoire. Évoquée
depuis plusieurs années déjà, la notion de « blocs intelligents » prend
progressivement tout son sens aux HUS et va s’accélérer dans les cinq
prochaines années.
À l’ouverture du NHC, les salles d’opération ont été dotées de systèmes de production et de diffusion d’images qui représentaient une
amélioration notable en 2008, mais sont aujourd’hui déjà obsolètes :
non compatibles avec les instruments et caméras haute déﬁnition
(HD), leur intégration au système d’information des HUS est très
insufﬁsante et peu sécurisée, ce qui provoque des difﬁcultés de fonctionnement au quotidien. D’ici 2017, c’est tout le système qui aura
été revu pour permettre le passage à la HD et améliorer l’intégration
au système d’information médicale (interface en salle avec le dossier
patient et le PACS, avec le serveur de résultats, avec les stations
d’anesthésie, etc.).
De plus, comme cela est déjà prévu dans les blocs opératoires du
PMTL, la réﬂexion se poursuit sur les salles dites « hybrides », c’està-dire sur la présence en salle d’opération d’équipements d’imagerie
(scanner, IRM, autres…) permettant de produire de l’image pendant
l’opération, et donc de guider le geste avec plus de précision, voire de
permettre des interventions jusqu’alors inenvisageables.
Les HUS ont la chance de disposer d’atouts majeurs sur ce thème : des
professionnels de renommée nationale voire internationale en chirurgie et imagerie interventionnelle, la présence de l’IHU sur le thème
de la chirurgie mini-invasive guidée par l’image. Tout ceci concourt à
faire émerger des projets de salles hybrides partagées dans les cinq
prochaines années (cf. infra, imagerie / salle partagée).
IMAGERIE
Comme tous les plateaux techniques de l’établissement, l’imagerie a le
devoir de se moderniser pour répondre aux attentes des prescripteurs
et des patients, favoriser la performance globale de l’établissement,
mais aussi attirer des talents dans une discipline à la démographie
médicale particulièrement difﬁcile où l’environnement est très
concurrentiel.
Ceci passe par plusieurs axes à développer d’ici 2017.
99
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
Salle partagée vasculaire au NHC
Installation d’une troisième IRM au NHC
Comme évoqué ci-dessus au chapitre « blocs opératoires », la question
de la mutualisation de salles entre chirurgiens et imageurs est au
cœur des discussions depuis quelque temps déjà et va trouver sa mise
en œuvre concrète dans les cinq années à venir.
Conformément au SROS imagerie, une nouvelle IRM polyvalente sera
installée au NHC vers 2014 pour répondre aux besoins spéciﬁques du
site (cardiologie, etc.) mais aussi, à raison d’au moins une journée
par semaine, pour réaliser les examens de neurologie des patients
hospitalisés du NHC et des ambulants du site de Hautepierre dont les
IRM sont aujourd’hui saturées.
Le projet aujourd’hui le plus abouti est porté par les équipes de
radiologie vasculaire, la chirurgie vasculaire et la cardiologie interventionnelle. Il est prévu de tester à l’automne 2012 le partage d’une
salle bi-plan inutilisée, permettant pour chacune de ces disciplines
de réaliser des procédures qui ne sont pas possibles dans leurs salles
actuelles. En effet, l’équipement d’imagerie de la salle offre à la
chirurgie vasculaire et à la cardiologie interventionnelle une sécurité
et une qualité supplémentaires par rapport à une de leurs salles plus
« classiques ». Pendant ce temps d’utilisation de la salle partagée, les
salles traditionnelles ainsi libérées continueront à fonctionner avec
des programmes plus « légers », permettant ainsi globalement une
augmentation d’activité pour l’établissement de nature à faciliter le
retour sur investissement de ce projet ambitieux.
Pour la cardiologie interventionnelle, les principales procédures
réalisées dans la salle partagée seront entre autres les poses de
valves percutanées aortiques puis mitrales et les désobstructions
coronaires ; pour la chirurgie vasculaire, les principales indications
seront entre autres les anévrysmes thoraco-abdominaux et les poses
d’endoprothèses de la crosse aortique. Pour la radiologie vasculaire,
la salle sera utilisée en binôme avec la salle existante contiguë pour
réaliser des actes tant diagnostiques qu’interventionnels et développer la pose de PICC-line (cathéter central inséré par voie périphérique)
aujourd’hui non proposée aux HUS.
Développement
de l’imagerie interventionnelle
De façon plus générale, c’est toute l’imagerie interventionnelle – qui
fait déjà la réputation des HUS – qui va fortement se développer
d’ici à 2017, dans toutes ses composantes : radiologie vasculaire
interventionnelle, neuroradiologie interventionnelle, radiologie
interventionnelle non vasculaire et oncologique. En cohérence avec
les demandes de la PDSES, deux astreintes spéciﬁques vont d’ailleurs
être identiﬁées dès mi-2012 en vasculaire interventionnel et neuroradiologie interventionnelle, consacrant l’importance de ces disciplines
au CHU et la capacité de l’établissement à s’organiser pour proposer
une véritable permanence et donc sécurité des soins.
Cette nouvelle installation est cohérente avec le fait que l’IRM 1,5 t
installée dans le service du Pr Gangi au NHC se trouve dans un environnement de type « bloc opératoire », ce qui rend difﬁcile l’organisation d’examens ambulants sur cet équipement. De plus, l’autre IRM du
site est un équipement de puissance 3 t, c’est-à-dire spécialisée pour
certains organes et non polyvalente.
Médecine nucléaire
La médecine nucléaire des HUS va continuer à développer sur chaque
site (HUS/NHC) des applications nouvelles ou déjà existantes :
- à Hautepierre, développement de la spectrométrie RMN dans
le cadre du suivi des cancers du sein en lien avec le service
d’imagerie de la femme, développement de nouveaux traceurs
sur le Pet-Scan en lien avec la radiopharmacie, développement
de l’imagerie interventionnelle sous Pet-Scan avec le service du
Pr Gangi ;
- au NHC, augmentation des créneaux de scintigraphie myocardique pour répondre aux besoins de la population en lien avec
les cardiologues, les HUS étant le seul établissement à les
réaliser sur les territoires de santé n° 1 et 2, et développement
des mesures de clairances rénales isotopiques en lien avec le
laboratoire d’explorations fonctionnelles par les isotopes.
De plus, les équipements les plus anciens (une gamma caméra de
Hautepierre et le Pet-Scan) auront été renouvelés en 2012, ce qui
dotera les HUS d’un plateau de médecine nucléaire très moderne (pas
d’équipement antérieur à 2008).
Enﬁn, les deux unités mettront à proﬁt les cinq années à venir pour
préparer l’arrivée de l’IRC, et imaginer avec le Centre Paul Strauss
les modalités de fonctionnement et de collaboration avec cet acteur
majeur de la médecine nucléaire du futur.
Il faut notamment signaler, outre les techniques de radiofréquence et
de cryothérapie déjà largement utilisées dans le service du Pr Gangi,
l’utilisation dans les cinq ans à venir de la technologie des ultrasons
focalisés (HiFu) et la mise au point de nouvelles techniques interventionnelles (cf. ci-dessous l’imagerie interventionnelle sous Pet-Scan).
En neuroradiologie interventionnelle, la prise en charge des AVC
ischémiques par des techniques combinées (thrombolyse veineuse,
artérielle et mécanique) est amenée à croître très largement, en lien
avec le développement des techniques, de l’expertise des équipes,
mais aussi du fait de l’afﬂux vers les HUS comme centre d’expertise
des AVC des territoires de santé n° 1 et 2, voire plus largement encore.
100
Développement de la téléimagerie
La dernière innovation touchant le domaine de l’imagerie, mais qui
aura également des conséquences plus larges sur l’ensemble des
prescripteurs d’imagerie, est le développement annoncé d’ici à 2017
d’un réseau régional de téléimagerie, piloté par l’ARS et le GCS Alsace
e-santé.
Particulièrement intéressés par les fonctions de stockage (pour
les examens les plus anciens ou ceux produits hors des HUS) et de
partage (réunions de concertation pluridisciplinaires, demandes
d’expertise sur dossiers, ﬁlières spéciﬁques telles télé-AVC), les HUS
en seront un acteur central.
L’ENDOSCOPIE DIGESTIVE
L’endoscopie digestive adulte
Les HUS comptent en 2012 deux services d’endoscopie digestive,
l’un à Hautepierre, l’autre au NHC. Aﬁn d’optimiser la qualité de prise
en charge des patients hospitalisés comme ambulatoires de tous les
sites, il est demandé aux deux services de coordonner progressivement leurs projets médicaux selon trois lignes directrices :
- la structuration d’une offre d’endoscopie digestive reconnue et
attractive au niveau local, voire régional ;
- la sécurisation du circuit de traitement et de désinfection des
endoscopes sur le site de Hautepierre ;
la suppression des doublons de prise en charge entre les sites pour les
endoscopies digestives les plus complexes (requérant un équipement
ou du personnel spéciﬁque).
Cette évolution de fond ne saurait se réaliser en quelques jours et se
prépare dès maintenant, au-delà des mesures politiques ou organisationnelles, par l’adaptation progressive des plateaux techniques.
La modernisation du plateau technique du NHC
Depuis mi-2011 et l’arrivée d’un nouveau responsable de service, un
plan d’action a été déﬁni et est en cours de mise en œuvre pour
moderniser le plateau d’endoscopie digestive du CECA et le rendre à la
pointe de ce qui est attendu du CHU. Ainsi, un nouveau vidéoéchoendoscope a été acquis au printemps 2012, permettant de développer
à Strasbourg cette technique sur laquelle le CHU était en perte de
vitesse depuis plusieurs années. Deux entéroscopes double ballon
et un système permettant la lecture de vidéocapsules pour le colon
ont également complété le parc et donc l’éventail des technologies
proposées aux HUS. Enﬁn, des équipements permettant la réalisation
d’actes de manométrie et de proctologie seront acquis dès 2012.
En termes de système d’information, les cinq prochaines années
devraient voir la mise en œuvre d’un logiciel d’aide à la gestion
du compte rendu endoscopique, intégrant des images et à terme
interfacé avec le dossier patient. Cet outil doit également permettre
d’optimiser et de sécuriser le fonctionnement du service (prise de
rendez-vous, traçabilité des résultats, etc.). Le même logiciel pourrait servir également pour les endoscopies réalisées à Hautepierre.
101
Cet accroissement et cette modernisation considérables du plateau
technique d’endoscopie digestive du CECA doivent s’accompagner
d’un recrutement de praticiens capables sur le long terme de
développer la discipline dans un contexte très concurrentiel (privé,
autres CH et CHU).
L’adaptation du plateau technique d’endoscopie
digestive de Hautepierre
Comme évoqué plus haut, l’évolution à cinq ans de l’endoscopie
digestive concerne également le site de Hautepierre, qui doit progressivement se reconﬁgurer pour offrir aux patients hospitalisés sur
ce site un plateau technique modernisé. Ainsi, des travaux et achats
d’équipements a minima dès 2012-2013 permettront d’améliorer les
conditions de désinfection (augmentation du nombre de laveurs
désinfecteurs) et de stockage des endoscopes (armoire ventilée,
meubles sous paillasse).
Plus largement, c’est toute l’organisation du circuit de désinfection
des endoscopes à Hautepierre qui devra être globalement revue pour
faire converger sur ce plateau, en collaboration avec les équipes du
pôle digestif, les équipes des blocs et réanimations où se pratiquent
également des endoscopies, le pôle de pédiatrie, l’équipe opérationnelle d’hygiène, la DRH et la DSSI, la direction des équipements et
la direction de site. Cet objectif de sécurisation du traitement et de
la désinfection des endoscopes doit être poursuivi dans les deux à
trois ans.
De plus, il faudra d’ici 2017 avoir conçu le fonctionnement médical
et paramédical du site d’endoscopie digestive de Hautepierre, en lien
étroit avec celui du NHC. On peut d’ores et déjà imaginer que seules
les endoscopies de routine seraient réalisées à Hautepierre selon
un principe de permanences organisées tout au long de la semaine,
tandis que les endoscopies plus complexes (requérant un équipement
et/ou du personnel particulier ou très spécialisé) seraient réalisées
au NHC.
L’endoscopie digestive pédiatrique
Le pôle de pédiatrie a pour projet de réaliser dès janvier 2013 des
endoscopies pédiatriques (bronchiques et digestives) en utilisant les
places existantes de chirurgie ambulatoire pédiatrique, moyennant
réorganisation des locaux et des équipes.
Ceci permettra d’offrir à la population du territoire un lieu unique
de réalisation des endoscopies pédiatriques, très spéciﬁques de par
les compétences et équipements nécessaires, et qui sont à l’heure
actuelle souvent prises en charge en ville par des endoscopistes
digestifs adultes, voire adressées à Nancy.
Ce projet devrait se faire à moyens constants, hors l’augmentation
nécessaire du parc d’endoscopes digestifs pédiatriques qui pourrait
être mutualisé avec les endoscopes de petits diamètres d’ores et déjà
utilisés par les endoscopistes digestifs adultes de Hautepierre.
Il sera accompagné d’un dispositif de communication en direction des
prescripteurs internes aux HUS, mais aussi des pédiatres, pneumologues et gastro-entérologues libéraux.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.1.9 L’éthique clinique
L
es HUS ont mis en place en 2003 le comité hospitalo-universitaire
consultatif d’éthique (CHUCE), pour répondre aux exigences de la
loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du
système de santé. Le CHUCE est une émanation du département hospitalo-universitaire d’éthique (DHUE), dont sont issus une grande partie
de ses membres, les autres étant cooptés à raison de leur représentativité professionnelle et de leur intérêt pour la réﬂexion éthique. Le
fonctionnement opérationnel du comité s’appuie sur un bureau d’une
dizaine de membres, de métiers différents, dont deux inﬁrmier(e)s
et deux aide-soignant(e)s. L’objectif du comité est de permettre la
réﬂexion éthique et l’aide à l’analyse des situations posant problème
dans l’accueil et la prise en charge des malades.
Depuis sa création, le CHUCE connaît une faible activité (en moyenne
trois saisines annuelles) et un fonctionnement difﬁcile. Les raisons
en sont multiples : mauvaise connaissance de son existence par les
personnels hospitaliers, crainte de s’y adresser, surcharge de travail
pour les membres qui en ont la charge, lourdeur de son fonctionnement. Concernant ce dernier point, dans sa structure actuelle et de
façon incompressible, il faut au minimum une semaine pour qu’une
réponse puisse être donnée à l’auteur de la saisine. Ceci est décourageant pour le demandeur comme pour les membres du CHUCE. Par
ailleurs, le mode de rendu de l’avis du comité n’est pas pédagogique.
En effet, il se présente comme un conseil, certes utile, mais qui ne dit
pas grand-chose sur la façon qui a conduit à son élaboration. Selon
ses responsables, le CHUCE ne remplit pas pleinement le rôle qui est
le sien.
Ils proposent de ce fait d’en changer l’organisation et le fonctionnement en s’inspirant de comités équivalents d’autres établissements,
en particulier de celui du CHUV de Lausanne, aﬁn que la réponse
aux demandes formulées puisse intervenir dans les 72 heures et que
l’intervention soit pédagogique.
Le CHUCE deviendrait ainsi une « unité d’éthique clinique » (UEC),
unité plus souple et plus réactive qui aurait pour mission de prendre
contact le jour même de sa saisine avec le demandeur et d’organiser
dans les 48-72 heures, avec et dans le service de celui-ci, une séance
de délibération éthique. Au cours de celle-ci, le membre de l’UEC en
charge du cas soumis, au lieu de donner un avis, guiderait le discernement de l’équipe demanderesse pour qu’elle trouve elle-même la
réponse la plus adaptée à la question posée. Les détails de la mise
en place de cette unité sont mentionnés sur la ﬁche projet ci-jointe.
L’UEC sera également chargée d’organiser deux fois par an des « ateliers d’éthique clinique » destinés aux personnels des HUS et éventuellement à ceux d’autres établissements intéressés. Au cours de ces
ateliers, qui accueilleront au plus une cinquantaine de personnes,
une mise au point théorique n’excédant pas une heure sera faite par
une personne compétente. Puis deux cas cliniques seront présentés
et analysés de façon didactique par deux « experts » chargés de faire
participer l’auditoire. Chaque cas sera présenté deux fois, d’abord à
une demi-promotion, puis à l’autre.
L’UEC établira un rapport annuel d’activité présenté et remis aux
instances, et assurera via l’Intranet des cas cliniques anonymisés
particulièrement marquants analysés au cours de l’année.
L’UEC sera également en charge de promouvoir l’enseignement et la
recherche en éthique. Pour ce faire, elle sera en relation avec l’Espace
de réﬂexion éthique régionale (ERERI) dont elle est membre, le DHUE
et le comité d’éthique universitaire. Elle collaborera également avec le
Centre européen d’enseignement et de recherche en éthique (CEERE),
qui associe des chercheurs en sciences humaines, sciences sociales et
sciences de la vie, et des acteurs de la société civile, pour conduire
une réﬂexion et mener des actions sur les enjeux contemporains
suivants : éthique et soin ; éthique, justice et solidarité ; éthique,
ﬁnitude et écologie ; éthique des sciences et des techniques.
102
Promoteur : DG / professeur
Hasselmann, président du CHUCE
N°19
SIOS
Autre
Mise en place de l’unité d’éthique clinique
(UEC) en remplacement du comité
hospitalo-universitaire d’éthique (CHUCE)
OBJECTIFS : Apporter une réponse rapide aux questions éthiques que des équipes
médico-soignantes se posent dans leur pratique clinique quotidienne
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Pour donner de la légitimité à l’unité d’éthique clinique (UEC), il serait
souhaitable qu’elle soit implantée dans un bâtiment administratif des
HUS et qu’elle puisse disposer d’un temps de secrétariat (idéalement
de direction) à hauteur de 0,1 ETP.
Les autres ressources humaines nécessaires seraient les suivantes :
0,8 à 1 ETP (au total) de médecins, de soignants, de psychologues ou
autres professionnels, tous volontaires, devant avoir obligatoirement
une formation en éthique (universitaire ou formation continue),
soit 5-6 professionnels, chacun d’entre eux assurant 10 à 20 % de
leur temps de travail au proﬁt de l’UEC (dans le cadre d’une activité
d’intérêt général pour les praticiens par exemple).
Le responsable de l’UEC sera chargé de coordonner et de contrôler les
actions, d’en faire le bilan. Il sera aussi le recours si besoin était pour
les séances de délibération éthique.
Une formation spéciﬁque orientée vers la conduite de ces séances
sera assurée pour les membres de l’UEC. Cette formation sera dispensée soit par le service de formation continue de l’UDS, soit par le
CEERE, en relation avec l’équipe pédagogique du Master Éthique : Vie,
Norme et Société.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Président de la CME
s Direction qualité / relation avec les usagers
s Pôle de gestion des soins
s DHUE (Faculté de médecine)
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s M. le professeur Hasselmann, président du CHUCE
QCALENDRIER DE RÉALISATION
er
s 1 semestre 2013
103
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Délais de réponse aux questions d’éthique des équipes
médico-soignantes des HUS
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.2 Le projet enseignement
La recherche et la formation : le cœur et l’âme d’un CHU
L
es Hôpitaux universitaires de Strasbourg sont un CHU « d’exception » par son histoire, sa dimension et sa culture universitaire. Ce projet
d’établissement est donc symboliquement l’occasion de conﬁrmer notre attachement à la triple mission « soins - formation - recherche »
strasbourgeoise qui fait toute l’originalité de notre établissement.
En effet, il n’est pas sufﬁsant d’être un CHU, mais il faut que nous défendions nos valeurs qui reposent sur notre engagement particulièrement
afﬁrmé dans la recherche biomédicale, mais aussi dans des actions de formation innovantes. Nous devons afﬁcher notre ambition d’être un
« CHU d’exception » pour réussir le difﬁcile pari d’être parmi les tout meilleurs sites hospitalo-universitaires de notre pays et d’Europe. Notre
position et notre reconnaissance doivent nous pousser à développer nos points forts et à rattraper notre retard dans des domaines comme celui
de la recherche clinique, tout en cultivant des spéciﬁcités liées à notre héritage et notre patrimoine.
Ce projet d’établissement doit être l’occasion d’afﬁcher de grands projets comme ceux de la rénovation de notre campus recherche et de
la création, au sein du CHU, d’un grand centre de simulation médicale. Ces grands projets sont des enjeux à la hauteur des ambitions de
notre CHU qui a démontré ces dernières années un dynamisme exceptionnel avec de nombreuses actions et des projets remarquables dans le
difﬁcile contexte « de retour à l’équilibre ». Il faut maintenir et même ampliﬁer ce dynamisme en développant des relations avec l’université de
Strasbourg dont les qualités et la reconnaissance internationale ne font que grandir depuis sa réuniﬁcation. C’est grâce à cela que nous allons
pouvoir développer le domaine vie et santé qui est déjà, avec les sciences « dures » comme la chimie, l’un des « fers de lance » de l’université
de Strasbourg, et cela en bénéﬁciant de la richesse plurithématique de notre université. Cet environnement privilégié nous a permis en 2011
et 2012 d’obtenir un succès exceptionnel, unique en France, à l’appel d’offres des Investissements d’Avenir, avec un IHU (MIX-Surg), 6 LabEx et
différentes actions soutenues par l’Initiative d’excellence (IDEX) de notre université dans le domaine privilégié de la santé. Nous espérons que
ces succès permettront, à l’issue de l’évaluation récente de nos équipes de recherche par l’AERES, de promouvoir notre campus autour de nos
thèmes prioritaires (neurosciences - immunité/infection - cancérologie - biomatériaux et robotique) et de convaincre l’Université, l’INSERM et
le CNRS de l’excellence de la nouvelle Fédération de médecine translationnelle. Il n’y a qu’une « bonne recherche », celle qui mène du concept
expérimental à l’application « au lit du patient »… C’est cela qui doit guider la pensée de notre stratégie de recherche !
Tous ces succès, nous les devons à l’engagement et au travail de tous. Ils sont le fruit d’un formidable travail collaboratif entre nos
institutions hospitalo-universitaires, mais aussi des actions quotidiennes de tous ceux qui contribuent, par leur envie et leur dynamisme,
à promouvoir les valeurs et les qualités de notre établissement. Ce projet qui nous rassemble va encore permettre de faire progresser la
formation de nos jeunes médecins et de ceux qui s’engagent dans différents métiers de la santé et bien sûr, d’améliorer le bien-être et la
santé de nos patients. Ce sont les deux objectifs qui doivent être la ﬁnalité de toutes les actions que nous allons mener dans les cinq années
à venir. Seuls une envie et un enthousiasme collectifs permettront leur réalisation, et nous aurons la ﬁerté d’avoir rempli notre mission et
fait de notre CHU un « CHU d’exception ! »
Jean SIBILIA,
Doyen de la Faculté de médecine - Strasbourg
Corinne TADDEI
Doyen de la Faculté de chirurgie dentaire - Strasbourg
Jean-Yves PABST
Doyen de la Faculté de pharmacie - Illkirch
104
Le projet enseignement comporte deux grands axes :
- les projets de formation hospitalo-universitaire ;
- la formation des métiers de la santé.
3.2.1 Projets de formation hospitalo-universitaires
(2012-2017)
La formation initiale et continue
est un enjeu majeur pour notre CHU.
LA STRATÉGIE DE FORMATION
HOSPITALO-UNIVERSITAIRE
L
Dans le cadre de la convention entre les Hôpitaux universitaires de
Strasbourg et l’université de Strasbourg, les deux parties s’engagent
à accorder leur politique de développement dans le domaine de la
formation initiale et continue.
e CHU est le site traditionnel et légitime de la formation initiale
de nombreux métiers de la santé, ce qui est reconnu par l’attribution d’une part « formation » dans les MERRI (missions d’enseignement, de recherche, de référence et d’innovation) attribuée à notre
établissement au prorata du nombre d’étudiants formés. Cette part
considérable qui représente 29 % de la part modulable des MERRI (soit
près de 10 millions d’euros par an pour notre CHU) est le « retour sur
investissement » pour les missions de formation initiale. Nous devons
donc afﬁcher notre volonté de développer et de moderniser notre
formation avec l’ambition d’être un établissement de pointe grâce à
des projets innovants de formation initiale, mais aussi de formation
continue.
Il faut proﬁter de l’attractivité de notre CHU par son offre de soins
et de recherche et les forces de notre université plurithématique
pour afﬁrmer notre position de leader parmi les CHU français dans le
domaine de la formation.
L’évolution de la démographie médicale, les besoins prévisionnels
de l’offre de soins, l’universitarisation des métiers de la santé et le
développement de la formation professionnelle continue dans le cadre
de l’obligation réglementaire justiﬁent des actions conjointes.
s Les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie,
en collaboration avec les Hôpitaux universitaires de Strasbourg,
ont comme objectif d’adapter et d’évaluer les besoins en formation au cours des 1er, 2e et 3e cycles, pour la formation des
métiers de la santé.
s La Faculté de médecine, en collaboration avec les Hôpitaux universitaires, coordonne, dans le cadre du processus de Bologne, la
démarche d’universitarisation des différents métiers de la santé
dont en premier lieu les inﬁrmiers (IADE, IBODE et PUIDE), les masso-kinésithérapeutes, les ergothérapeutes, les psychomotriciens, les
orthoptistes et les orthophonistes, mais aussi les autres métiers de
la santé au fur et à mesure qu’ils intégreront ce processus. Cette
démarche justiﬁe une réﬂexion pédagogique et la mutualisation de
différentes ressources pédagogiques.
s Les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie,
en collaboration avec les Hôpitaux universitaires de Strasbourg,
poursuivent leur engagement dans le processus du développement
professionnel continu qui se substitue à la formation médicale
continue (FMC) et à l’évaluation des pratiques professionnelles
(EPP). Ce processus qui concerne l’ensemble des professionnels de
la santé justiﬁe un certain nombre de mises en conformité, de validations et de mesures de ﬁnancement. Parallèlement, l’Université
doit pouvoir s’engager dans le processus de validation des acquis de
l’expérience (VAE).
s Conformément à l’article 2 de la convention-cadre (2012), les Hôpitaux universitaires et l’université de Strasbourg doivent se concerter
pour valider la rédaction de leur projet d’établissement concernant :
- l’enseignement, la recherche et sa valorisation ;
- l’innovation dans le domaine de la santé.
105
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
Pour les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, ce projet de formation se développe dans un contexte original de partenariat avec
l’université de Strasbourg et les autres établissements de soins de
l’interrégion Grand Est :
- Le projet d’Initiative et d’excellence (IDEX) de l’université de
Strasbourg, dont le comité de pilotage comprend un membre
nommé par le directeur général des Hôpitaux universitaires
de Strasbourg, va consacrer un tiers de son ﬁnancement aux
formations innovantes. Le volet formation de cette IDEX comprend la mise en place du « cursus d’excellence » et de « l’école
d’excellence » en formation initiale, mais aussi la création d’un
« institut de la pédagogie » universitaire qui doit organiser une
innovation pédagogique de notre université. La formation de
l’IDEX comprend également un volet « insertion professionnelle
et réussite » et « développement professionnel continu ». Toutes
ces actions devraient intéresser les étudiants universitaires et
les enseignants hospitalo-universitaires de notre établissement.
Dans le projet de formation des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, l’accent doit être mis plus spéciﬁquement sur les initiatives
pédagogiques originales que sont la création d’un master consacré à
la pédagogie médicale et le projet du Centre de simulation hospitalouniversitaire.
- Ce projet de formation doit se développer également dans le
contexte du GCS-Est (Groupement de coopération sanitaire de
l’Est) regroupant les cinq CHU de notre région et le CHR MetzThionville, et cela en coordination avec l’Agence régionale de
santé (ARS Alsace) – dans le cadre du projet régional de santé
pour les actions d’enseignement et de formation des métiers de
la santé – et le collège des doyens des Facultés de médecine.
3
LES STRUCTURES ET L’ORGANISATION
HOSPITALO-UNIVERSITAIRE
DE LA FORMATION
Les enjeux de formation du futur pour les Hôpitaux universitaires de
Strasbourg reposent essentiellement sur trois points :
- l’adaptation de l’offre de formation des métiers de la santé pour
répondre aux missions de soins ;
- le développement de ﬁlières hospitalo-universitaires destinées
à renforcer et à renouveler les équipes d’enseignants-chercheurs
de notre CHU ;
- une implication plus importante dans la formation continue
comme dans le cadre du développement professionnel continu.
Pour répondre à ces objectifs, il faut s’appuyer sur une organisation
spéciﬁque qui doit encore être développée.
La formation des médecins
en collaboration avec les Hôpitaux
universitaires de Strasbourg
s L’organisation de la formation
L’organisation de la formation médicale initiale s’effectue sous
l’égide des commissions pédagogiques du 1er cycle et du 2e cycle,
du département de médecine générale de la Faculté de médecine
et du groupe de travail sur le 3e cycle. Cette politique pédagogique
pour les stages pratiques des 1er, 2e et 3e cycles de médecine et des
enseignements théoriques, se fait en coordination avec les référents
pédagogiques nommés dans chacun des pôles hospitalo-universitaires,
conformément aux missions qui leur ont été conﬁées en application
du règlement intérieur de nos institutions. Cette stratégie s’appuie
sur un contrat pédagogique approuvé par le conseil de faculté et la
commission médicale d’établissement.
La formation du 3e cycle s’effectue en étroite relation avec les coordinateurs locaux et interrégionaux des spécialités (DES, DESC) et les
collèges nationaux des enseignants, sous la responsabilité du doyen
de la Faculté et du collège des doyens des Facultés de médecine de
l’interrégion Nord-Est.
s Le département de pédagogie médicale de la Faculté de médecine
Pour soutenir les missions de formation, la faculté de médecine de
Strasbourg a la particularité d’avoir regroupé des structures pédagogiques originales au sein d’un département de pédagogie médicale
qui comprend des représentants des commissions pédagogiques des 1er
et 2e cycles, du département de médecine générale, du département
multimédia, de membres hospitalo-universitaires, des étudiants et du
directeur général (ou son représentant) ainsi que des représentants
des praticiens hospitaliers. Il est dirigé par un président de département nommé par le doyen de la Faculté de médecine.
106
Les ambitions de ce département de pédagogie médicale sont en
particulier :
- de développer une réﬂexion sur la pédagogie au sein du laboratoire de recherche en pédagogie médicale, qui a pour mission de
gérer le DIU de pédagogie médicale et un parcours de pédagogie
médicale au sein d’un master de pédagogie de l’université de
Strasbourg (en cours d’évaluation dans le projet quinquennal
2013-2017) ;
- de créer des outils pédagogiques nouveaux, notamment dans le
domaine de la simulation.
La formation des odontologistes
en collaboration avec les Hôpitaux
universitaires de Strasbourg
Dans le cadre de la formation continue (DPC), un certain nombre de
diplômes d’université ou stages courts animés par des MCU/PU-PH et
enseignants-chercheurs sont proposés.
La formation
des autres professions de santé
L’organisation de la formation des autres métiers de la santé est
plus complexe car chaque structure a des modalités propres, mais
ces métiers ont une feuille de route commune qui est de participer
à une universitarisation nécessitant de faire appel à des ressources
pédagogiques (théorie et pratiques) hospitalo-universitaires (voir
document spéciﬁque du projet d’établissement consacré à la formation
des métiers de la santé).
Les commissions pédagogiques ont la charge, en relation avec les
commissions pédagogiques nationales, le CEVU et le collegium santé,
et le référent pédagogique du pôle hospitalo-universitaire, d’organiser
et de valider les formations théoriques, pratiques et cliniques des 1er,
2e et 3e cycles.
La politique de formation du 3e cycle s’effectue en coordination avec
les coordinateurs locaux et interrégionaux des spécialités (DES) et les
collèges nationaux des enseignants, sous la responsabilité du doyen
de la Faculté.
Depuis la rentrée universitaire 2011-2012, la mise en place des DES de
chirurgie orale, médecine bucco-dentaire et orthopédie dento-faciale
marque la création d’un internat qualiﬁant. La Faculté de chirurgie
dentaire porte également plusieurs DU.
La formation des pharmaciens
en collaboration avec les Hôpitaux
universitaires de Strasbourg
Le cursus de formation des pharmaciens se fait sous l’égide de la
commission pédagogique de la Faculté, en relation avec la commission
pédagogique nationale des études pharmaceutiques. Cette formation
fait intervenir des praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires
(pharmaciens, médecins) au cours des enseignements des 1er, 2e et
3e cycles. Le 3e cycle, caractérisé par un choix de ﬁlières (ofﬁcine,
industrie, internat), intègre une 5e année hospitalo-universitaire
au cours de laquelle les étudiants sont accueillis en stage dans les
différents pôles cliniques et médico-techniques des HUS et bénéﬁcient d’un double tutorat médical et pharmaceutique. En complément,
la politique de formation du 3e cycle s’effectue à ce jour avec les
coordinateurs locaux et interrégionaux des spécialités (DES) sous la
responsabilité du doyen de la Faculté et de chaque doyen des Facultés
de pharmacie de l’interrégion Nord-Est. Par ailleurs, des rencontres
entre le pôle pharmacie-pharmacologie et la Faculté ont pour objectif
de coordonner, notamment dans le cadre de la réforme des études
pharmaceutiques, le contenu des enseignements, des stages hospitalo-universitaires et des années-recherche.
107
Collegium
vie et santé
UDS
Conseil des études
et de la vie universitaire
CEVU UDS
La formation des chirurgiens-dentistes se fait selon un modèle comparable à la formation médicale, basée sur un contrat pédagogique approuvé
par le conseil de faculté et la commission médicale d’établissement.
Commissions pédagogiques
des Facultés de santé
Département de pédagogie médicale
Faculté de médecine
Laboratoire
de pédagogie
Département
de médecine générale
Cellule d’évaluation
des enseignements
théoriques et cliniques
Commission
d’audition
et de suivie
pédagogique
Département
multimédia
Laboratoire
de simulation
Groupes
de réflexion
Conseil
d’URF
Pôles hospitalo-universitaires
(référents pédagogiques)
Figure 1 : Schéma d’organisation de la formation des médecins, pharmaciens et
chirurgiens-dentistes, qui repose sur une collaboration entre les Facultés de
médecine, de pharmacie et de chirurgie dentaire et les Hôpitaux universitaires
de Strasbourg.
En conclusion, le pilotage de la formation au sein des Hôpitaux universitaires de Strasbourg se fait grâce à une bonne collaboration avec
les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie de
l’université de Strasbourg. Cette collaboration se traduit par des rencontres de travail régulières et par la participation des enseignants
hospitalo-universitaires et des praticiens hospitaliers à toutes les
instances hospitalo-universitaires (CRBSP, CME, directoire, CTE…).
Les trois Facultés et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg organisent des rencontres généralement trimestrielles (au moins une fois
par an) avec le président et les vice-présidents de l’université de Strasbourg pour traiter directement de différents sujets difﬁciles et/ou
urgents, conformément à l’article 4 de la convention-cadre HUS/UDS.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
LA FORMATION ET LE RECRUTEMENT
DES HOSPITALO-UNIVERSITAIRESX
La formation des hospitalo-universitaires
La formation des hospitalo-universitaires s’effectue grâce à un accompagnement qui guide et soutient les spécialités et les disciplines, aﬁn
de former de jeunes candidats. Cet accompagnement repose sur les
points suivants :
sune politique d’attribution des postes de postinternat (AHU, CCA,
HU) qui dépend des projets hospitalo-universitaires de chaque
spécialité/discipline ;
sune politique de recherche qui permet d’avoir le plus grand nombre
d’équipes strasbourgeoises labellisées capables d’accueillir de jeunes
médecins, pharmaciens et dentistes, chercheurs dans la perspective
de leur carrière hospitalo-universitaire ;
sun suivi pédagogique par la commission d’audition de la Faculté qui
comprend des membres de la commission tripartite, des enseignants
titulaires et des représentants au CNU (Conseil national des universités) de la spécialité concernée ;
sune prospective détaillée, aﬁn d’avoir une lisibilité sur les perspectives de postes hospitalo-universitaires de rang A et de rang B,
effectuée par les Facultés de santé ;
sdes conseils personnalisés pour les plans de carrière en particulier
concernant l’affectation recherche des jeunes hospitalo-universitaires et pour certains points techniques (mobilité, thèse d’université, habilitation à diriger les recherches).
3
Le recrutement des hospitalo-universitaires
sLa commission tripartite
Le recrutement des hospitalo-universitaires s’effectue grâce à un
travail collaboratif de révision des effectifs réalisé par la commission tripartite (Faculté, commission médicale d’établissement
et direction des HUS). Cette commission tripartite a été créée
en médecine en 1990 et mise en place en 2008 par les Facultés
de chirurgie dentaire et de pharmacie. Elle est constituée à parts
égales de représentants de la Faculté et de la commission médicale
d’établissement et comprend des représentants de la direction des
Hôpitaux universitaires de Strasbourg. L’objectif est de déﬁnir une
stratégie de recrutement cohérente dans le domaine des soins, de
la formation et de la recherche au sein des Hôpitaux universitaires
de Strasbourg.
sLa commission des effectifs de la Faculté de médecine
Cette commission qui associe des membres de la Faculté et de
l’Hôpital a comme objectif d’examiner deux fois par an les demandes
de prêt de poste d’assistants hospitalo-universitaires et de chefs
de clinique, de manière à utiliser de façon optimale les vacances de
postes de courte durée.
sLa coordination des recrutements
Cette politique de recrutement est faite pour les spécialités ou
disciplines, en collaboration avec le Conseil national des universités
(CNU) de chaque sous-section, dont le président ou un représentant
établit un contact avec le doyen de l’UFR ou son représentant. Ce
recrutement peut être international, comme cela a été le cas pour
10 à 20 % des PU-PH en médecine depuis cinq ans. Il repose sur
un renforcement de l’attractivité de notre CHU, conséquence d’un
souhait d’afﬁchage de nos forces dans le domaine de la recherche
et de la formation.
