Le consentement éclairé mémoire DESS Droit et Santé Lille

Annabel Triboulet DESS Droit et Santé
Université de Lille II
LE
CONSENTEMENT
ECLAIRE
Centre Hospitalier d’Armentières
février- juin 2001
Sous la responsabilité de M.Mackowiak,
directeur adjoint chargé de la Direction des
Ressources Humaines, de la qualité et de la
communication
CONSENTEMENT ECLAIRE
Stage au Centre Hospitalier d’Armentières 2001
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PLAN DU RAPPORT
Introduction : présentation du lieu de stage
Première partie : Le consentement éclairé
1.1 Etude sur le recueil et la preuve du consentement
1.2 Note d’information sur la sortie contre avis médical
1.3 Consentement et droits du patient : la Commission de Conciliation
1.4 Entretiens avec les personnes concernées : La responsable de l’admission
Les médecins
Deuxième partie : Autres activités du stage
2.1 L’étude de contrats pour l’hôpital
2.2 Rencontre avec la responsable des Affaires Médicales et l’ingénieur
qualiticien
Conclusion : les apports du stage
Annexes
Bibliographie
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Je tiens à remercier tous ceux qui ont contribué au bon déroulement de ce stage, et plus
particulièrement :
M. Mackowiak, mon responsable de stage
Sylvie, pour m’avoir aidé dès le premier jour en me donnant des renseignements pratiques, et
toute l’équipe de la Direction des Ressources Humaines
Je remercie également tous ceux qui ont bien voulu m’accorder du temps pour m’expliquer
leur métier et répondre à mes questions :
Mme Alloy, M.Lawniczak, Mme Montignies
Docteur Boudoux, docteur Gay, docteur Delzenne, docteur Ryckewaert et docteur Dalle
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Introduction : présentation du lieu du stage
Le Centre Hospitalier d’Armentières, dont le sigle est le CHA, est présenté dans le livret
d’accueil remis à ses usagers.
Ce livret comprend un document : « Votre Hôpital vous accueille » qui donne aussi une
devise à l’établissement :
Notre tradition « Accueillir », notre métier « Soigner » sans exclusion.
Pour répondre à ces exigences, le CHA comporte différents services médicaux, dont
principalement une Unité d’Hospitalisation de Courte Durée (SAU) et une maternité dans le
site principal ; mais aussi la Maison de Cure Médicale de la Vallée de la Lys et la Maison de
retraite « Résidence Mahieu ». L’ensemble représente une activité de 584 lits et places.
Ces exigences supposent aussi aujourd’hui de participer à des réseaux de soins.
Le CHA est ainsi partie prenante à un réseau de soins sur la sécurité périnatale, sur les
urgences neuro- chirurgicales, la cancérologie et l’accessibilité aux données médicales.
L’organigramme fonctionnel du Centre Hospitalier d’Armentières nous présente le
Directeur Général, M.Léonard, les services hospitaliers, les instances de participation et de
sécurité sanitaire et les différentes Directions. [ voir annexe 1]
J’ai réalisé mon stage auprès d’une de ces Directions : la Direction des Ressources
Humaines, de la qualité et de la communication, dont est justement chargé mon
responsable de stage, M.Mackowiak (directeur adjoint)
Nous avons défini l’objet précis de mon stage, le consentement éclairé du patient et évoqué
les personnes de la Direction que je serai amenée à rencontrer, notamment Mme Kaczmarek,
chef de bureau.
Toute l’organisation de l’hôpital et la volonté du CHA de participer aux réseaux de soins
visent à ce que l’hôpital devienne, selon l’expression d’Edouard Couty, « un élément de tissus
vivant. »
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Première partie : le consentement éclairé
Concernant le thème du consentement éclairé du patient, j’ai effectué plusieurs activités et
rencontré les personnes concernées par ce sujet.
J’ai d’abord rédigé une étude sur les moyens d’obtenir et de prouver le consentement éclairé.
J’ai également participé à l’élaboration d’une note d’information relative à la sortie du patient
contre avis médical.
A propos du consentement du patient et de la question générale de ses droits à l’hôpital dont
il est indissociable, j’ai eu l’occasion de préparer une réunion de la Commission de
Conciliation, et d’y participer.
Enfin, plusieurs personnes de l’hôpital intéressées par ce sujet dans leur travail quotidien ont
bien voulu m’exposer la façon dont ils répondaient à l’impératif du consentement et de
l’information du patient.
Il s’agit du responsable du service des admissions, et de tous les médecins avec lesquels j’ai
pu m’entretenir.
Le rapport de mes activités au cours de ce stage concernant le sujet précis qui le définissait, le
consentement éclairé, sera présenté comme suit :
• L’étude des moyens pour obtenir et prouver le consentement éclairé
• Le problème de la sortie contre avis médical
• La Commission de Conciliation
• Les entretiens avec les personnes concernées : La responsable du service d’admission
Les médecins de certains services
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