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L’hospitalisation à domicile en général : de
l’expérience à la reconnaissance
1.2 La reconnaissance juridique et la définition
des activités
Les textes réglementaires de 1992 définissent
ainsi l’HAD :
•« les structures de soins alternatives à l’hospitalisation
ont pour objet d’éviter une hospitalisation à temps
complet ou d’en diminuer la durée. »
Plusieurs circulaires ont plus récemment apporté
des précisions sur les activités entrant dans le
champ de l’HAD :
•la circulaire de 2000 vient préciser les critères
d’admission et les modes de prise en charge relevant de
l’HAD,
•la circulaire de 2004 définit les missions et les modalités
de prise en charge en HAD en périnatalité, en pédiatrie
et en psychiatrie.
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