le RSE - Comité mondial pour les apprentissages tout au long de la
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CMA Une entreprise socialement responsable 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Le Groupe MACIF CMA SOMMAIRE Quelques réalisations La RSE et les agendas mutualistes 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Définitions, Contexte et Engagements CMA LE DEVELOPPEMENT DURABLE (1) la capacité des générations futures à répondre aux leurs » Rapport Brundtland : Notre Avenir à Tous, rapport de la Commission Mondiale sur l'Environnement et le Développement, Les Editions du Fleuve, 1987, p 51 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 « Un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre CMA LE DEVELOPPEMENT DURABLE (2) Efficacité économique Equitable Equité sociale Viable Durable Vivable Respect de l’environnement Le développement durable : c’est concilier ces trois composantes et assurer leur convergence 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Créer de la richesse en «consommant» moins d’environnement et en contribuant au progrès social CMA LA RSE : définition environnementales à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes"*. La RSE est un référentiel partagé par la réglementation (loi NRE, Article 83 Loi Grenelle II) et les démarches de certification (ISO 26000) *: Livre Vert sur la RSE publié par la Commission Européenne en juillet 2001 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 "L'intégration volontaire par les entreprises de préoccupations sociales et UN ETAT DES LIEUX EN 2007 : EVALUATION EXTRA FINANCIERE CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 CMA DES RESULTATS CONTRASTES 3- Ressources humaines 3 Environnement 2- Clients-Fournisseurs 2+ Engagement sociétal 4 Gouvernement d’entreprise 3- Échelle de Notation 4 Avancé 3 Probant 2 Amorcé 1 Non tangible 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Droits humains CMA DES ENSEIGNEMENTS STRUCTURANTS matière de RSE Effet d’entraînement des politiques de la Maison Mère Absence de reporting consolidé : l’évaluation de la performance est délicate Hétérogénéité des pratiques dans les régions et filiales : exposition variable aux risques Des bonnes pratiques ont été identifiées : elles ne sont pas toutes connues et partagées 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Défaut de formalisation de l’engagement du Groupe en UN ENGAGEMENT AU CŒUR DU PROJET MUTUALISTE « Un développement durable au service du sociétaire et au bénéfice de la collectivité » : « Le Groupe Macif a le devoir de faire du développement durable un thème majeur de sa stratégie tant par rapport à • Ses sociétaires [ en tant que clients ] qu’à l’égard de • Ses salariés et de • La société , en qualité d’assureur [ Impacts des produits et services ] en qualité d’entreprise [ Impacts du fonctionnement de l’entreprise ]. » 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Les engagements du Projet mutualiste, juin 2005 : CMA UN ENGAGEMENT REAFFIRME DANS LE PROJET D’ENTREPRISE DU GROUPE CMA Préambule « Nous avons précisé ce que nous voulions : participer à la transformation de la société, dans un sens plus solidaire, en nous appuyant sur notre efficacité économique (…) Cette approche fixe une finalité humaniste à notre activité d’entreprise et un impératif de gestion socialement responsable.» Une démarche stratégique organisée autour de trois axes (Créer de la valeur sociale, Nous structurer en groupe, Conforter et déployer nos activités) Axe 1 : Créer de la valeur sociale : « (Notre ambition) se concrétise, plus généralement, par une démarche forte de responsabilité sociale dans l’exercice de nos métiers.» 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 « Entreprendre pour 2015 », février 2009 : LES ENGAGEMENTS DE LA PROFESSION Gérard ANDRECK; Validée par les instances de la FFSA, du GEMA, de l’AFA; Rendue publique en janvier 2009 avec deux cibles : - Externe : pouvoirs publics, presse, institutionnels; - Interne : les sociétés membres avec un objectif d’appropriation, de mise en œuvre, de reporting. Un projet qui a la « force du compromis » mais qui engage; 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Issue des travaux de la Commission DD de l’AFA, présidée par CMA CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 LES AXES D’ENGAGEMENT DE LA CHARTE AFA CMA L’environnement et la lutte contre le changement climatique au cœur du métier; L’innovation, l’accessibilité, la promotion des comportements responsables, implication dans les dispositifs de protection sociale; La responsabilité dans les décisions d’investissements; L’exemplarité des pratiques internes : gouvernance, politique sociale, politique d’achats et de référencement, réduction des impacts environnementaux. 