Convention de distribution Entre : La Librairie Archéologique, 1 rue

Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
Convention de distribution
92975446
Acte Certifié exécutoire le : 23/02/2015
Entre : La Librairie Archéologique, 1 rue des artisans, CS 50090, 21803 QUETIGNY Cedex
Et
Le Conseil général des Vosges, 8 rue de la préfecture, 88000 Epinal, représenté par Christian
Poncelet, son Président
Préambule
Le Conseil général des Vosges est l’éditeur d’une série intitulée « Grand, archéologie et
territoire » dédiée à la publication de comptes rendus de colloques, ainsi que de travaux de
synthèse sur cette agglomération antique.
La présente convention a pour objet de définir les modalités de diffusion de cette série par la
Librairie Archéologique.
Il est convenu que le Conseil général des Vosges donne en distribution à La Librairie
archéologique les titres de la collection « Grand, Archéologie et territoire ».
1/ Mise en dépôt-vente
Les titres, après accord sur la quantité (10 ou 20 exemplaires), seront expédiés à l’adresse de
La Librairie Archéologique à la charge du Conseil général des Vosges.
La remise accordée à la Librairie archéologique est de 35 % sur le prix HT (TVA 5,5 %).
2/ Publicité
La publicité des ouvrages dans les supports qui lui sont propres sera à la charge de la Librairie
Archéologique, et effectuée de la manière suivante :
- Catalogue papier de la Librairie Archéologique
- Mailing courrier et emailing spécifique à chaque titre paru
- site internet (www.librairie-archeologique.com) : présentation en « Sélection Nouveautés »
sur la page d’accueil
3/ Facturation
Au 30 juin et au 31 décembre de chaque année, un état des exemplaires vendus et des
exemplaires en stock sera effectué par la Librairie Archéologique et adressé par courrier au
Conseil général des Vosges.
A réception de ce relevé, le Conseil général des Vosges adressera à la Librairie Archéologique
une facture avec une remise de 35 % sur le prix public hors taxes. Cette facture sera réglée par
La Librairie Archéologique sous 30 jours maximum.
Fait en deux exemplaires
Pour La Librairie Archéologique
Véronique Blondy – Responsable
Pour le Conseil général des Vosges
Le Président