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L’alcool et le droit italien
La vente d’alcool
Les normes concernant l’alcool sont établies par le Code Pénal et la plupart
de celles-ci interdisent la distribution directe des boissons alcooliques,
mais jusqu’à présent il n’existe aucune disposition qui réglemente cette
vente: de par la loi, un verre de vin ne peut pas être servi au moins de 16
ans, mais il peut librement en acheter une bouteille entière dans un
supermarché.
Art.23 (Loi du 7 juillet 2009)
La vente de boissons alcooliques et leur consommation sur place, de 24 heures à 7 heures, peuvent
être effectuées exclusivement dans les cafés qui ont une licence de débit de boissons.
Art.94 C.P.
La loi établit que l’état d’ivresse habituel est considéré comme une circonstance aggravante au cas où
un crime serait commis.
Art.688 C.P.
La loi sanctionne avec une amende tous ceux qui sont en état d’ivresse manifeste dans un lieu public
ou ouvert au public.
Art.689 C.P.
La loi interdit d’administrer la vente de boissons alcooliques aux mineurs de
16 ans ou à toutes les personnes qui apparaissent en conditions mentales
telles que leurs capacités d’entendre et de vouloir en sont compromises.
Art.691 C.P.
La loi prévoit l’application d’une peine pour tous ceux qui vendent des
boissons alcooliques à une personne en état d’ivresse; si le coupable est un
commerçant d’un local public, il peut y avoir la suspension de la licence.
Alcool et justice
La conduite en état d’ivresse constitue un crime, sanctionné par l’art. 186 «Il est interdit de
conduire en état d’ivresse dû à la consommation de boissons alcooliques ». Les sanctions se
différencient selon le taux d’alcoolémie relevé dans le sang:
 Entre 0,5 g/l et 0,8 g/l la loi prévoit une amende et la suspension du permis de conduire de
trois à six mois.
 Entre 0,8 g/l et 1,5 g/l la loi prévoit une amende et la suspension du permis de conduire de six
à douze mois.
 Supérieur à 1,5 g/l la loi prévoit une amende est la suspension du permis de conduire de
douze à vingt-quatre mois.
A la suspension du permis de conduire
suit l’obligation de la part du
conducteur de s’astreindre à une visite
médicale pour 60 jours.
Alcool et travail
La loi italienne établit l’interdiction de vendre des boissons alcooliques à
l’intérieur des usines à l’exception de quantités modérées dans les
cantines aux heures des repas.
Art.94 du TULPS
(Texte Unique de Lois
de Sécurité Publique)
Alcool
L’alcool est la drogue numéro un des gens, et il occupe une place importante parmi les drogues
des fêtes: il coûte peu, on peut le trouver n’importe où, n’importe quand et il est accepté au niveau
social. Lorsqu’on se rencontre, on a l’habitude de boire: à l’occasion des fêtes il peut se passer que
les personnes s’enivrent.
Quand on parle des problèmes de drogue, l’alcool est rarement cité, mais les chiffres sont évidents.
En Allemagne il existe deux millions et demi d’alcooliques, chaque année des dizaines de milliers
de personnes meurent à cause des conséquences directes et indirectes dues à la consommation
d’alcool. La consommation exagérée d’alcool provoque environ la moitié des accidents mortels de
la route et un considérable pourcentage des crimes.
TABLEAU POUR L’ESTIMATION DE LA QUANTITÉ D’ALCOOL QUI DÉFINIT LE
DÉPASSEMENT DU TAUX D’ALCOOLÉMIE PERMIS PAR LA LOI, POUR LA CONDUITE
EN ÉTAT D’ ÉBRIÉTÉ, ÉGAL À 0,5 gr POUR LITRE.
(Art 6 du décret-loi du 3 août 2007 n 117 converti en loi avec des modifications,
de l’art 1 de la loi du 2 octobre 2007 n 160.)
Le tableau contient les niveaux théoriques d’alcoolémie accessible après l’assomption
d’une unité alcoolique.
Unité alcoolique de référence (en cc):
verre, canette ou bouteille servis dans les boites ou les pubs
Bière
330 CC
Alcool fort
40 CC
Vin
125 CC
Champagne/
Mousseux
100 CC
Vin liquoreux ou
apéritif
80 CC
Ready to drink
150 CC
Digestif
40 CC
Mix
additionner les
components
Les Valeurs d’alcoolémie, calculés selon le sexe, le poids corporel et l’être à estomac plein ou
vide, sont seulement indicatives et ils se rapportent à une assomption entre les 60-100
minutes précédentes.