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 L’engagement de l’entreprise en matière de RSE, le portage, le reporting; LA GOUVERNANCE DE LA RSE GROUPE MACIF : UN PORTAGE POLITIQUE CMA • procéder à l'examen des engagements en matière d'éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et assister le conseil sur les orientations à adopter, • veiller à l'intégration des dimensions sociales, sociétales et environnementales dans la stratégie long terme de la société et du Groupe, en ayant en particulier le souci de la valorisation de son capital humain et de la qualité du climat social, 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Le conseil d'administration a voté la création d'un nouveau Comité Spécialisé du CA, dénommé "Comité éthique, déontologie et responsabilité sociale d'entreprise" qui a pour missions de: LA GOUVERNANCE DE LA RSE GROUPE MACIF : UN PORTAGE POLITIQUE CMA externes, risques d'image et réputation, risques éthiques et déontologiques, risques de non-conformité...), • examiner la performance sociale du groupe MACIF et de définir les orientations nécessaires à l'amélioration de la qualité du reporting RSE ainsi qu'à la mesure de la valeur sociale créée, • apprécier de quelle manière le Groupe MACIF peut au mieux accompagner, voire anticiper les mutations sociologiques, économiques, sociales, environnementales de son environnement direct et favoriser pour cela le développement d'initiatives innovantes alliant efficacité économique et création de la valeur sociale. 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 • veiller à une bonne maîtrise du risque RSE (risques sociaux internes et CMA Zaïna Laasri Secrétaire général Secrétariat Stéphane Dubuis Direction Vie Institutionnelle et Statutaire Grégory Blanchard Direction Vie Mutualiste et Relations Institutionnelles Geoffroy Michel Direction Partenariats politiques Jean-Marc Dousse Conseiller François-Xavier Hay Direction Responsabilité sociale et environnementale Emmanuel Soulias Direction Prévention Claude Rouy 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Le secrétariat général CMA Direction de la Responsabilité Sociale et Environnementale Emmanuel SOULIAS Assistante de direction Nadia ASMIDE R.S.E. Matthieu AGOSTINI Magali ROZEC Alice SOREL Ingrid GENIN EGALIS Patricia DOMELAND Franck JANOWSKY Christine VERDIÉ-SIRET Betty DUJET-PELLERIN 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Secrétariat Général UNE DEMARCHE COMPLETEE PAR DES OBJECTIFS, DES PLANS D’ACTIONS, DU REPORTING CMA Axe d’engagement (7) Actions existantes Engagement (23) Actions de progrès Objectif, Planning, Inv et RSI Indicateurs de mesure des performances Pour piloter déploiement du d’action RSE le plan Pour mesurer les performances RSE Pour communiquer sur la démarche RSE 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Valorisation des actions existantes, démarche de progrès L’INTERROGATION DE LA RSE DANS LES PROJETS DU GROUPE 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 PMT 2015 : Une traduction opérationnelle des nos engagements RSE CMA LES ENGAGEMENTS CERTIFICATION DE SERVICE CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 CMA CONFORMITE REGLEMENTAIRE Obligations : C. Décret Grenelle 2 Publication dans le rapport de gestion des informations "sur la manière dont la société prend en compte les conséquences sociales et environnementales de son activité ainsi que sur ses engagements sociétaux en faveur du développement durable et en faveur de la lutte contre les discriminations et de la promotion des diversités". Vérification des données par un organisme tiers indépendant Périmètre d’entités : Totalité du Groupe Macif, en propre (Macif et Macif Mutualité) ou au titre de filiale de Macif. Thématiques sociales, environnementales, sociétales 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Texte : article L.225-102-1 du Code du commerce CONFORMITE REGLEMENTAIRE B. Bilan carbone réglementaire Réglementation Thermique (RT) 2012 Annexe environnementale pour les baux conclus Obligation travaux amélioration énergétique Diagnostics de Performance Environnementale (DPE) Texte : Article L. 229-25 du Code de l’environnement Obligations : réaliser et adresser au préfet de région un bilan des émissions de gaz à effet de serre et de rendre accessible ce bilan sur son site Internet Périmètre d’entités : Macif et Macif Mutualité Émissions concernées : périmètre plus restreint que BC Groupe Macif 2007/2009 Intitulé légal Interprétation des postes visés à la Macif Émissions directes des sources fixes de combustion Gaz naturel et Fioul domestique Émissions directes des sources mobiles à moteur thermique Déplacements domicile travail et Déplacements des employés dans le cadre du travail Émissions directes des procédés hors énergie Non applicable, a