Etourdissement à bain d`eau des volailles

i
© Humane Slaughter Association
Notes d’orientation n° 7
de la HSA
Etourdissement à bain d’eau des volailles

Notes d’orientation n° 7
Etourdissement à bain
d’eau
des volailles
Publié par
HUMANE SLAUGHTER ASSOCIATION
(The Humane Slaughter Association and Council of Justice to Animals)
The Old School . Brewhouse Hill
Wheathampstead . Herts AL4 8AN . UK
Tél. : [phone] Fax : [phone]
E-mail : [e-mail] Site internet : www.hsa.org.uk
© HSA 2015
ISBN 978-1-871561-44-9
Association caritative n° 209563, enregistrée en Angleterre

i
© Humane Slaughter Association
AVERTISSEMENT : CLAUSE DE NON-RESPONSABILITE
Ces notes d’orientation s’adressent à toutes les personnes de par le monde
qui sont amenées à abattre des animaux dans des conditions
respectueuses. Conjointement aux principes opératoires définis dans ces
notes d’orientation, les lecteurs ont pour responsabilité de consulter la
législation applicable. Il est impossible d’inclure dans cette brochure les
prescriptions légales de tous les pays et régions.
Ce guide entend indiquer aux opérateurs comment utiliser les dispositifs de
manipulation, d’étourdissement et de mise à mort des animaux de façon
correcte et respectueuse. A cette fin, et pour garantir le bien-être des
animaux à abattre, ce guide se doit d’être complet et de proposer des
illustrations. Ainsi, les pages suivantes peuvent-elles inclure des
descriptions et images d’animaux morts ou étourdis et sur le point de
mourir. Il s’agit d’une représentation objective et professionnelle, mais si le
lecteur est susceptible d’être indisposé par ces contenus, il est invité à
interrompre sa lecture.
Dans le cadre de la rédaction et de la publication de ces notes d’orientation,
la Human Slaughter Association (HSA) est susceptible d’avoir manifesté sa
préférence pour certaines méthodes qu’elle estime respectueuses mais
n’avalise aucune organisation ni produit, modèle ou marque de matériel
spécifiques.
La HSA n’est pas responsable du contenu des sites externes ou
publications cités dans ces notes d’orientation (par ex. dans la section
Contacts et publications) et ces publications externes ne reflètent pas
nécessairement le point de vue de la HSA.
Les dispositifs de manipulation et de mise à mort du bétail peuvent être
dangereux. Vous êtes invité à suivre scrupuleusement les recommandations
et procédures de votre employeur en la matière. Au moindre doute quant à
la sécurité d’utilisation des dispositifs de manipulation, transport,
étourdissement et mise à mort des animaux, contactez votre responsable
ainsi que le fabricant. En aucun cas la HSA ne saurait être tenue pour
responsable de la façon dont les dispositifs sont utilisés ou de quelque
perte, dégât, décès ou blessure causés par cette utilisation, puisque celle-ci
dépend de circonstances qui échappent totalement au contrôle de la HSA.
La HSA tient à fournir des renseignements exacts et actualisés. Pour toute
suggestion concernant le contenu de ce guide, prière d’informer la HSA en
écrivant à [e-mail] ou en consultant la rubrique « contact » sur
www.hsa.org.uk

ii
© Humane Slaughter Association
La Human Slaughter Association (HSA) est le seul organisme caritatif
enregistré qui, par le biais de progrès éducatifs, scientifiques et techniques,
œuvre exclusivement, au Royaume-Uni comme à l’international, pour les
normes les plus exigeantes en matière de bien-être des animaux destinés à la
consommation, et ce lors du transport, de la vente, de l’abattage ou de la mise
à mort pour raisons de bien-être ou de lutte contre les maladies.

iii
© Humane Slaughter Association
Législation
Certains pays et régions à travers le monde ont adopté des législations assurant la
protection du bien-être animal lors de l’abattage et de la mise à mort. Par exemple,
en Europe, le texte-clé est :
Le règlement (CE) N° 1099/2009 du Conseil sur la protection des animaux au
moment de leur mise à mort, rentré en application le 1er janvier 2013.
La principale disposition du règlement européen prévoit que toute douleur,
détresse ou souffrance évitable est épargnée aux animaux lors de la mise
à mort et des opérations annexes (par ex. manipulation, stabulation,
immobilisation, étourdissement et saignée).
A travers le monde, les obligations légales peuvent varier d’un pays ou d’une région
à l’autre. Par exemple :
• La possibilité de mettre en œuvre des règles nationales plus strictes, prévue au
titre de l’article 26 du règlement CE 1099/2009, signifie que certains aspects de la
législation nationale relative à la protection des animaux au moment de leur mise
à mort peuvent varier d’un Etat membre de l’UE à l’autre.
• Chacun des pays qui composent le Royaume-Uni (l’Angleterre, l’Irlande du Nord,
l’Ecosse et le pays de Galles) peut, par l’intermédiaire de son administration
décentralisée, adopter sa propre législation nationale pour couvrir certains aspects
du droit européen.
Il est donc primordial que les lecteurs de ces notes d’orientation connaissent
l’ensemble des règles applicables dans le pays où ils exercent leur activité et dans
ceux vers lesquels ils exportent leurs produits. En effet, il est impossible d’en fournir
une liste exhaustive dans ce document. Le cas échéant, pour aider le lecteur, il sera
fait référence au droit européen.
Lorsqu’ils apparaissent pour la première fois dans le texte, certains mots sont écrits
en gras. Vous trouverez leur définition dans le Glossaire à la fin de ces notes
d’orientation