Rapport d`information n° 2391 La Conférence de Lima sur le

ISSN 1240 - 8468
ISBN 978-2-11-133967-5
En vente à la Boutique de l’Assemblée nationale
7, rue Aristide Briand - 75007 Paris - Tél : [phone]
Prix de vente : 5 e
Le constat des scientifiques est clair et alarmant : les efforts actuels
sont insuffisants pour limiter la hausse de la température mondiale
au-delà de 2°C, objectif que s’est fixé la communauté internationale pour
éviter un emballement catastrophique des dérèglements climatiques.
Dans leur cinquième rapport, les experts du GIEC recommandent de
limiter d’ici à la fin du siècle la concentration des gaz à effet de serre
dans l’atmosphère à 450 parties par million (ppm) – valeur associée par
les scientifiques à un réchauffement de 2° C – ce qui suppose de réduire
les émissions mondiales entre 40 % et 70 % d’ici à 2050 et de les ramener
à un niveau « proche de zéro » d’ici à la fin du siècle.
Les négociations sur le changement climatique de la 20ème Conférence
des Parties, ou « COP », se dérouleront à Lima entre le 1er et le
12 décembre 2014. Elles constituent le tremplin qui doit permettre
d’assurer la conclusion à Paris, en décembre 2015 (COP 21), d’un
accord mondial ambitieux pour le climat, avec tout le monde à bord,
qui puisse maintenir le réchauffement climatique en dessous de
deux degrés Celsius.
DIAN 82/2014
Décembre 2014
As s e m b l é e n A t i o n A l e
x i v e l é g i s l a t u r e
Rapport d’information
n° 2391
La Conférence de Lima
sur le changement
climatique :
la dernière étape
pour un accord
climatique mondial
en 2015
COMMISSION
DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Bernard Deflesselles,
Jérôme Lambert
et Arnaud Leroy
Députés
Documents D’ I n f o r m a t I o n
www.assemblee-nationale.fr
Décembre 2014 Assemblée nAtionAle
La Conférence de Lima sur le changement climatique : la dernière étape pour un accord climatique mondial en 2015

ISSN 1240 - 8468
ISBN 978-2-11-133967-5
En vente à la Boutique de l’Assemblée nationale
7, rue Aristide Briand - 75007 Paris - Tél : [phone]
Prix de vente : 5 e
Le constat des scientifiques est clair et alarmant : les efforts actuels
sont insuffisants pour limiter la hausse de la température mondiale
au-delà de 2°C, objectif que s’est fixé la communauté internationale pour
éviter un emballement catastrophique des dérèglements climatiques.
Dans leur cinquième rapport, les experts du GIEC recommandent de
limiter d’ici à la fin du siècle la concentration des gaz à effet de serre
dans l’atmosphère à 450 parties par million (ppm) – valeur associée par
les scientifiques à un réchauffement de 2° C – ce qui suppose de réduire
les émissions mondiales entre 40 % et 70 % d’ici à 2050 et de les ramener
à un niveau « proche de zéro » d’ici à la fin du siècle.
Les négociations sur le changement climatique de la 20ème Conférence
des Parties, ou « COP », se dérouleront à Lima entre le 1er et le
12 décembre 2014. Elles constituent le tremplin qui doit permettre
d’assurer la conclusion à Paris, en décembre 2015 (COP 21), d’un
accord mondial ambitieux pour le climat, avec tout le monde à bord,
qui puisse maintenir le réchauffement climatique en dessous de
deux degrés Celsius.
DIAN 82/2014
Décembre 2014
As s e m b l é e n A t i o n A l e
x i v e l é g i s l a t u r e
Rapport d’information
n° 2391
La Conférence de Lima
sur le changement
climatique :
la dernière étape
pour un accord
climatique mondial
en 2015
COMMISSION
DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Bernard Deflesselles,
Jérôme Lambert
et Arnaud Leroy
Députés
Documents D’ I n f o r m a t I o n
www.assemblee-nationale.fr
Décembre 2014 Assemblée nAtionAle
La Conférence de Lima sur le changement climatique : la dernière étape pour un accord climatique mondial en 2015