Les prospectives de recrutements
hospitalo-universitaires
Les circonstances actuelles justiﬁent une réﬂexion concernant la
prospective des recrutements hospitalo-universitaires en raison de
différentes difﬁcultés :
sles recrutements hospitalo-universitaires (rang A et rang B) sont
de plus en plus concurrentiels et justiﬁent des projets de candidats
indiscutables pour être validés par le ministère de l’Enseignement
supérieur et de la Recherche et celui de la Santé. Cette nécessité
est en partie liée à un souhait de redistribution de ces postes, en
fonction de certains critères comme le ratio enseignants/enseignés
de chaque Faculté ;
sde 2015 à 2019, près d’un tiers des effectifs de PU-PH de notre CHU
devront être renouvelés ;
scertaines disciplines ont des difﬁcultés à former de futurs hospitalouniversitaires, compte tenu des exigences de cette carrière.
Une commission tripartite a été mise en place pour établir une prospective plus précise des besoins de chaque spécialité et discipline.
Elle doit faire l’état des lieux des disciplines spécialité par spécialité,
des possibilités de recrutement, de redéploiement et de mutation
nationale.
108
N°20
Amélioration de la prospective
des recrutements hospitalo-universitaires
OBJECTIFS : Préparer la prospective des remplacements et des redéploiements
des postes hospitalo-universitaires de PU-PH (rang A)
et de MCU-PH (rang B) de 2013 à 2017
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Les circonstances actuelles justiﬁent une réﬂexion concernant la
prospective des recrutements hospitalo-universitaires en raison de
différentes difﬁcultés :
s Les recrutements hospitalo-universitaires (rang A et rang B) sont
de plus en plus compétitifs et justiﬁent un projet et des candidats
« indiscutables » pour être validés par le ministère de la Recherche
et de l’Enseignement supérieur et celui de la Recherche et de la
Santé. Cette nécessité est en partie liée à un souhait de redistribution des postes hospitalo-universitaires, en fonction de certains
critères comme le ratio enseignants/enseignés de chaque faculté
s De 2015 à 2019, près d’un tiers des effectifs de PU-PH de notre CHU
devront être renouvelés
s Certaines disciplines ont des difﬁcultés à former de futurs hospitalo-universitaires, compte tenu des exigences de la carrière
hospitalo-universitaire
Un groupe de travail de la commission tripartite (Faculté de médecine,
Hôpitaux universitaires de Strasbourg et direction générale) peut être
mis en place pour établir une prospective plus précise des besoins
de chaque spécialité et discipline. Cette commission doit faire l’état
des lieux des disciplines/spécialités en précisant les possibilités de
recrutement et de redéploiement.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Faculté de médecine : doyen Jean Sibilia, Gilbert Vicente, Béatrice Muckensturm
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg : directeur général Patrick Guillot, président de la CME Pr Jean-Michel Clavert,
vice-président recherche Pr Jean-Marie Danion, directrice des affaires médicales
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Pas de ﬁnancement spéciﬁque
s Faculté de médecine / université de Strasbourg
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg
s Université de Strasbourg
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012 à 2018 : prospective annuelle
s Mise en place du groupe de travail
s Évaluation de l’impact des propositions de la commission
par rapport aux recrutements effectués
109
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
L’ORGANISATION DES RELATIONS
INTERNATIONALES EN MATIÈRE
DE FORMATION
Les échanges internationaux
pour les étudiants
Plus de 150 étudiants sont accueillis chaque année dans les Facultés
de médecine, chirurgie dentaire et pharmacie, dans le cadre du programme Erasmus/Socrates. La Faculté de médecine a été pilote du
programme ECTS dès sa création en 1988, et le poursuit ce jour dans le
Network ECTS-MA en partenariat avec 48 autres facultés européennes.
Les relations internationales
pour la formation des spécialistes
Les composantes santé associées aux Hôpitaux universitaires de
Strasbourg ont développé des relations avec de nombreuses autres
universités, qui se sont concrétisées par la signature de conventions
d’échanges destinées à la formation dans divers domaines de santé
publique ou dans d’autres domaines plus spéciﬁques, dont certains
sont renforcés par des conventions inter-CHU et interuniversitaires.
Des liens étroits entre les Facultés et les Hôpitaux universitaires de
Strasbourg permettent d’organiser régulièrement l’accueil de délégations étrangères.
Ces actions ont permis de mettre en place des relations privilégiées
avec de nombreux autres pays européens, méditerranéens (Algérie,
Tunisie, Maroc, Liban, Syrie), des pays d’Asie du Sud-Est (Laos,
Cambodge, Vietnam), d’Afrique (Madagascar, Sénégal, Côte d’Ivoire,
Égypte), d’Amérique (Canada, États-Unis, Bolivie, Équateur, Haïti,
Argentine), la Chine et la Russie (programme Tempus).
Ces actions sont menées depuis 2011 dans le cadre du recrutement
de médecins étrangers en formation soit en DFMS, soit en DFMSA
dont la gestion nationale est assurée par la faculté de médecine de
Strasbourg.
3
LES ACTIONS ET PROJETS
DE FORMATION DES FACULTÉS
DE MÉDECINE, DE CHIRURGIE
DENTAIRE ET DE PHARMACIE, EN
COLLABORATION AVEC LES HÔPITAUX
UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG.
LES ACTIONS DE FORMATION PARTAGÉES
AVEC LES AUTRES COMPOSANTES « SANTÉ »
sLa PACES ou première année commune aux études de santé, mise en
place en octobre 2010, regroupe les étudiants qui se destinent aux
études de médecine, d’odontologie, de pharmacie, de maïeutique et,
par convention annuelle renouvelable, aux métiers de la rééducation. La commission pédagogique du 1er cycle et un groupe de travail
piloté par la vice-présidente du CEVU et les doyens collaborent pour
faire évaluer et évoluer cette PACES. Ce groupe a proposé différentes
évolutions :
- dès 2012, la mise en place d’une procédure d’auto-évaluation des
élèves de terminale, avant leur inscription, aﬁn qu’ils puissent se
rendre compte du niveau nécessaire pour réussir la PACES ;
- dès 2012, la réalisation d’un concours blanc noté « pour tous » en
octobre permettrait une nouvelle auto-évaluation des étudiants
qui, en cas de niveau insufﬁsant, pourront encore se désinscrire
(jusqu’à ﬁn octobre), sans perdre la chance d’avoir une possibilité de réorientation ;
- dès 2012, la mise en place de passerelles à l’issue du S1 pour les
étudiants en difﬁculté (jusqu’à 15 % de la promotion) et cela
aﬁn de réduire le nombre d’échecs en S2 ;
- dès 2012, l’amélioration de l’encadrement du tutorat réalisé par
les étudiants de seconde année, pour mieux accompagner les
étudiants de 1re année ;
- pour 2013, une réﬂexion doit être menée pour proposer éventuellement une préparation universitaire d’été à la PACES pour
tous les étudiants le souhaitant.
Le comité mixte (Faculté de médecine - Hôpitaux universitaires de
Strasbourg) des relations internationales a en charge chaque année
l’attribution de douze postes de « faisant fonction d’interne » (FFI)
réservés au développement des relations internationales institutionnelles. Ces postes sont destinés aux conventions de coopération
quadripartites entre les deux facultés et les deux CHU concernés.
sLes stages d’initiation obligatoires aux soins inﬁrmiers en ﬁn de
PACES pour la médecine et l’odontologie, l’enseignement de langues
étrangères en vue de l’obtention du diplôme CLES2 et la formation
C2i (niveaux I et II) pour les métiers de la santé, sont également
mutualisés.
La Faculté de chirurgie dentaire, en l’absence de postes de FFI, utilise
des postes vacants (AHU, MCU-PH, PU-PH) pour des nominations
d’enseignants invités ou associés, destinés à renforcer les actions de
formation et de recherche.
sDes enseignants de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie sont impliqués dans les masters santé de l’Université, et dans
des masters pilotés par d’autres composantes comme la Faculté de
chimie et la Faculté des sciences de la vie.
110
Les actions de formation
des 1er et 2e cycles en médecine
sUn nouveau programme de PCEM2 est entré en application en
2011, et celui du DCEM1 le sera en octobre 2012. Son objectif est
d’associer plus étroitement les aspects fondamentaux et aspects
cliniques des disciplines et spécialités enseignées, mais aussi de
donner plus d’ouverture d’esprit (par des cours de langue – anglais
– et de sciences humaines et sociales) et de temps d’autoformation
aux étudiants. L’initiation pratique à la sémiologie et aux fonctions
cliniques hospitalières a été revue pour permettre un apprentissage
progressif jusqu’à un stage de pré-externat en ﬁn de DCEM1 pour
les stages hospitaliers proprement dits. Dans ce contexte, il faut
travailler pour renforcer l’implication des chefs de clinique dans
l’enseignement théorique et pratique (stages, « check list » ou stages
de sémiologie, pré-externat).
sLa réforme des ECN (épreuves classantes nationales) prévoit la mise
en place d’une commission de dérogation avec l’attribution d’un statut d’auditeurs pour des étudiants ayant validé le 2e cycle, mais ayant
rencontré des difﬁcultés durant la 6e année ou lors des épreuves. Ce
statut leur permettra de repasser les ECN, sans perte de « chance » et
avant d’accéder l’année suivante au 3e cycle de spécialité. Le projet
de formation de ces auditeurs, et en particulier les stages hospitaliers, doit être précisé aﬁn qu’ils puissent conserver leurs droits
et acquis sociaux (bourses, œuvres universitaires, sécurité sociale)
pendant cette année de formation complémentaire.
Les actions de formation
des 1er et 2e cycles en chirurgie dentaire
L’enseignement clinique a été réorganisé à la rentrée 2011-2012 avec
comme objectif une augmentation signiﬁcative de l’activité clinique
de chaque étudiant. La restructuration du Centre de soins et de la
Faculté ont permis cette évolution majeure, respectant l’axiome : 1
fauteuil / 1 patient / 1 étudiant. Le nouvel équipement audiovisuel de
la Faculté, particulièrement performant, a permis de développer des
sessions de formation clinique interactive pour les étudiants (retransmissions d’interventions en direct). Des enseignements spéciﬁques
(implantologie, CFAO) ont pu être mis en place grâce au nouveau
plateau technique et grâce aux nombreux partenariats industriels
développés par la Faculté.
Les actions de formation
du 3e cycle en médecine,
en chirurgie dentaire et en pharmacie
Le 3e cycle comprend des offres de formations diplômantes de type
DES et DESC pour les étudiants français, et des diplômes de formation
médicale spécialisée (DFMS) ou des diplômes de formation médicale
spécialisée approfondie (DFMSA) pour les médecins et pharmaciens
étrangers extracommunautaires. La gestion et le suivi de ces diplômes
(DFMS, DFMSA) sont coordonnés pour l’ensemble de la France par la
faculté de médecine de Strasbourg (2 500 candidats en 2011).
Une demande de formation médicale spécialisée (DFMS) pour les
chirurgiens-dentistes extracommunautaires a été déposée tout récemment auprès de l’ARS.
Pour la ﬁlière odontologie, depuis la rentrée universitaire 2011-2012,
la mise en place des DES de chirurgie orale, médecine bucco-dentaire
et orthopédie dento-faciale marque la création d’un internat qualiﬁant.
Pour la ﬁlière pharmacie, la formation spécialisée du 3e cycle comprend
les DES de biologie médicale (commun avec la Faculté de médecine),
de pharmacie (option pharmacie hospitalière, pratique et recherche ou
option industrielle et biomédicale), et d’innovation pharmaceutique
et recherche. Durant cette spécialisation, les étudiants sont accueillis,
selon leur ﬁlière, dans le pôle biologie ou le pôle pharmacie-pharmacologie, mais aussi dans certains pôles cliniques des HUS.
Les licences et masters
sDans l’offre de formation du prochain quinquennal (2013-2017) deux
licences professionnelles en santé, « Métiers de la santé au travail et
de l’environnement » et « Gestion du risque infectieux associé aux
soins », seront proposées dans le cadre de leur renouvellement.
sLa Faculté de médecine assure la gestion des masters « Physiopathologie de la molécule à l’homme », « Santé publique et environnement », « Éthique médicale, bioéthique » et, en collaboration avec la
Faculté de chirurgie dentaire, « Biologie et bio-ingénierie crânienne,
faciale et dentaire ».
L’offre de formation propose pour 2013 trois autres parcours de
masters en « Pédagogie en sciences de la santé » (dans le cadre du
master « Formation des compétences de santé au travail »), « Éthique
et gérontologie » (dans le cadre du master « Éthique, sciences et
société ») et « Santé au travail et gérontologie » (également dans le
master « Éthique, sciences et société »).
Cette riche offre de formation permet à 75 % - 80 % des internes de
médecine, de pharmacie et d’odontologie souhaitant faire un M1-M2
de s’inscrire dans un master strasbourgeois, ce qui facilite ainsi le
développement d’une future carrière hospitalo-universitaire dans
notre hôpital.
sLa Faculté de pharmacie gère le master « Sciences du médicament »
constitué de sept spécialités : assurance qualité microbiologique
des produits de santé et des aliments, analyse des médicaments et
des aliments, ingénierie pharmaceutique, droit communautaire et
réglementations pharmaceutiques, biotechnologie et innovations
thérapeutiques, pharmacologie, recherche et développement pharmaceutiques.
111
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
Les expériences innovantes en formation
sLa formation et l’initiation à la recherche biomédicale
- L’École INSERM et l’année-recherche
Ces deux dispositifs existent depuis près de vingt ans pour
l’année-recherche et depuis sept ans pour l’École INSERM.
- Dès la 2e année, 1 à 3 étudiants par promotion peuvent
être sélectionnés pour l’École INSERM et ainsi débuter un
cursus scientiﬁque (master et thèse) pendant le 2e cycle
des études médicales.
- Ultérieurement, au cours du 3e cycle (DES), l’obtention d’une
année-recherche rémunérée (en moyenne six postes par an)
permet aussi l’inscription à un master, puis éventuellement
l’accès à une thèse d’université. Ce dispositif a démontré
son efﬁcacité pour initier à la recherche les internes, mais
l’on peut néanmoins considérer que cette initiation à la
recherche est un peu trop tardive et limitée en nombre, d’où
la nécessité de nouveaux projets. Un effort particulier sera
fait par les DRC de Nord-Est pour compléter ce dispositif
par l’attribution (en plus des six années-recherche) d’une
bourse recherche d’un an pour un projet de recherche clinique. Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg pourront
également « réaffecter » une médaille d’or pour proposer
une bourse « Année-recherche » dès 2013.
- Le cursus médecine et sciences (MD-PhD) [ﬁche 21]
La Faculté de médecine va développer, dans le cadre de l’IDEX
(Initiative d’excellence) obtenue par l’université de Strasbourg
en 2011, la création d’un cursus « médecine et sciences » pour la
rentrée 2013. Le but est de permettre à une dizaine d’étudiants
en médecine par an, de poursuivre pendant leur 2e cycle un
double cursus associant les études médicales et une formation
scientiﬁque (master et thèse). L’objectif est de former, dans la
perspective d’une carrière hospitalo-universitaire, de jeunes
médecins-chercheurs motivés. Cette initiative est très originale,
uniquement proposée pour l’instant par la Faculté de médecine
de l’université Paris Descartes. Ce cursus pourra s’étendre dans
un deuxième temps aux étudiants de chirurgie dentaire et de
pharmacie.
3
sLe développement d’un Centre de simulation de santé [ﬁche 20]
Compte tenu de l’évolution des pratiques médicales et de l’éthique,
la Faculté de médecine, en collaboration avec les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, va se doter d’un Centre de simulation qui
doit ouvrir en octobre 2012. L’apprentissage par la simulation doit
permettre de confronter les étudiants à des situations réalistes
incluant les contraintes psychologiques habituelles de la pratique,
ce qui assure un compagnonnage sécurisé. Ce centre multidisciplinaire créé dans les locaux de la Faculté de médecine va monter
progressivement en charge ; il permettra de réaliser des actions de
simulation dans le cadre du cursus initial et en formation continue.
Son développement intégrera les nouvelles techniques pédagogiques
(enseignement assisté par ordinateur, jeux de rôle…). Il afﬁche
une ambition pédagogique très importante, visant à en faire l’un
des tout premiers centres en France et en Europe. Ce projet va être
déposé à l’appel d’offres des initiatives pédagogiques innovantes de
l’IDEX (appel d’offres mai 2012) de l’université de Strasbourg.
Cet apprentissage s’adressera aux étudiants en 2e et 3e cycle, en
complément des formations pratiques avant leur arrivée dans des
stages cliniques, ainsi qu’aux paramédicaux (inﬁrmiers, etc.). Ce
centre concernera également les médecins libéraux et les professions paramédicales pour remplir leurs obligations réglementaires au
titre du développement professionnel continu (DPC).
Ce centre doit être pluridisciplinaire. À ce titre, le groupe « simulation » rencontrera tous les référents pédagogiques de pôle pour
permettre une appropriation la plus large possible dans l’ensemble
des services hospitalo-universitaires.
- Un stage d’initiation volontaire à la recherche translationnelle en ﬁn de PACES pour les étudiants admis en 2e année de
santé peut s’envisager, fondé sur une convention signée avec les
laboratoires labellisés de notre université pouvant les accueillir.
[ﬁche 21]
112
Promoteur :
Faculté de médecine
N°21
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
Centre de simulation médicale : améliorer la
formation aux actes pratiques et techniques
OBJECTIFS : Créer et développer un Centre de simulation médicale destiné à former
les métiers de la santé (médecins, sages-femmes, inﬁrmiers
et paramédicaux) aux actes pratiques et techniques
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
2013. Une campagne d’information est menée grâce au groupe de
travail, par l’intermédiaire des référents pédagogiques de pôle, pour
permettre une appropriation la plus large possible de cet outil par
l’ensemble des pôles hospitalo-universitaires.
Ce projet est justiﬁé par l’évaluation des pratiques médicales qui
nécessitent un apprentissage moderne avec le développement de la
formation par la simulation. Ce projet est en préparation depuis deux
ans grâce à un groupe de travail « simulation » dirigé par le professeur
Thierry Pottecher. Ce projet très ambitieux est destiné à la formation
initiale de tous les étudiants en médecine, mais aussi des sagesfemmes, des inﬁrmiers et des paramédicaux. La simulation pourra
aussi être incluse dans les programmes de formation continue.
sLa phase 2 est de proposer un développement de ce Centre de
simulation, en collaboration avec l’IHU.
sLa 1re phase de ce projet est d’ouvrir le Centre de simulation dans
les locaux de l’ancien département d’anesthésiologie. Ces locaux
universitaires de près de 600 m² ont été mis en conformité pour
accueillir les premières actions de formation dès la rentrée 2012-
Ce projet doit être soutenu par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg pour donner à notre établissement une place privilégiée dans
le domaine des formations innovantes. Pour développer ce projet, un
soutien des collectivités locales et territoriales a été sollicité.
Ce projet prioritaire pour la Faculté de médecine est soutenu par
l’université de Strasbourg et sera présenté dans le cadre de l’appel
d’offres du projet pédagogique innovant de l’IDEX (2012).
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Groupe de travail « simulation » de la Faculté de médecine (Thierry Pottecher et collaborateurs)
s IHU (Jacques Marescaux)
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Faculté de médecine - université de Strasbourg
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg
s Institut hospitalo-universitaire
s Collectivités locales et territoriales
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Crédits pédagogiques de la Faculté de médecine avec le soutien
du CEVU de l’UDS
s Soutien dans le cadre de l’appel d’offres projet pédagogique
innovant de l’IDEX (2012)
s Soutien des Hôpitaux universitaires de Strasbourg
s Soutien des collectivités locales et territoriales
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Phase 1 : 2012-2015
Phase 1 :
s Phase 2 : 2015-2018
s Réunions de pilotage
s Nombre d’étudiants formés de 2012 à 2015
s Bilan de fonctionnement
s Projets et conventions
Phase 2 :
s Projet commun avec l’IHU
113
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
sLe laboratoire de recherche en pédagogie
Ce laboratoire de recherche en pédagogie médicale est une structure
du département de pédagogie médicale de la faculté de médecine de
Strasbourg. Ses missions sont d’initier et de favoriser le développement de la recherche pédagogique dans le domaine des sciences de
la santé à l’aide des outils suivants :
3
Toutes ces actions doivent être conduites en partenariat avec les
composantes et les écoles de santé, en étroite relation avec la SIFEM
(Société internationale francophone d’éducation médicale).
sLe parcours de master « Pédagogie en sciences de la santé » [ﬁche
21].
- le DIU de pédagogie enseigné en collaboration avec Nancy
notamment ;
- la journée annuelle de pédagogie en alternance et en collaboration avec Nancy ;
- la création du parcours master en pédagogie en sciences de
la santé. Ce parcours est une action de formation innovante
et originale, car unique en France. Il doit être validé (offre de
formation master 2013-2017) en formation initiale et continue à
l’université de Strasbourg et permettra de former à la pédagogie
de jeunes collègues hospitalo-universitaires et des enseignants
en médecine générale ainsi que les maîtres de stage. Il sera
accessible aux candidats provenant de l’université de Strasbourg
et aussi d’autres universités françaises.
114
N°22
Promoteur : Faculté
de médecine
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
Développement de l’offre de formation
à la pédagogie et d’initiation à la recherche
OBJECTIFS : L’offre de formation doit être développée spéciﬁquement sur deux axes :
1. améliorer l’initiation à la recherche
2. améliorer la formation à la pédagogie
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. L’amélioration de l’initiation à la recherche se fait dans le cadre
d’un projet avec deux volets :
- La création d’un cursus médecine et sciences dans le cadre de
l’IDEX. Ce cursus original est destiné à initier les étudiants en 2e
cycle à la recherche en s’appuyant « sur les forces de recherche »
de l’université de Strasbourg
- La création d’un stage volontaire à l’initiation de la recherche
pour les étudiants entrant en 2e année après la PACES, grâce à un
conventionnement avec les structures recherche labellisées de
l’UDS. Cette 1re étape sur la recherche pourra inciter les étudiants
à s’inscrire dans le cursus médecine et sciences
2. Amélioration de la formation à la pédagogie : le développement à
la pédagogie médicale est un projet majeur qui doit s’intégrer aux
actions de formation innovantes de l’IDEX. Le projet est de créer
un parcours de master pédagogie médicale, en partenariat avec les
sciences de l’éducation et l’IUFM, dans le cadre de l’appel d’offres
de l’Université qui pourra être validé par l’AERES (2013-2017).
Cette formation doit être proposée en formation continue et initiale pour pouvoir à la fois initier les jeunes médecins et renforcer
les compétences de formateurs hospitalo-universitaires. C’est
une offre de formation originale qui pourra attirer des candidats
d’autres universités.
Ces actions pédagogiques se feront en collaboration avec les facultés de chirurgie dentaire et de pharmacie en partenariat pour le
cursus médecine (pharmacie) et sciences.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Cursus médecine et sciences : Dr Valérie Lamour (MCU-PH)
s Stage d’initiation à la recherche : Pr Izzie Namer (PU-PH) et Dr Anne Giersch (U660)
s Parcours de master en pédagogie médicale : Pr Thierry Pottecher (PU-PH) - Dr Gilles Prévost
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Faculté de médecine - université de Strasbourg
s Facultés de chirurgie dentaire et de pharmacie
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg
s Équipes de recherche de la Fédération
de médecine translationnelle
115
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Le cursus médecine et sciences a un ﬁnancement
prévu dans l’IDEX (2011)
s Le stage d’initiation à la recherche
ne justiﬁe pas de ﬁnancement particulier
s Le parcours de master en pédagogie médicale ne justiﬁe
pas de ﬁnancement complémentaire, car il est assuré
par des enseignants hospitalo-universitaires (coût 0) et mutualisé
avec des enseignements des sciences de l’enseignement
ou de l’IUFM qui existent déjà
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Le cursus médecine et sciences : le stage recherche pourrait
débuter en 2013
s Mise en place concrète des enseignements
s Le parcours de master en pédagogie médicale pourrait débuter
en 2012, en fonction de l’avis de l’AERES qui doit valider
le master dans lequel s’inscrit ce parcours
s Évaluation de la formation par les étudiants
s Nombre d’étudiants participant aux formations
Les structures dédiées à la formation
Globalement, nous manquons de locaux de formation de grande taille
pour la PACES et les examens. Ce type de locaux permettrait une
centralisation des examens avec une forme d’économie de moyens.
La convention-cadre (2012) entre les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et l’université de Strasbourg déﬁnit les relations concernant les
structures de formation mises à disposition des étudiants.
- La majorité des enseignements s’effectue dans des locaux universitaires (forum, amphithéâtres, bâtiment 3, Faculté dentaire,
Faculté de pharmacie), mais il existe des locaux partagés comme
l’amphithéâtre de chirurgie A, qui doit être prochainement démoli
et remplacé dans un partenariat HUS - université de Strasbourg.
- L’hôpital ne dispose pas de salle de formation de taille acceptable et équipée de façon moderne (informatique), ni sur le
site de Hautepierre, ni sur le site du Nouvel Hôpital. Il est donc
indispensable de conduire une réﬂexion visant à créer sur les
deux sites des salles de conférence/réunion modernes avec une
dimension qui permettrait d’organiser des colloques médicoscientiﬁques, mais aussi d’accueillir des étudiants en formation
(médecins et autres métiers de la santé). Ces lieux de formation
pourraient être envisagés :
- dans l’IHU et les projets des futurs bâtiments de médecine,
sur le site de l’hôpital ;
- en annexe du bâtiment de l’IRC (Institut régional du cancer)
sur le site de Hautepierre ;
- sur le site du campus des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, près de la Faculté de médecine (site de la crèche).
116
Promoteur : Faculté
de médecine, Hôpitaux
universitaires de Strasbourg
N°23
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
Restructuration des locaux de formation
OBJECTIFS : L’objectif est de restructurer et/ou de créer des locaux de formation
(initiale et continue) partagés par la Faculté de médecine
et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
L’augmentation du nombre de formations et du nombre d’étudiants
(notamment en raison de la PACES) justiﬁe des locaux de formation
adaptés à ces contraintes de formation initiale et répond à un souci
de développement des actions de formation continue. Ces nouveaux
locaux de formation pourraient permettre d’organiser à terme les
e-ECN qui se dérouleront dans chaque composante dans des salles
informatiques dédiées.
La fermeture prochaine de l’amphithéâtre de chirurgie A, utilisé par la
PACES, crée une situation difﬁcile pour la rentrée 2012-2013. De plus,
il n’y a pas dans les sites hospitaliers (Nouvel Hôpital et Hautepierre)
de locaux de formation pour accueillir les étudiants ou permettre des
activités de formation continue (enseignement, colloques et congrès
scientiﬁques). Ces nouveaux locaux devront être en conformité avec
les équipements informatiques modernes.
sUne réﬂexion doit être menée en concertation entre les Hôpitaux
universitaires de Strasbourg et l’Université. On peut envisager des
locaux de formation éventuellement sur le site du Nouvel Hôpital, et en particulier dans les nouveaux bâtiments qui pourraient
être construits (nouveau bâtiment de médecine), et sur le site de
Hautepierre, lors de la construction de l’IRC (institut régional du
cancer). Cependant, il faudra trouver des solutions intermédiaires
dès la rentrée 2012-2013.
sCe projet pourrait être partagé avec les collectivités territoriales
(Région), en envisageant la création d’un Institut régional de
formation des métiers de la santé qui pourrait se faire sur le campus hospitalo-universitaire, près de la Faculté de médecine, pour
favoriser la mise à disposition de moyens pédagogiques partagés.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Faculté de médecine (doyen Jean Sibilia et Gilbert Vicente)
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg (DG Patrick Guillot)
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Faculté de médecine - université de Strasbourg
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Le ﬁnancement pourra être mixte (Université / HUS / Région)
en fonction de la solution retenue
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg
s Structures de formation des métiers de la santé
s Région
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Une solution intermédiaire doit être trouvée
dès la rentrée 2012-2013 pour la PACES.
s Formalisation d’un projet concret
s Une solution plus durable devra être proposée
en particulier dans la perspective de la construction de l’IRC
et des nouveaux bâtiments sur le site du NHC.
117
s Convention de fonctionnement
Les actions pour améliorer la qualité
de l’enseignement théorique et pratique
La qualité des enseignements doit évoluer grâce à différentes actions :
- proposer des actions pédagogiques innovantes en formation initiale et continue, comme cela a été décrit dans les paragraphes
précédents ;
- améliorer l’organisation et la coordination des unités d’enseignement en fonction des objectifs pédagogiques ;
- améliorer les enseignements en s’appuyant sur l’évaluation (voir
chapitre « Évaluation de la formation » ci-après) ;
- stimuler la motivation des enseignants hospitalo-universitaires,
des chefs de cliniques aux professeurs, pour s’investir dans les
enseignements dans les différentes initiatives pédagogiques ;
- améliorer l’accueil et la qualité de l’environnement des sites de
formation avec un aménagement plus « moderne » des locaux
(équipement informatique), des salles de repos/lecture, et avec
une propreté et un entretien du site de la Faculté et des locaux
indispensables au bien-être des étudiants et des enseignants.
L’ORGANISATION
DES STAGES HOSPITALIERS
Les HUS accueillent des étudiants et des internes en médecine durant
tout leur cursus, de la 2e année jusqu’aux formations complémentaires,
dans le cadre du postinternat et celui de la formation continue des
professionnels.
sAvant l’entrée en 2e année de médecine et d’odontologie, les étudiants suivent pendant quatre semaines un stage inﬁrmier visant
à les familiariser avec le travail des équipes de soins et à leur
apprendre les règles de base en termes de comportement, d’hygiène
et de fonctionnement des équipes hospitalières.
sEn PCEM2 et DCEM1, les étudiants bénéﬁcient d’une formation à la
sémiologie et à l’apprentissage de l’examen clinique, encadrés par
des chefs de clinique assistants (CCA), avec un stage de « pré-externat » de trois semaines en ﬁn de DCEM1.
sEn DCEM2 et DCEM3, ils passent trois périodes de deux mois en stage
à temps plein dans les différents services hospitaliers, en alternance
avec des périodes de deux mois d’enseignement théorique et de formation pratique en éthique médicale, imagerie médicale, anatomie
pathologique et quinze matinées dans un laboratoire hospitalier ou
dans une équipe de recherche.
sEn DCEM4 (année de passage des épreuves classantes nationales), les
stages se déroulent à mi-temps aﬁn de permettre la préparation en
parallèle de l’examen national qui déterminera pour chaque étudiant
leur future spécialité et le lieu de leur internat. Tous les lieux de
stage font l’objet d’une évaluation systématique par les étudiants. À
l’issue des épreuves de l’ECN, les étudiants de DCEM4 peuvent effectuer un stage volontaire de leur choix. Ayant déjà validé leur 2e cycle,
ce stage ne donne pas lieu à une validation, mais à une rémunération
qui dépendra de leur présence en stage.
sConcernant le 2e cycle des études odontologiques (DCEO1, DCEO2
et DCEO3) et de 3e cycle court (TCEO1), les étudiants effectuent
leurs stages cliniques tout au long de l’année universitaire au sein
du pôle de médecine et chirurgie bucco-dentaires des HUS. Avec la
mise en place des DES, les internes se spécialisent pendant trois ans
(orthopédie dento-faciale, médecine bucco-dentaire) ou quatre ans
(chirurgie orale) en effectuant des stages dans les unités de soins du
pôle de médecine et chirurgie bucco-dentaires ou encore en chirurgie
maxillo-faciale. Pour le dernier semestre du DES de chirurgie orale,
des demandes ont été déposées auprès de l’ARS aﬁn d’obtenir des
agréments de lieu de stage dans d’autres spécialités (dermatologie,
ORL). Les maquettes de formation des DES, l’affectation des internes
et l’agrément des lieux de stage répondent aux mêmes modalités que
celles mises en place en médecine.
sLe 3e cycle (spécialisation)
- La formation des internes
La formation du 3e cycle (spécialisation) correspond à l’internat.
Les internes ont un statut de professionnel en formation et sont
salariés de l’hôpital. La durée de l’internat est de trois à cinq
ans suivant les spécialités. Il correspond à un exercice médical
encadré avec un objectif d’autonomisation progressive. Les
maquettes de formation dépendent des spécialités et leur suivi
est placé sous la responsabilité d’un coordinateur PU-PH local
et d’un coordinateur interrégional sous le contrôle du collège
des doyens de l’interrégion. Les affectations dans les lieux de
stages sont gérées conjointement par les HUS, l’ARS et la Faculté
de médecine dans le cadre des commissions d’adéquation. Les
services accueillant des internes doivent être agréés dans des
conditions nouvellement redéﬁnies par l’arrêté du 4 février 2011.
L’agrément qui nécessite un avis du coordinateur de la spécialité
en concertation avec le représentant des internes est accordé
par le doyen et in ﬁne par le directeur de l’ARS.
- L’initiation des internes à leurs fonctions hospitalières
L’entrée des internes en stage hospitalier doit s’accompagner
d’un plan de formation aux outils transversaux utilisés dans
les services, en particulier les outils informatiques (logiciels
d’imagerie, logiciel de prescription…), mais aussi aux structures
transversales (hémovigilance, pharmacovigilance, structures
ambulatoires).
- Pour les études pharmaceutiques
La formation du 3e cycle court (ﬁlières ofﬁcine ou industrie)
ou long (ﬁlière internat) comprend une 5e année hospitalière
au cours de laquelle les étudiants réalisent leurs stages au sein
des différents pôles des HUS. Au cours de ces stages, les étudiants bénéﬁcient d’un encadrement pharmaceutique régulier,
notamment par des réunions hebdomadaires au cours desquelles
les étudiants présentent des cas cliniques centrés sur la pharmacothérapie.
Pour la spécialisation réalisée au cours de l’internat (DES), les
internes en pharmacie effectuent majoritairement des stages dans
le pôle pharmacie-pharmacologie. Cependant, en fonction des maquettes pédagogiques des internes intégrant une formation davantage orientée vers la pharmacie clinique, la recherche ou l’hygiène
hospitalière, des agréments de lieu de stage dans certains services
cliniques ou laboratoires (maladies infectieuses, rhumatologie,
pédiatrie, laboratoire d’hygiène hospitalière…) sont déposés
auprès de l’ARS et validés selon les modalités classiques. Pour les
stages cliniques, des objectifs pédagogiques adaptés sont établis
entre les responsables du service clinique et de la pharmacie.
118
LES ACTIONS
DE FORMATION CONTINUE
Les SHUS (séminaires des Hôpitaux
universitaires de Strasbourg)
La Faculté de médecine, en collaboration avec les Facultés d’odontologie et de pharmacie et les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, organise depuis 2007, sous l’égide de sa commission recherche, un cycle de
conférences appelé SHUS. Ces conférences s’adressent aux personnels
enseignants et chercheurs des trois facultés, et sont élargies par visioconférence aux hospitaliers de la région Alsace (Colmar et Mulhouse).
Elles ont lieu tous les premiers jeudis du mois. Ces séminaires font
appel à des spécialistes invités français et étrangers.
Les JAPS (journées d’actualités
physiopathologiques de Strasbourg)
Depuis 2008, avec la même organisation que les SHUS, la Faculté de
médecine organise une fois par an les journées d’actualités physiopathologiques de Strasbourg sur des thèmes sélectionnés par le comité
scientiﬁque, qui sont l’occasion de la présentation de travaux de
recherche par les internes et les chefs de clinique.
Les journées portes ouvertes de la Faculté
et du Centre de soins dentaires
Suite à leur installation dans des locaux totalement restructurés,
la Faculté de chirurgie et le pôle de médecine et chirurgie buccodentaires organisent trois journées à thèmes consacrées à différents
sujets, en particulier cette année à l’implantologie orale, l’esthétique
et la parodontologie.
La formation médicale continue (FMC),
l’évaluation des pratiques professionnelles
(EPP) et le développement professionnel
continu (DPC)
Les Facultés de médecine, de chirurgie dentaire, de pharmacie sont fortement impliquées dans la formation continue de leurs professionnels.
sLa FMC diplômante de la Faculté de médecine comprend 81 DU et DIU
qui totalisent 980 inscrits par an, et la Faculté de chirurgie dentaire
en propose 6.
sLa FMC conventionnelle organise des actions régionales assurées par
le département de formation permanente DEFOPE de la Faculté de
médecine et le service de formation continue de l’Université (SFC).
