Mission

ORGANISATION D’UN
BLOC OPERATOIRE
Dr J-L VERHAEGHE
Mme V. MICHEL-DOLIVET
Centre Alexis Vautrin
NANCY
Organisation d’un bloc
opératoire

Plateau technique dont l’équipement,
l’organisation du travail et l’hygiène
permettent la réalisation d’actes techniques
chirurgicaux ou médicaux comportant des
risques anesthésiques, infectieux ou liés aux
agents physiques employés

Secteurs opératoires géographiquement et
fonctionnellement individualisés
La place centrale du bloc opératoire
Un lieu « cher », complexe et à risque
Cher :
Investissement matériel et salles
Consommation de ressources humaines
 Complexe :
Au centre de l’organisation,
Activités programmée et d’urgence
Nombre et diversité des acteurs au sein même du bloc
De nombreuses interfaces : unités de soins,
consultations, stérilisation, brancardage, logistique,
plateaux d’imagerie…
Influence le fonctionnement des autres unités, en subit
les aléas.
 A risques :
Haute technicité des actes réalisés
Enjeux majeurs de sécurité et qualité des soins










MISSION
Au service des patients
CADRE LEGISLATIF (1)

Loi du 4 mars 2002
– Droits des malades
– Information du patient
– Qualité du système de santé
CADRE LEGISLATIF (2)

Charte du patient hospitalisé (06/05/95)

Démarches qualité et accréditation :
Ordonnances du 24 avril 1996
CADRE LEGISLATIF (3)
Loi sur la sécurité sanitaire 01/07/1998
 Sur les mesures de vigilances (Hémo –
Pharmaco – Matério)
 Sur la sécurité anesthésique (décret du
5 décembre 1994, arrêté du 2 octobre
1995)
 Sur les infections nosocomiales et la
stérilisation

PREALABLES

Évaluer les besoins
(cohérence technique et fonctionnelle)

Définir les circuits : intervenants et
matériels (hygiène, sécurité,…)

Écouter , informer, se projeter

Ne pas hésiter à engager un audit
ACTEURS










Chirurgiens ou opérateurs spécialisés
Anesthésistes
Cadres
Infirmières (IBODE, IADE)
Aides-soignants
Soignants en formation
Manipulatrices radio
Visiteurs
Pharmaciens
Ingénieurs biomédicaux
FONCTIONNEMENT
SPECIFIQUE
( décret du 5 décembre 1994
arrêté du 7 janvier 1993)

Organigramme

Règlement intérieur

Réunion hebdomadaire
MEAH : Mission Nationale d’expertise
et d’audits hospitaliers
Commission des utilisateurs des
blocs

Mission :
Validation des règles de
fonctionnement élaborées par le
Conseil de bloc, consignées dans la
Charte de Bloc.
Conseil de bloc opératoire
circulaire 19 mai 2000

Mission : Élaboration des règles de fonctionnement du
bloc opératoire
 Organisation du plateau technique / optimisation
 Dimensionnement des vacations (adaptation aux
besoins et à la stratégie),
 Règles de programmation
 Règles d’ordonnancement,
 Règles de régulation…
 Garantie de la Qualité et sécurité de la prise en charge
 Définition des conditions de travail des personnels et
conditions d’exercice des praticiens
 Suivi des indicateurs de pilotage

Qui ?
 Chef de bloc, 2 chirurgien(s), 2 ARE, 1 représentant de
la DG
Cellule de supervision du bloc
opératoire

Mission :




Ordonnancer les programmes pour
optimiser
Réguler les programmes journaliers
Production des indicateurs au conseil de
bloc et des éléments quantitatifs à la
Commission,
Suivi des commandes de dispositifs
médicaux
Réunion hebdomadaire de
programmation

Mission :
 S’assurer de l’adéquation du
programme opératoire
Accréditation / certification

Cadre légal
Ordonnance n° 96-346 du 24 avril
1996 portant sur la réforme
hospitalière
 Décret n° 97-311 du 7 avril 1997

V1 = Accréditation 2001/2006
ANAES : agence nationale
d’accréditation et d’évaluation en santé