Si on assume plus d’unités alcooliques, pour connaître la valeur d’alcoolémie attendu, c’est
nécessaire additionner les valeurs indiquées pour chaque unité alcoolique consommée. **
FEMME (estomac vide)
BOISSON
Degré d’alcool
45
Poids corporel (kg)
55
60
65
75
80
Niveaux théoriques d’alcoolémie
Bière sans alcool
0,5
0,06
0,05
0,04
0,04
0,03
0,03
Bière légère
3,5
0,39
0,32
0,29
0,27
0,24
0,22
Bière normale
5
0,56
0,46
0,42
0,39
0,34
0,32
Bière spéciale
8
0,90
0,73
0,67
0,62
0,54
0,50
Bière double - malt
10
1,12
0,92
0,84
0,78
0,67
0,63
Vin
12
0,51
0,42
0,38
0,35
0,31
0,29
Vin liquoreux ou apéritif
18
0,49
0,40
0,37
0,34
0,29
0,28
Digestif
25
0,32
0,26
0,24
0,22
0,19
0,18
Digestif
30
0,39
0,32
0,29
0,27
0,23
0,22
Alcool fort
35
0,45
0,37
0,34
0,31
0,27
0,25
Alcool fort
45
0,58
0,47
0,43
0,40
0,35
0,33
Alcool fort
60
0,77
0,63
0,58
0,53
0,46
0,43
Champagne/Mousseux
11
0,37
0,31
0,28
0,26
0,22
0,21
Ready to drink
2,8
0,12
0,10
0,09
0,08
0,07
0,07
Ready to drink
5
0,24
0,20
0,18
0,17
0,17
0,14
FEMME (estomac plein)
BOISSON
Degré d’alcool
45
Poids corporel (kg)
55
60
65
75
80
Niveaux théoriques d’alcoolémie
Bière sans alcool
0,5
0,03
0,03
0,02
0,02
0,02
0,02
Bière légère
3,5
0,23
0,19
0,17
0,16
0,14
0,13
Bière normale
5
0,32
0,26
0,24
0,22
0,19
0,18
Bière spéciale
8
0,52
0,42
0,39
0,36
0,31
0,29
Bière double - malt
10
0,65
0,53
0,48
0,45
0,39
0,36
Vin
12
0,29
0,24
0,22
0,20
0,18
0,17
Vin liquoreux ou apéritif
18
0,28
0,23
0,21
0,20
0,17
0,16
Digestif
25
0,20
0,16
0,15
0,14
0,12
0,11
Digestif
30
0,24
0,19
0,18
0,16
0,14
0,13
Alcool fort
35
0,27
0,22
0,21
0,19
0,16
0,15
Alcool fort
45
0,35
0,29
0,26
0,24
0,21
0,20
Alcool fort
60
0,47
0,38
0,35
0,33
0,28
0,26
Champagne/Mousseux
11
0,22
0,18
0,16
0,15
0,13
0,12
Ready to drink
2,8
0,07
0,06
0,06
0,05
0,04
0,04
Ready to drink
5
0,15
0,12
0,11
0,10
0,09
0,08
HOMME (estomac vide)
BOISSON
Degré d’alcool
55
Poids corporel (kg)
65
70
75
80
90
Niveaux théoriques d’alcoolémie
Bière sans alcool
0,5
0,04
0,03
0,03
0,01
0,01
0,01
Bière légère
3,5
0,25
0,21
0,19
0,18
0,17
0,15
Bière normale
5
0,35
0,30
0,28
0,26
0,24
0,22
Bière spéciale
8
0,56
0,48
0,44
0,41
0,39
0,35
Bière double - malt
10
0,71
0,6
0,55
0,52
0,49
0,43
Vin
12
0,32
0,27
0,25
0,24
0,22
0,20
Vin liquoreux ou apéritif
18
0,31
0,26
0,24
0,23
0,21
0,19
Digestif
25
0,20
0,17
0,16
0,15
0,15
0,12
Digestif
30
0,24
0,21
0,19
0,18
0,18
0,15
Alcool fort
35
0,28
0,24
0,22
0,21
0,19
0,17
Alcool fort
45
0,36
0,31
0,29
0,27
0,25
0,22
Alcool fort
60
0,48
0,41
0,38
0,36
0,33
0,30
Champagne/Mousseux
11
0,24
0,19
0,18
0,17
0,16
0,14
Ready to drink
2,8
0,08
0,06
0,06
0,06
0,05
0,05
Ready to drink
5
0,15
0,13
0,12
0,11
0,10
0,09
HOMME (estomac plein)
BOISSON
Degré d’alcool
55
Poids corporel (kg)
65
70
75
80
90
Niveaux théoriques d’alcoolémie
Bière sans alcool
0,5
0,02
0,02
0,02
0,01
0,01
0,01
Bière légère
3,5
0,14
0,12
0,11
0,10
0,10
0,09
Bière normale
5
0,20
0,17
0,16
0,15
0,14
0,12
Bière spéciale
8
0,33
0,28
0,26
0,24
0,22
0,20
Bière double - malt
10
0,41
0,34
0,32
0,30
0,28
0,25
Vin
12
0,18
0,16
0,15
0,14
0,13
0,11
Vin liquoreux ou apéritif
18
0,18
0,15
0,14
0,13
0,12
0,11
Digestif
25
0,12
0,10
0,10
0,09
0,08
0,08
Digestif
30
0,15
0,13
0,12
0,11
0,10
0,09
Alcool fort
35
0,17
0,15
0,14
0,13
0,12
0,11
Alcool fort
45
0,22
0,19
0,17
0,16
0,15
0,14
Alcool fort
60
0,30
0,25
0,23
0,22
0,20
0,18
Champagne/Mousseux
11
0,14
0,11
0,11
0,10
0,09
0,08
Ready to drink
2,8
0,05
0,04
0,04
0,03
0,03
0,03
Ready to drink
5
0,09
0,08
0,07
0,07
0,06
0,06
Exemple:
Une femme, poids 45 kg, a consommé à estomac vide une bière légère et un apéritif
alcoolique.