Le DEFOPE fonctionne depuis une vingtaine d’années grâce à un
conseil, un bureau, un président, un vice-président et répond de
ses activités au doyen de la Faculté de médecine et au conseil de
faculté. Il organise :
- des cycles de formations continues thématiques dans des
domaines importants ;
- des sessions d’actualité (« best of » du département) conjointement avec les organisations nationales ;
- un enseignement en ligne (e-learning) comportant un cours
interactif rédigé par des enseignants sur des sujets de pratique
médicale ;
- un congrès annuel (journées médicales de Strasbourg) qui rassemble 400 à 450 médecins de la région ;
- des stages de formation personnalisés dans les services hospitaliers ;
- des actions relevant du développement professionnel continu
(DPC).
s La FMC, en odontologie, propose plusieurs actions, notamment dans
le domaine des bonnes pratiques de stérilisation du matériel, qui
sont d’ores et déjà prévues non seulement pour les praticiens, mais
également pour les assistantes dentaires. Le pôle accueillera aussi
très prochainement des manipulateurs radio dans le cadre d’actions
de formation à l’imagerie dento-maxillaire.
s L’évolution de la formation médicale continue (FMC) et de l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) va se faire dans le cadre du
développement professionnel continu (DPC) qui impliquera médecins, chirurgiens-dentistes et pharmaciens et différents métiers de
la santé. Différentes actions sont donc envisagées dans ce cadre :
- il faudra réorganiser le département de formation médicale
permanente (DEFOPE) dans le cadre du DPC pour proposer des
actions de formation validées incluant la FMC diplômante (DU
et DIU), qui pourront être reconnues en DPC. Ces actions de DPC
pourront être menées en collaboration avec le département de
formation continue de l’Université (SFC) et la formation continue des HUS ;
- la création d’une unité mixte de formation continue en santé
(UMFCS) pourra être discutée. Les unités qui dépassent les frontières des départements de formation médicale continue visent
à la formation de tous les professionnels de santé (médecins,
pharmaciens, dentistes, sages-femmes, inﬁrmiers, etc.), conformément aux lois LRU et HPST ;
- il faut envisager la création d’un comité de coordination commun
à la Faculté et à l’hôpital pour permettre une offre de DPC lisible
et cohérente et pour faciliter la mutualisation d’outils informatiques du suivi individuel du DPC [ﬁche projet 24].
119
Promoteur : Faculté/HUS
Projet pôle
N°24
Développement professionnel continu (DPC)
des personnels hospitalo-universitaires
OBJECTIFS : Permettre une coordination entre les programmes de formation continue
(FMC) - évaluation des pratiques professionnelles (EPP) dans le cadre
du développement professionnel continu, par concertation entre
la Faculté de médecine et les autres Facultés de santé et les Hôpitaux
universitaires de Strasbourg
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
La Faculté de médecine (université de Strasbourg) et les Hôpitaux
universitaires de Strasbourg mènent des actions de formation
continue pour les personnels hospitalo-universitaires, mais il y a
peu de coordination entre ces actions. L’enjeu du développement
professionnel continu est important pour les métiers de la santé de
notre établissement, puisqu’il s’agit d’une obligation statutaire pour
les personnels médicaux.
Un comité commun à la Faculté de médecine et aux Hôpitaux universitaires de Strasbourg pourra évaluer et coordonner annuellement
l’offre de formation dans le cadre du DPC des deux structures, et cela
pour éviter des redondances et une lecture de l’offre trop compliquée
pour les professionnels de santé.
De plus, cette harmonisation permettra la mise à disposition par
exemple d’outils informatiques pour assurer la gestion des suivis
personnalisés de ce DPC.
Ce comité soutiendra en particulier les actions communes à l’image
des séminaires hospitalo-universitaires (SHUS et JAPS) organisés
conjointement par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et la
Faculté de médecine depuis 2007.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Faculté de médecine : Pr Bernard Goichot, Pr Siamak Bahram, Pr Emmanuel Andres et Pr Serge Rohr (responsables DEFOPE)
s Facultés de chirurgie dentaire et de pharmacie : les doyens ou leur représentant
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg : Pr Jean-Michel Clavert, Dr Damien Heitz, M. Alain Brugière
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Facultés de médecine, de chirurgie dentaire et de pharmacie
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Pour les actions communes, le ﬁnancement peut être partagé
à l’image des SHUS et des JAPS
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg
s Les actions propres, notamment de formation continue,
sont ﬁnancées par chacun des partenaires
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2013 à 2017 : programme annuel
s Mise en place du comité de coordination
s Nombre de réunions
s Programme concerté de coordination des actions du DPC
avec un document annuel
120
LES ASPECTS ÉTHIQUES
DANS LE CADRE DE LA FORMATION
DES MÉTIERS DE LA SANTÉ
L’éthique est par essence médicale, car sa ﬁnalité est la santé d’autrui.
Ainsi, la réﬂexion éthique prend une part de plus en plus importante dans
les établissements de santé, dans le domaine du soin et de la formation.
L’enseignement de l’éthique
Le département universitaire et hospitalier d’éthique (DUHE) créé en 1999
gère, avec les commissions pédagogiques de la Faculté, l’offre de formation dans le domaine de l’éthique au cours des 1er et 2e cycles, avec un
stage d’éthique obligatoire d’une semaine en 5e année, et organise un DU
d’éthique médicale. Ce département anime aussi les « Jeudis de l’éthique »
(huit conférences par an depuis 2000) et organise des conférences-débats ainsi qu’un « Forum alsacien d’éthique » annuel. Le président s’est
vu récemment conﬁer, par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, la
tâche de mener une réﬂexion sur l’intégration des démarches éthiques
aux arbitrages auxquels sont confrontés les praticiens de l’établissement,
en préparant des certiﬁcations par la Haute autorité de santé.
Dans la nouvelle offre de formation 2013, il est proposé de renouveler le
parcours de master original consacré à l’éthique qui permettra aux étudiants
de renforcer leurs connaissances et leurs compétences dans ce domaine
important pour la communauté hospitalo-universitaire de notre CHU.
Les comités opérationnels
gérant les questions éthiques
Deux comités permettent aux Hôpitaux universitaires de disposer
de modalités irréprochables pour la réalisation de la recherche
biomédicale :
- le comité d’éthique des Facultés de médecine et d’odontologie et
de pharmacie et des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, créé
en 1985 et présidé par le doyen de la Faculté de médecine, se
réunit trimestriellement pour analyser les problèmes d’éthique
qui lui sont soumis. Il a pour mission de répondre aux demandes
d’aide à la réﬂexion d’éthique émanant des professionnels
de santé et de promouvoir la formation et la démarche de la
réﬂexion éthique ;
- le comité de protection des personnes en recherche biomédicale (CPP Est4) se réunit mensuellement pour analyser tous les
projets de recherche justiﬁant de la mise sous protection des
personnes participant à ses recherches.
L’espace de réflexion éthique
région Alsace (ERERAL)
Avec la Faculté de médecine, les Hôpitaux universitaires de Strasbourg
ont également mis en place l’espace de réﬂexion éthique région Alsace
(ERERAL), qui sera restructuré en 2012 pour tenir compte de dispositions ministérielles récentes.
Le conseil hospitalo-universitaire
consultatif d’éthique
Les HUS avaient créé le conseil hospitalo-universitaire consultatif
d’éthique qui étudie les dossiers cliniques pour analyser la pratique
des soins, et cela en fonction des demandes parfois urgentes des
soignants.
La structuration et la coordination de ces différentes entités éthiques
justiﬁent une réﬂexion avec un double souci de simpliﬁcation et
d’efﬁcacité progressif.
121
L’ÉVALUATION DE LA FORMATION
Le rôle du collegium « Santé »
de l’université de Strasbourg
Le collegium santé qui regroupe les composantes médecine, odontologie, pharmacie, sciences de la vie et psychologie, a entre autres pour
mission d’évaluer les formations qui présentent des aspects mutualisables. Il collabore avec les structures d’évaluation des différentes
composantes selon des objectifs déﬁnis.
La cellule d’évaluation des enseignements
théoriques et cliniques (CEETC)
de la Faculté de médecine
La cellule d’évaluation des enseignements théoriques et cliniques
(CEETC) a été créée en 2003. Cette structure a pour objectif d’améliorer
les enseignements théoriques et les stages cliniques dans les Hôpitaux
universitaires de Strasbourg. Cette commission est composée d’enseignants, d’étudiants et des responsables des principales commissions.
Elle se réunit tous les quinze jours et accueille les représentants des
enseignants et les référents pédagogiques des pôles des Hôpitaux
universitaires de Strasbourg pour débattre des résultats et des évaluations qui les concernent. Les résultats de ces travaux sont validés par
le conseil de faculté, puis publiés sur le site de la Faculté.
Les procédures d’évaluation
des autres composantes
La Faculté d’odontologie et la Faculté de pharmacie se sont aussi engagées dans l’évaluation de leurs enseignements théoriques et pratiques,
avec des modalités comparables à celles utilisées par la CEETC.
En conclusion
L’offre de formation pour les professionnels de santé est une préoccupation importante des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, qui ont
mis en place une organisation et des structures en collaboration avec
les Facultés de médecine, de pharmacie et de chirurgie dentaire. Ces
interactions dynamiques ont permis d’imaginer des projets originaux
qui visent à renforcer l’implication des Hôpitaux universitaires de
Strasbourg dans une démarche de formation active et moderne pour
faire de notre CHU un établissement de tout premier ordre.
Ces démarches d’évaluation très dynamiques, auxquelles les étudiants
participent à près de 75 à 80 %, sont également très soutenues par
les enseignants, à près de 90 %. Ces évaluations sont portées à la
connaissance des instances (Faculté et CME) lors de la révision des
effectifs hospitalo-universitaires.
L’évolution de cette évaluation se fait selon une feuille de route proposée par le conseil de la Faculté de médecine avec plusieurs objectifs :
- une évaluation plus précise des enseignements, surtout quand
ils sont multidisciplinaires ;
- une évaluation, à partir d’octobre 2012, des enseignants volontaires selon une grille de critères qui est en cours de construction et de validation ;
- une réﬂexion sur une évaluation des qualités pédagogiques des
enseignants par leurs pairs pour renforcer la reconnaissance de la
valence formation des fonctions hospitalo-universitaires.
122
Promoteur : Faculté
de médecine
N°25
Projet pôle
Évaluation des enseignements pratiques
et théoriques et évaluation des enseignants
OBJECTIFS : Apporter une réponse rapide aux questions éthiques que des équipes
médico-soignantes se posent dans leur pratique clinique quotidienne
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
L’évolution de l’évaluation des enseignements théoriques et pratiques
est une nécessité pour améliorer la qualité de la formation dans notre
établissement. Cette évaluation est prise en charge avec beaucoup
d’efﬁcacité par la CEETC (cellule d’évaluation des enseignements
théoriques et cliniques). L’évolution de cette évaluation doit se faire
en trois axes :
1. Permettre une évaluation plus précise des enseignements, surtout
quand ils sont multidisciplinaires
3. Envisager l’évaluation des qualités pédagogiques des enseignants
par leurs pairs
Ces objectifs sont destinés à une meilleure reconnaissance de la formation des hospitalo-universitaires pour permettre une analyse plus
objective de leurs performances « formation », et cela en comparaison
de leurs performances « recherche ». Une analyse plus « comparable »
des qualités pédagogiques et de recherche devrait permettre d’améliorer le choix des recrutements des enseignants hospitalo-universitaires et de renforcer la qualité de formation à nos étudiants.
2. Permettre une évaluation des enseignants volontaires sur des
critères qui doivent être validés
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Faculté de médecine : CEETC (cellule d’évaluation des enseignements théoriques et cliniques)
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg : directrice des affaires médicales
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Faculté de médecine - université de Strasbourg cellule d’évaluation des enseignements théoriques et cliniques
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Pas de ﬁnancement propre, sauf pour des actions spéciﬁques qui
pourraient être ﬁnancées dans le cadre des crédits pédagogiques
s Hôpitaux universitaires de Strasbourg
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2013 à 2017
1. Validation de la grille d’évaluation individuelle
des enseignants volontaires
2. Nombre d’enseignants volontaires évalués chaque année
3. Construction d’une grille d’auto-évaluation pour les enseignants
123
LISTE DES PROJETS DE FORMATION
HOSPITALO-UNIVERSITAIRES
(2012-2017)
La restructuration des locaux de formation
partagés pour la formation initiale
et la formation continue [ﬁche 22]
Parmi les projets, il faut distinguer ceux qui doivent susciter une
réﬂexion pour être (ou non) de véritables projets opérationnels lors
du prochain projet d’établissement et ceux, plus concrets, qui pourront être mis en œuvre dans les années à venir.
Il faut envisager, en fonction de l’évolution des besoins, la construction ou la mise à disposition de locaux sur le site du Nouvel Hôpital et
le site de Hautepierre. Ce projet nécessite une évaluation détaillée et
anticipée des besoins quantitatifs (volume des salles) et qualitatifs
(équipement des salles).
Les projets formation du projet
d’établissement des Hôpitaux universitaires
de Strasbourg (2012-2017)
La création d’un Centre de simulation [ﬁche 20]
L’évaluation des pratiques médicales justiﬁe la création d’un Centre
de simulation dont l’objectif sera de former les étudiants des professions de santé et les paramédicaux et de proposer des actions de
formation continue. Un partenariat Université - Hôpitaux universitaires de Strasbourg est indispensable pour donner une dimension
et une visibilité à ce projet, ce qui permettra d’afﬁrmer la position
des Hôpitaux universitaires de Strasbourg comme un établissement
de formation de tout premier ordre. Les collectivités locales (Mairie,
Communauté urbaine de Strasbourg) et les collectivités territoriales
(Région, Département) seront associées. Ce projet doit être proposé à
l’appel d’offres « Formation innovante » de l’IDEX (2013).
Le développement de la formation
à la recherche et à la pédagogie [ﬁche 21]
Un renforcement de la formation initiale à la recherche par la création
d’un cursus médecine et sciences dans le cadre de l’IDEX est un projet
particulièrement important.
La formation à la recherche pourrait encore être améliorée par une
offre de master mutualisée avec les autres composantes de notre
université et par la proposition d’un stage volontaire d’initiation à
la recherche pour les étudiants admis en 2e année après la PACES.
Ces stages pourront se faire grâce à des conventions signées avec les
structures de recherche labellisées de l’UDS.
Le renforcement de la formation à la pédagogie et l’enseignement de
l’éthique sont des points fondamentaux pour les professions de santé.
Le projet est de créer un parcours de master en pédagogie médicale,
ce qui doit être proposé dans l’offre de notre université devant être
validée par l’AERES (2013-2017).
Une prospective plus précise des recrutements
hospitalo-universitaires pour 2013-2017
[ﬁche 23]
La commission tripartite devra s’impliquer dans une analyse prospective plus précise des besoins de chaque spécialité/discipline, dans la
perspective d’un redéploiement possible lié à de nombreux départs
en retraite de rang A (PU-PH) et de rang B (MCU-PH) de 2015 à 2019.
Ces recrutements peuvent être envisagés en promotion interne,
mais aussi par des recrutements nationaux et internationaux, en
s’appuyant sur la qualité de l’offre de soins et de recherche des Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Le développement professionnel continu (DPC)
[ﬁche 24]
Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et les Facultés de médecine,
de chirurgie dentaire et de pharmacie doivent se ﬁxer des objectifs
pour mettre en place une offre de formation continue adaptée et
coordonnée. Pour cela, un comité de pilotage commun devra être
mis en place pour faire des propositions en fonction des modalités
pratiques d’application du DPC.
L’amélioration de l’évaluation des enseignements
pratiques et théoriques et des enseignants
[ﬁche 25]
L’évaluation est une « culture hospitalo-universitaire strasbourgeoise »
qui doit se renforcer. L’évolution de l’évaluation des enseignements et
des stages doit se faire avec trois objectifs :
- une évaluation plus précise des enseignements, surtout quand ils
sont multidisciplinaires ;
- une évaluation des enseignants volontaires selon des critères qui
doivent être validés ;
- une réﬂexion sur l’évaluation des qualités pédagogiques des enseignants par leurs pairs.
Ces objectifs sont destinés à une meilleure reconnaissance de la
valence formation des hospitalo-universitaires, ce qui permettrait
une analyse plus objective des performances formation.
124
Les projets en réflexion
sAméliorer l’organisation et la coordination des unités d’enseignement théoriques et pratiques.
sAméliorer l’organisation et l’évaluation du 3e cycle, en particulier
les choix de stages hospitaliers, surtout pour les disciplines non
ﬁliarisées comme la chirurgie et la biologie.
sMener une réﬂexion sur le développement du Centre de simulation
et son intégration/coordination à l’IHU.
125
sMener une réﬂexion pour une mise en commun des données concernant les relations internationales, pour permettre un meilleur
afﬁchage du rayonnement international du CHU et de l’accueil des
médecins étrangers.
sMener une réﬂexion commune sur le processus progressif d’universitarisation des métiers de la santé (voir document spéciﬁque).
sMener une réﬂexion sur l’organisation des structures du domaine
de l’éthique.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.2.2 La formation aux métiers de la santé
Les métiers de la santé regroupent
différentes professions qui ont des préoccupations de formation et d’exercice
partagées (annexe I*). Ces professions
ont des modalités de recrutement et
de formation extrêmement hétérogènes,
variant selon les régions et les métiers.
Le contexte actuel permet un certain nombre d’observations :
s Il existe globalement un déﬁcit démographique pour presque tous
les métiers de la santé, lié à différents facteurs non exclusifs :
- une contrainte de régulation imposée par des quotas nationaux
comparables au numerus clausus des professions médicales,
entraînant une offre de formation insufﬁsante dans de nombreuses régions, en particulier le Grand Est ;
- une difﬁculté de formation liée à l’éloignement des centres de
formation et des difﬁcultés d’organisation et de ﬁnancement ;
- un déﬁcit de recrutement lié à une méconnaissance par les
bacheliers et les étudiants de ces métiers de la santé, mais très
variables selon les professions ;
- l’absence de prospectives régionales lisibles des besoins de
formation et d’une carte sanitaire identiﬁant les besoins des
populations.
s C’est dans ce contexte que doit s’inscrire une réﬂexion régionale
et interrégionale pour la formation et la répartition des métiers
de la santé. Cette réﬂexion se fait concrètement dans le contexte
de l’universitarisation de ces métiers de la santé. L’objectif est
d’améliorer l’offre de soins délivrés à nos populations, permettant
le développement de formations professionnelles plus accessibles
et plus courtes que les professions médicales. Cela permettra
d’apporter un soutien des professions médicales par un transfert de
tâches et de compétences, en tenant compte des contraintes de la
maîtrise économique de cette offre de soins. Il existe un dispositif
législatif (art. 51 de la loi HPST) qui organise la coopération entre
professionnels de santé.
DIFFÉRENTS MÉTIERS DE LA SANTÉ
CONCERNÉS PAR LA LOI DE
DÉCENTRALISATION DES FORMATIONS
SANITAIRES (LOI DU 13 AOÛT 2004)
Cette loi a transféré aux régions la mise en œuvre et le ﬁnancement
de la formation des métiers de la santé, en particulier pour les
inﬁrmiers et les sages-femmes, mais aussi pour différentes autres
professions de santé. Ces formations ont des points communs, mais
elles délivrent des diplômes différents sous la tutelle de ministères
différents (annexe I).
Schématiquement, il existe :
- des diplômes d’État (délivrés par les universités ou les préfets
de région), sous la tutelle des ministères de la Recherche et de
l’Enseignement supérieur et/ou de la Santé ;
- des certiﬁcats de capacité (ex. : orthophonistes, orthoptistes),
sous la tutelle du ministère de la Santé et de la Recherche et
celui de l’Enseignement supérieur ;
- des DUT (diplômes universitaires de technologie) et des BTS,
DTS (brevets ou diplômes de technicien supérieur) (ex. : diététiciens, manipulateurs en électroradiologie) ou BP (brevets
professionnels) sous la tutelle de l’Éducation nationale et de
l’Enseignement supérieur et de la recherche.
Pour la plupart de ces métiers de la santé, l’offre de formation est
insufﬁsante dans le Grand Est et en Alsace. Cette difﬁculté est liée
en partie aux difﬁcultés de transfert des charges aux régions pour le
ﬁnancement des écoles paramédicales et des sages-femmes, et des
aides aux étudiants comme l’a signalé le rapport conjoint de l’IGFIGAS-IGA (janvier 2008).
L’UNIVERSITARISATION DES MÉTIERS
DE LA SANTÉ SELON LE PROCESSUS
DE BOLOGNE
Les métiers de la santé entrent progressivement dans une procédure
d’universitarisation, selon le processus de Bologne, de type LMD :
licence (3 ans) - master (2 ans) - doctorat (3 ans).
Pour la licence et le master, ce système est basé sur l’acquisition
d’ECTS (European credits transfer system) qui sont des crédits d’enseignement capitalisables et transférables en France et au sein de la
Communauté européenne. La licence est découpée en 6 semestres et
le master en 4 semestres, validés chacun par l’acquisition de 60 ECTS
par an.
* Rapport Domergue - Juillet 2010
L’intérêt de ce projet est de se mettre en conformité avec le système
européen et de donner une assise universitaire à ces formations professionnalisantes. Ainsi, il sera possible d’obtenir un grade de licence
ou de master délivré par l’Université en même temps que le diplôme
d’État concerné.
126
L’universitarisation des métiers de la santé s’appuie sur une logique
d’offre de soins destinée à compenser un déﬁcit (variable selon les
régions) en professions médicales. Elles ont en commun de « s’occuper
du patient », ce qui donne du sens à une formation professionnelle,
mais aussi universitaire. Cette nouvelle stratégie permettra de donner
un socle commun de connaissances, avec un niveau de formation universitaire appréciable pour tous ces métiers de la santé, en particulier
dans l’optique d’une stratégie de transfert des compétences.
L’application de l’universitarisation préconisée par les ministères
justiﬁe des préalables importants :
- les formations dispensées doivent être professionnalisantes ;
- l’exercice professionnel demeure soumis à un diplôme d’État,
sauf exception ;
- les référentiels de formation organisent des compétences et des
activités sous forme de crédits ECTS.
Le rapport de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) et
de l’inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale
et de la recherche (IGAENR) (Rapport IGAS - IGAENR 2008-068,
septembre 2008) a évalué l’impact du dispositif LMD sur les formations et le statut des professions paramédicales. Il préconise une
universitarisation « maîtrisée » qui s’appuie sur un conventionnement
entre Université et organismes de formation, avec une concertation
régionale par l’intermédiaire de l’ARS. Il propose aussi une procédure
chronologiquement « en pente douce » (au moins sur cinq ans), en
commençant par les professions d’inﬁrmiers et de sages-femmes, ce
qui a été engagé effectivement depuis 2008.
LES POINTS IMPORTANTS DE CETTE
DÉMARCHE D’UNIVERSITARISATION
Ce processus d’universitarisation concerne les inﬁrmiers, les IADE (inﬁrmiers anesthésistes), les IBODE (inﬁrmiers de blocs opératoires), les
IDEPUER (inﬁrmières puéricultrices), les masseurs-kinésithérapeutes,
les orthophonistes, les orthoptistes, les psychomotriciens, les ergothérapeutes, les manipulateurs en électroradiologie, les pédicures podologues, les diététiciens, les audioprothésistes, les opticiens lunetiers, les
techniciens de laboratoire, soit un total de quinze professions, en plus
des médecins, des dentistes, des pharmaciens et des sages-femmes
(annexe I*). Ce processus pourrait s’étendre à d’autres paramédicaux,
dans un délai et selon des règles qui doivent être précisés.
* Rapport Domergue - Juillet 2010
127
Ces différentes formations sont entrées dans le processus d’universitarisation, avec une méthode et un calendrier qui varient selon leur
organisation d’origine, leurs tutelles et la motivation de la profession.
Cette démarche comprend trois étapes majeures :
- un accord professionnel sur un référentiel commun ;
- une organisation des enseignements théoriques et pratiques
selon une convention établie entre l’Université et les organismes
de formation, en concertation avec la Région et l’ARS, selon le
type de démarche partenariale ;
- une démarche actée par le ministère de la Recherche et de
l’Enseignement supérieur pour l’attribution du grade de licence
ou de master.
Les points clés pratiques dans cette démarche sont les suivants :
sla rédaction d’un référentiel intégrant la dimension professionnalisante, mais aussi la plus-value universitaire qu’apporte ce
processus ;
sla rédaction d’un projet pédagogique détaillé permettant de
répondre aux exigences de la formation universitaire (acquisition
d’ECTS) avec un niveau et un volume d’enseignement théorique et
pratique (terrains de stage) ;
sl’identiﬁcation de ressources pédagogiques (enseignants universitaires et non universitaires, terrains de stage) sufﬁsantes pour que
la formation soit réalisable ;
sla mise en place d’une organisation crédible, en s’appuyant sur les
structures existantes et en identiﬁant le mode de ﬁnancement du
projet ;
sl’identiﬁcation de critères de sélection permettant d’accéder à
ces formations professionnalisantes universitarisées, soit par la
première année commune aux études de santé (PACES), comme cela
est le cas pour les masso-kinésithérapeutes et d’autres métiers de
la rééducation, soit par des critères de sélection propres à chaque
ﬁlière de formation ;
sune évaluation des besoins régionaux et interrégionaux des professions de santé, aﬁn de développer une véritable politique de santé
régionale et interrégionale.
Cette démarche se conclut réglementairement par la publication :
(1) du décret de création ;
(2) de l’arrêté de formation au Journal ofﬁciel ;
(3) du référentiel au Bulletin ofﬁciel.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
LES FORMATIONS DES MÉTIERS
DE LA SANTÉ EN ALSACE
Les métiers de rééducation :
le rapport ITHAQUE
Le rapport ITHAQUE pour l’interrégion Grand Est a évalué les besoins
en personnels qualiﬁés dans les métiers de la réadaptation (2008).
Ce rapport, bien que consacré à un nombre limité de métiers de la
santé, a un véritable intérêt par ses conclusions et les propositions
qui en découlent.
sL’objectif de ce rapport a été d’évaluer l’offre de formation et les
besoins dans les cinq régions du Grand Est pour les :
- audioprothésistes ;
- ergothérapeutes ;
- orthophonistes ;
- orthoptistes ;
- pédicures podologues ;
- psychomotriciens ;
- diététiciens.
Ces formations professionnalisantes font partie du champ de la décentralisation des formations sanitaires (loi d’août 2004). La formation
de masseurs-kinésithérapeutes n’a pas fait partie du périmètre de
cette enquête.
3
LE SYSTÈME D’OBSERVATION
RÉGIONAL DES MÉTIERS DES SECTEURS
SANITAIRE ET SOCIAL
Un contrat d’objectifs des métiers du sanitaire et du social a été signé en juin 2011
entre les représentants de l’État, la Région,
l’ARS, le rectorat et des Conseils généraux.
L’axe 1 de ce contrat porte sur le développement d’un système d’observation emploi-formation des métiers du sanitaire et du social.
Cet observatoire a été créé par la Région Alsace dans le but de réunir
les différents acteurs de ce secteur, notamment les autorités signataires du contrat et les représentants des OPCA (organismes paritaires
collecteurs agréés), des employeurs et des instituts de formation. La
mise en œuvre de cet axe est pilotée par la Région Alsace.
Des sous-groupes de travail ont été créés par métier, qui mettent au
point des tableaux de bord.
Ainsi, les personnels inﬁrmiers et assimilés représentent près de
16 000 personnes sur les 50 000 professionnels du secteur sanitaire
(estimations 2012).
Le secteur hospitalier (public et privé) emploie les deux tiers des
inﬁrmiers et assimilés. Cette proportion est beaucoup plus forte pour
les inﬁrmiers spécialisés (86 %).
sCe rapport a été la base d’une réﬂexion pour mettre en œuvre des
partenariats interrégionaux aﬁn de répondre aux besoins de santé
des territoires. L’objectif a été de créer des ﬁlières de formation à
rayonnement interrégional, ce qui a permis de mener à la création
des instituts interrégionaux de psychomotricité et d’ergothérapie
en 2012, à Mulhouse.
Le médico-social emploie 5 % à 6 % des inﬁrmiers alsaciens.
sLes principales conclusions de ce rapport peuvent s’étendre à
d’autres métiers de la santé : il existe globalement dans le Grand Est
une densité de professionnels inférieure à la moyenne nationale.
Ces professions sont fortement féminines (à plus de 90 %), sauf
pour les pédicures podologues (féminin aux deux tiers) et les audioprothésistes (plus de 50 % d’hommes), ce qui est équivalent au
proﬁl national. La plupart de ces professions ont un exercice libéral,
sauf pour les ergothérapeutes et les audioprothésistes.
L’enquête BMO 2009 faisait état de 700 projets de recrutement en
2011, dont 46 % sur le seul bassin d’emploi de Mulhouse.
Les professions répertoriées dans ADELI sont les suivantes : assistants
de service social, audioprothésistes, diététiciens, épithésistes ergothérapeutes, inﬁrmiers, inﬁrmiers psychiatriques, manipulateurs en
radiologie, masseurs-kinésithérapeutes, ocularistes, opticiens-lunetiers, orthopédistes, orthésistes, orthophonistes, orthoprothésistes,
orthoptistes, ostéopathes, pédicures podologues, podo-orthésistes,
psychomotriciens, psychologues, psychothérapeutes, techniciens de
laboratoire, qui doivent obligatoirement faire enregistrer leur diplôme
(dans le mois suivant leur prise de fonction) au sein du répertoire
ADELI (arrêté du 27 mai 1998 - JO du 17 juillet 1998).
- la part des plus de 55 ans est de 9 % (taux identique à celui de
l’ensemble des professions sanitaires et sociales).
Le secteur libéral représente 12 % des effectifs globaux.
La profession est féminine à 89 %.
La densité est de 759 pour 100 000 habitants (hors IDE spécialisés),
soit un taux un peu plus faible que la moyenne nationale (830).
70 % des inﬁrmiers travaillent à temps plein (mais 84 % pour les
inﬁrmiers libéraux).
La profession est légèrement plus jeune que la moyenne des professions sanitaires et sociales :
- l’âge moyen des inﬁrmiers est de 41 ans et 35 % ont moins de
35 ans ;
128
La formation
750 IDE sortent chaque année diplômés des IFSI et 66 des écoles de
spécialités.
Pour les IDE uniquement, le ﬂux de diplômés représente 6 % de la
population totale installée (libéraux + salariés).
C’est une formation qui fait l’objet d’une demande moyenne à l’entrée :
5,6 candidats pour une place en formation initiale d’IDE.
Le public qui suit la formation d’IDE (hors spécialité) est assez diversiﬁé : 18 % viennent du secteur hospitalier, 26 % sortent directement
du système scolaire, 21 % étaient salariés (hors secteur hospitalier)
et 6 % étaient au chômage.
LE RÔLE DES HÔPITAUX UNIVERSITAIRES
DE STRASBOURG DANS LA FORMATION
DES MÉTIERS DE LA SANTÉ
Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg assurent la coordination
des instituts de formation suivants :
sl’Institut de formation des ambulanciers (50 places) et auxiliaires
ambulanciers (120 places) ;
sl’IFSI (176 places), qui comprend aussi une école d’aides-soignants
(70 places) ;
sl’École d’IADE (30 places) ;
La plupart des inﬁrmiers en formation de spécialité viennent du
secteur hospitalier.
sl’Institut régional de formation en puériculture (60 places), comprenant en outre une section d’auxiliaires de puériculture (60 places) ;
Marché du travail
sl’Institut de formation en masso-kinésithérapie (80 places, dont 20
à l’antenne de Mulhouse) ;
Des tensions assez fortes sont actuellement observées sur le marché
du travail des IDE, en particulier sur le secteur des personnes âgées
et dans une moindre mesure sur le secteur libéral, pour lequel l’Alsace
connaît une densité plus faible que la moyenne nationale.
L’enquête BMO classe les inﬁrmiers parmi les métiers à forte difﬁculté
de recrutement (les deux tiers sont déclarés par les employeurs « à
difﬁculté de recrutement », soit le double de la moyenne alsacienne,
tous métiers confondus).
Les prévisions de départ à la retraite à partir de 2012-2013 sont
importantes, notamment dans le secteur libéral (22 % avaient plus
de 55 ans en 2008).
Les inﬁrmiers en soins généraux sont plus jeunes (6 % de plus 55
ans).
Les données chômage montrent que ce métier est demandé (700
offres en 2011) et connaît un ratio assez élevé demandes/offres : 0,96
en 2009. Les besoins spéciﬁques liés au vieillissement de la population pousseront à une demande de soins croissante, notamment à
domicile (cf. plan dépendance, PRIAC, développement des SSIAD…).
La question qui se pose est donc bien celle de l’attractivité de ces
secteurs qui seront demandeurs, tant en établissement qu’à domicile
(voir ﬁche 59).
Le vieillissement du secteur libéral et sa faible densité risquent donc
à terme de créer des difﬁcultés pour les secteurs qui ont recours à des
intervenants extérieurs (domicile notamment).
sl’Institut de formation des cadres de santé (45 places) ;
sl’École de sages-femmes (30 places).
L’Institut de formation
en soins infirmiers (IFSI)
Comme les neuf autres instituts de formation en soins inﬁrmiers
d’Alsace, l’IFSI des HUS a mis en place depuis 2009 le processus d’universitarisation de ses études, depuis la rentrée 2009 pour les IFSI
du Haut-Rhin et depuis février 2010 pour les IFSI du Bas-Rhin. Ces
instituts se sont organisés en référence au référentiel de formation
ﬁxé par l’arrêté du 31/07/2009 (DE d’inﬁrmier).
Les HUS ont constitué un GCS, avec les huit autres établissements
publics d’Alsace, et celui-ci est force de proposition pour le maintien
de la qualité de formation.
Ce GCS et la Fondation Vincent de Paul ont signé le 22 décembre 2010,
avec l’Université (UDS et université de Haute-Alsace), la faculté de
médecine de Strasbourg et la Région Alsace, une convention de partenariat en vue de la reconnaissance au grade de licence du diplôme
d’État d’inﬁrmier à partir de 2012.
Cette universitarisation se traduit par l’intervention d’enseignants
hospitalo-universitaires, d’enseignants-chercheurs des universités
et par la nomination, dans chaque IFSI, d’un référent pédagogique
universitaire dont le rôle est de :
- participer au conseil pédagogique où il siège avec voix délibérative ;
- siéger dans les commissions d’attribution des crédits (CAC) qui
valident les ECTS attribués chaque semestre aux étudiants.
129
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
La dispersion géographique des IFSI d’Alsace et l’importance des
besoins pédagogiques ont suscité la création d’un groupe de travail
qui réﬂéchit aux modalités de mutualisation de ces enseignements,
en particulier ceux consacrés aux aspects plus fondamentaux (cycle
de la vie et grandes fonctions, biologie…).
Dans le Bas-Rhin, et à Strasbourg en particulier, s’est opérée en
février 2012 :
- la troisième rentrée de 1re année concernée par le référentiel de
formation
- la rentrée en 3e année – semestre 5 – des étudiants de la première
promotion concernée par la réforme des études, qui devraient se
voir délivrer, mi-mars 2013, le diplôme d’État d’inﬁrmier grade
licence.
s,ESQUESTIONSÌRÏSOUDRE
- le référentiel de formation a prévu 52 unités d’enseignement.
Il conviendra, en particulier pour les champs 1 et 2 (sciences
médicales et biologiques - sciences humaines - droit), de déﬁnir,
en concertation avec l’Université, une fourchette minimale et
maximale d’heures d’enseignement assurées par l’Université pour
l’ensemble des 10 IFSI d’Alsace ;
- les contenus d’enseignement à assurer par l’Université seront
communs à ces établissements. Ce travail a débuté le 9 mai
2012, dans le cadre de la commission pédagogique ;
- d’autres pistes de travail s’imposent dans un avenir proche, par
exemple :
> la reconnaissance en IFSI de crédits européens obtenus
par un étudiant dans un parcours universitaire antérieur
à l’entrée en formation dans un IFSI (exemple : anglais),
> mobilité internationale : dossiers Erasmus.
3
L’Institut régional
de formation en puériculture (IRFP)
Il y a eu de nombreuses rencontres entre le CEEPAME (comité d’entente
des écoles préparant aux métiers de la petite enfance), l’ANPDE (association nationale des puéricultrices DE), les syndicats de pédiatres et
les associations de pédiatres, les ministères. Ainsi, les délégations,
les pratiques et le positionnement de la puéricultrice dans le champ
sanitaire et social ont été évoqués.
s,ESQUESTIONSÌRÏSOUDRE
- le référentiel de formation doit être validé sur la base de 4
semestres ;
- le processus d’universitarisation (master 1 ou 2) doit encore être
préparé et acté par les deux ministères ;
- les passerelles d’accès à la formation de puériculture (VAE) sont
également à l’étude dans la nouvelle ingénierie ;
- une convention doit être préparée.
Dans l’attente du nouveau référentiel, les projets de l’Institut sont
les suivants :
- des projets de mutualisation, d’enseignement avec d’autres instituts de formation des HUS (IADE, IFSI…) ou d’autres instituts
spécialisés (IBODE) sont en cours ;
- des conventions avec d’autres instituts de formation tels que
l’EDIAC, le CERIS, sont à l’étude ;
- le développement de la formation continue pour les professionnels.
L’Institut de formation
en masso-kinésithérapie (IFMK)
L’École des infirmiers
anesthésistes diplômés d’État (IADE)
Depuis 2005, la Faculté de médecine organise un concours d’entrée à
l’Institut de formation en masso-kinésithérapie (PCEM1 puis PACES)
pour 60 puis, depuis 2010, 80 étudiants.
Le volet pédagogique de grade master IADE a été validé dans son
principe, et le référentiel de la formation est en cours de validation.
Cette première année commune aux études de santé (PACES) doit
avoir été validée (60 crédits ECTS).
Cette formation se déclinera sur 4 semestres en 7 unités d’enseignement et 120 ECTS (60 en enseignement théorique et 60 en enseignement clinique).
