Item 180 Pathologies Respiratoires d`Origine Professionnelle

Collège des Enseignants de Pneumologie 2015
Item 180
Pathologies Respiratoires d’Origine Professionnelle

Collège des Enseignants de Pneumologie 2015
tableau 30 bis donné à titre illustratif

Collège des Enseignants de Pneumologie 2015
MALADIE RESPIRATOIRE PROFESSIONNELLE
Déclaration en MP par le patient lui même (+++)
+ Certificat Médical Initial rédigé par un médecin
+ attestation de salaire
Service AT/MP de la CPAM
Enquête administrative ±
±±
±Expertise médicale
•Réalité de l'exposition
•Durée de l'exposition
•Délai de prise en charge
Respect des 3 colonnes du tableau de MP
Oui
Reconnaissance par présomption
d’origine (tableaux)
Non
système complémentaire
Conditions administratives
non remplies: alinéa 3 Conditions médicales non remplies: alinéa 4
CRRMP
Figure 1 : modalités de reconnaissance d'une MP pour un salarié du
régime général de la Sécurité Sociale (RGSS)

Collège des Enseignants de Pneumologie 2015
Figure 2 : Modalités de prestations après la reconnaissance d’une MP
Reconnaissance MP
Décès
Rente aux ayant droit IJ pendant arrêt de travail J1-J28 60% salaire >J28 80%
Guérison sans
séquelle Consolidation (avec séquelles)
Taux incapacité
permanente
<10%
capital
>10%
rente
>40%
rente et autre

Collège des Enseignants de Pneumologie 2015
Tableau 1 :cancers bronchiques professionnelstravail