Etats_Generaux_des_I..

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2ème édition des Etats
Généraux des Infections
Nosocomiales et de la
sécurité des patients,
organisée par l’association le L.I.E.N.,
les 2 et 3 février 2009
Palais des Congrès à Paris.
Etats généraux 2009
 Ouverture des états généraux par
Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN,
ministre de la santé, de la jeunesse des
sports et de la vie associative, Discours
enregistré en raison des conditions
climatiques
 Introduction de Claude Rambaud:
présence de la Réunion soulignée!!!
Bilan 2007
Alain-Michel CERETTI, fondateur du LIEN
 Le point sur la « Déclaration de Paris »
2007 ,
 Le programme national de lutte contre
les infections nosocomiales
Ensemble très politiquement correct,
soulignant que les points atteints
Centres de références pour la
prise en charge des victimes
d’infections osseuses graves
Présidée par Dr Patrick MAMOUDY, chirurgien
orthopédiste, GH Diaconesses Croix St
Simon, Paris.
 4000 patients (1200 à Paris)
 8 centres de référence définis à ce jour
 Centres associés : difficile de différencier les
niveaux + Pb de GHS
 Structure d’aval: SSR Dédiés?
 Pas d’hygiénistes dans les centres de ref
Centres de références pour la
prise en charge des victimes
d’infections osseuses graves
Témoignage patient
 Infection à Staph Auréus sur prothèse de





hanche
Information patient : « virus sauvage » 1 mois
de TT antibiotique
14.5 mois de mensonge
2 ans de souffrance
Pris en charge par GH Diaconesses Croix St
Simon, Paris.
Recours au lien en nov 2007, CRCI septembre
2008
LA LUTTE SUR LE TERRAIN
Présidé par : Alain-Michel CERETTI
 Le risques infectieux en médecine de ville
Dr Joël SPIROUX et Dr Alain SIMAVONIAN,
 Le risque infectieux et les dispositifs
médicaux
Pr Yves VILLE, médecin gynécologue
 Le risque infectieux en radiologie
Pr Francis JOFFRE, Société Française de
Radiologie
 Dispositif médical et soin de plaie :
Isabelle FROMANTIN
L’INNOVATION INDUSTRIELLE
AU SERVICE DE LA
SECURITE DU PATIENT
 Présidé par : Patryck BREITBURD, pharmacien AIHP,




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
président d’honneur du SNITEM
ANIOS, DALKIA , GERMITEC, KIMBERLY-CLARK,
STERIENCE
Jean-Claude GHISLAIN, AFSSAPS
Catherine MONTAGNIER-PETRISSANS, (CEDIT)
Comite d’evaluation et de diffusion des
innovations technologiques - AP-HP
Christian SEUX, président SNITEM
Philippe ROUARD, délégué général, APPAMED
Dr Joseph HAJJAR, Société Française d’Hygiène
Hospitalière (SFHH)
LA CULTURE DU COMPROMIS
Présidé par: Claude RAMBAUD, présidente du LIEN
 Film: « Haut les bijoux ! »




Avec Marie-Christine POUCHELLE, anthropologue,
et Dr Georges DUCEL, médecin hygiéniste
Table ronde 1
Compromis et management, (lavage des mains)
Jean-Jacques ROMATET, directeur général, CHU
Toulouse
Dr Pierre PARNEIX, président du CCLIN Sud-ouest
Dr Chantal BAUDIN, pharmacien biologiste, hygiéniste
G.H. Alpha Santé (Moselle)
LA CULTURE DU COMPROMIS
Présidé par: Claude RAMBAUD, présidente du LIEN
HDM et culture :
 Pb équipement, de temps, acceptabilité du
risques, relation médecin patients: acte de
confiance
 Contrat de pôle incluant objectif qualité
parmi lesquels ICSHA, suivi régulier par
service
 Pb surcharge travail, on saute ce qui n’est
pas obligatoire
 Port de bijoux : culture individuelle dans la
santé
Compromis et sécurité du
patient
 Qui contrôle qui ? Comment et quelles
conséquences ?
L’impact du signalement des infections
nosocomiales
Françoise WEBER, directrice INVS
Un spécialiste de l’Audit de stérilisation.
 L’impact de la certification,
Jean-Paul GUÉRIN directeur de la certification, HAS
 Le vécu du contrôle dans les établissements de
santé privés
Philippe BURNEL, délégué général FHP
La tutelle et le contrôle
Dr Joëlle PERRIN-MIRLAN, directrice adjointe ARH
Poitou-Charentes
Compromis et décision
politique
 Annie PODEUR, directrice, Direction de




l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins
(DHOS)
Dr Bernard GOUGET, conseiller santé publique
FHF
Pascal FORCIOLLI, directeur ARH Picardie
Christian SAOUT, président du Collectif Inter
Associatif sur la Santé
Marie-Odile BERTELLA-JEFFROY, juge
d’instruction, Paris
• Culture pédagogique, certification des
établisssements
• HAS = jugement par des pairs
• Levier de la transparence avec les
usagers
• Demande du LIEN d’une culture
d’excellence, sanctions et suivis des
reserves par les services de l’état
(DRASS- ARH-CNAM = ARS)
Compromis et sécurité du
patient
Quelques exemple Michel Ceretti
• CHU Rennes, 2003 sté non conforme;
décision nouvelle sté en 2010…
• Bastia : Sté sans autorisation, aucune
échéance
• Neuilly…
Compromis et sécurité du
patient
Etablissements de santé et établissements
médico-sociaux volontaires
 Publics et privés
 Dans quatre régions métropolitaines
•
Aquitaine, Franche-Comté, Ile-de-France
Rhône-Alpes
 Pour une durée de 18 mois
Ce ne sera donc pas un échantillon
représentatif
Première phase de l’expérimentation
 Etablissements de santé et établissements médico-
sociaux volontaires
 Publics et privés
 Dans quatre régions métropolitaines
Aquitaine, Franche-Comté, Ile-de-France
Rhône-Alpes
 Pour une durée de 18 mois
Ce ne sera donc pas un échantillon représentatif
Définition et liste d’EIG
 Dans toutes les spécialités : des EIG généraux