Le processus de professionnalisation des étudiants se déroulera
ensuite en trois ans sur la base du nouveau référentiel de formation
(180 crédits ECTS), à l’IFMK Strasbourg (60 places) ou à son antenne
de Mulhouse (20 places). Une poursuite d’études en master 2 est
ouverte (60 crédits ECTS). L’universitarisation de la formation des
kinésithérapeutes implique un conventionnement réactualisé entre
l’IFMK et l’université de Strasbourg.
s,ESQUESTIONSÌRÏSOUDRE
- le référentiel de formation doit être validé ;
- ce projet devrait être soumis aux instances (HCPPM, AERES)
courant du mois de juin 2012, après évaluation des coûts par la
DGOS. A priori, l’échéance, sous réserve de l’aval des instances
citées plus haut et surtout de l’acceptation par les Régions des
surcoûts engendrés, reste le 1er octobre 2012.
- Le surcoût lié à la ré-ingénierie IADE provient de deux sources :
- passage de 700 h de cours théorique à 900 h (avec diminution de 70 à 58 semaines de stage),
- il est demandé de passer à au moins 50 % d’enseignants
universitaires (contre 20 % environ aujourd’hui) ;
- une convention qui est en cours de préparation.
s,ESQUESTIONSÌRÏSOUDRE
- le référentiel doit être validé en septembre 2012 ;
- le processus d’universitarisation (masters 1 et 2) doit être préparé ; le niveau universitaire annoncé par les ministères chargés
de la santé et de l’enseignement supérieur le 27 octobre 2011
est master 1 pour la « formation généraliste en masso-kinésithérapie » et master 2 pour la « formation avancée » destinée
à répondre aux besoins de rééducation spéciﬁques de certains
patients. Cela doit être conforme ;
- une convention doit être préparée.
130
L’institut de formation
des cadres de santé (IFCS)
Le processus d’universitarisation a été envisagé pour cette fonction.
Il existe des conventions de formation et de partenariat pour des
interventions ponctuelles avec différents départements de l’UDS
(université de Strasbourg) :
- Faculté des sciences de l’éducation ;
- Faculté des sciences sociales, pratiques sociales et développement ;
- service de formation continue
s,ESQUESTIONSÌRÏSOUDRE
- L’universitarisation de la formation des cadres de santé est
annoncée par le ministère pour septembre 2013.
Il conviendra donc d’inscrire la formation des cadres de santé de
l’IFCS de Strasbourg dans l’évolution des orientations déﬁnies
par les autorités nationales et régionales, par la mise en œuvre
de la 1re année de master : validation de 60 ECTS au terme des
42 semaines de formation. L’IFCS souhaite s’engager rapidement
dans cette réforme.
Il faut déterminer l’organisme partenaire avec à ce jour, deux
projets de partenariat à l’étude avec :
- l’École de management (EM UDS) ;
- l’UFR des sciences sociales, pratiques sociales et développement (UDS).
L’étude comparative porte sur le parcours proposé, les UE (contenus
et nombre d’heures), les méthodes, les évaluations, les intervenants,
le mémoire (recherche) et le coût.
La négociation avec l’UFR des sciences sociales, pratiques sociales et
développement (UDS) pourrait se concrétiser par une expérimentation dès la rentrée de septembre 2012, sous réserve de l’approbation
de la convention par les tutelles respectives.
131
L’École de sages-femmes
L’accès à cette école se fait après la réussite de la PACES (ﬁlière maïeutique), avec un numerus clausus 2012 de 30 (+ 2 % pour les étudiants
étrangers classés). Il est aussi possible d’intégrer la 2e et la 3e année
pour les titulaires de certains diplômes de l’enseignement supérieur
(master, doctorat, diplômes d’ingénieur…) ou droit au remords. Cette
admission est prononcée par une commission (Nancy pour le Grand
Est, 1 place offerte pour les 3 possibilités dans le Grand Est).
- Lors de la rentrée 2011, le programme en vue de l’obtention
du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
délivré par l’Université a été prévu avec les 2 premiers semestres
correspondent à la PACES, avec au total 6 semestres validés
par l’obtention de 180 crédits européens (niveau licence). Les
3 autres années de formation sont soumises au programme de
2001.
- Les examens semestriels sont validés par un jury d’examen
désigné par le président d’université (arrêté du 19 décembre
2011), présidé par un professeur des universités spécialisé en
gynécologie obstétrique.
- La validation des ECTS se fait par une commission des crédits
présidée par le président d’université en présence du doyen de la
Faculté de médecine.
s,ESQUESTIONSÌRÏSOUDRE
- l’organisation au sein de l’Université doit être précisée avec la
proposition à Strasbourg de la création d’un département de
maïeutique au sein de l’UFR médecine ;
- le processus d’universitarisation (masters 1 et 2) doit être précisé, avec la possibilité d’évoluer vers un doctorat pour ceux qui
le souhaitent.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
LES OBJECTIFS EN MATIÈRE
DE FORMATION DES MÉTIERS
DE LA SANTÉ EN ALSACE
Compte tenu des particularités régionales, différents objectifs généraux peuvent s’envisager en Alsace.
Envisager un pilotage de la formation
concertée par l’ensemble des partenaires
institutionnels
La multiplicité et l’hétérogénéité des formations de ces métiers
de la santé justiﬁent impérativement un travail collaboratif entre
l’Université, pilote de ce processus, et tous les autres intervenants,
en particulier les écoles et instituts de formation, les hôpitaux et
les établissements de soins, le Conseil régional (ﬁnanceur) et l’ARS
(Agence régionale de santé), responsable de l’organisation des soins
et de la qualité de la formation des professions de santé.
Ce travail de coordination, qui doit se faire dans le cadre d’une
concertation interrégionale (Grand Est), doit aboutir à une réﬂexion
sur un certain nombre de points clés :
- les besoins de formation en métiers de la santé pour la région ;
- les besoins en métiers de la santé pour les établissements hospitaliers ;
- les besoins de mutualisation et de moyens d’enseignement
délocalisés pour assurer la formation ;
- l’organisation des terrains de stage destinés à l’initiation de
la recherche, pour les professions qui revendiquent un grade
master ;
- les modalités optimales de recrutement dans les structures de
formation ;
- les propositions d’offre de création de structures de formation
pour un appel d’offres ouvert à l’ensemble des établissements
dans le cadre d’une réﬂexion interrégionale.
3
Pour permettre de mener le plus efﬁcacement possible cette réﬂexion,
il a été proposé de créer deux structures auxquelles les Hôpitaux universitaires de Strasbourg auront à participer activement :
1. Un comité de pilotage regroupant l’Université (représentée par
la Faculté de médecine), des représentants des métiers de la
santé, les établissements de soins, le Conseil régional et l’ARS,
doit permettre de mener une première étape d’inventaire et de
réﬂexion à la méthodologie de travail, avant de passer aux étapes
opérationnelles.
2. Un département pédagogique des métiers de la santé de la Faculté
de médecine permettra de rassembler les responsables pédagogiques des écoles et instituts, les référents pédagogiques universitaires des formations et les autres partenaires (hôpitaux, Région,
ARS). Ce département ne se substitue pas aux différents conseils
techniques et pédagogiques déﬁnis par les textes réglementaires
des formations paramédicales, mais c’est une structure de coordination pédagogique indispensable pour la formation universitaire
de ces différents métiers de la santé.
Actions spéciﬁques à mener par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg pour la formation et le recrutement des métiers de la santé
1. Participer au comité de pilotage mixte des métiers de la santé
mis en place avec la Faculté de médecine (pour l’Université), les
organismes de formation, la Région et l’ARS.
2. Participer au département des métiers de la santé au sein de la
Faculté de médecine qui rassemble les mêmes partenaires et des
représentants étudiants.
3. Participer à l’offre de formation, en particulier par les terrains de
stage et par une réﬂexion sur la formation par alternance au sein
de l’établissement.
4. Participer au système observatoire emploi-formation pour adapter
au mieux les ﬂux de formation et le recrutement dans les établissements de soins.
5. Participer au développement de l’information et donc à l’attractivité des établissements de soins pour ces métiers de la santé.
6. Solliciter leur agrément en tant qu’organisme de développement
professionnel continu et participer au développement professionnel continu des métiers de la santé.
132
Promoteurs : HUS, Faculté
de médecine, Région Alsace,
ARS, structures de formation
N°26
Autre
Pilotage de l’universitarisation
des métiers de la santé
OBJECTIFS : 1 Mettre en place une réﬂexion concertée concernant les besoins
et l’organisation de la formation des métiers de la santé entrés
dans le processus d’universitarisation
2 Mettre en place une structure de coordination pédagogique pour
les métiers de la santé entrés dans le processus d’universitarisation
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Les objectifs de ce département pédagogique sont :
1. Mise en place d’un comité de pilotage mixte réunissant la Faculté
de médecine (pour l’Université), les établissements de formation
des métiers de la santé, les HUS et les établissements de soins, le
Conseil régional et l’ARS
1. De réﬂéchir à la mutualisation et à des enseignements délocalisés
Les objectifs de ce comité de pilotage sont :
1. De faire l’inventaire (état des lieux des formations, des besoins de
formation des métiers de la santé), par un questionnaire spéciﬁque
2. De déﬁnir les objectifs des offres de formation dans le cadre des
conventions
3. De proposer une méthodologie de travail concertée aﬁn de répondre
aux objectifs plus spéciﬁques de chacun des partenaires
4. De réﬂéchir à un système d’observation emploi/formation pour
adapter les ﬂux de formation et de recrutement
5. De mener une réﬂexion pour la diffusion de l’information concernant les métiers de la santé
6. De mener une réﬂexion sur le DPC de ces métiers
Ce comité de pilotage comprend :
- Les doyens des trois facultés de santé ou leur représentant et les
responsables administratifs
- Un représentant des HUS et/ou des autres établissements de
santé
- Un représentant de l’ARS
- Un représentant de la Région
- Des représentants des structures de formation selon l’ordre du
jour et l’évolution de l’universitarisation
2. Mise en place d’un département pédagogique des métiers de la
santé à la Faculté de médecine
2. De réﬂéchir à l’organisation des terrains de stage destinés à
l’apprentissage professionnel et à l’initiation à la recherche
3. De déﬁnir le modèle optimal de recrutement des structures de
formation
4. De mener une réﬂexion pour la mise en place de cellules d’évaluation
de l’enseignement théorique et pratique s’appuyant sur l’expérience
de la CEETC (cellule d’évaluation des enseignements théoriques et
cliniques) qui existe depuis 2002 à la Faculté de médecine
Le département pédagogique déﬁnira son règlement intérieur et son
programme/calendrier de travail et en rendra compte aux structures
institutionnelles (conseil de faculté, directoires, commissions médicales d’établissement, conseil d’administration…).
Ce département pédagogique comprend :
- Les doyens des trois facultés de santé ou leur représentant et les
responsables administratifs
- Le directeur du pôle des relations sociales HUS ou son représentant, et/ou des représentants des autres établissements de
santé
- Le représentant de la Région
- Le représentant de l’ARS
- Les responsables d’écoles et d’instituts des métiers de la santé
en cours d’universitarisation (IFSI, IRFP, IFCS, IFMK, IADE…)
- Les présidents des commissions pédagogiques des 1er et 2e cycles
des facultés de santé
- Les représentants des étudiants des métiers de la santé en cours
d’universitarisation
Ce département ne se substitue pas aux différents comités techniques
et pédagogiques déﬁnis par les textes réglementaires des instituts et
autres structures de formation et dans le cadre de l’universitarisation
des métiers de la santé. Ce département est une structure indispensable pour la coordination pédagogique de la formation universitaire
de ces différents métiers de la santé qui justiﬁent des actions de
formations interprofessionnelles comme l’organisation des enseignements théoriques et pratiques (stages).
¹
133
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Services ou structures concernés par le projet :
s Au CHU : Facultés de médecine, d’odontologie, de pharmacie, direction des soins, direction des ressources humaines (DRH),
bureau des écoles, service de la formation continue
s Hors CHU : Agence régionale de santé (ARS), Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS),
Conseil régional
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Faculté de médecine : M. Sibilia
s Faculté de médecine : Jean Sibilia ou son représentant
s Faculté d’odontologie : Corinne Taddei ou son représentant
s Faculté de pharmacie : Jean-Yves Pabst ou son représentant
s Les présidents des commissions des 1er et 2e cycles
s Les responsables administratifs des facultés
s Le directeur du pôle des relations sociales
(Alain Brugière ou son représentant), et/ou des représentants
des autres établissements de santé
s La représentante de la Région (Valérie Schneider)
s La conseillère pédagogique de l’ARS (Hélène Bergeau)
s Les responsables d’écoles et d’instituts des métiers de la santé
en cours d’universitarisation (IFSI, IRFP, IFCS, IFMK, IADE…),
hors maïeutique
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2013-2016
s Point I : Nombre de réunions de travail
s Point II : - Nombre de parcours pédagogiques validés
- Nombre d’étudiants accueillis en stage
- Mise en place de commissions d’évaluation
pour chacune des professions de santé
134
Promoteur : HUS, Faculté
de médecine, Région Alsace
N°27
Autre
Accompagner l’universitarisation
des ﬁlières de formation paramédicales
aux métiers de la santé
OBJECTIFS : Promouvoir la qualité des formations professionnalisantes
préparant aux métiers de la santé
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
3. Communication :
- Faire connaître les métiers de la santé et leur référentiels de
formation
1. Concertation avec l’Université dans le cadre du comité de pilotage
et du département des métiers de la santé :
- Sur les conventions
4. Développement professionnel continu des formateurs enseignants :
- Développer l’enseignement de la pédagogie
- Sur les maquettes de formation
- Développer l’utilisation de nouveaux outils de formation comme
la simulation
2. Réorganisation de la formation :
- Proposer des terrains de stage formateurs dans le cadre du processus d’universitarisation
- Faciliter l’évolution professionnelle de formation (master, doctorat)
- Formation au tutorat des professionnels des unités de soins (site
qualiﬁant)
- Redéﬁnition des rôles des acteurs dans la mise en œuvre des
nouveaux référentiels de formation
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Aux HUS : direction des soins, DRH, service de la formation
s Hors HUS : ARS, DRJSCS, Conseil régional et le CH Mulhouse pour l’IFMK
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s HUS : J. Sibilia et le Directeur des ressources humaines
s Tous les directeurs d’écoles : J.-P. Anthony, responsable École
IADE, J. Bergeau, directeur IFMK, Mme Doyen, directrice École de
sages-femmes, Mme Groff, directrice IFSI, Mme Krill, directrice
IRFP, et Mme Zinck, directrice IFCS
Représentants ARS, Région, Université
¹
135
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012-2016
s Point I : - Existence d’un projet de partenariat écrit
- Nombre de réunions de travail
- Formalisation institutionnelle du partenariat DSS /
formation continue / Instituts
s Point II : - Existence de supports de communication
- Nombre de réunions organisées
- Nombre et fonction des professionnels visés
s Point III : - Formalisation et signature d’une convention pour
chaque ﬁlière de formation concernée : Établissement
hospitalier, Région Alsace et Université
- Constitution des instances administratives et
pédagogiques : Groupement de coopération sanitaire,
Commission pédagogique, Comité de suivi…, Département de coordination pédagogique des métiers de
la santé
- Identiﬁcation d’un référent universitaire pour chaque
ﬁlière concernée
- Participation effective d’universitaires aux enseignements (nombre d’heures minimales et maximales déﬁni pour chaque UE en concertation avec
l’Université)
s Point IV : - Nombre de formateurs titulaires d’un master II pour
les instituts des HUS
136
3.3 Le projet recherche
La recherche, une priorité des Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La recherche est un enjeu majeur pour un CHU. Enjeu de santé bien sûr, car grâce à elle, le CHU contribue au progrès médical et permet
aux malades d’accéder à l’innovation diagnostique et thérapeutique. Enjeu socio-économique également, car grâce à l’innovation et à la
valorisation, le CHU participe au développement économique et à l’attractivité d’une ville et d’une région. En plaçant la recherche au cœur
des missions et de la gouvernance des CHU, la loi HPST conﬁrme l’importance de cet enjeu et fait de la recherche un objectif stratégique
des établissements de santé.
Le volet recherche du projet d’établissement 2012-2017 témoigne de l’ambition des Hôpitaux universitaires de Strasbourg de développer une
recherche clinique de haut niveau et d’être un acteur majeur de la recherche biomédicale et en santé. Il est l’expression de la volonté politique forte de notre CHU de faire de la recherche l’une de ses priorités. Notre atout majeur, c’est l’excellence de la recherche fondamentale
strasbourgeoise, qui nous est enviée et dont notre CHU doit tirer proﬁt pour développer une recherche clinique de haut niveau, capable de
transformer les découvertes de la recherche fondamentale en progrès médical. C’est la raison pour laquelle le renforcement des interactions
entre les équipes de recherche fondamentale et les équipes cliniques est au cœur des orientations stratégiques de notre CHU dans le
domaine de la recherche. La parfaite synergie entre les différentes instances du CHU – direction générale, CME, directoire notamment – et
la qualité des relations unissant le CHU, la Faculté de médecine, l’université de Strasbourg et les organismes de recherche sont également
des atouts précieux, car ils ont permis de construire de façon concertée un projet de recherche cohérent et pertinent, où chaque partenaire
trouve sa juste place et peut donner toute sa mesure. C’est ainsi qu’ont été déﬁnis des axes de recherche clinique prioritaires qui, en
s’appuyant sur des équipes de recherche labellisées, donnent crédibilité et lisibilité à ce projet de recherche. De même a pu être élaboré un
double cursus, médical et scientiﬁque, permettant aux étudiants en médecine de se former à la recherche dans des conditions privilégiées.
Ces deux exemples, choisis parmi bien d’autres, témoignent de ce que tous les acteurs concernés partagent la même conviction qu’il en va
de leur responsabilité personnelle et collective de savoir saisir les opportunités actuelles, exceptionnelles dans
tous les sens du terme, pour construire un projet de recherche ambitieux pour notre CHU.
De cette ambition découle la nécessité de structurer la gouvernance de la recherche clinique au sein du CHU,
de renforcer la délégation à la recherche clinique et à l’innovation, de poursuivre le développement des
structures d’appui à la recherche et de mieux les coordonner, ainsi que de créer une véritable « culture de
recherche » au sein des équipes cliniques qui ne l’ont pas encore développée. Certes, atteindre ces objectifs
demandera des efforts particulièrement importants, y compris ﬁnanciers, mais nul doute que toutes les
énergies sauront se mobiliser et se fédérer pour mener à bien collectivement cette mission particulièrement
exaltante pour l’avenir de notre CHU.
Professeur Jean-Marie DANION
Vice-président du directoire en charge de la recherche
137
3.3.1 Contexte
J
usqu’à la ﬁn des années 1980, la recherche clinique des HUS était
peu organisée. Un important effort a été fait depuis lors pour
mettre en place un cadre institutionnel d’organisation et de gouvernance de la recherche clinique, ainsi que structurer et professionnaliser cette recherche. C’est ainsi qu’a été créée, en 1993, la délégation
de la recherche clinique, devenue en 2006, suite aux circulaires
de la DGOS, la délégation à la recherche clinique et à l’innovation
(DRCI). Des structures transversales d’appui à la recherche clinique
ont également été développées. Un CIC plurithématique dédié à la
recherche clinique institutionnelle et industrielle a été mis en place
en 2000. Un Centre de ressources biologiques (CRB) a été développé
pour enregistrer, conserver et transformer des collections de produits
biologiques humains en vue de leur utilisation dans des projets de
recherche clinique. Enﬁn, une unité de coordination de la biologie des
essais cliniques (UCBEC) a été constituée pour offrir un guichet unique
et une expertise facilitant l’organisation et le suivi du volet biologique
d’un essai clinique.
Durant la période 2006-2011, un certain nombre d’actions complémentaires ont été mises en œuvre dans le cadre du précédent projet
d’établissement. Le comité de la recherche en matière biomédicale et
de santé publique (CRBSP) a été mis en place en 2008 et renouvelé en
2011. En partenariat avec l’université de Strasbourg et les EPST, cette
instance joue un rôle majeur dans la déﬁnition de la stratégie de
recherche des HUS. Un nombre restreint de thématiques de recherche
prioritaires a été identiﬁé en concertation étroite avec l’UDS et la
(1)
Il s’agit des centres suivants : le Centre régional de référence sclérose latérale amyotrophique ; le Centre national de référence affections rares à manifestations bucco-dentaires ; le Centre national de référence affections rares en génétique ophtalmologique ;
le Centre national de référence pour les anomalies génétiques du développement ;
le Centre national de référence pour les maladies auto-immunes rares ; le Centre
expert schizophrénie (appartenant au réseau thématique de recherche et de soins
FondaMental) ; le registre des syndromes malformatifs de l’Est (labellisé par l’InVS).
(2)
IHU « MIX-Surg ».
(3)
Il s’agit des LabEx suivants : « MEDALIS » ; « Génomique fonctionnelle appliquée aux
Faculté de médecine, l’INSERM et le CNRS, et approuvé par le conseil
scientiﬁque de l’Université. Il s’agit du cancer, des maladies neurologiques et psychiatriques, des maladies immunitaires, inﬂammatoires
et infectieuses, des biomatériaux, bio-ingénierie et robotique. Ces
thématiques s’appuient notamment sur des unités de recherche
labellisées et sur l’implantation au sein des HUS de cinq centres de
référence et d’un centre expert, ainsi que d’un registre labellisé par
l’InVS(1). Très récemment, un IHU(2) et quatre LabEx(3) impliquant des
équipes cliniques des HUS ont été créés dans le cadre des Investissements d’Avenir. Ceci témoigne du bien-fondé de la stratégie
scientiﬁque consistant à mettre à proﬁt l’excellence de la recherche
fondamentale strasbourgeoise pour développer une recherche translationnelle de haut niveau.
La structuration et la professionnalisation de la recherche clinique
ont été poursuivies, de même que le renforcement des structures
d’appui à la recherche. Un référent recherche a été désigné au sein
de chaque pôle. Il est l’interlocuteur pour le pôle de tous les acteurs
de la recherche. La communication sur la recherche clinique a été
renforcée grâce notamment à l’organisation de journées annuelles de
présentation des projets de recherche soutenus par les HUS et leurs
partenaires.
Enﬁn, il convient de noter qu’une quinzaine de postes de praticien
hospitalier ont été créés depuis 2009 pour compenser le sous-effectif
médical du CHU. Ces créations doivent également permettre aux
équipes médicales de consacrer davantage de temps à la recherche.
hépatites virales et aux maladies hépatiques associées » ; « Integrative Biology Nuclear dynamics, regenerative and translational medicine » ; Transplantex.
(4)
L’analyse des données SIGAPS pour la période 2006-2009 classe les HUS en 8e position
en termes de nombre de publications et de scores SIGAPS. Surtout, l’analyse des
données SIGREC pour l’année 2010 situe les HUS à la 11e (score essais) et 13e place
(score inclusions) pour les essais cliniques. En termes d’inclusions de patients dans
les essais, les HUS occupent la 5e place des CHU français pour les essais à promotion
industrielle, mais se situent entre la 15e et la 21e place (selon les indicateurs considérés) pour les essais à promotion institutionnelle.
138
3.3.2 Objectifs
L
es HUS souhaitent développer une recherche clinique et translationnelle de haut niveau, compétitive sur le plan national et
international, et se positionner ainsi comme un acteur majeur de la
recherche en biologie et en santé. Les objectifs dans le domaine de la
recherche, les grandes orientations stratégiques et les actions structurantes qui seront mises en place découlent d’une auto-évaluation
des forces et faiblesses de l’établissement, réalisée en 2011 dans le
cadre de l’évaluation par l’AERES des relations entre l’Université et le
CHU.
AUTO-ÉVALUATION
DES FORCES ET FAIBLESSES
Forces
L’atout le plus important dont disposent les HUS est indiscutablement
l’environnement scientiﬁque de Strasbourg et de la région Alsace,
caractérisé par l’excellence de la recherche fondamentale. Dans le
cadre des Investissements d’Avenir, la labellisation de l’UDS comme
Initiative d’excellence, ainsi que la création d’un IHU et de quatre
LabEx impliquant des équipes cliniques sont également de nature
à favoriser le développement de la recherche clinique des HUS et à
renforcer son attractivité. Enﬁn, la mise en place de la SATT Conectus
Alsace représente une opportunité supplémentaire pour développer
les relations avec l’industrie et promouvoir l’innovation et la valorisation.
La qualité du partenariat entre les HUS, la Faculté de médecine et
l’UDS, l’INSERM et le CNRS, représente également un atout indiscutable, permettant de mettre en place des actions cohérentes et
synergiques au sein du périmètre hospitalo-universitaire, et d’être
plus volontaire et inventif en créant des structures de recherche
nouvelles. Ces partenaires se rencontrent très régulièrement lors des
réunions institutionnelles (conseil scientiﬁque de l’UDS, CRBSP, etc.).
Le regroupement des HUS et du Centre de lutte contre le cancer
Paul Strauss au sein du futur Institut régional du cancer (IRC) offre
une opportunité exceptionnelle pour développer un projet médical
et scientiﬁque commun en cancérologie et permettre une prise en
charge coordonnée et multidisciplinaire des patients en mutualisant
au mieux les moyens. Ce projet se concrétisera par la construction
et l’ouverture, en 2017, d’un bâtiment sur le site de Hautepierre,
réunissant la plupart des acteurs de la cancérologie actuellement
dispersés sur trois sites (Centre Paul Strauss, Hautepierre et Nouvel
Hôpital Civil).
139
Faiblesses
Les indicateurs d’activité SIGAPS et SIGREC montrent que le classement des HUS dans le domaine de la recherche clinique n’est pas à
la hauteur de son activité de soins (6e CHU français). Ils montrent
également un certain déséquilibre entre le volume de recherche
clinique réalisée avec des partenaires industriels, qui est satisfaisant,
et celui de recherche institutionnelle, qui l’est moins(4). Cette analyse
est corroborée par le nombre relativement limité de PHRC nationaux
et interrégionaux obtenus depuis 2006, même si les onze PHRC
obtenus lors du dernier appel d’offres témoignent d’un réel progrès.
De même, le nombre de contrats d’interface (3) et de contrats de
recherche translationnelle (3) est faible. Enﬁn, le faible nombre de
programmes de soutien aux techniques innovantes coûteuses (STIC)
soumis et obtenus et de brevets déposés témoigne de l’insufﬁsance de
l’innovation et de la valorisation.
Les raisons de cet état de fait sont diverses, les situations étant hétérogènes selon les pôles cliniques de l’établissement. Pour certains
d’entre eux, les raisons peuvent se résumer en une insufﬁsance de
la culture de recherche : absence de stratégie générale de recherche,
insufﬁsance de formation des personnels médicaux et soignants à la
recherche clinique, insufﬁsance de temps à consacrer à la recherche
en raison de la forte implication des personnels dans les activités
de soins et d’enseignement, absence d’intégration des activités de
soins, d’enseignement et de recherche pour créer des complémentarités et des synergies entre les différentes missions d’un pôle.
De plus, confrontés à l’élaboration et à la rédaction de protocoles
académiques, les cliniciens regrettent unanimement l’insufﬁsance
de l’aide méthodologique et statistique qui peut leur être fournie.
Enﬁn, ils demandent un plus grand nombre d’ARC et de techniciens
de recherche au sein de leur pôle pour les aider à réaliser des essais
cliniques.
Bien que des efforts très importants aient déjà été réalisés, la DRCI
demande encore à être étoffée, car certains personnels sont en
nombre insufﬁsant pour réaliser toutes les tâches qui leur incombent
et certaines compétences requises sont absentes. Enﬁn, bien que
performantes et labellisées, les structures d’appui à la recherche
n’ont été créées que récemment, leur taille est encore faible et leur
coordination insufﬁsante.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
Implications
À partir de cette auto-évaluation, quatre objectifs ont été retenus
pour la période 2012-2016 : développement de la recherche translationnelle ; promotion de l’innovation et de la valorisation ; création
d’une « culture de recherche » au sein des pôles médicaux ; poursuite
de la structuration de la gouvernance de la recherche clinique et renforcement des structures d’appui à la recherche clinique. Leur degré de
réalisation sera évalué sur la base des indicateurs SIGAPS et SIGREC.
Cette période bénéﬁciera de la concrétisation des projets d’IHU, de
LabEx et de SATT obtenus dans le cadre des Investissements d’Avenir.
Enﬁn, la stratégie scientiﬁque anticipera les grandes évolutions que
les HUS connaîtront à l’horizon 2017, tout particulièrement la création de l’Institut régional du cancer. L’évolution récente du contexte
législatif et institutionnel et la mise à disposition de nouveaux outils
de pilotage de la recherche seront mises à proﬁt pour atteindre les
objectifs ﬁxés. La mise en œuvre de cette politique de structuration
de la recherche s’appuiera sur un plan de communication interne
(instances de l’établissement, chefs de pôle, référents recherche et
référents pédagogiques, ensemble de la communauté médicale) et
externe (principaux partenaires extérieurs). La recherche clinique
étant une priorité stratégique des HUS, elle fera l’objet en 2012 d’un
important effort de création de postes de personnels de recherche
clinique et d’embauche de statisticiens et méthodologistes, en accord
avec la Faculté de médecine et l’UDS.
3
DÉVELOPPEMENT
DE LA RECHERCHE TRANSLATIONNELLE
Compte tenu de l’excellence de la recherche fondamentale, la
recherche réalisée aux HUS doit s’inscrire dans une démarche volontariste visant à renforcer le continuum allant de la recherche fondamentale à la recherche clinique et en santé. La recherche clinique
pourra ainsi être renforcée et une recherche translationnelle de haut
niveau développée en tirant proﬁt de l’excellence de l’environnement
scientiﬁque. La concrétisation de cet objectif reposera sur cinq séries
d’actions complémentaires :
Renforcement des interactions entre
les équipes de recherche fondamentale
et de recherche clinique
L’adossement des pôles médicaux des HUS aux unités de recherche
labellisées sera encouragé. La formation à la recherche des jeunes
cliniciens sera favorisée. En concertation avec la Faculté de médecine
et l’UDS, une politique sera mise en place pour recruter en priorité
des personnels mono et bi-appartenants dans les pôles médicaux
ayant une forte valence recherche. Cette politique sera facilitée par
l’évolution de la démographie médicale des HUS et de la Faculté de
médecine, marquée par une cinquantaine de départs à la retraite de
PU-PH dans les cinq prochaines années (voir ﬁche projet).
140
Structuration de la recherche
translationnelle
Une fédération de recherche translationnelle de Strasbourg est en
cours de création. Elle s’appuiera sur différents laboratoires évalués
A+ et A par l’AERES, l’IHU et les LabEx. Elle traduira la volonté de tous
les partenaires institutionnels de développer ce type de recherche
et elle en assurera la visibilité vis-à-vis des partenaires extérieurs.
Cette fédération aura son centre de gravité dans un bâtiment qui
sera construit sur le site Faculté de médecine - HUS. Ce site offrira
la possibilité de mener des recherches translationnelles dans le cadre
d’interactions fortes et réciproques entre cliniciens et chercheurs du
domaine fondamental.
Renforcement
des axes de recherche prioritaire
Les thématiques de recherche prioritaires seront renforcées, en lien
étroit avec les partenaires institutionnels. Pour rendre plus visibles
et attractives certaines d’entre elles, des départements hospitalouniversitaires (DHU) pourraient être créés lorsqu’un ou plusieurs
pôles et services cliniques partageront avec une ou plusieurs unités
de recherche labellisées une même thématique et un même objectif
dans les domaines du soin, de l’enseignement et de la recherche. Un
DHU serait ainsi un véritable centre intégré de soins, d’enseignement
et de recherche. Le nombre de DHU devrait rester très limité pour
assurer leur visibilité.
Le projet d’Institut régional du cancer d’Alsace offre une opportunité
unique de structuration de la recherche clinique et translationnelle
en cancérologie, l’un des axes de recherche prioritaires. L’IRC sera
également un centre de formation de premier plan pour l’accueil de
jeunes médecins et scientiﬁques désireux de se former à ce type de
recherche.
Mise en place d’une politique scientifique
en faveur de l’émergence
Parallèlement au renforcement des axes prioritaires, une politique
favorisant l’émergence de nouveaux projets et de nouvelles équipes
de recherche sera mise en place, visant, à terme, à ce que de nouvelles
thématiques puissent voir le jour et devenir à leur tour prioritaires.
Les disciplines ne s’inscrivant pas dans les axes prioritaires seront
donc soutenues dès lors qu’elles développeront une recherche de
qualité. Les appels à projets internes destinés au soutien des équipes
en émergence seront poursuivis.
Actions interrégionales, transfrontalières
et internationales
Ces actions seront poursuivies (voir ﬁche projet).
141
PROMOTION DE
L’INNOVATION ET DE LA VALORISATION
La promotion de l’innovation et de la valorisation était inscrite dans
le projet médical des HUS depuis 2006 et restera un objectif prioritaire
de l’établissement. La capacité pour un CHU d’être à l’origine d’innovations diagnostiques et thérapeutiques et de les intégrer dans ses
pratiques médicales étant étroitement liée aux activités de recherche
clinique et translationnelles menées par ses équipes, les domaines
ciblés s’inscriront dans les thématiques de recherche prioritaires des
HUS. Elles concerneront plus particulièrement la robotique chirurgicale et les explorations et thérapeutiques mini-invasives, en lien
avec l’IHU, ainsi que les biomatériaux, la médecine nucléaire et les
neurosciences. Plusieurs actions seront lancées (voir ﬁches projet) :
Facilitation du transfert technologique
Le transfert technologique sera facilité, grâce notamment à une
aide accrue au montage ﬁnancier et administratif des projets. Les
activités des HUS au sein de la Fondation de l’université de Strasbourg
seront développées.
Mise en place
d’une commission de l’innovation
Une commission de l’innovation sera mise en place pour promouvoir
l’activité innovante au sein des HUS et augmenter la réussite aux
appels à projets STIC.
Mise en place d’un réseau de l’innovation
Enﬁn, sera mis en place un réseau de l’innovation impliquant les
partenaires académiques et industriels des HUS aﬁn d’assurer une
meilleure visibilité et un plus grand rayonnement de l’innovation en
Alsace et en Europe. Un site Internet sera créé.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
CRÉATION D’UNE CULTURE
DE RECHERCHE AU SEIN DES PÔLES
MÉDICAUX
L’ensemble des actions énumérées ci-dessus favorisera la création
d’une véritable culture de recherche au sein des pôles cliniques qui ne
l’ont pas encore développée. Des actions seront également mises en
place pour développer une culture de recherche dans le domaine des
soins inﬁrmiers (voir projet de soins). Elles seront complétées par une
contractualisation de la mission de recherche au sein de chaque pôle
médical. Cette contractualisation reposera sur deux séries d’actions
complémentaires (voir ﬁche projet).
Contractualisation
de la stratégie de recherche
Dans le cadre de l’élaboration des contrats de pôle, il sera demandé
à chaque pôle médical de déﬁnir une stratégie de recherche pour
les quatre années à venir et de la décliner en un nombre restreint
d’objectifs et de projets.
Dévolution de la part
modulable des MERRI aux pôles
Dans le cadre de cette contractualisation, les HUS mettront en place
une dévolution interne de la part modulable, liée aux activités de
recherche, des MERRI, de façon à ce que les pôles les plus actifs dans
le domaine de la recherche bénéﬁcient d’un retour sur résultats, et
à constituer une véritable incitation à développer les activités de
recherche et de valorisation. La dévolution ne sera pas automatique
sur la seule base de la comptabilité analytique. Elle sera également
un outil d’application des grandes orientations stratégiques de l’établissement dans le domaine de la recherche.
3
RENFORCEMENT DE LA GOUVERNANCE
DE LA RECHERCHE CLINIQUE
ET DES STRUCTURES D’APPUI
À LA RECHERCHE CLINIQUE
Rôle du CRBSP
Le renforcement de la gouvernance de la recherche clinique reposera
en premier lieu sur l’accroissement du rôle du CRBSP. En partenariat
étroit avec la Faculté de médecine, l’Université et les EPST, il jouera
un rôle majeur dans la déﬁnition de la stratégie de recherche des
HUS, ainsi que dans la coordination, la liaison et la mise en place de
synergies entre recherche fondamentale, translationnelle et clinique.
Création d’une mission d’appui
à la recherche clinique
Le renforcement de la gouvernance de la recherche clinique reposera
également sur la mission d’appui à la recherche clinique, créée en
2012. Cette mission est rendue nécessaire par la complexité croissante de la réalisation des protocoles de recherche clinique et le
besoin d’une très grande professionnalisation de cette recherche. Elle
assure la coordination, la cohérence et la synergie entre la DRCI et
les différentes structures d’appui à la recherche, de façon à optimiser
la mise en œuvre opérationnelle de la stratégie de recherche déﬁnie
par le CRBSP. Elle veille au bon fonctionnement des structures d’appui
à la recherche et à l’adéquation entre leurs besoins et leurs moyens.
La création de cette mission est l’expression de la volonté des HUS de
renforcer la place de la recherche clinique et d’en assurer la visibilité
au sein de l’établissement et vis-à-vis des partenaires extérieurs. La
mission est rattachée à la direction générale des HUS. Le vice-président du directoire en charge de la recherche en assure la direction
(voir ﬁche projet).
142
Renforcement du rôle de la délégation
à la recherche clinique et à l’innovation
La mission du conseil scientiﬁque de la délégation à la recherche
clinique sera renforcée. Le conseil scientiﬁque jouera un rôle clé
dans l’aide à l’émergence et à la soumission de nouveaux projets de
recherche clinique, ainsi que dans leur évaluation et leur suivi, en lien
avec la direction de la recherche clinique et la cellule méthode en
recherche clinique (cf. infra). Le conseil scientiﬁque verra également
son rôle stratégique accru en étant en charge de l’évaluation de la
recherche clinique des pôles cliniques (voir ﬁche projet).