priori Émissions directes fugitives Fuites de fluides frigorigènes Émissions issues de la biomasse (sols et forêts) Non applicable, a priori 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 A. Réglementation environnementale des bâtiments neufs et existants CMA LA POLITIQUE RSE DU GROUPE MACIF VALIDEE PAR LES INSTANCES - MAI 2010 CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 LA POLITIQUE RSE DU GROUPE MACIF ARTICULEE AUTOUR DE 7 AXES CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 3 DOMAINES DE RESPONSABILITE 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 POLITIQUE ET GOUVERNANCE RSE CMA 3 DOMAINES DE RESPONSABILITE CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 DEVELOPPEMENT DE PRODUITS ET SERVICES RESPONSABLES 3 DOMAINES DE RESPONSABILITE 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 INTEGRATION DE CRITERES RSE DANS LES PROCESSUS INTERNES CMA CMA UNE DEMARCHE COMPLETEE PAR DES OBJECTIFS, DES PLANS D’ACTIONS, DU REPORTING Axe d’engagement (7) Actions existantes Engagement (23) Actions de progrès Objectif, Planning, Inv et RSI Indicateurs de mesure des performances Pour piloter déploiement du d’action RSE le plan Pour mesurer les performances RSE Pour communiquer sur la démarche RSE 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Valorisation des actions existantes, démarche de progrès CMA SOMMAIRE Quelques réalisations La RSE et les agendas mutualistes 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Définitions, Contexte et Engagements UNE INTEGRATION PROGRESSIVE DANS LE FONCTIONNEMENT DE L’ENTREPRISE La synthèse de la RSE présentée par le Président de l’Institution à l’AG depuis 2009; Une intégration progressive dans les canaux de communication et les actions mutualistes sur les territoires; L’intégration des enjeux de RSE dans la refonte et l’évolution des offres. 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Le chapitre RSE du Rapport de Gestion du conseil d’Administration depuis 2008; CMA MOBILITE DURABLE CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 SENSIBILISATION ET AIDE A LA DECISION : www.roulonspourlavenir.com CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 HABITAT DURABLE CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 CMA Garanties sur les aménagements immobiliers à vocation environnementale; • Soutien aux démarches actives en développement durable avec un crédit bonifié; • Diagnostics, aide à la décision; • Réalisation de travaux; 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 • SENSIBILISATION ET AIDE A LA DECISION : www.mon-toit-et-moi.com / Macif.com CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 CMA SOMMAIRE Quelques réalisations La RSE et les agendas mutualistes 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Définitions, Contexte et Engagements CMA QU’EST QU’ UN AGENDA 21 l’Agenda 21 décline sur le territoire les objectifs de développement durable issus du Sommet de la Terre de Rio (1992). Cette démarche n’est pas obligatoire, mais un engagement volontaire de la part de la collectivité locale. Agenda signifie « ce qu’il faut faire » en latin. 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Un Agenda 21 local est une démarche participative à l’échelle d’un territoire qui définit un programme d’actions en faveur du développement durable, impliquant les acteurs publics, privés et associatifs. CMA QU’EST QU’ UN AGENDA 21 Élaboré en 2006, le cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux, leur assigne cinq finalités : • la lutte contre le changement climatique ; • la préservation de la biodiversité, des milieux et des ressources ; • la cohésion sociale et la solidarité entre les territoires et les générations ; • l’épanouissement de tous les êtres humains ; • une dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables. 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 L’Agenda 21 ne se limite pas à la dimension environnementale CMA QU’EST QU’ UN AGENDA 21 La démarche Agenda 21 est fondée sur un diagnostic concerté et permet de concevoir un projet stratégique, traduit par un plan d’actions périodiquement évalué et renforcé. Son succès repose sur la mobilisation des acteurs, du diagnostic à l’élaboration du plan d’actions et à la mise en œuvre d’initiatives très concrètes. Ce processus engage donc les acteurs d’un territoire à se projeter dans l’avenir (pourquoi pas à l’échelle d’une génération ?), à identifier les défis et à définir les grandes orientations de progrès. Cinq principes de méthode : • • • • • stratégie d’amélioration continue ; participation ; organisation du pilotage ; transversalité des approches ; évaluation partagée. 