JEFYCO Module Marché 17 Décembre 2002 Quoi de neuf? • Les marchés ne sont plus liés à l’exercice JEFYCO en cours • Ils intègrent plus finement le nouveau code des marchés publics • Les lots peuvent être multi-codes de nomenclature • Gestion d’opérations d’achat « internes » dépassant les 90 K€ • Prise en compte (en grande partie) des remarques du groupe de travail du 09 Octobre • Une évolution technologique importante: – Architecture multi-tiers Java-Client (SWING) Conséquences • Reprise des marchés en cours • Continuité des commandes en cours notamment dans le cas de marchés multiattributaires – Conditionné par le report des crédits correspondants et des lignes budgétaires associées!! Ecran principal Les exercices: 1 ou tous Les marchés en cours Les lots correspondants au marché sélectionné Les attributions en cours Les titulaires Les co-titulaires Les ss-traitants Ecran principal Les marchés en rouge sont les marchés arrivant à échéance < 2 mois Les codes de nomenclature associés au lot Les articles du code sélectionné Ecran principal Les lignes budgétaires sur lesquelles doivent être effectuées les dépenses associées au lot Les agents autorisés à engager sur ces lignes budgétaires pour les dépenses associées au lot Un marché (look Macintosh) •Numérotation automatique: –Année de création + index Les lots Précise si un catalogue est associé au lot: utile au moment de la commande. • Entité de découpage du marché: – Plusieurs lots par marché – Plusieurs code de nomenclature à « 4 » chiffres (famille homogène) par lot (problème pour le basculement) – Plusieurs « titulaires » par lot – Plusieurs co-titulaires ou sous-traitants par titulaire – En option: • Des lignes budgétaires affectées pour un lot • Des agents pouvant engager sur un lot Les attributions • Des lots multi-attributaires • Historiques des réponses par attributaire – Une seule réponse à un moment donné par attributaire: • À l’appel d’offre • À l’appel à compétition • Une réponse d’un attributaire valide à un instant donné – Un catalogue d’articles et leurs options sur lequel peuvent s’effectuer les commandes. – Un code de nomenclature associé à chaque article • Générique XX.XX.00 • Ou spécifique: XX.XX.06 par exemple Les attributions (suite) • Un montant maximal par attribution • Un suivi de l’exécution d’une attribution – Multi-exercice • Possibilité d’effectuer une révision de l’attribution ou d’y adjoindre un avenant. Attribution: la réponse catalogue Catalogue: créer un article Catalogue: Importer un fichier Penser aux options et codes de nomenclature Code de nomenclature: choix Attributions: Révision/Avenant Le basculement d’exercice • • • • • En masse ou au cas par cas. C’est une opération explicite Reprise de l’exécution financière Conservation des attributions en cours Reprise des engagements en cours (conditionnée) Basculement d’exercice Opérations réalisées lors de lexercice choisi Exécutions à poursuivre Créer des codes de nomenclature Associer des CN à des fournisseurs Listes de base: les marchés Disponible aussi en version Web Listes de base: les correspondances Codes => Fournisseurs (mode Web existe) Listes de base: les CN (disponible aussi en version WEB) Les marchés « Canada dry » • Utilisation paramétrable • Artifice pour la gestion de certaines opérations très spéciales • De la responsabilité de la PRM Les marchés: conseils • Créer un marché invalide au moment de la publicité » Numéro de marché donné par l’application • Définir ses lots et préparer les réponses: » Catalogues récupérables • Enregistrer les soumissionnaires comme « titulaires » avec attributions non valides • Après sélection des vrais titulaires supprimer les autres et leurs réponses • Lancer les appels à compétition conjointement via le WEB et la poste (à faire) » Modèle (Web) de réponse à remplir par le titulaire » Édition (Web) de la réponse pour signature par le titulaire Evolutions envisagées 2003-2004 • Gestion des appels d’offres et des réponses de manière plus fine et plus intégrée – Liée à la GEIDE • Association des documents du marché: Publicité, CCAP, CCTP, Annexes, … • Publication WEB et téléchargements – Soumission (dépôt) des Offres et des Réponses via le WEB – Echanges de données automatisés et sécurisés – Inventaire des besoins et automatisation des appels à compétition – …