Le rôle de promotion de la recherche clinique (organisation, administration, gestion, contrôle, appui technico-réglementaire) qu’assure la
direction de la recherche clinique et de I’innovation sera renforcé,
grâce notamment à la mise en place d’une organisation renouvelée
pour tenir compte des évolutions législative et réglementaire
récentes. Une aide et un soutien accrus aux investigateurs, y compris
aux personnels paramédicaux, pour le montage et la réalisation des
projets de recherche sont l’un des objectifs majeurs de cette nouvelle
organisation (voir ﬁche projet).
143
Renforcement des structures
d’appui à la recherche
- Une cellule méthode en recherche clinique est en cours de création aﬁn d’accroître de manière substantielle l’aide apportée aux
cliniciens désireux d’élaborer des projets institutionnels (API,
PHRC, ANR, projets européens, etc.) (voir ﬁche projet).
- Le CIC ouvrira en janvier 2013 une antenne sur le site de l’hôpital
de Hautepierre pour augmenter son activité et réaliser des recherches en neurologie et en pédiatrie, ainsi qu’en cancérologie,
en lien étroit avec le Centre Paul Strauss dans le cadre du futur
Institut régional du cancer (voir ﬁche projet).
- Une biobanque institutionnelle sera mise en place, intégrant
l’ensemble des collections biologiques des HUS. Il s’agira d’élargir le périmètre de l’actuel CRB en une biobanque permettant de
mutualiser les compétences et le matériel nécessaires, d’homogénéiser les pratiques et de respecter les aspects réglementaires
et éthiques, avec un système qualité reconnu (norme NF S 96900). Ce projet permettra un meilleur positionnement national
et international de l’Institution (voir ﬁche projet).
N°28
Renforcement des interactions entre
les équipes de recherche fondamentale
et de recherche clinique
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Les objectifs sont les suivants :
- Encourager l’adossement des pôles médicaux des HUS aux unités
de recherche labellisées. Les cliniciens seront incités à s’inscrire
au proﬁl des unités de recherche labellisées, et les contrats de
recherche translationnelle pour chercheurs du domaine fondamental seront développés de façon à favoriser les interactions
réciproques entre pôles et unités de recherche
- Favoriser la formation à la recherche des jeunes cliniciens. Un
double cursus MD-PhD sera mis en place avec la Faculté de médecine et l’UDS, pour que certains étudiants en médecine puissent
acquérir une double formation médicale et scientiﬁque au cours
du 2e cycle de leurs études. Des appels à projets seront lancés
par la DIRC pour soutenir de jeunes cliniciens (chefs de clinique,
praticiens hospitaliers) dans leur formation à la recherche
- Recruter en priorité des personnels mono et bi-appartenants
dans les pôles médicaux ayant une forte valence recherche, en
concertation avec la Faculté de médecine et l’UDS
QMÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET
s Ensemble des pôles médicaux, chefs de pôle, référents recherche et référents pédagogiques des pôles
QPOSITIONNEMENT
PAR RAPPORT À LA STRATÉGIE
s Ce projet s’inscrit dans la stratégie de développement de la
recherche clinique et translationnelle aux HUS. La mise en place
de l’IHU et des LabEx, qui illustre le bien-fondé de la politique de
rapprochement des unités de recherche labellisées et des équipes
cliniques, devrait également contribuer à améliorer l’attractivité
des HUS auprès des cliniciens-chercheurs ayant une forte valence
de recherche.
QMOYENS À MOBILISER
s Cette politique sera facilitée par l’évolution de la démographie
médicale des HUS et de la Faculté de médecine, marquée
par une cinquantaine de départs à la retraite de PU-PH
dans les 5 prochaines années
QCALENDRIER
s Projet devant se mettre en place tout au long
des 5 prochaines années
144
N°29
Actions interrégionales,
transfrontalières et internationales
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
sActions interrégionales. Plusieurs thématiques de recherche ont
été identiﬁées comme prioritaires au niveau interrégional. Ces thématiques – biothérapies, bio-ingénierie, imagerie ; inﬂammation,
infection ; biomatériaux et chirurgie mini-invasive ; thrombose et
maladie cardiovasculaire ; nutrition environnement ; neurosciences
– sont pleinement congruentes avec celles des HUS. La moitié du
montant du PHRC interrégional sera dévolue aux projets s’inscrivant dans les thématiques prioritaires de l’interrégion. Le conseil
scientiﬁque de la DRCI des HUS souhaite continuer à s’impliquer
fortement dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique
du conseil scientiﬁque de la DIRC Est. Le président de la DRCI
du CHU de Strasbourg conduit la mission « stratégie scientiﬁque
interrégionale » pour les projets institutionnels de recherche pour
l’interrégion Est.
sActions transfrontalières. Trois projets scientiﬁques sont actuellement en cours de développement dans le cadre du programme
Interreg Ivb (cf. volet coopération internationale) :
- Le projet « Santé et changement démographique - les déﬁs du
vieillissement », dont l’objectif est d’évaluer l’impact du chan-
gement démographique sur la prise en charge des populations
vieillissantes, ainsi que les pratiques des professionnels de santé
dans la gestion de la dépendance et de la gériatrie
- Le projet SEEK (Strassburg Epileptologie Eurodistrikt Kork), qui
vise à développer une communauté scientiﬁque transfrontalière
de recherche dans le domaine de l’épilepsie et du handicap lié à
cette maladie
- Le projet LBBR (Lupus BioBanque du Rhin supérieur), dont
l’objectif est la création d’une cohorte de patients atteints de
lupus systémique
sActions internationales. Les HUS ont une longue tradition de coopération internationale, qui sera poursuivie. Il existe notamment
une coopération de recherche avec la Russie, la Chine et, dans une
moindre mesure, avec le Cameroun. La coopération avec la Russie
se fait dans le cadre de la coopération universitaire Tempus 3 et 4
et conduit à la mise en place de cohortes de patients communes,
notamment en cancérologie thoracique. La coopération avec la
Chine est basée sur la venue de chercheurs chinois à l’IGBMC, en
collaboration avec les HUS.
QMÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET
s Équipes impliquées dans ce type d’actions
QPOSITIONNEMENT
PAR RAPPORT À LA STRATÉGIE
s La politique scientiﬁque interrégionale permettra de renforcer
les collaborations existantes et d’élaborer de nouveaux projets
de recherche clinique, de plus grande envergure que par le passé.
Les actions transfrontalières mettront à proﬁt la richesse du potentiel scientiﬁque existant de part et d’autre du Rhin supérieur.
Enﬁn, les collaborations internationales renforceront
le rayonnement des HUS dans les pays concernés.
145
QMOYENS À MOBILISER
s Les moyens au niveau interrégional seront fournis par le GIRCI
QCALENDRIER
s Actions menées tout au long des 5 prochaines années
146
N°30
Promoteur : direction
de la recherche clinique
Innovation, valorisation
OBJECTIFS : Soutenir l’innovation, la valorisation, l’émergence
et le soutien au transfert technologique au sein des HUS
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Valorisation, soutien au transfert technologique et recherche
clinique
s-ONTAGE lNANCIER ET SOUTIEN AU DÏVELOPPEMENT DE NOUVEAUX
projets :
- Présenter aux praticiens des HUS les AAP pertinents (STIC,
ANR, FEDER, Interreg…) par une activité de veille
- Aider dans la rédaction des projets et la négociation entre
les partenaires
- Sensibiliser les futurs porteurs de projets sur les ressources
que la DRCI met à leur disposition en termes d’outils et
d’accompagnement de l’innovation : apporter une expertise
dans le montage ﬁnancier (valorisation du temps, connaissance des modalités de ﬁnancement aux échelons locaux,
régionaux, nationaux et européens), assurer l’intermédiaire
technique et administratif entre la recherche et les ﬁnanceurs
- Développer les activités des HUS au sein de la Fondation
de l’université de Strasbourg dont les HUS sont membres
fondateurs. Cette fondation a pour mission de soutenir
leur recherche et leur développement, de contribuer à leur
attractivité, à l’autonomie ﬁnancière des fondateurs et aux
ﬁnancements de programmes de recherche
s2ECHERCHEPARTENARIALEACCORDDECONSORTIUMETPROPRIÏTÏINDUStrielle :
- Sensibiliser les praticiens hospitaliers aux enjeux des accords
de conﬁdentialité en amont de la recherche partenariale et de
la propriété industrielle en aval
- Mettre en place des ateliers internes (brevet, conﬁdentialité,
tutoriaux sur les AAP…)
- Négocier un partenariat équilibré avec d’autres structures
de valorisation et de transfert de technologie du paysage
régional, national et international (type SATT)
- Guider les porteurs de projets dans leurs démarches
juridiques et administratives : rédaction et négociation d’accords de partenariat, de contrats de
propriété intellectuelle, aide au dépôt de brevets
s³MERGENCEETTRANSFERTDETECHNOLOGIE
- Faire progresser les projets jusqu’aux limites de l’accompagnement possible par la DRCI avant de les transférer vers la
structure compétente, grâce à une bonne connaissance du
paysage alsacien de l’innovation, aﬁn d’orienter les porteurs
de projets vers les structures plus à même de les accompagner
(de l’appel à projets jusqu’à la maturation et l’émergence)
2. Visibilité à l’externe : pour la diffusion et le rayonnement de
l’activité innovante des HUS
s-ISEENPLACEDUNRÏSEAUDELINNOVATIONVISIBLESURLETERRITOIRE
alsacien et européen :
- Se rapprocher des acteurs impliqués dans la diffusion de la
culture de l’innovation auprès des industriels et des académiques (ARI/CEEI, pôles de compétitivité) aﬁn de mener des
actions communes
- Sensibiliser aux bonnes pratiques de l’innovation pour les
porteurs de projets émergents
- Mettre en place (et obtenir le ﬁnancement pour) une communication sur un format convivial : « succes stories » de projets
innovants issus des HUS ayant abouti à la création d’une
start-up ou d’une plate-forme à l’interface de la recherche et
l’industrie (RS2D/D-MRI, Urolead, projets incubés au SEMIA,
etc.) ; rencontre avec des industriels
- Participer à une prochaine journée annuelle de l’innovation
hospitalière
s-ISEENPLACEETMAINTIENDUNSITE)NTERNETCFlCHEMANAGEMENT
3. Mise en place d’une commission de l’innovation pour promouvoir l’activité innovante au sein de l’établissement, notamment
réponses aux AAP STIC
- Augmenter la réussite aux AAP STIC
- Organe de veille sur les innovations hospitalières, d’expertise
des demandes d’innovation et de gestion de la campagne
STIC. Cette commission regroupera des praticiens seniors,
des pharmaciens, des représentants des directions et sera
un lieu indispensable pour aider à l’émergence des STIC
- Évaluation STIC : vers une présélection de la DRCI pour
permettre l’accès à un préﬁnancement modéré aﬁn d’amener
un projet raisonnablement avancé à un stade susceptible de
réussir l’AAP STIC
¹
147
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Universités, EPST, cellule Europe des HUS, CRB, CRIH, industriels (grands groupes, PME et start-up), pôles de compétitivité,
collectivités territoriales et européennes, pôles cliniques des HUS, SATT / cellule de valorisation des universités et EPST, autres CHU,
INPI, SEMIA, Oséo
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Direction de la recherche clinique et des innovations, cellule de
valorisation et d’innovation (chef projet innovation et chargé
d’innovation-valorisation)
QCALENDRIER DE RÉALISATION
s Début 2012, avec suivi des indicateurs annuellement
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
- Nombre croissant de projets d’envergure soumis et retenus
s Montage ﬁnancier et soutien au développement
de nouveaux projets :
- Projets soumis et/ou retenus
- Nombre de sollicitations issues des praticiens hospitaliers
sur des projets de recherche partenariale ou non
- Indicateurs de type MERRI (brevets et licences)
- Financements attribués
s Recherche partenariale - accord de consortium
et propriété industrielle :
- Brevets déposés, brevets actifs
et valorisation de brevets (licences)
- Revenus ﬁnanciers et ROI issus de la valorisation
s Émergence et transfert de technologie :
- Nombre de concours scientiﬁques signés
- Nombre de licences et de transferts de marques
- Nombre de projets transférés aux structures compétentes
- Suivi de la réussite à 2, 5 et 10 ans
s Mise en place d’un réseau de l’innovation visible sur le territoire
alsacien et européen :
- Qualité de l’information diffusée
- Nombres de participants
- Intervenants extérieurs
- Financements obtenus pour développer ce projet
s Mise en place d’une commission de l’innovation pour promouvoir l’activité innovante au sein de l’établissement, notamment
réponses aux AAP STIC :
- Nombre de STIC soumis et/ou retenus
148
N°31
Promoteur : direction
de la recherche clinique
Plan Nat.
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
Contractualisation de la mission
de recherche au sein des pôles médicaux
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
sLe projet comporte deux volets complémentaires :
- Contractualisation de la stratégie de recherche au sein de chaque
pôle médical. Dans le cadre de l’élaboration des contrats de pôle,
il sera demandé à chaque pôle médical de déﬁnir une stratégie de
recherche pour les 4 années à venir et de la décliner en un nombre
restreint d’objectifs et de projets. Cette stratégie devra faire apparaître les collaborations avec les unités de recherche labellisées, la
cohérence et la complémentarité entre les actions de soins, d’enseignement et de recherche, et l’adéquation avec les moyens humains
et ﬁnanciers disponibles. Les indicateurs permettant d’évaluer la
dynamique de recherche au sein des pôles seront les scores SIGAPS
et SIGREC, le nombre de projets institutionnels (PHRC nationaux
et régionaux, appels à projets internes, projets translationnels
INSERM/DGOS, ANR, STIC, projets européens, etc.) et les brevets
déposés.
- Dévolution de la part modulable des MERRI aux pôles. Dans le cadre
de cette contractualisation, les HUS mettront en place une dévolution interne de la part modulable, liée aux activités de recherche,
des MERRI, de façon à ce que les pôles les plus actifs dans le domaine
de la recherche bénéﬁcient d’un retour sur résultats, et à constituer
une véritable incitation à développer les activités de recherche et
de valorisation. Ceci nécessitera la mise en place d’une traçabilité
des recettes et des dépenses liées à la recherche. La dévolution ne
sera cependant pas automatique sur la seule base de la comptabilité
analytique. Elle sera également un outil d’application des grandes
orientations stratégiques de l’établissement dans le domaine de la
recherche. En concertation avec le directoire, le conseil scientiﬁque
de la DRCI identiﬁera les pôles susceptibles de bénéﬁcier de cette
dévolution en évaluant la qualité de leur stratégie et dynamique de
recherche, ainsi que leur intégration dans la politique scientiﬁque
des HUS.
QMÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET
s Ensemble des pôles médicaux, chefs de pôle, référents recherche et référents pédagogiques des pôles, conseil scientiﬁque de la DRCI
QPOSITIONNEMENT
PAR RAPPORT À LA STRATÉGIE
s Ces actions contribueront à la création d’une culture de recherche
au sein des pôles médicaux et au renforcement de la recherche
clinique et translationnelle des HUS
149
QMOYENS À MOBILISER
QCALENDRIER
s Ces actions seront mises en place progressivement
au cours des 5 prochaines années
Promoteur :
Plan Nat.
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
N°32
Création d’une mission d’appui
à la recherche clinique
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s La création de la mission d’appui à la recherche clinique est rendue nécessaire par la complexité croissante de la réalisation des
protocoles de recherche clinique et le besoin d’une très grande
professionnalisation de cette recherche. Les objectifs de cette
mission sont les suivants :
- Assurer la coordination, la cohérence et la synergie des différentes structures d’appui à la recherche de façon à optimiser
l’organisation et la mise en œuvre opérationnelle de la stratégie
de recherche, telle qu’elle a été déﬁnie par le CRBSP
- Favoriser la transversalité nécessaire à la mise en œuvre des
protocoles de recherche
- Veiller au bon fonctionnement des structures d’appui à la
recherche et à l’adéquation entre leurs besoins et leurs moyens
- Être garante du professionnalisme de l’investigation clinique,
dans le respect de l’autonomie de chacune des structures la
constituant
s La mission est rattachée à la direction générale des HUS. Le viceprésident du directoire en charge de la recherche en assure la direction, dans le respect des missions et responsabilités de chacune des
structures concernées et de la déontologie de chaque praticien.
s La mission est dotée d’un comité de pilotage constitué du viceprésident du directoire en charge de la recherche, du directeur de
la recherche clinique et de l’innovation, du président du conseil
scientiﬁque de la DRCI, des responsables des structures d’appui à
la recherche, d’un représentant des médecins, d’un représentant des
chirurgiens et d’un représentant des biologistes. Le comité se réunit
tous les 3 mois et sur demande.
QMÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET
s Vice-président du directoire en charge de la recherche, équipes et responsables de la délégation à la recherche clinique et à l’innovation,
du CIC, de l’UCBEC, du CRB et de la cellule d’aide méthodologique et statistique
QPOSITIONNEMENT
PAR RAPPORT À LA STRATÉGIE
s La création de cette mission est l’expression de la volonté des
HUS de renforcer la place de la recherche clinique et d’en assurer
la visibilité au sein de l’établissement et vis-à-vis des partenaires
extérieurs
QMOYENS À MOBILISER
QCALENDRIER
s Création et mise en place progressive au cours de l’année 2012
150
N°33
Promoteur :
conseil scientiﬁque
Autre
Conseil scientiﬁque de la délégation
à la recherche clinique et à l’innovation
OBJECTIFS : Aider au développement de la recherche clinique et de l’innovation
au sein des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, c’est-à-dire valoriser
les projets soumis, favoriser l’émergence de nouveaux projets et soutenir
de jeunes chercheurs
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Le conseil scientiﬁque se donnera 5 missions :
1. Évaluer les projets : notamment projets de recherche interne
(demandant la promotion des Hôpitaux universitaires de Strasbourg), PHRC interrégionaux et nationaux, contrats de recherche
translationnelle.
2. Améliorer la qualité des projets de recherche clinique par la mise en
place d’une aide à la soumission avec la DRCI, une aide méthodologique (cellule méthodologique) et un soutien au sein du conseil
scientiﬁque par le correspondant du pôle soumetteur. Assurer
également une aide permanente à la réalisation des projets grâce
à l’action conjointe du correspondant du pôle au sein du conseil
scientiﬁque, avec le référent recherche du pôle et le chef de projet
chargé du ou des protocoles en cours.
3. Assurer une veille régulière des différents projets de recherche
clinique émergents, des jeunes médecins désireux de soumettre
des projets de recherche clinique grâce à l’action conjointe du
chef de projet de la DRCI et du correspondant de pôle membre du
conseil scientiﬁque, qui rendront compte régulièrement de l’état de
la recherche clinique dans un pôle.
4. Assurer un soutien important à l’émergence de jeunes cliniciens
désireux de présenter des projets de recherche clinique par le ﬂéchage pour les jeunes chercheurs d’une partie du PHRC interrégional en 2012 (600 000 €) et également de l’appel à projets interne.
5. Encourager le développement d’une politique de recherche clinique
au sein des pôles qui le désirent.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Président du conseil scientiﬁque de la délégation à la recherche
clinique et à l’innovation : F. de Blay
s Vice-présidents : P. Vidailhet et M. Velten
s Directrice de la direction de la recherche clinique : C. Geiller
s Cellule de méthodologie : P. Meyer
s Membres du conseil scientiﬁque de la délégation à la recherche
clinique et à l’innovation
QCALENDRIER DE RÉALISATION
s Dès 2012, durant le mandat de ce conseil scientiﬁque
151
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
Promoteur : direction RCI
N°34
Renforcement de la promotion de
la recherche clinique au CHU de Strasbourg
OBJECTIFS : Mise en place d’une organisation renouvelée pour tenir compte
des évolutions législative et réglementaire liées à l’application de la loi
HPST, puis de la loi du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la
personne humaine, conformément aux orientations décrites
dans la circulaire de la DGOS du 29 juillet 2011
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Recherches promues par les HUS :
- Renforcement du soutien technico-réglementaire pour les
recherches non interventionnelles sur données ou sur échantillons biologiques humains et les recherches à risques minimes
(anticipation de l’entrée en vigueur de la loi du 5 mars 2012)
- Renforcement de la collaboration avec le CRPV pour le suivi de la
sécurité des essais cliniques promus par les HUS
- Amélioration de la démarche qualité : mise en place d’une autoévaluation (visites de conformité, audits) des études promues/
gérées par les HUS
- Soutien aux établissements de santé et médecins libéraux de la
région qui ne possèdent pas les infrastructures nécessaires pour
la promotion de leur activité de recherche
- Renforcement du soutien aux investigateurs (y compris les personnels paramédicaux, cf. projet de soins ﬁche recherche)
- Mise en place d’un guichet unique en lien avec la cellule méthode
en recherche clinique, permettant un suivi optimisé de la rédaction du protocole à la publication des résultats
- Aide à la rédaction du protocole, soutien méthodologique (cf.
cellule méthodologique), aide au montage de projets et soumission aux appels à projets
- Création d’une cellule de data-management et acquisition d’un
logiciel de gestion des données des essais cliniques permettant
un recueil (saisie informatique) en temps réel dans les différents
sites d’investigation (eCRF) ou de façon centralisée par un opérateur de saisie
- Suivi de l’avancement de l’étude (rythme des inclusions, exhaustivité des données saisies), accès rapide et facile aux données
tant pour la saisie que pour la consultation, accès en temps réel
à des tableaux de suivi, des courbes d’inclusions, extraction
rapide des données cliniques en vue de l’analyse statistique
2. Recherche à promotion industrielle et institutionnelle hors HUS :
Amélioration des indicateurs d’activité suivants :
- Diminution des délais de signature des conventions en apportant
l’aide à l’évaluation des surcoûts aux investigateurs dès la réception du dossier + délai de réponse attendu dans les 15 jours.
Partenariat renforcé avec la pharmacie pour respecter ces délais
- Diminution des essais à promotion industrielle fermés sans
inclusion : les investigateurs seront aidés au recrutement des
patients par les TEC ventilés dans les pôles (activité Cengeps)
- Augmentation du taux d’inclusion de patients dans les essais
industriels avec une bonne évaluation du potentiel de recrutement dès le démarrage de l’étude (investigateur aidé par le TEC)
et un suivi des inclusions par le TEC désigné dans le pôle
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Pôle méicaux
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Directeur de la recherche clinique,
collaborateurs de la direction de la RCI
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 : recrutement de deux chefs de projet,
4 ARC, 2 data-managers
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : acquisition d’un logiciel de data-management
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012-2013
s HUS PROMO : nombre de projets promus ouverts aux inclusions, score
SIGREC S1, nombre de projets soumis aux AAP de la DGOS, PHRC,
PHRI-P et nombre d’inclusions dans les essais promus par les HUS
s PROMOTEURS EXTÉRIEURS : signature des conventions à 40 jours,
augmentation du nombre de patients inclus
152
N°35
Promoteur : direction
de la recherche clinique
Pôle et UF
Associer une organisation optimisée
de la direction de la recherche clinique
et des innovations avec les enjeux
stratégiques de la recherche clinique
OBJECTIFS : - Renforcer la mise en œuvre opérationnelle des missions de la direction
de la recherche clinique et des innovations, décrites dans la circulaire
de la DGOS du 29 juillet 2011
- Développer la capacité de la DRCI à entretenir une relation pertinente et suivie avec ses interlocuteurs internes et externes, à mettre
en œuvre son savoir-faire et à déployer ses outils aﬁn d’organiser les
processus nécessaires au développement de son organisation, à piloter
l’ensemble des actions mises en œuvre dans l’ensemble des structures
et dans la totalité de leurs phases, et avec un niveau sufﬁsant de
contrôle interne pour en assurer l’efﬁcience et une qualité optimale
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Gestion optimisée de la promotion des essais :
- Pilotage des actions de promotion dans le respect des intérêts et
des obligations de chacune des structures impliquées
- Amélioration et optimisation de la dimension temporelle de la
gestion des projets
- Gestion centralisée de tous les types de projets de la DRCI par la
mise en œuvre d’un pilotage centralisé de tous les contrats ainsi
que du suivi d’activité du personnel DRCI (outils de reporting et
réunions de service, logiciel de gestion)
2. Gestion ﬁnancière optimisée de la DRCI :
- Amélioration de la visibilité ﬁnancière des projets de recherche
en interne et vis-à-vis des pôles des HUS
3. Gestion renouvelée des personnels de recherche :
- Séparation de l’activité de promotion et d’investigation
- Les personnels dédiés à l’investigation sont injectés dans les
pôles ainsi que dans les structures d’appui, et gérés opérationnellement à l’intérieur de ceux-ci
- La DRCI assure le suivi ﬁnancier et la gestion RH de ces personnels ﬁnancièrement générés par les projets de recherche
4. Gestion de l’image de la DRCI :
- Communiquer sur la réalité des prestations de la DRCI
- État des lieux exhaustif de l’activité ﬁnancière générée par les
programmes de recherche suivis par la DRCI
- Communication de la DRCI sur deux fronts : une communication
interne destinée à la faire connaître davantage et à lui donner
une image moins administrative et plus réactive
- Constitution d’une base de données permettant un suivi ﬁnancier optimisé
- Mise à jour de la rubrique Intranet des HUS en lien avec les
structures support de la recherche
- Gestion centralisée et normalisée de toutes les dépenses et
recettes
- La communication externe poursuit des objectifs d’information
vis-à-vis des pairs (autres hôpitaux et CHU), d’augmentation de
l’attractivité vis-à-vis de pourvoyeurs de fonds potentiels
- Transparence dans les ﬂux ﬁnanciers internes, avec les structures
d’appui et avec les autres directions fonctionnelles des HUS
- Réponse aux demandes d’information des pôles simpliﬁée
- Refonte de la page Internet des HUS en concomitance avec la
refonte du site par les HUS
- Mise en place et déploiement d’un logiciel informatique ad hoc
- Mise en œuvre d’une plaquette de présentation renouvelée
¹
153
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction des ﬁnances, des ressources humaines, de la communication
s Structures d’appui de la recherche
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Direction de la recherche clinique et des innovations
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 : 1 à 2 ETP sur 6 mois pour transférer
et colliger les données sur logiciel de gestion
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : logiciel de gestion des RC : environ 80 000 €
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2013 et ultérieures
s Circuit de promotion optimisé
s Outil de gestion opérationnel
s Temps de traitement des données ﬁnancières
et des dossiers de promotion diminués
s Outils de communication opérationnels
154
N°36
Promoteur : direction
de la recherche clinique
Pôle et UF
Plan Nat.
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
Cellule méthode en recherche clinique
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Mise en place d’une cellule méthode en recherche clinique (CMRC)
dans le cadre de la restructuration de la recherche aux Hôpitaux
universitaires de Strasbourg.
La CMRC sera bâtie à partir de l’actuel secteur « Méthodologie et
biostatistique » du pôle de santé publique avec l’aide du secteur
« Épidémiologie ». L’objectif de la CMRC est d’offrir une plate-forme
de soutien en méthodologie et biostatistique à la recherche clinique,
de manière à accroître le nombre et la qualité des projets promus par
les HUS, en collaboration avec les autres structures de soutien à la
recherche.
La CMRC fera l’objet d’une convention entre les HUS et l’UDS.
QMÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET
s Pr Nicolas Meyer, service de santé publique, secteurs « Méthodologie et statistique » et « Épidémiologie »
QPOSITIONNEMENT
PAR RAPPORT À LA STRATÉGIE
s Régionale : le projet s’inscrit dans le plan stratégique régional
de santé de l’ARS (point 15 notamment - objectifs spéciﬁques
15.1.2. et 15.1.3.)
s De l’établissement : le projet s’inscrit dans le cadre de la restructuration de la recherche clinique
QCALENDRIER
s La CMRC se mettra en place au premier semestre 2012, de manière à être opérationnelle dès la prochaine campagne des PHRC
QMOYENS À MOBILISER
s Personnel médical : celui déjà présent au sein du secteur « Méthodologie et statistique »
s Personnel non médical : actuellement aucun
s Équipement : poste informatique + logiciels statistiques
s Autres : néant
QMOYENS EXISTANTS
s Les personnels décrits ci-dessus
QMOYENS SUPPLÉMENTAIRES
s Deux médecins méthodologistes et un ingénieur statisticienméthodologiste. Postes informatiques et logiciels statistiques
correspondant en nombre au personnel
155
Promoteur :
Plan Nat.
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
N°37
Renforcement du Centre d’investigation
clinique (CIC) et création d’une antenne
sur le site de Hautepierre
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Le CIC de Strasbourg est un CIC plurithématique dédié à la fois à
la recherche clinique institutionnelle et industrielle. Il s’agit d’une
plate-forme au service des cliniciens chercheurs ayant pour but de
développer une recherche clinique de qualité.
En place depuis 10 ans, il a été récemment restructuré au sein du
Nouvel Hôpital Civil (NHC). Ce changement s’est intégré dans une
volonté de développement de la recherche clinique au sein des
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, soutenue fortement par sa
direction, la Faculté de médecine et l’université de Strasbourg. Cette
restructuration s’est appuyée sur 4 points :
- Un partenariat renforcé avec les unités de recherche strasbourgeoises
- Une déﬁnition d’un petit nombre de thématiques prioritaires au sein
du CIC et leur mise en cohérence avec celles des HUS, de la Faculté
de médecine et de l’université de Strasbourg
- Une mise à disposition de moyens humains supplémentaires et une
gouvernance réorganisée
- La création d’une antenne sur le site de l’hôpital de Hautepierre.
Cette création est indispensable pour accompagner la croissance
actuelle du CIC avec une augmentation exponentielle de son activité sur les 3 dernières années, ainsi que pour permettre à tous les
investigateurs potentiels, quelle que soit leur localisation géographique, de bénéﬁcier de cette plate-forme, gage de qualité dans
l’approche de la recherche clinique
QMÉDECIN / SERVICE / ÉQUIPE PORTEUR DU PROJET
s Pr J. de Seze - Dr C. Mutter / Centre d’investigation clinique (CIC)
QPOSITIONNEMENT
PAR RAPPORT À LA STRATÉGIE
QMOYENS À MOBILISER
s Régionale : le CIC est un lieu de recherche clinique reconnu régionalement, permettant notamment de mettre en place des études
de preuve de concept, de pharmacocinétique et de thérapeutique
dans des phases précoces (sujets sains, phases I à III), en lien
avec les services des HUS et les équipes de recherches labellisées
(EA, INSERM, CNRS)
s Équipement : à déﬁnir
s Personnel médical et non médical : à déﬁnir
QCALENDRIER
s 1er semestre 2013 : ouverture du site de Hautepierre
s De l’établissement : le CHU de Strasbourg s’est clairement positionné en faveur d’un renforcement quantitatif et qualitatif de
l’activité de recherche clinique. Le CIC représente pour le CHU un
support technique pour une recherche clinique de qualité
156
N°38
Promoteur :
Plan Nat.
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
Centre de ressources biologiques (CRB) Biobanque institutionnelle
OBJECTIFS : Création d’une biobanque institutionnelle à visée recherche ayant pour
objectifs de stocker, conserver, distribuer des échantillons biologiques
humains (tissus, sang et dérivés, liquides, cellules…) et leurs données
associées à des ﬁns de recherche, en respectant les aspects réglementaires
et en mettant en place un système de management qualité reconnu
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Les ressources biologiques sont devenues un enjeu important dans
le domaine de la recherche, qu’elle soit fondamentale ou clinique. De
plus en plus de collections d’échantillons biologiques sont associées
aux projets de recherche et permettent à moyen terme de tester de
nouvelles idées et de nouvelles cibles thérapeutiques, avant et pendant
les essais cliniques.
La biobanque institutionnelle plurithématique permettra de conserver
dans les meilleures conditions possible (qualité des échantillons,
quantité adéquate et données cliniques, biologiques et anatomopathologiques associées) les échantillons et servira de structure support à la
recherche. Elle facilitera les aspects logistiques, techniques, mutualisant le matériel et le personnel et garantissant tous les aspects réglementaires et éthiques liés à l’utilisation des ressources biologiques.
Chaque échantillon sera analysé, traité (extraction d’ARN, d’ADN),
dupliqué, aliquoté (division de l’échantillon), stocké à température préconisée et cédé à la demande, tout en limitant l’impact sur le patient.
La biobanque se positionnera également au niveau national et international, car il sera plus aisé de participer aux protocoles de recherche de
grande envergure de plus en plus demandeurs de collections d’échantillons biologiques et de respect des normes de qualité associées.
157
sLe Centre de ressources biologiques est une structure permettant la
réception, préparation, conservation et distribution des ressources
biologiques (échantillons et données associées). Il conserve actuellement 15 collections
sLes HUS ont fait le choix d’élargir le périmètre du CRB en une biobanque institutionnelle aﬁn de mutualiser les compétences et le
matériel nécessaire, d’homogénéiser les pratiques tout en respectant
les aspects réglementaires et éthiques, avec un système qualité
reconnu (norme NF S 96-900) permettant un meilleur positionnement
national et international de l’institution
sCréer une infrastructure permettant d’apporter une logistique
garantissant la qualité et la pérennité des collections ainsi que leur
utilisation optimisée dans le respect des exigences des différentes
parties intéressées
sStockage de tous les types d’échantillons après traitement préanalytique et avant traitement postanalytique
sPriorisation des projets en adéquation avec la politique de recherche
de l’établissement
sRespect de la législation en vigueur liée à l’utilisation des ressources
biologiques
sStructure support à la recherche avec une direction mixte médicale et
opérationnelle partagée entre la DRCI et le pôle de biologie
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sPôle de biologie, pôles cliniques des HUS, autres directions de l’établissement.
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Médecin / service / équipe porteur du projet :
s Professeur Marie-Pierre Chenard, médecin au département
de pathologie, responsable opérationnel du CRB,
s Direction de la recherche clinique et des innovations,
Mme Christine Geiller, directrice
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 : 6 ETP technicien, 4 ETP attaché de recherche clinique,
2 ETP technicien d’études cliniques, 1 ETP ingénieur qualité, 1 ETP
secrétaire, 1 ETP responsable opérationnel, 1 ETP informaticien,
0,5 ETP cadre de santé, 1 ETP coordinateur médical, 2 x 0,4 ETP
spécialistes médicaux sur les cellules et les tissus
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : à déterminer
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Conception 2012, réalisation à partir de 2013
s Entrées et sorties d’échantillons biologiques,
nombre de programmes de recherche associés aux collections,
résultat d’activité avec incidence sur les MERRI et les MIGAC,
ﬁnancements obtenus (collaboration et prestation de services)
158
3.4 Le projet de soins
inﬁrmiers, de rééducation
et médico-techniques
1. PERFECTIONNER LES SOINS TECHNIQUES
ET RELATIONNELS.
2. MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES ATTENTES
DES PERSONNES HOSPITALISÉES.
3. MIEUX ANIMER ET VALORISER LES ÉQUIPES
POUR FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL
INDIVIDUEL ET COLLECTIF.
4. ENFIN, MIEUX ACCUEILLIR ET FORMER LES FUTURS
PROFESSIONNELS, PROMOUVOIR LA RECHERCHE EN SOINS
PARAMÉDICAUX POUR ENCOURAGER LES PROFESSIONNELS
À INNOVER.
TELS SONT LES OBJECTIFS DU PROJET DE SOINS 2012-2017.
Ce projet a été élaboré par la direction des soins et deux groupes
de travail réunissant des cadres de santé. Les réﬂexions ont abouti
à la rédaction de cinq ﬁches d’action. Ces ﬁches ont été soumises
à la consultation et à l’approbation de l’ensemble de l’encadrement
et de la commission de soins inﬁrmiers, de rééducation et médicotechniques.
159
Le projet propose quatre objectifs :
- les deux premiers, dans la continuation du projet antérieur,
visent à poursuivre l’effort d’amélioration de la prise en charge
des patients ;
- le troisième, considérant que la qualité de vie au travail a un
impact sur la qualité des soins, est tourné vers les équipes et
l’encadrement ;
- enﬁn, l’évolution des soins paramédicaux et l’évolution des
formations paramédicales nécessitent adaptation et développement des compétences. Là aussi, recherche et innovation sont de
mise, tant sur le plan des techniques de soins que sur le plan des
relations de travail au sein des équipes.
Nos quatre objectifs prioritaires peuvent se résumer en quatre
mots clés :
- qualité et sécurité ;
- bientraitance ;
- management ;
- formation et recherche.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.4.1 Qualité et sécurité
D
es efforts importants ont été réalisés les cinq années précédentes.
Mais il reste encore des marges de progrès notamment dans l’évaluation des risques et la déclaration des événements indésirables. Le
développement professionnel continu (DPC) et l’analyse des dysfonctionnements et des pratiques professionnelles doivent permettre de
renforcer la « culture sécurité et qualité ».
L’évaluation des pratiques visera à renforcer le domaine de l’identitovigilance, le risque infectieux et la prise en charge médicamenteuse.
La démarche d’amélioration continue de la qualité sera appliquée à
l’ensemble du dispositif des soins pour assurer la meilleure sécurité
tant pour le patient que pour les équipes.
Il conviendra d’évaluer la manière dont les équipes prennent en
charge les patients pour éviter escarres, douleur, dénutrition, etc.
Nous avons également pour objectif d’améliorer les conditions de sortie des patients et de veiller au bon fonctionnement des transports
des patients.
