6.2 • FAIRE FACE AUX DEFIS MONDIAUX

6.2 • FAIRE FACE AUX DEFIS MONDIAUX – Changement climatique
MESURER L’INNOVATION : UN NOUVEAU REGARD © OCDE 2010114
Changement climatique – FAIRE FACE AUX DEFIS MONDIAUX • 6.2
Le changement climatique est un enjeu primordial pour les pays de l’OCDE et les pays non membres. Le coût de la lutte contre le
changement climatique est extrêmement tributaire du rythme d’innovation dans les technologies d’atténuation. Certes, ce rythme
semble s’accélérer, mais de plus amples efforts politiques sont requis pour apporter une réponse sufsante.
Source : OCDE, base de données de brevets, janvier 2010. Voir
notes de n de chapitre.
1 2 http://dx.doi.org/10.1787/836230555431
Dénitions
Les brevets lies aux énergies renouvelables couvrent les
technologies de production d’énergie notamment
dans les domaines de l’éolien, du solaire, de
la géothermie, de la houle et des marées, de la
biomasse et des déchets. En ce qui concerne les
classications, voir www.oecd.org/environment/
innovation/indicator. Les familles triadiques de brevets
sont dénies à l’OCDE comme les ensembles de
brevets déposés auprès de l’Ofce européen des
brevets (OEB), du Japan Patent Ofce (JPO) et de l’US
Patent and Trademark Ofce (USPTO) pour protéger
une même invention.
Un certain nombre de technologies se rattachant
à l’utilisation de l’énergie permettent de réduire
les émissions de gaz à effet de serre. Les progrès
technologiques qui se traduisent par une combustion
plus efcace, la capture des émissions ou le
remplacement des combustibles fossiles par des sources
d’énergie renouvelable auront pour effet de réduire les
émissions dans l’atmosphère.
L’innovation dans les technologies d’atténuation du
changement climatique ne cesse de se développer,
largement grâce aux mesures d’incitation qui sont
prises par les pouvoirs publics. Mais, dans la plupart
des domaines, elle reste concentrée en Allemagne,
aux États-Unis et au Japon.
Les pays ont tendance à se spécialiser. En 2007, les
demandes de brevets déposées par le Japon concernaient
surtout l’innovation dans les bâtiments et l’éclairage
à basse consommation ainsi que dans les véhicules
électriques et hybrides. Aux États-Unis, l’effort portait
plus particulièrement sur les énergies renouvelables.
Certains pays ont commencé à investir massivement
dans les technologies de pointe liées à l’atténuation
du changement climatique (par exemple, énergie
solaire photovoltaïque, hydrogène, piles à combustible,
capture et stockage du carbone). Ces technologies sont
actuellement les plus prometteuses pour l’atténuation
à long terme du changement climatique.
LE SAvIEz-vOUS ?
Les brevets liés à la lutte contre le changement
climatique sont de plus en plus nombreux
et représentent environ 2 % du total
des demandes de brevets.
(OCDE, L’invention et le transfert de technologies environnementales,
fondés sur la Base des données de brevets, à paraître.)
0 50 100 150 200
1050
250
Japon
Allemagne
États-Unis
Royaume-Uni
France
Pays-Bas
Danemark
Suède
Suisse
Australie
Norvège
Canada
Belgique
Espagne
Italie
Finlande
Autriche
Corée
Israël
Brésil
Chine
Inde
Fédération de Russie
Mexique
République tchèque
Slovénie
Brevets dans le domaine des énergies
renouvelables, 1998-2006
Nombre de familles de brevets triadiques
Part des familles
de brevets liées aux
énergies renouvelables
dans le total
0.23
0.42
0.12
0.24
0.12
0.24
0.96
0.25
0.19
0.54
1.47
0.19
0.26
0.67
0.12
0.22
0.25
0.03
0.11
0.61
0.18
0.21
0.23
1.53
0.59
0.94
Agrandissement

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Changement climatique – FAIRE FACE AUX DEFIS MONDIAUX • 6.2
MESURER L’INNOVATION : UN NOUVEAU REGARD © OCDE 2010 115
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30
20
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Captage et stockage du CO2 Photovoltaïque Hydrogène Pile à combustible Stockage d'énergie
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Dépenses publique de recherche, développement et démonstration (R-D et D) dédiées à certaines
technologies d’atténuation du changement climatique, 2004-08
Exprimé en pourcentage du budget annuel moyen de R-D et D dans le domaine de l’énergie
Source : OCDE, base de données de brevets, janvier 2010. Voir notes de n de chapitre.
1 2 http://dx.doi.org/10.1787/836230555431
Mesurabilité
L’OCDE utilise des algorithmes de recherche pour produire les données sur les demandes de brevets liés aux
technologies environnementales. Les données sont ensuite afnées avec le concours de l’Ofce européen des
brevets. Les domaines pris en compte sont les suivants : énergies renouvelables ; piles à combustible et stockage de
l’énergie ; véhicules à énergie alternative ; efcacité énergétique dans l’électricité, les industries manufacturières et
la construction de bâtiments ; charbon « propre » (y compris capture et stockage du carbone).
Les données concernant les crédits budgétaires publics de R-D (CBPRD) ventilées par objectifs socio-économiques
classent séparément l’énergie et l’environnement. Cependant, il n’y a pas de distinction explicite pour la R-D
consacrée à l’atténuation du changement climatique. De plus, l’Agence internationale de l’énergie (AIE) collecte les
données sur les budgets publics de R-D et D mais malheureusement la couverture est limitée aux pays de l’OCDE/de
l’AIE et à un petit nombre de pays non membres.
Il n’existe pas de données harmonisées sur les dépenses de R-D du secteur privé consacrées à l’atténuation du
changement climatique. Par ailleurs, on ne dispose pas de microdonnées harmonisées sur le développement et
l’adoption (notamment par contrats de licence) des technologies d’atténuation du changement climatique. Face
à un enjeu de portée mondiale, les données concernant les pays non membres de l’OCDE et les transferts de
technologie font cruellement défaut.
Source : OCDE, Base de données de brevets, janvier 2010 ; AIE, Base de données sur la R-D pour les technologies de l’énergie, décembre2009.
Voir notes de n de chapitre.
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800
600
400
200
0
Énergies renouvelables Véhicules électriques et hybrides Efficacité énergétique dans le domaine du bâtiment et de l'éclairage
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Brevets dans le domaine des technologies d’atténuation du changement climatique, 2007
Demandes de brevets PCT
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