Le diaporama présenté au cours de cette réunion peut

1
Conseil Supérieur de l’Ordre
des Experts-Comptables
Commission de Droit comptable et Délégués
régionaux et Groupe Ad hoc IAS et PME
17 avril 2008

2Ordre du jour
Collège et commissions du CNC
Actualité des règles comptables françaises
2008
Projet européen de simplification des
obligations comptables des PME
Point sur l’exposé-sondage IFRS et PME
Prochaines réunions

3
Collège et Commissions du CNC
Présentation par Eric PREISS
Directeur général (CNC)

4
Actualité des règles comptables
françaises en 2008

5
Actualité des règles comptables françaises 2008
Avis n°2008-01: Actualisation du plan comptable
unique des organismes de sécurité sociale
(PCUOSS)
Adaptation du PCUOSS pour tenir compte de textes
d’ordre législatif ou réglementaires
Précisions sur le fait générateur de la comptabilisation
des produits d’impôts et taxes
Modèles de présentation des comptes combinés –
modèles à transposer dans les comptes individuels des
organismes rattachés