3.4.2 Bientraitance
L
e patient est au cœur de nos préoccupations. Entraîné dans un
parcours de soins complexe, il peut avoir un sentiment de déshumanisation. C’est pourquoi nous développons une politique de « bientraitance » qui concilie prise en charge hyperspécialisée et approche
globale de la personne.
Le projet de soins 2012-2017 invite les professionnels à réﬂéchir et
à agir sur les besoins et les attentes du patient : accueil, confort,
information, écoute, sommeil, repas, dignité, etc. Il aboutira à un
véritable engagement dans la démarche de bientraitance. Les professionnels seront accompagnés et soutenus dans cette démarche.
3.4.3 Management
L
a qualité des soins dépend aussi de la qualité de vie au travail. Les
HUS proposent de promouvoir un management qui favorise l’implication des professionnels et le travail en équipe, mais qui prenne aussi
en compte les difﬁcultés que rencontrent actuellement les professionnels : accélération des changements du milieu professionnel marqué de
réformes, restructurations, évolutions des organisations, qui peuvent
provoquer usure professionnelle, résistance au changement, démotivation, etc.
L’amélioration du management se traduira par le renforcement des
compétences managériales de l’encadrement. Nous proposons de
rédiger une charte de management qui puisse servir de guide aux
cadres. Mais nous aiderons les cadres à mieux se former, à partager et
valoriser leurs expériences.
Nous agirons également en amont en repérant les potentiels des
futurs cadres de santé et en accompagnant le cadre lors de sa première année de fonction.
Les cadres souhaitent fortement se recentrer sur leur cœur de métier
qui est de repérer, mesurer et réduire les situations à risque dans la
gestion de leurs équipes.
Les actions en direction des cadres seront accompagnées d’actions de
même type en direction des équipes : formations qualiﬁantes, promotion des compétences individuelles et collectives, accompagnement
des parcours professionnels, mise en place d’espaces de discussion et
de dialogue, mobilisation autour des démarches qualité, etc.
160
3.4.4. Formation
L
es équipes paramédicales des HUS encadrent chaque année près
de trois mille étudiants et les forment à douze métiers différents.
C’est dire que les stages pratiques sont de plus en plus importants dans
les formations paramédicales qui sont organisées désormais en cursus
universitaire LMD (licence, master, doctorat).
Il faut donc adapter l’offre de stage à ces nouveaux enjeux et répondre
à l’attente croissante des étudiants.
Enﬁn, le bon déroulement des stages participe de l’attractivité des
HUS et de la ﬁdélisation des personnels.
Pour améliorer l’accueil et la formation des stagiaires, le projet de
soins 2012-2017 propose d’assurer un encadrement par des professionnels impliqués et formés à cette activité. Ces tuteurs prendront les
stagiaires en charge selon des pratiques pédagogiques harmonisées.
Ils disposeront d’outils (livret d’accueil et portfolio) qui faciliteront
le bon déroulement du stage.
Nous développerons la cohérence entre les écoles et le terrain par
des rencontres régulières entre formateurs, maîtres de stage, tuteurs,
étudiants. Nous harmoniserons les démarches théoriques et pratiques,
notamment par l’élaboration de situations de soins.
En ﬁn de stage, la satisfaction des étudiants et l’application des
bonnes pratiques d’accueil en stage seront évaluées.
3.4.5. Recherche
L
a loi « Hôpital, patients, santé et territoires » encourage la recherche par le programme hospitalier de recherche inﬁrmier (PHRI)
et par le programme hospitalier de recherche inﬁrmier paramédical
(PHRIP).
En 2009, des équipes des HUS ont proposé quatre projets de recherche
qui étaient jugés insufﬁsants sur le plan de la méthodologie. En 2010,
sur trois projets déposés, deux ont été retenus.
161
Il s’agit pour les HUS de développer cette dynamique et de valoriser
l’expertise de nos soignants. Pour impulser cette politique, nous
créerons, en lien avec la direction de la recherche clinique et de
l’innovation, une cellule recherche, et nous formerons des personnes
ressources pour développer la culture recherche auprès des équipes.
Une aide sera apportée aux équipes à la fois sur la déﬁnition de leurs
sujets de recherche et sur la méthodologie. Elles seront épaulées à
toutes les étapes de leur recherche. Une journée de sensibilisation à
la recherche permettra de communiquer autour des différents thèmes
et de diffuser et publier les travaux.
162
Promoteur : Pôle et UF
N°39
Poursuivre et renforcer les actions de la
qualité, la sécurité des soins et développer
la maîtrise des risques liés aux soins
OBJECTIFS : - Optimiser les organisations, identiﬁer les risques
et les prévenir ou les corriger
- Accompagner les projets d’activités nouvelles
et les projets de restructuration
- Évaluer les pratiques professionnelles (EPP)
- Améliorer la gestion des risques et erreurs liés à l’identiﬁcation
des patients
- Améliorer la prise en charge médicamenteuse
- Améliorer la gestion du risque infectieux nosocomial
- Améliorer les conditions de sortie des patients
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s,ORSDELAGESTIONDESLITSDOCUMENTSPAPIERTABLEAUMURALx
Réaliser des études organisationnelles, déﬁnir des recommandations,
mettre en œuvre des actions correctives et les évaluer
s3ENSIBILISERLESPERSONNELSÌTOUSLESNIVEAUXDELAPRISEENCHARGE
Participer aux démarches institutionnelles de cartographie des
risques professionnels
s!SSURERLAQUALITÏDESACTESDADMINISTRATIONDESMÏDICAMENTSLES
plus à risque pendant l’hospitalisation
Participer au retour d’expérience sur les événements indésirables
associés aux soins
s0ROMOUVOIRLESBONNESPRATIQUESDADMINISTRATIONDUMÏDICAMENT
Accompagner les projets d’activités nouvelles et de restructuration
(IRC-PMTL, santé mentale, biologie, imagerie…) :
s2ENFORCERLAPARTICIPATIONAUXDÏMARCHESINSTITUTIONNELLESDECARTOgraphie des risques « CARTO-MED » : risques liés à la prise en charge
médicamenteuse
s$ÏlNIRLESORGANISATIONSCIBLESETLESRÒGLESDEPRISEENCHARGEDES
patients
s%XPLIQUERETASSOCIERLESPROFESSIONNELSPOURFAVORISERLAPPROPRIAtion du changement
s!CHEVERLEDÏPLOIEMENTDEi3TOCKPHARMwDANSLESUNITÏSDESOINS
s0ARTICIPERAUXRETOURSDEXPÏRIENCESURLESÏVÏNEMENTSINDÏSIRABLES
« REMED » dans le domaine de la prise en charge médicamenteuse
Améliorer la gestion du risque infectieux nosocomial :
Poursuivre les EPP transversales :
s)DENTIlERLESSITUATIONSÌRISQUEDETRANSMISSIONCROISÏE
s4ENUEDUDOSSIERDESOINS
s0ROMOUVOIR LAPPLICATION DES PRÏCAUTIONS STANDARD DHYGIÒNE TOUjours, partout et par tous
s4ENUEDESCHARIOTSDURGENCE
Initier de nouvelles EPP :
s"ONNESPRATIQUESLORSDESPRÏLÒVEMENTSBIOLOGIQUES
s0ROMOUVOIRLAPPLICATIONDESPRÏCAUTIONSCOMPLÏMENTAIRESDHYGIÒNE
dans les situations qui l’exigent
s1UALITÏ DE LENREGISTREMENT DE LADMINISTRATION DES MÏDICAMENTS
« AUDI-MED »
Améliorer les conditions de sortie des patients :
Réaliser des analyses qualitatives de la prise en charge des patients à
partir du dossier de soins :
s!SSURERLESUIVIDELAPRÏPARATIONÌLASORTIE
s$OULEUR
s%SCARRE
Coordonner et sécuriser la prise en charge lors des transports et
transferts des patients
s$ÏPENDANCE
Méthodologie :
s3ORTIE
s.UTRITION
Chaque action sera conduite par un directeur de soins ou CSS, avec la
participation de CSS et CS et les membres de la CSIRMT
Améliorer la gestion des risques et erreurs liés à l’identiﬁcation des
patients :
Des groupes de travail seront organisés pour les actions suivantes :
sortie, identitovigilance, prise en charge médicamenteuse
s,ORSDELAPHASEDADMINISTRATIONDESMÏDICAMENTS
Un calendrier des actions est élaboré
s,ORSDESPRÏLÒVEMENTSBIOLOGIQUES
163
Améliorer la prise en charge médicamenteuse
s!NTICIPERLASORTIEDÒSLACONSULTATIONOUAUMOMENTDELADMISSION
s'ARANTIRLACONTINUITÏDESSOINS
¹
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s DRH, direction qualité, médecine du travail, responsable système de management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse,
cellule d’identitovigilance, EOH, responsables médicaux, service social
s Ensemble des pôles cliniques et médico-techniques
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s DS, CSS, CS et professionnels des services de soins
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Actions sur 2012-2013
s Nombre de réalisations d’études
s Réaliser une étude organisationnelle : 1 étude de janvier à
juin 2012, 1 étude de septembre à décembre 2012
s Nombre d’EPP
s EPP : dossiers de soins octobre 2012, chariot d’urgence novembre 2012, prélèvement biologique juin à octobre 2012
s Nombre de soignants participants aux « REMED »
s Nombre d’actions suivies
s Nombre d’unités dans lesquelles « Stockpharm » a été déployé
s Analyse qualitative de la prise en charge
des cibles dans le dossier du patient
s Sortie - Douleur
s Identitovigilance : gestion des lits
s Administration des médicaments
s Mise en place d’un groupe de travail
sur les transports des patients
s Organisation d’une journée d’information et d’échanges
sur les conditions de sortie des personnes âgées vulnérables
164
Promoteur :
N°40
Améliorer l’attention portée à la personne
et garantir le respect de ses droits
dans les pratiques quotidiennes
OBJECTIFS : Analyse des pratiques relatives à la vie quotidienne des patients : réﬂexion
sur les besoins et les attentes des patients
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Soigner les repas :
- Élaborer un référentiel de bonnes pratiques : installation du
patient, distribution-aide, évaluation de la consommation
Soigner l’accueil de l’admission à la sortie :
- Sensibilisation aux bonnes pratiques : l’accueil comme notion
fondamentale durant tout le séjour
- Élaborer un guide des bonnes pratiques de l’accueil physique et
téléphonique
Soigner la relation - information, communication, écoute :
- Détecter le besoin d’information et y répondre
- Prêter une attention forte aux personnes dyscommunicantes
(nouveau-nés, très jeunes enfants, patients en réanimation,
aux urgences, patients atteints de pathologies psychiatriques
et démentielles)
Soulager la douleur :
- Détecter la douleur physique et psychique
- Identiﬁer les soins douloureux et mettre en place les mesures
appropriées
- Évaluer et tracer le suivi
Favoriser le sommeil :
- Repérer les causes d’altération du sommeil
- Élaborer un référentiel de bonnes pratiques
Respecter la dignité :
- Réaliser les soins d’hygiène et de confort en respectant pudeur
et intimité
Garantir la conﬁdentialité et le secret professionnel :
- Rappel et formation de l’ensemble des professionnels
Généraliser les moments d’échanges et de réﬂexion collective sur
les pratiques du soin :
- Mettre en place des temps de réﬂexion dans chacun des pôles
Promouvoir la bientraitance :
- Rédiger une charte, la diffuser
- Établir un programme de sensibilisation et de formation des
personnels
Repérer les situations à risque de maltraitance :
- Réaliser un état des lieux des pratiques au quotidien susceptibles
d’être source de maltraitance ordinaire :
- comportements professionnels
- organisation et fonctionnement routiniers
- Promouvoir des actions de formation (ex. Mobi qual)
Méthodologie
Les actions seront conduites par les cadres de pôle pour l’analyse des
pratiques :
- Identiﬁer les soins douloureux
- Respecter la dignité
Constitution d’un groupe de travail pluriprofessionnel pour la rédaction
de la charte de bientraitance et pour les bonnes pratiques autour du
repas
Constitution d’un groupe de travail pour élaborer un référentiel de
bonnes pratiques pour favoriser le sommeil
Des actions de formation seront proposées : secret et conﬁdentialité
¹
165
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sFormation continue, DRH, service restauration, CLAN, CLUD
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s DS, CSS, CS et professionnels de tous les pôles cliniques
et médico-techniques
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Actions à réaliser en 2012-2013
s Enquête de satisfaction, nombre de plaintes suivies d’actions
correctives, résultats EPP
s Rédaction de la charte de bientraitance
s Rédiger, diffuser le référentiel de bonnes pratiques :
soigner le repas
s Charte rédigée et diffusée
s Identiﬁer les soins douloureux dans chaque pôle
s Nombre de professionnels formés à la bientraitance, au secret
professionnel et à la conﬁdentialité
s Rédiger le référentiel de bonnes pratiques
pour favoriser le sommeil
s Nombre de temps d’échanges
s Référentiel de bonnes pratiques autour des repas rédigé et diffusé
s Inscrire les professionnels à la formation :
secret professionnel, conﬁdentialité et bientraitance
166
N°41
Promoteur :
Pôle et UF
Promouvoir un management qui favorise
l’implication de tous les professionnels
et le travail en équipe
OBJECTIFS : - Renforcer les compétences managériales de l’encadrement
- Accompagner le parcours professionnel du futur cadre de santé
- Recentrer les missions des cadres sur leur cœur de métier
- Valoriser l’engagement des professionnels et des équipes
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Renforcer les compétences managériales de l’encadrement :
- Rédiger une charte de management
- Poursuivre les actions de formation en direction des cadres
- Mettre en place la formation à l’analyse des pratiques et à la
gestion des risques
- Partager les expériences : mise en commun des difﬁcultés rencontrées, valorisation des expériences et des résultats
- Organiser des temps d’échanges structurés : réunions thématiques, journées dynamique cadres
Accompagner le parcours professionnel du futur cadre de santé :
- Repérer les potentiels au sein de l’institution
Valoriser l’engagement des professionnels et des équipes :
- Valoriser les actions des référents, formations qualiﬁantes,
expertises, compétences individuelles et collectives
- Accompagner l’acquisition des compétences et les parcours
professionnels
- Développer des compétences dans le domaine de l’éducation
thérapeutique
- Développer des projets de coopération entre métiers
- Mobiliser autour de la démarche qualité et d’amélioration continue par l’analyse des pratiques professionnelles
- Améliorer la cohésion d’équipe en généralisant les espaces de
discussion et de dialogue
- Proposer une mise en situation de « faisant fonction » avec un
accompagnement déﬁni, organisé, évalué
s Les actions seront conduites par la DS et les cadres de pôle
- Accompagner le cadre à sa sortie IFCS
s Un groupe de travail sera constitué pour rédiger la charte de management
Recentrer les missions des cadres sur leur cœur de métier :
- Repérer, mesurer et réduire les situations à risque / gestion des
équipes
- Effectifs cibles et effectifs de remplacement, gestion des
plannings, évaluation des compétences et formation, dispositif
d’intégration des nouveaux professionnels, politique de mobilité
interne au pôle
s Suivi du projet : dispositif d’intégration et de formation des « faisant
fonction » de cadres de santé
s Un groupe de travail sera constitué pour mettre en place des outils
pour la gestion des plannings et des remplacements
s Organisation de temps d’échanges pour valoriser les équipes : forum,
journée dynamique cadres
¹
167
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sFormation continue - IFCS - DRH
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s DS ; cadres de santé ; formation continue ; DRH
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012-2013
s Nombre de formations suivies
s 1 journée dynamique cadres et un autre temps d’échange par an,
s Analyses de pratiques : audit ciblé
s Rédaction de la charte de management
s Nombre de personnes ressources
s Suivi des tableaux de bord de l’absentéisme et des remplacements, analyse par pôle
s Utilisation du tableau de bord des absences de dernière minute :
diagnostic de situation
s Élaborer avec la formation continue des actions de formation sur
l’analyse des pratiques et la gestion des risques
s Recensement des expertises, des référents
s Mise en place du dispositif d’accompagnement des IDE faisant
fonction de cadres de santé
168
Promoteur :
Pôle et UF
N°42
Améliorer et faciliter
les conditions de formation en stage
OBJECTIFS : - Organiser l’accueil, l’encadrement et l’évaluation de l’étudiant en stage
- Assurer un encadrement par des professionnels impliqués et formés
- Développer la cohérence de formation entre école et terrain de stage
- Adapter l’offre de stage aux nouvelles exigences de la formation
- Mesurer la satisfaction des étudiants et les bonnes pratiques
de l’accueil en stage
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Harmonisation des pratiques pédagogiques :
- Accueil organisationnel, accueil pédagogique, parcours d’apprentissage, évaluation des acquisitions en stage
s Structuration du réseau de tuteurs :
- Identiﬁcation et formation, accompagnement et suivi, mise en
place d’une plate-forme d’échanges « foire aux questions »
s Appropriation des outils par les professionnels de proximité :
s Rencontres régulières : cadres formateurs, maîtres de stage, tuteurs,
professionnels de proximité et étudiants
s Rédaction d’un questionnaire de satisfaction en direction des étudiants
s Évaluation du dispositif d’accueil mis en place dans chaque pôle
Méthodologie
s Travail en partenariat avec les cadres des pôles et les formateurs pour
la rédaction des situations de soins
- Situations de soins
s Élaboration d’une rubrique sur le site Intranet des HUS pour l’accessibilité du livret d’accueil, avec un moteur de recherche par mots clés
- Portfolio
s Élaboration d’un questionnaire de satisfaction pour les étudiants
- Livret d’accueil
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sFormation continue, CRIH, communication
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Directeur des soins, directeurs des instituts de formation, CSS,
CS, IDE tuteurs
169
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012-2013
s Livret d’accueil renseigné par tous les pôles et mis à disposition
s Diffusion du livret d’accueil
s Nombre de tuteurs formés
s Organiser une journée d’échanges
avec les inﬁrmières de proximité
s Nombre de rencontres écoles/terrain
s Mise en place d’une plate-forme d’échanges
« foire aux questions »
s Statistiques Intranet
s Journée d’échanges réalisée
Promoteur : Faculté
de médecine
Projet pôle
N°43
Structurer et dynamiser
la recherche en soins
OBJECTIFS : - Déﬁnir la stratégie de recherche inﬁrmière et paramédicale
- Accompagner les professionnels dans la démarche recherche
- Communiquer autour des thèmes de recherche et promouvoir
la diffusion et la publication des travaux
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
sDéﬁnir la stratégie de recherche inﬁrmière et paramédicale :
Méthodologie
sConstituer une cellule « recherche pluriprofessionnelle »
- Créer une cellule recherche
sOrganiser une journée d’initiation à la recherche
- Former des personnes ressources
sÉlaborer le proﬁl de poste du cadre de santé et recruter le cadre de
santé dédié
- Effectuer une veille documentaire et structurer une base de
données
sDévelopper la culture recherche auprès des équipes et la valoriser :
sFaire un appel à sujets de recherche, identiﬁer les sujets potentiels
avec l’aide de la direction de la recherche clinique et de l’innovation
- Lancer une campagne d’information : conférence de sensibilisation
- Identiﬁer les sujets ou thèmes potentiels
- Apporter une aide à la méthodologique et un suivi des équipes à
toutes les étapes de la recherche, en lien avec la direction de la
recherche clinique et de l’innovation (DRCI)
- Créer un poste de cadre dédié à la recherche
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction de la recherche clinique et de l’innovation
sFormation continue
sCSS et CS des pôles
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s DS - Responsables médicaux et paramédicaux des pôles
s Direction de la recherche clinique et de l’innovation Formation continue
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Constitution du groupe et rédaction des missions
s Nombre de projets soumis (minimum 2 projets par an)
s Rédaction du proﬁl de cadre dédié à la recherche
s Nombre de projets retenus
s Organisation d’une journée d’information
s Journée d’information réalisée
s Appel à projet, analyse et aide méthodologique pour envoi
à la DHOS (au minimum 2 projets par an)
s Cellule recherche constituée
s Nombre de réunions effectives de cette cellule
170
3.5 Le projet de prise
en charge des patients
Le projet de prise en charge du
patient regroupe un certain nombre
de thèmes qui présentent la
caractéristique d’être transversaux
et de nécessiter une bonne articulation
des équipes médicales et paramédicales.
Ces thèmes feront l’objet de traitements prioritaires dans la période
de mise en œuvre du projet d’établissement, à travers des actions
institutionnelles.
Ils ont été retenus du fait qu’ils constituent des problèmes de santé
publique, des priorités d’action du PRS, des plans nationaux ou des
priorités d’action du CHU.
Dix thèmes ont été ainsi sélectionnés :
- la prise en charge des patients atteints du cancer ;
- la prise en charge des patients confus ;
- la prise en charge des patients présentant des plaies et des
escarres ;
- la prise en charge des patients présentant des conduites addictives ;
- la prise en charge nutritionnelle des patients ;
- la prise en charge de la douleur ;
- la prise en charge en soins palliatifs ;
- la maîtrise du risque infectieux ;
- la prise en charge médicamenteuse ;
- la préparation de la sortie des patients.
171
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.5.1 Prise en charge des patients atteints du cancer
a prise en charge des patients cancéreux est une priorité nationale
afﬁrmée et déclinée dans les deux plans cancer.
La visite de conformité réalisée par l’ARS en décembre 2010
et janvier 2011 a mis l’accent sur des aspects à développer au
niveau de la prise en charge des patients, notamment en matière
d’annonce de la maladie et d’organisation des soins de support.
Il s’agit également d’une priorité portée par l’ARS au plan régional,
notamment au niveau d’un volet spéciﬁque du SROS. Sont visés
notamment :
De nombreux pôles des HUS sont engagés dans cette dynamique,
également portée par la commission cancérologie, sous-commission
de la CME mise en place en janvier 2011.
Contexte :
L
- le renforcement du suivi personnalisé des patients ;
- l’adaptation de l’offre de soins à la prise en charge des personnes
les plus fragiles ;
Dans la perspective de l’ouverture de l’IRC à l’horizon 2017, une mise
en cohérence et en convergence des pratiques des services des HUS
avec celles du CPS est engagée.
- l’adaptation des prises en charge hospitalières au vieillissement
de la population alsacienne, le cancer étant une pathologie liée
à l’âge ;
- le développement des prises en charge de proximité ;
- la poursuite de l’amélioration de la qualité de la prise en charge ;
- l’amélioration de la circulation et du partage de l’information
entre acteurs de santé ;
- la réalisation des prises en charge dans des délais conformes aux
bonnes pratiques…
172
Dans ce contexte, les quatre axes
de travail priorisés sont les suivants :
GÉNÉRALISER ET SYSTÉMATISER
LE DISPOSITIF D’ANNONCE DE LA
MALADIE À TOUS LES SECTEURS
ET PATIENTS CONCERNÉS
Cet objectif conduit à :
s poursuivre la mise en place :
- des consultations médicales d’annonce et de proposition de
traitement,
- des consultations inﬁrmières d’annonce, de soutien et de repérage des besoins et à les généraliser,
- des accès facilités aux compétences en soins de support, en
articulation avec la médecine de ville ;
s optimiser les moyens dédiés au sein de l’institution ;
s formaliser une organisation spéciﬁque dans chaque service sur la
base d’un guide ou cahier des charges rédigé à l’échelle de l’établissement : local dédié, modalités de consultation, documents
(dossiers, plaquettes d’information), réunion de fonctionnement/
concertation, évaluation.
ÉLABORER UN PROJET
PERSONNALISÉ DE SOINS (PPS)
POUR CHAQUE PATIENT
Cet objectif suppose de :
sdéﬁnir les trame et contenu au sein de l’établissement à partir de la
proposition de contenu minimum indispensable mise à disposition
par l’INCa : calendrier prévisionnel des soins avec rendez-vous,
médecins et soignants référents, volets médical, soins et social,
missions et coordonnées soins de support… en lien avec l’informatisation des données RCP ;
smettre en place des supports facilement identiﬁables : classeurs,
pochettes… ;
sremettre le PPS à chaque patient et assurer la traçabilité de cette
remise ;
sdéﬁnir les copies et autres documents à conserver dans le dossier du
patient, en recourant à l’outil DMP autant que possible.
FACILITER LE PARCOURS DE SOINS
DU PATIENT À TOUTES LES ÉTAPES
DE SA PRISE EN CHARGE
Pour atteindre cet objectif, il convient de :
spersonnaliser l’entretien d’admission IDE :
- identiﬁer le degré de connaissance de la maladie par le patient
et sa compréhension du parcours de soins,
- évaluer ses besoins spéciﬁques en termes de nutrition, situation
sociale (et notamment isolement, aides à domicile, conditions
et mode de vie, couverture sociale…), fragilité ou difﬁcultés
psychologiques, douleur, difﬁcultés de mobilité…,
- repérer les clignotants, facteurs de risques… de manière à déclencher des interventions précoces, à solliciter des expertises ;
sdévelopper la notion de médecin référent du patient à chaque phase
de son parcours et de son traitement :
- coordonnées annotées sur un support écrit, à introduire dans
le PPS,
- ﬁl conducteur dans le parcours,
- continuité des soins ;
sassurer en interne l’articulation, la coopération et la coordination
entre les métiers aﬁn d’optimiser la prise en charge avec l’UPOG,
notamment concernant la prise en charge des patients âgés fragiles ;
sstructurer, développer et coordonner les soins de support à l’échelle
de l’institution aﬁn d’apporter les réponses adaptées aux patients
dans les différents services, tout au long de leur parcours :
- déﬁnir et organiser l’offre et les consultations dans chaque pôle
et service,
- créer un poste de médecin coordinateur des soins de support
aux HUS pour :
- réaliser un état des lieux en matière de soins de support,
- diffuser les bonnes pratiques, dynamiser ces activités,
développer ces offres de service, les méthodes et outils
nécessaires,
- assurer une mission de soins spéciﬁques auprès des patients
et de leur entourage (type équipe mobile ou de liaison),
- animer les professionnels et ressources disponibles de
manière transversale : douleur, kinésithérapie, psychologie,
service social, diététique, aumôneries… en lien avec les
médecins chefs de pôle, les soins palliatifs, le CETD, la
commission cancérologie de la CME, le CLUD, le médecin
référent 3C et le CPS (cf. ﬁche de poste spéciﬁque), professionnels bien identiﬁés dans l’établissement, tant par les
équipes que par les usagers.
Il conviendrait de créer un poste de cadre inﬁrmier et un poste de
secrétaire aux côtés du médecin coordinateur. Un tel projet peut être
envisagé en lien avec l’UPOG ;
173
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
saméliorer la préparation de la sortie et la continuité des soins :
- développer l’évaluation pluridisciplinaire des situations ainsi que
les connaissances en matière de soins de suite : environnement
sanitaire et médico-social, partenaires…,
- améliorer l’information des patients et de leur entourage, par une
mise à disposition des coordonnées d’associations de patients
et du descriptif des aides que peuvent apporter les organismes
spécialisés, notamment la Ligue contre le cancer. La création
d’espaces de rencontres et d’information serait souhaitable,
- déﬁnir les personnes référentes pour le patient après la sortie :
aggravations état de santé, inquiétudes, effets secondaires,
modalités de réhospitalisation en cas de complication ou
d’urgence…,
- s’intéresser au processus de réinsertion après la maladie.
3
SENSIBILISER ET FORMER
LES PERSONNELS MÉDICAUX,
SOIGNANTS, SOCIO-ÉDUCATIFS
ET ADMINISTRATIFS HOSPITALIERS
AUX BESOINS SPÉCIFIQUES DES
PATIENTS ATTEINTS DE CANCER, DANS
LE CONTEXTE DES PLANS CANCER
Les actions concrètes à engager pour ce faire sont les suivantes :
- informer les équipes médicales et soignantes sur le contenu des
plans et schémas nationaux et régionaux : dispositif d’annonce
(DA), réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP), projet
personnalisé de soins (PPS) ;
- sensibiliser et former les professionnels aux soins de support par
la mise en place de séances d’information et d’échanges dans
les services au moment de l’arrivée de nouveaux internes ou
agents : annonce de la maladie, compréhension et anticipation
des répercussions de la maladie sur la vie quotidienne… ;
- envisager la participation de la coordination des soins de support aux réunions pluridisciplinaires dans les services de soins,
aﬁn de promouvoir et développer l’analyse des pratiques de prise
en charge ;
- développer les réunions pluridisciplinaires internes et les retours
sur situations complexes ou événements indésirables.
3.5.2 Prise en charge des patients âgés confus
Éléments du contexte
L
’hospitalisation des personnes âgées présente un risque majeur de
survenue d’un syndrome confusionnel et de perte d’autonomie. Or
le syndrome confusionnel est une entité clinique, qui est à l’heure
actuelle sous-diagnostiquée et méconnue.
Rappelons que le syndrome confusionnel est associé à une mortalité
accrue (22 à 76 % selon les études), chiffres comparables aux conséquences de l’infarctus du myocarde. La mortalité à 1 an est multipliée
par 2,11 en moyenne. Il entraîne un allongement de la durée d’hospitalisation de par la perte d’autonomie engendrée. Il en résulte des
difﬁcultés au retour à domicile et, de ce fait, une majoration des
entrées en institution.
La perte d’autonomie peut être fonctionnelle du fait d’une perte de la
marche, des transferts, ou encore de la capacité à gérer le quotidien.
La perte d’autonomie peut également être d’ordre psychique puisque
le syndrome confusionnel aggrave la démence.
On a proposé le suivi du syndrome confusionnel comme indicateur de
la qualité des soins puisque sa survenue et ses conséquences peuvent
être modulées par une prise en charge soignante adaptée.
Aux États-Unis, un programme de prévention du syndrome confusionnel a montré son efﬁcacité dans la maîtrise des coûts hospitaliers
qu’il engendre. Ce programme est basé sur la formation, d’où la
proposition ci-après.
174
Promoteur : Pôle et UF
pôle de gériatrie 3955, unité
mobile de gériatrie UF 3747
N°44
Projet pôle
Groupe institutionnel centré
sur les problématiques liées au syndrome
confusionnel aigu du sujet âgé
OBJECTIFS : - Promouvoir le dépistage du syndrome confusionnel aigu du sujet âgé
- Améliorer sa prise en charge étiologique, médicamenteuse et comportementale dans une démarche de qualité et de réduction de la DMS
- Promouvoir la recherche scientiﬁque, par le biais d’études
observationnelles dans un premier temps, puis interventionnelles
- Optimiser la valorisation du coût de l’hospitalisation
par l’amélioration du codage
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Constitution d’un groupe d’experts médicaux concernés par le
syndrome confusionnel (SC) du fait de leur activité hospitalière.
Ce groupe, constitué de gériatres, neurologues, psychiatres, internistes, urgentistes, médecins anesthésistes ou de soins intensifs
(et autres disciplines concernées par la problématique) aura pour
objectif dans un premier temps de partager les connaissances dans
leur domaine sur le SC par le biais de bibliographie.
Dans un second temps, il s’emploiera à :
- Déﬁnir un outil de dépistage du SC et du risque de survenue de
SC susceptible d’être diffusé au sein des HUS
- Élaborer des arbres décisionnels concernant le diagnostic étiologique aﬁn de rationaliser le recours à l’imagerie et aux données
biologiques
- Réaliser des études observationnelles, puis interventionnelles
sur l’incidence du SC et la morbi-mortalité liée au SC. Ceci s’inscrit plus largement dans la recherche sur la cognition au sein du
projet « Alzheimer »
- Promouvoir la prise en charge de ﬁlières existant au sein du
pôle de gériatrie et des HUS (hôpital de jour pour bilan cognitif,
unité cognitivo-comportementale, USLD à orientation gérontopsychiatrique, EHPAD, unité de vie protégée)
2. Au-delà de l’aspect purement médical, la prise en charge du SC
nécessite un investissement et une mobilisation forte de la part
des personnels paramédicaux. En effet, le SC a été proposé dans
la littérature anglo-saxonne comme indicateur de la qualité des
soins puisque sa survenue et son évolution peuvent être modulées par des soins plus ou moins adaptés. La participation d’un
représentant de la direction des soins inﬁrmiers, de rééducateurs
paramédicaux (ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste)
et de psychologues est nécessaire aﬁn de :
- Promouvoir la prise en charge comportementale par le biais de
formation des soignants aux HUS
- Promouvoir des techniques et objectifs de rééducation adaptés
au patient confus
- Améliorer la communication avec les familles des patients, car
le SC peut être un frein au retour à domicile et constitue l’un des
principaux facteurs d’entrée en EHPAD
3. Le dernier volet de cette action s’attache par le biais du codage
diagnostique à valoriser le séjour hospitalier. Il est indispensable
de collaborer avec le département d’information médicale aﬁn
d’explorer le meilleur moyen de traduire ﬁnancièrement le coût
humain observé au lit du malad
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Service de neurologie, psychiatrie, médecine interne, urgences, chirurgie et services de réanimation ou soins intensifs
s Département d’information médicale
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Docteur Delphine Gallo Imperiale
s Professeur Georges Kaltenbach
QCALENDRIER DE RÉALISATION
s Courant 2013
175
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 : à moyens constants dans un premier temps
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement :
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.5.3 Prise en charge des patients
présentant des plaies et escarres
CONTEXTE
Au niveau national :
L
a prise en charge des plaies aiguës et/ou chroniques représente
actuellement en France un véritable problème de santé publique,
tant à domicile qu’à l’hôpital.
Les résultats de l’enquête observationnelle transversale de prévalence
des plaies, menée en France métropolitaine en 2008 en milieu libéral
et hospitalier, montrent la fréquence et la gravité de cette pathologie : dans les structures hospitalières publiques ou privées, toutes
spécialités médico-chirurgicales confondues, le taux de prévalence
est de 27 %. Plus de 26 % des plaies rencontrées en milieu hospitalier
sont des plaies chroniques (plus de 6 semaines d’ancienneté), avec
principalement des ulcères de jambe, des escarres et des plaies du
pied diabétique (le pied diabétique fait partie de la prise en charge
développée par le service du professeur Pinget et ne concernera
pas a priori ce projet). Ces plaies qui nécessitent des soins locaux,
mais également une prise en charge globale (nutrition, douleur,
installation, supports…), sont responsables d’une prolongation de
l’hospitalisation dans 20 % des cas (complications, infections nosocomiales…). Elles touchent surtout des personnes âgées avec un âge
médian de 78 ans pour les femmes et 70 ans pour les hommes. À titre
d’exemple, 70 % des escarres se constituent chez les sujets de plus
de 70 ans en situation de stress aigu. Ces données permettent de
mieux mesurer l’importance d’une prise en charge adaptée chez cette
population vulnérable.
Au niveau des HUS :
Chaque service impliqué dans la prise en charge des plaies assure
des consultations et donne des avis dans les services (par exemple,
consultation escarre en chirurgie maxillo-faciale chirurgie B, consultation et avis au lit des patients par les dermatologues, consultation
du pied diabétique en médicale B…).
Avec le projet d’« unité verte », projet d’extension de l’unité mobile
de gériatrie intrahospitalière des HUS (UMG), qui devrait voir le jour
courant 2012, les patients âgés de plus de 70 ans et porteurs de
plaies chroniques pourront bénéﬁcier d’une intervention gériatrique
à domicile avec l’expertise d’un médecin gériatre formé (DIU plaies
et cicatrisation) et d’une IDE ayant une expérience clinique dans
le domaine des plaies. Cette même équipe assure déjà le suivi des
patients porteurs de plaies au sein du pôle de gériatrie et donne des
avis ponctuels dans certains services des HUS où intervient l’UMG.
Il existe un groupe institutionnel « plaies et cicatrisation » qui est
composé de pharmaciens du secteur des dispositifs médicaux stériles
et pansements, de cadres de santé, de soignants et actuellement de
deux médecins (un médecin vasculaire et un gériatre). Ce groupe, qui
se réunit trois à quatre fois par an, organise des formations, discute
des pansements et dispositifs à référencer et remet à jour les procédures et protocoles institutionnels.
OBJECTIFS
La création d’une unité mobile plaies et cicatrisation (UMPC) au sein
des HUS permettrait de structurer la prise en charge des patients
porteurs de plaies chroniques et escarres avec les objectifs suivants :
- expertise médicale permettant d’établir un diagnostic étiologique et un bilan complémentaire (nutritionnel, vasculaire,
métabolique…) pour tous les patients porteurs de plaies à la
demande des équipes soignantes et médicales ; expertise pharmaceutique pour promouvoir l’usage adapté des pansements ;
- élaboration d’un plan de soins adapté par l’équipe de l’UMPC : protocole de soins locaux, positionnement, supports de prévention,
mesures hygiéno-diététiques ;
- enquête de prévalence. Identiﬁcation des secteurs à forte prévalence. Audit de pratique ;
- recours si nécessaire aux services de référence pour les plaies
difﬁciles : plaies diabétiques, plaies infectées, problèmes vasculaires, indication de chirurgie dans les escarres, cancérisation de
plaies chroniques, plaies d’amputation… ;
- harmonisation des protocoles de prévention et de traitement des
plaies chroniques ;
- gestion des appareillages et dispositifs médicaux (supports de
lit et de fauteuil, matériel de positionnement, bandes de compression veineuse…) ;
- éducation thérapeutique des patients et de l’entourage ;
- formation des médecins et des soignants ;
- participation à des projets de recherche clinique dans le domaine
des plaies.
Une cadre de santé et une IDE stomathérapeute assurent également
à la demande un suivi des plaies chroniques et des stomies dans tous
les services des HUS et organisent des formations institutionnelles
pour les soignants sur le thème des escarres et de la cicatrisation
des plaies.
