Document méthodologique_L`évaluation des aspects sociaux

L’évaluation des aspects sociaux - Une contribution sociologique à l’évaluation en santé
HAS / Service évaluation économique et santé publique
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Décembre 2009
DOCUMENT MÉTHODOLOGIQUE
L’évaluation des aspects sociaux
Une contribution sociologique
à l’évaluation en santé
Daniel Benamouz
ig (CNRS, Sciences Po)

L’évaluation des aspects sociaux - Une contribution sociologique à l’évaluation en santé
HAS / Service évaluation économique et santé publique
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L’évaluation des aspects sociaux - Une contribution sociologique à l’évaluation en santé
HAS / Service évaluation économique et santé publique
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Sommaire
Introduction............................................................................................................................5
1 Synthèse et propositions..............................................................................................7
1.1 Six dimensions sociologiques pertinentes 8
1.2 Grille de questionnements sociologiques standardisés 10
1.3 Recommandations, un groupe pérenne de spécialistes 12
2 Rapprocher deux mondes............................................................................................14
2.1 Missions de la HAS et aspects sociaux 14
2.2 Le sociologue, la santé et le monde social. 15
2.3 Qu’est-ce que « la sociologie de la santé » ? 16
3 Contexte de la demande...............................................................................................20
3.1 Évaluer les aspects sociaux : vers un modèle complet d’évaluation 21
3.2 Articuler les évaluations économiques et sociologiques 26
3.3 Faire aboutir une demande diffuse de sociologie 32
4 Fonctionnement du groupe de travail..........................................................................42
4.1 Formation du groupe de travail 42
4.2 Organisation du groupe de travail 45
5 Acquérir des compétences sociologiques..................................................................50
5.1 La diversité des savoir-faire sociologiques 50
5.2 La pluralité des connaissances sociologiques 59
5.3 Comment utiliser des compétences sociologiques ? 87
6 Propositions et perspectives........................................................................................97
6.1 Expérimenter l’évaluation des aspects sociaux 97
6.2 Élargir la veille bibliographique 98
6.3 Utiliser une grille de questionnements standardisés 98
6.4 Formaliser un dispositif de suivi des enquêtes externes 99
6.5 Formaliser un dispositif de recueil direct auprès des acteurs 99
6.6 Renforcer la relation avec les milieux académiques 100
6.7 Approfondir la réflexion théorique 100
6.8 Décliner l’évaluation des aspects sociaux à certains domaines 100
6.9 Assurer une présence internationale 101
6.10 Mettre en place un retour d’expériences 102

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HAS / Service évaluation économique et santé publique
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Table des annexes .................................................................................................................103
Annexe 1. Évaluation des aspects sociaux : questionnement standardisé.......................104
Annexe 2. Service rendu à la collectivité (SERC), « Grille de repérage des sujets à
évaluer au regard d’une ou de plusieurs dimensions du SERC » ....................106
Annexe 3. Grille d’extraction de la littérature (EUnetHTA, Core Model ).............................109
Annexe 4. Fiche thématique sur la dimension « Organisations ».......................................110
Annexe 5. Fiche thématique sur la dimension « Institutions » ...........................................128
Annexe 6. Fiche thématique sur la dimension « Patients » (niveau individuel).................137
Annexe 7. Fiche thématique sur la dimension « Patients » (niveau collectif)....................143
Annexe 8. Fiche thématique sur la dimension « Inégalités sociales de santé »................150
Annexe 9. Fiche thématique sur la dimension « Innovations »...........................................155
Références bibliographiques ................................................................................................157
Participants.............................................................................................................................162

L’évaluation des aspects sociaux - Une contribution sociologique à l’évaluation en santé
HAS / Service évaluation économique et santé publique
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Introduction
En octobre 2007, le service d’évaluation médico-économique et de santé publique de
la Haute Autorité de Santé a sollicité l’organisation d’un groupe de travail pour
envisager la manière dont la sociologie pourrait contribuer à ses travaux d’évaluation.
Les réflexions et les propositions de ce groupe de travail s’inscrivent dans le
prolongement d’un groupe de travail plus largement consacré à la définition de la
notion de Service rendu à la collectivité (SERC). Du point de fonctionnement, il en
reprend le mode de travail et de délibération interne, ainsi que la forme de la
production finale, sous la forme d’une grille de questionnements spécifiques.
Ce groupe de travail s’est réuni entre novembre 2007 et novembre 2008. Composé de
sociologues et d’autres experts en sciences sociales (sciences politiques,
anthropologie, économie) et en santé publique, il s’est attaché à cerner les dimensions
pertinentes pour prendre compte les aspects sociaux dans les travaux d’évaluation de
la HAS.
À partir d’un travail sur des cas concrets, ayant fait l’objet d’évaluations passées ou en
cours à la HAS, six dimensions sociologiques ont été identifiées. Des savoir-faire et
des connaissances leur ont été associés. Ces éléments ont fait l’objet de délibérations
et de contributions écrites de la part des membres du groupe de travail. Les modalités
de recours de la HAS à des compétences sociologiques ont enfin été explorées à des
fins pragmatiques : il s’agissait d’examiner les modalités, à travers lesquelles des
éléments sociologiques pourraient être intégrés aux travaux d’évaluation
accompagnant l’élaboration de recommandations de santé publique.
S’inscrivant dans un contexte de rapprochement entre le monde de l’évaluation
médicale et celui de la sociologie, auquel le groupe de travail a donné un visage, le
groupe de travail a souhaité engager une réflexion exploratoire. Elle visait à baliser le
territoire d’une possible collaboration entre deux mondes aujourd’hui peu familiers l’un
à l’autre, plutôt qu’à en définir d’emblée les formes précises, qui se dessineront à
l’usage. Au-delà de son agenda explicite, le groupe de travail constituait déjà lui-même
une première étape du rapprochement entre ces deux mondes.
Ce rapport rend compte d’une réflexion collective de manière aussi complète et fidèle
que possible. Il traduit avant tout l’état des délibérations, auxquelles il est formellement
fait référence dans le document sous forme de verbatim. Ce rapport va aussi au-delà.
En amont, il situe les échanges du groupe de travail dans des évolutions plus globales,
relatives aux transformations qui ont favorisé l’intérêt de la Haute Autorité de Santé,
pour les sciences sociales en général et pour la sociologie en particulier. En aval, il
propose des perspectives d’action. Au-delà de son contenu intrinsèque et de ses
éventuels effets, il vise surtout à accompagner des évolutions en cours.
Ce rapport ne prétend pas avoir, en tant que tel, un fondement scientifique, malgré son
caractère méthodologique. Il entend mettre à la disposition de la HAS les éléments de
connaissance sociologiques utiles à l’évaluation des aspects sociaux. C’est donc cette
évaluation qui pourra, une fois mise en œuvre, bénéficier d’éventuelles contributions
scientifiques.