le Plan Climat du Grand Dijon avec edito

Stratégie 2011-2020

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EDITO
Dijon et son agglomération possèdent une qualité de vie au quotidien appréciée et
reconnue par de nombreux palmarès publiés dans la presse nationale, à l'exemple
de l'attribution en novembre 2007 de la Marianne d'Or de l'environnement et du
développement durable. Une qualité que nous souhaitons conserver en inscrivant
notre action politique dans un projet de développement équilibré et durable.
Soucieux de préserver la richesse de son patrimoine, le Grand Dijon y a consacré
depuis 2002 près de 100 millions d'euros, notamment à travers la mise en place
effective d'une charte de l'environnement, la maîtrise de l'énergie et la promotion des
énergies renouvelables.
Le rôle des collectivités locales est essentiel. C'est en effet au plus près des
territoires qu'il est possible d'agir efficacement. Les collectivités locales assument
localement un rôle déterminant d'animation de multiples politiques sectorielles qui
peuvent contribuer de façon significative au respect des engagements nationaux de
réduction des gaz à effet de serre.
Nous avons, à de multiples reprises déjà pris des initiatives, telle que la Convention
des Maires qui, aujourd'hui rassemble plus de 2000 collectivités locales
européennes. Ces collectivités travaillent afin de réduire les consommations
énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre de 20 %, et d’introduire parmi
les énergies utilisées 20 % d'énergies renouvelables.
Tout cela doit être atteint en 2020, afin que nous puissions atteindre le facteur 4
(75 % de réduction) en 2050. Notre Plan Climat Energie Territorial s'inscrit dans
cette perspective en conformité avec les décisions du Grenelle.
Les résultats du diagnostic d'émissions de gaz à effet de serre réalisé en 2010 ont
montré, toutefois, que le Grand Dijon ne pourra pas répondre seul au défi qui est
fixé. C'est la raison pour laquelle j'ai souhaité associer l'ensemble des acteurs socio-
économiques à la réalisation de notre plan climat.
L'engagement de plus de 300 d'entre vous a permis la production de près de 150
propositions d'actions et montre à quel point ce défi commun est partagé sur notre
territoire. Je suis donc heureux de vous présenter la stratégie du plan climat énergie
territorial Illico 2, issue des travaux engagés en 2010. Elle a été votée le 11 février
2011 par le Conseil communautaire.

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Le développement durable doit être pour nous tous une priorité et nous mobiliser. Sa
mise en oeuvre ne peut se concevoir de manière centralisée, elle s'impose à toutes
les échelles de territoire, et doit associer l'ensemble des décideurs locaux. C'est, je
crois, la force du concept de « développement durable » que de réunir tous les
acteurs et de donner une direction positive à l'évolution de notre société.
De nombreuses actions sont d'ores et déjà en préparation dont certaines sont issues
des ateliers de concertation qui ont mis en valeur la nécessité de mettre en place un
accompagnement des collectivités locales pour la rénovation de leur patrimoine, de
sensibiliser les résidents aux économies d'énergie, de former les conducteurs de bus
à l'éco-conduite ou encore de réaliser la collecte des déchets par des véhicules
électriques.
Parce que cet enjeu de l'effet de serre est mondial, il ne trouvera de solution sans un
engagement de tous. Je vous invite donc à vous engager au côté du Grand Dijon
pour construire ensemble une agglomération durable et douce à vivre.
Je tiens encore une fois à vous dire ma détermination à développer le dynamisme
économique de la capitale bourguignonne tout en préservant sa qualité de vie,à ce
que tous ensemble nous fassions émerger ces énergies nouvelles, que nous
avancions dans ce sens afin de faire de notre cité l'une des plus emblématiques du
développement durable et une référence écologique en France et en Europe.
François REBSAMEN