176
MOYENS
sÉquipe pluridisciplinaire composée au minimum d’un temps médical
de médecin référent dans le domaine des plaies (dermatologue ou
gériatre), d’un cadre de santé, d’un temps de diététicien, d’inﬁrmières, d’une stomathérapeute et d’une secrétaire. L’adjonction d’un
temps ergothérapeute et de pharmacien est à discuter ;
sdisposition de locaux (lieu à déﬁnir) pour le secrétariat et les réunions avec matériel de projection (visualisation des plaies) ;
sappareil photo, petit matériel propre au traitement local des plaies ;
smatériel informatique et de bureau ;
sdéveloppement éventuel de la télémédecine pour le suivi des plaies
à domicile.
3.5.4 Prise en charge des patients présentant
des conduites addictives
LA FILIÈRE ADDICTOLOGIE AUX HUS
UN 2E NIVEAU :
L
Des ateliers thérapeutiques en addictologie où sont orientés les
patients : ateliers cuisine, écriture, photo, artistique, mélodrame,
escalade…
a prise en charge des patients en addictologie est structurée
conformément à une ﬁlière réglementairement déﬁnie en trois
niveaux, dont seuls deux sont en place (partiellement pour le second) :
ER
UN 1 NIVEAU :
ELA : Équipe de liaison en addictologie, située au pôle NUDE, 2e étage
de l’ex-médicale B. L’ELA a pour mission de tisser les liens entre les
acteurs internes aux HUS et externes en matière d’addictologie. Elle
répond aux attentes qui peuvent lui être exprimées par les services
face à des patients souffrant d’addictions. Pour autant, elle conduit
en parallèle une forte activité de consultation.
Son action est située dans le champ sanitaire (responsable : Dr JutzWeber).
CSAPA : Centre de soins, d’accompagnement et de prévention en
addictologie. Il est géographiquement voisin de l’ELA, au même
étage du pôle NUDE, pour son implantation principale (Dr Caumont,
coordinatrice du CSAPA).
Il est également présent sur deux autres sites :
- le NHC (pôle SMOH, Pr Weber, Fil d’Ariane (pour l’accueil et le
suivi des toxicomanes) ;
- Hautepierre (pôle MIRNED, Pr Goichot, Pr Pradignac, consultations alcool).
Son action est réglementairement inscrite dans le champ médicosocial.
La proximité géographique ELA/CSAPA HC permet une mutualisation
des moyens et surtout un accueil commun des patients, conformément aux souhaits de l’ARS.
Des consultations hospitalières en pneumologie (tabac) (Pr Quoix)
et en hépato-gastro-entérologie (Pr Doffoel).
177
Ces ateliers se tiennent dans les locaux communs de l’ELA et du site
CSAPA Hôpital Civil, pôle NUDE. Ils bénéﬁcient à tous les patients
des HUS.
Une hospitalisation pour sevrages simples actuellement réalisée au
sein de certains pôles, en fonction des besoins et des disponibilités
en lits : psychiatrie, NUDE, SMOH, hépato-gastro-entérologie…
En psychiatrie, prise en charge de patients souffrant de comorbidités
psychiatriques : adultes et adolescents, femmes enceintes.
Les perspectives de développement
de la filière addictologie
Les objectifs de développement de la ﬁlière addictologie aux HUS
sont les suivants :
1. Finaliser le niveau 2 en créant une unité de sevrage complexe
et un hôpital de jour en addictologie
Une unité d’hospitalisation complète pour sevrages en addictologie de 15 lits sera créée en 2013, conformément à nos obligations
réglementaires. Il s’agit du volet hospitalisation du dispositif, en
complément des consultations prévues au 1er niveau. Cette unité sera
implantée au même niveau que l’ELA et le site CSAPA Hôpital Civil,
au 2e étage du pôle NUDE. Elle sera gérée en collaboration avec un
praticien du pôle de psychiatrie et de santé mentale. Elle vise la prise
en charge et le traitement de l’ensemble des comorbidités et complications psychiatriques et somatiques associées à l’addiction du sujet.
Ultérieurement (2015 ?), en fonction des locaux disponibles, sera
créé un hôpital de jour en addictologie, pour compléter le niveau 2
de la ﬁlière.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
2. Structurer le 3e niveau de la ﬁlière
4. Concentrer les moyens sur un seul site des HUS, l’Hôpital Civil
Niveau de la recherche et de l’enseignement en addictologie : il sera
piloté par le pôle de psychiatrie et de santé mentale. Un poste de
PU-PH devra être créé dans ce but.
L’accueil commun aux activités d’addictologie sera renforcé par le
rapatriement des moyens de l’antenne CSAPA de Hautepierre (en
accord avec le responsable de pôle concerné) vers l’Hôpital Civil en
poursuite de la création d’un véritable « guichet d’accueil unique »
pour les addictions.
Des travaux recherches sont en cours de mise en place et des collaborations avec d’autres structures (Nancy, AP-HP…) en cours de
développement.
L’objectif est le développement de recherches cliniques et translationnelles et la coordination et l’organisation de l’enseignement
d’addictologie dans le 2e cycle des études médicales et dans le 3e
cycle (DIU, DESC d’addictologie, capacité, etc.).
3. Renforcer la participation psychiatrique à la gestion de la
ﬁlière
Ce renforcement se traduira par la participation d’un psychiatre à la
gestion des lits de sevrage complexe, à la participation au fonctionnement de l’ELA et à la prise en charge des abus de toxiques et des
addictions aux jeux et sans produits chez les adolescents.
Il s’inscrit dans les orientations des plans addictions et santé mentale
et suppose un renforcement des ressources prévues dans le cadre de
ces plans et sollicité auprès de l’ARS.
Il sera ainsi répondu au souhait de l’ARS exprimé dans les conclusions
de sa visite de conformité du 17/03/2011.
5. Poursuivre la coordination des actions en addictologie
Les activités en addictologie sont coordonnées par un médecin,
l’ELA et le CSAPA étant déjà, dans ce but, regroupés en un Centre
d’addictologie (CA).
Cette coordination devrait englober à terme les consultations addictologie de pneumologie (tabac) et d’hépato-gastro-entérologie dans
le cadre de l’ensemble du dispositif CSAPA/ELA.
Par ailleurs, à la demande de l’ARS (CPOM), les interventions de l’ELA
devront se développer au sein des urgences des HUS, de celles de la
clinique Sainte-Odile ou de la maternité de Sainte-Anne (GHSV) aﬁn
d’améliorer l’accueil, le dépistage et la prise en charge des patients
présentant une conduite addictive.
6. Assurer une communication HUS relative à la réalisation de ces
objectifs
L’ensemble de ces changements et mises en place s’accompagnera
d’actions de communication internes et externes à l’établissement.
178
Promoteur :
direction des projets
Pôle et UF : PGPPM - 0115
N°45
Plan Nat.
SROS
Projet pôle
Prise en charge des patients en addictologie
dans le cadre d’une activité en structuration
OBJECTIFS : - Créer une unité de sevrage complexe en addictologie
- Mettre en place un hôpital de jour d’addictologie MCO pour la réalisation
des soins complexes (complétude de la ﬁlière / niveau 2)
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Créer une unité de sevrage complexe en addictologie
Une unité d’hospitalisation complète pour sevrages en addictologie
de 15 lits sera créée en 2013, conformément à nos obligations
réglementaires. Il s’agit du volet hospitalisation du dispositif, en
complément des consultations prévues au 1er niveau. Cette unité
sera implantée au même niveau que l’ELA et le site CSAPA HC, 2e
étage du pôle NUDE. Elle fonctionnera en collaboration et avec des
moyens médicaux et paramédicaux du pôle psychiatrie et santé
mentale. Elle vise la prise en charge et le traitement de l’ensemble
des comorbidités et complications psychiatriques et somatiques
associées à l’addiction du sujet.
Cette unité de 15 lits sera créée en lieu et place de l’actuelle unité
d’hospitalisation de semaine (UF 3751). L’hôpital de semaine sera
déplacé, pour sa part, au même étage, dans les locaux actuellement
occupés par les organismes de mutuelles et le CGOS.
2. Mettre en place un hôpital de jour d’addictologie MCO pour la
réalisation des soins complexes
Cette structure sera implantée en proximité du CSAPA, de l’ELA et de
l’unité de sevrage complexe. Sa mise en place est prévue d’ici 2015 en
fonction des locaux disponibles.
3. Développer le niveau 3 de la ﬁlière d’addictologie (coordination
de l’enseignement, de la formation et de la recherche) en collaboration avec d’autres structures de la région
Suppose le développement de recherches cliniques et translationnelles,
la coordination et l’organisation de l’enseignement d’addictologie dans
le 2e cycle des études médicales et dans le 3e cycle (DIU, DESC d’addictologie, capacité, etc.) et la création d’un poste de PU-PH.
Autres services ou structures concernés par le projet :
- Pôles NUDE, SMOH, psychiatrie et santé mentale, MIRNED
- Direction de l’Hôpital Civil
- Direction des équipements
- Direction des affaires médicales
- DRH
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sPôles NUDE, SMOH, psychiatrie et santé mentale, MIRNED
sDirection de l’Hôpital Civil
sDirection des équipements
sDirection des affaires médicales
sDRH
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Direction des projets puis direction de la stratégie
sCoordination médicale : Dr Caumont (CSAPA) et Dr Lalanne-Tongio
(psychiatrie), en lien avec les chefs de service
et de pôle et les directeurs délégués concernés
QCALENDRIER DE RÉALISATION
er
s 1 trimestre 2013 : transmission du dossier de reconnaissance
de lits (unité de sevrage complexe)
s Fin 2013 : ouverture de l’unité de sevrage complexe
s 2013-2014 : développement du niveau 3
de la ﬁlière d’addictologie
179
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : Travaux : 535 K€
Équipements : 120 K€
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
Pôle et UF : ELSA pôle NUDE
SROS
Autre : CPOM
N°46
Développer l’intervention de l’équipe
de liaison en addictologie aux urgences
et dans d’autres établissements de santé du territoire de santé n° 2 pour améliorer l’accueil,
le dépistage et la prise en charge des patients présentant une conduite addictive
OBJECTIFS : - Améliorer l’accueil, le dépistage et la prise en charge des patients
ayant des conduites addictives se présentant aux urgences
- Faire intervenir l’ELA à la clinique Sainte-Odile (urgences)
et à la clinique Sainte-Anne (maternité)
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Améliorer l’accueil, le dépistage et la prise en charge des patients
ayant des conduites addictives se présentant aux urgences :
- Par la mise en œuvre d’une action de formation pluriannuelle du
personnel des urgences des HUS
2. Développer l’intervention de l’ELA dans différents établissements du
territoire de santé n° 2 (objectif du CPOM 2012-2016), notamment
à la clinique Sainte-Odile (urgences) et à la clinique Sainte-Anne
(maternité). Cet objectif sera assuré dans la limite des moyens de
l’équipe de liaison.
- Par l’élaboration de protocoles de prise en charge avec le soutien
de l’ELA
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sActions aux urgences : pôles NUDE, urgences-réanimation médicale
sIntervention dans d’autres établissements : clinique Sainte-Odile (urgences) et clinique Sainte-Anne (maternité),
responsables administratifs, médicaux et soignants de ces établissements
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Dr Jutz-Weber, responsable de l’équipe de liaison
en addictologie, en lien avec les chefs de pôle
et les responsables des structures internes concernées
s Dr Jutz-Weber, responsable de l’équipe de liaison
en addictologie, en lien avec les responsables médicaux
et administratifs des établissements concernés
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Actions aux urgences HUS : 2012-2015
s Pour les actions aux urgences : nombre d’heures de formation
et nombre de personnes formées (sur 3 ans) ; nombre
de protocoles élaborés disponibles aux urgences ; nombre
d’interventions de l’ELSA aux urgences
s Interventions dans d’autres établissements du territoire
de santé n° 2 : 2013
s Pour les interventions dans d’autres établissements
du territoire de santé n° 2 : nombre d’interventions de l’ELSA
à la clinique Sainte-Odile et à la clinique Sainte-Anne (GHSV)
180
3.5.5 Prise en charge nutritionnelle des patients
Contexte
L
a population des patients hospitalisés présente des troubles nutritionnels pour environ 50 % d’entre eux.
Leur prise en charge :
- permet de répondre aux besoins nutritionnels des patients en
s’adaptant aux situations spéciﬁques (dénutrition, obésité, diabète, troubles du système digestif, maladies cardiovasculaires,
allergies…)
- contribue à diminuer les risques d’escarres, d’infection, de retard
de cicatrisation, de perte d’autonomie, la durée et les coûts
d’hospitalisation
Leur prise en charge est une réponse aux priorités exigibles (certiﬁcation, indicateurs IPAQSS) et est réalisée conformément aux recommandations préconisées par le CLAN des HUS et en collaboration
étroite avec l’unité transversale de nutrition thérapeutique des HUS
pour l’aspect opérationnel.
2. Renforcer la coopération médicale et paramédicale aﬁn d’optimiser la prise en charge
sDéﬁnir les prises en charge (orales ou nutrition artiﬁcielle) les plus
adaptées aux situations des patients par concertation formalisée
entre médecins et diététiciens et en collaboration avec les diététiciens mobiles et les médecins de l’unité transversale de nutrition
clinique des HUS ;
sorganiser dans chaque pôle des rencontres avec les équipes d’encadrement et médicales, pour informer des résultats et prioriser des
actions d’amélioration à partir des indicateurs de suivi mis en place
et des situations à risque (cancer, personne âgée…) ;
sétablir une ﬁlière de prise en charge pour les patients souffrant
d’obésité morbide dans leur parcours chirurgical et médical.
3. Soigner les repas
OBJECTIFS D’AMÉLIORATION
sÉlaborer un référentiel de bonnes pratiques : installation du
patient, distribution du repas, aide et accompagnement du patient,
évaluation de la consommation du repas.
1. Les troubles de l’état nutritionnel
sont identiﬁés, suivis d’actions et évalués
4. Garantir l’accès à l’équipement nécessaire pour
respecter les bonnes pratiques
sIdentiﬁer dès l’admission les patients présentant un trouble nutritionnel :
sÉtablir une cartographie des équipements ;
- mesure du poids, de la taille, de la variation pondérale dans le
temps et calcul de l’IMC,
- recueil des habitudes alimentaires de chaque patient,
- vériﬁcation de l’état cutané et du risque d’escarre ;
sidentiﬁer le patient souffrant de troubles nutritionnels et déclencher l’intervention d’un diététicien ;
sprioriser les actions à mettre en place par les soignants et les
diététiciens ;
ssuivre les actions entreprises, les évaluer et apporter les actions
correctives ;
santiciper et organiser la continuité du soin nutritionnel en vue de
la sortie.
sévaluer les besoins des unités de soins ;
sdéﬁnir et prioriser les achats des équipements nécessaires.
5. Former les professionnels aux bonnes pratiques
de prise en charge nutritionnelle
sFormer les professionnels IDE, AS, ASH (référent nutrition) ;
sélaborer un programme de formation continue pour appréhender les
problèmes de soins spéciﬁques liés à la prise en charge de patients
souffrant d’obésité morbide ;
sformer à l’utilisation des outils mis à disposition :
- ﬁche de suivi alimentaire,
- logiciel de calcul nutritionnel,
- disque IMC et mètre ruban pour calcul de la taille à partir de la
hauteur talon/genou,
- système de pesée (balance, soulève malade).
181
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.5.6 Prise en charge de la douleur
L
a prise en charge de la douleur chronique est assurée par le CETD
(Centre d’évaluation et de traitement de la douleur), qui fait partie
du pôle tête-cou. Son responsable anime le comité de lutte contre la
douleur (CLUD), sous-commission de la commission médicale d’établissement (CME), très active aux HUS dans la diffusion de la formation,
de la culture de lutte contre la douleur et des protocoles de prise en
charge de cette dernière.
Les actions à développer dans le cadre du nouveau projet médical
visent à conforter l’action de ces deux entités. Elles s’inscrivent dans
le cadre de la mise en œuvre du plan national de lutte contre la
douleur ou d’amélioration de la prise en charge de la douleur, et de
la mise en conformité du CETD avec le cahier des charges des Centres
d’études et de traitement de la douleur chronique, dans lequel il doit
s’inscrire, conformément à une instruction du 19 mai 2011.
LE RENFORCEMENT
DU CETD ET DE SON ACTION
Composé de personnels médicaux de qualiﬁcations diverses (anesthésistes et médecins généralistes formés à la psychiatrie, aux
pathologies du rachis, à l’hypnose, à l’acupuncture, à l’ostéopathie et
à l’analgésie interventionnelle…), de personnels paramédicaux (IDE,
psychologue, kinésithérapeute) et d’un secrétariat, le CETD assure la
prise en charge de la douleur chronique des patients selon diverses
modalités :
- les médecins du CETD se déplacent dans les services pour des
consultations internes ;
- ils assurent des consultations externes sur les sites de l’Hôpital
Civil et de Hautepierre ;
- ils réalisent une activité d’analgésie interventionnelle dans les
locaux de l’hôpital de jour d’oncohématologie, quatre à cinq
demi-journées par semaine avec prise en charge de quinze
patients en moyenne par demi-journée ;
- ils prennent en charge des patients en hospitalisation pour titration ou gestes opératoires dans différents services : neurologie,
orthopédie, médecine interne… ;
par ailleurs, le CETD est ouvert sur les autres services pour apporter
son expertise douleur, mais aussi pour s’enrichir des savoirs de ces
secteurs, aﬁn d’améliorer la prise en charge du patient. Par exemple :
participation aux consultations de céphalées en neurologie, à l’activité d’anesthésiologie du CCOM, aux consultations de pédiatrie, en
médecine interne… ;
Des relais sont assurés dans chaque pôle par les référents douleur, mis
en place par le CLUD. Ces référents forment leurs collègues, partagent
une expertise, des outils, contribuent au bon report des mentions
relatives à la douleur dans le dossier du patient.
Différents spécialistes participent, dans le cadre de vacations, à
l’activité du CETD (neurologue, neurochirurgien, pédiatre, psychiatre,
acupuncteur, médecin spécialisé en médecine physique et de réadaptation, rhumatologue, anesthésiste).
Par ailleurs, avec l’intégration du SIHCUS-CMCO aux HUS le 1er janvier
2011, l’équipe pluriprofessionnelle spécialisée dans la prise en charge
des douleurs pelviennes chroniques de la femme est venue s’associer
aux activités du CETD.
Pour améliorer et développer la prise en charge des patients présentant des douleurs chroniques, les objectifs suivants seront poursuivis
par le CETD dans les années à venir :
1. Regrouper le CETD
sur le site de l’hôpital de Hautepierre
Ce sera effectif au 2e semestre 2012, aﬁn d’optimiser la collaboration
avec les autres composantes du pôle tête-cou avec lesquelles il a des
synergies fortes (neurochirurgie, neurologie, ORL). Par cette relocalisation, le CETD disposera en propre de lits d’hospitalisation complète
et de places de jour (cf. ﬁche 47).
2. Développer la prise en charge
de la douleur chez les enfants.
Assurée aujourd’hui en partenariat par le Dr Cojean, pédiatre en charge
par ailleurs des soins palliatifs pédiatriques, et le Dr B. Lehr du CETD,
à raison d’une demi-journée par semaine, elle pourra se renforcer avec
le regroupement de l’activité sur Hautepierre et l’intégration du Dr
Lehr dans l’équipe du CETD (médecin permanent / PH temps partiel).
3. Optimiser la prise en charge
des douleurs neuropathiques.
Selon l’enquête STOPNET, ces douleurs affectent près de 12 % de la
population. Leur prise en charge nécessite une approche pluridisciplinaire (algologue, neurologue, neurochirurgien…), pluriprofessionnelle (médecin, psychologue, kinésithérapeute, inﬁrmière), la
mise en œuvre de techniques invasives de stimulation électrique
(neurochirurgie), mais aussi le développement d’explorations
électrophysiologiques ou de techniques de stimulation magnétique
transcrânienne.
Le développement des explorations électrophysiologiques (en particulier les Potentiels évoqués laser) supposera la qualiﬁcation d’un
jeune praticien à intégrer dans l’équipe du CETD et l’acquisition d’un
équipement adapté.
Le développement de la stimulation magnétique transcrânienne fait
l’objet d’un projet commun avec le service de neurochirurgie, de psychiatrie, d’épileptologie et l’UNV (cf. chapitre 3.1.8 Développement et
modernisation des plateaux techniques - Neuronavigation et stimulation magnétique transcrânienne). Il devrait voir le jour en 2012-2013.
182
4. Améliorer la pratique de l’analgésie interventionnelle, en recourant à l’échoguidage.
Cette pratique est en cours d’acquisition par un des praticiens de
l’équipe ; elle devra s’appuyer sur l’utilisation d’un équipement à
acquérir par l’équipe.
5. Optimiser le temps
L’ensemble des mesures précitées et le renforcement de l’équipe
médicale en projet devraient permettre de raccourcir les délais de
prise en charge des patients.
LE RENFORCEMENT
DE L’ACTION DU CLUD
Si le CETD est le « bras opérationnel au quotidien » de la lutte contre la
douleur, le CLUD est pour sa part une instance de réﬂexion, une force
de proposition qui, en lien avec la commission médicale d’établissement, agit dans le champ de la douleur.
Le CLUD a ainsi à son actif ces dernières années des actions multiples,
parmi lesquelles :
- une action de formation régulière des personnels paramédicaux
à la douleur ;
- l’élaboration de livrets de prise en charge de la douleur de
l’adulte et de l’enfant, très prisés tant par les internes que par les
médecins seniors de l’établissement, mis à jour régulièrement et
disponibles sur l’Intranet des HUS ;
- la ﬁnalisation du site Intranet des HUS, qui participe à la mise
en place d’une véritable culture institutionnelle de lutte contre
la douleur ;
- la participation des HUS à la journée mondiale de lutte contre
la douleur, ce qui contribue au rapprochement entre chercheurs
et cliniciens ;
- l’organisation de journées douleur tous les deux ans.
Un des objectifs du CLUD pour les années à venir est de poursuivre et
développer le maillage des « référents douleur ».
Concrètement, il s’agit de poursuivre au niveau des pôles la mise en
place de compétences médicales et soignantes (référents douleur)
en matière de douleur, de mise en œuvre de projets de soins individualisés, de dispositifs de dialogue, de concertation et d’analyse des
pratiques professionnelles, qui favorisent une évaluation constante
des stratégies de soins envisagées.
183
Promoteur : CETD / pôle têtecou - direction des projets
Pôle et UF : PGPPM - 0115
Plan Nat.
Projet pôle
N°47
Amélioration de la prise
en charge de la douleur
OBJECTIFS : - Regrouper les activités du CETD sur le site de l’hôpital de Hautepierre
- Optimiser la prise en charge des douleurs neuropathiques
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Objectif n° 1 : regrouper les activités du CETD
Le CETD verra son activité regroupée sur le site de l’hôpital de Hautepierre au 2e semestre 2012. Il rejoindra ainsi les services avec lesquels
il a des synergies fortes, notamment ceux de son pôle d’appartenance,
« tête-cou » (neurochirurgie, neurologie, ORL…). Par cette relocalisation, le CETD disposera en propre de lits d’hospitalisation complète
et de places de jour
Il répondra aux exigences d’unité de lieu et de pouvoir proposer des
hospitalisations ﬁgurant au cahier des charges des Centres d’études et
de traitement de la douleur chronique (instruction du 19 mai 2011).
La perspective est la création de locaux dédiés à l’activité du CETD
avec regroupement à HTP sur 3 zones :
- Au 3e étage, maintien des locaux de consultation existants avec
activité d’hypnose et petites inﬁltrations
Objectif n° 2 : optimiser la prise en charge des douleurs neuropathiques
L’optimisation de la prise en charge des neuropathies, qui touchent
d’après une enquête STOPNET 12 % de la population, suppose le développement d’explorations électrophysiologiques ou de techniques de
stimulation magnétique transcrânienne.
Le développement des explorations électrophysiologiques (en particulier les Potentiels évoqués laser) nécessitera la qualiﬁcation d’un
jeune praticien à intégrer dans l’équipe du CETD et l’acquisition d’un
équipement adapté.
Le développement de la stimulation magnétique transcrânienne fait
l’objet d’un projet commun avec le service de neurochirurgie, de psychiatrie, d’épileptologie et l’UNV (cf. chapitre 3.1.8 Développement et
modernisation des plateaux techniques - Neuronavigation et stimulation magnétique transcrânienne). Il devrait voir le jour en 2012-2013.
- Au 7e étage, utilisation de la salle d’intervention pour pratiquer
des techniques d’analgésie interventionnelle nécessitant des
appoints (radioscopie, échographie)
- Au même étage, installation d’un hôpital de jour et de lits
d’hospitalisation complète permettant au CETD de disposer de
moyens en propre et de ne plus dépendre des disponibilités de
lits des autres services pour l’activité douleur. Ces lits seront
partagés avec l’ORL dont le personnel paramédical sera formé à
la surveillance des patients
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sDirection de l’hôpital de Hautepierre
sDirection des affaires médicales
sDirection des équipements
sServices de neurochirurgie, de psychiatrie
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Pr A. Muller, responsable du CETD
s Directeur de Hautepierre
s Directeur des équipements
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : travaux 125K€
s Direction de la stratégie, directeur délégué du pôle
QCALENDRIER DE RÉALISATION
e
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Objectif 1 : 2 semestre 2012
s Objectif 1 : effectivité du regroupement
s Objectif 2 : 2012-2013
s Objectif 2 : effectivité des formations, des recrutements,
de l’acquisition des équipements
184
3.5.7 Prise en charge en soins palliatifs
L’activité soins palliatifs aux HUS, coordonnée par le Dr Mathis, assure
la prise en charge des patients selon trois modalités :
- Une équipe mobile de soins palliatifs (EMSP)
Elle répond aux demandes des services des HUS appelés à gérer des
situations de patients relevant des soins palliatifs. Elle forme les
personnels aux réponses à ces prises en charge.
En externe, l’EMSP intervient pour le même type de ﬁnalités auprès
d’une trentaine d’établissements avec lesquels des conventions ont
été signées.
- Des lits identiﬁés de soins palliatifs (LISP)
Les HUS disposent de 25 LISP autorisés dans 12 services de soins
des HUS. Les patients nécessitant des soins palliatifs peuvent ainsi
être maintenus dans leur service d’hospitalisation, entourés et traités
par le personnel qui leur est souvent familier. L’EMSP intervient à
la demande pour conseiller les équipes quant au suivi palliatif du
patient. Le codage de cette activité est pour l’heure insoluble en
l’absence de lecture commune des règles et motifs de codiﬁcation
avec la tutelle.
- Une unité de soins palliatifs (USP) de 10 lits
Ouverte le 4/4/2011, cette USP complète le dispositif en offrant des
lits spécialisés en soins palliatifs. Les patients y sont soignés par une
équipe spécialisée en soins palliatifs.
Cette USP se situe au rez-de-chaussée de l’ex-clinique chirurgicale B
de l’Hôpital Civil.
Par ailleurs, les HUS hébergent la coordination régionale des soins
palliatifs pédiatriques, animée depuis l’automne 2010 par un de ses
praticiens, le Dr Nadine Cojean. Dans un but de coordination et de
complémentarité des prises en charge, le Dr Cojean a été rattaché
fonctionnellement à l’équipe mobile de soins palliatifs des HUS.
Rappelons que les missions du coordinateur régional sont de trois
ordres :
- il fait le lien entre le service hospitalier de référence et le lieu de
vie de l’enfant aﬁn de faciliter la démarche palliative ;
- il intervient en tant qu’expert à la demande d’une équipe
soignante ou d’une famille dans des situations complexes pour
apporter son regard extérieur ;
- il assure la formation et la diffusion des soins palliatifs pédiatriques.
185
Promoteur : pôle SMOH /
direction des projets
Pôle et UF : PGPPM - 0115
Plan Nat.
SROS
Projet pôle
N°48
Conforter et améliorer la politique
des soins palliatifs des HUS
OBJECTIFS : - Coder les séjours Lits en Soins Palliatifs en conformité
avec les textes et en accord avec la tutelle
- Développer les compétences professionnelles en soins palliatifs
- Développer un relationnel professionnels/bénévoles/patients/proches
facilitant les prises de décisions thérapeutiques
- Favoriser la diffusion de la culture palliative
- Développer la participation aux actions de formation
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Objectif n° 4 :
Objectif n° 1
Favoriser la diffusion de la culture palliative par le compagnonnage
des équipes soignantes des services hospitaliers (HUS et extra-HUS,
notamment dans les services disposant de LISP), aux domiciles et
dans les structures médico-sociales (MDR, EHPAD), par les équipes
pluriprofessionnelles de l’EMSP.
Rendre effective et lisible l’activité palliative, tout spécialement
dans les services avec LISP, par des règles de codiﬁcation connues et
consensuelles déﬁnies entre partenaires : hôpitaux et tutelle.
Objectif n° 2 :
Au niveau des services, poursuite de la mise en place de compétences
médicales et soignantes (place des référents soins palliatifs dans
les services) en lien avec les soins palliatifs, de la mise en œuvre
de projets de soins individualisés, des dispositifs de dialogue, de la
concertation et de l’analyse des pratiques professionnelles, qui favorisent une évaluation constante des stratégies de soins envisagées.
Objectif n° 3 :
Objectif n° 5 :
Participer plus activement :
- À la formation initiale des futurs professionnels de santé :
étudiants en médecine, sages-femmes, IFSI, psychologues,
assistantes sociales, ASH
- À la formation continue de ces mêmes professionnels hospitaliers et libéraux
Avec les patients et les proches, mettre en place une qualité d’information, de communication et de relation de soins. Elles sont nécessaires à l’anticipation des prises de décisions en matière de poursuite,
de limitation ou d’arrêt des traitements.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sÉquipe mobile de soins palliatifs, unité de soins palliatifs, services titulaires de LISP
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Dr Mathis, médecin responsable des soins palliatifs aux HUS
s Direction de la stratégie, directeur délégué du pôle
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Objectif 1 : 2012
s Objectif 1 : nombre de jours codés par LISP autorisés
s Objectif 4 : nombre d’interventions de l’EMSP ; nombre de patients
nécessitant plus d’une intervention ; nombre de réunions de ﬁn de
prise en soins ; nombre de conventions, notamment avec les établissements médico-sociaux
s Objectif 5 : nombre d’heures d’enseignement par formation
186
3.5.8 Maîtrise du risque infectieux
L
a maîtrise du risque infectieux est une composante de la politique
de lutte contre les infections nosocomiales des HUS.
Cette politique est élaborée par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) et l’équipe opérationnelle d’hygiène, qui
en constitue le bras armé. Elle est validée par la commission médicale
d’établissement (CME) et s’inscrit dans le projet qualité - gestion des
risques des HUS.
Cette politique se décline à travers un plan d’action pluriannuel piloté
par le CLIN. Le dernier en date est le plan 2009-2013, qui s’articule
autour des six objectifs suivants :
1. Promouvoir une culture partagée de qualité et de sécurité des
soins.
2. Optimiser le recueil et l’utilisation des données de surveillance.
3. Anticiper et détecter l’émergence des agents pathogènes à fort
potentiel épidémique.
4. Maintenir l’usager au centre du dispositif.
5. Améliorer l’organisation du dispositif de prévention des infections
nosocomiales.
6. Promouvoir la recherche sur les infections nosocomiales.
187
Promoteur : CLIN/CME
Pôle et UF : SMOH/1301
Plan Nat.
N°49
Maîtrise du risque infectieux associé
aux soins et poursuite de la politique
de lutte contre les infections nosocomiales
OBJECTIFS : - Assurer aux usagers des Hôpitaux universitaires de Strasbourg une
prise en charge de qualité dans des conditions de sécurité optimales
- Maîtriser le risque de transmission croisée au sein des services de soins
des HUS
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
1. Développer et pérenniser la surveillance des infections nosocomiales dans les secteurs à haut risque infectieux
- Maintenir en place une surveillance prospective des infections
acquises dans toutes les structures de réanimation adulte des
HUS
- Étendre la surveillance des infections du site opératoire à
l’ensemble des spécialités chirurgicales
- Participer annuellement à l’évaluation en réseau du nombre de
bactéries multirésistantes isolées dans les hôpitaux français
2. Développer les actions d’évaluation des pratiques professionnelles ciblées sur les pratiques d’hygiène et à risque de transmission croisée
- Participer annuellement à une campagne nationale ou interrégionale d’évaluation dans le domaine de l’hygiène hospitalière
(audit du GREPHH, actions CCLIN…)
- Mettre en place une revue de morbi-mortalité portant sur les
infections du site opératoire dans chaque pôle comprenant une
activité chirurgicale
3. Améliorer le dispositif de signalement interne des infections
nosocomiales et mettre en place des actions de gestion des
risques a priori dans les secteurs à fort taux d’infections nosocomiales
- Organiser la traçabilité du signalement interne des infections
nosocomiales
- Identiﬁer des actes porteurs de risques et proposer une action de
gestion des risques a priori
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
sLaboratoires de microbiologie
s Pharmacie-pharmacologie
s Département de santé publique
s Services de soins
s Direction de la qualité
s Instances des HUS : CME, CLIN
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Dr Th. Lavigne, responsable EOH
s Pr D. Christmann, président CLIN
s Pr J.-M. Clavert, président CME
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Action continue (évaluation annuelle)
s Score agrégé du tableau de bord des infections nosocomiales
(en particulier ICALIN, ICHSA, ICA-LISO, ICA-BMR)
s Révision du plan national en 2013
188
N°50
Promoteur : responsable qualité
de la prise en charge médicamenteuse,
direction des soins, COMEDIMS, CME
Plan Nat.
Autre
3.5.9 Prise en charge médicamenteuse
Développer la sécurisation
de la prise en charge médicamenteuse
des patients aux HUS
OBJECTIFS :
Stratégiques, issus de la politique des HUS relative à la prise en charge
médicamenteuse des patients et au bon usage des produits pharmaceutiques :
1. Améliorer la qualité et la sécurité de la prise en charge médicamenteuse
du patient et le service médical rendu
2. Intégrer de manière pérenne la gestion de la qualité et des risques dans l’ensemble
des activités de soins, de logistique et de management
Opérationnels :
- Réaliser la cartographie des risques liés à la prise en charge médicamenteuse
- Organiser l’analyse des erreurs médicamenteuses, événements indésirables
ou dysfonctionnements liés à la prise en charge médicamenteuse
- Assurer la qualité des actes d’administration des médicaments et la prévention
des « nerver events » liés à l’étape d’administration
- Améliorer la traçabilité des actes d’administration des médicaments
- Développer la formation des professionnels de santé sur la gestion
du risque médicamenteux et la culture de sécurité
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
Il s’agit de conduire plusieurs types d’actions :
1. Réaliser une cartographie des risques liés à la prise en charge
médicamenteuse :
- Par la méthode « InterDiag Médicaments » de l’ANAP
- Identiﬁer les points forts et les vulnérabilités à toutes les étapes
de la prise en charge médicamenteuse
- Dégager des actions d’amélioration aussi bien au niveau des
services qu’au niveau institutionnel
2. Organiser l’analyse des erreurs médicamenteuses, événements
indésirables ou dysfonctionnements liés à la prise en charge
médicamenteuse :
- Collecter des cas d’erreurs médicamenteuses anonymisés
- Assurer leur analyse collective et pluridisciplinaire selon des
méthodes approuvées par l’HAS (« RMM » ou « REMED », Revues
des Erreurs médicamenteuses)
- Déﬁnir des actions de réduction des risques adaptées
- Partager, valoriser le retour d’expérience
3. Assurer la qualité des actes d’administration des médicaments et la
prévention des « nerver events » liés à l’étape d’administration par
un programme de développement professionnel adapté :
- Construire les référentiels locaux
- Concevoir et mettre en œuvre les actions de formation associées
- Développer les actions d’évaluation des pratiques professionnelles permettant de vériﬁer l’application de ces référentiels
4. Améliorer la traçabilité des actes d’administration des médicaments :
- Mettre en œuvre un audit clinique ciblé sur toutes les unités MCO
et psychiatrie de l’établissement (80 dossiers portant sur des
séjours de plus de 48 h)
- Identiﬁer les points forts et les difﬁcultés par service
- Dégager des actions correctives collectives et/ou ciblées
5. Développer la formation des professionnels de santé sur la gestion
du risque médicamenteux et la culture de sécurité
Le référentiel pris en compte sera le manuel de certiﬁcation des
établissements de santé V2010 (références 20a et 20a bis) et l’arrêté
du 6 avril 2011, relatif au « management de la qualité de la prise en
charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements
de santé ».
