CODE D`ÉTHIQUE - CSSS d`Antoine

POUR NOUS JOINDRE :

SIEGE SOCIAL

515, boul. Dr Albiny-Paquette

Mont-Laurier QC J9L 1K8

Téléphone : 819 623-6127

HÔPITAL DE MONT-LAURIER

2561, Chemin de la Lièvre Sud

Mont-Laurier QC J9L 3G3

Téléphone : 819 623-1234

CENTRE DE SERVICES DE RIVIÈRE-ROUGE

1525, L’Annonciation Nord

Rivière-Rouge QC J0T 1T0

Téléphone : 819 275-2118

CENTRE D’HÉBERGEMENT SAINTE-ANNE

411, de la Madone

Mont-Laurier QC J9L 1S1

Téléphone : 819 623-5940

SERVICES À LA COMMUNAUTÉ

515, boul. Dr Albiny-Paquette

Mont-Laurier QC J9L 1K8

Téléphone : 819 623-1228

SERVICES À LA COMMUNAUTÉ

NOTRE-DAME-DU-LAUS

8, rue St-Denis, C.P. 309

Notre-Dame-du-Laus QC J0X 2M0

Téléphone : 819 767-2488

L’ÉTHIQUE

Une réflexion de chaque instant...

Première version adoptée par le conseil d’administration le 21 juin 2005

Version révisée, adoptée le 28 janvier 2008

Dépôt légal à la Bibliothèque nationale du Québec

3e trimestre de 2007

ISBN : 9782922661187

Dans le présent document, le masculin est utilisé sans aucune

discrimination et uniquement dans le but d’alléger le texte.

NOM : ____________________________________________________________

COORDONNÉES :

_________________________________________________________________

Code d’éthique

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MES RÉFLEXIONS

_________________________________________________________________

Code d’éthique

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Préambule 2

Mission de l'établissement 5

Valeurs fondamentales 6

Principes directeurs 7

Définitions 8

Engagements généraux 10

Engagements spécifiques 13

♦ Respect et humanisme 14

♦ Accessibilité, continuité et qualité des services 16

♦ Reconnaissance et défense des droits 18

♦ Protection et sécurité 20

♦ Accès à l'information 22

♦ Confidentialité 24

♦ Accompagnement et assistance 26

Informations complémentaires 28

Sources 31

Table des matières

Le Centre de santé et de services sociaux (CSSS) d’Antoine-Labelle est fier de

traduire, dans ce code d’éthique, la richesse des valeurs qui rallient ses diver-

ses missions, tout en précisant son engagement envers le respect des droits

des usagers à travers l’ensemble des services.

Nous souhaitons que chacun fasse de ce code d’éthique un engagement

personnel et qu’il représente un idéal à atteindre.

Nous réaffirmons que la personne la plus importante dans l’établissement est

l’usager.

Une version révisée

La première version du code d’éthique a été adoptée par le Conseil d’adminis-

tration du CSSS d’Antoine-Labelle, le 21 juin 2005, et la diffusion en a été

faite en novembre 2005.

Depuis la conception de cette première version, la réalité du CSSS d’Antoine-

Labelle a beaucoup évolué et une révision du code d’éthique s’imposait.

Sans en remettre en question les fondements et l’essence même, il s’agissait

de l’actualiser et de le bonifier, tenant compte des réflexions menées aux

cours des dernières années et des nouveaux outils à notre disposition.

Soulignons d’abord qu’au cours de cette période la démarche relative au Pro-

jet local d’organisation des services a été complétée. L’approche population-

nelle s’est confirmée et les valeurs fondamentales de l’établissement ont été

reprécisées et réaffirmées, en lien avec une mission dont les contours et le

contenu ont été mieux définis.

Code d’éthique

PREAMBULE

Code d’éthique Code d’éthique

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SOURCES

Le code d’éthique du CSSS d’Antoine-Labelle s’inscrit dans le cadre de la Loi

sur les services de santé et les services sociaux (LSSSS). Il réfère aux valeurs

mises de l’avant dans le Plan local d’organisation des services. Il prend sa

source dans une première version rédigée par monsieur Germain Plamondon.

Il est le fruit d’une démarche de révision menée par le Comité d’éthique clini-

que, avec pour guide le modèle produit par l’AQESSS, et en s’inspirant de

quelques documents produits par d’autres établissements de santé et de

services sociaux. La rédaction de cette nouvelle version a été assumée par

madame Jocelyne Forget, DQS et ex-commissaire locale intérimaire aux plain-

tes et à la qualité des services. La conception graphique est l’œuvre de ma-

dame France Forget, secrétaire de direction, avec la contribution de madame

Isabelle Tremblay, agente d’information.

Des remerciements particuliers sont adressés à mesdames Odile Deshaies,

Sandrine Lebrun, Romy St-Pierre, Linda Théodossiou, Carole Tremblay et la

docteure Lynda Lachaîne, membres du Comité d’éthique, pour leur expertise,

leur très grande implication et la qualité de leur contribution dans ce proces-

sus rigoureux de révision mené tout au long de l’année 2007.

Code d’éthique

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COORDONNÉES UTILES :

Comité des usagers :

819 275-2118 poste 3728

Comités des résidents :

Centre d’hébergement Sainte-Anne

819 623-5940 poste 5407

Unités de vie PALV de Rivière-Rouge

819 275-2118 poste 3728

Santé mentale de Rivière-Rouge

819 275-2118 poste 3728

Commissaire locale à la qualité des services :

819 275-2118 poste 3535

Directrice à la qualité des services :

819 275-2118 poste 3208

Code d’éthique

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Code d’éthique

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Mentionnons ensuite que la mise sur pied d’un Comité d’éthique clinique a

permis qu’un exercice en profondeur soit mené en vue de doter l’établisse-

ment d’un code qui reflète encore mieux sa philosophie et le niveau élevé de

ses engagements envers l’usager et ses proches.

Enfin, la production par l’AQESSS, à l’intention de ses membres, d’un modèle

de code d’éthique, a aussi contribué à rendre notre propre code plus

conforme à la réalité et aux nouvelles exigences législatives.

Un instrument de référence

Le code d’éthique ne doit pas être perçu comme un outil d’évaluation ou de

contrôle. Il s’agit plutôt d’un instrument de référence sur la façon d’agir et

d’être des personnes faisant partie de l’organisation. Le code d’étique reflète

les valeurs préconisées par le CSSS d’Antoine-Labelle, lequel reconnaît le

droit de toute personne de recevoir des services de santé et des services

sociaux adéquats sur les plans à la fois scientifique, humain et social, avec

continuité et de façon personnalisée et sécuritaire. Par cette reconnaissance,

les intervenants de l’établissement s’engagent à respecter les droits des usa-

gers. Ils leur offrent des soins et des services de qualité, continus, empreints

de sollicitude, d’empathie et de civilité et contribuent ainsi à leur bien-être.

Pour une démarche d’amélioration continue de la qualité des soins et des

services, l’établissement favorise une responsabilisation des usagers en re-

cherchant leur collaboration et leur participation tant dans l’évaluation de

leurs besoins que dans la prestation de soins et de services.