HAD-et-PAERPA

La place de l’HAD dans le parcours de
santé des personnes âgées en risque de
perte d’autonomie

Les grandes orientations du PAERPA
(issues du rapport du Haut Conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie - juin 2011)
En « ville » :
•Coordination territoriale d’appui : rapprochement des différents dispositifs de
coordination et d’intégration (médical/paramédical/social)
S’appuie sur les dispositifs existants sur le territoire (CLIC, réseaux, MAIA,
HAD)
En établissement de santé et en transition ville/hôpital :
•Favoriser la coordination ville/hôpital : préparation des sorties en amont et
échange d’informations pour préparer le retour à domicile
Entre EHPAD et établissement de santé pour:
•Optimiser les transitions
•Diffuser les expertises (filière gériatrique, psychiatrie, soins palliatifs, HAD,
etc.)

Quelle place pour l’HAD dans le PAERPA (1/2) ?
Dans le cahier des charges PAERPA :
Transitions ville/hôpital/EHPAD : organisation des établissements de santé
« pour permettre aux EHPAD et àla ville de bénéficier de leur expertise (filière
gériatrique, expertise psychiatrique, HAD etc.) »
Relations avec les EHPAD et les ESMS (décrets de 2007 et 2012) : engagement
des EHPAD et ESMS à formaliser des conventions avec l’HAD
Encouragement des expérimentations de télémédecine et télésurveillance,
notamment en EHPAD et en HAD :
« Deux priorités du plan national de déploiement de la télémédecine, relatives à la prise en charge
des maladies chroniques et aux soins en structure médico-sociale ou en HAD, concernent
particulièrement la population des personnes âgées en risque de perte d’autonomie. »
NB :la présence d’un établissement d’HAD sur le territoire d’expérimentation est
mentionnée comme un facteur favorable
Dans les discours institutionnels sur PAERPA, l’HAD est trop souvent
absente car assimilée à l’hospitalisation avec hébergement
En droit, elle ne bénéficie pas des dérogations organisationnelles et
tarifaires dans le cadre de l’expérimentation PAERPA (LFSS 2014) du fait
de son statut d’établissement de santé

Quelle place pour l’HAD dans le PAERPA (2/2)?
Dans les faits, l’HAD permet d’éviter, de retarder ou de raccourcir
l’hospitalisation avec hébergement dont les effets délétères sur les
personnes âgées sont connus (rupture du parcours, perte d’autonomie,
etc.)
En post hospitalisation avec hébergement : Aujourd’hui 70%des patients
admis en HAD viennent de l’hôpital
en amont de l’hospitalisation avec hébergement : le développement de ce
mode d’entrée sera favorisé par le renforcement du premier recours dans le
cadre de PAERPA en évitement de l’hospitalisation complète
En EHPAD et ESMS : fortes capacités de développement de l’HAD (forte
demande de maintien dans le lieu de vie : 675 résidents d’EHPAD en 2008 à
4600 en 2013 ; croissance très forte sur les autres ESMS depuis le décret de
2012)

Les pistes pour l’avenir
Faire des HAD des gestionnaires de cas complexes dans le cadre d’une offre
graduée :
Approche des besoins de la population sur le territoire
Principe de « subsidiarité » : chaque acteur se positionne sur son champ d’expertise, afin
que le patient soit orienté vers l’offre de soins la plus adaptée à ses besoins au moindre
coût
Outils d’évaluation partagés pour une prise en charge coordonnée quel que soit le point
d’entrée du patient (modèle « MAIA »)
Confier aux HAD, sur la base d’un cahier des charges, une fonction d’évaluation
des besoins et d’orientation des patients en post-hospitalisation
Orientation des patients complexes vers l’HAD en fin d’hospitalisation, pour identification
du besoin de coordination ; prise en charge en HAD des seuls patients le nécessitant et
orientation des autres vers le bon niveau de prise en charge
Financement par MIG ou FIR dans le cadre de PAERPA
Ex : équipe mobile de soins de support par HAD Lyon
HAD post urgences :
Rôle évoqué dans le rapport du Pr Carli sur l’aval des urgences de septembre 2013
Travaux à conduire avec le Conseil National de l’Urgence Hospitalière sur l’articulation
urgences/HAD