¹
189
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Globalement toutes les unités de soins des HUS
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Coordination par le Dr Laurence Beretz, responsable du système
de management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse
s Avec la collaboration, notamment :
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 : temps dédié aux actions
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement :
- Des responsables qualité et des cadres de pôle
- Des pharmaciens et pharmacologues du pôle pharmacie-pharmacologie
- De la DSSI et du cadre missionné sur la qualité de la prise en
charge médicamenteuse
- De la direction de la qualité
- Du coordinateur des risques liés aux soins
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
1. Cartographie des risques liés à la prise en charge
médicamenteuse : mai à décembre 2012
s Scores des risques associés à la prise en charge médicamenteuse :
2. Organisation de l’analyse des erreurs médicamenteuses,
événements indésirables ou dysfonctionnements liés à la prise
en charge médicamenteuse : mai à décembre 2012
3. Programme de développement professionnel continu sur les
techniques d’administration des médicaments les plus à risque
- Risque structurel lié aux services de soins évalués
- Politique de sécurisation des services de soins
- Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse aux différentes étapes (prescription, dispensation, administration,
entrée-sortie du patient…)
- Sécurisation du stockage des médicaments intraservice
4. Audit clinique ciblé de la traçabilité des actes d’administration
des médicaments
s Nombre de cas analysés
5. Développer la formation des professionnels de santé sur la
gestion du risque médicamenteux et la culture de sécurité
s Taux de respect du calendrier du plan d’actions d’amélioration
s Taux de cas ayant conduit à des actions d’amélioration
s Nombre d’actions de formation réalisées
s Taux de satisfaction des personnes formées
s Taux de personnes déclarant avoir modiﬁé leurs pratiques
s Taux de respect des bonnes pratiques
suite aux actions d’évaluation
s Taux de traçabilité de l’administration des médicaments
s Nombre d’actions de formation ou de communication réalisées
s Taux de satisfaction des personnes concernées
s Taux de personnes déclarant avoir modiﬁé leurs pratiques
s Taux d’évolution des déclarations d’erreurs médicamenteuses
190
N°51
Promoteur : CME-COMEDIMS
Pôle et UF : pôle
pharmacie-pharmacologie
Plan Nat.
SROS
Projet pôle
Optimiser la qualité et la sécurité de la prise
en charge médicamenteuse des patients
OBJECTIFS : - Contribuer à l’optimisation de la prise en charge et de la thérapeutique
médicamenteuse des patients au cours de leur séjour hospitalier
et aux points de transition (admission, sortie)
- Développer la pharmacie clinique
- Réduire les risques d’erreur médicamenteuse au niveau des étapes
de prescription, de dispensation et d’administration des médicaments
- Développer une coordination « Ville-Hôpital »
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Développer la conciliation des traitements médicamenteux à
l’admission et/ou à la sortie des patients
- Établir les modalités de réalisation de la conciliation médicamenteuse
- Développer l’utilisation du dossier pharmaceutique et du dossier
médical partagé
- Proposer un plan de développement du projet MED’REC
s Développer l’analyse pharmaceutique de la prescription complète des patients
- Analyser et identiﬁer les facteurs de risques liés à la prise en
charge médicamenteuse : services, proﬁls « patients », classes
pharmacologiques
- Établir les modalités d’analyse, proposer un plan de montée en
charge
- Proposer une optimisation de la thérapeutique intégrant les
pharmacocinétique et pharmacogénétique cliniques
s Développer la dispensation individuelle nominative des médicaments
- Étudier le périmètre de déploiement de la dispensation nominative, les méthodes et technologies existantes
- Proposer des solutions automatisées adaptées aux différents
types de séjour des patients (SMTI-SSR-EHPAD, MCO, réanimations…), les développer après validation
s Développer un travail en réseau « Ville-Hôpital »
- Identiﬁer les besoins en matière de coordination d’informations
sur le bon usage des produits pharmaceutiques
- Développer des outils et/ou modes de communication entre
professionnels de santé et/ou à l’attention des patients
s Développer l’information sur le médicament auprès des équipes
médicales et soignantes et des patients
- Identiﬁer les besoins en matière d’information
- Développer des outils, modes de communication et formations
vers les professionnels de santé et/ou les patients
- Assurer l’information des prescripteurs
s Développer la préparation galénique de certains médicaments
et sécuriser l’étape d’administration
- Centraliser la reconstitution des médicaments cytotoxiques
- Identiﬁer les besoins en matière de développement de préparation galénique et apporter des solutions telles la réalisation
en interne, la sous-traitance, la sécurisation des pratiques
professionnelles
- Développer des outils d’identiﬁcation et de traçabilité des
préparations réalisées aﬁn de sécuriser l’étape d’administration
¹
191
Plan Nat.
SIOS
SROS
Projet pôle
Autre
suite
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Services de soins
s Département de santé publique, CRIH
s Directions fonctionnelles des HUS : ﬁnances, équipements, soins
s Instances des HUS : CME, COMEDIMS
s Conseil régional de l’ordre des pharmaciens, OMEDIT
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
s Dr B. Gourieux, chef de pôle pharmacie-pharmacologie
s Pharmaciens, pharmacologues du pôle pharmacie-pharmacologie
s Dr L. Beretz, pharmacien RQ PEC médicamenteuse
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
(estimation)
Groupe 1 :
Groupe 2 :
Groupe 3 :
Investissement : 150 000 € inscrits au PEM 2012
s Pr J. Sibilia, président COMEDIMS
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Action continue (évaluation annuelle lors du rapport du contrat
de bon usage ou CBU)
sIndicateurs issus du CBU, de la SAE-DRESS tels nb. de lits
bénéﬁciant d’une analyse de la prescription complète
des patients ; nb. de lignes de délivrance nominative…
s Projet dispensation individuelle : 2012-2015
sIndicateurs issus de MED’REC tels nb. de patients bénéﬁciant
d’une conciliation des traitements médicamenteux à l’admission
et/ou à la sortie
192
3.5.10 Préparation de la sortie des patients
Contexte
ANTICIPER, REPÉRER, PRÉPARER
L
Ce premier axe suppose la réalisation des actions suivantes :
a préparation de la sortie des patients est une exigence ﬁgurant au
chapitre 2 - Parcours du patient - Critère 24.a de la procédure de
certiﬁcation (indicateur obligatoire HAS).
Elle constitue également un axe prioritaire de différents schémas du
projet régional de santé (PRS) : SROS volets périnatalité, médecine,
AVC, SROMS personnes âgées, PRAPS.
L’insufﬁsante préparation de la sortie des patients est une source
d’insatisfaction des patients et des partenaires extérieurs, exprimée
dans des plaintes ou questionnaires de satisfaction réceptionnés par
les HUS. Elle expose le patient à des difﬁcultés, des risques dans la
continuité des soins et le met en insécurité. Elle nécessite de ce fait
la mise en œuvre d’un plan d’amélioration.
PLAN D’AMÉLIORATION
Le plan d’amélioration s’articule autour de trois axes :
1. Anticiper, repérer, préparer.
2. Sécuriser la sortie du patient au niveau des services de soins.
3. Évaluer, analyser, améliorer les pratiques.
Le premier axe sera détaillé ci-après, les deux autres feront l’objet
d’une ﬁche d’action.
Repérer précocement les besoins
spécifiques, les facteurs de risques
et difficultés :
sen consultations de préadmission, aux urgences, aux admissions,
dans les services de soins :
- questionnaires de préadmission, à partir d’une auto-évaluation
des besoins, difﬁcultés et risques qui seront traités dès l’admission (cf. document CPS),
- idem au niveau des observations et entretiens médicaux, à partir
d’actions de sensibilisation ou de formation des internes à leur
arrivée dans les UF,
- généraliser les ﬁches de liaison Ville-Hôpital : pour annoncer aux
services hospitaliers l’arrivée d’une personne « vulnérable » et
informer sur les aides en place et les difﬁcultés du moment ;
sgénéraliser :
- les staffs de préparation de la sortie, réunions de sortie,
- la séniorisation des sorties – déﬁnition du rôle et des responsabilités des professionnels dans ce domaine,
- les transmissions ciblées dans le cadre d’un travail en équipe
pluridisciplinaire ;
sprivilégier les évaluations médico-psycho-sociales précoces –
recours à des expertises : équipes mobiles, psychiatres, service
social –, prise en compte des liaisons avec les professionnels et
partenaires extérieurs intervenant habituellement auprès des
patients… ;
smettre en place ou développer les outils et méthodes adaptés :
procédures, check-list de sortie, ﬁches de liaison soignantes, traçabilité des interventions et décisions…
193
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
Améliorer la définition et la prise
en compte des facteurs de vulnérabilité
et de fragilité à l’échelle de chaque
service de soins :
sindicateurs médicaux et soignants :
- perte d’autonomie, dépendance physique, paralysie, amputation…,
- difﬁcultés psychiques, troubles des fonctions supérieures, handicap mental,
- polypathologies, pathologies au retentissement social plus
important,
- dialyse, trachéotomie, stomie, alimentation entérite, parentérale…,
- dépendances : drogues, alcool…,
- accident touchant plusieurs membres d’une famille, catastrophe,
- violences, maltraitance,
- problèmes d’hygiène, difﬁcultés de gestion du traitement ou
non-adhésion,
- ﬁn de vie… ;
sclignotants sociaux ou médico-sociaux :
- âge avancé, conjoint âgé ou malade, charge familiale ++,
- situation de précarité, difﬁcultés ﬁnancières, administratives,
- absence d’hébergement ou hébergement inadéquat,
- difﬁcultés familiales, conﬂits, maltraitance, relations familiales
distendues, isolement…
3
Développer les collaborations
et partenariats avec les acteurs extérieurs
pour favoriser le partage d’informations
et la concertation, et assurer la continuité
des soins et la fluidité des parcours :
sentre l’hôpital et les services de soins de suite :
- par l’intermédiaire de la coordination Trajectoire et des futures
équipes mobiles 3R, 2R ;
sentre l’hôpital et les EHPAD ;
sentre l’hôpital et les médecins libéraux, IDE libéraux, SIAD, centres
de soins, SAD, HAD, HJ, accueils de jour, SESSAD, SAMSA… - concertations, relations de conﬁance à construire, engagements mutuels à
tenir, évaluations régulières, ajustements, projets… :
- par l’intermédiaire du service social, des équipes mobiles : UMG,
future unité verte, EMSP, ELA, les HAD, HDJ,
- au sein du réseau Ville-Hôpital grâce au groupe de travail déjà
en place, à l’organisation d’un forum dédié à la préparation de
la sortie…,
- formaliser et valoriser les partenariats au moyen de conventions,
de procédures,
- faciliter la transmission et le partage des informations au travers
de modes et outils de liaison, à adapter à partir d’une réﬂexion
sur les aspects éthiques et légaux de ce partage : que partage-ton ? Avec qui ? Pourquoi ? Quand ? Comment ?…
194
N°52
Pôle et UF
pôle de gériatrie 3955, unité
mobile de gériatrie UF 3747
Projet pôle
Projet de prise en charge médico-soignant
Sortie des patients
OBJECTIFS : Améliorer la préparation de la sortie du patient en anticipant celle-ci,
en assurant le suivi de la préparation, en garantissant la continuité
des soins
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Anticiper la sortie dès la consultation ou au moment l’admission
- Repérer le plus précocement possible les difﬁcultés potentielles
du patient pour sa sortie
s Garantir la continuité des soins
- Remplir la ﬁche de liaison
- Remettre les documents administratifs (cf. protocole de sortie et
guide du dossier de soins)
- Ouvrir une cible dans le dossier patient : préparation à la sortie
- Expliquer aux patients les démarches (RV) ou traitements à
poursuivre
- Déclencher les interventions spécialisées
- Tracer les éléments dans le dossier
s Assurer le suivi de la préparation de la sortie
- Assurer la traçabilité des actions engagées dans le dossier
patient
- Informer et associer le patient et son entourage à la planiﬁcation et préparation de la sortie
- Coordonner avec les partenaires d’aval l’organisation de la sortie
Moyens :
- Rappel des bonnes pratiques/sortie à l’ensemble des professionnels
- Analyse des pratiques par examen des dossiers (10 par mois)
traçabilité des éléments relatifs à la sortie
- Enquête de satisfaction des partenaires extérieurs et des
patients
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Tous les pôles cliniques des HUS
s Services extérieurs de prise en charge des patients
s Service social - transport des patients
s Direction de la qualité et des relations avec les usagers
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Pôle de gestion des soins : Mme Wiltz,
coordinateur général des soins
195
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012 : rappel des bonnes pratiques et analyse des dossiers par
audit ciblé une fois par mois
sTaux de satisfaction des patients et des partenaires extérieurs
sÉvolution du nombre de plaintes
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.6 Le projet qualité, gestion
des risques, accueil des
patients et des usagers
L’amélioration de la qualité de la prise en charge des patients est une
priorité institutionnelle déclinée par tous les professionnels de l’établissement. Tous les volets du présent projet d’établissement et plus
particulièrement les volets « prise en charge » et « soins », y apportent
des contributions majeures. Le volet qualité, gestion des risques et
accueil des patients complète ces volets en apportant des éléments
de structuration, d’organisation et de visibilité qui soutiennent la
démarche qualité des HUS et en confortent la cohérence.
Les axes principaux de ce volet se déclinent autour de :
- l’évolution de la stratégie qualité/sécurité des HUS et sa déclinaison dans les pôles ;
- la consolidation de la gestion des risques ;
- le déploiement de l’évaluation des pratiques pour tous les professionnels ;
- la généralisation des démarches qualité à reconnaissance
externe ;
- l’amélioration de l’accueil des patients.
3.6.1 Stratégie et gouvernance
de la démarche qualité/sécurité des HUS
D
epuis 2009, les HUS ont mis en place une stratégie qualité visant
à déployer une démarche d’amélioration continue. Cette démarche
s’appuie sur un recensement continu des actions conduites par les
pôles cliniques, médico-techniques, administratifs et logistiques et
qui contribuent à l’amélioration de la prise en charge des patients.
Un outil de pilotage et de suivi de ces actions a été créé (programme
d’amélioration continue des HUS). Tous les pôles bénéﬁcient d’un
accompagnement méthodologique aﬁn de développer plus particulièrement les actions d’évaluation et de mesure de la qualité de la
prise en charge (en priorité les indicateurs IPAQSS). Cette stratégie
est opérationnelle, mais doit être consolidée par une évolution du
pilotage de la démarche qualité.
196
3.6.2 Déploiement de la démarche qualité/sécurité
dans les pôles
L
a démarche qualité des pôles repose en pratique sur toutes les
actions mises en œuvre pour améliorer la prise en charge des
patients. Tous les pôles sont engagés dans de telles actions. Toutefois, la notion de démarche qualité structurée s’appuie également sur
d’autres éléments :
- des objectifs précis ;
- des ressources compétentes dans le domaine de la qualité/sécurité
des soins ;
- des évaluations systématiques en particulier le suivi d’indicateurs ;
- un plan d’actions d’amélioration suivi régulièrement.
Depuis 2011, tous les pôles disposent d’un plan d’amélioration continue (PAC) qui fait l’objet d’un suivi régulier avec la direction qualité.
Les autres éléments de la démarche qualité doivent être renforcés en
collaboration étroite avec le projet de soins qui contribuera largement à la mise en œuvre d’évaluations.
- une analyse des risques de la prise en charge des patients ;
3.6.3 Consolidation de la gestion des risques
L
a gestion des risques vise à améliorer la sécurité et la qualité de la
prise en charge ; elle repose sur :
- une culture et des formations aux outils d’analyse des risques ;
- l’analyse des risques a priori ;
- des circuits de signalement et de traitement des événements
indésirables ;
- des actions d’amélioration suivies régulièrement.
De nombreux secteurs ont déjà mis en place tous ces éléments leur
permettant de gérer les risques de leur domaine : les vigilances
réglementaires, les risques infectieux, le système d’information, la
logistique et les équipements. Un des domaines dans lequel l’implantation de cette gestion doit être renforcée est celui des soins. En
2011, une nouvelle campagne institutionnelle visant à sensibiliser
les professionnels au signalement des événements indésirables a été
déployée et une ﬁche de signalement plus particulièrement destinée
à la prise en charge des patients a été diffusée. Une augmentation
signiﬁcative des signalements est observée, mais il a également été
mis en évidence la nécessité de renforcer cette gestion des risques
par des actions complémentaires.
3.6.4 Mise en œuvre du volet évaluation des pratiques
professionnelles (EPP), du développement
professionnel continu (DPC)
pour tous les professionnels de santé
L
es dispositions de la loi HPST prévoient que tous les professionnels
de santé participent régulièrement à des actions de formation
et d’EPP dans leur domaine de compétence. L’ensemble du dispositif
n’est pas encore déﬁni par les textes d’application de la loi. Toutefois,
l’évaluation des pratiques professionnelles est aussi une obligation
des établissements de santé dans le cadre de la certiﬁcation HAS. En
197
coordination avec la CME et la direction des soins, des programmes
d’EPP seront proposés dans tous les domaines et dans tous types de
prises en charge. La politique, l’organisation et la mise en œuvre de
ces démarches qui ont été mises en place depuis 2007 devront être
révisées aﬁn de répondre à ces nouveaux besoins.
LE PROJET MÉDICAL ET SES SIX COMPOSANTES
3
3.6.5 Démarches qualité à reconnaissance externe
D
epuis 2006, les HUS soutiennent activement les équipes qui se
sont engagées dans des démarches qualité de type certiﬁcation
ISO ou accréditation. Les premières certiﬁcations ISO 9001 ont été
obtenues en 2008. Le soutien apporté dans un premier temps par des
accompagnements externes a évolué depuis 2008 pour s’organiser
autour d’un « club ISO » regroupant la dizaine d’équipes ou services
qui sont actuellement certiﬁés ou engagés. La mutualisation des
outils, les retours d’expérience, alimentent l’amélioration continue et
permettent de maintenir un haut degré de performance dans ces structures, qui sont généralement de petite taille, et dans les domaines de
la logistique. Ces démarches doivent être étendues dans des structures
de plus grande taille et dans les domaines médico-techniques ou cliniques.
3.6.6 Accueil des patients et des usagers
À
travers l’analyse des réclamations, des résultats d’enquête de
satisfaction ou des commentaires des patients dans les questionnaires de sortie, il apparaît que la qualité de l’accueil correspond à
une attente forte des patients et des usagers. La qualité de l’accueil
se décline dans tous les lieux et à chaque instant de la prise en charge
– à travers des aménagements de locaux, d’espaces, de parkings ou
la signalétique –, mais elle repose essentiellement sur les compor-
tements des professionnels et l’organisation de la prise en charge.
Les actions à mener sont nombreuses et une priorité sera donnée aux
premiers contacts que l’usager a avec les professionnels, ainsi qu’à
l’information au cours de la prise en charge. Cette thématique est
également développée dans le projet de soins et soutenue par des
actions menées par la direction de la culture des HUS et la Faculté de
médecine pour les formations.
198
Promoteur : directeur général,
président de la CME
N°53
Autre
Stratégie et gouvernance de la démarche
qualité/sécurité des HUS
OBJECTIFS : Améliorer le pilotage de la démarche qualité/sécurité des HUS
et le mettre en conformité avec la circulaire du 18/11/2011
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Actualiser la politique qualité/sécurité des HUS
Les HUS ont mis en place une politique qualité dès 1993 ; elle est
déclinée à travers les objectifs des projets d’établissement. Cette
politique sera révisée pour prendre en compte la mise en place des
pôles.
Un groupe de travail issu du comité de pilotage qualité certiﬁcation
des HUS proposera une nouvelle rédaction de la politique qualité/
sécurité des HUS qui sera validée par la CME, la CSIRMT et le directoire.
s Consolider le rôle de la CME et de la CSIRMT dans le cadre de
leurs missions qualité/sécurité des soins
Ces deux instances ont un rôle majeur dans le pilotage et le suivi de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.
Un tableau de bord permettant le pilotage et le suivi du programme
d’action institutionnel et du déploiement des démarches qualité/
sécurité dans les pôles sera établi par la direction qualité, en coordination avec le président de la CME, la direction des soins et le
coordinateur des risques associés aux soins.
s Réviser l’organigramme qualité/sécurité aﬁn de le mettre en
cohérence avec les instances et structures de gouvernance. Plus
particulièrement, déﬁnir les missions et la place de la délégation qualité, vigilances et risques
Depuis 2008, la coordination de la gestion des risques était placée
sous la responsabilité d’une commission (COORISQ) qui regroupe tous
les représentants des domaines des risques associés aux soins et des
risques techniques, économiques et professionnels. Les risques associés aux soins étaient plus particulièrement traités au sein du Forum
des vigilances qui a évolué en octobre 2011 vers une sous-commission
de la CME intitulée délégation qualité, vigilances, risques (DQVR).
Depuis la publication de la circulaire du 18/11/2011 élargissant le
domaine des risques associés aux soins à ceux qui contribuent sur
le plan technique et logistique à la prise en charge des patients,
les responsabilités de la COORISQ et de la DQVR se superposent. Il
convient de clariﬁer les rôles respectifs de chaque structure.
Le coordinateur des risques associés aux soins et le directeur qualité,
en collaboration avec tous les responsables des domaines de risques,
sont chargés de faire des propositions au président de la CME et au
directeur général.
s Déployer les missions du coordinateur des risques associés aux
soins (CRAS)
Le coordinateur des risques associés aux soins est l’un des opérateurs
principaux de la démarche qualité/sécurité des soins. Ses missions
sont déﬁnies, mais pour être déployées, il est nécessaire d’organiser
toutes les coopérations et interactions nécessaires avec tous les
acteurs des domaines de risques et les responsables qualité du terrain, aﬁn que le CRAS dispose de toutes les informations nécessaires
à ses missions.
La direction qualité est chargée de mettre en œuvre les moyens
nécessaires aux missions du CRAS et de lui apporter le soutien méthodologique attendu.
s Établir un programme qualité/sécurité institutionnel et en
assurer le suivi
De nombreux programmes d’actions d’amélioration sont proposés et
suivis par des commissions, des directions administratives et techniques. La lisibilité globale de ces programmes est faible, aussi bien
au niveau décisionnel qu’au niveau opérationnel, et ne permet pas
une priorisation des thèmes ni des actions de communication ciblées
aﬁn de faciliter l’appropriation des thèmes par les professionnels.
Un programme unique issu des propositions des commissions et
directions sera créé sous l’égide du coordinateur des risques associés
aux soins, qui sera chargé de son suivi et de sa présentation annuelle
à la CME et la CSIRMT.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s CME, CSIRMT, DQVR et toutes les commissions chargées de la qualité et de la sécurité des soins
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Président de la CME, coordinateur des soins, coordinateur des
risques associés aux soins, directeur qualité
199
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Mars 2013
sIndicateur de maturité du processus de pilotage de la qualité/
sécurité des HUS (grille AFNOR)
Promoteur : CME
N°54
Déploiement de la démarche
qualité/sécurité au sein des pôles
OBJECTIFS : Structurer les démarches qualité des pôles
aﬁn d’améliorer leur lisibilité et leur performance
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Assurer une formation qualité/sécurité aux référents qualité
médicaux des pôles, les assister dans le pilotage de la qualité
par des professionnels de la direction qualité
Les missions des référents qualité médicaux nommés en 2011 sont
larges et nécessitent la connaissance des concepts et outils de la
qualité aﬁn que ceux-ci soient utilisés avec la meilleure efﬁcacité.
Des formations-actions seront organisées par la direction qualité en
fonction des besoins de chaque pôle, autour des principaux outils et
méthodes qualité (gestion documentaire, méthodes d’évaluation des
pratiques professionnelles, méthode de gestion des risques).
s Structurer le pilotage de la qualité dans les pôles et les réseaux
qualité/sécurité
Tous les pôles disposent de ressources compétentes dans le domaine
de la qualité de la prise en charge ou de la gestion des risques :
responsables qualité, référents qualité, référents hygiène, référents
douleur, référents nutrition, correspondants vigilance. L’encadrement
est également fortement impliqué dans la dynamique qualité. Toutefois, ces ressources dispersées communiquent peu entre elles.
Le bureau de pôle doit jouer un rôle de pilotage de la démarche qualité/sécurité des pôles. Chaque pôle sera appelé à créer des structures
(comité, cellule, groupe de pilotage) contribuant à la mise en œuvre
de la démarche qualité selon ses objectifs et ses ressources.
s Développer les méthodes d’analyse par processus, chemin clinique, cartographie des risques ainsi que les outils d’évaluation
des pratiques professionnelles
Ces méthodes sont des outils des démarches qualité, mais elles
contribuent aussi à l’amélioration des organisations, car elles servent
à l’analyse des risques a priori et à la maîtrise des ressources.
Ces méthodes seront déployées dans tous les pôles avec l’aide des
qualiticiens, des responsables qualité et des référents des programmes
d’évaluation des pratiques professionnelles.
s Consolider la stratégie d’amélioration continue en poursuivant
le recensement des actions d’amélioration auprès des pôles
La contribution des pôles à la stratégie d’amélioration continue des
HUS reste très variable. Les rencontres avec les pôles seront planiﬁées
de manière trimestrielle avec un retour régulier et systématique vers la
CME, la délégation qualité, vigilances, risques et les bureaux de pôles.
Les correspondants qualité et les référents qualité des pôles sont
chargés de la mise en œuvre de ces actions.
s Intégrer des objectifs qualité/sécurité des CPOM dans les
contrats de pôle, et plus particulièrement des objectifs liés aux
indicateurs IPAQSS. Mettre en place un tableau de bord qualité
Les indicateurs IPAQSS sont mesurés tous les deux ans au niveau des
pôles, permettant à chaque pôle de piloter des actions spéciﬁques
sur les indicateurs à améliorer. Toutefois, d’autres éléments peuvent
constituer des indicateurs de la dynamique qualité : taux de retour
des questionnaires de sortie, participation RMM, délais de réponse
aux demandes de dossiers, programmes d’EPP, audits…
Dans une première phase, un projet expérimental visant à déﬁnir des
éléments d’un « compteur qualité » sera mené avec des pôles déjà
engagés volontairement dans des démarches qualité structurées.
Après validation, les compteurs qualité seront déployés dans une
deuxième phase via les contrats de pôle.
s Accompagner les projets de pôles et de services par des actions
de mesure de la satisfaction des patients et des usagers
L’amélioration de la qualité de la prise en charge vise à un bénéﬁce
pour les patients et les usagers. Chaque pôle sera amené à déﬁnir
sa politique et ses objectifs qualité et pourra construire les outils
de mesure de satisfaction : questionnaires de sortie, questionnaires
pour les consultations externes, enquêtes de satisfaction par courrier
ou téléphone, aﬁn de vériﬁer que sa politique est mise en œuvre. La
direction qualité et les correspondants qualité des pôles accompagneront les pôles dans l’organisation de la mesure de la satisfaction
des usagers.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Tous les pôles, référents qualité médicaux des pôles, cadres de pôle et de proximité
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Direction qualité
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s Fin 2013
sTaux d’objectifs qualité atteints par les pôles
200
Promoteur : direction qualité,
coordinateur des risques,
direction des soins
N°55
Consolidation de la gestion des risques
OBJECTIFS : Poursuivre le déploiement de la culture des risques dans tous
les domaines, mais plus particulièrement dans celui des soins
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Améliorer la formation aux outils de gestion des risques –
cartographie, analyse des risques, analyse des causes – et à
leur mise en œuvre
Un programme de formation aux outils de gestion des risques sera
inscrit au plan de formation des HUS. Il sera destiné à tous les
acteurs des démarches qualité/sécurité aﬁn que tous ces professionnels les utilisent avec efﬁcacité. Les référents qualité des pôles, les
responsables qualité, les cadres et référents sécurité sont prioritairement ciblés par ce programme de formation.
s Renforcer la lisibilité des circuits de signalement des événements indésirables
Une des difﬁcultés du signalement des événements indésirables
est de transmettre l’information à ceux qui seront en capacité de
l’analyser et de la traiter rapidement et efﬁcacement. Les HUS n’ont
pas fait le choix d’une déclaration centralisée vers une direction qui
serait en charge de trier et rediriger les événements, en raison de
la perte d’efﬁcacité de ces transferts d’informations. Une gestion de
proximité des événements a été privilégiée, car elle permet d’aboutir
plus rapidement à des actions d’amélioration. Toutefois, cette gestion de proximité nécessite une bonne organisation des circuits de
déclaration et de traitement des événements indésirables.
Des référents « gestion des risques » seront identiﬁés dans tous les
domaines de risques ; ils contribueront à la mise en place d’un réseau
ayant une bonne connaissance de la gestion des risques aux HUS et
pourront être les interlocuteurs privilégiés des professionnels qui
déclarent les événements indésirables.
s Déployer un logiciel facilitant le signalement et le traitement
des événements indésirables
Le cahier des charges d’un logiciel de signalement et de traitement
des événements indésirables est en cours de publication. L’acquisition de cet outil est planiﬁée pour la ﬁn de l’année 2012. Le principal
objectif de cet outil est de faciliter la déclaration des événements
indésirables, quel que soit le domaine de risques. Ce logiciel doit
également faciliter le suivi du traitement des événements, l’analyse
statistique ainsi que la constitution de tableaux de bord.
Le déploiement de cet outil se fera progressivement sur deux ans,
selon un calendrier déﬁni par la délégation qualité, vigilances,
risques.
s Mettre en place des comités de retour d’expérience pour l’analyse et le traitement des événements indésirables
L’analyse et le traitement des événements indésirables doivent
aboutir à la mise en œuvre d’actions d’amélioration. La priorisation
et la conduite de ces actions doivent faire l’objet d’une démarche
collective soit au sein des pôles, soit dans les processus transversaux
ou de support.
Des cellules de gestion des événements indésirables ou comités de
retour d’expérience seront créés dans tous les pôles et domaines
de risques dans lesquels de telles structures ne sont pas encore
identiﬁées. Leur rôle principal sera de suivre de manière synthétique
les tableaux de bord des événements indésirables, de proposer et
prioriser des actions correctives et préventives, d’en assurer le suivi
y compris l’analyse de l’impact. De manière plus globale, ces comités
seront également en charge de veiller à la mise en œuvre d’autres
éléments culturels de la gestion des risques : formation, utilisation
des outils, analyse des risques a priori.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Tous les pôles cliniques, médico-techniques, administratifs et logistiques, référents qualité médicaux des pôles, encadrement
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Direction qualité, direction des soins, président de la CME,
coordinateur des risques associés aux soins, directeurs des pôles
administratifs et logistiques
201
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2013-2014
s Niveau de maturité du processus gestion des risques dans tous les
domaines
Promoteur : CME
N°56
Mise en œuvre du volet évaluation
des pratiques professionnelles (EPP) du
développement professionnel continu (DPC)
pour tous les professionnels de santé
OBJECTIFS : Offrir à tous les professionnels médicaux et paramédicaux
des programmes d’évaluation des pratiques professionnelles
leur permettant de répondre à leurs obligations de DPC
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s dentiﬁer les responsabilités et organiser les structures (DRH, DAM,
DQ, commission DPC) nécessaires au DPC
Le DPC concerne tous les professionnels de santé qui sont gérés par deux
directions différentes : la direction des affaires médicales et la direction
des ressources humaines. Une commission FMC-EPP avait été constituée
en 2007 aﬁn de répondre aux besoins des personnels médicaux. Il convient
de coordonner les actions des directions en charge des personnels et de
créer une nouvelle commission chargée de déﬁnir et mettre en œuvre la
politique des HUS dans le domaine du DPC et de l’EPP.
La composition et les missions de cette commission seront déﬁnies en
collaboration avec la CME, la direction des soins et les directions en
charge de la gestion des personnels.
s Développer des programmes d’EPP en cohérence avec les modalités
de DPC
Les programmes d’EPP mis en œuvre aux HUS doivent permettre l’adhésion
d’un maximum de professionnels de santé. Pour cela, un large éventail de
sujets et de méthodes doivent être proposés au niveau institutionnel, au
niveau des pôles et des équipes.
L’accompagnement des équipes et des programmes par des professionnels
formés à la méthodologie des EPP est en place depuis 2007 (groupe
référents méthode) ; il sera renforcé pour faciliter la conception de programmes en particulier paramédicaux.
s Déployer les revues de mortalité-morbidité dans tous les services
de chirurgie, de réanimation et d’obstétrique
Une revue de mortalité et de morbidité (RMM) est une analyse collective,
rétrospective et systémique de prises en charge marquées par la survenue d’un décès, d’une complication ou d’un événement dommageable
au patient. Elle a pour but la mise en œuvre et le suivi d’actions pour
améliorer la prise en charge et la sécurité des soins.
Une des exigences de la HAS est de déployer cette méthode d’évaluation
dans tous les services à risque tels les services de chirurgie, de réanimation et d’obstétrique.
Le coordinateur des risques associés aux soins rencontrera toutes les
équipes concernées pour les inciter et les accompagner dans la mise en
œuvre des RMM. La direction qualité et le groupe référents méthode sont
chargés de mettre à disposition les documents et outils de traçabilité de
ces RMM et d’assurer la réalisation des bilans annuels. La commission
DPC sera chargée de la validation des démarches de RMM au titre des
obligations de DPC.
s Soutenir les démarches d’accréditation des équipes médicales
L’accréditation des médecins est une démarche volontaire et individuelle
des praticiens. Elle vise à l’amélioration des pratiques à travers la déclaration d’événements porteurs de risques vers des organismes externes en
collaboration avec la HAS. Les établissements de santé bénéﬁcient peu ou
indirectement des actions d’amélioration. La HAS propose une évolution
de ce dispositif vers l’accréditation des équipes médicales qui s’engagent
collectivement dans une démarche de gestion des risques.
Un soutien méthodologique et logistique sera apporté par la direction
qualité aux équipes qui s’engagent dans ces démarches.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction des ressources humaines, direction des affaires médicales, direction de la qualité, responsable du management
de la qualité de la prise en charge médicamenteuse, tous les pôles cliniques et médico-techniques
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Direction qualité, coordinateur des risques associés aux soins,
groupe référents méthode
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2012-2014
sNombre annuel de programmes d’EPP
sNombre de professionnels engagés dans des programmes d’EPP
202
Promoteur : pôle biologie,
pôle imagerie
N°57
Démarches qualité
à reconnaissance externe
OBJECTIFS : Poursuivre les démarches qualité de type certiﬁcation ou accréditation
ISO et les étendre aux domaines médico-techniques et cliniques
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Obtenir la certiﬁcation ISO 9001 pour le pôle d’imagerie
s Obtenir l’accréditation 15189 pour le pôle de biologie
La HAS recommande vivement une démarche qualité à reconnaissance externe pour les services d’imagerie. Le pôle d’imagerie des
HUS est entré dans cette démarche en 2011, qui se fera de manière
progressive par structures internes. Le service d’imagerie du sein est
le premier engagé. Il bénéﬁcie d’un accompagnement régulier par un
ingénieur de la direction qualité, de formations et du savoir-faire de
membres du club ISO.
Cette accréditation est obligatoire pour les laboratoires à échéance
de 2016. La démarche est organisée depuis 2010 autour d’un groupe
qualité et de deux ingénieurs qualité ainsi que d’une assistance au
pilotage de la démarche par la direction qualité. Un plan de formation des personnels a été mis en place. Des audits réalisés par
des experts externes aux HUS permettent de valider régulièrement
l’avancée du projet.
s Poursuivre le développement des démarches qualité à reconnaissance externe
En particulier dans les services cliniques et au niveau du service
pharmacie-stérilisation (certiﬁcation ISO 9001 pour les activités de
pharmacotechnie et double certiﬁcation ISO 9001 - 13485 pour la
stérilisation)
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Les directions administratives et logistiques peuvent être concernées ponctuellement pour améliorer leurs prestations
dans le cadre des exigences des normes qualité
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
s Montants à évaluer
s Direction qualité, chefs des pôles biologie, imagerie
QCALENDRIER DE RÉALISATION
s 2 016
203
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
Promoteur : CME
N°58
Accueil des patients et des usagers
OBJECTIFS : Offrir à tous les professionnels médicaux et paramédicaux
des programmes d’évaluation des pratiques professionnelles
leur permettant de répondre à leurs obligations de DPC
QCONTENU ET MÉTHODOLOGIE
s Améliorer l’accueil téléphonique et l’accueil dans les secrétariats
L’attente au téléphone, la difﬁculté à trouver les coordonnées d’un
correspondant sont régulièrement évoquées par les usagers des HUS,
mais également par les professionnels hors CHU ou membres des
HUS.
Un travail sera mené conjointement par la direction de la communication, le CRIH et les services, aﬁn d’améliorer les circuits de
recherche d’un correspondant et d’optimiser l’utilisation des équipements de téléphonie dont les performances ne sont pas entièrement
mises à proﬁt.
s Améliorer l’information médicale et soignante délivrée aux
patients
Une initiative nouvelle sera mise en œuvre auprès des jeunes internes
en formation, pour apprendre la communication avec les patients et
les familles à l’aide de mises en situation ou de jeux de rôles. Le
projet est soutenu par le laboratoire de recherche sur la pédagogie
médicale de la Faculté de médecine qui dispose également d’un
Centre de simulation.
s Développer le recueil des directives anticipées
La loi du 22 avril 2005 relative à la ﬁn de vie permet au patient
d’exprimer des directives anticipées concernant les conditions de
prise en charge en ﬁn de vie, et plus particulièrement les dispositions relatives à l’arrêt ou la limitation des traitements.
Ce dispositif est à mettre en place aux HUS. Une information aux
patients et aux professionnels doit être mise en place. La commission des relations avec les usagers est chargée de la mise en œuvre
de cette action.
Les patients soulignent fréquemment le manque d’informations ou
la contradiction des informations qui leur sont transmises. C’est
d’ailleurs le deuxième thème le plus fréquemment évoqué dans les
réclamations.
QAUTRES SERVICES OU STRUCTURES CONCERNÉS PAR LE PROJET
s Direction qualité, Faculté de médecine, service accueil, secrétaires médicales, pôles cliniques, pôle imagerie
QPERSONNES RESPONSABLES
ET ACTEURS DU PROJET
QINCIDENCES FINANCIÈRES PRÉVISIBLES
QCALENDRIER DE RÉALISATION
QINDICATEUR DE RÉSULTAT PROPOSÉ
s 2014
s Nombre de réclamations concernant l’information des patients
et des usagers
s Montants à évaluer
204