décès inattendu ou perte permanente d’une fonction ne
résultant ni de l’évolution naturelle de la maladie, ni du terrain
du patient
au décours d’un acte de soins, hospitalisation en réanimation
et/ou ré-intervention non programmées
erreur de patient ou erreur de côté pour tout type d’acte et
dans toute discipline
Définition et liste d’EIG (2)
 Dans quelques spécialités : des EIG spécifiques proposés
par les sociétés savantes

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
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

hystérectomie d’hémostase, ligatures ou embolisation pour
hémorragie de la délivrance
perforation lors d’une endoscopie
paraplégie après anesthésie péridurale
erreur d’étage (chirurgie du rachis)
médiastinite après sternotomie pour chirurgie cardiaque
cancers radio-induits
…………………….
Circuit de déclaration
ES / EMS
via la « gestion des risques »
Déclaration
Analyse des causes
Cellule régionale d’appui
Sensibilisation
Formation
Appui pour l’expertise
(à la demande du
niveau local)
InVS
Analyse des données nationales
Articulation avec autres
systèmes
(Afssaps, ASN, ABM, IN, HAS)
Infections nosocomiales et accidents
médicaux, quelle réparation pour les
victimes?
 Edouard COUTY, président de l’ONIAM
 Lorraine BRIERE de l’ISLE,
représentante des usagers, CRCI Île-deFrance
 Alexandre DELORD, avocat de victimes
 Françoise BERRUX, avocate spécialisée
responsabilité médicale
Infections nosocomiales et accidents
médicaux, quelle réparation pour les
victimes?
 Discussion sur le recours ou non à
l’avocat
 Pb indemnisation contentieux 71 000
euros, CRCI 56 000…
 Expertise en CRCI moins approfondie?
 Frais de conseil : indemnité forfaitaire de
700 euros
 2008 : 1250 indemnisations
CRCI
http://www.leciss.org/uploads/tx_cissdocumen
ts/GuideCRCI_VersionFinale.pdf
Mission MIDISS et médiateur
de la République

Transfert de la Midiss (Mission pour
le développement de la Médiation, de
l'Information et du Dialogue pour la
Sécurité des Soins) de la HAS au
Médiateur de la République intervenu le
2 janvier.
Jean-Paul DELEVOYE,
médiateur de la République
 Le Médiateur de la République s’emploie à
améliorer les relations entre l’administration
française et le citoyen.
 70000 dossiers/an
 70 % demande information sur les droits
 Nommé pour 6 ans et irrévocable, le Médiateur
de la République examine au cas par cas
l’inadaptation de certains textes ou procédures,
les excès de certains comportements. Il
propose des solutions sur mesure et des
réformes de fond
INFECTION ASSOCIÉE AUX
SOINS EN EHPAD
 Prévalence des infections en EHPAD,
PRIAM 2 Monique ROTHAN-TONDEUR,
ORIG
• 10% des lits d’EHPAD, enquête 1 mois
donné, age moyen 86 ans
• Prévalence 11.23 % :
⦁ 4.6 confirmées +6.63 probables
• Taux létahlité 1.5%
• Taux d’hospitalisation 8.3%
INFECTION ASSOCIÉE AUX
SOINS EN EHPAD
 Veille réglementaire Fondation
Caisses d’Epargne, Dr Bruno FAVIER,
conseiller technique médical FCES
• Campagnes de lutte contre la grippe
• Salariés 35 %, résidents 95%
• Signalement des événements
indésirables en Ehpad, volontariat
• Apport de l’Intranet en matière de
signalement et de prévention.
INFECTION ASSOCIÉE AUX
SOINS EN EHPAD
La formation Hygienosia par e.learning , 2
modules EHPAD et SSIAD
Marie-Carmen HURARD, éditrice de la formation
à distance
• 1 séance de 2 h pendant 8 mois
• 2004-2008 : 700 personnes , 123
structures,14 régions
• 91 à 100 % de satisfaction des personnels
• 2 niveaux Correspondant (niveau 1) et Référent
(niveau 2)
LA SÉCURITÉ DU PATIENT
AU BLOC OPÉRATOIRE
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Le bon patient, la bonne information, la bonne indication, le
bon dossier, le bon côté, à la bonne heure dans un bon
environnement
Présidé par Pr Guy VALLANCIEN, chirurgien, Institut Mutualiste
Montsouris
Activité et sécurité :
Dr Nadine CALVO-VERJAT, chirurgien, GH Saint-Joseph Paris
Dr Frédéric BISMUT, médecin anesthésiste
Définir la bonne attitude et changer les pratiques, rôle et
limites des sociétés savantes
Pr Philippe BERTHELOT, Société Française d’Hygiène
Hospitalière
Perspectives d’avenir dans la lutte contre les infections
opératoires
Pr Alain LORTAT-JACOB, Hôpital Ambroise Paré, AP-HP,
Boulogne-Billancourt
4 Prix décernés au titre
de la reconnaissance du LIEN pour leur
engagement dans la LIN
• FEHAP, St Joseph, dépistage rapide SARM
• FHF hôpital de Montluçon , sans bijoux
• FHP, Clinique Maussins Neulet,tt IOA
• EHPAD, rurale du sud est / elearning
hygenosia
• Un prix au titre de l’engagement dans
le développement durable en santé :
centre hémodialyse
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