Alcoolémie attendue: 0,39+0,49=0,88 gr/lt
Une femme, poids 60 kg, a consommé à estomac plein deux verres d’alcool fort 60°
Alcoolémie attendue: 0,35+0,35=0,70 gr/lt
Un homme, poids corporel 75 kg, a consommé à estomac vide deux bières spéciales.
Alcoolémie attendue: 0,41+0,41=0,82 gr/lt
Un homme, poids corporel 55 kg, a consommé a estomac vide
une bière double malt et un verre d’alcool fort de moyen degré alcoolique 45°
Alcoolémie attendue: 0,71+0,36=1,07 gr/lt
TABLEAU DE DESCRIPTION DES PRINCIPALES MANIFESTATIONS MIS
EN CORRELATION AUX DIFFERENTS NIVEAUX DE CONCENTRATION
ALCOOLIQUE
Il est interdit de vendre des boissons superalcooliques (gradation superieur à 21°) dans les
caves des casernes et dans les débits des aliments et des boissons existant des établissements
dépendants des administrations publiques.
Art.15(de la Loi Cadre du sujet de l’alcool et des problèmes mis en autocorrélation)
La norme prévoit l’interdiction d’apport et d’administration de n’importe quelle boisson
alcoolique dans les activités de travail sujettes à un élevé risque d’accident ou dirigées à garantir
la sécurité,l’intégrité ou la santé des autres.
Alcool et pubblicité
Les émetteurs radiotélévisés et les agences publicitaires doivent élaborer un code
d’autoreglémentation sur les modalités et les contenus des messages publicitaires sur les
boissons alcooliques.Il est interdit de faire de la publicité à les boissons dans la bande horaire
de 16.00 à19.00 et avant des programmes télévisés adressés mineurs.
TABLEAU DE DESCRIPTION DES PRINCIPALES
MANIFESTATIONS MIS EN CORRELATION AUX DIFFERENTS
NIVEAUX DE CONCENTRATION ALCOOLIQUE
LIMITE JURIDIQUE DE LA TENEUR ALCOOLIQUE POU LA GIDE :0.5
GRAMMES PAR LITRE
Concentration d’alcool Sensations les plus fréquentes(*)
habiletés dans le sang(g/L) compromises
0
0.1-0.2
aucune
Initiale sensation d’ivresse
initiale,réduction des inhibitions
et du contrôle
0.3-0.4
Sensation d’ivresse, réduction des
inhibitions,du contrôle
et de la perception du risque
Effet progressifs et
aucune
Affaiblissement de la vigilance,
attention et contrôle
Initiale réduction de la
coordination motrice
Initiale réduction de la vue
latérale,Nausée
Réduction des capacités de
vigilance,attention,contrôle
Réduction de la coordination
motrice et des reflets
Réduction de la vue latérale
Vomissement
0.5G/l: LIMITE JURIDIQUE DU TENEUR ALCOOLIQUE POUR LA CONDUITE
0.5-0.8
Changements d’humeur
Nausée,Somnolence
Situation d’excitation émotive
0.9-1.5
Alteration d’humeur
Rage
Tristesse
Confusion mentale
Désorientation
Réduction de la capacité de
jugement
Réduction de la capacité de
localiser des objets en
mouvement et de la vue latérale
Reflets altérés
Altération des capacités de
réaction aux stimulants
sonores et lumineux
Vomissement
Compromission de la capacité
de jugement et d’autocontrôle
Comportements sociaux inadaptés
Langage mal articulé
Altération d’équilibre
Compromission de la vue, de
la perception des formes
coleurs,dimensions
Vomissement
1.6-3.0 Étourdissement
Agressivité
Dépression
Léthargie
Apathie
Hypothermie
Vomissement
Inertie générale
Compromission grave du physique
Difficulté grave à rester
Comportements agressifs et violents
Debout ou marcher
3.1-4.0 Inconscience
Hallucinations
Cessation des reflets
Incontinence
Vomissement
Coma avec possibilité de mort
Pour étouffement
Plus de 4 Difficulté à respirer
Sensation d’ étouffement
Sensation de mourir
Battement cardiaque ralenti
Faim d’air
Coma
Mort pour arrêt cardiaqu