N
°
2391
______
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 novembre 2014
RAPPORT D’INFORMATION
DÉPOSÉ
PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
sur les négociations internationales relatives au changement climatique
ET PRÉSENTÉ
PAR MM. B ERNARD DEFLESSELLES, J ÉRÔME LAMBERT et A RNAUD LEROY
Députés
——

La Commission des affaires européennes est composée de : M
me
Danielle AUROI, présidente ;
M
mes
Marietta KARAMANLI, MM. Jérôme LAMBERT, Pierre LEQUILLER, vice-présidents ;
MM. Christophe CARESCHE, Philip CORDERY, M
me
Estelle GRELIER, M. André SCHNEIDER,
secrétaires ; MM. Ibrahim ABOUBACAR, Jean-Luc BLEUNVEN, Alain BOCQUET, Jean-Jacques
BRIDEY, M
mes
Isabelle BRUNEAU, Nathalie CHABANNE, MM. Philip CORDERY, Jacques
CRESTA, M
me
Seybah DAGOMA, MM. Yves DANIEL, Bernard DEFLESSELLES, M
me
Sandrine
DOUCET, M. William DUMAS, M
me
Marie-Louise FORT, MM. Yves FROMION, Hervé
GAYMARD, Jean-Patrick GILLE, M
me
Chantal GUITTET, MM. Razzy HAMMADI, Michel
HERBILLON, Laurent KALINOWSKI, Marc LAFFINEUR, Charles de LA VERPILLIÈRE,
Christophe LÉONARD, Jean LEONETTI, Arnaud LEROY, M
me
Audrey LINKENHELD,
MM. Lionnel LUCA, Philippe Armand MARTIN, Jean-Claude MIGNON, Jacques MYARD, Rémi
PAUVROS, Michel PIRON, Joaquim PUEYO, Didier QUENTIN, Arnaud RICHARD, M
me
Sophie
ROHFRITSCH, MM. Jean-Louis ROUMEGAS, Rudy SALLES, Gilles SAVARY

— 3 —
SOMMAIRE
___
Pages
SYNTHÈSE DU RAPPORT .................................... ................................................ ... 9
SUMMARY OF THE REPORT ................................................................................. 11
INTRODUCTION ........................................................................................................... 13
PREMIÈRE PARTIE : L’URGENCE RÉAFFIRMÉE DE LA LUTTE
CONTRE LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE
............................................. 15
I. DANS SON CINQUIÈME RAPPORT, LE GROUPE D’EXPERTS
INTERGOUVERNEMENTAL SUR L’ÉVOLUTION DU CLIMAT (GIEC)
RECOMMANDE D’AGIR SANS ATTENDRE CONTRE LE
RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ........................................................................... 15
A. LES DIMENSIONS SCIENTIFIQUE, TECHNOLOGIQUE,
ENVIRONNEMENTALE, ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DE
L'ATTÉNUATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ...................................... 15
1. Le niveau record des émissions mondiales de gaz à effet de serre (GES) .............. 15
2. La nécessité de mettre en œuvre des mesures ambitieuses d'atténuation ............... 17
a. Tous les secteurs économiques (énergie, transport, habitat, agriculture…)
devront faire leur révolution
..................................... ........................................... 17
b. Le GIEC recommande de s’appuyer sur l’urbanisation ...................................... ... 17
3. Les objectifs à atteindre .......................................................................................... 17
B. LE RAPPORT DE SYNTHÈSE DU GIEC ............................................................ 18
1. Les changements observés et leurs causes .............................................................. 18
a. Changements observés dans le système climatique .................................... ........... 18
b. Causes du changement climatique ..................................... ................................... 19
c. Impacts du changement climatique .................................... ................................... 19
d. Événements extrêmes .......................................................................................... 19
2. Changements climatiques, risques et impacts futurs .............................................. 20
a. Facteurs clés contrôlant le climat futur ................................................................. 20
b. Changements projetés du système climatique .................................... ................... 20