L`Acier et REACH

Michel QUATREVALET - ENVIRONNEMENT/GESIM du 9 octobre 2008
L’Acier et REACH

Michel QUATREVALET - ENVIRONNEMENT/GESIM du 9 octobre 2008
Préambule…
Le mot «chimique» est ambigu;
REACH, en tant que législation, gère des
«substances»; ceci inclut directement ou
indirectement toutes les substances
inorganiques et les produits, tels que les
métaux, les ciments, les verres, les
papiers … soit 1,5 milliards de tonnes
produites et consommées par an en Europe.

Michel QUATREVALET - ENVIRONNEMENT/GESIM du 9 octobre 2008
L’Acier est fortement concerné
en tant qu’utilisateur aval de substances dans ses
procédés de fabrication et dans sa production
(utilisation de 2500 substances principales)
en tant qu’importateur de substances(métaux,
minerais..) et en tant que producteur de co-produits
(laitiers, goudrons…)
dans les aciers eux mêmes, en tant qu’«alliages», qui
sont considérés comme « préparations », ce qui signifie
mélanges de substances

Michel QUATREVALET - ENVIRONNEMENT/GESIM du 9 octobre 2008
En tant qu’importateurs ou
acheteurs de matières premières
les minerais de fer sont exemptés mais dans certains
cas pourraient être soumis à des contraintes.
les déchets sont exemptés; mais le cas des matières
premières secondaires reste peu clair (ferrailles) dans
certains pays

Michel QUATREVALET - ENVIRONNEMENT/GESIM du 9 octobre 2008
En tant que producteurs de co-
produits
La sidérurgie européenne produit environ
30 millions de tonnes de co-produits par an
qui devront être pour la plupart enregistrés
-soit en liaison avec d’autres activités productrices
( goudrons, benzols, oxydes de fer, sulfates)
-soit en propre , ex. laitiers d’aciérie
Ces dossiers seront souvent complexes, du fait de
méthodes inadaptées à ce type de produits.