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LE CONTEXTE ENERGETIQUE ET CLIMATIQUE ................................................................................ 7
1. L E CHANGEMENT CLIMATIQUE DANS UN CONTEXTE D ’ EVOLUTION ENERGETIQUE .................................... 7
2. L A PRISE EN CHARGE POLITIQUE DE L ’ ENERGIE ET DU CLIMAT ............................................................ 8
3. E N PRATIQUE , LES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU CŒUR DE L ’ ACTION ............................................. 9
L’ENGAGEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND DIJON ET DU TERRITOIRE A
L’HORIZON 2020 ......................................................................................................................... 11
LE BILAN CARBONE TERRITOIRE DU GRAND DIJON (ANNEE DE REFERENCE 2005) ......................... 13
1. L ES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE EMISES PAR LE TERRITOIRE ................................................. 13
2. V ULNERABILITE ECONOMIQUE DU G RAND D IJON AU PRIX DES ENERGIES FOSSILES ................................ 16
LA PLACE DE LA CONCERTATION DANS LE PLAN CLIMAT ENERGIE ................................................ 18
LE BILAN CARBONE PATRIMOINE ET SERVICE DU GRAND DIJON (ANNEE DE REFERENCE 2009) ..... 20
1. L ES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE EMIS PAR L ’ ACTIVITE DE LA COLLECTIVITE ............................... 20
2. V ULNERABILITE ECONOMIQUE EN FONCTION DE L ’ EVOLUTION DU PRIX DES MATIERES PREMIERES ............ 21
3. V ULNERABILITE ECONOMIQUE EN FONCTION DE L ’ INSTAURATION D ’ UNE TAXE CARBONE ....................... 22
LES OBJECTIFS A L’HORIZON 2020 DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DU GRAND DIJON...... 23
LA STRATEGIE DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DU GRAND DIJON ................................... 25
A XE 1 : A MELIORER L ’ EFFICACITE ENERGETIQUE DU BATI .......................................................................... 25
1.1 A CCOMPAGNER LES CHANTIERS DE RENOVATION SUR LES LOGEMENTS A LOYER MODERE ET LES MENAGES EN
SITUATION DE PRECARITE ............................................................................................................................. 27
1.2 A CCOMPAGNER L ’ ENGAGEMENT DES TRAVAUX DE RENOVATION DES BATIMENTS PRIVES ............................ 28
1.3 S’ ASSURER DE LA QUALITE DES NOUVEAUX BATIMENTS CONSTRUITS SUR LE TERRITOIRE ............................. 28
A XE 2 : D EVELOPPER LES ENERGIES ALTERNATIVES DANS L ’ HABITAT ET LE TERTIAIRE ........................................ 30
2.1 D EVELOPPER LES ENERGIES RENOUVELABLES DANS LES RESEAUX DE CHALEURS ......................................... 30
2.2 D EFINITION D ’ UNE STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE ......... 33
2.3 F AVORISER LES TECHNOLOGIES DE RECUPERATION DE L ’ ENERGIE ( DEGRE BLEU ) ........................................ 34
A XE 3 : F AVORISER L ’ USAGE DES MODES DE TRANSPORTS RESPECTUEUX DE L ’ ENVIRONNEMENT ......................... 35
3.1 D EVELOPPER LES MODES DE DEPLACEMENTS LES PLUS RESPECTUEUX DE L ’ ENVIRONNEMENT ....................... 36
3.2 F AVORISER LE DEVELOPPEMENT DE L ’ INTERMODALITE ET DU PARTAGE DE LA VOIRIE .................................. 37
A XE 4 : A MENAGER LE TERRITOIRE POUR STRUCTURER , DIVERSIFIER ET OPTIMISER LES BESOINS ......................... 38
4.1 O PTIMISER LA CONSOMMATION D ’ ESPACES POUR LIMITER L ’ ETALEMENT URBAIN ...................................... 39
4.2 A RTICULER LES POLITIQUES DE DEPLACEMENT ET URBANISME ................................................................ 40
4.3 S OUTENIR LES PROJETS D ’ AMENAGEMENTS EXEMPLAIRES ..................................................................... 40
4.4 D EVANCER LES EXIGENCES REGLEMENTAIRES DANS LES DOCUMENTS DE PLANIFICATION ............................. 42
A XE 5 : A CCOMPAGNER LE TISSU ECONOMIQUE LOCAL DANS LA TRANSITION ENERGETIQUE .............................. 43
5.1 F AVORISER LE DEVELOPPEMENT DES CIRCUITS LOCAUX DE DISTRIBUTION ................................................. 44
5.2 D EVELOPPER LE TRI DES DECHETS ET LA REDUCTION DES DECHETS A LA SOURCE ......................................... 45
5.3 R ENFORCER LES PARTENARIATS AVEC LES FILIERES LOCALES DE FORMATION ET DE RECHERCHE ET FAIRE EVOLUER
LES COMPETENCES DES PROFESSIONNELS ........................................................................................................ 46
5.4 A CCOMPAGNER LES PROFESSIONNELS DU FRET DANS L ’ OPTIMISATION DU TRANSPORT DE MARCHANDISES .... 46
A XE 6 : P ARTAGER UNE CULTURE COMMUNE DES ENJEUX ENERGIE CLIMAT ET FAVORISER LA PARTICIPATION DES
ACTEURS LOCAUX ........................................................................................................................... 48