Objectif :
S ’assurer que les établissements de
santé développent une démarche
d ’amélioration continue de la qualité
et de la sécurité des soins délivrés
aux patients
V2 = certification
2006/2010
HAS : Haute autorité de santé
Anaes + Afssaps (agence française de
sécurité sanitaire des produits de santé)

Objectif : identique
avec notion d’évaluation

Répondre aux demandes des clients
Pouvoirs publics
Usagers
V2 = certification
2006/2010
HAS : Haute autorité de santé
Anaes + Afssaps (agence française de
sécurité sanitaire des produits de santé)
Rapport public
Site : www.has-sante.fr
V3 = V2010

Objectif : identique
avec notion d’évaluation y
compris des pratiques
professionnelles médicales
POLITIQUE et QUALITE DU MANAGEMENT
PRISE EN CHARGE DU PATIENT
SATISFACTION DU PATIENT
PARCOURS DU PATIENT
Accueil
Sortie
Dossier du patient
EVALUATIONS
ET
Prises en charge spécifiques
Interfaces cliniques et médico-techniques
DYNAMIQUES
D’
Système
d’information
Environnement et
Infrastructure
RESSOURCES
TRANSVERSALES
Organisation de la
qualité et de la
gestion des risques
Ressources
humaines
Fonctions hôtelières et
approvisionnements
AMÉLIORATION
Les 4 chapitres du manuel de
certification
POLITIQUE et QUALITE DU MANAGEMENT
PRISE EN CHARGE DU PATIENT
SATISFACTION DU PATIENT
PARCOURS DU PATIENT
Accueil
Sortie
Dossier du patient
EVALUATIONS
ET
Prises en charge spécifiques
Interfaces cliniques et médico-techniques
DYNAMIQUES
D’
Système
d’information
Environnement et
Infrastructure
RESSOURCES
TRANSVERSALES
Organisation de la
qualité et de la
gestion des risques
Ressources
humaines
Fonctions hôtelières et
approvisionnements
AMÉLIORATION
Gestion documentaire

Veille documentaire
• Circulaires
• Alertes
• Recommandations …..

Production interne partagée
HAS ET CERTIFICATION
Les professionnels intervenants
dans les blocs opératoires, les
autres secteurs interventionnels et
les secteurs d’activité clinique
déterminent en commun leurs règles
de fonctionnement

Référence 37
« le fonctionnement des secteurs d’activité
interventionnelle fait l’objet d’une organisation
formalisée, élaborée par les professionnels
concernés, validée par les instances de
l’établissement et connue de tous »




Planification, organisation concertée intégrant
les urgences
Continuité / transmission précise des
informations
Suivi des événements indésirables graves
Évaluation des compétences
référence 37
V2
Certification
la sécurité et la maintenance des infrastructures et
des équipements, hors dispositifs médicaux, sont
assurées (ref 19)
 Incendie
 Maintenance curative et préventive
 Protocoles d’alerte
une évaluation des prestations
logistiques est réalisée auprès des secteurs
utilisateurs
Certification :
qualité et prévention des
risques (ref 13)
la gestion de la qualité permet la maîtrise des
processus, des métiers et des documents
un programme de prévention des risques est en
place
l’efficacité du programme de gestion de la qualité
et de prévention des risques est évaluée
Gestion des risques :
Locaux : zone de risque, murs
sols et plafonds, installation
électrique,ventilation, fluides
médicaux, halogénés, ….
 Équipements : marquage CE,
normes
 Personnes : radioprotection,
hygiène, formation

Certification :
Vigilances sanitaires et
sécurité transfusionnelle
les vigilances sanitaires sont opérationnelles dans
l’établissement (veille documentaire)
les professionnels sont formés et informés à
périodicité définie en ce qui concerne les vigilances
sanitaires ( formation conduite à tenir)
les activités de vigilances sanitaires font l’objet
d’évaluations et d’actions d’amélioration
Certification :
Surveillance et prévention du
risque infectieux
le risque infectieux lié à l’utilisation des dispositifs
médicaux et équipements à usage multiple est
maîtrisé
le risque infectieux lié à l’environnement est
maîtrisé
Conclusion

Les professionnels de ingénierie
biomédicale sont obligatoirement impliqués
dans le processus de la certification

Le bloc opératoire reflète la nécessité d’ un
partenariat permanent des multiples
métiers impliqués dans son fonctionnement