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Une démarche de réflexion et d'actions partagées sur le territoire CMA QU’EST QU’ UN AGENDA 21 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 1102 Démarches AGENDAS 21 recensées en France (juillet 2012) Collectivités : 932 Dont : Régions : 19 Départements : 51 Intercommunalités : 202 Communes : 660 Agendas 21 scolaires :141 Autres : 21 SIMILITUDES AGENDA 21 & AGENDA MUTUALISTE CMA o Rendre cohérente une démarche donnée; o Mobiliser les acteurs d’un territoire autour de priorités qu’ils déterminent; o Nourrir la création de valeur sociale en lien avec les enjeux sociétaux des territoires. Méthode: o État des Lieux; o Démarche participative; o Détermination d’une feuille de route donnant lieu à évaluation, reporting et amélioration continue. 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Objectifs: SIMILITUDES AGENDA 21 & AGENDA MUTUALISTE CMA Agenda mutualiste Agenda 21 Mobilité Déplacements, Transports Habitat Habitat, Bâtiment, Énergies renouvelables, cadre de vie Santé et Dépendance Santé, vivre ensemble, lien intergénérationnel Finance Consommer autrement, Financement local Économie sociale et Solidarité Déclinaisons de la solidarité, entreprendre localement, essor de l’ESS, Cohésion sociale Acteurs : o Collectivités / Élus / Territoires o Citoyens o Entreprises et monde associatif 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Périmètre : SIMILITUDES AGENDA 21 & AGENDA MUTUALISTE CMA o Nourrir l’état de lieux Agenda mutualiste des dynamiques Agenda 21 déjà en place sur un territoire (enjeux, démarches de territoires..); o S’inscrire dans une réflexion, des travaux, des projets existants et rassemblant des parties prenantes du Groupe (élus, sociétaires, partenaires, collectivités); o Renforcer l’intégration territoriale du Groupe sur les thématiques sociétales et valoriser l’engagement du Groupe; o Enrichir les réflexions et projets des régions. 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Intérêt de faire le lien entre les démarches : EXEMPLE : AGENDA 21 NANTES METROPOLE CMA Action n°1 : Plan Climat Territorial Action n°2 : Projet communautaire de l'énergie Action n° 3 : Développement des éco-technologies Action n° 4 : Eco-quartier : quartier durable Action n° 5 : Espace « mobilités et déplacements durables » Action n° 6 : Plan de réduction des consommations de pesticides de l'agglomération Action n° 7 : Vers une gestion partenariale des zones humides Action n° 8 : Conciliation des temps Action n° 9 : Egalité des chances devant l'activité et l'emploi Action n° 10 : Mobilisation de l'agglomération pour l'accueil des personnes « seniors » Action n° 11 : Handi-« cap » pour l'agglomération nantaise Action n° 12 : Atelier des densités urbaines Action n° 13 : Pour une industrie locale durable Action n° 14 : Services résidentiels, filière économique d'intérêt collectif Action n° 15 : Vers un pôle international en commerce éthique et équitable Action n° 16 : Commande publique et développement durable à Nantes Métropole Action n° 17 : Les déchets de nouvelles ressources à maîtriser Action n° 18 : Animation du «réseau d'agglomération Agendas 21» 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 21 Chantiers engagés : Action n° 19 : Formation des acteurs locaux au développement durable appliqué Action n° 20 : Eco-gestes au sein de Nantes Métropole Action n° 21 : Baromètre des ressources et des engagements en développement durable http://www.nantesmetropole.fr/actualite/webtv/bilan-agenda-21-5-ans-d-action-developpement-durable-38338.kjsp?RH=ART_DEVDURABLE EXEMPLE : AGENDA 21 REGION FRANCHE-COMTE CMA recherche et innovation, cohésion sociale et solidarités, ESS, aménagement et cadre de vie…). Exemple de diagnostic Transports et déplacements : 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Un diagnostic partagé sur plusieurs champs (activités et emploi, EXEMPLE : AGENDA 21 REGION FRANCHE-COMTE axes de progrès, par champ : 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Un diagnostic partagé permettant de faire émerger des enjeux et CMA EXEMPLE : AGENDA 21 REGION FRANCHE-COMTE CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Un diagnostic partagé permettant de faire émerger des Axes et un Planning pour le programme d’actions de l’Agenda 21 : EXEMPLE : AGENDA 21 DEPARTEMENTS DES MATURITES DIFFERENTES CMA Une dynamique naissante : 26 janvier 2012 : colloque partenarial 1er semestre 2012 : diagnostic du territoire par objectifs : état des lieux selon les axes prioritaires; 4ème trimestre 2012 : élaboration du plan stratégique de développement durable de la collectivité 1er semestre 2013 : plan d’actions de l’agenda 21. Agenda 21 CG Nord Une première étape 2001 – 2011 qui s’achève Une seconde étape débute en 2012 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 Agenda 21 CG Bouches-du-Rhône CMA 3e Forum mondial – Marrakech – novembre 2010 MERCI DE VOTRE ATTENTION
